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ALMANACH 



ROYAL ET NATIONAL 



POUR L'AN M DCCC XXXVI. 




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ARTICLES PRINCIPAUX DU CALENDRIER POUR L'AN i836. 
Ères principales el leur correspondance avec l'Ère chrétienne. 

L'Ère chrétienne date de la naissance de Jésus-Christ. L'année i835 correspond à: 

l'année 654g de la Période julienne ; 

l'année 258g de la fondation de Rome, selon Varron ; 

l'année 2583 depuis l'Ère de Nabonassar, fixée au mercredi 26 Février de l'an 3967 de 
la Période julienne, ou 747 ans avant J.-C. , selon les chronologistes , et 
y^b suivant les astronomes; 

l'année 2612 des Olympiades, ou la 4" année de la 655c Olympiade commençant en Juil- 
let i836, en fixant l'Ère des Olympiades 775 ans et demi avant J.-C. , on 
vers le 1 er juillet de l'an 3g58 de la Période julienne ; 

l'année i23i des Turcs, qui commence le 29 Avril i834, et finit le 17 Avril i836, selon 
l'usage de Constantinople, d'après V Art de vérifier les dates. 

Ascension , 12 Mai. 

Pentecôte, 11 Mai. 

La Trinité , 2ç) Mai. 

La Fête-Dieu, 2 Juin. 

1" Dimanche de l'Avent, 27 

Novembre. 
Obliq. app. de l'écliptique. 
I er Janv. i836, 23d. 27m. 

44s., 6. 



Comput ecclésiastique. 
Nombre d'Or en i836. i3 

Epacle XII 

Cycle solaire z5 

Indiction romaine. 
Lettre dominicale . 

Quatre-Temps. 
Février 24 , 26 et 27. 



C 9 B 



Mai 25 , 27 et 28 
Septembre 21 , 25 et 24. 
Décembre 14 , 16 et 17. 

Fêtes mobiles. 

Septuagésime, 3i Janvier. 
Les Cendres, 17 Février. 
Pâques , 3 Avril. 
Rogations, g, 10 et 1 1 Mai. 



ÉCLIPSES de iS36 , 

I er /fiai, éclipse partielle de Lune in fis 
à Paris. 



14m. 
8 
16 



du matin; 



DONNEES EN TEMPS MOYEN. 

24 Oc t. , éclipse partielle de Lune , tapis. 
à Paris. 

Commencement a oh 48m. du soir. 

Opposi.ion. . . à 1 i3 

Milieu ai 24 

Fin de l'éclipsé à 1 5g 

Grandeur de l'éclipse, 1 doigt 1 quart 
dans la parlie boréale ; latitude de la Lune 
en opposition, 53m. 43s. australe; lon- 
gitude, 3i d. 10m. igs. 



du soir. 



33 

34 

52 



9 Nuv. f éclipse partielle de Soleil inris. 
à Paris. 



1 li . 43m. 5s. du n 

226d. 43m. 28s 

2d. 3im. 44 



aust. 



Commencement a yh 

Opposition. . . à 8 

Milieu à 8 

Fin de l'éclipse à g 18 

Grandeur de l'éclipse, 4 doigts 1 quart 
dans la partie australe; longitude de la Lune 
en opposition, 22od. 56m. 28s.; latitude, 
5om. 19s. boréale. 

i5 Mai . éclipse partielle de Soleil ', cisib. 
à Paris. 

Commencement à 2 h. 6 

Milieu à 3 

Conjonct appar. à 3 

Fin de l'éclipse à 4 

Grandeur de l'éclipse, 9 doigts et demi 
dans la partie boréale. 

La première impression sur le disque so- 
laire aura lieu à l'occident vers 44 d- de 
l'extrémité inférieure du diamètre vertical 
du Soleil. 

Commencement des Quatre Saisons. 

Printemps, le 20 Mars, à 1 h. 43m. du soir. I Automne, le 23 Sept., à oh. 5om. du mal. 
Eté, le 21 Juin , à 10 h. 54 m. du matin. | Hiver , le 21 Dec, à 6 h. i4m du soir 

Calculs contenus au Calendrier dans les sept dernières colonnes de chaque mois. 

Les levers et les couchers du Soleil et de la Lune, sont des levers el des couchers appa- 
rens; car l'effet de la réfraction fait paraître les astres à l'horizon avant qu'ils y soient 
réellement arrives, et après qu'ils sont réellement couchés: aussi , distingue-t-on le lever 
et le coucher apparent d'un aslre , d'avec celui qui est réel cl effectif. 

La déclinaison du Soleil est sa distance à l'équalcur. Son principal usage cul de trouver 
la Ltiiudc d'un lieu , tant sur mer que sur terre ; car, de la comparaison de la déclinaison 

1836- a 



Conjonct. en long 

Long, de la Lune 
en conjonction. . . . 

Latil. de la Lune 
en conjonction. . . . 

L'éclipse sera centrale au méridien , dans 
le lieu dont la longitude est tic i5od. à 
l'orient de Paris, el la latitude de 5od. 
australe. 



du Soleil avec sa hauteur méridienne résulte la hauteur de l'e'quaieur, dont le complément 
est ia latitude ou la hauteur du pôle du lieu où est faite 1'observalion. 

Le temps moyen au midi vrai, placé dans la quatrième colonne de chaque mois, est 
l'heure qu'une horloge, réglée sur le moyen mouvement du Soleil, doit marquer chaque 
juur à 1 instant précis de midi , à un bon cadran solaire ou à un bon méridien. 

Dans cette 4 e colonne, zéro signifie midi. On conclura qu'une horloge est bien réglée et 
est à l'heure si , à midi d'un, cadran solaire, elle marque : le i' r janv. oh. o m. 04s. ; le 2, 
oh. 4m. 3s. , etc. : c'est-à-dire, si la pendule avance le i' r janv. de 3m. 34s., et le 2 de 
 m. 5s. . comme elle le doit , pour être exactement réglée sur le moyen mouv. du Soleil. 

Pour les pendules qui ne sont pas à équation , et qu'on veut régler sur le temps moyen . 
l'essentiel est qu'à chaque révolution de 24 heures, la pendule avance ou- retarde par jour, 
sur le Soleil , de la quantité indiquée dans la table ; car, si le 1" janvier elle était à l'heure 
du Soleil , et que le lendemain elle retardât sur le Soleil de 28 s. , certainement elle serait 
bien réglée : il ne lui manquerait alors que d'être mise à l'heure du temps moyen , véritable 
heure qu'elle doit marquer chaque jour de l'année (loir le Calendrier). 

TABLE des plus grandes marées de Tannée 1 856, 

On sait que la cause cl les lois des phénomènes de la marée résident dans le Soleil 
et dans la Lune : le Soleil, par son attraction sur la mer, l'élève et l'abaisse deux fois 
dans un jour, en sorte que le flux et le reflux solaires se renouvellent à chaque inter- 
valle d'un demi-jour solaire. Pareillement, le flux et le reflux produits par l'attrac- 
tion de la Lune se renouvellent à chaque intervalle d'un demi- jour lunaire. Ces deux ma- 
rées partielles se combinent sans se nuire , comme on voit, sur la surface d'un bassin légè- 
rement agité, les ondes se disposer les unes au-dessus des autres, sans altérer mutuelle- 
ment leurs mouvemens et leurs figures. C'est de la combinaison de ces marées que résultent 
les marées observées dans nos ports. La différence de leurs périodes produit les phé- 
nomènes les plus remarquables du flux et du reflux de la mer. Lorsque les deux marées 
coïncident, la marée composée est à son maximum ; elle est alors la somme des deux me— 
rées partielles , et c'est ce qui a lieu vers les pleines et nouvelles Lunes ou vers les syzy- 
gies. Lorsque la plus granJe hauteur de la marée lunaire coïncide avec le plus grand abais- 
sement de la marée solaire , la marte composée est à son minimum ; elle est alors la diffé- 
rence de deux marées partielles . et c'est ce qui a lieu vers les quadratures. On voit ainsi 
que la marée totale varie avec les phases de la Lune : mais ce n'est point aux inslans mêmes 
de la nouvelle ou pleine Lune et de la quadrature que répondent les plus grandes et les 
plus petites marées; l'observation a fait connaître que ces marées, dans nos ports, suivent 
d'un jour et demi les instans de ces phases. Les marées des syzygies ne sont pas toutes également 
Tirtcs, parce que les marées partielles qui concourent à leur production varient avec les 
déclinaisons du Soleil et de la Lune, cl les distance, de ces astres à la Terre : elles sont 
d'autant plus considérables que la Lune et le Soleil sont plus rapprochés de la Terre et 
du plan de l'énualeur. Le tableau ci-dessous renferme les hauteurs de toutes les grandes 
marées pour ib56. On a pris pour unité de hauteur la moitié de la hauteur moyenne de 
la marée totale , qui arrive un jour ou deux après la syzygie , quand le Soleil et la Lune, 
au moment de la syzygie , sont dans l'e'quaieur et dans leurs moyennes distances à la Terre. 



Epoq de syzygie. 
4 Janv. 1. 1. à lli 
18 — N. L. à 8 
r.. à 6 
n. t. à 8 
r. l. à 10 

N. L. à 9 

. p. t. à 10 

N. L. 3 I I 



H. Je la mar. 



2 Fcvr. 
16 — 

3 .Mars. 

>7 — 
1 "Avril 
■ S — 



ij'm. 


o,73 


37 m. 


0,17 


5q s. 


o,8j 


27 s. 


0,98 


1 m. 


0,96 


i3 m. 


0,98 


iG s. 


i,oS 


12 s. 


°i9° 



Epoq. de syzygie. H. de la mar 

"Mai. p. t.. à 8 h. 7' m. 1,04 1 T Sept. 

|5 — n. r.. à i iti s. 0,-8 .., — 

3o — p. l. à 4 9 j. 0,97 10 Oct. 

14 Juin. n. l. à 5 45 c.i. 0,70 24 — 

28 — p. r.. à 1 1 6 s. 0,92 g Nov. 

i3 Juiil. n. L. a 8 58 s. 0,71 »j — 

:8 — p. r.. à 5 56 m. 0,96 8 Dec 

1 2 Août n. L. à 1 1 2 1 in. 0,80 23 — 

26 — p. r.. à 1 49 »• I.oa 



Epoq. Je syzygie 

N. !.. à o h. 5 
p. L. a 1 1 



N. L. a 1 

p. L. à 1 

N. L. à I 

p. 1.. n 5 



//. Je la mar. 
0,93 

1,1)2 
I,Ol 



37 S. 

38 s. 
i3 s. 
44 m, 
4o m. 

9 ». 

25 m. 



0,92 
1,00 

o,9-» 
".7 1 



On a remarqué que, dans nos ports, les plus grandes marées suivent d'un jour cl demi 
la nouvelle et la pleine Lune. Ainsi on aura l'époque où elles arrivent , en ajoutant un 
jour cl demi à la dale des syzygies. — Pour appliquer les résultats généraux du tableau 
ci-dessus à la recherche des plus grandes marées dans nos poils, il faut connaître l'unité 
de hauteur pour chacun de ces port 1 ). — Voici l'unité de hauteur pour quelques ports de France: 






Cherbourg 
Gianvillc. 



6 ,35 



Saint-Malo. . 
Audicrne. . . 



3 m ,98 



Cioisir. 
Dieppe. 



im,68 

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1 MARS. 

Les jours croissent, pendant ce mois, de i heure 6a minutes. 
] Pleine Lune le 3 , à io h. i m. du matin. 1 Nui v . Lune le 17, à g h. i3 m. du mat. 
1 Dern. Ouait. le 10 , à h. 33 m. du mat. | Prcm. Quart, le î5 , à 8 h. 33 m. du mat. 


auri'ii;[ 
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Malin. Soir. '^ 

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Soir. -^ Soir. 

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mardi, s. Aubin, Evèq. 
merc. s. Simplice. 
jeudi, ils. Cuuegundc. 
vend. $. Casimir. 
samed. s. Théophile. 
Dim. ste. Colcllc. 
lundi, s. Thomas d'Acq. 
mardi, s. Jean de Dieu, 
merc. ste. Françoise, 
jeudi, s. Droctovcc. 
vend. s. Euloge. 
samed. s. Paul, Evêq. 
Dim. ste. Euphrasie. 
lundi, s. Lubin, Evèq. 
mardi, s. Zacharie. 
merc. s. Cyriaque. 
jeudi, ste. Gcrlrude. 
vend. s. Alexandre, 
samed. s. Joseph. 
Dim. s. .loachim. 
lundi, s. Benoit, 
mardi, s. Léonce, 
merc. s. Victorien, 
jeudi, s. Simon , Mart. 
vend. Annonciation. 
samed. s. Ludger, Ev. 
llim. s. Rupert , Evèq. 
lundi, s. Goiilran, Roi. 
mardi, s. Eustase. 
merc. s. Ricul. 
jeudi, ste. Iialbinc. 


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mardi, s. Robert, abbé, 
mcrc. s. Mcilaril , Evèq. 
jeudi, s Vincent, 
vend. s. Laudri , Evêq. 
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fJtm. ste. Basilile. 
lundi, s. A ut. de Padouc. 
mardi, s. Basile, 
merc. s. Modeste. 
jeudi, s. Fargcau. 
vend. s. Avit. 
sonted. s. Arnaud. 
/Jim. i. Gcrv. , s. Prot. 
lundi, s. Silvcre. 
mardi, ste. Jenny. 
mcrc. s. Paulin , Evcq. 
jeudi, s. Laufran. 
vend. {fallu. S. Jean B. 
samcd. s. Prosper. 
IHm. s. Baboicin. 
lundi, s. Crcsrenlin. 
mardi, s. Ircncc. 
mcrc. s. Pierre, s. Paul. 
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Itim. s Désire , Eve [. 
lundi, s. Grégoire. 
mardi, s. Gordic i. 
mesc. s. Mamert. 
jeudi. ASCENSION, 
vend. s. Servait. 
samed.s. Pac<îme. 
Dim. s. Isidore. 
lundi, s. Honon 
mardi, s. Pascal. 
mcrc. s. Eric , roi. 
jeudi, s. Yves 
vend. s. Bernardin, 
samcd. ste. Hospice. 

Dim. Pentecôte. 

lund. s. Didier, Evèq. 
mardi, s Donatien, 
merc. s Urbain. 

jeudi s. Zacharie. 
vend. s. Hildevert. 

samcd. s. Germain, Evèq. 

IDim. La Trinité. 
lundi, s. Félix, 
mardi, sie. Pélronille. 


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PREMIÈRE PARTIE. 



CHAPITRE PREMIER. 

France. — Puissances étrangères. — Naissances et Alliances 
des Rois, Reines , et principaux Princes et Princesses. — 
Républiques. — Cardinaux qui composent le S acre- Collège. 

— Ambassadeurs et Ministres des Puissances étrangères , 
résidant en France. — Introducteur des Ambassadeurs. 

— Ambassadeurs et Ministres de France à l'étranger. 

— Ministres des Cabinets étrangers. 

SECTION PREMIÈRE. 



FRANCE. 






LOUIS-PHILIPPE I", né à Paris 6 Octobre 1778 ; Roi des Français 

g Août i83o ; marié 25 Novembre 1809, à 
Marie-Amélie, née 26 Avril 1782, fille de Ferdinand I er , Roi des 

Deux-Siciles. 

De ce mariage : 

Ferdinand - Phiuppe -Louis -Charles -Henri d^Orléans, Duc 

d'Orléans, Prince Royal, né à Païenne 3 Septembre 1810. 
Louis-Charles-Phtlippe- Raphaël d'Orléans, Duc de Nemours, 

né à Paris 25 Octobre i8i4-« 
François -Ferdinand -Philippe -Louis -Marie d'Orléans , Prince 

de Joinville, né à Ncuilly 14 Octobre 1818. 
Henri -Eugène- Philippe -Louis d'Orléans, Duc d'Aumale, né à 

Paris 16 Janvier 1822. 

Ântoine-Marie-Philippe-Louis d'Orléans, Duc de Montpensier, 

né à Neuilly 3i Juillet 182/J.. 
Louise-Marie-Thérèse-Ciiarlotte-Isarelle, Princesse d'Orléans , 

née à Palerme 3 Avril 181 2 , Reine des Belges. Voyez Belgique. 

Marie- Christine- Caroline- Adélaïde- Françoise - Léopoldine , 
Princesse d'Orléans, née à Palerme 12 Avril i8i3. 

Marie - Clémentine - Caroline - Léopoldine - Clotilde , Princesse 
d'Orléans, née à Neuilly 3 Juin 181 7. 

Sœur du Roi. 

Eugène- Adélaïde -Louise, Princesse d'Orléan* , née a3 Août 1777. 
)X36. 1 



i naissaw.es f.t alliances des princes, etc. 

ESPAGNE. 

ISABELLE II (Marie-Louise) , Reine d'Espagne, née à Madrid 10 Octobjt l83o; 
succède à son père le Roi Ferdinand Ail 29 Septembre i835. 

Mère de la Reine, Régente et Gouvernante pendant sa minorité. 
Mahib-Chbisti-je , née 27 avril 180G, fille de feu François, Roi du royaume des Deux* 
Siciles; veuve de Ferdinand VII, 20 septembre iS33. 

Sœur de la Reine. 
Marie-Louise-Ferdinande , Infante d'Espagne, née 3o janvier i852. 

Oncles et Tantes de la Reine. 
Chartes-Marie-Isidore , Infant d'Espagne, né 29 Mars 17SS; marié 29 Septembre 1816, 

à Marie- Françoise-d' 'Assise , Infante de Portugal, née 22 avril 1 800. De ce mariage : 

Charlcs-Louis-Marie , Infant d'Espagne, né 5i Janvier 1818. 

Jean-Chartes-Maric , Infant d'Espagne , né i5 Mai 1822. 

Ferdinand-Marie , Infant d'Espagne, né 19 Octobre 1824. 
François-de-Paulc- Antoine , né 10 Mars 1794 , Infant d'Espagne ; marié 12 Juin 1819, 

à Louise-Charlotte, née 24 Octobre iSo'j, Princesse des Deux-Siciles. Dece mariage: 

François-d' Assise-Marie, Infant d'Espagne, né i3 Mai 1S22. 

Henri-Marie-Ferdinand , Infant d'Espagne, né 17 Avril 1825. 

Isaùelte-Fernandine , Infante d'Espagne, née 18 Mai 1S21. 

Louise-Tlièrèse , Infante d'Espagne, née 11 Juin 1824. 

Joséphine-Fcrdinandc-Lmùse , Infante d'Espagne, née 25 mai 1827. 

Ferdinand-Marie- Mariano , Infant d'Espagne, né 11 Avril 1802. 

Marie-Christinc-Isabclle, Infante d'Espagne , née 5 Juin i833. 

Amélie-Philippe. Infante d'Espagne, née 12 Octobre iS54. ., . 
Aïeule de la Reine. 
Marie-Isabelle, née le 6 juill. .789, Reine douaii. des Deux-Siciles. Voy. Dbux-Siciles. 

Cousins et Cousine du Roi. . 

r, 1 r • t r i it n 1 r ■ 1 BA ' Qt' t 

( harks-Louis, Infant il Espagne, Duc de Lucques, ne le 22 Dec. 1799. \ oy. Locqobs. 

Louise Charlotte, Infante d'Espagne, sœur du Duc de Lucqtus, née 2 Octobre 1802, 
épouse du Prince Maxinpilie.0- frère du Roi de Saxe. A oyez Lucqcks et Saxb. 

Sébastien-Gabriel, Infant d'Espagne, ne j. Novembre 1S11; marié 7 Avril l83a, à 
Marie-Amélie , sœur du Roi des Deux-Siciles, née 25 Février 1818. 

• DEUX-SICILES. 

FERDINAND II, né 12 Janvier 1810; Roi des Deux-Siciles 8 Nov. i83o; »euf3i Jan- 
vier i836, de Marie-Cliristine-Charlotle-Josiphine-Elise de Savoie, fille du feu Roi 
de Sardaigne, Victor Emmanuel. 

De ce mariage : 

François-d' Assise-Maric-Léopold, Prince Royal, né 16 Janvier i836. 

Sœur consanguine du Roi. 

( Issue du i rr mariage du feu Roi François avec Marie-Clémentine, Arcliid. d'Autriche.) , 

Caroline-Ferdinandc-Louise, née 5 Novembre 1798; veuve i4 Février 1S20, de Charles? 

Ferdinand d'Artois , Duc de Berry. 

Frères et Sœurs utérins du Roi. 
(Issus du 2' mariapï du feu Roi Françuis avec Marie-Isabelle, Infante d'Espagne.) 
Louise-Charlotte , née 24 Oct. 1804 ; épouse de l'Inf. d'Espagne Don-François-dc-Paule. 
Marie-Christine, née 27 Avril 1S06; Reine d'Espagne. 
Char les- Ferdinand, né 10 Octobre 1S1 1, Prince de Capoue. 
Léopotd- Benjamin , né 22 mai i8i3 , Comte de Syracuse. 
Marie-Antoinette, née 19 décembre 1 8 1 4 , Grande-Duchesse de Toscane. 
Antoine-Pascal , né 23 septembre 1S16, Comte de Lecce. 

Marie-Amélie, née 25 Fév. 1818 ; épouse de l'Inf. d'Espagne Don-Sébastien- Gabriel, 
Marie-Caroline- Fcrdinandc , née 29 Février 1820. 
Tlièrèse-Christinc-Maric , née i4 Mars 1822. 

Louis-Charles-Maric-Joscph, né 19 Juillet 1824, Comte d'Aquila. 
Franco'u de Paule-Louit Emmanuel , né i3 août »8a;, Comte de Trapani. 



NAISSANCES ET ALLIANCES «ES PRINCES, etc. J 

Reine douairière, Mère du Roi. 

Marie-Isabelle t née 6 Juillet 1789, fille de l'eu Charles IV, Roi d'Espagne; veuve, 
8 Novembre 1800, de François, Roi des Deux-Siciles. 

Oncles et Tantes du Roi. 

Marie-Christine- Amélie-Thérèse, née 17 Janvier 1779. Voyez Sardaigjb. 

Marie- Amélie, née 26 Avril 17S2 ; Reine des Français. 

Lèopold-Jean, né 2 Juillet 1790, Prince de Salerne ; marié aS Juillet 1816, à Marie- 
Clémentine- Françoise- Josèphe , Archiduchesse d'Autriche, fille de feu l'Empereur 
François I er , née i er Mars 1798. Dece mariage : 
Marie-Caroline- Auguste , née 26 Avril 1822. 

,<JiP* 9idœ 

J.UCQUES. 

CHARLES-LOUIS, né 22 Décembre 1799, Infant d'Espagne, Due de Lucques ; marié 

)5 août 1S20, à 
MABiE-THKRKSE-FERDi>A>DK-Fti,icnK-GAKTA>E-PiE , née 19 Septembre i8o3; fille de 

feu Victor-Emmanuel, Roi de Sardaignc. 

De ce mariage : 
Ferdinand -Charles-Marie , né i| Janvier 1S2.3. 

Sœur du Duc. 
Marie-Louise-Chartolle, Infante d'Espagne. Voyez Saxb. 

ETATS ROMAINS. 

GRÉGOIRE XVI (Maur Capem.ari), né à Bclhinc 18 Septembre 17^; élu Pape 
à Rome 2 Février i83i. 

AUTRICHE. 

FERDINAND I", né 19 Avril 1790, Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de 

Bohème; succède à son père l'empereur François I" 2 Mars i8ô5 ; marié par 
procuration 12 Février 1SÔ1, et en personne 27 du même mois, à 
Mahib-Am.ne-Caroi.i.mî, née 19 Septembre 180Ô, Glle de feu Victor-Emmanuel, 

Roi de Sardaigne. .'. 

Ireres et Sœurs de 1 Empereur. 
Marie-Louise, née 12 Décembre 1791 , Ard>i<lueli. d'Autriche. Voyez Parme. 
Marie - Clémentine - Françoise-Josèphe , née i« Mars 179S, Archiduchesse d' Autriche. 

Voy. Dki'X-Sicii.k*. 
Franrois-Charlcs-Joscph , né 7 Décembre 1802, Archiduc d'Autriche; marié 4 Nov. 

1S24, à Frédérique-Sophie-Dorothèc-TVilhelmine , née 27 Janvier îSoS. fille du feu 

Roi de Bavière, Maximilien-Joseph. De ce mariage: 

François-Joseph-Charles , né 18 Août i83c. 

Ferdinand-Maximilien- Joseph , né 6 Juillet iSjs. 

Charlcs-Louis-Joscpli-Maric, né 3o Juillet 1800. 

Marie- Annc-Carolinc-Pia , née 27 Octobre iS55. 
Marie- Anne-Françoisc-Thérèse-Josèphinr-' '■■-,!<,' . née S Juin iSoj, Arehiduchnsse 

d'Autriche. 

Impératrice douairière, Belle-Mère de l'Empereur. 

Char lotte- Auguste, née 8 Fév. 1792, fille de feu Maximilien-Joseph , Roi de Bavière; 
veuve, a Mars j8j5 , de l'Empereur François I ,r . 

Oncles «t ïanlcs de l'Empereur. 
Charles-Louis-Jcan-Joseph-Laurcnl, né fi Septembre 1771, Archiduc d'Autriche; veuf 
29 décembre 1829, de Hcnriette-Alcxundrinc-Frèdériquc-TVilhcIminr , sœur de Guit- 
laume, Duc régnant de Nassau-Weilbourg. De ce mariage : 
MaricThirèse-Isahcllc , née ~n Juillet 1816. 
Albert-Frédéric-Iiodolphc , né 7> Août 1817. 
Charles-Ferdinand , né 29 Juillet 1818. 
Guillaume-François-Chariet , né 21 avril 1827. 
Marie-Carnline-Coui^-Chrittine, u^e »o Septembre 1 8 a 5 . 



£ NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES , CtC. 

Joseph-Antoine- Jean , né 9 Mars 1776, Palatin de Hongrie, Archiduc d'Autriche; veuf 
16 Mars iSoi, d'Alexandra-Paulowna, fille de feu Paul, Empereur de toutes les 
Russies; veuf en secondes noces i4 Septembre 1817, de Herminie, fille de feu 
Victor-Charles-Frédéric, prince d'Anhalt-Bernbourg-Schaumbourg; remarié 24 Août 
1819, à Marie- Dorothée- Louise- Wilhelmine-Caroline , fille de feu Louis-Frédéric- 
Alexandre, Duc de Wurtemberg. 

Enfans de son deuxième mariage avec la princesse Herminit : 

Etienne-François-Victor , ) , , . . c 
Herminie-Amélie-Marie, ? nés »* Septembre 1817, 

Enfans de son troisième mariage. 

Alexandre-Lèopold-Ferdinand , né 6 Juin 1825. 

Françoise-Marie-Elisabeth , née 17 Janvier iS3i. 

Joseph-Charles-Louis , né a Mars i833. 
Jean-Baptiste-Joseph-Fabien-Sébastien, né 20 Janvier 1782, Archiduc d'Autriche. 
Heinier-Joseph-Jean-Michcl-François-Jèrâme, né3o Septembre i~83, Archiduc d'Autriche; 

marié 28 Mai 1820, à Marie-Francoise-EUsabeth , sœur de Charles- Amédée , Prince 

de Cirignan, née i3 Avril 1800. De ce mariage : 

Marie-Caroline-Auguste-Elisabeth-Marguerite-Dorothéc, née 6 Février 1821. 

Adètaïde-Françoise-Marie-Reinière-Elisabeth-Clotilde, née 3 Juin 1822. 

Lèopold- Louis-Marie , né 6 Juin 1823. 

Ernest-Charles-Felix , né 18 Août 1824. 

Sigismond-Léopold-Marie, né 7 Janvier 1826. 

Eeinier-Ferdinand-Marie , né 11 Mars 1827. 

Henri-Antoine-Marie-Reinier-Charles-Grégoire, né 9 Mai 1828. 

Maximi lien-Charles , né 16 Janvier i83o. 
Louis-Joseph-Antoine, né 10 Décembre 1784, Archiduc d'Autriche. 

BAVIÈRE. 

LOUIS (Charles-Auguste) , né 25 Août 17S6; Roi de Bavière i3 Octobre 1825 ; marié 
îa Octobre 1810, à 

Thérèse-Charlotte-Louise-Fredérique-Amélie, née 8 Juillet 1792, fille de feu Fré- 
déric, Duc de Saxe-Altenbourg. 

De ce mariage : 
Maximilien, né 28 Novembre 1811 , Prince royal. 
Malhildc-Caroline-Wdhelminc-Charlolle, née 3o Août i8i3, épouse du Prince héréditaire 

de Hi-sse-D.irmstadt. Voyez Eïksse-Darmstadt. 
Othon -Frédéric-Louis , né i cr Juin i8i5, Roi de la Grèce. Voyez Grèce. 
Euitpold-Charlcs-Joseph-Guillaume-Louis , né ïaMars 1821. 

Aldegonde-Auguste-Charlutie-Caroline-Elise-Amélie-Sophie-Marie-Louise, née 1 9 Mars t8a3. 
Hildegarde-Loiiise-Charlottc-Thèrcse-Frèdèrique, née 10 Juin 1825. 
Alexandrine- Amélie , née 26 Août 1826. 
Adalbert-Guillaumc-Gcorges-Louis , né 19 Juillet 1828. 

Frères et Sœurs germains du Roi (Du 1" mariage du feu Roi Maxime tien- Joseph avec 

la Princesse Uilhclmine-Augustc, fille de Georges, Prince de Hesse-Darmstadt, morte 

3o Mars 1796). 
Charles-Théodore , né 7 Juillet 1795. 
Auguste- Amélie, née 21 Juin 1788; veuve 21 Février 1824, d'Eugène de Bcauharnais, 

Prince d'Eichstà'dt , Duc de Leûchtenberg. De ce mariage : 

Josèphinc-Maximilienne-Eugénie. Voyez Suède. 

Eugénie. Voyez Hoheixzoixkrn-Hechingen. 

Amélie- Auguste-Eugénie , née3i Juillet 1812; veuve 24 Sept. i834, de Pierre I* r > 
Empereur du Brésil, Duc de Bragance. 

Tliéodolinde-Louise-Eugénie , née i3 Avril i8i4. 

Maximilien-Joseph-Eugène- Auguste, né 2 Octobre 1817. 
Charlotte-Auguste, née 8 Février 1792. Voyez Autriche. 

Belle-Mère du Roi, seconde épouse (9 mars 1797) et veuve (i3 octobre 182S) du Roi 

Maxiuiilien-Juseph : 
Prédèriquc-JVilhclmine-Caroline, née i5 Juillet 1770, fille de feu Charles-Louis, 
Frinc« héréditaire , frère consanguin du Grand-Duc régnant de Bade- 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES» CtC. 5 

Du mariage de cette princesse avec le Roi Maiimilien-Joseph : les sœurs consanguines 

du Roi actuel. 
Elisabeth-Louise, épouse du Prince royal de Prusse, | . i3tf T. 1801. 

Amélie- Auguste, épouse du Prince Jean, neveu du Roi de Saxe , j 

Frèderique-Sophie-Dorothèe, épouse de l'Arch d'Autr. François, j nées 2 j anvierl8o5 . 
Marie- Anne-Lepoldine , épouse du fnoce co-Regent de aaxe, ) ' 

Louise-Wilhelmine, née 3o Août 1808. Voyez Branche ducale de Bavière. 

Branche Electorale Palatine. 

Marib-Léopocdise, Archiduchesse d'Autriche , sœur du Duc de Modène , née le 10 dé- 
cembre 1776, veuve, le îfifévrier 1799, de Charles-Théodore-, dernier Electeur Pa- 
latin de Bavière, de la branche de iïeubourg-Souizbach, et dont la première éptuse 
était sœur de la mère du Roi J\Iaximilien-Joseph, père du Roi actuel. 

Branche Ducale. 

Ci-devant Palatine de Deux-Ponts-Birkenfeld. 

GiTLLAt'UE , né 10 Novembre 1752, Duc de Bavière, cousin du Roi; veuf 4 Février 
1824 de Marie-Anne, tante du Roi. De ce mariage: 
La Duchesse Marie-Elisabeth- Amélie, née 5 Mai 1784; veuve l et Juin i8i5, d'A' 

lexandre Berthier , Prince de Wagram. 
Le Duc Pic-Auguste, né 1" Août 17S6 ; veuf 4 Avril 1820, de Amélic-Louise-Jutie , 
Princesse d'Aiemberg. De ce mariage : 

Le prince Maximilien-Joscph , né 4 Décembre 1808; marié 9 Septembre 1838, à 
Louise- TVilhel mine , née 5o Août 1808, sœur du Roi de Bavière. De ce mariage : 
Louis-Guillaume , né 21 Juin 1S01. 
Caroline-Thcrésc-Hélcne , née 4 Avril iS34- 

BELGIQUE. 

LÉOPOLD , né 16 Décembre 1790 (Duc de Saxe-Cobourg et Gotha) ; Roi des Belges 
4 Juin i83i, est proclamé à Bruxelles 21 Juillet suivant; veuf 6 Décembre 1817, 
de Chartotte-Augusla, fille de feu Georges IV, Roi du royaume uni de la Grande-Bre- 
tagne et d'Irlande; remarié àCompiègne, 9 août i83a , à 

Lot isb-Mabie-Thérèse-Charlottk-Isabelle d'Orléans, née à Païenne 5 Avril îSu, 
fille de Louis-Philippe I er , Roi des Français. 

De ce mariage : 
Léopold-Louis-Philippc-Marie-Victor, Prince royal , né 9 Avril i835. 

Frères et Sœurs du Roi. Voyez Saxk-Coboibg et Gotha. 

BRÉSIL. 

PIERRE II DE ALCANTARA {Jean-Chartes-Lèopold-Salvador-Biblaos-Xavier-de- 
Pauta-Lcoccidco-Michel-Gabriel-Raphacl-Gonzaga) , né 2 Décembre i8a5 , Empereur 
du Rrésil 7 Avril i83i , par l'abdication de feu Pierre I er , son père. 
(Pendant la minorité de Pierre II, le Brésil est gouverné par une Régence. Voir 

Ministres et Cabinets des puissances étrangères. ) 

Sœurs de l'Empereur. 

Maria-da-G loria- Jeanne Charlotte-Léopoldinc , etc., reine de Portugal. Voyez Poarccit. 
Januaria, née 11 Mars 1821. 
Françoise-Caroline , née 2 Août lSa'j. 

Oncles et Tantes de l'Empereur. Voyez Portugal et Althichb. 

DANEMARK. 

FRÉDÉRIC VI, né 28 Janvier 1768; Roi de Danemark ( Duc de Schfcmig. 

Holstein , Stormarn, Ditmarsen , Eauenbourg et Oldenbourg), déclaré co-Régent 

de son père, le feu Roi Chrétien VII, 14 Avril 178+, lui succède i3 Mars 1808; 

marié 3i Juillet 1790, à 
Mabie - Sophie - Frbdebiqcb , née 28 Octobre 1767, Clic de Charlei , Landgrave de 

Ues«e-Electorale , oncle de l'Electeur Guillaume IL 



6 KAiSSAISCfcS kl ALLIANCES DKS PRISCES, etc. 

De ce mariage : 
Caroline, née î8 Octobre 1795 , Princesse royale, mariée à son cousin Frcdéric-Ferdi' 

nand. Voyez ci-après. 
fVdhelmine-Marie, née 18 Janvier 1S08, mariée à son cousin Frédéric-Charles-Chrétien. 
Voyez ci-après. 

Sœur du Roi. 
Louise-Auguste, née 7 Juillet 1771. Voyez Holstcîn-Sunderbourg-Augustenbourg. 
Cousins et Cousines du Roi. 
(Issus de feu le prince héréditaire Frédéric, oncle du feu roi Frédéric V ). 
Chrétien-Frédéric , né 1S Sept. 1786; séparé de Charlotte-Frcdérique de Meckleubourg- 
Schwerin ; remarié 22 Mai iSi5,à Caroline-Amélie , née 28 Juin 1796, Priucesse de 
Schleswig-Holstein-Augustenbourg. Du 1" mariage avec la Pr. Charlotte-Frcdérique: 
Frédéric Charles-Chrétien , né G Octobre 1S0S; marié I er Novembre 1828, à TVtlhel- 
mine-Marie, née 18 Janvier 1S0S, fille du Roi. 
Julie-Sophie, née 18 Février 1788. Voyez Hesse-Philippsthal-Barchfcld. 
Louise-Charlotte , née 00 Octobre 17S9. Vovez Hks-i: -Electorale. 

Frédéric- Ferdinand , né 22 Novembre 1792; marié 1" août 1S29, à Caroline, née 28 
octobre 1790 , Princesse royale de Danemark. 

Branche de SchleswLg-Holstcin-Augustcnboiirg. 

Chrétien-Charlcs-Frédéric-Auguste , né 19 Juillet 1798; Duc de Holstein-Suuderbourg- 

Augustenbourg i4 Juin i8i4; marié 1S Sept. 1820 , à Louise-Sophie , fille du Comte 

de Danneskiold-Samsoë, née 22 Septembre 1796. De ce mariage: 

Frédérique-Marie-Louise-Auguste-Carolinc-Henricttc , née 28 Août 1824. 

Caroline-Amélie, née 10 Janvier 1826. au^uK 

Frédéric-Chrétien- Auguste, né 6 Juillet 1829. 

Frédèric-Chrélicn-Chartes-Ausruste, né 22 Janvier i83i. 
Frère et Sœur du Duc. 
Caroline- Amélie, née 2S Juin 1796. Voyez Dasemaiih. 
Frédéric-Emile- A ug usle , né 25 Août 1S00; marié 17 Septembre 1829, à Henriette, née 

9 Mai 18116, fille du Comte de Dann< skiold-Samsoë . De ce mariage: 

Frédéric-Chrèlien-Charles-Auguste, né 16 Novembre i83o. 

Chrisiian-Guillaumc-Emile-Augusle, né i3 Décembre iS52. 

Mère du Duc. 
Louise- Au guite , née 7 Juillet 1771, fille de feu Chrétien VII, Roi de Danemark; 

veuve du Duc Frédéric-Chrétien, 14 Juin 181 \. 

Oncle du Due. 
FrêdêricCharlcs-Emile, né 8 Mars 1767, marié dg Septembre 1801, à Sophic-Eléonore , 

née 26 Décembre 177S, fille du Rai on de Scheel. De ce mariage : 

Frédéric- Auguste-Emile, né 5 Feviier 1S02. 

Charlolte-Lottise-Dorothcc-Jo.'éphinc , née 2J Janvier 1800. 

Paulinc-Victoirc-Anne-TVilhelminc, née 9 Février 1S04. 

Georges-Eric, né 14 Mars i8o5. 

Henri-Char les-TFoldemar, né i5 Octobre 1810. 

Atnélie-Eléonore-Sophic-Caroline , née 9 Janvier iSi3. 

Sophie-Dcrlhe-Ctémentine-Augiiste, née .10 Janvier 181 5. 

3 fil 
Branche de Schleswig-Holstein-Glucksbou.rg. 

Charles, Duc de Holstein-Reck, né 3o Septembre îSiô, succède à son père le Duc 
Frédéric-Guillaume-Paul-Léopold , 17 Février i83i. 
Frères et Sœurs du Duc. 
Louise-Marie -Frcdcriq uc , née 25 Octobre. 1S10. 
Frédériquc-Carolinc-Julie, née 9 Octobre 1S11. 
■m»î Frédéric, né a5 Octobre 1814. 
Guillaume, né 19 Avril 1S1C. 
Chrétien, né S Avril 1818. 

Louise, née 18 Novembre i8ao. iofl 

Jules, né 14 Octobre 1824. 

Jean, ne 5 Décembre iSa5. aaà . H * 

Meotas, né aa Décembre 1818. 



NAISSANCES El ALLIANTS DES PRINCES, CtC. 7 

Taute du Duc. 
EtisabethCharlotte-Frédèrique-Sopliie, née i3 décembre 17S0, veuve 25 Février 1808, 
du Baron de Richtliofen. 

Deux-Siciles, Espagne, France. Voyez pages i et 2. 
GRANDE-BRETAGNE ET IRLANDE. 

GUILLAUME IV, né 21 Août 1760; Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne 
et d'Irlande 26 Juin 1800; Roi de Hanovre, Duc de Bruusvviek et Lunebourg ; 
marié 11 Juillet 181S, à 

ADÉLAÏDE-AMÉnK-LouisB-THÉaisE-C abom.nb, née 10 Août 1792, fille de feu Georges, 
Duc de Saxe-Meinungen. 

Frères, Sœurs et Nièce du Roi. 
Alexandrine-Victoire, née 24 Mai 1S19, fille de feu Edouard- Auguste, Duc de Kent et 

Strathern , frère du Roi. Voy. Belle-Sœur du Roi. 
Auguste-Sophie, née 8 Novembre 1768. 
Elisabeth, née 22 Mai 1770. Voyez Hessc-Hombourg. 
Ernest-Auguste, né 5 Juin 1771, Duc de Cumbcrlandct Tiviotdale, Comte d'Armagli, 

en Irlande; marié 29 Mai i8i5, à Frcdéri que- Caroline-Sophie, née 20 Mars 177S, 

fille de feu Charles, Duc de Mecklenbomg-Strélitz ; veuve en premières noces , 28 

Décembre 1796, du Prince Louis de Prusse, frère de Frédéric-Guillaume III, Roi de 

Prusse, et en secondes noces, tô Avril 181 4, de Frédéric-Guillaume , Prince de 

Solms-Braunfeld. De ce mariage : 

Georgcs-Frèdèric-Alcxandrc-Charles-Erncst-Auguste , né 27 Mai 1S19. 
Auguste-Frédéric, né 27 Janvier 177J, Duc de Susses, Comte d'Iuveruess, Baron 

d'Arklow. 
Adolphe-Frédéric , né 24 Fév. 17-4, Duc de Gambiidge, Comte de Tipperary et Baron 

de.Culloden, Gouverneur genér;il du Hanovre; marié 7 Mai 1818, à Auguste' 

TVilhelmine-Louise , nép 25 Juillet 1797, fille du Landgrave Frédéric de Hesse- 

électorale , oucle de l'Electeur Guillaume II. De ce mariage: 

Georges-Frédéric-Giùllaumc-Charks, né 26 Mars 1S19. 

Augusle-Carolinc-Charlotlc-Elisabclh-Maric-Sophic-Louisc ■■ , née 19 Juillet 1S22. 

NI X" 1 c>~ - 
née 27 .Novembre 100.5. 

Marie, née 25 Avril 1776 ; veuve 3o Novembre 1SÔ4 , de son cousin Guillaume-Frédéric, 

Duc Gloucester et d'Edimbourg, Comte de Connaugbt, eu Irlande. 
Sophie, née 3 Novembre 1777. 

Bèlle-Sceur du Roi. 
.llaric-Louise-Tictoire, née 17 Août 17S0, fille de feu François, Duc de Saxe-Cobourg; 
veuve en premières noces du Prince Emith de Linange, et en secondes noces 23 
Janvier 1820 d'Edouard- Auguste , Duc de Kent el Strathero , Comte de Dublin. 

Cousine du Roi. 
( L«ue du feu Duc de Glouceçter, oncle du Roi.) 
SophieMathitde, née 29 Mai 1773. 

GRECE. 

OTHON FbbdbbicLous, né 1" juin i8i5 (fils de Louis, Roi de Bavière}, Roi de 
la Grèce le 7 mai i83a. 

HANOVRE. 

GUILLAUME IV, né 11 Août 176a (Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande)» Roi 

de Hanovre 26 Juin i83o. Voyez Grandi;- Bbetagne bt 1hlà.\D8. 
Le Duc db Cambbiccb (Frère du Roi), Vice-Roi. 

PAYS-BAS. 

GUILLAUME, né 24 Août 1772, Prince de Nas>.ïu-Oiangc, Grand-Duc de Luxent- 
bourg, succède à son père dans les Etats héréditaires en Allemagne g Avril 1806; 
prend le titre de Prince souverain des Pays-Bas 3 Décembre i8i3, et celui de 
Roi des Pays-Bas 16 Mars i8i5; marié i« Octobre 1791 , à 

FaiDÉBiQUE-LocisE-W]LHELMi>8, née 18 Novembre 1774; fille de feu Frédéric-Guil- 
laume II , Roi de Prusse. 



8 NAISSANCES ET ALLIATSCES DIS PRINCES, ClC. 

De ce mariage t 
Guiltaume-Frédéric-Georges-Louis, né 6 Décembre 1792, Prince d'Orange; marié ai 

Février 1816, à Anne-Pautowna, née 18 Janvier 1795, sœur de Nicolas, Empereur 

de toutes les Russies. De ce mariage : 

Guil/aumc-Alexandre-Paul-Frédéric-Louis , né 19 Février 1817. 

Guillautne-Alexandre-Frèdéric-Constantin-Xicolas-Michet, né 2 Août 1818. 

Guillaume-Frèdèric-Henri , né i5 Juin 1820. 

WOhclminc-Marie-Sophie-Louisc , née 8 Avril 1S24. 
Guiltaume-Frédéric-Charles, né 28 Février 1797; marié à Berlin 21 Mai l8s5, à 

Louise- Auguste- Wilhelmine ■ Amclit , née i cr Février 1808, fille de Frédéric - Guil- 
laume III, Roi de Prusse. De ce mariage : 

Wilhelmine-Frèdèrique-Alcxandrine- Anne-Louise , née 5 Août 1828. 
fVifhelminc-Frèdérique-Louise-Marianne, née 9 Mai 1810. Voyez Pbpssb, 

POLOGNE. 

NICOLAS, Empereur de toutes les Russies; Roi de Pologne, 1*» Décembre l8a5. 
Voyez Russie. 

PORTUGAL. 

MARIA II DA GLORIA (Jeanne-Charlotte Léopoldine-Isidore-da-Crut-Françoise-Xavier- 
da-Paula-Micacla-Gabrielle-Raphaela-LouiseGonzaga) , née 4 Avril 1819, fille de 
feu Pierre I er , Empereur du Brésil, Duc de Braganee; Reine de Portugal et 
des Algarves 2 Mai 1826; veuve 2S Mars i855, d' Auguste-Charles-Eugène-Napoléon , 
Duc de Leùchtenberg; remariée i«* Janvier 1806, à 

Fbbdi.\and-Aigiste-Fba>çois-A.\toi.\e, Prince de Portugal, né 29 Octobre 1816, fils 
de Ferdinand-Georges-Auguste, Prince de Saxe-Cobourg et Gotba. 

Frère et Sœurs de la Reine. Voyez Bbésil. 

Oncles et Tantes de la Reine, enfans du feu roi Jean VI. 

Marie-'lltérèsc. Voyez Espag>e. 

Isabelle-Marie , née 4 Juin 1S01. 

Dom Miguel-Marie-Evariste , né 26 Octobre 1802. 

Anne-de-Jés us-Marie , née 20 décembre 1S06. 

PxxUdoJIj. 

FRÉDÉRIC-GUILLAUME III, né 3 Août 1770; Roi de Prusse 16 Norembre 1797; 
veuf 19 Juillet 1810, de Louise- Au guste-FFilhelmme- Amélie , fille de feu Charles, 
Grand-Duc de Mecklenbourg-Strelitz. 

De ce mariage : 
Frédéric-Guillaume, né i5 Octobre 1795, Prince Royal; marié par procuration 16 

Novembre 182J à Munich, et en personne à Berlin, 29 Novembre suivant, à 

Elisabeth-Louise, née i5 Novembre 1801, fille du deuxième mariage de feu Maximi- 

lifii-Joseph, Roi de Bavière. 
Frédéric -Guillaume -Louis, né 22 Mars 1797; marié 11 Juir 1829, à Marie-Louise- 

Auguste-Catherine, née 3o Septembre 1S11, fille de Charles-Frédéric, Grand-Duc 

de Saxe-Weimar. De ce mariage: 

Frèdèric-Guillaume-Nicolas-Charlcs , né 18 Octobre i83i. 
Frèdcrique-Louisc-Charlolte-TVilhclmine , née i3 Juillet 1798, Impératrice de Russie. 
Frédéric-Charles- Alexandre, né 29 Juin 1801 ; marié 26 Mai 1827, a Marte-Louise- 

Alexandrine , née 3 Février 1808, fille de Charles-Frédéric, Grand-Duc de Saxe- 
Weimar. De ce mariage: 

Frédéric-Char les-Nicolas, né 20 Mars 1S2S. 

Marie Louise-Anne , née 1 er Mars 1829. 
Frédèrique - JViUxclminc - Alcxandrinc- Marie •Hélène , née 20 Février l8o5. Voyez 

MFCKLK:*BOUHG-ScHYVfcIlj:\, 

Frèdèric-lhnri- Albert , né 4 Octobre 1809; marié i4 Septembre i83o, à fVilhelminc- 
Frèdèrique-Louisc-Charlotle-Marianne, née 9 Mai 1810, fille de Guillaume, Roi des 
Pays-Bas. 

Louise-Augustc-Wilhclminc- Amélie, née 1" Février 1808; épouse do Guillaum+Fridéric' 
Charlet, Prince dei Pays-Bas. Voyez Pays-Bas. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PJIINCE5, etc. <) 

Frères et Soeurs do Roi. 
Frédéric ue-Loulse-TVilhelmine , Reine des Pays-Bas, née 18 Novembre l"74- 
Frèdèriq ue-Catherine- Auguste , Electrice de Hesse-Cassel. 
Frédèric-Henri-Charles , né 3o Décembre 1781. 
Frédéric -Guillaume- Charles , né 3 Juillet ijS3; marié 12 Janvier lSo4> à Amàlic- 

Marie-Anne, née i3 Octobre 1785, sœur de Frédéric - Joseph , Landgrave de 

Hesse-Hombourg. De ce mariage: 

Henri-Guillaume- Adalbert , né 29 Octobre 1811. 

Marie-Elisabcth-Caroline-Viclolre, née 18 Juin i8l5. 

Frèdcric-Guillaumc-TValdemar, né 2 Août 1817. 

Frédéric ue-Françolse-Auguste-Marie-Hedwlge , née i5 Octobre 1825. 

Neveu et Nièce du Roi. 
Frédèric-Guillaumc-Louis , né 3o Oct. 1794, fils du feu Prince Frédéric-Louis-Charles, 
frère du Roi; marié 21 Novembre 1817, à Wilhclmlne-Louise , née 5o Octobre 1799, 
fille de Alexis-Frédéric-Chrétien, Duc régnant d'Anbalt-Bernbourg. De ce mariage : 
Frédèric-Guillaumc-Louis- Alexandre, né 21 Juin 1820. 
Frèdèric-Guillaume-Georges-Erncst , né 12 Février 1826. 
Frédèrique-Wilhelmine— Louise- Amélie, Duchesse régnante d'Anhalt-Dessau. 
Cousin et Cousine du Roi. 
(Issus du feu prince Ferdinand, grnnd-oncle du Roi.) 
Frédèrlque-Dorolhèe-Louise-PhiUppine, née 24 Mai 1770; mariée 17 Mars 1796, à Antoint- 

Henri , né i3 Juin 1775, prince de Radzivrill. 
Frèdèric-Guillaume-Hcnri-Auguste, né 19 Septembre 1779. 

RUSSIE. 

NICOLAS PAWLOVITSCH, ne 7 Juillet 1796; Empereur de toutes les Rus*ie« le 
l" Décembre i825; marié 1 5 Juillet 1817, à 

ALEXA»DHA-FéoDOHowxA(Frédérique-Louise-Charlorte-Wi!helmine), fille de Frédéric- 
Guillaume III , Roi de Prusse, née i5 Juillet 1798. 

De ce mariage : 
Alexandre-Nicolaïetiisch , ué 29 Avril 1S1S, Grand-Duc et Césarévitsch (Héritier). 
Marie-Nicolaiewna, née 18 Août 1819, Grande Duchesse. 
Olga-Nicolaïevona , née 11 Septembre 1822, Grande Duchesse. 
Alexandra-pïicolaîewna, née 7 Juillet 1S20, Grande Duchesse. 
Constavlin-yicotaicvitsch , né 21 Septembre 1827, Grand Duc. 
Nicolas-Nicolaïeiùtsch , né 8 Août iS3i, Grand Duc. 
Miche l- Aicotatevltscli , né 25 Octobre 1802, Grand Duc. 

Frère et Sœurs de l'Empereur. 
Marie- Paw Imvna , née iG Février 1786, Grande Duchesse de Saxe-Weimar. 
Anne-Pavolowna , née 19 Janvier 1790 , Grande Duchesse, Priocesse d'Orange. 
Michel-Powlovitsch, né 9 Février 1798, Grand Duc ; marié, 19 Février 1824, à Hélène- 

Pavolowna ( Frédérique-Charlotte-Marie) , née 1 3 Janvier 1807, fille du Prince Paul, 

frère de Guillaume, Roi de Wurtemberg. De ce mariage : 

Marie-Michailowna, née 7 Mars 1826, Grande-Duchesse. 

EILiabelh-Michailowna , née 26 Mai 1826, Grande-Duchesse. 

Catherine- Mich ai tourna , née 28 août 1827, Grande- Duchesse. 

Anne-Michailowna , née 25 Octobre iS54, Grande-Duchesse. 

SARDAIGNE. 

CHARLES-ALBERT, né 2 Octobre 1798 ; Roi de Sardaigne 27 Avril i83i ; marié 3o 
Septembre 1817, à 

MAiiE-THKRKSR-FRA^çoisE-JosèprfR-JE^îTHR-BiixrDicTF , née ai mars 1801, Archidu- 
chesse d'Autriche, fille de feu Ferdinand III, Grand-Duc de Toscane. 

De ce mariage : 
Vtetor-EmmanuelMarie-Alberl-Eugcnc-Fcrdinand-Tlwmas , né i4 Mars 1820, Doc de 

Savoie, Prince Royal. 
Fcrdinand'Maric-Albcrt-AmécUc-Phitibert'Pïncent , né i5 No». i8aj, Duc de Gtnet. 



10 |«l|JilllllHLfJlîT ALLIANCES DES JMUM.ES , ClÇ. 

Sœur du Roi. 
L'Epouse de l'Archiduc Reinier d'Autriche. Voyez Acteiche. 

Mère du Roi. 
Marie -Christine- A Ibertlne- Caroline, née - Décembre 1779; fille de feu Charles- 
Chrétien, Prince de Saxe et Duc de Courlandc ; veuve iG Août 1S00, de Charlcs- 
Emmanuel- Ferdinand-Joseph-Marie-Louis de Savoie, Prince de Carignau ; mariée 
•• «o secondes noces au Prince de Montléart. 
sb oud t Tante du Roi. 

Maric-Christinc-AmèUe-'flicrèsc , née 17 Janvier 1779, fille de feu Ferdinand IV, 
Roi des Deux-Siciles ; veuve 27 Avril 1801, de Char les- Félix, Roi de Sardaigne. 
Eufans du Roi Victor-Emmanuel 'né i\ juillet 1759; Roi de Sardaigne le 4 juin 1802, 
par cession de son frère , le Roi Charles-Emmanuel IV, renonce au trône en faveur 
de son frère, Charles-Félix-Joseph , iô Mars 1S21; décédé le 10 Janvier 1824) 
et de Marie-Thèrése-Jcanne-Josêphc , son épouse, fille de feu Ferdinand, Archiduc 
■d'Autriche, Duc de Modène , décédée 29 mars 1SÔ2. 
. . La Duches.se de Modène , née 6 Décembre 1792. l'oyez Mudèsk. 

. La Duchesse de Lucanes. Voyez Llcqiks. 1 . c c - 

L>r ■ . . j»a . • t. ii • \ nées îqSept. 160.'. 

Impératrice d Autriche. Voyez Autbichk. ) * l 

Savoie- Cnrignan. 

EuoÉNE-EuMiNtBL-JosKPH-MARiE-PAOL-FBAsçois de Savoie, Priucc de Cariguan, -né 
•*n*i4 Avril 1816. 
msTicduM D9 . Sœur du Prince. 

Marie-Victoire- Loaisc-Philiberte, née 29 Septembre îSi.j. 
msmsduM A3 . ■ u \t 

:!Lt" Z ; 3 . fl f. 3b ! 3 SAXE (Royaume do . 

ANTOINE, né 27 Décembre 17SSJ Roi de Saxe, succède a son hère, le Roi Fré- 
déric-Auguste, le 5 mai 1827; veuf a3 Décembre 1782, de Marie -Charlotte- An- 
toinette de Savoie; veuf en secondes noces 7 Novembre 1S27, de Maric-Thcrèse- 
Josephe-Chartotlc-Jcannc , Archiduchesse u Autriche , sœur de feu François 1 er , Em- 
pereur d'Autriche. 

,B31êSUjJ Jr> . -n. |lii ,0 -■ -uo- 

4 ,0x81 iHeveu du Roi et co-Regenl du Royaume de Sax<> m .Septembre ib.10. 

<s#RÉiDÉRIC (Auguste), né 1S Mai 1707; veuf le ?2 mai iS5j, de Carolinc-Ferdi- 

nande-Thérêse-Joséphine-Démétrie, née 8 Avril 1S01, Archiduchesse d'Autriche, tille 

du *• mariage de feu François I", Empereur d'Autriche ; remarié 24 Avril i835 , à 

Mamk-Aknk-Ï.kopoi.dise , née ■>- .lanvier iSoî, Aile du (Vu Roi de Bavière Maxiini- 

lien- Joseph. 

Frère et Sœprs du Roi. 
Maximilir.n-Marie-J ose ph , né iô Avril 1709; veuf i rr Mais iSui de Cuiotiiic-Marie- 
Thèrèse, fille de feu Ferdinand , Duc de Parme ; remarie par procuration à Lucques 
l5 Oct. îSaS, et en personne , à Dresde , 7 !Nov. suiv. , à Maric-Louise-Uiartotte , nec 
1" Oct. 180a, sœur de Charles-Louis, Due régnant de Lucques. De son 1" mariage : 
Marie-Amélie , née 10 Août 1791. 
Mario-Ferdinande , née 27 Avril 1-116; veine 12 Juin îSxt, de Ferdinand III , 

Grand-Duc de toscane. 
Frédéric- Auguste , ru-Régent. Voyez plus haut. 

Jean-Népomuccne-Marie-Joscph , né 12 Décembre 1S01 ; marie par procuration le 10 
Novembre 1822, et en personne 21 du même mois, à Amélie- Auguste , née \h 
.9*881 'Novembre 1801 , fille du 2 e mariage du feu Roi de Bavière, Maximilien-Joseph ; 
De ee mariage : 

Marie-Frcdérique-AugustCy née 22 Janvier 1827. 
;j)tnoi Frédéric- Auguste-Albert né, 20 Avril 1828. 

Marie-Elisabeth -Maximilicnnc , née 4 Février 1SÔ0. 
."vian Frédéric- Auguste-Ernest , né . r > Avril 1.S.11. 
Frédéric-Auguste Georges, né 8 août 18J2. 
Marie-Sidonie , née 16 Auul iî>"i4. 
Anne-Marie , née 4 Jauvicr \S"iO. 
i 9)h*m Nièce du Roi. ■ .< 

Uar+Augutt*, nco i\ Juin i;Sa, fille du feu Roi Frederu -Auguste. 



KAlaAVÎyCES-ET ALLJANl.tS DES PRlNCifiAijiftVg. 1» 

SUÈDE ET NORWÈGE. 

CHARLES (XIV) JEAN, né aO Janvier i;64; Roi de Suéde et de Nomège S Fé- 
vrier 1818; marié 16 Août 1798, à 

EuGJi.TiE-BEBNARDisB-DÉsiRiiii , née 8 Novembre 1781. >^tt«aiùtii , uT3-&niAfi. 

De ce mariage : 

Joscph-Franrois-Oscar, né 4 Juillet f 799 , Prince Royal, Due de Suderroanie viâarii 
par procuration à Munich 22 Mai, et en personne, à Stockholm 19 Juin t8a3, kJosé- 
phinc-Maximilicnnc-Eugénic, fille du l'eu Prince Eugène de Beauharnais, Duc de 
Leiichteuberg, née l£ Mars 1807. De ce mariage: , i:v v;Wnnlik 

Charlcs-Louis-Eugènc, né 5 Mai 1826, Duc cîc Scanie. ï&xusiQ tab iojï 

•h êiieJoS 




(103 db 

TURQUIE.' > ot>a ^Aôhtaj^b 

Sultan MAHMOUD-MI \\ lf . né 1 1 RamazVri 1199 (20 Juillet 1 -85) ; fils de Sultan 

Abdul-Hamid; succédera Son l'reic aîné. Sultan Moustapha IV, 3 Djumadi a»M225 

(28 Juillet 1808). 

En la us. 
Sultan Abdut-Médjid, négRamazan 1238(30 Mai i823),Wèli-Ahd (Pr. Imp.) ai'eni'ant. 

Sultnn Abdul-'Aziz, né \f\. Ghaaban 12 15 (S Février i83o) *4* eaJfeét. 

Sultan IVizamud-Din, né 16 Chaaban 125 1 (6 Décembre i835) ... 3.6?. enfant. 

Salyha-Suttane, née 24 Djumadi 1" 1226 (16 Juin 1811); mariée, en Muharrem 

i25o (Mai et Juin i834) , hhalil-lïufat Paelia, Gr.-Maitre de l'artillerie, 4* -çftffpi t* 
Mihrou-Mah-Su liane, née 28 Djumadi i« 1227 ('9 Juin 181a); mariée, en Muharrem 

1 252 (Avril i836), à Muhammed-SaidPacha, Maréch. de l'armée de ligne. 8» enfant. 

Hadid je Sultane, née j5 de Muharrem 1 ?. ; 1 (5o Août 182.5) 32» enfant. 

'Adili-Sultane, née 24 Ramazan 1341 (?i Mai 1826) r . s , grôft < P"*^P t ' 

Khaïriïè-Sultaue, née 9 Chaaban 1246 (23 Janvier i83i) .25' enfant. 

b ïv* 8 ' WTTRTKMKFRf^ "h ailaiùo» 

\> uni r._Tiur,nu. .msO-a.WoV 

GUILLAUME, né 27 Sept. 1781; Roi de Wurtemberg 3o Oct. 1816 ; veuf oJant. 
1819, de Catherinc-Paulowna , fille de l'eu Paul , Empereur de toutes les Russirs , 
et veuveen i r " noces du Pr. Pierre Frédéric d'Oldenbourg; remarié i5 Av. 1820, à 
PAui.!?rK-THKRfcsE-Lorisr , née 4 Septembre 1800 , tille de fen Louis-Frédéric*AI<*an"£re, 
Duc de Wurtember^i-'lonole' <*fe ftot. Hiï-sfoitAil 

Du 1" mariage : '^ "' >1 3b & ^ BnBfa '* vb 

MaricFrédèriqueChartbliei tibcétilOcWÛre'i&ie. ' ,àn c 3r - ,a ■ " < »oà.i'-aK>:A-aiiuM 
Sophie-Frédérique-Malhildc, née 17 Juin 1818. .rJ<j$Vol-n9ÎI 

TA 

Du 2* mariage : 
Charles-Frédéric- Alcxandrinc, né 6 Alors i8a3, Prince Royal. 

Calhcrinc-Firdériquc-Charfottc, née :>\ Août 1821. '3 .sz&ibiTÏ 

Auziistc-ÎJ'ilhcIm'nic-nenricttc, née 4 Octobre 1S2G. 

Frère Si! R.-,i. '° " l 

t'aul-Charlcs-Frédévic- Auguste, ne 19 Janvier 1785 ; marié 28 Sept. i8o5 , Catherine- 
ChartottcGcorginc-Fn'dérir/iie-Louisc-Sophic-Pliérèsc , née 17 Juin 1787, fille de Fré- 
déric, Duc de Saxc-Altenbourg. De ce mariage: 
Frcdériqttc-Cliarlottc-Marie ( Hélènc-Paulowna , Grande-Duchesse de Russie), née 

9 Janvier 1807. Voyez Rcssik. 
Frédéric-Charles- Auguste, né 21 Février 1S0S. 

Paulinc-Frédèrique-Maric, née 25 Février 1810, Duchesse de Nassau. Voyez^NisSiC 
Frédéric- Au gustc-Ebcrhard , né 28 Janvier i8i3. 

Oncles et Tantes du Roi et h tir descendance. 
Henriette, née 22 Avril I780, fille de feu Charles, Prince, de Nassan-Weilbourg ; 
veuve 20 Septembre 1817, de Louis- Frédéric- Alexandre • , Duc de Wurtemberg; veuf 
lui-même en premières noces, de Marie-Anne, fille du Prince Adam CzartorisLy. 
De ce premier mariage avec Marie-Anne : 
Adam-Charles-Guillaumc-Stanislas-Eugéne-Faul Louis, né 16 Jauvier 179a. 

Du second mariage de Louis-Frédéric-Alexandre avec la princesse ffenrietie : 
Marie- Dorothée- Louise -TVilhclmine- Caroline, née 1" INovcmhre 1797; mariée * 
l'Archiduc Joseph d'Autriche , Palatin de Hongrie. Voyea -Astticn. 'Ukh+wàft 



i a NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES , etc. 

Louise- Amélie • Wilhelmine-Thilippine , née 28 Janvier 1799 ; mariée au Prince hé* 
réditaire de Saxe-Altenbourg. Voyez Saxe-Altenbourg. 

Paulinc-Tlièrcse-Louise , la Reine. Voyez plus haut. 

Elisabeth- Alexandrine-Constance, née 27 Février 1802; mariée au Margrave Guil- 
laume de Bade. Voyez Bade. 

Alexandre-Paul-Louis-Constantin, né 9 Septembre 1804. 

(Enfans d'Eugènt-Frédt-ric-Henri , Duc de w urletnberg , décédé m Juin 18^^, et de Louise, 
née Prnces.se de Slolberg-Gedern , veuve en premières noces d'Auguste-Frédéric-Charles , Duc 
de Saxe-Meinungen . déredée 2 + Mai i834-) 
Frédéric-Eugène-Chartes-Paul-Louis, né 28 Janv. 17S8; veuf i3 Avril i825, de Caroline' 

Frcdèrique-Malhilde, fille de Georges , Prince de Waldeck - Pyrmont ; remarié 

ji Septembre 1827, à Hélène, née 22 Novembre 1S07, Princesse de Hohenlobe- 

Laugenbourg. 

Du i» r mariage : 

Marie- Alexandrine- Auguste-Louise -Eu génie-Mathitde, née 25 Mars 1818, Duchess* 
de Wurtemberg. 

Eugène-Guillaume-Alexandre-Erdmann, né 25 Dec. 1820, Duc de Wurtemberg. 

Guillaume- Alexandre , né i5 Avril 182a. 

Du 2 e mariage : 

Guillaume-Nicolas , né 20 Juillet 1828, Duc de Wurtemberg. 

Alexandrine-Malhilde, née 1" Décembre 1829 , Ducbesse du Wurtemberg. 

Nicolas, né i« Mars iS33. 
FrèdèriqueSophic-Dorothée-Marie-Louise, née 4 Juin 1789; mariée 29 Septembre 

1811, à Auguste, Prince de Hohenlohe-Oehringen. 
Frédéric-Paul-Guiltaume , né 25 Juin 1797; marié 17 Avril 1827, à Marie-Sophie- 

Dorothée-Caroline , Princesse de Thurn et Taxis , née 4 Mars 1800. De ce mariage : 

Guitlaume-Ferdhiand-Maximilien-Charles, né 3 Septembre 1828. 

Enfans issus du mariage du Duc Guillaume-Frédéric-Philippe, oncle du Roi , né 27 Dec. 1761, mort 

10 Août i83o, avec Frédérique-Françoise-Wilhelmine, née Rhodis, Comlesse de Tunderfeld, morte 

6 Fév. 1822) 

Frédéric-Chrétien- Alexandre , né 5 Novembre 1801, Comte de Wurtemberg. 

Frèdèric-Guillaumc-Alexandrc-Ferd'maRd, né 6 Juillet 1810, Comte de Wurtemberg. 

Frédérique-Marie-Alexandrine-Charlottc-Catherine, née 29 Mai i8i5, Comtesse de 
Wurtemberg. 
Alexandre- Frédéric-Char les, né 24 Avril 1771, Duc de Wurtemberg; veuf i4 Mars 

1S24 de Ant oinctte-Erncslinc- Amélie , fille du feu Duc François, de Saxe-Saalfeld- 

Coboui g. De ce mariage : 

Anloinetlc-Frédériqite-Augusfe-Marie, née 17 Sept. 1799, Duchesse de Wurtemberg. 

Frédéric-Guillaume-Alexandre, né 20 Dec. 1804, Duc de Wurtemberg. 

Ernest-Alexandre-Constantin-Frédéric, né 3o Août 1807, Duc de Wurtemberg. 
HenriFrèdéric-Charles , né 3 Juillet 1772 , Duc de Wurtemberg. 

Veuve du Duc Ferdinand-Auguste-Frédéric , décéilé 20 Janvier i834- 
Cunègonde-TValdburg-Pauline, née 22 Nov. 1771, fille de François-Georges-Charles, 

Prince de Metternich-Winneburg. 

ÉTATS D'ITALIE. 

TOSCANE. 

LÉOPOLD II, né 5 Octobre 1797, Archiduc d'Autriche: Grand-Duc de Toscane 
18 Juin 182A ; veuf en premières noces 24 mars 1S02 de Marie- Anne-Caroline , fille 
de Maximilicn-Marie, frère de Antoine, Roi de Saxe; remarié à Naples 7 Juin 
i833,à 

Mahie-Aktoinette, sœur du Roi des Deux-Siciles, née 19 Décembre i8i4- 

Du premier mariage : 

Maric-CaroUne-Augustc-EUsabcth-Vinccntinc-Jeannc-Joséphinc, née 19 Novembre 182a. 

Auguste-Ferdinandc-Louisc-Maric-Jcannc-Josèphinc, née 1 er Avril i8a5. 

Du second mariage : 

Marie - habc lie • Annonciadc - Jeanne - Joséphine • Umitta - Appollonia - Filoména • Virginie « 
GabritUc, née 21 Mai i834. 

Fcrdinando-Salvatore'Maria-Giuscppe-Giovanni-Battisla • Francesco-Luigi-Goniaga'Raf- 
faello-Ranitri-Gennaro , né 10 Juin i535. 



NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, CtC. l3 

Sœurs du Grand-Duc. 
Marie-Louise-Josèphe-Christine-Rose, née 5o Août 1798. 
Marie-Thérèse-Franroise-Josèphe-Jeanne-Bénédicte, née 21 Mars 1801, Reine de Sardaigne. 

Belle-Mère du Grand-Duc. 
Marie-Ferdinande-Amélie-Xavière, née 27 Avril 1796; veuve 18 Juin l8a4> de feu 
Ferdinand III , père du Grand-Duc. 

lucques. Voyez page 3. 

MODÈNE. 

FRANÇOIS IV, né 6 Octobre 1779, Archiduc d'Autriche; succède à son père l'Ar- 
chiduc Ferdinand 9 Juin iSi5; veuf 14 Novembre 1829 , de Marie-Béatrix-Victoire- 
Josèphe, née 6 Décembre 1792, fille de feu Victor-Emmanuel, Roi de Sardaigne. 

De ce mariage : 

ilarie-Thérèse-Béatrix, née 14 Juillet 1817. 

François-Ferdinand-Geminien, né 1 er Juin îSig. 

Ferdinand , né 19 Juillet 1821. 

Marie-Béatrix- Anne-Françoise, née i3 Février 1824. 

Frères et Sœur du Duc. 
Marie-Lèopoldine, née 10 Décembre 1776, veuve du dernier Electeur Palatin de Ba- 
vière. Voyez Bavière. 
Ferdinand, né 25 Avril 1781. 

Maximilien-Joseph-Jean-Ambroise-Charles, né i4 Juillet 1782. 
Marie-Thérèse- Jeanne- Joséphc , née 6 Décembre 1792. Voyez Sardaighb. 

PARME. 

MARIE -LOUISE, née 12 Décembre 1791, Archiduchesse d'Autriche, Duchesse 
de Parme, Plaisance et Guastalla. Voyez Adtriche. 

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE. 

BADE. 

LEOPOLD (Charles-Frédéric) , né 29 Août 1790; Grand -Duc de Bade , Duc de 
Zaehringen , (ils du Grand-Duc Charles-Frédéric , mort 10 Juin 181 1 ; succède à son 
frère, le Grand-Duc Louis, 3o Mars iS3o; marié 25 Juillet 1S19, à 

SopniE-WiLDELMi?fB, née ai mai 1801 , fille du ci-devant Roi de Suède, Gustave IV. 

De ce mariage : 

Louis, né i5 Août 1824, Prince héréditaire. 

AtexandrineLouise-Amclic-Frédcrique-Elisabclh-Sophic, née 6 Décembre 1820. 

Frédcric-G uillatimc Louis , né 9 Septembre 1826. 

Louis-Guillaume- Auguste, né 18 Décembre 1829. 

Charles-Frédéric-Gustave-Guillaumc-Muxiinilicn, né 9 Mars i832. 

Marie-Amélie , née 20 Novembre i834. 

Frères et Sœur du Grand-Duc. 

(Ces Princes onl le lilre de Murgravts de Bade, cl leurs enfans celui île Prinrrs.) 

Guilluumc-Louis-Augustc, né S Avril 1792; marié 16 Octobre i83o , à Elisabeth- 

Alcxandrinc-Constancc , née 27 Février 1802, cousine et belle-sœur de Guillaume, 

Roi de Wurtemberg. De ce mariage : 

Sophic-Pautinellcnricttc-Marie-Ainclie-Loitisc, née 7 Août i834. 

Pauline Sophie- Elisabeth-Marie , née 18 Décembre iS35. 
Amélie-Christine-Carolinc , née 26 Janvier 1795; mariée 19 Avril 1818, au Prince 

Charlcs-Egon de Fijrsteriherg. 
Maximilien-Frédéric-Jcan-Ervcst, né 8 Décembre 1796. 

Nièces du Grand-Duc. 
Usines de Charles-Louis, Prince héréditaire, frère consanguin du Gran«l-Duc régnant; mort 16 de- 
terabre 1801, et de Amélie-Frédérique , fille de feu Louis IX, Landgrave de Htste-Darmtladt, 
décédée le 21 Juillet 183a.) 

Frédé.riqittIVithe.lw'me.-Caroline, née i3 Juillet 1771). Voyez Biviiii. 



l4 SÂISSAÎfGÈS ' l ET ALLIANCES DES PRINCES , etc. 

. Nièce et Petites*Nièceâ duGsand-Duc. 
Stéphanie-Louise- Âdrienne , née 28 Août 1789, Grande-Duchesse douairière ; veuve 
8 Décembre 1818 du Grand-Duc Charles-Louis-Frèdèric , neveu du Grand-Duc ré- 
gnant. De ce mariage : 
Louise- Amélie-Stéphanie, née 5 Juin 1811; mariée 9 Novembre i83o, au Prince 

Gustave Wasa. 
Joséphine-Frêdérique-Lottise, néeai Octobre i8i3; mariée 21 Octobre iS34, h' Charles, 

Prince héréditaire de Hohenzollem-Sigmaringen. 
Marie-Amélie-Elisabeth-Caroline, née n Octobre 1817. 

,m^M *b Hesse-électorale. 

(Ligne Souveraine.) 

■■ l \ 
GUILLAUME II, né 28 Juillet 1777, Electeur ; succède à son père l'Electeur Guil- 
laume I" 37 Février 1821 ; marié i5 Février 1797 , à 
Ftiu^BiQCa^HRiTiEtfSE-AccDSTE , née i er Mai 17S0, fille du feu Roi Frédérid-Guil- 
laume II , de Prusse. 

De ce mariage : 
FRÉDÉRIC- GUILLAUME, né 20 Août 1S02 , Pxince Electoral, co-Régont pat 

acte du 3o Septembre i83i ; marié morganatiquement à 
Gsbtbcdb, Comtesse de Schaumbourg, née 18 Mai 1806. 

Caroline-Frèdérique-Wilhelmine, née 29 Juillet 1799. ^ 

Marie-Frédériquc-ÏFilhelmtne-Christine. Voyez Saxk-Mkikiscek. (OT ^ 

Sœurs de l'Électeur. 
Marie-Frédéric ue , Duchesse douairière d'Anhalt-Bernbourg. Voyez Anhatt-Bernbourg. 
Caroline-Amélie, Duchesse douairière de Saxe-Gotha. Voyez Saxe-Gotha. 
Oncles de lElecteur, Frères de feu 1 Electeur Guillaume 1. 
( Ils ont le titre de Landgraves de Hessc , et leurs enfans celui de Princes.) >ntut»\Vhi'i 
Chartes, Landgrave, né 19 Décembre 1/44; veuf 12 Janvier i83 1, de Louise, fille de 
fen Frédéric V, Roi de Danemark. De ce mariage : 
Marie- Sophic-Frédèriquc , Reine de Danemark- \ oyez Danemark. 
Frédéric, né 24 Mai 1771. 

J 'u tienne- Louise- Amélie , née 19 Janvier ijfô ,"'AW»é^e$'Itzehoe. 
Louise- Carot me, née aS Septembre J789, Princesse douairière de Shlesvig-Holstein- 

Frédéric, né 11 Sept. 17475 Landgrave; veuf 18 Août 1820 de Carolinc-Polixène , fille 
de feu Charles-Guillaume , Prince de > [assau-Lsingen. De ce mariage : 
Guillaume, né 24 Décembre 17S7; marié 03 Novembre 1810, à Louise-Charlotte, 

née 3o Oct. 1789, fille de feu Frédéric , Prince héréditaire, oncle de Frédéric VI, 

Roi de Danemark. De ce mariage : 

MarieLouise-Charlotte , née 9 Mai îSi-i ; mariée 1 » Septembre i85», à Frédéric- 
Auguste , Prince d'Anhalt-Dessnu. 

Louise- Wilhelminc-Frédcrique-Caroline- Auguste-Julie, née 7 Septembre 1817. 

Frédèric-GuiUaume-Georgas- Adolphe, né 20' Novembre 1S.20.jj 

Auguste-Sophic-Frcdèrique-Maric-Curolinc-Julic , née 00 Octobre iS2r>. 
Frédéric-Guillaume, né 24 Avril J1790, 2' fils du Landgrave Frédéric 
Georges-Charles , né i4 Janvier 1790. 
Louise-Caroline-Maric-Frédcrique, née 9 Avril 1791. 
Marie- fFïlltelminc-Frédériquc , née 21 Janvier 1796, Grande-Duchesse de Mecklen. 

bourg-Strelitz. Voyez Mccktcnbourg-Strclit:. 
Augustc-fFilhelminc-Louisc, née 25 Juillet i797, v Duch.«-Kse de Cambridge. Voye» 

GtAHDE-BRETAG.tE Ct IrIAXDI:. 

Lignes caucUes. 

HeSSC - riiilini/sthal. 

ERNEST-CONSTANTIN, né 8 Août 1771, Landgrave; veuf en premières noces 
a5 Dec. 1808, de Christine- Louise, fille de feu Frédéric-Charles, Prince de Sehwarz- 
boorg-Rudolstadt; remarié 17 Février 181a, à 

CABOtlNB-WlLHBLMIRK-Ul.BlQCK-El.lîONOaii , fifo I >» Fl'VriiT 1 793 , CUc dll feil PjiDCC 

Charles, frère du LandgTqve. 



NAISSANCES F.T ALLIANCES DES PRINCtS , ètC. t5 

Du premier mariage j 
Ferdinand, né i5 Octobre irqq. ■ *Ak-»îiM0.1-MiH>A?\tofc 

Charles né 22 Mai i8o3. * ' «G-brunO vb 8181 aidraaoàQ 8 

François-Auguste , né 26 Janvier i8o5. -rnwaQ insng 

Du second mariage : 

Fictoire-Emitie-Alcxandrine , née 28 Décembre 1812. L-auçj^abW'l-astiA^Wl- 

«i&Jihàiàd 93ah^ 
Nièce du Landgrave. a-^àmk-9i-îftl& 

Marie-Caroline, née i£ Janvier 1790, fille du feu Landgrave Louis de Hesse-Phi- 
lipsthal. 

Hesse-Philippsthal-Baichfefd. „ 

CHARLES-AUGUSTE-PHILIPPE-LOUIS, né 27 Juin 17S4, Landgrave; fil» 4u 
Landgrave Adolphe et de Wilhelrnine , née Duchesse de Saxe-Meinungen; veuF 
S Juin 1821, de Auguste-Charlollc-Frcdcriauc-Sophic-Amclic, fille de Frédéric-Louis , 
Prince de Hohenlohe-Ingelfingen-Oebriûgen ; remarié 10 Septembre i8a3, à 

Soi»Hifc-CAHor.i\E-PoLixÈ:«F, née 16 Janvier 1794, fille de feu le Prince de Bentheim- 
Steinfourt. '"• °b 9t"3& 

Du premier mariage : yssaimoD t aaj.*î*ax> 

Berthe-Maric-Tnihelmine-Carotine-Louisc, née 26 Octobre 181S. ^"îr'^w 

Emilie-Auguste-Elise, née 8 Juin 182L ' ^-^fnte^niJI 

' 

Victor, né 3 Décembre 182U ^q .&'nimk.-3ttiWà 

Alexandre- Nicolas , né 1 er Novembre 1826. 

Alexis-Guillaume-Emesl , ne 10 Septembre iS2 9 . ,n0 

Guillaume, né 3 Octobre iS5i . 

»b ' „ . -, . , i^bnfij .tal-injfà 

Fierc du Landgrave. 

Ernest - Frédéric - Guillaume -Ferdinand -Charles - Philippe - Louis , né 28 Janvier 1 -Sa. 
.9or) Btdle-Srtxir du Landgrave. in»\v\ 

Julie-Sophie, née 18 Février 1788, fille de fui Frédéric, Prîhce héréditaire de Dane- 
mark et oncle du Roi Frédéric VI, douairière de feu le Prince Frédéric-GiiHIatrme* 
Chailes-LmiK-. "s- 1 -~i~' -tq >< a ™ ,:»irjba<A 

, 7 ;> 7 ? >rniiEliiiiJ>-?'jhsHD irai sb 

rles.<>c-liotJietifH)ur£. ,, a i 9 ntul) \\i u r^ 

Sœur de feu le Landgrave v ictor. 1 shi6H 

Lêopotdine.-Clotilde , née 12 Septembre 1787 ; mariée le 7 Septembre 181 1 , arrPrfnce 
Charles-Auguste de IIohenlohe-Waldenbourg-Bartenstein. 

• <iiuoA 

I 1 ES&-D A R MSTADT (G, -and- Duché \ 

J ,nk 

LOUIS II, né 26 Décembre 1777, Grand-Duc de Hesse-Darmstadc ; sncoèdc à 
-on père, le Grand-Duc Louis 1", fi Avril i83o; veuf 27 Janvier i836, de TVitfxll- 
mint-Louise , fille de feu Charles-Louis Grand-Duo héréditaire de Bade 

De ce mariage. : 
IaiuIs, né 9 Juin 1806, Grand-Duc héréditaire; marié 26 Décembre i833, à Mathltde- 
Carolinc-Frcdrriqiic-fVithelininc-Charlottc, née 3o Août i8i5, fille du Roi de Bavière. 
Charles-Guillaume-Louis , né 2J Avril 1809. 

Alexandre-Louts-Chrtticn-Gcorgcs-Frédcric-Emitc, né 15 Juillet 1820. 
Marie-Maximiticnnc-rVilhclminc-Augustc-Sophic, née S Aoiït 1824. 

F. en s du Grand-Duc. ^ 

Georges- I^ouis-Chai h, s-FrctUric-Erncst, né ~>i Août 1 7S0 ; marié 29 Janvier 1804 , à 
CarolineOttiUe , Princesse de Nidda, née de Tor<ieek «les Zendrô 2.1 Avril 1-86. 
Fréeltric-Auguste-Churlcs-Anloinc-Emile-Maximilien-Chrètien-Louis , où 14 Mai 17$$, 
Emilr-Vaximilirn-Fi'ipo/d-Augustfi-Chorlcs, né " Septembre ^790. 



l6 NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES, CtC. 

Ligne cadette. 

Hesse - Hombourg. 

LOUIS [Guillaume-Frédéric), né 29 Août 1770; Landgrave de Hesse -Hombourg, 
succède à son frère Frédéric-Joseph-Louis, 2 Avril 1829; marié 2 Août 1804, à 

Aogdste-Amklie , née 5o Décembre 1778, fille de Frédéric-Auguste, dernier Duc do 
Nassau-Usingen. 

Frères et Sœurs du Landgrave, 

Caroline-Louise, née 26 Août 1771. ) ,- „ c , , „ , , . ,. 

Louise- Ulriaue , née 26 Octobre' '772. ) * °^ z Sckworzbourg-Rodotitadt. 

Christine-Amélie , née 29 Juin 1774. Voyez Anhalt-Dessau. 

Auguste-Fréaerique , née 28 Novembre 1776. Voyez Mecldenbourg-Schwérin, 

Philippe- Auguste-Frédéric , né 11 Mar6 1779. 

Gustave- Adolphe-Frèdérie , né 17 Février 1781; marié le 12 Février 181S, k Louise* 
Frèderique, née i er Mars 1798, Sœur de Léopold-Frédéric , Duc régnant d' Anhalt- 
Dessau. De ce mariage : 
Caroline-Amélie-Elisabeth , née 19 Mars 1S19. 
Elisabeth-Louise-Frédéritjuc , née 5o Septembre i8aô. 
Frédéric-Louis-Henri-Gustave , né 6 Avril i85o. 

Ferdinand-Henri-Frédéric , né 26 Avril 1783. 

Amélie-Marie- Anne, née i4 Oct. 1786; mariée au Prince Guillaume dePrusse.Y. Pacsss. 

Belle-Sœur du Landgrave , douairière du Landgrave Frédéric-Joseph. 
Elisabeth, née 22 Mai 1770, fille de feu Georges III, Roi d'Angleterre. 

Luxembourg. 

GUILLAUME-FRÉDÉRIC, Roi des Pays-Bas, et Grand-Duc de Luxembourg, 16 
Mars i8i5. Voyez Pays-Bas. 

HOLSTEIN. 

Branches de Holstein-Gluckstadt; de Sonderbourg - Augustenbourg ; de 
Sonderbourg - Beck ; de Beck - Glucksbourg ( ligne rovale ). Voyez 
Danemark. 

mecklenbourg-schwérm. 

FRÉDÉRIC-FRANÇOIS, né 10 Décembre 1756; succède à son oncle le Duc Fré- 
déric, 24 Avril 17S5 ; prend le titre de Grand-Duc de Mecklenbourg-Schwérin 9 
Juin i8i5 ; veuf i« Janvier 1808. de Louise, fille de feu Jean-Auguste, Prince de 
Saxe-Gotha. 

Petits-Enfans du Grand-Duc. 

(Issus du I e * mariage de son fils aîné, Frédcric-Tœuis, Pr. hére'dilaire, morl 29 Nov. 1819 , avec feue 
ITcL-nr.-Pauloi'i-na , fille de feu Paul, Empereur de Russie, morte 24 Septembre i8o3). 

Paul-Frédéric , né i5 Septembre 1800, Prince héréditaire, déclaré majeur i3 Juin 
1820; marié 25 Mai 1S22 , à Frédèriquc-TVilhelmine-Alexandrinc-Marie-Hètcne, née 
2J Février iSo3 , fille de Frédéric-Guillaume III , Roi de Prusse. De ce mariage : 
Frédéric-François- A lexandre, né 28 Février 182J. 
Magdeleine-Louise-Marie-Hélène, née 17 Mai 1824. 
Frédèric-G uillaume-fticolas, ué 5 Mars 1S27. 

lHarie-Lottifc-Frcdérirfue-Alextindrine-E'isabcth-Ciiroline-Catherine , née 3i Mars iSo3. 
Voyez Saxe-Altesboubg. 

(Issue du second mariage du feu Prince hére'dilaire arec feue Caroline-Louise, tille de Charles-August*, 
Grand-Duc réananl de Saxe-Weimar, morte 20 Janvier 1816.) 

Hèlène-Louise-Elisabeth, née 24 Janvier 1814. 

Enfans du Grand-Duc régnant. 

Gustave-Guillaume , né 3i Janvier 1781. 

CharlotleFridérique , bv« 4 Di«S!ubro 1784. Voyez Dafivah. 



SATSSATSCES ET ALLIANCES DES PRTXCES , etc. 17 

Troisième épouse du^ feu. Prince héréditaire , Fréderh-toih. 
Jugiute-Frédérit/iic , née 28 Novembre 1776, sœur de Louis-Guillaurae-Frédéric, 
Landgrave de Hesse-Homboiug. 

Mecklenbourg-Strélitz* -«-, 

GEORGES 'Frcdàrtc-Chartcs-Joscplr, né 12 Août 1779; succède à Bon père le Grand- 
Duc Charles, G IVov. -îSiti; marié 12 Août 1 «S 1 7/ , à 

Marii! Wii.HKi.Mi.NE-FatfDiiaiQi'B, née 21 Janvier 1796, Mlle de "Frédéric, Landgrave 
de Ilesse-Cassei. 

De ce mariages 

FrédJric- Guillaume-Charles -Gcorges-Erncst- Adolphe-Gustave , né 17 Octobre 1819 , 

Grand- Duc heré.lilaire. 
Caroline- Louise- Mm-ie-Frédàrinuc-Tlièrèse-Charlotic-TVithcttninc- Auguste, née 3i Maii8i8 
Citroltnc-Cliar folie- Maria une , née 10 Janvier 1821. 
Georges- Auguslc-Ernesl-Adolplic-Charlcs-Louit, né 11 Janvier 182J. 

Sœurs du Grand-Duc. 
(Issues du premier mariage de feu le Grand-Duc Charl. s tï«c Fré"dérique>« Ç&&\\tif&L&l.tA*' 

de Hesse-Darnulad! ) ->3a9 H! 

Tltérése-Malhildc-AmèUc, née 5 avril 1 773; veuve i 5 jnill. 1 S27 du Pr. de La Touret-Taxi». 

Frédiiriquc-Carotine-Sophic-Alaraudriiie , née 2 Mars 1778; venve 28 Décembre 1756, 

du Prince Louis, frète de Frédéric-Guillaume 111, Roi de Prusse ;,v.e«vti en secondes 

noies i3 Avril 1814, de Frédéric-Guillaume , Prince de Solins-Braunlels ;jemarié<; 

29 Mai îStî à Erncsl-Auguslc, Duc deCumberland. V. GRA.\DB-JJas;ràCNE ktIkla^dï. 

Frère consanguin du Grand-Duc. 
(Issu du 2' mariage du feu Grand-Duc. Charles avec Cbarlulle-VV nhelinir.e-f hrisriane-M-tie 4c .H* 
H-jje-Darmsiadl , sœur de sa première fçmme. ) 

Chartes-Frèaeric-Aug uste, né 3o Novembre 1780, I*. 

sa .1/5 
Oldenbourg. 

AUGUSTE ( Paul-Frédéric}, aé M Jniilet 1780; Grand-Duc d'Oldenbourg , Duc de 
Schlcswi -llu!sti in ; 1 son père le Duc Piei -re-Fredérie-Louis, 21 Jfal K 

i82y, prendîe tilrv Je Grand-Duc le 28 suivant'; veuf i3 Sept. 1S20, d'AiLtuïJc, 
fille de feu Victor-Charlesi'Vedeiic, dernier Piince d'Anlialt-Bernboiirg-Sçliaufii* 
bourg; veuf eu secondes noces ôi Mars 1828, de la Princesse Ida, soeur dç ea 
première femme; remarié 5 Mai i83i , à 

CacuB, née 22 Juin 1807» fille de l'ex-Roi de Suède Gustave IV. 

Du second mariage î 
Xicolat-Frédéric- Pierre, né 8 juillet 1827, Prince héréditaire. • 

Du premier mariage : 
Marie-Frédéric- Amélie , née 21 Décembre 1818. 
Elitubeth-Maric-Frédériquc, née 8 Juin 1820. ,* » «r 

Du troisième mariage : 3 M 

Akxana're-Frédéric-Gustave, né 16 Juin i834. 

Petit-Fils du Giand-Dnc Pierre. 

(Iliu du mariage du feu Prince Pir.rrr.-F 'rédèric-Georges , second fils du Duc Pierre, avec la Grande- 
Duchesse Cathcrine-Pauhwnœ, depuis Reine de Wurtemberg, morle 9 Janvier 1819.) \L 

Conttant-Frédcric-Picrre , né 26 Août 1812. 

Saxe- vv etmar-Rïsenach. 

Cil ARLES-FRÉDÉRIC, né 2 Février 178.3; Grand Duc de Saxe-WeimarEisenach , 
succède à son père leGr.-Duc Charles- Auguste, 1 }Jnin i8nS; marié 3 Août i8oJ, 

MAaiB-PAiiLownA , née 16 Fév. 178G, sœur de Nicolas, Empereur de toutes le» Ûussie*. 

De ce mariage: 

l™rUt.AUjoandn< Auquttt-Jcan , né 34 Juin 1818. Grand-Duc héréditaire. 



Î36 



Mctrk'Lojiîu.ïlcxaruL'iTU. nra-riee aii pigW (harki de Pru»i<r. / Wi Pac^v/ : '" " 
mrie-Eouf^Ai'p^tcTan<hineî mariée au Pr. Frcdi^c-Gùittniimedè.Tnîie. V. Ficiis, 

Frère du Grand-Duc. 
Charles-Bernard, né oo Mai 1792 ; marié 3a mai 1S16, ù Ida, née i5 Juin 179!, sœur 

de Bernard, Duc régnant de Saxe-Meioungen. De ce mariage . 3tio-)mrft-»*wAA 

G ui/laume-Charles, né 2a Juin 18^9. -innaift sb e"P\* lit 7 A <^c 

Guiltaumc-Auguste-Edouard, né 11 Octobre 1820. 

Herrinan-Bernard-Georges, né 4 Août i^ô^^aO-TJ/eaAÏl 

rredertc-trustarc-Charles, ne 28 Juin 1827. 

Anna- Amélie-Marie, née 9 Septembre 182S. ««««..A ,,,.;» 

Amélie-Maria-da-Gtoria-Augustc, née 20 Mai 1800. 

Bau wick-\Volfesbl-ttel. £»£& o'a * 

GUILLAUME (Aagustc-Louts-MaxhnilLn.Frefric), né 2 5 Avril 1S06, Duc dcBr^pi- 
ïvick-Lunebourg ao Avril i«3i , a la place de son frère Charles, par suite d artan- 
gemens de i'amille, et sur la demande de la diète germanique. 
Fière aîné du Duc. 

Chartes- Frédéric - Auguste -Guillaume, né 5o Octobre tSo4 ; ayant succédé j le 
10 juin i8i5 j à son père, le feu Duc Frédéric-Guillaume , sous la tutelle du feu Roi 
Georges W , alors Prince Régent de la Grande-Bretagne et d'Irlande ; prend 
les rênes du Gouvernement le ôo Octobre 1S20 ; quitte le daché par suite des 
troubles du 7 septembre »83o; et le gouvernement passe ans mains de 9on frère 
puîné. Yoy. plus haut. 

Grand'-Tante du Duc. 
• 
EiuabethChrislinc-Vlrique, née 8 Novembre 1746 ; mariée i| Juillet 1760, au Prince 
royal , depui? Roi de Prusse , Frèdiric-GuUlaume II; séparée en 1769; veuve 16 No- 
vembre 1797. 

N\ss\r ^os9 

GUILLAUME (George-Auguste-Henri Belgique), né 14 Juin 1792; Duc de Nassau, 
succède à son père , le Prince Frédéric-Guillaume de la ligne de Nassau-Weilboàrg . 
9 Janvier 1816, et par la mort du Duc Frédéric-Auguste r dernier Prince de la 
ligne de Nassau-Usingen , le 24 Mars 1S16 , à la souveraineté de tous les pays de la 
branche aînée de la maison de Nassau, qui formaient déjà un duché depuis 1816; 
veuf 6 Avril 1S2D de Charlotle-Louisc-Frédcrtquc-Amélic-ALxandrinc., fille de Frédéric, 
Duc de Saxe-Altenbourg; marié en secondes noces, a5 Aviil -!.SaQ.,.àj ( j 3r ,- !0 j n ^ 

PAin.\E-FaÉDÉaiQCE-MAaiE, née 25 Févr. 1S10, fille du Prince Paul de Wurtemberg. 

Du premier mariage -• 

Adulphe-Guillaumc-Charles-Auguste-Frédiric, né 24 Juillet 1817, Prince héréditaire. 
Ttierèfe-fVilliclmine-Fredérique-Isabclle-Chartotte, née 17 Avril i8i5. ' jï3 

Mdurice-Guiltaume-Augustc-Charles-Henri, né 21 Novembre 18*0. 
Maric-ïnihctmi»e-Frédériquc-Etisabeth, née 29 Janvier i8a5. 

Du second mariage. 
mtènenithelm.ne-IIcnruttcPauUncMane-Annf, nec i> Août i$ji. aiood(Mll/ 
McolasGuillaumc , né 20 Septembre 1S02. 

Frédéric-Guillaume, ne iS Décembre 1799. • < uQ 

Tantes du Prince icguanf. .m'a 

If'ilhelminc-Louise, née aS Septembre 17G5, Princesse douairière de Renss-GreiU. 
dmctic-Chartottc-JFithctmine-Louise, née 6 Août 177U; veuve 22 Avril 1812, de Victor- 

Charles-Frédéric, Prince d'Anhalt-Bernbourg-Schaumbou.g. 
ilenrteuL née 20 Avril , 780 ; veuve du Duc Louis de Wurtemberg. ^^^ 

Princesses de Nassau-Usingen (Branche éteinte dans les mulet). 16 oc 
Auguste-Amélie, née ôo Décembre 1778, tille du feu Duc Frédérie-Auguste, dernier 
Prince de Nassau-Usingen, mort a4 Mars >8i6, et de Louise, née Princesse de 

t8r>i, à foml-Guittaume , 



Waldeck, morte 17 Novembre 1S16: mariée, a aoftt 
Prince de Hesse Hombourg; séparée en. iS-y". 



Louise-Henra. ut -Caroline, &oe i4 Juin ij6ô , tilie du i'eu.Prince ChaUçs.GuiJJ j *iMue i 
frère du feu Duc Frédéric-Auguste* et de feue Caroftne-^Ucité , .née 'Coa.te*j$* 
' dé Linange-Heidesheim. 

Princesse de Nassau-Saarbruck [branche éteinte dans les màlêt). 
Marie-Françoise Maximilienne, née 2 Novembre 4761, Princesse de Montbarey; veuve 
37 Avril 1797, de Henri-Louis-Charles-Albert, dernier Prince de NasBau-Saarbruck, 

.-'jIMMsMhlï) 

Nassau-Orange. Voyez Pay^-Bas. 

SaXE-Alte^BOUBG (ci-devant Hildbourghauseri), 

JOSEPH (Ernest-Georges-Charles-Frèdàric), né 27 Août 1789, succède à ion père, 

le Duc Frédéric, 39 Septembre i85i ; marié 24 Avril 1817, à 
\H*LiE-THKBÈsE-LocisE-WiLHELMi^K-PniLippt\E, née îS Juin 1799 , fille de feu Louis- 
" Frédéric-Alexandre , Duc de Wurtemberg. £ J ^ 

De ce mariage : 

Alexandrins- Marie* TVilhclmine- Catherine-Charlolt6-Therèse-HeivriltlG*LOMtc-P<\*tiM- 

Elue-Frèdèriquc-Georgine, née i5 Avril 1S1S. , ~ , 2j8i niuj bi 

Jienrielte-Frèdcnaue- Tlwrèse-Elisabclli , née y Octobre lSa3. >iolc «"Hl i^tosîi 

,EUsabcihPauline-Atexandrine, née 26 Mais 1826. i) uf> a^nâ-s 6ai 

Akirandrine-Frèderique-Henriette-Paulinc-Marianne-Elisabcth, née lô Jaillèt iS3bv; 

Frères et Sœurs du Duc. 
Catherine-Charlotte-Gcorgine-Frèdèriquc-Louise-Soplùc-Tlwrèse, née 17 Juin 1787. Voyez 

WlBTKM»SHG. 

Tlùrèse-Chartolte-Louisc-Frcdérique-Amélk , née 8 Juillet 1792. Reine de BaTrère. 
Voyez Bxvièhe. 

Ceorges-Charles-Fréderic , né 24. Juillet 1796; marié 7 Octobre i8a5 à Marie-Louise- 
Frédériquc-Alexandrinc-Elisabelh-Charlotle-Catherine, née ôi Mars i8o5, petite-fille 
de Frédéric-François, Grand-Duc de Mecklenbourg-Schwérin. De ce mariage: 
Emcst-Frèdéric-Paul-Georgcs-Nicote, né le iti Septembre 1826. 

•Maurice - François - Frédéric • Constant - Alexandre • Henri - Auguste-Charles • Albtrt ; 
né ai Octobre 182g. 

Prèdcric-GuiltanmeCharles-Louis-Gcorgcs, né 4 Octobre 1S01. 

EdouardCharles-GitillaitmcClirctien, né 3 Juillet 1804 ; marié 25 Juillet i855, à AmeUe- 
Antoinctie Cnrollne.Adrienne, née 3o Avril i8i5, fille d'Antoine, Prince de Hohen- 
z<->U'rn-Sfcrmaringen. i<I «S'alla , 0181 .ivil ce 9 [-skuiaI 

Saxe-Cobourg et Gotba. 

('•i 19111UI 
ERNEST ( Antoine-Char les-Louis), né 2 Janvier 1784, succédée ion père, le ,JDpc 
François de Saxe-Saalf'eld-Cobourg, 9 Dec. 1806, et , à la mort de Frédéric XV, 
avec qui s'est éteinte, dans les mâles, la ligne de Saxe-Gotha- Altenbourg, prend 
le titre de Duc de Saxe-Cobourg et Gotha 12 Novembre 1826; veuf 5o Août iS5t, 
de Dorothéc-Louise-Paulinc-CharlottcFrcdérique-Auguste, Princesse de Saxe-Gutha- 
Altenbourg ; remarié 20 Décembre 1802 , à 

A*Toi:»ETTB-FRKoÉaiQiK-AuGcsiE-MAHjs-A.'<sE, Princesse de Wurtemberg, née 17 sep* 
tembre 1799. 

Du premier mariage : 

Ernest Aitguste-CharUs-Jean-LcopoldAleœandre-Edouari, né ai Juin 181S • Pr. bérédrt. 
AtbeitFrancûis-Augusle-CharUsEmmanuct, né a6 Août 1819. 

Frères et Sœurs du Duc, 

Julienne-Henriette-V brique, actuellement Anna-Féodorowna, née a3 Septembre rai ; 

veuve le 27 Juin i83i du Grand-Duc Constantin de Russie, dont elle était séparée 

ao Mars 1820 (léside en Suisse). 
Ftrdtnand-Gtor^es- Auguste^ né 28 Mari 1785 ; marié a Janv. 1816, a Marie-Antoinette- 

Gabriel!*, née a Juillet 1797, fille du Pr. Françoii-Joseph de Kulury. De ce mariage 

Ferdinand-AugutlerFrançois'Antoine, né 29 Octobre »8l6, Voyçz Poanoit. 

Auguste-LouisKdor , né i* Juin 1818. ,. nH 

■ 



»• JSAISSAÎÏCES ET ALLIANCES DES PRINCE» , «tC 

Victoire' Auguste- Antoinette, née i| Février 1822. , > ïs»*,» 

2-Léepold-Françocs Jules, né 3i Janvier 1824. 
Marie-Louise- Victoire, née 17 Aoiït 1786, veuve en premières noces du Prince Eric/» 

de Linangc ; remariée an Duc de Kent. Voyez Gra.nde-Brktagsk et Iklandk. 
Lèopold-Gcorges-Chrclien-Frédéric , né 16 Dec. 1790; Roi des Belges. Y'ow Bklci.qcb. 

Princesse de Saxe-Gotha-AItenbourg [branche éteinte dans les mâles avec Frédéric IV, 

1 1 Feiriir 182.')). 
Caroline- Amélie, née ti Juillet 177», Duchesse. Douairière, sœur de Guillaume I" , 
Electeur de liesse, veuve 17 Mai 1822 d'Emite-LèopoldAuguste, Duc de Saxe-Gotha. 

SAXE-MEINTJXGEN-HlLDBCRGHAUàEN. 

BERNARD (Erich-Frcund), né 17 Dec. i8>o; Duc de Saxe-Mrinungen , succède à soa 
père, le Duc Georges, 5»4 Dec. i8o3, sous la tutelle de sa mère, prend lui-même les 
rênes du gouvernement le 17 Dec. iSai, et, par convention du 12 Nov. 1S26, 
succède à la principauté de Ilildbourgliausen-SaaH'eld , etc. , marié 20 Mars 1S2.Î , a 
MAHiK-FRtiDKHiQr k-Wm.iiblmiîse-Chuisxisis, née 6 Sept. »So4, fiile de Guillaume II, 
Electeur de Hesse-Cassel. 

De ce mariage : 
Georges, né a Avril 1826, Prince héréditaire. 

Sreurs du Duc. 

Adélaïde- Amélie-Louise , née i3 Août 1792, Reine de la Grande-Bretagne. Voyei 

Ghasdk-Bretagsk et Ihlasdb. 
Ida, née 2.5 Juin 1794- Voyez. Saxe-Weimab. 

Mère du Duc. 
Louise Eléonoreâe. Hohenlohe-Langenbourg, née 11 Août 1763, veuve i\ Décembre 

80 3 du Duc Georges, père do. Prince régnant. 

Anhalt-Dessau. 

LÉOPOLD (Frédéric), né 1" Octobre 1 79-i, duc d'Aohalt-Dessau, succède à son gi and- 

pète, le Duc Leopold-Frederic-Frauçois, g Août 1817; marié 18 Aviil 1818, à 
FftKDauiQLK-WiLHHLMiAE-Loi'isE-AaÉLiE , née 3o Sept. 1796, fiile de feu lu Piince 
Erédéric-Louis-Chailes, frère de Guillaume III, roi ut Prusse. 

De ce mariage : 
Lcopokl Frédiric-François-Nicble , né 29 Avril i'3i, Prince héréditaire. 
FrtdLriqiic-Amclic-Agnès - née 24 -Juin 1824. 

Frèieset Sœurs du Duc. 

Ametic-Au^uste, née iS Août 1793. Y oy ez Schwarzbourg-Roudotstadt. 

Georges- Bernard , ne 21 Février 1796; veuf en premières noces i4 Janvier 1829 de ^ a ' 

ro/i/ir-Aiigiixte-l.onisc-Amélie, née 4 Aviil t8o$, fille de feu Chmles-Gunlln r , Prince 

de Schwarzbourg-lloudolstadt ; marié en seetmdea noces , 4 Octobre 1801 (en ma- 

ria"o moiganalique), à Tlièrésc d'Ermannsdorf, nommée depuis Comtesse de iicina. 

Dj premier mariage : 
Louise., née 2a Juin 1826. 
Louitc-Frèdcrique, née i cr Mars 1798. Voyez Hcssc-Hombourg. 

Frédéric- Auguste , né 23 Septembre 1799; marié 11 Septembre i832, à Marie-Louise- 
Charlotte, fille du Prince Guillaume de Hessu-Cussel, cousin de PElecteur, née 
g Mai i*m. 
GMll4umc-[r"oldcutar, né 29 Mai 1S07. 

Mère du Duc régnant. 
lianc-Ainciic, me 29 Juin 177!, fille de feu Frédéric Lonis-Gnillaume-Chrétien , 
Eandgr. de Hessc-Hoin bourg; veuve 27 Mai 1814, de Frédéric, Prince héréditaire. 

Amialt-Bernbourg. 

ALEXANDRE (Charles) , né 2 Mars i8o5, Duc d'Anhalt-Bernbourg, succède à ion 

père, a4 Mars i834 ; marie à 
B , B^»K»jQi«-<i4H l ..i'Mi-J''M«, -PrinçriisR de IlolMçin B«ci , née a3 Octobre >$«<J. ■ 5 



- ■ «U1S »* 

-.■-'"- 
NAISSANCES ET ALLIANCES DES PRINCES , «t. SI 

- Sœur du Duc. 

PnihclminC'Louite, née 3o Octobre 179g, épouse du Pr. Frédéric de Prusse. V. Prcsss, 

AnhaU-Bernhourg-Schaumbourg (branche éleinle dans les mâles). 

Amèïtc-Cliarlollc-TVillhclminc-Lottisc, fille du Prince Charles de Nassau-Weiîbourg, née 
6 A • > <"i t 1776, veuve 22 Avril 181.2 de Viclor-Charks-Frèdiric, dernier Prince d'Anhalt* 
Bernhourg-Schauinboiirg. De ce mariage : 
Emma, Princesse régnante de Waldeck. 

Anhalt-Coïthen. 

HENRI, néôo Juil. 1778; Duc d'Anhalt-Coethcn, succède, à son frère , le Duc Frédé» 
rie-Ferdinand , le 2J Août i83o; marié 18 Mai i8iy, à 

Aoc.DSTA-FHÉDÉHiQiE-EspÉRAscK, née 4 Août i7g4> ûlle de Henri XL1V, Prince 4« 
Reuss-Koesteritz, r 2 e branche. 

Frère du Duc. 
Louis, né 16 Août 1783. 

Belle-Sœur du Duc. 

Julie, née 4 Janvier 179J, Comtesse de Brandebourg; veuve a3 Août lSôbde Frédéric*' 
Ferdinand, Duc d Anhalt-Coclhen. 

Sc.HWARZBOURG-ROTJDOLSTADT. 

GUNTHER (Frédéric), né 6 Novembre 179Ô, Prince de Schwanbourg-Rudolstadt, 
succède à son père, 28 Avril 1807, sous la tutelle de sa mère; prend lui-même 
les rênes du gouvernement, 6 Novembre 1S 1 4 ; marié i5 Avril 1 S 16 , à 
Auéliê-Acglste, née 18. ioùt 1793, sœur de Léopold Frédéric, Ducrég. d'Anhalt-Dessau. 

De ce maiiage : 
Giinther, né 5 Novembre 1S21, Prince héréditaire. 
Gustave, né 7 Janvier 1828. 

Frère et Srvur du Prince régnant. 
Tliècla, née 38 Février 179.S; mariée n Avril 1817 au Prince Otton-Viclor de Schoen» 

-hourg-WaUlenbmirg, né 1" Mars 17S0. 
Albert, né 3o Avril 1798; marié 26 Juillet 1827, à la Princesse Augusie-Louise-TItérése- 
Muthilde de Solms-Braunfels, née 26 Juillet iSoi. 

Mère du Prince régnant. 
Caroline-Louise, née 2 A „ ht , 77 ., sœur de Frédéric -Joseph , Landgrave actuel de 
Hcsse-IIombourg; veuve 2 S Avril iSo 7 du Prince Louis- ['rederic. 

Tante du Prince. 
LouitcClriquc, née. sfiOct.i;;», sœur de Frédéric-Joseph, Landgr. de HesseHombnurg, 
veuve t Fév. iSî5 , du Pr. Charles-Gùnther, oncle du Dut reguant. De ce mariage : 
Fraiiçois-Frcdcric-Cliarks-Adulplie, né 27 Septembre 1801. 
Mark-Guitlaumc-Frèderic, né 5i Mai 1806. 

Cousine du Prince. 
WilhclnuneFrcdériquc-Carotinc,Vï\mcss<i douairière de Schwarzbourg-Sondershausen. 
\ oyez Schvearzbourg-SondersUausen, 

SCHWARZBOURG-SONDERSHAUSEN. 

GUNTHER (Frédcric-CUarks), né ->.\ Septembre 1801, succède à son père, qui résigne 

3 Septembre i83â; veuf .19 Mars i833 , de \Jaric-CaroUne r lrènc , Princesse de 

Sdrwarzbourg-Roudolstadt; remarié ay Mai i835, à 
FRhoé«iqui!.Ai.t<x»r«DRîKB.VVii.HEi.Mi!<F.-MAiHiLDE, née 3 Juillet i8i4, fille du Prince 

Auguste de IIohenluhe-OBIiritigen. 

EnCans du premier mariage : 

Char Us-Gûnt lier, né 7 AoiU i83o, Prince héréditaire. 

ElisaliclU-Caniinc-Louisc, née 22 Mars 1829. 

Gimtlier-Lcopotd , né 1 juillet i85a. 

Pèr; du Prince régnant. 
6unthe.r.Fr9dèric-Chnrkr, né 5 Décembre 1761-; mare aS Juin iJflO, à Tn/ltHminê. 

Frédèriquc-Caroli'ic, née ai Janvier 1774. fill« du feu Frédéric-Crurlfl-Gûnther <H 

&chwaribourg-Roudol«t«dt. 



22 NAM4ANCE5 ET ALLIANCES DfcS PRINCES, etc. 

. „ Sœur du Prince régnant. 

Emitic-Frédér'tque-Caroliîie.iièe a3 Avril 1S00. Voyez Lhpc-Detmold. 

Oncle du Prince régnant. 
Jean-Charki'Gunlhcr, né 'j. ! \ Juin 1772 ; marié 5 Juillet 1S11, à Guntherinè-Frederiq ue- 

Charlotlc-A Iberdnc , née ai Juillet 1791, «lie dit feu Prince Charles-Frédéric dé 

h» • r» • lob oitno^ 

même maison. De ce mariage : 

Louisc-Frcdêriquc-Albertine-Paiillnr, née 12 Mars 181Ô. 
. C'iartotte-Frédcrique-Amélic-Alberiinc, née 7 Septembre 181b. „ _ 

» ■ « ^ ,««1380! 

smm ;Eo8i aCouswes du Prince régnant. îua^niaJaaaJdoaU 

A Mertine-Char lotte-Auguste, Princesse douairière de Waldcck. Voyez JYAi.OiXj'. 
Guntherine-Frèdèrique-Charlotic-Albcrtinc , épouse du Prince Charles de cette maison. 
Voyez plus haut, sgenEwi 9 

..Hoh-kxzollern-Hecuingek.- ,f-^V* 

FRÉDÉRIC (Hermann-Othon), né 22 Juillet 1 77G; Prince de Hohenzollem-Hechingen, 

, t su<;(:èrh;^» i ,^o J n père, le Prince Hermann-Frédéric-Othon , 2 Novembre 1810; marié 

"âB'Avril 1S00, à 

Mabie-Lolise-Palli.\e, fille du Duc Pierre de Courlan.de et de Sagan, née 19 Fév. 178.2,. 

De ce mariage : 

FrèdêricGulMaumeHcrmann-Constanlin. né 16 Février 1801, Prince héréditaire ; marié 
aa 'Mai 1826, à Etigènic-Hôrtcnsb, née 23 Décembre 180S, fille du feu Prince 
Eugène de Beauharnais , Duc de Leuchtenberg. ^'vtàSûà-cV 

Sœur consanguine du Prince régnant. 
(Ifcttë dh il mariage du Prince Hîrruann-l<'réderic-OM)on. avec Louise-J-ulie-ComUnCC , Comleise 

de Merode-Westerloo.) 
Louise-Jtdie-Conslance , née 1" Novembre 1774; mariée au Barou Heer du Bourp. 

Steurs consanguines du Prince régnant. ao\,-&i-uAft 

Ussnes du 3* uiaringe du même Prince Hermann-Frc'déric-Olhon et de !\ï<fiie-Moniq>>e , Coiïi!e«j« 
de W'aldjjourg-Zeil-Wiirzacli.) 

Afaximitimnc-Antaiiieiii , née 3o Novembre 1787; mariée 17 Mai 1817, à Clèmcnt- 
F^'/i" — --*.. t„j__ aidais* ' 10:10 

JcsifUuw né,- 3o Novembre 1790 ; manéc M'Amïimï'yU LadMàél, Comte de «m- 
'Wtifrsrie Tolna ' «Tàbwl rtptf ujl ob ollà^oZ. icM , 

Oncle et Tante dHPitfnOlà. .^uodiauedoè^iuoûaijâ 

Frèdêrlc-Français-Xavkr , né 21 Mai 17.57; marié 22 Janvier 1787, à Maric-Thirèit 
Comtesse de Wiidenstein et Kaldsdorf, née 24 Juin tyëô. De ce manager 
Frèdcric-François-Antoinc , né 3 Novembre 1700. iftimv>ï! 

Frédèrique-Jt/lie, née 27 Mars 1792. laivncl ^r. aàa , »'mi 

Frcdériquc-Joséplùnc, née 7 Juillet 1795; mariée 2 Janvier 1826, au Comte Félix 
de Lilien, Baron de Bourg-FeistriU. ,«iK& stv 




Caroline, née Baronne de Weyher ; veuve du prince Hermann, G Novembre 1827. 

^i -, « ^ u - 1 

HonKNZOLLnKN-SlC,MAMNdÉ3. n ^ 

ANTOINE | 



K 




De ce mariage : 
Charlcs-AnloincJoachim-ZèplHrni.Frèdïric-Mcinrtid, né 7 Sept. iSm, Prince Héréditaire; 

marié 21 Octobre i834, à Joséphine, Princesse de Bade. 
AnnonciadeCaroline-Joachime-Auto'tnctleAmàlie, née. 6 Juin 1810. 
Amilic-j4ntjtnet(cQirotinc,Adricnnç, née 5rj \mïI i8j5; mariée 3J Jtùlle.1 I&55 , au 

PriDce Edouard dé Saxe.-AIte«bourc. 
Firdértqiie- WUhtlmnn. née H Ma r -> iSao. ' - 



NAÎ&SÀNCES ET ALLIANCES Ï>E$ PR1NXE5, CtC, a3 

M --lai iM 

Mère du Prince. 

Ametié-Zéphirine de Saliu-kyrbourg, née 6 Mars 1760, Princesse douairière^ veuve 
17 Octobre 180 1 , du Prince Antoinc-Aloys-Mcinrad-Françoit. 

. -, -. Tante du Prince. 

• 

Marie-£resceiiU-Aii>!tJtaïuie-Fran{oïsc. née 2i Juillet 1766, épouse de François- Xavier. 
Jointe de TrèuB ère. 

_. n =»fn^rn si 

Liechtenstein ; 

JEAN-JOSEPH, né 26 Janvier 1760; Duc de Troppau et Jsgerndorf, Prince de 
Liechtenstein, succède à son père Aloys-Joseph, 24 Mars i8o5; marié 12 Avril 1792^ 
Joséphine • Sophie, sœur du Landgrave Frédéric de Furstenberg - Weytra, née 
Juin I77& m»ib 

De ce mariage : 

A loys-Marie- Joseph , né 26 mai 1796, Prince héréditaire; marié S août 1801 a Françoise 
de Paulc, née S août iSiô, Comtesse de Kinsky. De ce mariage : 

Marie, uée 20 Septembre 1804. 

Marie-Sophie, née 5 Septembre 1798; mariée 4 Août 1817. au Comte Vincent EsterhaïT 

deGalantha. 
Marie-Joséphine, née n Janvier 1800. JaAÎ-aeiJoJ-aiâjLM 

François-de-Paule-Joaehim, né 25 Février 1S02. 

Charlcs-Jean-Nèpomucènc-Antoinc, né i4 Juin iSoô. . .-» 

Henriette, née ± ,r Avril 1806 ; mariée 1" Octobre i8a5 au Comte Joseph Huniadv. 
Frédéric né 21 Septembre .807. 
Edouard rrancois-Louis, ne 22 Février 1809. 
Auguste-Ignace, né 22 Avril 1810. " "ÎU'G-ui 

Ida-LcopoldirtcSophic-Marie-Josèphine-François*, née 1 2 Sept. 18 1 J ; miriéc an Pr.de P««r. 
Rodolphe, né 5 Octobre 1816. 

Sœur du Prince. 

Marie- Joseph ine-Hermenêgiide, née 10 Avril 1768; mariée i5 Septembre I78.3, à Nicolas, 
Prince EtfflrJuzy de Galuntha. 

Waldeck. 

GEORGES ÇFrédéric-Henri), ne 20 Septembre 1789, Prince de Waldeck et PtrJV^f-» 
succède a son pcie, le Prince George*, 3 SepteinDre 1010; marie vo juA iW2"3,a 

Emma, née ao Mm iA»o, Bile de fen A ictor-CharlesFrédéric , dernier Prince d'Anhalt- 
Bcrnbourg-Schaumbourg. Do ce mariage . 

Georges- Victor, ne i5 Janvier i83i, Prince héréditaire. ^ 

Augustc-AmeU-Jda, née 21 Juillet iS?4, Abbesse du chapitre de Schaaken. 

Herminie née 29 Septembre 1827 

Wolrad-Melama , née 24 Janvier iûo3. 

oe , oeg* Frtres et Sœurs du Prince régnant. 

lda-Caroline-Louisc. Voyez Schaumbourg-Lippe. 

Charles-Chrétien, ne 12 Avril i8o3. 

Hernuum-0 thon-Chrétien, né 12 Octobre 1809; marie a Février i835, à Agnès, Corn- 

tessc de Teleki. 

_ Mère du Prince régnant. 

'" *^ 
Albcrtine-Charlolte-Auguste, née 1" Fév. 1768; fille du feu Prince Aegustc de SchWêre- 

bourg-Sondershausen y Douaiiiere; veuve 9 Septembre i8i3, du Prince Georges. 
Branche cadette des Comtes de Waldeck. 
ifarJcs, ne 17 Novembre 1778, Comte de Waldeck- Pyrmont et Limpourg; m B rv< 
:J> Avril 1S19 à la Comtesse Caroline, fille du Baron Schilling de Canstadt , née 
2 Février 1798. De ce mariage: 

Carolinc-Mathildc-Emma-Charlotle-Chrélienne-Louise, née 23 Juin 1826. 
A f^nès-FtrdiwiTulc-Frèdcriifuc-Louise-CaroUnc , né 23 Juillet 1827, 
AdalbcrtGiiillaunic-Chnr/es. né 19 Février i833. 

Belle-S-mr du Frinr. . 
ÂnéUe CiunirAtc-J'i^iulc-lfiriUs, ner 7 Septembre 178J • < ^ " , '' '8 Juin j&5* rhJ ÇBmt« 
Cecrses. Princ ç de W»|4fi V, Limpourg . frère du Corot"*! àcfner, 



34. NAI65ANÇES ET A^UATSœ* DES *&IN£BS, €tC. , 

Reuss (Branche aînée). — Reuss-Grcilz. 

HENRI XIX, aqi* r Mars t^gor Prince de Rcnss-GreitzsgJanvier 1817, marié; Janvier 
I033, à . 

GASf/uoKi v néc8'Aolttj^ob, Princesse de Rohan-RocheFort et Monlauban. De ce ma* 

ii(K",C: ' '"Tl 

UmtU.arahne, née 5 Pécembrfe ,&,. 

EUsabclh-Hcnnctlc, née 23 Mars 182 t. 

Frère et Mère du Prince rêvant. 

7/cMrf A.Y, né 29 Juin 179!; marié 25 Novembre iSj|, à Sophlc-Tiicrèsc, Princesso 

Lôwenstrin-R< senberg. 
PVillielmincLuuisG, née 28 .Septembre 176.5, filie de feu le Prince Charles de cfassau. 

Weilbour- ; veuve 29 Janvier 1S17, du Prince Henri X11I. 

•àâibjiitoS A SïliqBdO pb 

Reuss (Branche cadetle). — Reuss-Schleilz. 
HENRI LXII, né 3i mai 1780, Prince de Reuss-Schleitz 17 Avril 1818. 
Frère et Sœur du Prince. 

Chrctiennc-Philippinc-Louisc, née 9 Septembre 17S1. 

Henri LXVlî, né 20 Octobre 17S9; marié iS Ayril 1S20, à Sophie-Adélaïde Henriette , 

née 28 mai 1800, sœur du Prince 'actuel de Reuss-Ebersdorf. De ce mariage : 

Anne-Carolinc-Louise-Adclaîdc, née 16 Décembre 1823. 

Henri XW , né 28 mai 18Ô2. 

Henri XVI, né 2 Août i855. 

Mère du Prince. 

Caroline-Henriette, née ti Juin 1761» Princesse de Hohcnlohe-Kircbberg; veur« 
17 Avril 1S18, de Henri LXII. 

* Reuss-Lobenstein-Ebersdorf f 2 e rameau de la seconde branche). 

HENRI LXXII, né 27 Mars 1797; Prince de Reuss-Ebersdorf 10 Juillet 1S23; et de 
Lobecsteio 7 Mai 1824. 

Sa-uis du Prince. 
Caroline- Auguste-Louise, née 27 Septembre 1-02 
Sophie-AdclaîdcHenrieltc, née 28 Mai ,Soo. vwi lîcuss-Schleitt. 

Lippe. 

LÉOPOLD {Paul- Alexandre), né 6 Novembre 1796, Prince de la Lippe, s „ C réde 
à son père le 4 Avril 180a, sous la tutelle de sa mère; prend lui-même les rênes du 
gouvernement 3 Juillet 1820; maiié 20 Avril 1820, à 

EBiLiB.PaÉo*i»iQ OB -C4BOLini5,née 23 Avril 1800, fille de Gunlher, Prince régnant 
de .Vliwarzbourg-Sondersliausen. De vc mariage : 

Paul-Fredcric-EmitcUopold. ne 1" S, pi. •:„!>. e 18WJ IJ-inëc héréditaire. 
Cluusinu-Louju-Aujjuslc-Chnrlnue, oée 9 Nov. 1822, Abb e «c de Rappel et Lcrnso. 
GHnflin-Frcdcnr-rVofdcmar, né iS Avril 1S2J. 6 

Marie-Carotine-Frcdêrique , née i Pr Déccm re 182a. 
Paul-AhxandrcFrcdcric, né 1S Octobre iS - 
t/cnnuiuKlîntite, ne »j Juillet 1829. 
Charles Alexandre , né 16 Janvier iS.'ii . 
Paul-Emile-Charlcs , né 11 Octobre 18Ô2. 

Frère du Prince. 
Frédéric A IhcrU Auguste, né 8 décembre 1797. 

Grand' Tante du Prince. 

Bm %!i e ^i!l^L B iV° Dércnab '-« Wi Comtesse dTse.mbourg-Philipp.eich ; renro 
1 Août ,800 du Comte Louis-Henri-Adolphe, frère du grand-pere du Princ«. 



NAISSANCES ET ALLIANCES 1>ES PRINCES , etc. 



a5 



Schaumbourg-Lippe. 

GEORGES-GUILLAUME, né 20 Dec. i;8i, Prince de la Schaumbourg-Lippe, 

iô" février 1787 ; marié 2.") Juin 1816 , à 
Ioa-Cabocisj! Louisk, née 26 Septembre 1796» sœur de Georges-Frédéric-Uenri , 

Prince régnant deWaldeck. De ce mariage : 

Adolphe-Georges , né i et Août «817, Prince héréditaire. 

31allitldc-Aagin,tinc-Tf r ilhclmine-Caroline, née 11 Septembre 181S. 

Adélaïde Chrislinc-futicCharlotte, née 9 Mars iSai. 

lda-Maric-Auguste-Fredèrique, née 26 Mai 1824. 

Guillaume-Charles- Auguste , né 12 Décembre »834i 

Sœurs du Prince. 
fPilh«ln>inc-Chartolte, née 18 Mai i;S3; mariée, 7 Novembre l8i4, * Ernesf-Frcdirîe, 

Comte de Munster, Minislre-d'Etat du royaume de Uanovre, né 1" Mars 1766. 
Caroline-Louise , née 29 Novembre 17S6, Chanoinesse du Chapitre de Schildëche. 

RÉPUBLIQUES. 

- 

BOLIVIA. 
M. le Capitaine-général Andbes SANTA-CRUX, Président. 

CHILI. 

M. le Général PRIETO, Président. 






EQUATEUR. 



- 



M. le Général FLORES , Président. 

.. ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE. 

II. le Général JACKSON, Président. 

ÉTATS-UNIS DE L AMÉRIQUE-CENTRALE. 

M. le Général MORAZAN, Président. 

ÉTATS-UNIS MEXICAIN». 
M. le Général BARRAGAN, Président intérimaire. 

HAÏTI. 

M. Jju.vPiiîBaB BOYER, Président. 

NOUVELLE-GRENADE. 
M. le Général SANTANDER , Président. 

PÉROU. 
M. le Général ORBEGOSO, Président. 

PROVINCES-UNIES DE RIO DE LA PLATA. 

M Gouverneur de la province de Buenos- Ayrcs, chargé du pouvoir 

exécutif. 

SUTSSE. 

M. DE TSCH ARNER, Avoyer de la République de Berne, Président du Directoire 
fédéral et de la Diète pour l'année i83G, à Berne. 

URUGUAY. 

M. le Général RIBEIRA , Pré*idcnt. 

VENEZUELA. 



I03J 



M. \ ARGAS. Président. 






3 (5 sïtWtàLlUti 

-3^! niuf e 9Î , tvaVà c an , ïv?iH32Tjj!Sr _. " .l£8i 

-i3v;î aidoJaorc 3l,^n\oA é en » ».ïa2 3>ïiot>!à-h«2oL .i£3i 

S^i ishvblSËCTKMS SLwAWi»Tiia siioiîajcsjA «^i 

.ti^Y;! isivnsi i> si , \Yi\ft. s on , îaaaiT ziojkahI .cc8ï 

.ipri nioi pc al .i^wsï* s , ajoeii/? aafl3ri-2auouH .s£8ï 

CARDINAUX COMPOSANT LE SACRE COLLEGE. 

>T;9ri «ism 8 si ,*mo\> t ba * ix-iaV aiaAiV.-H'îazot. ,cc"8î 
gt^î .îqse te si ,avW5 é «» ^14^1^-, -^-^ -, -ynj 2Ha3ajiT2a3 oiûdubtza 

■B\\i ..... .si , vvft. s en , ODUîoM 23U03aI .££8i 

,^8^î .si , t^aVli ba « oieaG ah wuQ *ab , ojoidd/.baD aaïauid aisuiHl .£f.8i 

•5e^GA*ilïINAtî*^ÉVfÉ,QUESiaa 2rjoJ-23u93At }£8r 

»\o\i . ....»!, (alîoiè) bvtSîR é en , iïih/.«I a AZoamT sijiaM-jïat31.a3 ££8r 

.se?» ^i^ofU^^ê^Pfê^Pn^ .*«oiTToa zj-joJ .J.S8 
<8\o ... .al ,w3v s sn , inoauo*! jua*î .}.£8t 

ilar.: B*kirHEUSMi Pacc*., -né à lh»cteaf\-aSsiRtiwkei(ljÊ5(ko^ aa H<i3eol i 

i8o3^ Pilere- François Galeffi. ne à C&s'enû^Vf octobre»77tB 

i8ib. EK»A3«iEi, uk GREGORlt) , *i apaUtam^i »8 décembreîiyS.lk aniDAil .£^8' 

i8a3v Jo«£¥H^FaA5çais Falza Cappa. ne à Cometo^ 7 arrit A7&7, ._ 

i8a3. ChaRLES-MaRIE Pedicini , né à Bénèvent, a novembre 1769- '0s{ 8c 

i8a3. CHÀ3LEsr"âDBiCAiiGHi. , né à Jbmç jï5:mars J^Sâ^ïO-juxiQ jaiHSAd ô£8i 

Crêàti&n de Pie Vil. 

180t. CÉSAR BRAKCAOORCf,' hé à fw, 18 août ! 7 55. 

i8o3. Joseph FEscir, : hé ïAftiecib, 3 janvier 6 ! 763, AS*«« oïsaiJÏ-zahohT ,te8; 

1804. Charles Oppizzoni . ne. à Mi'an^ i§ avril 176g. 

1816. Joseph Morozzo , né à -Turin . 12 mars i?.S8. 

*o "^ r *" , ^ r -"^*»"i£ r TF.*x^FERRATA , né à Malle , 20 avril t7^>. ~, » a 

1816. George Doria Pamphuy, ne* à #*««•, 17 novembre 1772. 

i8 a 3. Hercule ^K^t^i\^t kome^H'skxxW xi^P *iéyr.i**-n**\ 8c8i 



è}}alio^lèM*£fè 



9À-, 



1824. JEAN-BAPîisTE^rs'sri'h^à'^j^^lé îtf jinVféWfSS? awpJKiifloO .o£8s 

1824 Charles-Gaétan Gaysr.uk, né à Cfagenfurt, le 7 août 1769. 

1824. Patrice Da Silva . né à Leim . le i5 or.iobre 1756. 

i8a5. Gustave - Maximilien -Juste , Prince de Croy , né au Vieux- Con!* 

12 septembre 1773. <_ fV ^' ' 
1826. Louis Micara. né à Frascati, 12 octobre 1775. 




182b. Vincent Macchi. né à Monfefiasconc, 3i août 1770. 
1826. Jacques-Philippe Fransoni, né à Gènes. 10 décembre 1775. 
1826. Alexandre de Rud.nay, né à Szent-Releslz, 4 octobre 1760. 
1820 Benoît-Pierre BarbÉrTni, ne à Ttame , '22 "octobre 1788. 

1826. Jean-Antoine Benvenuti , né à Sinigalia , 16 mai 1761. 

1827. Joachim-Jean-Xavier d'Isoard , né à Aix {R.-du Rhône) , a3 octobre 1 7GG. 

1828. Antoine-Dominique Gamberini , né à Imo/a, 5i octobre 1760. 

Création de Pie FUT. 

ilteç). Cesab-Nembkim-Pironi GoNZAGoe , né à Jncone . !e a; novembre 1768. 
t83a Thomas Wftl» , né à Ltnéres , ■*« janvier i^; 7 '. 



Création de Grégoire XVI. 

i83i. Louis Lambruschini , né à Gènes , le a juin 1776. 

i83i. Joseph-Antoine Sala, né à Rome, le 27 octobre 1762. 

i832. Alexanure GliTSTiuiANl, to à Gènes, le 3^ février 1778. 

x833. François Tiberi , né à Rieti , le 4 janvier 1775. 

i832. Hugues-Pierre Spinola , à Gènes, le 39 juin 1791. 

i83a. Lotà&lbdilÔùiGÏLfiulA<RaÂi*, fc&.jtfd'ift<Dj XUAHIQJÏA3 

i832. Joseph-Marie Velzi, né à Corne, le 8 mars 1767. 

»833. Castruccio Castracane D-EGU ,Axie4JWL&ej,li, né à Urbin, le ai sept. 1779. 

i833. Jacques Monico , né a Riese , le "778- 

1 8.13. Philippe Giudice Caracciolo , des Ducs de Gesso , né à Naples , le. . 1785. 
i83.f . Jacques-Louis BRiè&o££3,Jirir~âi£4tr(âr£ tël&ifÉaA I797. 

i834 Cajétan-Marie Trigona è Parisi , né à Piazza (Sicile), le 1767. 

1834. Louis Bottiglia , né à Gavour (PùSoiont) , le .. ... 1762. 

1834. Paul Polidori , néàJesi, le 1778. 

i835. Joseph de Conti-Della-Porta-Rodiauiv né à Rame , Ii: 5 septembre I7y3k 
i835. Joseph Albxrghkii , né dans le diocèse de Bologne ,, le r3 septembre irf$oi ; 
i835. Placide- MâbieîTAbiml, né i Monte-Gaivo, diocèse de Norarrealj5**t>eti 1759. 
i836. Jean-Lod*$*Anme-Magd£Leinb Lefebubje de Cheverçs^jk J* Mayenne tU. 

28 janvier -t768un9voa c <\s^vïsvï& è bn , r^iDiua*! 3IHaK-2.£j- : . .<. 
i836. Gabriel Della-Genga Sermattei, né à Jsjùe,le 4 décembre 1801. ^ . 

CARDINAUX-DIACRES. 
Créaiion.dePie VIL 

1817. Augustin Rivarolà , né à ./?f«« , 14 ma» ^^ôa.o^a f Jià3 

j823. THOMAS-RlARIO SFOEZA,;,9d 1 à 1 ^|^€».8l^*? r f.W 8 ,%û2S'î hméoI -£oOï 

j^c)j 1 \\vt%hi Mi'-M^J^i . mossisiO 2sj/îah!3 ^.oSï 
CmUqnM Léon Alf^ ti f0 sxo»oTvî nwol .818» 

.»* T.OMAS %timtdTMM>,i* "r^" 1 



AS fcfRNETTI . ne , Ferma , * 9 *«^jJW : 

i8a8. Jeab-Feanç^s M^^.Tjlnt^W; »^i W^ffc^TOBÏÎB >£c8 S 
i83o. Dominique de Simoke,,}^ i.rtfc&rç**/, 29 n «cf%TV$§/8-iîAat ^8r 

,q8^I JÛOS rsl «^VjV^ f aa .t *'VJî£fr^ «AT3aG^3JHAHD £c8i 

Création de Grégoire XVI. <2 A a aoiai-**! 4«8i 
,V>.Rfci ^xu-i'vj us bn . YQfli jb. saur b . , iijimixaM - av*T2oO .cc8t 

jR3a. Louis Gazzolï, ne a Terni, le 18 mai 1774. 

i85a MARIUS MvTTSI, né à La Pergola , en septembre 1792. ^ ^^ ^ 

i834. Nicolas Grimaldi, né a Tre/a, le 19 juillet 17b». JKiQïiîA WkfiJ 

i835. Alexandre SrADA-ViRALu, des Princes de Snada de Bolagne , né a Rome, 

le 4 avril «787^3,, o^maaijj, g' a .^ ro <A\ .; an ,lWAlMITeuIÛ 8HU£>0aI àfi8» 

.o\;?i Jûoe i£ ^lumB^taoVl c en .ihdoaM T£3">îîiV .ttegi 

.éV^i sidmoaàboi .x^r^ g an .uîo'MAb' 1 ! a<J1iJlH c I-23'»93At. 3r8i 

.o3vi aidoioi ) f ^^^^^ mfl aa a«aK*.xajA .fts8i 

.88^1 sidffi?™?™™ ^^^^^^™^^^3a«A.8 aaoail-iîoKah 
.io\if6m3i , o\\û^\î\Vt s bn f iTasiavuaa aKioTiA-w/at .ds8i 
,ÎS^\\ oidono £c , (*w'a\\ft. aV.ft) t\\. clin , aiuozl o naivAX-MAîl.-KiHSAol. .7181 
.08^1 sidoJao ic <Vk\o«\V s en , i>:nnaw:>.r) «opiîiiKoO-^KioTnA .8<:8)i 

iu»As>iod iî'.-fl!'ï-ï v ciaa. 

r. ■' >AKOHT 



aô A!ri8A*SAbËBft5 ETtlÀttG-'EK-ÎK 

kifJT tkîfff^E ai g-" 

'«Ài&ùnM^ SECTION III. 

UE 

AMBASSADEURS ET MINISTRES DES PUISSANCES ÉTRANGÈRES, 

Rèsilant près le Roi, 

M 

ETATS-ROMAINS. — Rue de Belle Chasse , n. 38. 

S. E. M Nonce du St.-Sicge. 

Mgnor. Gartbaldi, Chargé d'Affaires. 

M. l'Abbé Spolyerim , Secrétaire. 

Autriche. — Rue Sainl-Dominiquc-Saint-Gerraaiii, a. lai. 
S. E. M. le O Antoine d'Appony, Ambassadeur. 

M. le B on DE Hl'OEi. , premier Conseiller d' Ambassade. 

M. DE Thom , second Conseiller d' 4mbasst.de. 

M le B on de Vrintz , premier Secrétaire a" Ambassade. 

M de Sciiweiger , second. 

M. Je C tf RoJnl|)he d'Appony, attaché à l'Ambassade. 

M: "le C te Maurice Esterhazy. idem. 

bade. — Rue Lepelletier, n. a. 
M. (jERSTLACher, Ministre résident. 

M. de Schweitzer , Secrétaire de Légation. 






■ 



Bavière. — Rue du Fauliourg-^ainl-Honoré' , n. 33. 
M. Je C^JEMson-WAuwonTH. Emoyé extraordinaire et Ministre plén. 

M de Schœpff , Secrétaire de Légation. 

BELGIQUE. — Rue de la Chaussée-d" Anlin . n. 7 . 

M. Le Hon (Charles) (G O *\ Envoyé extraordinaire et Ministre plàiip. ' 

M RoGlER fFirmin) «fc , Secrétaire de Lrga'ion. 
M. le Chev. Vermersch , attarfic à la Légation. 
M. le C, ,e de F.ouvENCotiRT (Camille), idem. 
M. le C" de Cornei.issen , idem. 
M. Mosselman (Alfred), idem. 

BotiviA. — Rue I.âfStie, n. 3i. 

M Ministre plénipotentiaire. 

M. Thomas FniAS, Secret tire de Légation. 
M. Jean Villamil, attaché à la Légation. 

Brésil. — Rue Bleue, n. i3. 

M. le Commandeur Mouttinho de Lima (O &), Envoyé exlraord. et 
Ministre plénipotentiaire. 

M. ToRREs . Set refaire de Légation ad intérim. 

M. le Chev. ji'Amorim. aftarl'é à la Légation et Consul générât. 

M. DE MagalhaENS, attaché. 

M. da 5ilv\-Peixoto, idem. 
M. Piïmimo, idem de •>• classe 



AMBASSADEURS ÉTRANGERS 49 

OfllM; — Rue de Clihjr, n. a3.- ® 6 

M. DE LA Barra (Michel), Chargé d'Affaires. .^v^^m**^***» 

Danemark. — Rue Chauchat , n. a. 
M. le Chev. de Koss, Envoyé 'extraordinaire et Ministre plénipotentiaire, 
M . . . . . Si-en taire de Légation. 
M le B 00 DE RsncKuoaFF, attache a la Légation. 
M. le O de Rantzau (Ullioii), idem. _ T . . 

»*•»■'" deux-sICILES. — Rue Las-Cases, n. 8. 
If . .... . Ambassadeur. 

M. le Commandeur Carafa de Traetto, Chargé d'Affaires. 

M. le M"» DE SpaCCafoRNO . Secrétaire d'Ambassade. 

Espagne. — Rue de Llichy, n. iq. . ~ .- 

S. E. le C* Alava, Ambassadeur. m 

M. Lipez DE la Torre Ayi.L'N, Secrétaire d Ambassade. 
M. CaMPUZANo (J'iachim) , Officier d'Ambassade. 
M D'AhnaOD, Officier d 'Ambassade. 
]\1 DE Ar.vada (A.Turo) , attache -à C Ambassade- 

M. CUETofLd^oia) „//^,. * '^ 

M. d Augustin , attache. 

États-pnis d'Amérique. — Rue de la Victoire, n. 34. 

M. Edward Livingston, Envoyé extraordinaire et Ministre plènipol. 

M. Thomas P. Barton . Secrétaire de Légation. 
M. Edward Jones , \ 

M. James P. Brown, \ attachés à la Légation. 

M. Frederick Skinner, J 

États-unis mexicains. — Rue Neuve-St.-Aujustîn , n. 5o. 

- 

M Minisire plénipotentiaire. 

M. Louis Cuevas, Chargé d'Affaires. 

M premier Secrétaire de Légation. 

M. L. Zavala Correa , second. 

ÉTATS-UNIS DK L'AMERIQUE CENTRALE (GUATEMALA). 

Rue 

ÎVI Envoyé extraord. et Ministre plénipotentiaire. 

GHANde-bretagne ET Irlande. — Rue du Faub.-St. -Honoré , n. 3g. 
Milord C ,e Gr an ville, Ambassadeur extraordinaire et Ministre plénipot, 

Î\J. ASHTON 'Arthur), Secrétaire d'Ambassade. 
M Greville (Henry), attaché à l'Ambassade. 
M Howard ^Frédéric), idem. 
M. Henf.aGE (Henry), idem. 
Lord LevesoN, idem. 

ghèce. — Rue i' Anjou-St. -Honoré , n. ?.G. 

M. J. Colettis, Envoyé extraor linairs et Ministre plénipotentiaire, 

VILLES LIBRES ET ANsF.Vï:<jrES DZ HAMBOURG , BRÈJJE ET LUBECi, *X VILL1 
LIBtlÈ DE FRANCFORT. — Rue CauHUtlio , D. 33- 

Mi Rumpff, Ministre Résident. 





M 




M 


..n m 


M 



M. ie O de Kielmansegge, -Chargé fAffmfe&î ? 

M. le B 00 DB SToCKH/urêEM, attaché à la Légation. 

.^kh^toY^ i^*fo«Yi» -ti/jJ aq ""fl q] .M 
HEsse-électorale. — Rue Neuve-de-la-Fermc-des-Mathurins, n. 33. 

M. le B on dè^chachten, Chargé d'Affaires. k 

hesse-darMsïadt. — . Rue Neuve-de-Luxembourg , n. a5. 
M. le B on de Pappenheim (Emile) , Chargé d'Affaires. 

Lt'CQUEs. — Rue de Clich)-,n. IQ. ,~ ^»= ., 

S. E. M. le O de Sales, Ambassadeur de Sardaigne, Chargé des 
Affaires de Luc que s. (Vdye»'SARDAiGNE.) 

mecklenbourg-sghwérin; ^- Rue de la Madeleine, n. 14- ' •' •*" 

M. DE OEiltHî-ltwy>WàM#«P ftésidentr- .aoawaoK Ta aaaua 

" x - "-■•'- iïÉCKifeN'DocRG-sTRÉLiTz , etc. — Roe Caumartîn f n. 7» 

M. Weyland, Chargé dAffaire&^ s *^'™°™* Rn * TT ™ 

1 noW&v^ *\ swkattw ^o/iaazjflAl-jaaaW 3a m H si .M 
Nassau. — Rue de h Ville-l'Evêque , n. ta tit. 

M. de Fabricius, Chargé d Affaire^ 9uH 

nouvelle-grenade. — Rue Neuve-dei-Mathurins, n, »5. 

M ..... . Chargé d'Affaires. a 

parne. — Rue SalRt-DonHal^ue-Saînt-Germain , n. 121, 

S. E. M. le O d'Appo^tt, Ambassadeur d'Autriche, Chargé des 
Affaires de Parme. (Voyez AuTftifiBE.)A » vV«»\\» ,ikitb&M M 

-pAK-BAs, -^ Rtaeae la ViHc4 3 Eï^ue f n. 10 bis. 

M. le B OT FaM^&Î^/ i^rrmr^dlnàtr^^li^^ptériipmMtiMr^ 

M. de FABRicicir Conseiller de Légafioir.% , ia/:a<ïa3-Ya8-T32vj'2H3 
M. Boreel ( Robert) , Secrétaire de LérgatianL . ia«3Ti3-î!iQ-a'iHDofl 

PORTUGAL. - Rue de T.vo^. W |9l) îaJI , JauM .M 

M. le V te de Carreira , Envoyé extraord. et Ministre plénipottnt. 

M. le Chcv. DE Vilhena-Saldanha , attaché à la Légation. 
Prusse. — Rue de Lille, u. bu. 
M. le B°? de Werther, Envoyé extraordinaire et Ministre plémpot. 
M. Brassier de Saint-Simon , Conseiller de Légation. 
M. Weiskirch , Secrétaire de Légation. 
M. le B«» DB jCçer , attaché à H* Légff^fg^ 3 u d O fl T tf i 
M. CouLON , Secrétaire intime. 

S. E. M. le O de Pahlen , Ambassadeur. 
M. le C tt DE Médem , Conseiller d'Ambassade- 
M. DE Spies , premier Secrétai re d Ambassade. 
M. de Kisséleff , second. 
M. de Tolstoï , troisième. 

M. le Prince Mestchersky , attaché à V Ambassade. 
M. le C te SCHOCWALOFT, idem. 
M. dk P^wm-orF (Anatole), idem. 



;,4K!PA*?.4i!H^M--4w Wf fl.f • & 

S. E. M. le O de SA^^J^^^sô^ir/ , r , looaewAMiaiil 9b *0 et J/ 

M. le Chev. Nasi ({iéksiltà) ,£o&-8et&él*iTÇ*&£ttii#rtfèekfciï^8t6(iffade, 
M. b B 011 PE.L^v^t, attaché à l'Ambassade- 
,Êè .n jînnfldjsHwsb-anmï-sI-sb-sirusfï aufl — # .ajÀRûTDaja-aêeaH 

saxe ( Royaume de"). — Rue de la Pépinière, n.ai. , n « *• 
.l^ilmr. u s^Minj t KÇÎTJIDÀHiQ 3(1 U 9» .M 

M. le B on de Kœnneritz, Envoyé extraordinaire et Ministre pîénipot» 

M. de Rivière (Louis} 1 Conseiller de Légation. _ . „_ 

,i«»W^û« .FgfirnajKiaHua^A*! a<x n °a si .M 

SAXE-WEIMAR. 

M. Weyland, Chargé d'Affaires. Voyez Mecklenbourg-Strelitz. 

l^u a^ù«u t ^rt^iûErtïiC 3& ^U^m&llIiOlUrv »23JAG 3(1 ô 91 «In .«ji .€» 
M- • • -M =8 ,9H!9r3feft§4 4'^ 7 ^mHàwH02-Oa708!13JX3aM 

suède et norwège. — ,*RifeviSA»j<»$âiBt\Hcmoi4 v^$8.30 aa .M 
M. le O deJUeveshjelm (Gustave), Envoyé extr. et Mmistre plénip. 

M. de Wahrendorff , Secrétaire de Légation. ^\x&$ dHÀ JYaW M 
M. le B 011 de WedF.l-Jarlsberg, attaché à la Légation. 
M. le C te DB'MtÈRNER, attaché à la Légation. 

suisse. — Rue NeUVe-des-Mâthurins, n. ■al :JÎDÎJîaA ^ sa *^ 

M. de Tsôhank (Georges), (ÏÏargï à>Affàm**- %l ^™* Y ° 

toscane. — Rue 3u MaTch? d'Aguesseau, n, 4- 

M. le Commandeur- BiîRLî'p^ïBrtï, Ministre "Résidtnt. 

M. Martini, attaché à la LègàMwk 89^0 Y) .mwuA sfo lS\iû\\,K 

TURQUIE*. — » JB^icIde-iSrehane-Saiiit-Gerraaia » n. 121. 

S. E» J&^ta#h^&&s^ M 

Chewket-Bev-Effendi , im Secrétaire d Ambassade, 'mhba'ï aa ,M 
Rouhi'D-Din-Effendi , Sevtèfjtire- Interprèle d'AmbassàJf.XAAHoB. .M 
Ahmed-Nedim Effendi ..second. Secrétaire d* Ambassade- 
M. Musurus (Stifâ^hlerpretf ae* v lAmbas x tëaVÏ Bi 

Ant\a<i\fttajnWitû\tl \«* AnosnV» Vwjii3 11/i ahi3hha3 ,aa »7 si .M 

wurtembçrg. — Rue Nfiuvc-des-Matnurini, n. i5. 
M. le O de Mulinen, /swojV extraordinaire et Ministre plénipoient 

M. le B°" DE.HUGEL , Secrétaire de Légation et Chambellan. 

M I* R" , r Fff.il, attaché à la Légation et Conseiller de Cour. 

rùû'ivmî. , HOHixeisW .M 
INTRODUCTEUR» DES AMBASSADEUR^ 8 ^ M 

M. le O de SAmi-AUuftis (.Victor) #, rue de LUI*, n* 8a. 

.■\tt*Wl&A»K , H3JHA<I aa «3 3Ï M ,5 .£ 

"*~ m * mm ^*^* mmim Ç!lÇ$*x fiizdiitiX sa M 

.«bSuâvA ,-iroTeJoT aa M 

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ju AMBASSADEUS-S FRANC A! S. 

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SECTION IV. 

AMBASSADEURS ET MINISTRES FRANÇAIS, 

Résidant près les Puissances étrangères. 

■ 

AUTRicnE. — Résidence, Vienne. 

M. le O dr Sainte-Aflaire (GOf), Ambassadeur. 

M. le B on de Langsdorff '$£ ^ premier Secrétaire d'Ambassade. 
M. le B on de Cohorn ^ , second. 
M de La Cour, attache. 

bade. •— Résidence , Carlsruhc. 

M. le B" a de Ba court % , Ministre résident. 
M Bresson* (Ernest) , attaché. 

Bavière. — Résidence, Munich. 

M. le B m de Bourgoing (C >&), Envoyé extraord. el Ministre plénipoi. 

M. d'HàULY (O^i, Secrétaire de Légation. ■ 

Belgique. — « Résidence, Bruxelles. 

M. le C te Fat de I^tour-Mai-bourg (Septime) (0 >&) , Envoyé 
extraordinaire et Ministre plénipotentiaire. 
M. le V" D Hacssonville , Secrétaire de Légation. 
M. DE MaREIIL , attache. 

Brésil. — Re'siJence , Ri o-de- Janeiro. 

M. Po'.sTots (Edouard) (0 ^), Envoyé extraord. et Min.pîénip. 
M. Thiriot de la Rosière, Secrétaire de Légation- 
M. de Sartiges , attaché. 
M. Taunay , Chancelier. 

CONFÉDÉRATION germanique. — Résidence , Francfort. 

M. le B jn Alleye de Cyprey (C !&), Ministre plénipotentiaire. 
M. le M u Louis de Saint Aulaire ^ , Secrétaire de Légation. 
M. de Sai.ic; ac-1'lnelon (Alfred) , attaché. 

Danemark. — : Résidence, Copenhague. 

M. le B 011 de Talleyrand (Ci&), Envoyé extraord. et Min. plénipot. 

M. Roux de Rochelle (Jules) «fc , Secrétaire de Légation. 
dei'X-siciles. — Résidence , Naples. 
fi\ i Ambassadeur. 

M. le C tt de Béarn * , Secrétaire £ Ambassade. 

M. le C te Loy, attaché. 

M. FOURCADE , Chancelier. 

ESPAGNH. — Re'sidcnce , Madrid. 

M. le O de Ratnf.val (GO*), Ambassadeur. 

M DaoriN de Lhuys >fc , premier Secrétaire d'Ambassade. 
M. le M* de Bassano (Napoléon), second. 
M. LlOER. Chancelier. 



AMBASSADEURS FRANÇAIS. 33 

États-ROMAINS. — Résidence, Rome. 

M. ie M u Fa y de la Tour-Maubourg (G O $0 , Ambassadeur. 

M. DE Tallenay (0 $$), premier Secrétaire d Ambassade. 
M. PÉRIER (Eugène) , second. 

ÉTATS-UNIS d'Amérique. — Re'sidence , Washington. 

J/l. Serurier (C $<) , Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire^ 

M. Pageot , premier Secrétaire de Légation. 
M. Ddbois de Saligny , attaché. 

états-unis mexicains. — Résidence , Mexico. 

M. le B on Deffaudis (C $0 , Ministre plénipotentiaire. 

M. le B 00 Gros >fe , premier Secrétaire de Légation. 
M. Laine de Villevéque , Chancelier. 

grande-bretagne et Irlande. — Résidence , Londre*. 

M. le O Sébastiani (Horace) (G^), Ambassadeur extraordinaire. 

M. Bourqueney (O ^) , premier Secrétaire d'Ambassade. 
M. Brenier (Anatole) ^, second. 
M. DE Grammont (Agénor) , attaché. 
M. Rabaudy , Chancelier. 

GRÈCE. — Résidence, Nauplic. 

M. de Lagrenêe (0^), Ministre Résident. 
M. Ney (Eugène) , attaché. 

Hanovre. — Résidence , Hanovre. 

M. Martin (C ^), Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire. 

hesse-electorale. — Résidence , Cassel. 
M. de Cabre ^ , Ministre plénipotentiaire. 

HESSE-DARMSTADT et duchÉ de Nassau. — Résidence, Dannstadt. 

M. le O de Larochefoucauld (Hippolyte) îfe , Chargé d'Affaires. 

DUCHÉ de lucques. — Résidence . Lucques. 

M. Bellocq (O ^), Ministre Résident. 

MECKLENBOURG-SCHWERIN , MECKLENBOT'RG-STRÉUTZ . OLDENBOURG, VILLES 1.IRRÏ5 

ET anséat. de Hambourg , brème et lubeck. — Résidence , Hambourg. 

M. le B on Burignot de Varennes (O $) , Minisire Résident. 

M. le B 011 DE Lasalle %, Secrétaire de Légation. 
M. Groux , Chancelier. 

nouvelle-grenade, etc. 
M. le O d'Estotjrmel^, Ministre plénipotentiaire. 

M. Le Moyne $£ , Secrétaire de Légation 

pays-bas. — Résidence , La Haye. 

M. le B 011 Mortier (C $0, Envoyé extraordinaire et Ministre plénip. 

M. Périer (Casimir) ^ , Secrétaire de Légation. 

Portugal. — Résidence , Lisbonne. 
M. le O de Saint-Priest (Alexis) (O $fe) . Env.extr. et Min. plén. 

M. DE LURDE (O #). Secrétaire de JJgalior: 
M. ClIAMPEAUx , Chanrrlifr. 

1836- 3 



3 + AMBASSADEURS FRANÇAIS. 

PRUSSE. — Résidence . Berlin. 

M. Bresson (C $£), Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire. 

M. de Lvtterotr &, premier Secrétaire d Ambassade. 
M. Homahn (Jules) >% , second. 

Russie. — Résidence , Saint-Pétersbourg. 

M. le I>" de Barante (GO*), Ambassadeur. 

M le O de Sercey (0 %£), premier Secrétaire d Ambassade. 
M. le B 011 d'André &, second. 
M. Valade ^ , Chancelier. 

sardaigne. — Résidence , Turin. 
M. le M» de Rumignt (G &), Ambassadeur. 

M. de Grouchv (Eram.) *, Secrétaire d Ambassade. 

saxe (Royale; Grand-Ducale et Ducale}. — Résidence, Dresde. 

M. le B°« de Bussierre (Edm.) (0 #), Envoyé extraord. et Min.plén. 

M. Sontag & , Secrétaire de Légation. 

suède et norwège. — Résidence , Stockholm. 
M. le O de Mornay * , Envoyé extraord. et Ministre plénipoten. 

M. BlLLECOQ (O $<), Secrétaire de Légation. 

t, ., si M 

sviss*. - Rés.dcnce , Berne. 
M. le Duc de Montebello *, Ambassadeur. 

M. le B°" DE Belleval (O #), premier Secrétaire d'Ambassade 
M. DE Moktigwt #, Secrétaire-Interprète et Chancelier. 

toscane. — Résidence, Florence. 

M. Bellocq (O $), Ministre Résident . 

TDRQUIE. — Résidence , Constantinople. 

M. le Vice-Amiral B- Roussm (G *), Ambassadeur. 

M le M'* d'Eyragues $*, premier Secrétaire d Ambassade. 

M. Gilbert de Voisins ^ , second. 

M. Castagne (A.) ^, Consul honoraire, Chancelier. 

Wurtemberg. — Résidence , Stuttgardt. 

M. le V"" de Fontenay * , Envoyé extraordinaire et Ministre plénip. 
M. le B°° de Reinhart # . Secrétaire de Légation. 



















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CABINETS ÉTRANGERS. 35 

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SECTION V. 
DIÈTE GERMANIQUE, RÉGENCES 

ET MINISTRES DE CABINETS DES PUISSANCES ÉTRANGÈRES. 



AUTRICHE, 

S. A. lePr. deMettermch, Chanc. de Couretd'Et., Min. des aff. êtrang. 

M. le O Mitrowskt , Minisire de l'intérieur. 

M. le O Revitzky, Chancelier de Hongrie. 

M. le C te Klebelsberg , Ministre des finances. 

M. le B on Fechtig, Vice-Président du département suprême de justice. 

M. le C t£ Hardegg , Président du Conseil aulique de guerre. 

M. le C te Sedlnitzky, Président du département de la Police. 

BADE. 

M. le B on de Reitzenstein , Ministre d'Etat, Président du Conseil. 

M. de Boeckh, Ministre des finances. 

M. Winter, Ministre de l'intérieur. 

M. le B on de Blittersdorff. Ministre des Affaires étrangères- 

M. Jolly, Conseiller d'Etat, Président du département de la justice. 

M. de Freydorf, Général-Major, Prés, du département de la guerre. 

M. Wolff, Conseiller intime, Membre du Conseil. 

BAVIÈRE, 

M. le M a Prince de Wrede, Ministre du Cabinet, sans département. 

M. le Lieut.-Général de Weinrich , Ministre de la guerre. 

M. le B on de Gisé , Ministre de la maison royale et des affaires étrang. 

M. le Prince d'Oettingen-Wallerstein, Ministre de l'intérieur. 

M. de Wirschinger , Ministre des finances. 

M. le B on de Schrenck , Ministre de la justice. 

BELGIQUE. 

M. de Meulenaere, Ministre des affaires étrangères. 

M. Ernst , Ministre de la justice. 

M. de Theux de Metlandt, Ministre de l'intérieur. 

M. d'Huart , Ministre des finances. 

M. le G J B n EyAIn, Ministre de la guerre. 

BOLIVIA. 

M. Mariano- Enrique Calvo . Min.de l'intérieur et des affaires étrang. 

M. Jose-Maria de Lara, Minisire des finances. 

M. le G a Jose-Miguel de Velasco, Vice-Prés., Min. de la guerre, 

BRÈME (ville libre et ansealique). 

M. Smidt (J.), Chef du départ, des aff. étrang. ) 

M. Groening (H.) , ( __ 

M. Nonnen (S. H.), ? Bourgmestres. 

M. Duntze (Michel) , ) 

M. GROENINGfA. G. B.), \ c ,. 

M. Ikk (A.F.A.), 1 Syndlcs ' 

3. 



3€ 



CABINETS ÉTRANGERS. 



BRÉSIL. 

Dom Diego -Antonio Feijo, Régent.. 

Ministère. 

M. Joaquim Vieira da Silva e Souza, Minière de l'intérieur. 
M. Manoel de Nascimento Castro e Silva, Ministre des finances. 
M. Manoel Alves-Branco, Minisire de la justice et des affaires ecclé- 
siastiques, chargé par intérim du Ministère des affaires étrangères. 
M. le B on d'Itapicurumirim . Ministre de la guerre. 
M. le Commandeur Joze Pereira Pinto, Ministre de la marine. 



BRUNSWICK. 



M. leC^DEVELTHEIM, 
M. DE SCHLEINITZ, 

M. Schulz , 



■ Memb. composant le Min. d'Etat, agissant collect. 



CHILI. 



Don Joaquin Tocornal , Min. (TEt. aux dép. de l'inlér. et des relat. extér. 
Don Manuel Rengifo, Ministre d'Etat dans le départ, des Finances. 
Don Jos.-Xav. Bustam ante, Min. d'Et. aux dép. de la guerre et de la mar. 

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE.. — DIÈTE. 

M. le C t0 de Munch-Bellinghausen, Conseiller intime actuel d'Au- 
triche , Ministre plénipotentiaire d'Autriche à la Diète. Président. 

ENVOYÉS A LA DIÈTE. 

M. le C te de Munch-Bellinghausen, Président. 
M. DE Nagler. 

M. DE MlEG. 

M. le B on de Manteuffel. 

M. le Cons. intime du Cab. , B on DE STRALENHBIM. 

M. le B on de Trott. 

M. de Friederich. 

M. le Conseiller intime DE RlES. 

M. le B 0Tl de Gruben. 



Autriche 

Prusse 

Bavière 

Saxe [Royaume de) 

Hanovre 

Wurtemberg 

Bade.. % 

Hesse-Electoralc 

H es se {Grand- Duché) 

Danemark , pour le Holstein 

et de Lauenbourg 

Pays-Bas y pour le Luxembourg. 
Saxe (Gr.-Ducale et Ducale). . 

Brunswick 

Nassau 

Mccklenbourg (les 2 Branches). 

Anhalt. 

Oldenbourg 

Schwarzbourg-Sondershausen. . 
Schwarzbourg-liouaolstadt. . . 
Hohenzollcrn-lfechingen. . . . 
Hohenzollcrn-Sigmaringen. . . 

Reuss (les 2 Branches) 

Liechtenstein. 

Lippe-Schaumbourg 

Lippe-Detmold. 

Waldeck 

Francfort. 

Brème 

I^ubcck 

Hambourg 



M. le B on de Pechlin. 

M. le C te Hemricourt de Grunnk. 

M. le Çt« de Beust. 

M. le B on de Stralenheiw. 

M. de Roentgen. 

M. de Schack. 

M. DE BOTH. 



,M. le B on de Leoiiardi. 



M. le Docteur Thomas. 
M. le Docteur Smidt. 
M. le Docteur Curtius. 
M. le Docteur Sievkking. 



CABINETS ÉTRANGERS. 3y 

Directeur de la Chancellerie prêsidiale de la Diète germanique. 

M. le Chev. de Weissenberg . Conseiller de Légation de r Empereur d 'Autriche. 

DANEMARK. 

S. A. R. Mgr. le Prince Christian Frédéric de Danemark. 

M. de Krabbe-Carisius, Ministre d'Etat et des affaires étrangères. 

M. de Mœsting, Ministre d'Etat. 

M. le O de Moltke (Olhon), Min. d'Etat. Prés, de la chancell. allem. 

M. de Stemann, Min. d'Etat et de Justice, Présid. de la chanc. danoise. 

M. ie C te de Hantzau, Ministre d'Etat. 

M. le O de Moltke (Guillaume'), Ministre d'Etat et des finances. 

M. de Lowtzow, Président de la Chambre du Commerce et des Douanes. 

M. Schœnheyder» Président de la Chambre des Domaines. 

DECX-SICUES. 

M. le Duc de Gualtieri, Cons., Min. d'Et., Prés, du Cons.des Minist. 
M. le Prince de Cassaro, Ministre Secrétaire-d'Etat des aff. étrang. 
M. Parisio , Ministre Secrétaire-d'Etat de ta Justice. 
M. Santangelo, Ministre Secrétaire-d'Etat de l'Intérieur. 
M. le M u d'Andréa, Min. Secret -d'Etat des Fin. et des Aff. ecclésiast. 
M. le Lieut.-gén. Fardella , idem de ta Guerre et de la Marine. 
M. le Chevalier Franco, Ministre Secret. d'Etat pour les aff. de la Sicile. 
M. le Général M u del Carretto, Ministre Secret. -d' Etat de la police 
générale du roy. de Naples. 

ESPAGNE. 

Conseu de gouvernement institue par le testament du Roi Ferdinand VII. 

Mgr. le Cardinal Don Juan-Francisco Marco y Catalan, absent. 

Don Pedro-Jose de Fonte, Arch. du Mexique, remplaçant du précédent. 

M. le M is de Santa-Cruz. 

M. le Duc de Medinaceli. 

M. le Général Castanos, Duc de Baylen. 

M. le M is de las Amarillas. 

Don Nicolas-Maria Garelly. 

M. le C te d'Ofalla, Secrétaire. 

Ministère espagnol. 

M. Isturiz, Ministre des affaires étrangères, et Président du Conseil 

par intérim. 
M. le Duc de Rivas. Ministre de l'intérieur. 
M. Isturiz , Ministre de grâce et de justice. 
M. Galiano, Ministre de la marine par intérim. 
M. Seoarte, Ministre de la guerre. 
M. Aguire Solarte, Ministre des finances. 

ÉTATS ROMAINS. 

S. Em. le Cardinal L. Lambruschini , Secrétaire-d'Etat. 

S. Em. le Cardinal de Gregorio, Secrétaire des Brefs. 

S. Em. le Cardinal Jacques Giustiniani, Secrétaire des Pétitions. 

S. Em. le Cardinal Gamberini, Ministre de l'Intérieur. 

Mgnor. Bontadossi, Ministre de la Justice. 

Mgnor. Tosti , Ministre des Finances. 

Mgnor. Ugolini, Ministre pour les affaires de la Guerre. 

Mçnor. Ciacchi, Gouverneur de Rome et Directeur-général de la Police, 



38 CABINETS ETRANGERS. 

ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE. 

M. John Forsyth, Secrétaire d'Etat. H M 

M. Lewis Cass , Secrétaire de la Guerre. 

M. Mahcon-Dickerson , Secrétaire de la Marine. 

M. Levi Woodbury, Secrétaire de la Trésorerie. 

M. Benjamin F. Butler, Procureur- général. 

M. William T. Barry, Directeur général des postes. 

ÉTATS-UNIS DU MEXIQUE. 

M. F. Lombardo , chargé par intérim du Min. des relat. extér. et intér. 
M. le Général M. Barragan, Ministre de la Guerre et de la Marine. 
M. J. .T. Corral, chargé par intérim du Ministère des Finances. 
M. A. Quintana Roo , Ministre de la Justice et des Affaires ecclésiast. 

Francfort ( Ville libre). 
Grand Conseil ou Sénat. 
M. StArk . Syndic et Echevin , Bourgmestre-Président. 
M. de Heyden , Sénateur, second Bourgmestre. 

M. J. BuECHNER, ) m 

M. DanzGI.L. F.), \ Syndics. 

m Mkyfr n F n ( 
m. îviEYER fj. r. j.;, j 

GRANDE-BRETAGNE ET IRLANDE. 

M. le V* Melbourne, Premier Lord delà Trésorerie. 

M. le M" de Lansdowne, Président du Conseil. 

Lord Duncannon , Lord du Sceau privé, Chef du dép. des Bois et Forêts. 

Le très-hon. Th. Spring-Rice , Chancelier de l'Echiquier» 

Le très-hon. Lord J. Russel, Secrélaire-d'Etat au départ, de l'Intérieur. 

M. le V te Falmerston, Secrètaire-d'Etat au départ, des Affaires étrang. 

Lord Glenelg, Secrélaire-d'Etat au départ, des Colonies. 

C te de Minto, Premier Lord de l'Amirauté. 

Le très-hon. sir J. Hobhouse, Président du bureau des affaires des Indes. 

Le très-hon. sir Ch. Foulett-Thompson, Prés, du bureau de commerce. 

Le très-hon. Lord Holland , Chancelier du duché de Lancastre. 

M. leV te Howick, Secrétaire de la guerre. 

Le grand Sceau en Commission. ^ no g ^ M 

Le très-hon. Sir Launcelot-Shadwell, V,Chanc. d'Angl. ^ w , Gardûnsdugr.Sceau 
Le tres-hon. Sir Charles PEPYS , > , c . . ^ ?• .•,,.■ 

r . . , „. T , », i tc>ans entrée au Cabinet). 

Le tres-hon. Sir John Bosanquet , ) v ; 

c . . a : r i- . : :J a» .K 

Sans entrée dans le Cabinet. 

Lord Denman, Président de la Chambre des Lords. 

Le très-bon. sir Henry Parnell , Payeur gênerai de l'Année 

M. le M u DE Conyngham , Directeur général des Postes. 

Le très-hon. sir Hi'ssey- Vivian , Directeur général de V Artillerie. 

Sir John Campbell, Procureur général. 

M. Rolfe , Solliciteur général. 

M. le C^ de Mulgbave , Lord Lieutenant d'Irlande. 

M. le V te Morpeth, Secrétaire pour l'Irlande. 

Lord Plunkett , Chancelier d Irlande. 

Lord Auckland, Gouverneur-général des Indes-Orientales. 

I .1/1 

M. le O d'àrmanspeug , Archichancelier, Président du Conseil. 


















X 











CABINETS ÉTRANGERS. 3ç) 

Cabinel. 

M. Rizo , Secrétaire d'Etat pour la Maison du Roi et les affaires étrang 
M. N. Théoch ares , Secrétaire d'Etat pour les Finances. 
M. Praïdes 
la Justice , 

M. SCHMALTZ . 

mameochg (Ville libre et anséalique). 

M. Bartels (J. H.), ] 

M. Abenbroth (A. A.). I v t 

M c / r\\ ) bourgmestres. 

M. SCHLUTER (D.) . ( b 

M. Benecke (C. D.) , ) 

M. Von Sienen (J. \.\, \ 

M. SlEVEKING (C.) , , s ^ 

M. Amsinck (G.), » 

M. Kauffmann (J. E.)» ; 

HANOVRE. 

M. le B 011 d'OiMPTEda, Min. d'Et. et du Cab., résid. auprès du Roi, à Londres. 
M. le B on de Stlalenhiem, Ministre d'Etat et du Cabinet, de la Justice, 

du Culte et de l'Instruction publique. 
M. le G a O de Alten, Min. d'Et. et du Cab., des Aff. ètr. et de la Guerre. 
M. de Schulte, Min. d'Etat et du Cabinet, du Comm. et des Finances. 
M. de Wisch , Conseiller intime , Chef du département de l'Intérieur. 

HESSE ÉLECTORALE. 

31. Gérard de Motz, Ministre cP Etat et des Finances. 

M. le G a de Hesberg , Minisire de la guerre. 

M. le B on TrottzuSolz, Ministre d'Etat , des Affaires étrangères et 

de la Maison Electorale. 
M. Hassenpflug, Ministre d'Etat, de la Just'cc et de f Intérieur. 
M. Schotten. Conseiller privé, Membre de la direction du Trésor, et 

Directeur de la Caisse générale de l'Etat. 
M. Woehler , Conseiller de Ministère. 
M. KoCH , Conseiller de Ministère. 

HESSE ( Grand-Duché ). 

M. le B on du Bos du Thil, Près, du Ministère, Minist, des Aff. ètrang. 

et de la Maison Grand-Ducale , de l'Intérieur et de la Justice. 
M. le B ûa de Hofmann , Ministre des Finances. 
M. le Lieutenant-général de Falck, Ministre de la Guerre. 

lubeck (Ville libre cl anse'atiquc). 

M. Kindler (Chrét.-Henri),) 

M. Voeg (A. H.), ( D 

M. Von Evkrs (C. N.) , \ Bourgmestres. 

M. Tesdorpf (P. H.), ) 

M. Gutsciiow } S >' ndics Rapporteurs, chargés des Aff et ni narre s. 

LUCQUES. 

M. le M is Mansi (Ascanio). Ministre des Aff étrangères et de l'Inter. 

M. Iîerrettini (G.) , Président de grâce et de jinlice. 

M. le Chcv. de Froussard, Directeur-général des finances. 

M. le M* Orsucci (Charles), Président de la Police et des Postes. 



4.0 CABINETS ÉTRANGERS. 

r.IECKLENBOURG-SCHWERIN. 

M. le B m de Brandenstein, Ministre et Président du Conseil, chargé 

du département des affaires étrangères. 
M, le B on de Plessen, Ministre d'Etat et du Cabinet. 
M. Storzel , Ministre des finances. 
M. de Kruger , Conseiller intime de la Régence. 

SIECKLESBOURG-STRELITZ. 

M. de Oertzen , Ministre d'Etat du Grand-Duc. 

NASSAU. 

M. le O de Walderdorff, Ministre dirigeant d'Etat. 

PATS-BAS. 

S. A. R. le Prince Frédéric des Pays-Bas, Guerre et Marine. 

M. le Lieutenant-général Trip , Directeur de la Guerre. 

M. l'Amiral Wolterbeck , Directeur de la Marine. 

M. Va>'-Maane:s t , Justice. 

M. Ya>"-Tets Van-Goudriaan , Finances. 

M. le B 3U Verstolk Van-Soelen, Affaires étrangères. 

M. le B ou Van-Doorn, Intérieur. 

M. le G d Vanden-Bosch , Colonies. 

M. le O Schimmelpenninck, Secrétaire d'Etat. 

PORTUGAL. 

M. Loureiro, Président du Conseil, Ministre de la Guerre. 
M. le M is de Loulé, Ministre des Affaires étrangères. 
M. le V tt de Sa-da-BandeirA, Ministre de la Marine. 
M. Campos , Ministre des Finances. 
M. Mousinho d'Albuquerque , Ministre de l'Intérieur. 
M. Caldeira Castellobranco, Ministre de la Justice. 

PRUSSE. 

M. le B ,n d'Altenstein , Ministre du Culte, de l'Instruction publique 
et des Affaires médicales. 

M. de Brenn , Ministre de l'Intérieur et du Commerce. 

M. de Rochow, Ministre de l'Intérieur et de la Police. 

M. le Prince de Sayn-Wittgenstein, Ministre de la Maison du Roi. 

M. le Général C tc de Lottum, Ministre privé d'Etat, ayant l'adminis- 
tration de ta Trésorerie et des Monnaies. 

M. Ancillon, Ministre des Affaires étrangères. 

M. le Lieut.-gén. de Witzleben, Ministre de la Guêtre. 

M. le O d'Alvensleben , Ministre des Finances. 

M. Muiiler , ) Ministres de la Justice. 
M. de Kamptz , j 

RUSSIE. 

M. le C" Novossiltzoff. Conseiller privé actuel , Président du Conseil. 

M. le O de Nesselrode (Ch.), Vice-Chanc. et Min. des Aff. étrang. 

M. le C te Czernicheff, Général de cavalerie. Ministre de la guerre. 

M. le C* Caxcrin (Georges^, Général d'infant , Ministre des finances. 

M. le Pr. de Wolkonski (P.). Gén d'inf, Min. de la Maison del'Emper. 

M. de Moller , Amiral, Ministre delà Marine. 

M. de Daschcoff , Conseiller privé . Ministre de la justice. 

M. de Bloudoff, Conseiller privé , Ministre de l'Intérieur. 



CABINETS ÉTRANGERS. 4» 

M. d'Ouvaroff, Conseiller privé , Ministre de t Instruction publique. 

M. de Hitroff, Conseiller privé actuel . Contrôleur général. 

M. le Pr. de Galitzin (A.), Cons. privé actuel, Direct, gén. des postes. 

SARDAIGNE. 

M. le O Solar de la Marguerite, i er Secrét.-d'Et. pour les aff. étrang. 
M. le O Beraudo dePralorme, i er Secrét.-d'Et. pour les aff. de Vint. 
M. le Chev. Pes de Villamarina, i or Se cr. de la guerre et de la marine. 
M. le C te Gallina, Régent du Ministère des Finances. 
M. le C te Barbaroux de Langosco , Grand.-Chanc. Garde-des-Sceaux. 

saxe (Royaume de). 
M. de LindenAU, Président du Conseil, 

M. de Zeschau, Ministre des Affaires étrangères et des Finances. 
M. de Carlowitz , Ministre de ï Intérieur. 
M. de Kœnneritz, Ministre de la Justice. 
M. le G u de Zéschwitz, Ministre de la Guerre. 

M Ministre des Cultes et de V Instruction publique. 

M. le G J DE Watzdorf, Ministre la Maison du Roi. 

M. de Nostitz-Zankendorf. Min. des Confér. et Chanc. des Ordres. 

SAXE-WEIMAR, 

M. le B on de Fritsch. Cons. intime actuel et Min. d'Etat du Gr.-Duc. 
M. de Gersdorff. Cons. privé actuel et Min. d'Etat du Gr.-Duc. 
M. Schweitzer , Conseiller privé actuel. 

SAXE-ALTENBOURG. 

M. de Braun, Conseiller intime actuel et Ministre. 

M. de Wùstemann . ) ,, .„ 

M. Hermann. / Conseillers intimes. 

SAXE-COBOURG-GOTHA. 

M. de Carlowitz , Conseiller intime aciuel dirigeant, et Ministre d'Etat. 

M. Opiz , Conseiller intime des Conférences. 

M. v Lotz, idem. 

M. Habermann , Conseiller intime de Légation. 

M. de Trutzschler , Conseiller intime des Conférences. 

SAXE-MEI>'PNGEN. 

M. de Krafft, Conseiller intime actuel. 
M. Debertshaeufer, Référendaire privé. 

M. DE BlBRA. 

SUÈDE ET NORWÉGE. 

Suède. 
M. le C tc de HosenblAd, Ministre de la Justice. 
M. le C ,R de Wetterstedt, Ministre des Aff . étrangères. 
M. le O de Mœrner, 
M. le C ,e de Lagerbjelke, 
M. le C ,c de Lœwenhielm, n ... ., r . , 
M. le O dAdelswàrd, Conscillers-d Etat. 

i\I. le B on DE ÂUKERHIELM , 

M. Poppius , 

M. le B" n de Schulzemieim, Chancelier de la Cour. 

M. de Grip, Secret. -d'Etat au département de la Guerre. 

M. de Danckwardt, Secret -d'Etat au département de l'Intérieur. 

M. de Skogman, Secret. -d'Etat au déparlement des finances. 

M. de Hartmansdori f, Sccrèt.-d'Etat au dép. du Cultectdel'Inst.pub. 



4* CABINETS ÉTRANGERS. 

Conseil Norwégicn , à Stockholm. 

M. de Lœwenskioeld, Ministre d'Etat. 
Deux Conseillers de 1 Etat , à tour de rôle. 
M. Due, Secrétaire-d'Etat. 

Gouvernement Norvégien , séant à Chrisliana. 

M Gouverneur général. 

M. Collett, Cons. d'Etat. Chef du dép. des finances, comm., douanes. 

M. Diriks, Cons.-d'Etat, Chef du départ, du Culte et de VInstr. publique. 

M. Motzfeldt, Cons.-d'Etat, Chef du départ, de la Révision. 

M. Fasting, Cons.-d'Etat. Chef du départ, delà Marirx. 

M. Krog, Cons.-d'Etat, Chef du départ, delà Guerre. 

M. Holst ; Cons.-d'Etat, Chef du départ, de la Justice. 

M. Vogt, Cons.-d'Etat , sans département. 

M. Sibbern , Cons.-d'Etat, sans département. 

M. Bull, Secrétaire d'Etat. 

suisse {Directoire fédéral pour ib3o). 

Le Conseil d'Etat de la République de Berne. 

M. i>e Tscharner, Avoyer de la Rép. de Berne, Prés, du dir.féd. {Vororl). 

M. Amrhyn (Ch.), Chancelier de la Cor/fédération. 

M. de Gonzenbach , Secrétaire d'Etat. 

M. Wild, Archiviste. 

toscane. 

M. le C tt de Fossomeroni , Conseiller privé actuel d'Etat des finances 

et de la guerre, Secrétaire-d'Etat, Ministre des Affaires étrangères, et 

premier Directeur des Secrélaireries , etc. 
M. Neri (des Princes Corsini), Cons. privé actuel d'Etat , des Finances et 

de la Guerre, Dir. de la Chancell. roy. d'Etat, Chef du départ, de la Santé. 
M. Cempini, Conseiller privé actuel d'Etat, des Finances et de la Guerre, 

Directeur de la Chancellerie des finances et de la dépositairerie royale. 
M. Nomi, Conseiller privé actuel d'Etat , des Finances et de la Guerre. 
M. Paver, Conseiller privé actuel d'Etat, des Finances et de la Guerre. 

HA 
TURQUIE. fir 

Grands Dignitaires de 1 Empire égaux en rang : 

Muhammed-Emin-Rèouf- Pacha, Sadri-Azhèm (Grand -Yézir), 
Lient, absolu de S. H. pour les affaires politiques et militaires. 

Mekki-Zadè-Moustapha-'Açim-Effendi. Cheïkhul-Islam, ou Mufti, 
Lieut. adsolu de S. H. pour les affaires religieuses et judiciaires. 

Khosrew-Muhammèd-Pacha, Seraskèr (Généralissime), ayant la 
haute direction du département de la guerre. 

Pachas residans à Constantinople. 

Khalil-Ruf'at-Pacha, Muchir (Maréchal), i c ' Gendre de S. H., 

Grand- Maître de l 'artillerie. 
Muhammed-Sa'id-Pacha, -^ Gendre de S. IL, Marée, de l'armée de lig. 
Muhammed-Thaher-Pacha , Capoudani-Deria (Grand-Amiral). 
Ahmed-Fewzi-Paciia, Muchir ( (Maréchal de la Garde impérial). 
Ahmed-Fethy-Pacha, Commandant en second de la Garde impériale. 
MuhAmmed-Wacif-Pacha, commandant les troupes de ligne. 
Namik-Pacha , Général command. les troupes de la marine impériale. 



CABIJSETS ÉTRANGERS. 4^ 

Administr. placée sous les ordres immédiats du Grand-Vézir, d'aprèj la nour. organisation. 
Fonctionnaires du premier rang. — Ministres. 

Esseïd - Muh amm ed - Perte w - Effendi , Oumouri-Mulkiiè-Naziri 

(Ministre de l'Intérieur). 
Elhadj - Muh ammed -'Akif -Effendi , Oumouri- Kharidjiîè - Naziri 

(Ministre des Affaires étrangères). 
Abdurrahman-Nafyz-Effendi, Defterdar de l'armée (Min des Fin.) 
Axï-Riza-Effendi , Defterdar de l'hôtel des monn. (Ministre du Trésor). 

Fonctionnaires du second rang. — ««classe. 

Elhadj-Nedjie-Effendi, Tchaouch-Bachi (Grand-Maréchal, charger 

de faire exécuter les jugemens et les autres actes de l'autorité). 
Esseïd-Elhadj-Ibrahim-Edhem-Effendi, Toughrakèch et Defter- 

Emini (chargé de l'apposit. du chiffre du Gr.-Seigneur sur les firmans. 

et Garde des registres impériaux). 
Esseïd-Muhammed-Haçib-Effendi, Ewkafi-Humaïoun-Naziri (Ins- 

pect.-gén. des Wakoufs impér., fondations pieuses et biens engagés). 
Muhammed-Salyh-Bey-Effendi, Contrôleur général des dép. du Trésor. 
Elhadj-Ibrahim-Saïb-Effendi, Intend.-gèn. de Vartill. et des bombard. 
Muhammèd-Emin-Seïd-Effendi, Directeur-gén. du matériel militaire. 
Hadi-Effendi, Zakhyrè-Naziri (Inspect.-gén. des vivres et des grains). 
Moustafha-Rèchid-Bey-Effendi, Ameddji (Gr.-Référ. du Divan 

irap.), Amb. à la Cour de France, remplacé par Ruf'at-Bey-Effendi. 
Esseïd-Muhammed-Nazif-Effendi, Directeur-général des affaires 

des deux Cités saintes (la Mekke et MédineX 

IN. ..... . 

Fonctionnaires du troisième rang. — l va classe. 

Esseïd-Muhammed-Ass'ad-Effendi, Historiogr. de l'Empire, Direct, 
du Moniteur Ottoman , Cadi de Constantinople , ayant rang de Gr-Juge 
d'armée {KazV Askef) d'Anatolie, et Ambass. à la cour de Perse, 
remplacé pendant sa mission par le Muderris Nazif-Effendi. 

Ahmed- 'Akif-Effendi, Buyuk-Tezkèrèdji (i Cr Maître des requêtes). 

Isma'ïl-Effendi, Kutchuk-Tezkèrèdji (2 e Maître des requêtes.) 

Khalil Chèrif-Bey-Effendi, Mcktoubdji (Secrti.-gèn. du Gr.-Vézir). 

Muhammed-Sa'ïd-Bey-Effendi, Techrifattchi (Gr.-Maître des Cérém.) 

Muhammed-Nouri-Effendi, Beyliktchi du Divan impérial (chargé de 
la dir. des Aff. du commerce extér. avec l'Europe), Envoyé extraord. 
en Angleterre. Sarim-Effendi le remplace pendant sa mission. 

Muhammed-Naçyr Effendi, Secret. -gén. du Ministère de l'Intérieur. 

Muhammed-Tedjelli-Effendi , Divani-Humaïoun-Terdjumani (In- 
terprète du Divan impérial). 

WURTEMBERG. 

M. le B on de Maucler, Président du Conseil des Ministres. 

M. le u* de Boroldingen, Min. des Aff. étrang. et de la Maison du Roi, 

M. le B' n de Hugel, Ministre delà Guerre. 

M. de Herdegen, Ministre des Finances. 

M. de Schlayer, Ministre de l'Intérieur. 

M. le B°" de Vellnagel, Min. Secrét.-d'Etat, Chef du Cabinet du Roi. 

M. Schwab, Ministre de la Justice. 



MAISON DU ROI. 



DEUXIÈME PARTIE. 

Maisons du Roi, de la Reine, de S. A. R. Ms? le Duc 
d'Orléans, de S. A. R. Mr le Duc de JSemours , et de 
S. A. R. Madame Adélaïde. — Intendance- générale de 
la Liste civile. — Administration du Domaine privé. — 
Administration des Biens de S. A. R. Msr le Duc 
d'Aumale. 

MAISON DU ROI. 

Aides- de- Camp du Roi. Messieurs, 

B on Atthalin(GO $0, Pair de Fr., Mar.-de-c. du Génie, aux Tuileries. 
V tt de Rumigny (G ^), Marée. -de-c. d'infanterie, r. S -Honoré, 218. 
O d'Houdetot (C^), Colonel d'Etat-Major , aux Tuileries. 
B 00 Berthois (C *&) , Colonel du Génie, rue de l'Université, 3i. 
O de La Ptochefoucauld (Jules) (0 A), Lieut.-Colonel d'Etat-Major, 

rue Saint-Dominique-Saint-Germain . n. 100. 
Heymès (C >jfc), Marechal-de-camp . aux Tuileries. 
B° n Dumas (O $*), Chef d'escadron d'Etat-Major, r. de Londres, ig. 
C te de Laborde (Alexandre) (C $0 , Général^ de brigade de la Garde 

nationale . au palais de la Chambre des Députés. 
O Durosnel (GC*), Lieutenant-général, rue Saint-Lazare, 56. 
Duc de Choiseul (GOf). Pair de France, Lieut.-gén., au Louvre. 
B oa Deîort (GO^), Lieut.-gén., rond-point des Champs-Elysées, 10. 
B 011 Bernard (GO $0, Pair, L.-gén. du Génie, r. Godot-de-Mauroy, 18. 
B on Gourgaud (GO $0, Lieut.-gén. d'Artill., r. de Joubert, 24. 
C te Jacob (G ^), Pair de France, Vice- Amiral, rue St.-Florentin, i3. 

Aides-de-Camp honoraires du Roi. Messieurs , 

V te de Rolian- Chabot (C ^), Maréchal -de -camp, aîle neuve des 

Tuileries, place du Carrousel. 
La Treyte (C $fe), Contre-Amiral , r. Saint-Honoré, 35o. 

Officiers d'Ordonnance du Roi. Messieurs , 



DeLassallc (U& ), Cap. au C.roy. dEl.-M. 
De Perthuis ifc , idem. 
Liadière $fe . Capitaine du Génie. 
Duhesme $g, Capitaine de cavalerie. 
Delarue $f , Capitaine de cavalerie. 
Berthier (Paul)# , Capitaine de cavalerie 



Bilfeld (O #) , Chef de bataillon. 
Bocrio (O^î). Chef de bat. dinf de ligne. 
Grobon $< . Capitaine dinf de ligne. 
Rolland (H) & . Lieutenant de vaisseau. 
Mortier, duc de T révise îfë, Cap. d'Kt.-M. 
Thierry, Capitaine d'artillerie. 



CABINET DU ROI. 

M. Camille Fain &, Secret, du Cabinet, aux Tuileries, 

M. Lassagne *fc , Sous-Secrétaire. 
M. Albert , premier Commis. 

Secrétariat, Pétitions et Secours. 
M. «le ChcyiH), Chef du bureau, aîle neuve du Carrousel. 



MAISON DE LA REINE. £5 

ÉCUYERS DU ROI. 

Ecuyer— Commandant. 
M. le M" de Strada (O &) , au Carrousel. 
Ëcuyers. Messieurs , 

C te de Strada , au Carrousel. 
B on de Préjean , au Roule. 

SECTION II 
MAISON DE LA REINE. 



Aumônier. 

M. i'Abbd Guiilon (O &) , Evêque de Maroc. 

Dame d'honneur. 

Madame la Marquise Dolomieu, aux Tuileries, aile neuve. 

Dames. 

Madame la Marquise du Roure, rue de Lille, n. 80. 

Madame la Marquise de Chantérac , au Palais-Royal. 

Madame la Maréchale Comtesse de Lobau, place du Carrousel. 

Madame la Comtesse Camille de S tc -Aldégonde, r. S.-Dominique, 36. 

Madame la Comtesse de Bondy, rue des Trois-Frères. 

Madame la Comtesse Mollien , quai d'Orsay, n. g. 

Chevalier d'honneur. 

M. le C te de Montesquiou (Anatole) (G O ^), Maréchal-de-camp. 
rue de Monsieur, n. n. 

Secrétaire des commandemens. 
M. Octave Bore! de Bretizel. 

M. Busson , Sous-Secrétaire. 



Dame d'honneur près LL. A A. RR. les Princesses, filles de LL. MM. 

Madame la Duchesse de 31assa, rue de Choiseul, n. a3. 

Dames pour accompagner LL. A A. RR. 

Madame la Comtesse Maurice d'Hulst, rue de Lille, n. 80. 
Madame Angelet , aux Tuileries. 
Madame la Comtesse Olivia de Chabot. 



EDUCATION DE LL. AA. RR. LES JEUNES PRINCES. 

Précepteur de Mgr. le Prince de Joinville. . . M. Trognon (Aug.) $«. 

Précepteur de Mgr. le Duc d'Aumale M. Cuvillier-Fleury ^. 

Précepteur de Mgr. le Duc de Montpensier. . . M. Delatour $î. 



#5 MAISON DE S. A. R. MG* LE DUC D'ORLÉANS, etc. 

section m. 

MAISON DE S. A. R. M" LE DUC D'ORLÉANS, 
pyr/^T; IMACIAM 

PRINCE ROYAL. 



Aides-de-Camp. Messieurs, 

Chev. Baudrand (G O $), Pair de France, Lieut -général du Génie, 
r. du 29 Juillet , 3. o3 js( ouiBbelfi 

B on Marbot (C $0, Maréchal-de-camp de Cavalerie , r. Duphot, i3. 
Gérard (Louis) $jj > Lieut.-Colonel d'Etat- Major, r. N e -de-Berry, 12. 

Officiers d'Ordonnance. Messieurs, 

C te de Montguyon %, Chef d'escadron d 'Etat-Major, rue des Saints-Pères, n. 9. 
De Chabaud-Latour $f , Capitaine du Génie , rue Saint-Honoré , n. 248. 
Berlin de Vaux ^ , Capitaine de Cavalerie, rue Louis-le-Grand, n. 8i. 
Duc d'Elchingen^, Capitaine de cavalerie, rue de La Bruyère. 

Secrétaire des commandemens. 

M. de Boismilon $, Chargé de l'administra/ion de la Maison de S. A. R., 
aux Tuileries, pavillon Marsan. 

mm a r M À ç ', / 

M. Asscline, Chef du Secrétariat. 

Ecuyer. 
M. le C* de Cambis $fe , r. de Montaigne. 

SECTION IV. 

1) slrhC 

MAISON DE S. A. R. M*» LE DUC DE NEMOURS. 

riblirfindr 

, .*$$ ieibfl/ 

Aides -de-Camp. Messieurs , 

O de Colbert (Edouard) (G O #b) , Pair de France, Lieut.-gèn. 
B 011 Boyer (O #0, Colonel de Cavalerie, aux Tuileries. 

Secrétaire des Commandemens. 
M. Larnac $J, aux Tuileries, pavillon Marsan. 

[A'I 



ai AI SON DE S. A R. MADAME ADELAÏDE. £? 

IV»kVVWt.\.\\l.»V\*\\\vX ) .\lV%-Vl.^-V\»VVKCWV*VV\.>iiW<iVVfklVXX».\>.VV\V\ lV\Vivi\V\.\^>.>.XVI.X^\l\-V.>l\\>k\.X\V.V\\WW» 

SECTION V, 

MAISON DE SON ALTESSE ROYALE 

MADAME LA PRINCESSE ADÉLAÏDE D'ORLÉANS. 

Dame d'honneur. 

Madame la Comtesse de Montjoye , aux Tuileries, pavillon de Flore, 

Dames pour accompagner. 

Madame la Comtesse de la Tour-du-Pin (Zéphyrine), r. Mondovi, n. 4« 
Madame la Vicomtesse de Rumignv, r. St.-Honoré, n. 218. 

Chevalier a honneur. 
M. le (> de Chastellux (Alfred) (0 $0, Chef d'escad., r. Richepanse, 1. 

Secrétaire des commandemens, 
M. Lamy, rue Saint-Honoré , n. 218. 

Chef du Secrétariat. 
M. André, rue St.-Honoré, n. 218. 

SERVICE DE SANTÉ PRÈS LL. MM. ET LL. AA. RR. 

Médecin du Roi. M. Marc père (0 $<). 

Médecin des Enfans du Roi. . . M. Auvity (Pierre) $fe. 

Chirurgien du Roi. ..... M. Pasquier père (O $j). 

Chirurgien ordinaire M. Pasquier fils $fc. 

Médecins consul/ans. Messieurs , 

Fooquier $fe Ferrus *fe. Chomel (0 £). 

Orfila (O #). Duraeril $J. Laugier. 

Delaroche. Kéraudren (O $£}. Le Helloco. 

Renauldin ^. Husson $f . Rayer $f, 

Andral ^. 

Chirurgiens consultons. Messieurs , 

B™ Dubois père (O *fc). Morrau %f) Sanson aîné #. 

Marjolin >&. Roux (O $). Guillon. 

Cloquet %. R« Larrey (C #). Hervcz de Chégoin *. 

Breschet(0#). 

Médecins par quartier. Messieurs, 
Marc fils. Ribes fiN. Horteloup. Blandin >ff. 

Chirurgien Accoucheur. .... M 

Chirurgien Dentiste M. Bousquet $s 

Dentiste consultant M. Oudet. 

Infirmerie royale, au Roule. 
M. Paris, Médecin exerçant la Chirurgie. 
M. l'Abbé Gouguct, Chapelain 



£8 SERVICE DES PALAIS, MAISONS ET RÉSIDENCES ROYALES. 



MUSIQUE 

Paer $£ , Directeur. 
Grasset , Chef d orchestre. 
Habeneck^J, \ 

^f 1 ' \ i«» Violons. 

Libon, 

Millaut , J 

Baillot , 1" 2» Violon. 

Girard , ^ 

Chol, 

Auzon , 

Duret , J 

Martinet, i«» Alto. 

Nargeot , 2 e Alto. 

Franchaume , i tz Violoncelle. 



2 e s Violons. 



DU ROI. Messieurs, 

Rogat, 2' Violoncelle. 
Chaft, i re Contrebasse. 
Ni guet, 2 e Contrebasse- 
Tulou $< , î re /7^/<?. 
Mondron , 2 e Flûte. 
Brod , i" Hautbois. 
Fou que t , 2 e Hautbois. 
Berr , i re Clarinette. 
Landel , 2« Clarinette. 
Barisel , Basson concertant. 
Gallay #, i" Cor. 
Daupral , 2* Cor. 
Schneilzhoeffer , Timballier. 



SERVICE DES PALAIS, MAISONS ET RÉSIDENCES ROYALES. 



PALAIS DES tuileries. Messieurs, 
Castres (0 $f ) , Colonel , Comm. milit. 
Dubois-Dessauzais * , Capitaine-Adjud. 
Cheret >fc , Lieutenant- Adjudant. 
L'abbé Gonon, premier Chapelain. 
Lecomte , Concierge. 
Fontaine (0 $;) , Architecte. 
Marchand ^ , Méd.-Chirurg. du Palais. 
Tessier, Médecin des Ecuries. 

palais du louvre. Messieurs , 
Duc de Choiseul (GO*), Pair de Fr., L- 
Gén.,Aide-de-C. du Roi , Comm. super. 
Pigeard (O *) , Colon. , Command. milit. 
Parmenticr ^ . Lieutenant-Adjudant. 
Druy * , Concierge. 
Fontaine (O #) , Architecte. 

palais-royal. Messieurs, 
Dubignon (0^), Colon. , Command. milit. 
Dimey ^ , Capitaine- Adjudant. 
Bonneas, Concierge. 
Fontaine (O #) , Architecte. 

palais de l' Elysée. Messieurs, 
Canone # , Adjudant. 
Breil , Concierge. 
Fontaine (O #), Architecte. 

palais de saint-cloud. Messieurs, 
St.-Yon # , Adjudant. 
Coquelin (O # ), Concierge-Régisseur. 
Dubreuil # , Architecte. 
De Balsac , Médecin. 

palais de meudon. Messieurs , 
Amanton , Adjudant. 
Mare'chaud # , Concierge- Régisseur. 



palais de Versailles. Messieurs , 
Brechtel (O ^), Col. Command. militaire 

pour Versailles et Trianon. 
Bonfilliou (0 *), Capitaine-Adjudant. 
Millo . Lieutenant- Adjudant. 
Boucheman (Jules) ^ , Concierge. 
Charabellant , Régisseur. 
Nepveu (Frédéric) *, Architecte- 
Voisin , Chirurgien. 

palais de trianon. Messieurs, 

Monlhelier ^ , Lieutenant-Adjudant. 

Barrier, Concierge. 

Nepveu (Frédéric)^, Architecte. 

palais de Fontainebleau. Messieurs, 
Barbé * , Lieul.-Col., Command. milit. 
Barbé (Laurent) , Adjudant. 
Lamy, Concierge— Régisseur. 
Dubreuil ^ , Architecte. 
Bardout , Médecin Chirurgien. 
L'abbé Saubinel, Chapelain. 

palais de compiègne. Messieurs, 
Pierre (O ^) , Lieut-Col. , Comm. milit. 
De Besancenet $, Chef d' esc. , Adjudant. 
L'abbé Lasserre , Chapelain. 
Julien, Concierge-Régisseur. 
Nepveu (Frédéric)^, Architecte. 
Marie , Médecin. 
Devivier , Chirurgien. 

talais de pau. Messieurs, 

Pocque-Bcauvais (O #), Col. Comm. mil. 
De Fanget, Adjudant. 
Pc lai ^<, Concierge. 



Dubreuil # , Architecte. 

Conservation des Palais , Maisons et Résidences royales , à Paris* 
M. Viollet-Leduc * , Conservateur. 



INTENDANCE GENERALE CF. LA LISTE CIVILE. 9 

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SECTION VI. 
INTENDANCE GÉNÉRALE DE LA LISTE CIVILE. 

Place Vendôme . n. g. 

M. le B 00 Fain (C &), Conseiller-d'Etat, Intendant-général. 

DIRECTION CENTRALE. 

M. Fain (Aim.\ Sous-Fnspect.-gén. des Services, chargé de ta Direction. 

TRESOR DE LA COURONNE. 

Au Carrousel 

M. Jamet * , Trésorier. 

DIRECTION DE LA COMPTABILITE GÉNÉRALE. 
Place Vendôme . n. 9. 

M. Marin de Verbois & . Directeur. 

DIRECTION DES DEPENSES. 

Place Vendôme , 11 g. 

M. Pieyre & , Directeur. 
M. Sergent , Sous -Directeur. 

CONSERVATION DU MOBILIER DE LA COURONNE. 
Rue Bergère , n. 2. 

1S\. Delavigne ^Germain) $J, Conservateur. 

ML Lcblond $£ , Inspecteur principal. 

M. DTtennevillc-Faucaon (O *) , ) tnrpé?fenr.t 

M. Adenis de La Roseri« , ) 

M. Veyterd iffc , Contrôleur des dépenses. 

DIRECTION DES DÉPENSES DES BATIMRNS. 
Place Vendôme , n. 9 

M. Godart-Dubnr: (O $0 , Directeur. 

COMITÉ CONM-r.TATir. 

M. Dubois (Viclor) *jjj. j M. HuYe >&. 

CONSERVATION DES FORÊTS DE LA COURONNE. 
Hôtel d'Angevilliers, rue dr l'Oratoire. 
M. le B on de Sabune ^ , Conservateur. 

M. Fossicr îfc , Inspecteur-général. 
M. Lerov, Inspecteur principal. 

DIRECTION DES DOMAINES ET DU CONTENTIEUX. 
Hôtel d'Angevillier 1 ; , rup de l'Oratoire. 

M. Empis ^ , Directeur. 

ARCHIVES DE LA COURONNE. 
Galerie du Louvre, 

M. Mari ton. Archiviste de la Couronne. 

1836. 4 



5o DOMAINE PRÏTÉ DU ROI. 

DIRECTION DES MUSÉES ROYAUX. 

Au Louvre. 

M. le O de Forbin (C #), de ÎAcad. royale des Beaux-Arts, Directeur. 

M. de Cailleux (0 $fe), Directeur adjoint. 

MANUFACTURES ROYALES. 

Manufacture royale des Golelins M. Lavocat (0$), Administrateur. 

Manufacture de Porcelaines , à Sèvres. . M. Brongniart {0 $fc), de l'Ac. des scienc. id. 
Manufacture de Tapisserie de Beauvais. M. Grau de S.-Vincent # , Administrateur. 

BIBLIOTHÈQUES DE LA COURONNE. 

M. Vatout $ , premier Bibliothécaire du Roi. 

Bibliothèques du Palais - Royal et des ,-Q 

Tuileries M. Detallencourt ^, Bibliothécaire. , j> 

„ : .,.. , - (M. Jouy ^ , de l'Acad. franc., Bibliofhèc. 

Bibliothèque du Louvre j M Barbler) S ous-Bibhothéeaire. 

Bibliothèques de Versailles et de Trianon. M. Valéry >fc , Bibliothécaire. 

Bibliothèque de Saint-Cloud. M. Debonnechose, Bibliothécaire. 

Bibliothèque de Compiègne M. Soumet ^f, de l'Acad. franc., Biblitth. 

Bibliothèque de Fontainebleau M. Casimir Delavigne^, de l'Ac. frttC. id. 

Bibliothèque de Meudon M. Patin ^, Bibliothécaire. 

INSPECTION GÉNÉRALE DES SERVICES. 

M. Maréchal (0 $). Inspecteur-général. 
M. Fain (Aime') , Sous-Inspecteur-gènèral. 

SECTION VIL 
ADMINISTRATION DU DOMAINE PRIVÉ DU ROI. 

Rue Saint-Honoré , n. 216. or n u u~.vSI ifi 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE. 

M. de Gérente (Olivier) % , Dir. des Forêts, Administrât, par intérim. 

SECRÉTARIAT. 

M. Basset (Ernest) , Chef. 

DIRECTION DES FORÊTS. 

M. Duhesme , Inspecteur principal , faisant fonctions de Directeur. 

DIRECTION DES DOMAINES ET DU CONTENTIEUX. 

M. Rouchet $ , Directeur. 

DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ. 

M. 1 errasse *&, Directeur. 

CONTRÔLE DES DÉPENSES. 

M. Thévelin & ® , Contrôleur. 

CAISSE CENTRALE. 

M. Bichet fils t Caissier. 



ADMINISTRATION DES BIENS DE S. A. R. M", LE DUC d\\UMALE. 5l. 

ARCHIVES. 

M. Tripier fils, Garde des Archives. 

Vi .. CONSEIL. 

M. Bore! de Bretizel (0 $0, Conseiller à la Cour de cassation. Chef du 
Conseil , au Palais Bourbon. 

Conseillers. Messieurs , 

Dupin je %), Procureur- général à la Cour de cassation , Président de 

la Chambre des Députés. 
Tripier (0 $Q, /Vr <&' France, Conseiller a la Cour de cassation, rue 

Croix des-Petits-Champs, n. 4^- 
C te Gilbert de Voisins (O $i), Pair de France , Conseillera la Cour de 

cassa/ion, rue de Vendôme, n. 3. 
Dupin (Philippe) $ , Avocat, rue de Ménars, n. 4- 

Scribe (AO #, <4»\ w/.r £0/25. du Roi et à la Cour de cass.. r. de Choiseul , 6. 

• • x .Ai» 

- Secrétaire du Conseil. 
. Tripier fils. 

C03IITE C02TSW.TATIF DES BAVIHjg$ 
M Dubois (Victor) >fc , Architecte de S. si. R. Mgr. le Dur. d Aumalc. 
M. Clochar . Architecte. 
M. Monneau . idem , Rapporteur. 
M. Thérelin $< <^ , Secrétaire '3d 5 

A. Guyot , Imprimeur , rue Neuve-dcs-Petits-Chainp.s , ri. ?>7., 






- 



ADMINISTRATION 

DES BIENS DE S. A. R. M™ LE DUC D'AUMALE. 

Administrateur des droits et actions de S. A. li. 
M. Bore! de Bretizel (O $<), Cnns. à la Cour de cass., au Palais Bourbon. 

Secrétaire de l 'Administration . Directeur des Forêts. 
M. «le la Martinière, au Palais Bourbon . <-, 

Directeur du Contentieux d&s Domaines et Forêts. 
M. Lambert, au Palais Bourbon. 

f'J'cl dt: la (Comptabilité. 
M. Bladier, au Palais Bourbon. 

Rrceieur- centrai. 
M. Pourrelt de Montifrnv. au Palais Bourbon. 

Contrôleur det Recettes et lié pense s. 

M. Parizot , au Palais Bourbon. 

M. Kévrin , Chef du personnel ', au Palais Bourbon. 



M. Dubois (Victor) ^ , Architecte , au Palais Bourbon. 
MM. Guyot et Scribe , Imprimeurs du Roi. 

■ '"" " 

4- 



5a 



CHARTE CONSTITUTIONNELLE. 



TROISIÈME PARTIE. 



Gouvernement. 



CHAPITRE PREMIER. 



M.V\ lWlWUlWVbU\ t\ W 






CHARTE CONSTITUTIONNELLE, 



sèarm. 



JUREE 

PAR SA MAJESTÉ LOUIS -PHILIPPE I er ; 

LE 9 AOUT i83o. 






Droit publie des Français. 
Abticle premier. Les Français sont 
ëgaux devant la loi , quels que soient d'ail- 
leurs leurs titres et leurs rangs 

2. Ils contribuent indis.inctcmenl , dans 
la proportion de leur fortune, aux charges 
de l'Etat. 

3. Us sont tous également admissibles aux 
emplois civiU et militaires. 

4. Leur liberté individuelle est également 
garantie, personne ne pouvant être poursuivi 
ni arrêté que dans les cas prévus par la loi. 
et dans la forme qu'elle prescrit. 

5. Chacun professe sa religion avec une 
«gale liberté , et obtient pour son culte la 
même protection. 

6. Les ministres de la religion catholique, 
apostolique et romaine , professée par la 
majorité des Français, et ceux des autres 
cultes chrétiens , reçoivent des traitemens 
du Trésor public. 

7. Les Français ont le droit de publier et 
de faire imprimer leurs opinions , en se con- 
formant aux lois La censure ne pourra ja- 
mais être rétablie. 

8 Toutes les propriétés sont inviolables, 
sans aucune exception de celles qu'on ap- 
pelle nationales , la lui ne mettant aucune 
différence entre elles. 

9. L'Etat peut exiger le sacrifice d'une 
propriété , pour cause d intérêt public léga- 
lement constaté , mais avec une indemnité 
préalable. 

10. Toutes recherches des opinions cl 
voles émis jusqu'à la restauration, sont in- 
terdites. Le même oubli est commandé aux 



ii. La conscription est abolie. Le mode 
de recrutement de l'aimée de terre et de mer 
est déterminé par une loi. 

Formes du Gouvernement du Roi. 

12. La personne du Roi est inviolable et 
sacrée. Ses ministres sont responsables. Au 
Roi seul appartient la puissance executive. 

i3. Lé Roi est le chef suprême de l'Etat;- 
il commande les forces de terre et de mer, 
déclare la guerre, fait les traités de paix, 
d'alliance et de commerce , nomme à tous 
les emplois d'administration publique , et 
fait les réglemcns et ordonnances nécessaires 
pour l'exécution dis lois, sans pouvoir jamais 
ni suspendre les lois elles-mêmes, ni dis- 
penser de leur exécution. Toutefois, aucune 
troupe étrangère ne pourra être admise au 
service de l'Etat qu'en vertu d'une loi. 

i\. La puissance législative s'exerce col- 
lectivement par le Roi , la Chambre des Pairs 
et la Chambre des Députés 

i5. La proposition des lois appartient au 
Roi . à la Chambre des Pairs et à la Cham- 
bre des Députés. Néanmoins, toute loi d'im- 
pôt doit être d'abord votée par la Chambre 
des Députés. 

16. Toute loi doit cire discutée et votée 
librement par la majorité de chacune des 
deux Chambres. 

Si une préposition de loi a été rejetée 
par l'un des trois pouvoirs, elle ne pourra 
être représentée dans la même session. 

18. Le Roi seul sanctionne et promulgue 
les lois. 

19 La liste civile est fixée , pour toute la 
durée du régne , par la première législature 



tribunaux et aux citoyens. assemblée depuis l'ayéncmcnt du Roi 



CHARTE CONSTITUTIONNELLE. 
' De la Chambre des Pairs. 

20. La Chambre des Pairs est une portion 
essentielle de la puissance législative. 

21. Elle est convoquée par le Roi en 
même temps que la Chambre des Députés des 
dc'partemens. La session de l'une commence 
et finît en même temps que celle de l'autre. 

22. Toute assemblée de la Chambre des 
Pairs qui serait tenue hors du temps de la 
session de la Chambre des Députés est illicite 
et nulle de plein droit, sauf le seul cas où 
elle est réunie en cour de justice, et alors 
elle ne peut exercer que des fonctions judi- 
ciaires. 

23 (r '). La nomination des membres de la 
Chambre des Pairs appartient au Roi , qui 
ne peut les choisir que parmi les notabilités 
suivantes : 

Le Président de la Chambre des Dépule's 
et autres assemblées législatives ; 

Les Députés qui auront fait partie de trois 

législatures ou qui auront six ans d'exercice; 

Les maréchaux et amiraux de France ; 

Les lieutenans-généraux . et vice-amiraux 

•les armées de terre et de mer, après deux 

ans de grade ; 

Les ministres à département; 
Les ambassadeurs, après trois ans , et les 
ministres plénipotentiaires, après six ans de 
fonctions ; 

Les conseillers d'Etal, après dix ans de 
service ordinaire ; 

Les préfets de département et les préfets 
maritimes, après dix ans de fonctions; 

Les gouverneurs coloniaux , après cinq ans 
de fonctions ; 

Les membres des conseils généraux élec- 
tifs , après trois élections à la présidence; 

Les maires des villes de trente mille ames 
«tau-dessus, après deux élections au moins 
comme membres du corps municipal , et , 
après cinq ans de fonctions de maire ; 

Les présidens de la Cour de cassation cl 
de la Cour des comptes ; 

Les procureurs généraux près ces deux 
cours . après cinq ans de fonctions en celte 
qualité ; 

Les conseillers de la Cour de cassation et 
les conseillers-maîtres de la Cour des comp- 
tes, après cinq ans ; les avocats-généraux près 
la Cour de cassation après dix ans d'exercice; 
Les premiers présidens des Cours royales, 
après cinq ans de magistrature dans ces Cours; 
Les procureurs-généraux près les mêmes 
Cours, après dix ans de fonctions; 



53 



Les présidens des liibunaux de commerce 
dans les villes de trente mille ames et au-des- 
sus, après quatre nominaiions à ces fonctions; 
Les membres titulaires des quatre acadé- 
mies de l'Institut ; 

Les citoyens à qui , par une loi et à raison 
d'éminens services . aura été nominativement 
décernée une récompense nationale ; 

Les propriétaires , les chefs de manufac- 
ture et de maison de commerce et de banque, 
payant trois mille francs de contributions 
directes, soit à raison de leurs propriete's 
foncières depuis trois ans , soit à raison de 
leurs patentes depuis cinq ans , lorsqu'ils 
auront été pendant six ans membres" d'un 
conseil général ou d'une chambre de com- 
merce ; 

Les propriétaires, les manufacturiers, com- 
merçans ou banquiers , payant trois mille 
francs d'impositions, qui auront été nommés 
députés ou juges des tribunaux de commerce, 
pourront aussi être admis à la pairie sans 
autre condition ; 

Le titulaire qui aura successivement exer- 
ce plusieurs des fondions ci-dessus, pourra 
cumuler ces services dans toutes pour com- 
pléter le temps exigé dans celle où le service 
devrait être le plus long; 

Seront dispensés du temps d'exercice exigé 
parles paragraphes 5, 7, 8, 9, 10,14, i5, 
16 et 17 ci-dessus, les citoyens qui ont été 
nommés , dans l'année qui a suivi le 3o juil- 
let i83o . aux fonctions énoncées dans ces 
paragraphes ; 

Seront également dispensés, jusqu'au I er 
janvier 1837, du temps d'exercice exige par 
les paragraphes 3, 11, 12, 1S et 21 ci-des- 
sus , les personnes nommées ou maintenues, 
depuis le 3o juillet i83o , aux fonctions 
énoncées dans ces cinq paragraphes. 

Ces conditions d'admissibilité à la pairie 
pourront être modifiées par une loi. 

Les ordonnances de nomination de pairs 
seront individuelles. Ces ordonnances men- 
tionneront les services et indiqueront les 
titres sur lesquels la nomination sera fondée. 
Le nombre des Pairs esl illimité. 
Leur dignité est conférée à vie et n'est. pas 
transmissible par droit d'hérédité. 

Ils prennent rang entre eux par ordre de 
nomination. 

A l'avenir , aucun traitement , aucune 
pension , aucune dotation , ne pourront être 
attachées à la dignité de Pairs. 

24. Les Pairs ont entrée dans la Chambre 



( 1) Ce texte a été éle cubstilué à l'art. a3 de la Charle, par la loi in 39 décembre iS3i 



H 



CHARTfl CONSTITUTIONNELLE. 



à vingt-cinq aus . cl voie délibéralivc àlrente 
ans seulement. 

2-5. La Chambre des Pairs est présidée 
par le Chancelier de France , et , en son 
absence, par un Pair nommé par le Roi. 

26. Les Princes du sang sont Pairs par 
droit de leur naissance. Ils siègent immé- 
diatement après le président. 

27. Les séances de la Chambre des Pairs 
sont publiques , comme celles de la Chambre 
de» Députes. 

28. Li Chambre des Pairs connaît des 
crimes de haute trahison et des allenlals ù 
la sûreté de l'Etat , qui seront définis par 
la loi. 

39. Aucun Pair ne peut être arrêté que 
dé l'autorité de la Chambre , et jugé par elle 
en matière criminelle. 

De la Chambre des Députes. 

3o. La Chambre des Députés sera com- 
posée des députés élus par les collèges élec- 
toraux . dont l'organisation sera déterminée 
par des lois. 

3i. Les Députés seront élus pour cinq 
ans. 

32. Aucun Député ne peut être admis 
dans la Chambre s'il n'est âgé de trente ans , 
et s'il ne réunit les antres conditions déter- 
minées par la loi. 



4i. L'impôt foncier n'est consent? 1 que 
pour un an. Les impositions indirectes peu- 
vent l'être pour plusieurs années. 

42. Le Koi convoque, chaque année , les 
deux Chambres: il les proroge , et peut dis- 
soudre celle des Députés des départemens ; 
m:vis , dans ce cas , il doit en convoquer une 
nouvelle dans le délai de trois mois. 

45. Aucune contrainte par corps ne peut 
être exercée contre un membre de la Cham- 
bre , durant la session , et dans les six se- 
maines qui l'auront précédée ou suivie. 

-H. Aucun membre de la Chambre ne 
peut , pendant la durée de la session . être 
poursuivi ni arrêté en matière criminelle , 
sauf le cas de flagrant délit , qu'après que 
la Chambre a permis sa poursuite. 

45 Toute pétition à l'une ou à IVutre 
des Chambres ne peut être faite et présentée 
que par écrit. La Loi interdit d'en npporter 

en personne et à la barre. 

1 sa 
Des Ministres. 

46. Les ministres peuvent être membres 
de la Chambre des Pairs ou de la Chambre 
des Députés. Ils oni en outre leur entrée dans 
l'une et l'autre Chambres, et doivent être en- 
tendus quand ils le demandent. 

47. La Chambre n'es Dépuiés a w droit 
d'accuser les ministres , et de les traduire 



dans le département cinquante personnes de 
l'âge indiqué , payant le cens d'éligibilité 
déterminé par la loi , leur nombre sera 
complété par les plus imposés au-dessous 
du taux de ce cens , et ceux-eï pourront être 
élus concurremment avec les premiers. 
'54. Nul n'est Electeur, s'il a moins de 
vingt-cinq ans , et s'il ne réunit les autres 
conditions déterminées par la loi. 

35. Les présidens des collèges électoraux 
seront nommés par les Electeurs. 

36. La moitié au moins des députées sera 
choisie parmi des éligibles qui ont leur do- 
micile politique dans le déparlcment. 

37. Le président de la Chambre des Dé- 
putés est élu par elle à l'ouverture de chaque 
session. 

38. Les séances de la Chambre sont pu- 
bliques ; mais la demande de crrrq—tnem-^- 
bres suffit pour qu'elle se forme en comité 
iccret. 

39. La Chambre se partage en bureaux 
pour discuter les projets qui lui ont été pré- 
sentés de la part du Roi. 

40. Aucun impôt ne peut être établi ni 
perçu , s'il n'a été consenti par les deux 
Chambre» et sanctionné par le Roi. 



33. Si néanmoins il ne se trouvait pas devant la Chambre des Pairs . qui , seule , a 



celui de les juger. 






De l ordre jum< taire. 

48. Toute justice émane du Roi: bile 
s'administre en son nom par des juges qu'il 
nomme et qu'il institue. 

4'> Les juges nommés par 1* fwî-ëont 
inamovibles. 9 smu'lonl 

5o. Les cours et tribunaux ordinaires 
actuellement existans sont maintenus. Il n'y 
sera rien changé qu'en vertu d'une loi. 

5i. L'institution actuelle des jnges de 
commerce est conservée. 

5a. La justice de paix est également con- 
servée Les juges-de-paix, quoique nommés 
par le Roi , ne sont point inamovibles. 

53. Nul ne pourra être distrait de ses 
juges naturels. 

—6j. Il ne pourra en conséquence être 
créé de commissions et tribunaux extraor- 
dinaires, à quelque titre et sous quelque 
dénomination que ce puisse être. 

55. Les débats seront publics en matière 
criminelle , à moins que cette publicité ne 
soit dangereuse pour l'ordre et les mœurs ; 
et, dans ce cas. le tribunal le déclare par 
un jugement. 



CHARTE CONSTITUTIONNELLE. 
, 56. L'iflstitutiou des jurés est conservée. 
Les changemens qu'une plus longue expé- 
rience ferait juger nécessaire ne peuvent être 
effectués que par une loi. 

07. La peine de la confiscation des biens 
est abolie , et ne pourra être rétablie. 

58. Le Roi a le droit de faire grâce , et 
celui de commuer les peines. 
j LI;j( ,5.g- Le Code civil et les lois actuellement 
existantes qui ne sont pas contraires à la 
présente Charte , restent en vigueur jusqu'à 
ce qu'il y soit légalement dérogé. 

Droits particuliers garantis par VEtat. 

60. Les militaires en activité de service, 
les officiers et soldats en retraite, les veuves, 
les officiers et soldats pensionnés , conser- 
veront leurs grades . honneurs et pensions. 

61. La detle publique est garantie. Toute 
espèce d'engagement pris par l'Etat avec ses 
créanciers est inviolable. 

62. La noblesse ancienne reprend ses titres ; 
la nouvelle conserve les siens. Le Roi fait 
des nobles à volonté ; mais il ne leur ac- 
corde que des rangs et des honneurs , sans 
aucune exemption des charges et des devoirs 
de la société. 

65. La Légion-d'Honneur est maintenue. 
Le Roi déterminera les régleraens intérieurs 
et la décoration. 

64. Les Colonies seront régies par des 
lois particulières. 

65. Le Roi et ses successeurs jureront , 
à leur avènement , en présence des Chambres 
réunies , d'observer fidèlement la Charte 
constitutionnelle. 

66. La présente Charte et tous les droits 
qu'elle consacre demeurent confiés au pa- 
triotisme et au courage des gardes natio- 
nales et de tous les citoyens français. 



55 

67. La France repreud ses couleurs. A 
l'avenir, il ne sera plus porté d'autre co- 
carde que la cocarde tricolore. 

Dispositions particulières. 

68. Toutes les nominations et créations 
nouvelles de Pairs faites sous le règne du 
Roi Charles X sont déclarées nulles et non 
avenues. 

L'arlicle 23 de la Charte sera soumis à un 
nouvel examen dans la session de i83i (1). 

6g. 11 sera pourvu successivement par des 
lois séparées et dans le plus court délai pos- 
sible aux objets qui suivent : 

i° L'application du jury aux délits de la 
presse et aux délits politiques ; 

2° La responsabilité des ministres et des 
autres agens du pouvoir; 

5° La réélection des Députés promus à 
des fonctions publiques salariées; 

4° Le vote annuel du contingent de l'ar- 
mée ; 

5° L'organisation de la garde nationale, 
avec intervention des gardes nationaux dans 
le choix de leurs officiers; 

6° Des dispositions qui assurent d'une 
manière légale l'état des officiers de tout 
grade de terre et de mer ; 

7 Des institutions départementales et 
municipales fondées sur un système électif; 

8° L'instruction publique et la liberté de 
l'enseignement ; 

9 L'abolition du double vote et la fixa- 
tion des conditions électorales et d'éligibilité. 

70. Toutes les lois et ordonnances, en ce 
qu'elles ont de contraire aux dispositions 
adoptées pour la réforme de la Charte, sont 
dès à -présent et demeurent annulées et 
abrogées. 



11 






(1) Voyez l'art. 23 , rédigé définitivement eu exécution de cette disposition. 



anpl'ji/p 
Tiiikm no c 

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56 l.ONSEIL DES MINISTRES. 

f —wn i i ri ii m i i i ij i-i l i i i M mmma mmmmmmm^mmÊmmmmÊimmÊimimmmmm m mimmmt*'*'' 

CHAPITRE IL 
Conseils du Rot. 

SECTION PREMIERE. 

CONSEIL DES MINISTRES. 

■ )ivi9Z aJ 

Ce Conseil se compose des Ministres Secrétaires d'Etat qui se rassemblent, ou devant le 
Roi, ou chez le Président du Conseil. 

Il délibère sur les matières de haute administration . sur la législation administrative, sur 
tout ce qui tient a la police générale , à la sûreté du trône et du royaume , et au maialien 
de l'autorité royale. 

Minisires Secrétaires^' Elut ayant département (i). 
M. Tu i ers (GO#)f. Président du Conseil. 

)3i?lDi i 

M. Saizet ^, Garde - dea-Seeaux , la Justice et les Cultes. 

M. Thiers (G O #) % . les Affaires étrangères. 

M. le W M> 3hisoN (G ^), la Guerre. 

W\. le B on Duperre (G ^), la Marine. 

M. le O de Montaliyf.t G O #> , l'Intérieur. 

M. Passt & . le Commères et les Travaux publics. 

M. Pf.let (de la Lozère) ^ . l'Instruction publique. 

M. le G" 1 d'Argout (GO#)./« Finances. 

■ 

(i) Avant J'ordonnance du j.ï lévrier i.S.ib, le Conseil des Minières était cemposé 
comme suit : 

M le Duc Di. Broi,i l£ G &). les iffaires étrangères, Président. 
M. PtRSir. (GOi^;, Garde-dcs-Sceaux , la Justice et les Cultes. 
M. le M" 1 M is Maison (G #). la Guerre. 
M. le B on D( l'IRRK (G *fc), lu .Marine 
M. TiliERS G O &)$, l'Intérieur. 
Al. le C"' Tann.çguy LKchatel (O &), te Cumuierte 
M. Guizor ^G O ?>: , l'Instruction publique. 
M. HumanN (G O &), faû M. le C"" d'Argout (GO #) /« Finança- 



.... 

■ 



CONSEIL D*ÉTAT. 5; 

U\VVt\\\lViwv*\vx^»l^^v^.v^■^»*^\^\^\l\v^u\\v\^.^\^^\l\\\\vV\v\V^^'^\\\W% 

JJ SECTION II. 

CONSEIL -D'ÉTAT. 

Composition du Conseil-d'Etat. 

Le Conseil -d'Etat se compose des Princes de la famille Royale . lorsque le Roi juge 
à propos de le présider, et qu'il les v a appelés; des Ministres Secrétaires d'Etat; de 
Conseillers d'Etat ; de Maître 1 ; dus requêtes : d'Auditeurs. 

Les membres du Conseil-d'Etat sont en service ordinaire, en service extraordinaire, 
ou honoraires. 

Le service ordinaire se compose : 

Des Conseillers-d'Etat, Maîtres des requêtes et Auditeurs, employés aux travaux in- 
(erieurs et habituels des comités; 

Ub certain nombre de Conscillers-d'Elat et de Maîtres des requêtes en service extra- 
ordinaire peuvent être autorisés par le Roi à participer aux travaux des Comités et aux 
délibérations du Conseil. 

Sont en service extraordinaire les Conseillers-d'Etat, Maîtres des requêtes et Auditeurs 
qui, cessant d'être compris dans le service ordinaire, sont appelés à des fonctions pu- 
bliques hors du Conseil ; les fonctionnaires publics auxquels , en récompense de leurs bons 
services, il plaît au Roi d'accorder ce litre ; enfin ceux auxquels il lui plaît de le conser- 
ver, lors même qu'ils n'exerceraient plus de fonctions publiques. 

Tout Conseiller-d'Elat , Maître des requêtes ou Auditeur qui est appelé à des fonctions 
publiques hors du Conseil, cesse défaire partie du service ordinaire, s'il n'en est autre- 
ment ordonné. 

Aucun Membre du Conseil-d'Etat né peut cesser ses fonctions que par une ordon- 
nance spéciale rendue sur le rapport du Gardc-des-sceaux. 

Le Secrétaire-général du Conseil-d'Etat jouit des honneurs et prérogatives des Mem- 
bres du Conseil-d'Etat; il a rang et litre de Maître des requêtes. Au cas d'absence ou 
d'empêchement, il est remplacé dans les séances générales du Conseil-d'Etat par un Auditeur. 

Les Conseillers-d'Elat , Maîtres des requêtes et Auditeurs en service ordinaire , sont 
distribués en quatre comités, savoir : i° le comité de législation et de justice adminis- 
trative; 2° le comité de la guerre et Av. la marine; 3° le comité de l'intérieur et du 
commerce ; .\° le comité îles finances. 

Le nombre des Conseillers-d'Etat, Maîtres des reqaei.es el Auditeurs composant les 
divers comités peut être augmenté selon les besoins du service, sur le rapport du Garde- 
des-Sceaux, sans que les limites déterminées par l'article 5 de l'ordonnance du 5 norembre 
1828 puissent être dépassées. ^ 

Le Garde-des-Seeaux arrête la répartition dus Conseillers-d'Etat, Maîtres des requêtes 
et Auditeurs dans chaque Comité. 

Les honneurs attribués aux Conseillers-d'Etat en mission, par le règlement sur les pré- 
séances, ne sonl accordes qu'à ceux qui sont investis par le Roi d'une mission spéciale et 
temporaire. 

Les Conseillers-d'Elat en service extraordinaire qui exercent des fonctions publiques dans 
les départemens . prennent le rang que leur assignent les fondions dont ils sont révélas. 

Le Conseil-d'Etat est présidé par le Garde-dcs-Sceaux Ministre de la justice, ou par 
l'un des Ministres prescris a la séance, ou , en leur absence, par le Président du contentieux 
du Conseil-d'EUL 

Les Ministres Sccrélaires-d'Elat président les comités du Conseil attachés à leur 
ministère. Un Conseiller-d'Elat, vice-président, est chargé, sous les ordres de chaque 
ministre, de diriger en son absence les délibérations du comité, d'en convoquer les 
membres, el de distribuer le travail; lorsque deux ou plusieurs comités sont réunis, !a 
présidence, en l'absence des ministres, appartient au président du comité qui a la préséance 
selon l'ordre établi ci-dessus. 



58 CONSÏIL d'état. 

Forme des délibérations du Conseil-d' Etat pour le jugement des affaires 

contentieuses. 

Aucun des membres du Conseil-d'Etat en service extraordinaire ne participe au juge- 
ment des affaires contentieuses. 

Le Conseil-d'Etat ne délibère qu'autant que la moitié plus un de ses membres s6nl 
présens à la séance. 

Le Conseil-d'Etat est présidé par le Garde-des-Sceaux , Ministre de la justice, eu , <n 
son absence, par le Président du contentieux du Conseil-d'Etat. 

L'examen préalable des affaires contentieuses est fait par le Comité de législation et de 
justice administrative. 

Le rapport en est fait en assemblée générale du Conseil-d'Etat, et en séance publique. 

Les avocats des parties peuvent présenter des observations orales , le Maitre des re- 
quêtes faisant fonctions de ministère public est entendu , après quoi l'affaire est mise en 
délibéré. 

Les Conseillers-d'Elat qui n'assistent pas aux rapport et observations ci-dessus énonces 
ne .peuvent concourir au délibéré. 

Lorsqu'il y a un recours au Conseil-d'Etat contre une décision de l'un des Ministres. 
rendue après délibération du Comité attaché à son déparlement, les membres de ce Comité 
ne peuvent participer au jugement de l'affaire. 

Au commencement de chaque trimestre, le Ministre , Président du Conseil-d'Etat de- 
signé trois Maîtres des requêtes qui exercent les fonctions du ministère public. Dans 
chaque affaire , l'un d'eux est entendu. 

Les Auditeurs dp première classe au Conseil-d'Etat sont admis à exercer, concurrem- 
ment avec les Maîtres des requêtes , les fonctions du ministère public près le Conseil- 
d'Etat. ,■ îvù\iY\ii_ -?V 

Costume des membres du Conseil-d'Etat. 

Les Conscitlcrs-d'Elat , Maîtres des requêtes et Auditeurs portent l'habit coupé droit , 
bleu de Roi, ave-c broderie en soie, de deux branches de chêne et d'olivier, nuancé de 
bleu varie. 

Les Conseîllcrs-d Etat portent la broderie sur le collet, le devant de l'habit , les na- 
remens, l'ecusson et baguette. 

Les Maîtres des requêtes portent' la broderie au collet, aux paremens, l'ecusson et 
baguette. «» RjMWttamft&k'] 

Les Auditeurs un collet et baguette. 

Les Membres du Conseil-d'Etat portent l'ejiee choitc. poignée dorée, chapeau avec 
plumet noir , gances en or. 

mï> «4m\ "Président du Contentieux du Conseil-d'Etat. 

M. Girod (de l'Ain) (C $0, Pair de France, rue St.-Dominique, n. £8. 

CONSEILLERS-D'ÉTAT EN SERVICE ORDINAIRE. Messieurs , 

G tc Berenger (C $0, Pau; rue u hnter, n. ao. 

B on de Gérando (C ^) , rue de Vaugirard. n. 5a bis. 

Allent (G $0 , Pair, rue St.-Honoré , n. 34*5. 

C te Dumas (Mathieu) (G ïfë), Pair, Lievt.-gèn., rue d'Aslorg, n. i5. 

J3°» de Fréville (GO^), Pair, rue Casliglione , n. 8. 

Maillard (C $0, rue Notre-Dame des Victoires, n. i 4 . 

Salvandy, (G $0, Député, rue Gassette, n. 3o. J3haa M 

Chev. Tarré de Vaux-Clairs (0 &), r. St.-Dominique-Sjt.-G. , 6$. 

V tc Siméon (0-#), Pair, quai d'Orsay, n. ii. 

KéRAtry $ , Député, rue d'Enfer, n. 55. A vç\ 

C tc Ferri-Pisam ^ , rue de Grenelle-St.-G. . n. ou. 

Jacqueminot , C le de Ham (G $0, Pair, rue Godot-de Mauroy, ôS. 

Renouard(O^), Député. auMm. de la Justice, r.]N c -de-Luxembourg,aa. 



CONSEIL D'ETAT. ' 5y 

Dents-Lagar.de *& , rue Neuve-Saint- Augustin j a&\& i^a iss^l 
Macarel 3£, rue du Colombier, n. 28. 
Devaux 2$, Député, me de la Paix, n. 20. 
Vivien (0 $fe), Député , rue duHcussaye, n. 7. 
Taboureau (O J&), quai Voltaire, n. 11. aJ 

V te de Janzé ^, rue Neuve-de-Luxembourg, n. 20. 
Dumon ^, Député, rue de la Ferme-des-Mathurins, n. i<). 
Didier (0 $0, rue de la Michodière, n. 2 3. d6HM 

C te d'Aurf. (C *), rue Joubert . n. £5Î 
.Fumeron d'Ardeuil (0 e&), rue de la Madeleine, n. u. 

Conseillers-d'État en service extraordinaire , autorisés à participer aux 
travaux des Comités et aux délibérations du Conseil. Messieurs , 

' B™ Pichon (O $0, rue Blanche, n. 5. 
Pasquier (Jules' |1&), Directeur de la Caisse d'amorf. r. de l'Oratoire. 
Villemain (C $0, Pair, Vice-Président du Conseil royal de f Instruc- 
tion publique, au palais de l'Institut. 
-jCalmon (O $î) , Député, Direcieur général de l'Administration de 
l'Enregistrement et des Domaines, rue Neuve-Saint-Augustin, n. :$3. 
B™ de Richemont (G O $fe). Mur. -de-camp , Député, r. de Lille, 5i. 
B !U Haxo {G O i&), Pair, Lieutenant-général, rue St.-Honoré, n. 362. 
B™ Delaire {0 %), Dir. du Contentieux du Trésor public, r. de Rivoli, i8. 
Mignet ^ . Garde des Archives au Ministère des affaires étrangères , 

rue Neuve-des- Capucines, 1 n. io. 
C ie d'Audiffret (Fiorimond, (O &), Directeur de la Dette inscrite, 

rue Basse-du-Rempart , n. 18. 
C tu de Bondy [Cîfe). Pair, rue des Trois-Frères, n. 5. 
Aubernon (0 *&"), Pair, Préfet de Seine-ef-Oise, à Versailles. 
B" Dupin (Ch.) (C &), M. du Cons. d'Am.., Dcp. r. de l'Université, io. 
Legrand (C ^), Directeur général de V Administration des Ponts-et- 

Chaussées et des Mines. Député, rue des Saints-Pères, n. 24- 
Cousin (Victor) (O %), Pair, Membre du Conseil royal de V Instruction 

publique , à la Sorbonne. -a lamulq 

B on Tupinier (Ç $), Inspeci.-géu. lion, du Génie maritime, Membre du 

Conseil d'Amirauté . Député, rue St. -Florentin, n. i +. 
B<" Fatrt(0 &), rue Godol-de-Mauroy. n. io. 
V u de Pbéval (GO^), Lieut.-gén., rue Cauraartin, oS...^^ 
Pouyer (C %), Dép., Dir.dupers. au min. de la mur. r. N l "-des-Mathur.4t 
3Iartineau des Chesnez 'G O #»'), Directeur de la comptabilité générale 

du Ministère de la guerre , rue de Saints-Pères,, n. 6o. 
B on Fain (C ifë), Intendant général, Administrateur de la Liste civile, 

Député, aux Tuileries. ! f "3 

David (0 >%), Secret: gén. du Cons. sup. du comm.. r. Royale-St.-H./J \. 
De Rigny (Edouard) (0 $Q, rue Saint-Florentin, n. -. 
O de Rambutrau (0 $J), Pair, Préfet de la Seine, à l'hôtel de lapréf. 
#ArXdère (C îg?\ r. de l'Université. 3i. 

C* Valée (G *), Pair. Liruf.-géh. d'Artillerie, r. Belle-Chasse , 38. 
B ou Rodier (0 $j), Direct, de la Compt. gén. des fin., r. Dnphot. rs. 
O de Celles % , rue Neuvc-dc-Bcrry, n. 12. 
Vincens >$ , Chef de division au Min. du Commerce, r. Tiroux, n. 8, 
Giîquet (C #V Préfet de police, à l'hôtel de fa Préfecture. 



6o conseil d'état, TJ ., îAM ,, r 

Genty de Bussy (O *fc), rue St.-Dominique-St.-Germain, «. 28. 
Filleau-St.-Hilaire (O ^) , Dir. des Colonies, r. St.-Lazare , 82. 
Barennes (0 *&), rue du Bac , n. 3G. 

B on Jointille (GOf), Intendant militaire de la i re division militaire, 
rue de Verneuil . n. 58. 

Maîtres des Requêtes en service ordinaire. Messieurs , 

De Cheveigné >£ , rue Basse-du-Rcrapart . n. 5s. 

C te O'Donnel ^ , rue Saint-Georges . n. i3. 

BriÈre ^ , rue de la Chaussée-d'Aulin , n. 5i. 

B on JaNET (O ^), quai Voltaire, n. 7. 

Duparquet $< , rue St -Dominique-St.-G. , n. 27. 

Saint-Marc Girardin >fc. Député , rue de l'Ode'011 , n. 27. 

V* 6 dHacbersart, Député, rue Saint-Lazare, n. 3i. 

Tournouer& , rue de Lille, n. 37. 

De CHAssELorP-LAUBAT (Prosper) #5 , rue Godot-de-Mauroy , n. 26. 

Vitet »fc , Député . rue Trudon , n. 6. 

Marchand^, rue Richer, n. 3. 

Germain , rue de Londres , n. 33. 

De Jouvencel, rue des Sainls-Pères , 11. 58. 

De Marmier , rue de la Ville-l'Evèque , n 3c>- 

BouLAY [5.\ (de la Meurthe) J& , rue de Varcnnes . n. 17. 

De Bourlon , rue de Verneuil , n. i3. 

PaRavey >£. rue des Petites-Ecuries . n. 38 

Portal , rue Saint-Honoré, n. 370. 

Lucas, rue Saint-Honoré. u. 364. 

B on Lelorgne d'Ideville & , rue Godot-de-Mauroy, n. 7. 

Vte Débonnaire de Gif &, rue de l'Université, n. 5?. 

Paganel ^ , Députe, rue de Condé , ig. 

Botchené-Lefer , rue de Sorbonnc , n. 4 

Humann , rue Fléchier-St. -Georges, n. 2. 

Lanyer ^, rue delà Victoire . n. g. 

Maîtres des Requêtes en service extraordinaire , autorisés a prendre pari 
aux travaux des comités et aux délibérations du Conseil. MM. 

Flaugergues efc . rue de Lille , n. 40. 

Année >f£. Sous- Intendant militaire , rue Tailbout, 11. 33. 

Bodrqueney (0 ^), i cr Secret d ambassade à Londres, rue !S T "-des-Mathurins, a3. 

Cordier (O $f) , Membre de l Institut . Inspecteur général des Mines, rue de Seine , 

n. 25, Jardin du Roi. 
Ymbert (O #), r. des SS. -Pères, n. 5o. 
ZÉDÉ (0 #) , Ingénieur de la marine , rue Jacob , n. i^. 

Gréterin (0 i& ) , Direct, de l Administration des Douanes , rue de la Paix , n. 20. 
CdNTE ( '_> £î) , Directeur de V Administration des Postes, rue Coq-Héron, n 18. 
Le Bœuf (O $î), Direct, des fonds et de la Comptabilité de la Légion-d Honneur, 

rue de Madame , n i3. 
Boursy (O ^) , Directeur de l'Adminisl. des Contrib indir. , rue du Sentier, n. ai. 
Blanc (Edm ) ^ , Secret, gén. du Min. de l'Intér., Député, r. de Gri nclle-St-G., 101. 
Le Brun ^ , de l Institut , Direct, de l'Imprimerie roy. . vieille r. du Temple, 8g. 
De JrssiEU ^ , Secrétaire-général de la Préfecture de la Seine , r. du Regard , i+. 
Pascalis $f, Ckef de la division des affaires civiles et du sceau, au Ministère de la 

justice , rue de Tivoli , n 26. 
Quenault îfc , Chef de la divis. des affaires criminelles au Ministère de la justice , 

rue Neuve-de-Luxembourg, 28. 
Lamv (C #), Mar -de-camp du génie, Secret, du Comité des fortifie. Député, rue 

St. -Dominique , n. 80. 



TONSEIL D'ETAT. 6l 

B on DesMousseàux de Givré $j , attaché au département des affaires étrangères ', 

rue Royale-St. -Honoré, n. 6. 
Pages, rue de Hanovre, n. i. 
François, rue St. -Sauveur, n. iG. 
Lacoidrais (Û *fc), Direct, de la comptabilité des fonds et Invalides de la marine , 

rue Saint-Florentin, n. 10. 
Baumes $£ , rue St. Dominique-Sl -Germain , n. 38. 
Dtchatel (Napoléon) $£ , rue St. -Dominique- St. -Germain , n. gi. 
Pillet (Léon'* ^, rue d'Alger., n. 10. 

De Vandecvre (Gabriel), rue Neuvc-des-Mathurins, n. i.,. 
Decrvst ^ (&. , CheJ de la division de comptabilité et des pensions au Ministère de 

la justice , rue St.-André-dcs-Arls , n. 68. 
Maiiérault $fe , Chef du Bureau de l'infanterie et des Etals-Majors, au Ministère 

de la guerre , rue de Tivoli , n. 27. 

GÉME ^f , Chef de bureau au Ministère de l'Instruction publique, rue 

Schmit $f , Chef de la division du Culte catholique , r. Monsieur-ie-Prince, n. 24 
CacChy ( Eugène) ife , Archiviste de la Chambre des Pairs, au Luxembourg. 
Thomas *& , Inspecteur-général des finances . au Ministère. 
V« Maison ^, rue Richer, n. 8. 

Maître des Requêtes, Secrétaire-général du Conseil-d'Elat. 
M. Hochet ^, rue Saint-Dominique-Saint-Germain, n. 62. 

Auditeurs de première classe , autorisés à assister aux séances du 
Conseil-d'Etat. Messieurs . 



Chalret-Durieu , rue Si.-Mariin , n. 147. 
Boivin (Amédée) , rue St.-Honoré , n. 2qi. 
Tcrnaux (Mortimer), rue Montmartre. i^4- 
Brian, rue de Genellc-St. -Germain , 126. 
De Seplenville (Léon) , r. de Thorigny. 12. 
Montaud, rue Louis-le-Gran-i . n. 7. 
Guilhem (Achille\ r. de Scinc-St.-G., 68. 
Hely-fi'Oissel , rue du Mont-Thabor, i3. 
Duboys [Emile), rue Hillerin-Eer/in , -. 
Anfhuine , rue Richer. n. îfi. 
Tripier, rue de Provence , G t. 
Hochet( Prosper) ,r. S.-Dorninique-S.- G. 62 . 
Robillard , rue Boucherai , 19. 
Faye (Edouard), r. Godot-dc-Mauroi , 34- 
V te de Luçay , r d Angoulcme-St-U. , ifc 
Raulin, rue du Mont-Thabor, n. 24. 
Pérignon (Alfred, , rue de Grammont , 17. 



De Saully, rue des Moulins , n. 19. 
De Caffaîclli (E.) , rue du Bac, 87. 
Vuillcfroy, rue de Grenelle St. -G., 1 18. 
Leroy (Ferdinand), rue Laffitte , n. 48. 
Gomel , rue des Moulins, n. i5. 
Louyer-Villermay ijfe , r. Favard , 6. 
Goupil , rue du Faub. -Poissonnière , 62. 
De Gasparin , rue de Grenellc-S.-G. , 107. 
De Sahune , r. Xeuve-dc-Luxcmbourg, 27 b. 
Maigne-LagraYi'ère , r. de Lille, n. 3 bis. 
Leroux, rue Bergère, n. 12. 
Monnier , rue St.-J)ominique-St.-G. , ij. 
Hall igon (Edouard), rue Cadet , d. ic). 
Berthélemy, rue Montmartre , n. i3g. 
Camus du Martroy rue Si -Lazare , n. n. 
Coùin dcGrandchamp, r. de l Université, 3o 



Auditeurs de seconde classe. Messieurs. 



Carnet de la Bonnardiére ( E. ) , rue Pierre* 

Sarraiin , n. i3. 
De Kalguerollcs, rue de Lille , n. 85. 
Dulillet , rue de F Université , n. 20. 
Mourgue , t. de la Fermc-des- Math. , i\. 
Siglio, rue Mont-Thabor, n. 34. 
Lacropte de Chanterac, r. de Valois-Palais- 

Royal 
Brame , rue d" Alger, n. o. 
Rnoné , rue des Pyramides , n. 1. 
De Cessac, rue du Bac , n. 1 10. 
H*ll«B r w du Marchi-d' Aguesscau , \ 



C te d'Aragon . rue des Beaux-Arts, n. 10. 
De Tascher (Paul), r. de Tour non , 4- 
De Castellane , r. de la Fcrme-des-Mà- 

t burins . n. Z-. 
Philipot dcTàjac. Gr.-Ruc. à T~augirard,5q 
Marbol (Alfred), r. ïlupl.ot , i3 



Ihicrriet (Cli.). r des J'etits-Augustins, 5. 
De Bussicrrc (Léon), r. de la Pépinière. 33. 
Kirgener de Planta , rue de Varenncs. 3j . 
Cfignon de Montigny, r des Trois- Frères, 5. 
Dode , rue Godot-de- Mauroi , n. 34- 
Calmon, rue Neuvc-de- Luxembourg , ib, 



6*- conseil d'état. 

-MM MV COMITÉS. .. -. 4 iB,\<rtAVrt www. tvA 

Répartition de Messieurs les ConseïIlcrs-d'Etat, Maîtres des reqnêt«~tt'fôd*ttu'rV 
dans les quatre Comités. 

.hitjCI .rfD "S 
Comité de Législation et de Justice administrative (i). hwoT °°a 

~ ... «. , , . ii.,..., i vïiWWAl 3d ***/ 

Ce comité connaît de tout le contentieux de ladministralion de tous les departemens , 

des mises en jugement des administrateurs et préposés, des conflits de juridiction entre, 
l'autorité judiciaire et l'autorité administrative. 11 exerce en outre les attributions précé- 
demment assignées au Conseil des Prises. 11 est présidé par M. le Garde-des-Sceaux , ou , 
en son absence, par le Conseiller-d'Etat 'Vice-Président du Comité. Le Secrétaire général 
du Conseil-d'Etat tient la plume. 

MrMoD 7 (de l'Ain). 

Conseillers d'État. Messieurs , 
B on de Gerando , Vice-Président. Renouard. 

Macarel. WI(kI 

Vivien. 

Fcmeron d'Ab.deuil. 

ii9nuQ[-J9ilcd3 
Maîtres des Requêtes en service ordinaire. Messieurs , . , m3dîi»D 

iRnnlav <ùe la TVTpnrlheV °' 19 ^ 



Allent 

Chev. Tarbé de Vaux-Clairs 

C* Ferri-Pisani. 






Bnere. Marchand. Boulay (de la Meurthe). 

Bon T n t» l! ' t r 

B 00 Janet. Germain. Bouchene-Lefer. 

V tt d'Haubersart. De Jouvencel. Humann. 

De Chasseloup-Laubat. 

Maître des requêtes en service extraord., autorise à participer aux travaux du Comité. 
M. Pascalis. 

.(i) iWsnwo": Secréiaàvtâ\i\\'\ î& «iY\W 
M. Hochet, Maître des requêtes, Secrétaire-général du Conseil. 

loi i B | iup an9m9 i 8 ï, ffl* Messieurs , 
Boirin , de !*• classeJniM to\ 9up ?3yij£ii ~ 



Brian , idem. 
Montaud, idem. 
Hochet ( Frosper) , idem. 
Robillard , idem. 
V«deLuçay, idem. 



De Caffarelli, de i r * classe.n\ûa\ 

Louyer-Villermay, idem. 

Camus du Martroy, idem. 

Dutillet , de a e classe. 

Saglio , idem. MAJJIàM 

Dode, idem. 

aaflAOAJ-aiwaa 
Commis-Greffier. , , a q 

M. Girwdin, impasse Saint-Dominique d'Enfer, n. -i. 

Comité de la Guerre et de la Manne (2). 
tu r 

Ce Comité est présidé par les Ministres de la Guerre ou de la Marine, ou, en leur 
absence , par le Conseiller-d'Elal qu'ils ont désigné à cet effet. Il connaît de toutes les 
affaires que les Ministres, dont il dépend, jugent à propos de lui confier. 

■ V\ HUXJqJ 
Conseïllers-d'Etat en service ordinaire. Messieurs , 

C* Domas (Mathieu), Vice-Président. I Jacqiteminoi , C ,e de Ham. 

Salyahdt. Cte d'Acre. 

■ - M '• -luicS 

' ■ 1 . — — i' jihu ni - !>*"?• 

(i) Ce comité s'assemble rue Saint-Dominiquc-Saint-Gcrmain , n. 5& 

(a) Ce Comité «'tweraWe rue de rUnirersitë, n. €1 , et au Minstère delà marine. 



CONSEIL D^TAT. 63* 

En service extraordinaire , autorisés à participer aux travaux du Comité, MM. 



B » DE RlCHEMONT. 
B™ Haxo. 
B m Ch. Dupin. 

Bon TUPINIER. 

V* e de Prêta l 

POUYER. 



zjjoî ab noilsiteinioibs'i : 



B on Fain. 

Bahadère. 

C te Valée. 

Genty de Bussy. 

Filleau de St.-Hilaire. . a . ~ 

B"« DE JoINVILLE. 



RLartTneau des Chesnez. U ^""'"'"^ ■ 9 iij ns mmbi 8 s!j 

Maîtres des Requêtes en service ordinaire. Messieurs ; 



V te Débonnaire de Gif. 






is|3 'b~li3ZOo3 h& 



De Marmier. 

B on Le Lorgne d'Ideville, 

Maîtres des Requêtes en service extraordinaire , autorisés à participer aux travaux 
du Comité. Messieurs , 

Année. I Lamy. 

Ymbert. jLacoudrais. 

Le Bœuf. 

Auditeurs. Messieurs 



Chalret-Durieu , de 1 r * classé. 
Guilhcm , idem. 
Leroy (Ferdinand), idem. 
Coiiin de Grandchamp , idem. 
Cropte de Chanlerac , de 2* classe. 



Duchâtel (Napole'on), 

Mahérault ' 

: 

'..jD-xtjaV aa àaaAT .vsiD 

De Cessac , de 2* classe. 

Marbot, idem. 

Kireener de Planta, idem. ,„ ,~ 

Crignon de Monlia-ny, /</<?/w. 

-ivûoLsdj J^iïcidosH'b **\P 

Secrétaires. .jEdosJ-qjuofowieiD sO 



M, Parmenlier, Secrétaire, rue du Hazard-Richelieu , n. i3. .jw* x^V v . 

M. Rousseau i& , Secrétaire- Adjoint , rue de Lille, n. 6. 

Comité de l'Intérieur et du Commerce (i) . 

Ce Comité est présidé par le Ministre Secrétaire d'Etat de l'Intérieur et le Ministre 
du Commerce et des Travaux publics , ou, en leur absence , par le Conseillcr-d'Etat par 
eux désigné à cet effet. 11 préparc les projets de lois et de réglemens qui lui sont renvoyé! 
par les Ministres, et connaît des affaires administratives que les Ministres , dont il dépend, 'i 
jugent à propos de lui confier. ,»sVi , nshS 

Conseillers-d'Ktal en service ordinaire. Messieurs , 

■ »v»v t (-saqzorïj JaniîoH 



Maillard , Vice-Président. 
V te Siméon. 
Denis-Lagarde. 
Devacx. 



V* 6 DE JaNZK. 

I' Dll MON. 
Didier. 



tw&\ „ brcilidoH 
>cptiJ sb **Y 



En service extraordinaire , autorisés à participer aux travaux du Comité. MM. 



.M 



VlLLEMAIN. 

MlGNET. 

C 1 * DE BoNDY. 

acbernon. 
Legrand. 
Cousin (Victor). 






» 



gon p ATR y. 

De Rigny (Ed.). 

C te DE RAMBtTTEAn. | mùJ 9 ^ 

Vincens. i 1K , ? 9on9î< î e 

GlSQUET. fà t9 [ 9W p zm'uMx 

Barennes. 



Maîtres des Requêtes en service ordinaire. Messieurs , 



Duparquet. 
Sainl-Marc-Girardin. 
Tournoncrr— ~~ 



Vitet. 
Paraycv. 






Lucas. 
Lanyer. 



raïii ^ \ , '.: 



1 
(0 Ce Comité' s'assemble rac de Grenelle , faubourg St.-Germiin, n. io3. 



64 CONSEIL b'iTAT; 

En service extraordinaire , autorisés à participer aux travaux du Comité. MM 



Flaugergues. 

Bourqueney. 

Cordier. 

Zédé. 

Edmond Blanc. 

Lebrun. 



De Jussieu. 

Quénault. 

B on Desmoasseanx de Givre. 

Pages 

Baumes. 

Pillet (Léon). 

Auditeurs, 
classe. 



De Vendeuvré (Gàtrîeî). 

Génie. 

Schmit. 

Cauchy (Eugène). 

Vte Maison. 



Messieurs , 

Leroux , de i re classe. 

Monnier , idem. 

Camet de la Bonnardière , de a* classe. 

jMourgue , idem. 

Brame, idem. 

Rhoné , idem. 

Hallez , idem. 

C te d'Aragon , idem. 

De C»slellane , idem. 



M 



■ M 



Ternaux ( Mortimer) , de 
Hély-d'Oissel (Antoine) . idem. 
Duboys (Emile) , idem. 
Tripier fils , idem. 
Faye (Edouard), idem. 
Po'rignon (Alfred), idem. 
Vuillefroy, idem. 
De Gasparin , idem 
De Sahune , idem. 
Maigne-Lagravière, idem. 

Secrétaires. 
M. Boullée ifc , Secrétaire , rue de la Michodiere , n. i3. 
M. Paris . Secrétaire-Adjoint , rue des Fossés-S.-Victor, n. 3o. 

Comité des Finances (i). 

Ce Comité est présidé par le Ministre Secrétaire d'Etat des Finances, ou, en son 
absence , par le Conseiller-d'Etat qu'il a désigné à cet effet. 11 préparc les projets de lois et 
de réglemens, qui lui sont renvoyés par le Ministre , et connaît des affaires administratives 
que le Ministre, dont il dépend , juge à propos de lui confier. 

Conseillers— d Etat en service ordinaire. Messieurs . 
C te Bérenger, Vice-Président. I Kératrt. 

h m de Fréville. I Taboureau. 

En service extraordinaire . autorisés h participer aux travaux du Comité. MM 
B on Pichon. C fe D'AtDirFRET (Florimond). 



Pasquier (Jules). 

Calmon. 

B 1 ™ Delaire. 



David. 

B on RODIER. 

C te de Celles. 






De Cheveignd. 
C»e O'Donnel. 



Maîtres des Requêtes en service ordinaire. Messieurs , 



De Bourlon. 
Portai. 



Paganel. 






En service extraordinaire , autorisés à participer aux travaux du Comité. MM 
Grélerin. j Boursy. IDecrusy. 

Conte. ' François. ! Thomas. 

Auditeurs. Messieurs. 

Berlhélemy, de i" classe. 

Falguerolles , de a' classe. 

De Tascher (Paul ), idem. 

Philipot de Tayac , idem. 

Thierrict , idem. 

De Bussierre (Léon), idem 

Calmon , idem 

Secrétaire. 
M. Quénault, rue Royale-St -Honoré , n 8. 



De SeptenyiHe, de ^ , ' rlas.\e. 

Anthoine , idem. 

Raulin . idem. 

De Saulty , idem. 

Gomcl , idem. 

Goupil , idem. 

Halligon, de i" classe 



# >4j«i'4 M 



(i) Ce Comité s'assemble à l'hôtel du Ministère des Finances. 



conseil d'état. 65 

conseillers-d'état en service extraordinaire (i). MM. 

O Reinhard (G ^), Pair, ancien Ministre plénip., r. St. -Lazare , 58. 
Roter-Collard ^ , anc. Près, de la Chambre des Déput., r. d'Enfer , 20. 
B' n Durant de Mareuil (G O $fe), Pair, r. de Rivoli, 5u. 
B on Costaz (O $0, anc. Dit: gén. des Ponts-et-Chaussées, r. Taitbout, 8. 
B on df. Barante (G O %), Pair, Ambassadeur à St.-Pétersbourg , rue 

d'Anjou-St.-Honoré, n. {1 ter. 
B on de Talleyrand (C ^) , Ministre résident à Hambourg. 
Flury ^ , ancien Chef de division au ministère des Affaires étrangères, 

rue Royaîe-Saint-Honoré , n. 8. 
O Ricard (G -:&) , Lieut.-gén., Pair, rue de Provence, 22. 
B™ Camus du Martroy (O ^ . ancien Préfet, r. St.-Lazare , 1 1. 
Halgan (GO ^), Vice-Amiral, rue de îa Madelaine, n. 23. 
O Redon de Beaupréau (C $), anc. Préfet mûrit, à Brest, retraité, 

rue St.-Lazare n. 96. 
M u d'Audiffret (C %), Prés, à la C. des Comptes, r. B.-du-Rempart. 1 8. 
Vauvilliers (0^\ anc. Secr.-g. du Min de la Marine, r. M.-Thabor, 3G. 
C ,e de Loverdo(G O $fe), Lieutenant-général , rue S.-Louis, Marais, 00. 
C te de Charencey (O $&) , rue des Saints-Pères, n. 69. 
M is de Cameon $fe , ex-Présid. de la cour royale. , à Toulouse. 
V te Decazes (O ^) , ancien Préfet . Palais du Luxembourg. 
V* Rogniat (G^\ Pair de France, Lieut.-gén. du Génie. r.Taranne, 25. 
C te Pelet ^, Pair de France, rue des Champs-Elysées, n. 4. 
B ûn Camet de la Bonnardière (O îfe), rue Pierre-Sarrazin. n. 10. 
B on Feutrier (O $Q. Pair, rue Sf.-Dominique-Sf.-Germain, n. 17. 
B on Rendu (C ^), ex-Proc. gén. près la Cour des Comptes, r. S.-Honoré,3 1 ". 
V te de Yilliers du Terrage (O ^), anc. Préfet , r. de Yaugirard, 17. 
B on Malouet (C^\Pair de Fr. Maître des comptes, r.N e -des -Matliur. 20. 
De MalArtic (0^,, ancien Préfet, rue.... 

Boula de Coulombiers $fc, ancien Préfet, rue de Richelieu, n. 109. 
O Abrial (0 $«), Pair de France, rue Plumet, n. 18. 
Dupin père (O $), quai Voltaire, n. 3. 

B ,m Duval (Maurice) (C$0 . Pair de France, Préfet de. la Loirc-Inf 
B on Méchin (GOf , Préfet du Nord. 

Bérard $fe , anc. Direct.-gén. des Ponts-el-Chauss. r. N e -des Mathwr. 21, 
B ,n Dupont-Delporte (O ^ ), Préfet de la Seine-Inférieure. 
Chev. Jaubert (Amédée) *$ , rue Pelletier, n. 18. 
De Saint-Aignan (Louis) 2$, Pair de France, rue du Colombier. 22. 
B ou Delaitre (O %), ancien Préfet à Versailles, quai Bourbon, iô, 
Thomas (O $<), Préfet des Bouchcs-du-Rhône. 

B on Nau de Champlouis %• , Préfet du Pas-de-Calais, r. Cassette, 3o. 
Chopin d'Arnouville (Augustin) (C $0 , Préfet du Bas- Li h in. 
B " Rouillé d'Orfeuil (O Jffc), ancien Préfet, r. V-des-Mathurins, 56. 
Désages (C ^) , Directeur de la division politique au Ministère des 

Affaires étrangères, rue du Porl-Mahon, n. 7. 
B on de Sainte-Su/ \nne (O $<), Mar -de-camp, rue de Varennes, 28. 
Dr Gasparin (Cd&), Pair de France, Sous-Secr et .-d'Etat au dép. de 

l'Intérieur, rue de Grenclle-S.-G., 107. 

()\^°/ ez P a g e %' MM. les Conseillers-d'Elat en service extraordinaire, autorises à 
participer aux travaux des Comités et aux délibérations du Conscil-d'F.iaf. 

1836. S 



66 CONSEIL dV.tàt. 

Maîtres des .Requêtes en service extraordinaire (i). Messieurs, 

B 011 DE Jessaint (C $£), Préfet du Gard. 

Paulze d'Ivoy $5 , Préfet de ta Vendée, rue d'Anjou-S.-Honoré , n. Si. 

M" de Portes $£, rue Saint-Lazare , n. 3o. 

B on Débonnaire de Forges (O »fc), boulevart St.-Denis,n. 12. 

B on DE Bastard (Armand) (O $£) , ancien Préfet , rue Godot-de-Mauroy, n. 24. 

B 00 DE Galz de Malvirade (O %), ex-Consul-gènèral en Russie. 

C te DE Breteuil (O ^), Pair de France, rue de la Michodière , n. 8. 

Challaye ^ , Consul-général de France en Espagne. 

Jordan (Augustin) (O $£), rue Neuvc-de-Luxembourg , n. 2 i/si 

Ballyet (O ^) , Intendant militaire , rue Pigale, n. 9. 

C^ DE Sussy (C $î), Pair, Présid. de la Comm. des Monnaies, hôtel des Monnaies. 

CaSSAING (O ^) , Intendant militaire , rue de la Planche , n. 3. 

B on Thirat DE Saint-Agnan (O ^). Intendant militaire , rue Jacob , n. 1 1. 

B 011 Brun deVilleret (C»fc), Pair, Lieutenant-général ,com. la 19' division milit. 

Rosman (O >&). Chef de la Comptabilité du Ministère de l'Intérieur, boulevart Pois- 
sonnière , n. 18. 

C te Jules de Saint-Cricq (O $), rue de Provence, n. 56. 

C te DE Germiny (0>&), Pair, rue Taitbout, n. 27. 

B on Delamardelle $£ , rue de la VilIe-l'Evêque , n. 16. 

Bescheu de la Sancie, rue du Faubourg-Poissonnière , n. 87. 

De La Ville de Miremont ^, Insp.-gén. des maisons cent, de dèl. r. de Seine-S.-G. Si. 

V te Harmand d'Abancourt (C $), Prés, en la Cour des Comptes, r. d'Assas , 3 bis. 

B on Chevalier ^ , ex-Préfet des Landes. 

Dessole (O $$) , cx-Prèfet. 

Fleuri au (C *fc), Capit. de vaisseau de i te classe, place de la Madeleine, 26. 

B 011 Deffaudis (0 ^), Ministre plénipotentiaire au Mexique. 

C te DE Boubers (O $£), Secrét.-gén. du min. des Finances, r. S te -Croix-d'Antin, 16. 

Roth (O ^), anc. Ministre plénipotentiaire à Hambourg. 

BelloCQ (O $f) , Ministre résidant à Lucçues. 

B on Petiet (Aug.) (C $<), Marèchal-de-camp. 

Brenier (0 ^), Chef de la die. de la Compt. au min. des Aff. ètrang. au Ministère. 

Hains $£ , ex-Administrateur des Douanes , rue de l'Echiquier, n. ?t\. 

Bogne de Faye ^ , ancien Préfet. 

Bellon î& , l y rèfet de Vaucluse. 

Denis-Lagarde fils *fe, Secrèt.-Rèdact. delà Ch. des Dép., r. N e -St -Augustin , 25. 

Labiche ^ , ancien Chef de division au Ministère de l'Intérieur. 

C te DE Latour-Maubourg (Seplime) (O îfe), Min plénipot.près du Roi des Belges. 

Begé eftî, Préfet du département de la Haute-Garonne. 

Barthélémy (O^j) , Préfet du déparlement de Saônc-et-Loire. 

Mahul , Préfet du département de la Haute-Loire. 

Poudras (0#), anc. Chef de la div. de lapol.gên.au Min. de Vint. r. Monthabor, i5. 

De Monicault $e , Préfet du département des Vosges. 

D'Entraigues ^ , Préfet du département d Indre-et-Loire. 

yte de Germiny $£ , Receveur général de Saône- et-Loire. 

Mérimée (Prosper) ^ , Inspecteur général des monumens et antiquités nationales, 

rue des Petits- Auguslins, n. 16. 
Boby-Delachapelle e& , Préfet du département de la Mayenne. 
Lesourd % , Sous-Préf:t de l'arrondissement de Sceaux. 
jMéchin (Lucien), Sous-Préfet de t arrondissement de St.-Denis-sur-Seine. 
Cahouet (O ^) , Préfet du département dllle-ct- Vilaine. 



(1) Voyez page Go , MM. les Maîtres des Requêtes en service extraordinaire autorisés 
à participer aux travaux des comités et aux délibérations du conseil. 



CONSEIL D'ÉTAT. — BUREAUX. 67 

DElEBECQïJE >fc , Chef de la 1 *e dit, au Min. de rinst. pub. Député, rue de la Paix , ao. 
Boucher (O $) , Secret, gên. du Min. de la marine , r. Royale-St. -Honoré , a. 
Salviac de Viel-Castei. (O >&).S.-Dir. au Min. des aff ètr. r. de l'Université, 88. 
De Beaclieu $Ç , membre de la Commission consult. des colonies, r. Cauraartin , 9. 
Lepasquier ^ , Préfet. 
Desaugierrs (O *fc), Dir. au Min. des Aff. étrangères , rue St.-Honore , 333. 

Doudan $5, rue 

Desvarannes # , Sous-Préfet de V arrondissement de Libourne. 
F1.0RET , Préfet du département de l 'Hérault. 

Auditeurs en service extraordinaire. Messieurs , 

B m Siméon îfc , Préfet du Loiret , 

V« de Bondy fils , Préfet de V Yonne , 

Devaux (Léon) , SouS'Préfet de Parr. de Chàteaudun, ^ de i r » classe. 

De Felcourt, Sous-Préfet de farrond de Loudêac. 

De Laprcugnc, Sous-Préfet de l'arrond. d'Ussel, 

B on Poret de Morvan, Sous-Prèf. de l'arr. de Nontron, 

De Cambis , au Ministère des Affaires étrangères, 

Degoye , Sous-Préfet de l'arr. de Sentis , 

Ladoucette , Sous-Préfet de l'arr. à Vouziers , 

C te de Tanlay, Sous-Préfet de l'arr. de Saintes , } de 2* classe. 

Redon de Beaupréau , Sous-Préfet de l'arr. de Dax, 

Freray, Sous-Préfet de farrond. de Domfronf , 

Bocher , Sous-Préfet de Farr. d~£/ampes f 

De Plancy (Ch.), Sous-Préfet de l'arr. deSt.-Yrieix, 

conseillers d'état honoraires. Messieurs, 

B 011 Jourdan , à Marseille. 

O Duchatel (G0$\ Pair, rue St.-Dominique S.-G f n. 91. 

V te Jurien (C ^) , rue Royale , n. 9. 

O de La Besnardière (O $0, rue S.-Dominique-S.-G. , n. 91. 

Foullon d'Ecotier ^ , rue Taitbout , n. 3o. 

De Chàumont de la Galaizière *fe, rue Neuve-des-Capucines, 9. 

Mondragon de Pluvault $£ , rue d'Antin , n. 3. 

Cromot de Fougy $ , rue de la Ville-l'Evêque, n. 3r. 

V te de Pernety (G&), Pair, rue de Vaugirard, n. 5o. 

Chev. de Brevannes , (0 i&), rue du Faub.-Montmartre . n. 63. 

Froc de la Boulaye (O ^) , rue de la Ville-l'Evêque , n. 39, 

Herman (C ^), rue d'Angoulême, n. 8. 

Lechat (O $). rue de Rivoli, n. 14. 

Langlois d'Amilly îfë, Député, rue Caumartin, 11. 2. 

Devaines , Pair, ancien Préfet , rue de Breda, n. 2. 

B on Poyferré de Cère (0 $<), ancien Préfet. 

Maîtres des Requêtes Honoraires, 

Messieurs , 
Roux ^ , rue de Rivoli , n. 5o. 

B 011 CHAUDRUC DE CRAZAÎiNEi. 

O DE Maleville (0 $0, rue de Lille, n. 4. 

B " Joly de Fleury $f , rue S'^-Croix-d'Anlin , 11. 10. 

V te d'Aruncourt $£ , rue du Rocher , n. 2.6. 

Anisson Dupéron >fc. Député, rue d'Anjou-St.-Honoré, ù?i. 

D'Aruncourt {Charles) $£, rue de l'Arcade, 11. 38. 

Frugnon , rue des 1 illcs-Sjint-Thoraas , n. 23. 

5". 



68 AVOCATS AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSAT. 

JOURDAN (0 #). 

M'» DE MaletestE (O ^) , rue Neuve-de-Luxembourg, n. 17. 

C te DE Montigny , rue de la Pépinière , n. 3j. 

Forest ^ , rue Cassette, n. 16. 

V te de Chabrol (Edouard), rue Saint-Lazare, n. 82 

C te de Waters (O $?). 

Fourier-d'Hincourt (C #), rue de Belle-Chasse, n. 22. 

BUREAUX DU CONSEIL D'ÉTAT. 

Secrétariat-général, rue Saint- Dominique , n. 58. 
M Pierson , Chef des bureaux , rue de Tournon , n. 2g. 

Archives , hôtel du Conscil-d'Etat, rue St.-Dominique-St.-G. , n. 58. 
M. Eugène de Planard ^ , Archiviste , rue de Louvois , n. 10. 

Bibliothèque du Conseil-d^Etat , rue Saint-Dominiqne-St. -Germain , n. 58. 
M. Regnault, Bibliothécaire . rue Saint-Dominique-Saint-Germain , n. 58. 

Huissiers attaches h la Cour de Ca'sation , exploitons près le Conscil-d'Etat. 

Messieurs , 
Vaquez , rue du Four-St.-Germain . n. 27. 
Maguet, rue St. -Denis , 2-17. 
Faiola, rue des Bourdonnais , n. 8. 
Boulet, rue St. -Sauveur , n. 1. 



Cabit, quai de la Grève, n. 78. 
Caûetfils, rue St.-André-des-Arts, n. 48. 
Warconsin, rue du Petit-Carreau, n. i3. 



Pc'ron jeune, rue Neuve-St.-Merrv, n. 7. 
Huissiers audienciers. Messieurs , 
Dache , rue de Lille, n. 6. | Hcrlicq , passage S ,e -Marie, n. 9. 



ORDRE DES AVOCATS 

AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION (i). 

Année des m . • 

messieurs . 
réceptions. 

1789. . . Molinier de Mon/planqua $ç , Doyen , rue de Grammont , n. 19. 

1791.. . Costc , rue Neuve-Saint- Augustin , n. 28. 

1800. . . Joussclin $£, rue Thibaulode' , n. 10. 

i8i3. . . Marie, rue de la Vieille-Draperie , n. 23. 

Guény. rue des Deux- Ecus , n. i5. 

1814. • • Teysscyrre, rue du Dragon , n. ai. 

1817. . . Scribe $£, rue de Choiseul , n. 6. 

18 18. . . Jacqucmin , rue Sainte- Avoy e , n. 10. 

Petit de Gatincs , rue Bergère , n. 6. 
1820. . . Roger $£, rue Guénégaud , n. 18. 

Garnier, rue de l'Abbave-St.-Germain-des-Prés, n. g. 

Bcguin-Billecocq, rue Neuve-Saint Roch , n. 32. 
1821.. . Piet . place du Louvre , n 26 , ou rue des Poulies , n. 2. 

» 1 1 ■' ■ M » 

(1) Indépendamment des attributions exclusives qui ont été conférées aux avocats aux 
Conseils du Roi et à la Cour de Cassation , par les lois et réglemens de leur institution , 

Ils ont exclusivement le droit , à défaut des parties elles-mêmes , de signer , en matière 
contenticuse . tous mémoires et réc iamations adressés aux minis'.ères, et aux adminis- 
trations cl directions générales qui en dépendent. 

Us ont seuls l'entrée dans les bureaux pour la poursuite des affaires de celte nature. 
( ARRÊTÉS des Ministres de la Justice , des Finances et de l'Intérieur, des 29 sep' 
tembre i8a3, i3 mai cl 22 juillet 18:14 ; Instruction du Directeur-général de f enre- 
gistrement et des domaines , du 7 septembre 1824 ; Arrêté du Ministre de V Intérieur, 
du \o janvier i83i , qui règle le mode d'exécution de celui du aa juillet i8a4) 

Les Mêmes dispositions s'appliquent au contentieux DE l'indemnité {Circulaire 
du Ministre des finances aux Préfets, du 7 septembre 182$, i!f question). 



AVOCATS AUX CONSKILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSAT. 69 

1822. . . Godart de Saponay, rue de. Savoie , n. i3. 

Tesle-Lebeau , rue des Saints-Pères , 4^- 
1823.. . Colette , rue Saint- André-des- Ares . n. 55. 

Dalloz ^, rue de Tournon , n. _J. 

Mandaroux-Vertamy , rue Hjutcfeuillc , 11. i3. 

Rogron . rue Bleue, n. 12. 
1824. . • Berlon, rue Vjvienne , n. 2. 
1826 . . Bruzara, rue des Beaux-Arts, n. 2. 

Valton , rue Saint-Florentin, n. i5. 

Bohain, rue Montholon , n. 18. 
1827. . . Huct , rue du Port-Malion , n. 7. 

Bénard, rue Thérèse , n. 8. 

Grandjean-Delislc . rue du Gros-Chencl , n. 3 

Martin , rue Saint-Honoré , n. 3i5. 

Latruffe-Montmeylian $& , rue de Mézières-St.-Suljiicc , 11. 4. 
1828 . . Parrot , rue de Seine-Saint-Germain , n. 49. 
182g.. . Dubois , rue de l'Odeon , 11. 24 

Renard, rue de l'Abbaye-Sainl-Germain-dcs-Prés , n. g. 

Le Large, rue Montmartre , n. 78. 

Chevalier, quai Malaquais, n. g. 

Moreau , rue Îseuve-Saint-Auguslin, 11. 10. 
i83o. . . Lanvin , rue Saint-André-des-Arcs . n. 3o. 

Miltre , rue de Seine-St.-Germain , n. 53. 

Chauveau {Adolphe) , rue de Condé , n. 28. 

Cremicux . rue des Fossés-Saint- Germain-l'Auxcrrois , 11. 2g. 
i38o.. . Ripault , rue d'Antin , n. 5. 

Lacoste, rue Neuve-des-Pelits-Champs , n. g3. 

Gayet, rue Mont-Thabor , n. 36. 
i83i. . . Fichct , rue Guénégaud , n. 2g. 

Lefendrc de Tourville, rue Neuvc-des-Petits-Champs , n. 53. 

Dcche , rue du Cimctiére-Sainl-André-des-Aros, n. i3. 

Galine, rue Neuve-Saint-Augustin , n. 21. 

Nachet , rue Gaillon . n. 10. 

Tempier, rue Cadet, n. 18. 

Bolol de Saint-Sauveur, rue de Grammorrt . n. 20. 
i832. . . Legé , rue Caumarlin, n. 6. 
l833. . . Dumesnil , rue Bleue, n. i5. 

Lcmarquièrc , rue Venladour, il. ri. 
1834.. . Goursaud de Chawborand de Perissac . rue de Vcriieuil , n. 3.|. 
Verdicrc . rue S' - Anne . n. 67. 

Lucas, rue de la Michodière , h. 2. 
i835. . . Aronssohn , rue de Bourbon-Villeneuve, n. 2j- 

Beaucousin , rue de Lille , ri. 3 bis. 
»836. . . Goudard, rue Ncuvc-Sl -Augustin , n. 8. 

Dupont- JJ'hi/c , rue du Bac, n 33. 

Leray, rue Cadet. 11 0. 

N 



Conseil de l Ordre. Messieurs 



Roger $(, Président. 
Garnier, i cr Syndic. 
J arque min , 2' Syndic. 
Bènard , Secrétaire-Trésorier. 
Piet. 



lluct. 

Petit de Câlines. 
(, 'rnndjcan-Dclislc. 
Latruffc-Mon Imcylia n $£ . 
N 



Imprimeur de l'Ordre. 
A. GUVOT, rue Ncuvc-dcs-Pclits-Cbainns , n. 37. 
Bccard , Receveur de l'enregistrement des actes du Consal-d L.tu! , graude salle du 
Palais de Justice , ou rue des Prouvaires , b. 10. 



CHAMBRE DES PAIRS. 



CHAPITRE III. 



CHAMBRE DES PAIRS. 



M. le B ,in Pasquier, Président. 
S. A. II. Mgr. le Duc (TQrléans, 
S. A. 11. Mgr- le Duc de Nemours , 
S. A. R- Mgr. le Prince de Joinville , 
S. A. R. Mgr. le Duc d'AuMALE , 
S. A. R. Mgr. le Duc de Montpensier, 



Princes du Sang. 



Liste par ordre de nomination de MM. les Pairs ayant séance à la 
Chambre. Messieurs, 



Du 4 Juin 181 4- 

Duc DE ClU'SSOL-D'L'ZÈS. 
Duc DE LA TrÉMOILLE. 

Duc de Brissac. 

Duc de Richelieu. 
Duc de Gramont. 

Duc DE MORTEMART. 
Duc DE NOAILLES. 

Duc DE Brancas. 

Duc DE Valentinois. 

Duc de La Rochefoucauld. 

Duc de Clermont-Tonnerre. 

Duc DE Choiseul. 

Duc DE COIGNY. 

Prince Duc de Talleyrand. 

Duc de Broglie, Vice-Président. 

Duc de Montmorency. 

Duc de Maillé. 

Duc de Saulx-Tavannes. 

Duc de La Force. 

Duc de Castries. 

Duc de Périgord. 

M al Duc de Tarente. 

M» 1 Duc de Reggio. 

C te Abrial. 

M' 3 Barthélémy. 

C tc de Beaumont. 

M is de Marbois. 

C lc Cholet. 

C t0 Davous. 

C tc d'IIaubersart. 

C 10 DEHÉDOU VILLE. 

C tc d'Astorg. 
C 16 Emmery. 
C*« Herwyn de Nevèle. 



M is DE J AU COURT. 

C te Klein, Secrétaire. 
C te Lanjuinais. 
M* 8 DE Laplace. 
C fe Lemercier. 

C tc DE MONBADON. 
C 1 * DE RlCHEBOURG. 

C te DE Chabrillan. 

M is de SkMoxwhhY., G rand-Référ. non. 

C te DE TASCHER. 
C te DE VaUBOIS. 

M d M is Maison. 

C te Curial. 

M u de La Tour-du-Pin-Montaubau. 

C te DE Yaudreuil. 

Du 17 Août 1 8 1 5. 
M.** d'Aligre. 

Duc D'IsTRIE. 

C te de Boissy-d'Anglas. 

M* DE BOISGELIN. 

M» 8 de Boissy du Coudra y. 

M* de Brézé. 

M a Duc de Belllne. 

C te du Cayla. 

M is DE Castellane. 

C tc de Choiseul-Gouffier. 

Duc de Crillon. 

Duc de Caraman. 

C tc COMPANS. 
C te DE DURFORT. 
M" DE BlRON. 

M u de La Guiche. 
C tc d'Haussonyille. 
M'* de Crillon. 
M'» d'Aux. 



CHAMBRE 

Duc DE MoNTEBELLO. 

M U DE Louvois. 

V tP de Ségur-Lamoignon. 

M 15 de Lauriston. 

C te Mole. 

M** DE Mathan. 

M is DE McN. 
C te DE NOÉ. 

M™ d'Osmond. 

C te Ricard. 

O de La Roche- Aymon. 

Duc de Sabrai. 

B 011 Séglier, Vice- Président. 

C te de Saint-Priest. 

M is de Talaru. 

M is DE VÉRAC. 

V te DE MoREL-VlNDÉ. 

Du 10 Juillet 1816. 
Duc de Massa. 

Du 5i Janvier 1818. 
Duc Decazes, Grand-Référendaire. 

Du 5 Mars 1819. 
C* d'Argout. 
M is d'Aragon. 
M" 5 d'Aramon. 
B on de Barante. 
O Beker. 

O DE BastARD, Vice-Président. 
O Raymond de BÉrenger. 

M* 1 Duc DE CoNEGLIANO. 

C te Claparède. 
M is de Catellan. 
C« Daru. 

B on DuBRETON. 

O Dejean. 

M is de Dampierre. 

O de Germiny, Secrétaire. 

C te d'Hunolstein. 

V te d'Houdetot. 

C tc de Laforest. 

M is de Latour-Mauboirg. 

C te DE MONTALEIHBERT. 

B on MoUNIER. 

C tt MOLLIEN. 

C tc DE MONTALIVET. 

C te DE PoNTECOULANT. 

Duc de Plaisance. 

M is de Pange. 

C" Pelet de la Lozère. 

O Port ali s, Vice-Président. 

C tc Reille. 

C te Rampon. 

C tc DE SPARRE. 

M" de Saint-Simon. 

O DE Sl'SSY. 

M is de Talhouet. 
Amiral O Truguet 



DES PAIRS. 7 1 

Vice-Amiral C tc Verhuell. 
C te de La Villegontier. 
C te de Sainte- Aulaire. 

Du 21 Novembre 1819. 

C te Clément-de-Ris. 
Duc de Praslin. 

C te DE SÉGCR. 

Du ii, Septembre 1821. 
B on PasQUIER, Président. 

Du 25 Octobre i8ai. 
C tc SIMÉON. 

Du i3 Décembre 1821. 

Bon PoRTAL. 
C te ROY. 

Du 9 Octobre i8a3. 
M a C tc Molitor. 

C te DE BORDESOCLLE. 

O Guilleminot. 

C te BOUBKE. 

Du 23 Décembre i8a3. 
C te Donatien de Sesmaisons. 

C te DE PUYSÉGCR. 

Y tf Dode. 

V te DUBOUCHAGE. 
M is DE CoiSLIN. 
^ DE BRETEUTL. 

C tc Chabrol de Crousol. 
C te de VoguB. 

C te DE COURTARYEL. 

C tc Louis d'Ambrcgeac. 

Du i3 Août i83o. 
M* 1 Duc de Dalmatie. 
Amiral B on Duperré. 

Du 19 Novembre i85i. 
C te d'Aubusson de La Feuillade. 
Duc de Bassano. 
Prince de Beauvau. 
Cte DE BoNDY. 
C te DE Caffarelli. 
C te DE CESSAC. 

C te d'Anthoitard, Secrétaire. 
B 011 Davillier. 
C tc Mathieu Dumas. 
Vice-Amiral C tc Emériau. 
C tc d'Erlon. 

C tc ExELMANS. 

C' r pe Flahault. 

C t0 Gaz an. 

C tr Gilbert de Voisins. 

Duc de Gbamont-Caderoi'sse. 

Vice-Amiral C tc Jacob. 

C te de La Rochefoucauld, Secrétaire. 

B ou de Lascours. 

Président" Lepoitevin. 



7 2 

C* Pajol. 

C te Perregaux. 

C te RoGNIAT. 

C te ROGUET. 

C te Philippe DE SÉGUR. 

C M DE TuRENNE. 

Du ii Octobre i832. 

Chev. Allent". 
B on Atthalin. 

Al'EERNON. 

C te Baudrand. 

C te BÉRENGER. 

B on Berthezène. 

Bertin de Vaux. 

Besson. 

Président Boyer. 

B on Brayer. 

Canson. 

V* e de Caux. 

C* Edouard de Colblrt. 

Cousin. 

C te Desroys. 

Devaines. 

B on de Mareuil. 

C te DuTAILUS. 

B on Duval. 
Président Félix Faure. 
Duc de Fezensac. 
B on de Fréville. 
Gautier. 

M* 1 C tc GÉRARD. 

Girod (de l'Ain). 

B on Grenier. 

M a M is de Grouciiy. 

B on Haxo. 

C tc Heudelet. 

HuMBLOT-CoNTE. 

Vice- Amiral Juriex-Lagravière 

C te de Labriffe. 

C te Charles de La Grange. 

B on Lallemand. 

M is de Lamoignon. 

B 011 Louis. 

B on Mai. ou et. 

C te de Monguyon. 

C te de Montlosier. 

B on TSeigre. 

C tc Christian DE NicoI.AÏ. 

C te Ornano. 

C te DE PREISSAC. 

C tc Reinhard. 
Chev. Rousseau. 
Vice-Amiral B 011 Roussis 

C ,r DE RuMIGNY. 
B on SlLVESTRE DE SaC^ 
B on TlIENARD. 
TR IPER. 



CHAMBRE DES PAIRS. 

C tc DE TURGOT. 
VlJ.LEMÀÏN. 

B on Zangiagomi. 

Du 7 Novembre i83i. 

C 16 GuÉIIENEUC. 

C tc Jacquemnot. 
C tc DE Saint-Aignan. 
Vice-Amiral M is de Sercey. 



Du i5 Janvier i833. 
C tc Duchatel. 
B nu Saint-Cyr-Nugues. 

Du 27 Juin i833. 

JVJal Ole DE LOBAU. 

C te de Saint-Cricq. 
Président Cassaignolles. 
B on de Reixach. 

Du 4 Avril i834. 
Rartiie. 

Du i5 Avril i834. 
Baieliot. 

Du 19 Avril 1834. 
De Gasparin. 

Du 3o Septembre 1 83-j- 
Aymard. 

Du 10 Novembre i83-j. 
B on Bernard. 

Du 1 1 Septembre i835. 
B on Félix de Beaujour. 
De Bellemare. 
B on Brun de Yilleret. 
De Cambacérés. 
B on de Cambon. 
\> c de Rohan-Chabot. 
C te Corbineau. 
M is de Cordoue. 
C ,c Denvs de Danremont. 
B on Feutrier. 
B on Fréteau de Peny. 
B on Ledru des Fssarts. 
C'° Lezay-Marnesia. 
B on Hccior Mortier. 

B nT1 IÎIGOT DE MoROGUES. 
M h DE LA M0USSA\E. 

C te Pernety. 
B 0D DE Prony. 
C" - de Rambuteau. 
j De Ricard. 

C W DE EA RlBOlSlÈRE. 

I M is DE RoCII.UIBEAl'. 

' B on Augusic de Saint- Aignan. 
j C' de Serrant. 
! V'' Simeon. 

1 <>■ \ mm. 

' R°" YoYSIN DE GARTtlMPli. 



CHAMBRE DES PAIRS. 73 

Liste par ordre alphabétique de MM. les Pairs ayant séance à la 
Chambre. Messieurs , 

Abrial (O), rue Plumet, n. 18. 

Aligre (M is d'), rue d'Aujou-Saint-Honoré, n. 27. 

Allent (Chev.), rue St.-Honoré . n. 346. 

Alton-Shée (O d'), rue Taitbout, 11. i5. 

Ambrugeac (C tc Louis d'), place du Palais-Bourbon , n. 83. 

Anthouard (C te d'), Secrétaire, à l'Arsenal, Administration des 

poudres et salpêtres. 
Aragon (M is d'), rue Neuve-de-Luxembourg, n. 4- 
Aramon (M' 5 d'), rue Saint- Dominique , n. 101. 
Argout (C tc d'), au Ministère des finances. 
Astorg (O d'), rue de la Ferme, n. i5. 
Atthalin (B on ) , aux Tuileries. 
Aubernon, à Versailles, hôtel de la Préfecture» 
Aubusson de La Feuillade (C te d'), quai Malaquais, n. i3. 
Aux (M 1 * d') , rue Saint-Florentin . n. 7. 
Aymard, rue de la Paix, n. G. 
Bailliot, rue de la Tour-des-Dames, n. 2. 
Barante (B ou de) , rue d'Anjou-Saint-Honoré, n. 4i ter. 
Barthe, rue de Grenelle-Saint-Germain, n. 9. 
Barthélémy (M is ), rue de la Chaiissee-d'Antin , n. 52. 
Bassano (Duc de), rue Saint-Lazare, n. 60. 
Bastard (Ode), Vice- Président, rue des Saints-Pères, n. i3. 
Baudrand (C tc ), rue Saint-Florentin, n. 9. 
Beaumont (C te de), rue de Monsieur, n. 6. 
Beauvau (Prince de), nie des Champs-Elysées, n. 6. 
Beker (C te ), rue de Buffaut, n. 19. 
Bellemare (de) . rue de Corneille , n. 5. 
Bellune (M al Duc de), rue du Regard, 11.7. 
Bérenger (C 10 Raymond de), rue de Grenelle-St.-G. , n. 109. 
Bérenger (C'°), rue d'Enfer, n. 2.0. 
Bernard (B° n ), rue Godot-Mauroy, n. 18. 
Berthezène (B m ), rue d'Enfer, n. 1 1. 
Bertin de Vaux, rue Louis-le-Grand, n. 11. 
Besson, boulevard Poissonnière, n. 19. 
Bigot de Morogues (B on ), rue d'Anjou-St.-Honoré, n. a3. 
Biron (M' 5 de) , rue d'Anjou-Saint-Honoré, n. 23. 
Boisgelin (M Ls de), rue de Las-Cases, n. 18. 
Boissy-d'Anglas (C tc de), rue de la Ferme-des-Mathurins, n. i5. 
Boissy du Coudray ( M' 5 de), rue d'Anjou-St.-Honoré, n. 32. 
Bondy (C te de), rue (ks Trois-Frères , n._5. 
Bordessoulle (C"" de), rue Saint-Lazare, n. 4°. 
Bourke (C") , rue Saint-Lazare, n. 104. 
Boyer (Président), rue Cassette , n. i5. 
Brancas (Duc de), rue Notre-Dame- des-Victoires, n. 3a. 
Brayer (B on ), rue de Provence, n. 6. 
Breteuil (C ,c de), rue de la Micliodière, n. 8. 
Brézé (M is de), rue de Varenne, n. 3i. 
Brissac (Duc de), rue du Regard , n. 3. 



74 CHAMBRE DES PAIRS. 

Broglie (Duc de), Vice-Président , rue de l'Université, n. 90. 

Brun de Villeret (B on ), rue Neuve-Saint-Augustin, n. 57. 

Capfarelli (O de), rue du Bac, n. 87. 

Camb acérés (de), rue de l'Université, n. 21. 

Cambon (B on de), rue Cassette , n. 3o. 

Canson, rue de Grenelle-St.-Honoré, n. 29. 

Caraman (Duc de), rue de Grenelle-St.-Germain, n. 85. 

Cassaignolles (Président), rue de Tournon, n. 7. 

Castellane (M is de), rue de la Ferme-des-Mathurins, n. 07. 

Castries (Duc de), rue de Varennes, n. 22. 

Catellan (M is de) , rue Richepanse , n. 7. 

Caux (V tc de), place Neuve de la Madeleine , n. 12. 

Cayla (O du), rue du Faub.-Saiiit-Honoré, n. 35. 

Cessac (C te de) , rue du Bac, n. 110. 

Chabrillan (O de), rue de l'Université, n. 67. 

Chabrol de Crousol (C te ), rue de Vauigrard, n. 58. 

Choiseul (Duc de), au Louvre. 

Choiseul-Gouffier (C te de), rue de Grenelle-S.-G., n. 10. 

Cholet (C te ), rue Royale, n. 4- 

Claparède (C te ), rue Grange-Batelière, n. 4. 

Clément-de-Ris (C tc ), rue du Cherche-Midi , n. i/J.. 

Clermont-Tonnerre (Duc de), rue de Grenelle-St.-G. 11. io5. 

Coigny (Duc de), rue du Faub.-St.-Honoré, n. io3. 

Coislin (M is de), rue de Bourgogne, n. 19 bis. 

Colbert (C tc de), rue de Clichy, n. 1 1. 

Compans (C te ), rue de la Ferme-des-Mathurins , n. 5. 

Conégliano (M* 1 Duc de), à l'hôtel des Invalides. 

Corbineau (C ,c ), rue de Buffaut , n. 3. 

Cordoue (M is de), rue de Vaugirard, n. 3o. 

Courtarvel (C te de) , rue St.-Guillaume-S.-G. , n. 38. 

Cousin, à la Sorbonne. 

Crillon (Duc de) , rue Neuve-St.-Augustin , n. 57. 

Grillon (M is de), place de la Concorde, n. 10. 

Crussol-d'Uzès (Duc de), rue Saint-Doniinique-St.-G. , n. G3. 

Curial (C ,c de), rue Louis-le-Grand, n. 25. 

Dalmatie (M al Duc de), rue de l'Université, n. 57. 

Dampierre (M" de), rue Belle-Chasse, n. 38. 

Damremont (C tc Denys de), rue delà Chaussée-dAntin , n. 62. 

Daru (O), rue St-Dominique-St.-Germain, n. 89. 

Davillier (B on ), rue Basse-du-Rcmpart , n. 16. 

Davous (C") , rue Saint-Louis, n. 10, au Marais. 

Decazes (Duc), Grand-Référendaire , au palais du Luxembourg. 

Dehédouville (C k ), rue Thiroux, n. 8. 

Dejean (C ,( ), rue de l'Université, n. 17. 

Desroys (C"), rue de Lille, n. 87. 

Devaines , rue de Breda, n. 1. 

Dode (V tl ), rue Caumartin, n. 24. 

Dubouchage (V tc ), rue du Faubourg-Poissonnière, n. 93. 

Dubreton (B" n ), rue de Lille, n. 77 bis. _ 

Duchatel (C"), rue Saint-Dominique-Saint-Germain, n. 91. 

Dumas (C te Mathieu), rue d'Astorg, n. i5. 



CHAMBRE DES PAIRS. 75 

Duperré (x\miral B on ), au Ministère de la marine. 

Durfort (C te de), rue dWguesseau , n. 9. 

Dutaillis (C tc ), rue Neuve -des-Capucines, n. i3. 

Duval (B on Maurice) , rue de la Chaussée-d'Antin. n. 19. 

Emériau (Vice-Amiral C tc ), rue de la Ferme, n. 2. 

Emmery (O), rue de Belle-Chasse, n. i5. 

Erlon (C te d'), rue Montaigne, n. 12. 

Exelmans (C tc ) , rue de la Charte, n. 3. 

Faure (Président Félix), rue des Petits- Augustins, n. l\. 

Feutrier (B nn ), rue St.-Dominique-St.-Germain, n. 17. 

Fezensac (Duc de), rue de Suresne, n. 22. 

Flahault (C te de), rue de la Charte, n. 2. 

Fréteau de Peut (B ou ) . rue de la Ferme , n. 09. 

Fréville (B on de), rue de Castiglione , n. 8. 

Gasparin (de), rue de Grenelle, n. io5. 

Gautier, à la Banque de France. 

Gazan (C te ), rue Lepelletier, n. 5. 

Gérard (M J C te ), rue Neuve-de-Berry, n. 12. 

Germiny (C te de), Secrétaire , rue Taitbout, n. 27. 

Gilbert de Voisins vC te ), rue de Vendôme, n. 3. 

Girod (de l'Ain), rue St.-Dominique-St.-Germain, n. 58. 

Gramont (Duc de), rue Saint-Dominique-St.-Germain, n. 7G. 

Gramont Caderousse (Duc de), rue St.-Guillaume, n. 32. 

Grenier (B ûn ) , rue de Tournon . n. 35. 

GRoucHY(M al M is de), rue de la Ville-l'Evêque, n. 26. 

Guéhéneuc (C tc ), rue de Varennes, n. 37. 

Guilleminot (C tc ), Grande Rue de Chaillot, n. 72. 

Haubersart (C te d'), rue Saint-Lazare, n. 81. 

Haussonville (C ,c d'), rue St.-Dominique-St.-Gcrm. n. ioî. 

Haxo (B on ), rue St.-Honoré, n. 362. 

Herwyn de Nevèle (C*). rue de Tournon, n. 12. 

Heudelet (C te ), rue de Lille, n. 19. 

Houdetot ( V te d 1 ), rue de Londres, n. 17. 

Humblot-Conté , place St.-Sulpice, n. 6. 

Hunolstein (C te d'), rue de Grenelle-St.-Germain, n. 1 m. 

Istrie (Duc d')' rue de Varennes, n. n. 

Jacob (Vice-Amiral C tc ), rue Saint-Florentin, n. i3. 

Jacqueminot, C te de Ham, rue Godot-Mauroy, n. 3G. 

Jaucourt (M u de), rue de la Pépinière, n. 3i. 

Jirien-Lagravière (Vice Amiral), rue St.-Honoré, n. 368. 

Klein (C"), Secrétaire, rue de Lille, n. 87. 

Labriffe (O de), rue des Saints-Fères , n. 58. 

La Force (Duc de) , rue Royale , n. 7. 

Laforest (C ,e de), rue de Belle-Chasse, n. 10. 

L\ Grange (C ,e de), boulevard des Italiens, n. 18. 

La Guiche (M" de), rue de Varennes. n. i5. 

Lallemand (B on ). rue St. -Lazare, n. 52. 

Lamoignon (M b de), rue de Grenelle-St.-Germain , n. io5. 

La Moussaye (M u de), rue d'Astorg, n. 4.. 

Lanjuinais (C tc ) , rue du Bac, n. 34. 

Laplace (M is de), rue des Trois-Frères, n. i3. 



76 chambre des pairs. 

La Roche-Aymon (Ode), rue du Cherche-Midi, n. 18. 
La Rochefoucauld (Duc de), rue de l'Université, n. 106. 
La Rochefoucauld (C te de), Secrétaire, rue St. -Dominique, n. 100. 
Lascours (B on de), rue du Faubourg-Saint-Honoré, n. a5. 
Latour-du-Pin-Montauban (M is de), rue de l'Université, 11. x i4- 
Latour-Maubourg (M is de), rue de la Ville-l'Evèque , n. 14. 
La Trémoille (Duc de), rue de Belle-Chasse, 11. 4°- 
Lauriston (M ls de), rue Laffitte, n. 3. 
La Villegontier (C te de\ rue de l'Université, 11. ntt. 
Ledru des Essarts (B jn ), rue Crébillon. n.3. 
Lemercier (C ,e ) , rue du Cherche-Midi, n. i5. 
Lepoitevin (Président), rue Servandoni, n. 16. 
Lezay-Mar>esia (C :c de), rue de la Paix , n. 6. 
Lobau (M al C te de), à l'Etat-Major-général de la Garde nationale, 

place du Carrousel. 
Louis (B on ), rue St. -Honoré , n. 372. 

Louvois (M ib de), rue du Faubourg-Saint-Honoré, n. 110. 
Maillé (Duc de), rue St.-Dominique-St.-Germain, n. 70. 
Maison (M al M is ), au Ministère de la Guerre. 
Malouet (B on ), rue Neuve-des-Mathurins, n. 20. 
MARBois(M is de), rue du Chemin-du-Rempart, n. 1. 
Mareuil (B oq de), rue de Rivoli, n. 52. 
Massa (Duc de) ^ rue de Choiseul , n. 20. 
Mathan (M is de) , rue Chauchat , n. 6. 
Mole (O), place de la Ville-l'Evêque , n. 27. 
Molitor (M al C"), rue du Marché-d'Aguesseau , n. 6- 
Mollien (C tc ), quai d'Orsay, n. 9. 
Monbadon (C te de), cité Bergère, n. ■>. 

Montalembert (C te de), rue St.-Dominique-St.-Germ., n. 38. 
Montalivet (C ,c de), au Ministère de l'Intérieur. 
Montebello (Duc de), rue Boudreau . n. 1 . 
Montguyon (C*°de). rue des Saints-Pères, 11.9. 
Montlosier (C ,e de), rue de Yaugirard, n. 41 bis. 
Montmorency (Duc de), rue de l'Université, n. 80. 
Morel-Vikdé (Y tc de), boulevart de la Madeleine, n. 1 1. 
Mortemart (Duc de) , rue de Lille, 11. <p_. 
Mortier (B 011 Hector), rue d'Alger, n. 5. 
Mounier (B nn ), rue du Bac, n. i«»o. 
Mun (M is de), rue d'Anjou-Saint-Honoré, n. fo. 
Neigre (B on ), rue Hauteville, n. 28. 
Nicolaï(C" : Christian de), rue Matignon, n. 1/,. 
NoAilles (Duc de), rue de Lille, n. 74. 
Noé (C tn de), rue de l'Université, n. ;>. 
Ornano (C' c d 1 ). boulevart des Italiens, n. p, 
OsMOND(M is d'), rue d'Anjou-S.-H., n. 4* 
Pajol (O), rue de Lille, n. 1. 
Pange (M is de), rue de Varennes. u. 29. 
Pelet de la Lozère Oj), rue des Champs-Elysées, n. 4, 
Périgord (Duc de), rue Saint-Dominiquc-S. G., n. g5. 
Pernety (V tc ), rue de Yaugirard . 11. 5o. 
Perregaux (C ,r ) , rue de la Chausséc-d'Antiu, n. 9. 



CHAMBRE DES PAIRS. 77 

Plaisance (Duc de), rue du Chemin-du-Rempart, n. i. 

Pontécoulant (C fe de), rue "Neuvc-Sainte-Croix, n. i4- 

Portal (B 011 )- rue Saint-Honoré, n. 070. 

Portalis (C tr \ Vice-Président , place Royale, n. 4. 

Praslin (Duc de A , rue de Grenelle-Saint-Germain, n. io5. 

Preissac (C tL ' de), rue de l'Université, n. 32. 

Prony (B on de), rue Hillerin-Bertin. n. 10. 

Puységur (C te de), rue de Grenelle-St. r Germ., n. 99. 

Rambuteau (O de), à IHôtel-de-Villé. 

Rampon (O), rue Duphot, n. 10. 

Reggio (M al Duc de\ rue Louis-le-Grand, n. 20. 

Reille (C tt \ rue St.-Dominique-St.-Germain , n. 117. 

Reinach (B on de) , rue du Hasard, n. 5. 

Reinhard (C fp )> rue Saint-Lazare, n. 58. 

Ricard ^C te ), rue de Provence . n 2.2.. 

Ricard (de), rue St.-Gerrnain-des-Prés, n. n. 

Richebourg (C ,e de\ rue de Verneuil, n. 56. 

Richelieu (Duc de), rue Neuve-des-3Iathurins, n. 66. 

Rochambeau (3I is de), rue de Provence, n. 67. 

Rogmat ("N u ), rue Taranne, n. 20. 

Roguet (C ,c ), rue de la Ferme-des-Malhurins, n. 19. 

Rousseau (Chevalier), rue des Jeûneurs, n. 9. 

Roussin (Vice-Amiral B m ), rue S.-Hyacinthe-S.-Honoré, n. 10. 

Roy (C te ), rue de la Chaussée-d'Antin, n. 6G. 

Ru.migny (C te de) , rue du Faubourg-St.-Honoré, n. 70. 

Sabran (Duc de), rue de Varennes, n. {. 

Saint-Aignan (C te Louis de), rue du Colombier, n. 22. 

Saint-Aignan (B ju Auguste de), rue de Grenelle-St.-Germ., n. 107. 

Saint-Cricq (C fe de), rue de la Ferme-des-Mathurins, n. 17. 

Saint-Cyr Nugues (B m ), rue de l'Oratoire, n. 1. 

Saint-Priest (C te de), rue de Lille, n. 61. 

Saint-Simon (3I is de), rue Basse-du-Rempart, n. 4o. 

Sainte-Aulaire (C te de; . rue de Lille, n. 78. 

Saulx-Ta vannes (Duc de), rue Neuve-Saint-Augusfin , n. St. 

Séguier (B in ), Vice- Président, rue Pavée-St.- André des-Arcs, n. iG. 

Ségur (C' fi de), rue de l'Université, n. 39. 

Ségur (O c Philippe de), rue de la Pépinière , n. G£. 

Ségur-Lamoignon ( V tc de) , rue de la Ville-PEvêque, n. 9. 

Sémonville (M u de), Grand- Référendaire honoraire, à Versailles. 

Sercey (Vice-Amiral M is de), rue du Faub. St.-Honoré, n. i3o. 

Serrant (C tc de), rue de Belle-Chasse, n, 4°- 

Sesmaisons (C ,c Donatien de N , rue de Vatfgiftrd, n. 54. 

Silvestre de Sacy B nn ), rue Hautefeuille, n. 9. 

Siméon [C te ), rue laFerme-des-Mathurins, n. 24. 

Siméon (V tc ), quai d'Orsay, n. 11. 

Sparre (C ,c de), rue Lafèrrtère, n. 3 , quartier SK-Georges. 

Sussy (C te de), quai Conli, a 1 hôtel des Monnaies, 

Talaru (M 14 de), rue de l'Université, n. 33. 

Talhou'kt [M* de), rue de la Chaussée-d'Antin, n. 66. 

Talleyrand (Prince Duc de), rue Saint-Florentin, n. r. 

Tarente (!M a Duc de), rue Saint-Honoré, n. V4. 



78 CHAMBRE DES PAIRS. 

Tascher (O de), rue de Tournon, n. 4. 

THÉNARD(B on ), place St.-Sulpice, n. 6. 

Tripier, rue Croix-des-Petits-Champs, n. 42. 

Truguet (Amiral C 10 ), rue Matignon , n. 8. 

Turenne (C te de") , rue Royale , n. 6. 

Turgot (O de), rue de Tivoli, n. 18. 

Valée (C te ), rue Belle-Chasse, n. 38. 

Valentinois (Duc de), rue de Grenelle-Saint-Germain, n. 16. 

Vaubois (C te de), boulevard des Italiens, n, 20. 

Vaudreuil (C te de), rue du Bac, n. 86. 

VérAc (M is de), rue de Varennes, n. ai. 

Verhuell (Vice- Amiral C te ), rue de Madame, n. i3. 

Villemain , au palais de l'Institut. 

Vogué (C ,e de), rue d'Anjou-St.-Honoré, n. 16. 

Voysin de Gartempe (B on ), rue Neuve-Madame, n. 7. 

Zangiacomi (B on ), rue de Fleurus, n. 14. 

Garde des Registres de la Chambre. 

M. Cauchy (Eugène), au palais du Luxembourg. 

M. de La Chauvinière (Léon), Adjoint, au palais du Luxembourg. 

Gardes honoraires des Registres. 

M. le Chev. Cauchy (O $0 , au palais du Luxembourg. 
M. Cauchy (Alexandre) $£ , rue de Tournon, n. 12. 

Messagers d'Etat. Messieurs, 

V te d'Ablancourt ^, rue de Corneille , n. 5. 
Chev. de Saint-Denis ^, rue de V Université, n. 72. 

Huissiers. Messieurs , 

Lothon. Micheaux ^. Despruneaux. Gagnon ^. 

Cautiay #*. Sajou *fc. Boisseau. Salmon. 



M. Larsonnier (O ^), Trésorier de ta Chambre des Pairs, Chef de V admin. inlèr. 

M. Provost ijfc , Architecte du Roi , près la Chambre. 

M. Naigeon , Conservateur de la Galerie du Luxembourg. 

M. Carrcy $< , Bibliothécaire. 

M. Lalande $£ , Secrétaire de la Présidence. 

Garde attachée à la Chambre. 

M. Le Brun $£ , Lieu/.-Colonel, Commandant supérieur du palais de la Chambre. 

M Chef de Bataillon . commandant la Compagnie de souS' 

officiers vétérans. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 79 

CHAPITRE IV. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS DES DÉPARTEMENS, 

Au Palais Bourbon. 

La Chambre des Députes est compose'e des De'putc's élus par les collèges électoraux. 
Chaque département a un nombre de Députés déterminé d'après sa population. 

Les Députés sont élus pour cinq ans, et la Chambre est renouvelée intégralement. 

Aucun Député ne peut être admis dans la Chambre, s'il n'est âgé de 5o ans , et s'il ne 
paie une contribution directe dont le taux est fixé à 5oo fr. 

Si néanmoins il ne se trouve pas, dans le département, cinquante personnes de l'âge 
indiqué, payant au moins le cens fixé pour l'éligibilité, leur nombre sera complété par les 
plus imposés au-dessous de ce cens, et ceux-ci pourront être élus concurremment avec les 
premiers. 

La moitié au moins des Députés est choisie parmi les éligibles qui ont leur domicile 
politique dans le département. 

Le Président de la Chambre des Députés est nommé par la Chambre. 

Les séances de la Chambre sont publiques , mais la demande de cinq membres suffit 
pour qu'elle se forme en comité secret. 

La Chambre se partage en bureaux pour discuter les projets qui lui ont été présentés 
de la part du Roi. 

Le Roi convoque chaque année la Chambre ; il la proroge et peut la dissoudre ; mais . 
dans ce cas . il doit en convoquer une nouvelle dans le délai de trois mois. 

Toute pétition ne peut être faite et présentée que par écrit. La loi interdit d'en 
apporter en personne à la barre. 

La proposition des lois appartient à la Chambre des députés comme au Roi et à la 
Chambre des pairs. 

BUREAU POUR LA SESSION DE 1 835 — l83G. 

Président. 
M. Dupin (G O #). 

Vice-Prêsidens. Messieurs , 

Martin (du Nord) (C $<). 
Calmon (O $<) 

Duchatel (Tanneguy) (O $î). 
Teste %. 

Questeurs. Messieurs (i) , 

O- de Laborde (Alex.) (C *), j p , . , , nombre 
Clément $ , i uiamore. 

Secrétaires de la Chambre. Messieurs, 
Félix Real $. 

PlSCATORY. 

C te Jaubert. 
Cunin-Gridaine (0 %). 

(î) Voyez, les Bureaux de l'Administration de la Chambre, page mi. 



tJo CHAMBRE DES DÉPUTÉS, 

CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

ÉLECTIONS DE x 834- 

Ain. — i,o43 Electeurs, 5 Députés. 

Pont-de-VaUX.. . CùRDlER #, ancien Inspecteur divisionnaire des Ponls-cl-Chaussées. 

Bourg BERNARD ^, Maire de Bourg, Membre du Conseil géne'ral. 

Trévoux. ..... PerriER . Présid. du trib. civil, Membre du Conseil général. 

Belley. ..... C* d'Angeville, Membre du Conseil d'arrondissement de Beiley. 

Nantua GlROD (de l'Ain) (Félix) (O *fë) , Colonel d'état-major. 

AIsne. — 2,54i Electeurs, 7 Députés. 

Laon , I er arr. . . DÉsabes , ancien notaire à Rozoy , Membre du Conseil géne'ral. 

V arr. . . Odieon-Barrot ^fe , avocat, ancien Préfet de la Seine. 

Saint-Quentin. 1" Fould , banquier à Paris. 

— _ 2 e . Vivien $f , ancien Préfet de police , Conseillcr-d'Elat. 

Verpins Quinette (^, Maire de Soissons, Membre du Conseil général. 

Soissons Lherbette , avocat à Paris. 

Château-Thierry . C te CE Sade (X) $f , Membre du Conseil général. 

Allier. — 'r49° Electeurs, 4 Députés. 

Moulins Destutt DE Tracï (V.) (O^f), M^de-c, Membre du Cons. gén. 

La Palisse. . . . Bureaux de Puzy ^ , ancien Officier, ancien Préfet. 

Gannat BoiROT ( Etienne) , 7\Iaire de Charroux. 

Montluçon B on de Bichemont (G O ^), M al -dc-camp, Conseiller-d'Elat. 

Alpes (basses). — 479 Electeurs, 2 Députés. 

Digne. ...... Gravier (O $;). Caissier-général delà Caisse d'amortissement. 

Forcalqnîer. . . . De Laidet (O »fc), Maréchal-de-camp. 

Alpes (hautes). — 071 Electeurs, 2. Députés. 

Embrun Allier, ancien Payeur-général. 

Gap Faure , Avocat, Membre du Conseil général. 

ardèche. — 833 Electeurs , 4 Députés. 

Privas Champanhet^, Conseiller à la Cour royale de Paris. 

Tournon B on Boissy-d'AnglaS (C ^), Direct, de l'Administ. de la Guerre. 

Annonay TayerniER $Ç , avocat, Maire d'Annonay, Memb. du Cons. gén. 

Joyeuse Madier de Montjau^, Conseiller à la Cour de cassation. 

Ardennes. — 1,217 Electeurs, 4 Députés. 

Mézieres Oger %, avoué à Paris. 

Rèthel. M* 1 C te Clauzel (G&), Gouvern. gén. des possessions françaises 

dans le nord de l'Afrique, Memb. du Cons. gén. de la H ,r - Garonne. 

Sedan Cunin-Gridaine (0&), manuf., M. du C. gén. et du C. sup. du Corn. 

l'ouziers Lavocat (0 >$£) , Direct, de la manuf. desGobclins, Lieut.-Colonel 

de la 12 e lég. de la garde nat. de Paris. M. du Cons. g. de la Seine. 

ARIÉge. — 6fj4 Electeurs, 3 Députés. 

Pamiers. ..... V te DE SaINTENAC, Membre du Conseil général. 

Poix i . . Dogabé , avocat à la Cour royale de Toulouse. 

Saint-Girons. . , Pages , avocat. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 8t 

aube. — i,3o2 Electeurs , 4 Députés. 

Trores. ...... Vernier $< , Juge au Tribunal de Troyes, Memb. du Cons. gén. 

Bar-sur-Seinc. . . C te DE Mesgrigny (Adrien). Maire de Briel. 
Nogcnt-sur-Seine . Demeufve $ , avocat, Memb. du Cons. gén. 
Bar-sur-Aube. . B on Pavée de Vandeuvre ^, Membre du Conseil géne'ral. 

Aude. — 1,984 Electeurs, 5 Députés. 

Carcassoniîc , I er . Teisseire (Joseph) , Membre du Conseil ge'ne'ral. 

— 2 e . C ,c Mathieu de la Redorte $j , Capit. d'artill., Memb. du C. g. 
Castelnaudary. . . Rouger (de Villesavary) , Membre du Conseil général. 

Limoux Peyre , Maire de Limoux, Membre du Conseil général. 

Narbonnc Espéronnier (O >fë) , Lieutenant-Colonel d'artillerie. 

ayeyron. — i,4-i6 Electeurs, 5 Députés. 

Bodez Merlin $fè, Juge au tribunal civil , Membre du Conseil général. 

Saint-Affrique. . . Vergnes (C ïfé) , Intendant militaire , R^gmbrc du Conseil général. 

Espalion De Gitzard »& <<??, Direct, des trav. publics au Min. de l'Intérieur. 

Milhau B on Nogaret (C $<), ancien Préfet, Membre du Conseil général. 

Villefranche. . . . B on de Balsac (C îfë), ancien Secret, gén. du Min. de l'Intérieur. 

bouches-du-rhône. — 2,493 Electeurs, 6 Députés. 

Marseille, i er arr. Berryer fils, avocat à la Cour royale de Paris. 

— 1*. . . Reynard , négociant. 

— 3 e . ■ . De Laboulie ifè , ancien Procureur généi al à la Cour roy. d'Aix. 

Air Thiers (C^) @, Ministre des Affaires étrang. , Prés, du Conseil. 

Arles Reybaud , anc. Cons à la Cour roy. d'Aix, Memb. du Cons. gén. 

l'arascon M'* DE Gras-Preville , propriétaire. 

calvados. — 4j x x ^ Electeurs, 7 Députés. 
Caen , i tr arr. . . Chatry de la Fosse (C ^), Colonel, Major de la place de Paris. 

— a e C ,e DE TlLLY (Adjutor) (C îfc), Col. de la garde nat. de Caen. 

Baycux Deshameaux (O >%), Comm. de la garde nat., Memb. du Cons. gén. 

Falaise Fleury $$, Maire de Villy , Membre du Conseil général. 

Lisicux Guizot (G O $J), Membre de l'Institut, anc. Min. de l'Insr. publ. 

Vire Rocherullé-Deslongrais , Maire de Vire , M du C. gén. 

Pont-rEt'équc. . . Thil $ç fè, Conseiller à la Cour de cassation, Memb. du Conseil gén. 

cantal. — 1,164 Electeurs, 4 Députés. 
Saint -Flour. . . . Roussilhe , Propriétaire. 

Aurittar Bonnefons , Subst. du l'roc. du Roi à Aurillac , Memb. du C. gdai 

Mauriac Salvage fils , avocat. 

Mural Teili.ard-Nozerolles, Prés, du Trib. civil , M. du Cons. gén. 

charknte. — 2,224 Electeurs, S Députés. 

Angnulcmc Albert fils, Juge au tribunal civil, Membre du Conseil général. 

Barbczicux . . *. TesniÈRES, Proc du Roi près le lrib. d'Angoulème, M. du Cons, gén. 

Cognac IIennessy, négociant,, Membre du Conseil général. 

Confolcns . .... Potjgeard-Duumbert (O $J) , Colonel de chasseurs, Membre du. 

Conseil général. 
Buffcc De GinAnuiN (ErnesQ , propriétaire. 

Charente -inférieure. — 2,5o8 Electeurs, 7 Députés. 

La- Rochelle , V e . ADMYnAULD (O -$j) , Lieutenant-Colonel d'artillerie. 

— u e . B°" DE Chassiron # , Membre du Conseil général. 
St.-Jcand'Angcly. DesMORTIEïis (O #j), Proc. du Roi prés le trib. civil de la Seine. 

Jonzac C te DuciiATEr, (O $*), ancien Ministre du Commerce. 

Marcnnes DuciiaTEL (Napoléon) *£, Maître des req. , Capit. d' état-major. 

Buchefort Audry DE Puyraveau <g> , Membre du Couscil général. 

Saintes Dufavre. avoca' à BcrJcauv , Membre du Conseil général. 

1836, 6 



8a CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

cher. — i,o37 Electeurs, 4 Députés, 

Bourges , i". . . Devaux (0 &) , Conseiller d'Elat. 

— a* . . . M^ Gaétan de la Rochefoucauld (O^), propriétaire. 
Sainl-Amand. . . C te Jaubert, avocat , Memb'a du Conseil général. 
Sancerre Duvergier de Hauranne, Membre du Conseil général. 

corrèze. — 883 Electeurs, 4 Députés. 

Tulle Bédoch $£ , avocat, ancien Magistrat, Membre du Conseil général. 

Briee B on Rivet $£ , ancien Préfet. 

Urcrche. ..... Gautier (O ^) , Chef de bat. de la garde nat. de Yaugirard. 

Ussel Perier (Camille) $5 , ancien Préfet. 

corse. — 3o4 Electeurs, i Députés. 

Ajaccio C^ S^bastiani (G $<), Lieul. -général , Ambassadeur à Londres. 

Bastia LlMPÉRANl , Conseiller à la Cour royale. 

côte-d'or. — 2,464 Electeurs, 5 Députés. 

Dijon, i tT arr. . Hernoux ^, Maire de Dijon , Membre du Conseil .général. 

a e Muteau , Conseiller à la Cour royale. 

Beaune Mauguin^ , avocat à la Cour royale de Paris. 

Semur. Vatout ^ , I er Bibliothécaire du Roi. 

Çhâtillon Petot, Maire de Voulaines. 

côtes-du-nord. — i,5i7 Electeurs, 6 Députés. 

Saînt-B n'eue , i« Tueux (L.) , armateur. 

a e , Armez, négociant, Maire de Plourivo. 

Dinan C te DE Saint-Pern-Couellan, Membre du Conseil général. 

Guingamp Sauveur de la Chapelle , Maire de Guingamp , M. du Cons. gén. 

Lannion Le Provost , Maire de Lanmodcz , Membre du Conseil général. 

Loudèac Glais-Bizoin , avocat. 

creuse. — 757 Electeurs, 4 Députés. 

Guèret. Leyraud , Maijc de Guéict, Membre du Conseil général. 

Aubusson C te Cornudet (Em.) , Membre du Conseil général. 

Bourganeuf . . . . Emile de-Girardin, propriétaire. 

Boussac De Saincthorent, avocat, Maire de la Celletle, M. du Cons, gén. 

dordogne. — 2,289 Electeurs, 7 Députés. 

Pèrigueux. . . . . PÉRIN , propriétaire. 

Exideuil Bugeaud (C ^), Maréchal-dc-camp, Membre du Cons. gén. 

Bergerac Prévost-Leygonie , Conseiller à la Cour royale de Bordeaux. 

La Linde Valleton de Garraube (0 $j), Colonel, Memb. du Cons. gén. 

Nontron Lamy (C ^), Mai échal-de-camn , Maître des req., M. du Cons. gén. 

Bibemc Ducluzeau-Pasq_uy, médecin. 

Sarlat Bessières (0 $<), Conseiller-Maître des Comptes, M. du C. gén. 



doubs. — 1,01 4 Electeurs, 5 Députés. 

Besançon, \ et arr. De Magnoncour (Flavien), ancien Maire de Besançon. 

' a* . . . Véjux, Cons. à la C roy. de Besançon, Membre du Cons. gén. 

£ aumc . Clément -$ , Questeur de la Chambre. 

Montbèliari. . • . Blondeau, Membre du Conseil général. 

Poniarlier Jouffr.oy #, Mcmb. de l'Institut, Prof, au Collège de France. 






«HÂMBRE DES DÉPUTÉS. 83 

drôme. — M9 2 Electeurs, A. Députés. 

Valence Behenger (0 ^). Cons. à la Cour de Cassât. Memb. du Cons. gc'n. 

Romans Giraud (E.) ^ , Membre du Conseil général. 

Crest RÉALlER-DuMAS>&,Proc. g. dans les poss.franç. du nord de l'Afrique. 

Montèlimar .... AiLHAUD DE Brisis , médecin , Juge-de-paix de Nyons. 

eure. — 2,989 Electeurs, 7 Députes. 

Ecreux De Salvandy (C $fe) , Conseiller-d'Etat , Membre de l'Institut. 

Vcrneuil De Rancé.^ . Chef d'esc. d'élat-major, Membre du Cons. gén. 

Les Andehs . . . B on Bignon (C ^), anc. Min. plénipct. , Memb. du Cons. gén. 

Eernay Leprévost (Aug.), anc. Sous-Préfet, Membre du Conseil général. 

Louviers Passy ^, Ministre du Commerce et des Travaux publics. 

Ponlaudemcr . . . HÉBERT ^ , Procureur général près la Cour royale de Metz. 
Brionne Dupont (de l'Eure) (O $f) , anc. Garde des Sceaux , M. du C gén. 

eure-et-loir. — 2.125 Electeurs, 4 Députés. 

Chartres Chasles, Maire de Cbartres , Membre du Conseil général. 

Châtcaudun. . . . Rambert-SÉvin~ , Membre du Conseil général. 

Dreux N 

Nogent-le-Rotrou. Laxglois d'Amilly^, Conseiller-d'Etat honoraire. 

Finistère. — i»44-7 Electeurs, G Députés. 

% 

Brest Lacrosse j& , Col. de la garde nat. de Brest , M. du Cons. gén. 

Landerncau. . . . De Las-Cases fils (Em.) , propriétaire. 

Châleaulin Blacque-Belair , concessionnaire de mines , Memb. du Cons. gén. 

Morlaix Kératry $f, Consciller-d'Etal. 

Quimpcr. De Toulgoet (O ifë), Sous— Intendant militaire en retraite. 

Quimperlé B on Tupinier (C ^) , Cons. -d'Etat , Memb. du Cons. d'Amirauté". 

gard. — 2,33a Electeurs, 5 Députés. 

Nîmes, i tr an. . De Chastellier $fe, ancien Maire, Membre du Conseil général. 

— a e Teulon , Conseiller à la Cour royale de Poitiers. 

Alais B on de Daunant (0#), le'Prés. à la C. roy.de Nîmes, M. duC. g. 

Uzès Teste , avocat. 

St.-Hippolyte . . . Bousquet , propriétaire. 

haute-garonne. — 2,8g5 Electeurs, G Députés. 

Toulouse, ie' arr. B on Pelet (G O $), Licut.-gén. , Directeur du Dépôt de la guerre. 
— a e . . . Duc de Fitz-James (C $ç). 

Grenade B on DE Malaret # , Membre du Conseil général. 

Muret De Remisât (Ch.) @ , Membre du Conseil général. 

Saint-Gaudens. . Amiliiau ^ , Prés, à la Cour roy. de Toulouse , M. du Cons. gén. 
Villefranche. . . , Saubat , propriétaire. 

gers. — 1.802 Electeurs, 5 Députés. 

Auch Bat.adA, Membre du Conseil général. 

Condom Persil (GO &), ancien Gardc-dcs-Sf eaux. 

Lectouic B° n SuBERVir. (C $<), Lieutenant-général. 

Lombci Troy, Juge d'instruction au Tribunal de Lombez, M. du Cons. gén. 

ttirandt Lacave-Lapi.ag>e # , Conscillcr-Mjîlr* à la Cour des compte?. 



84 CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

Gironde. — 3.848 Electeurs, 9 Députés, 

Bordeaux, l m * arr. Wustenberg, nc'goc. , M. du Cons gén. , et du Cons. sup. du comm. 

— 2* . . . Ducos (Théodore), négociant, Membre du Conseil général. 

— 3 e . . . Hervé ^5, Avocat général à la Cour de cassation. 

— 4 e . . . Roul $5, Maire de Talencc, Membre du Conseil général. 
Bazas M 18 de Bryas t^, ancien Maire de Bordeaux. 

Blare AuBERT ^ , propriétaire, ancien Sous-Préfet. 

Lesparrc Guestier junior, négociant, Membre du Conseil général. 

Libourne Martell (Auguste) , négociant. 

La Rèole Jay $£, Membre de l'Acad. Française et du Conseil génral. 

Hérault. — 3,182 Electeurs, 6 Députés. 

Montpellier^****. Granier (Z.) $< , Maire de Montpellier, Membre du Conseil gén. 

— 2 e .. . O e d'Hautpoul (Alph.) (C*fc), Maréchal-de-camp. 

Béziers Viennet (O ifc ) , Lieut.-Col. d'Et.-Maj., Memb. de l'Acad. franc. 

Pczènas De Grasset, ancien Maire. 

Saint-Pons Azaîs , Président du Tribunal civil. 

Lodeve. ...... Charamaule , avocat. 

ille-et-yilaine. — 1,856 Electeurs, 7 Députés. 

Rennes , i er arr. . JoIlivet , avocat. 

— 2 e . . . . Mangin-d'Oins $5, ancien Capitaine d'Etat-Major, M. du Cons. g. 
Saint-Malo .... BESLAYpèrc î& , nég., Membre du Cons. gén des Côles-du-Nord. 
Viirè. ....... B on de Berthois (C *5£), Aide-de-c. du Roi, Memb. du Cons. gén. 

Fougères Tréiiu de Monthierry fils, prepriétairc. 

Bedon C te Defermctn (Jacques), propriétaire. 

Montfort Gaillard DEK.ERBERTiN!fc,i er P.delaC.roy.deRennes,M.duC. g. 

indre. — 1,068 Electeurs, 4 Députés. 

Châteauroux. . . . D'Entraigues (J.) >& , Membre du Conseil général. 

Issoudun Thabaud-LinetiÈre , propriétaire , Memb. du Cons. gén. 

La Châtre Muret de Bord , manufacturier. 

Le Blanc Charlemagne (Ed.), anc. Proc. du Roi , Membre du Conseil gén. 

indre-et-loire. — 3,o36 Electeurs, 4 Députés. 

Tours , i* r arr. . . GouiN' (Alex.) , banquier, Membre du Conseil général. 

2 e Bacot (César) (O »fc) , Lieutenant-Colonel. 

Loches De la Pinsonmère $£, Membre du Conseil général. 

Chinon. '. Piscatory, Maire de Chàteau-la-Val!iére, Membre du Conseil ge'n. 

isère. — 2,{8i Electeurs, 7 Députés. 

Grenoble , 1" arr. Perier (Alph.) &, Membre du Conseil général. 

— 2*. . . Real (Félix) $J , Avocat-général près la Cour royale. 
Vienne, i cr - • • Lombard fils , avocat. 

2 e . . De Terrebasse (Alfred) , Membre du Conseil d'arrondissement. 

Saint- Marccllin. Duchesne , avocat à Grenoble. 

La-Tour-du-Pin. . Prunelle & , méd. Inspect. des eaux deVichy, M. du C. g. du Rbône. 

Voiron Sapey (C ^) , Conseiller-Maîlre à la Cour des comptes. 

jura. — i:°7^ Electeurs, 4 Députés. 

Dôle Tirrion , Inspecteur de l'Enregistrement. 

Lons-le-Saulnier . Colin (O #), Proc.-gén. près la Courroy. de Dijon , Memb. du C. g. 

Poligny B on Delort (G O *fe ) , Lieut.-gén. , Membre du Conseil général. 

St.-Claudc Monmer $5 , maître de forges. Membre du Conseil général. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 85 

landes. — 1,017 Electeurs, 3 Députés* 

Mont-de -Marsan. Laurence, ancien magistrat, Membre du Conseil ge'néral. 

Dax G e d'Etchegoyen , propriétaire. 

Saint-Serer. . . . B on Durrieu (GO *fé) , Lieutenant-général. 

loir-et-cher. — i,4o4 Electeurs, 3 Députés. 

Blois B on Pelet de la Lozère $fe , Ministre de l'Instruction publique. 

Romorantin. . . . B on d'Oberun, ancien officier. 

Vendôme Raguet-LÉpine, Maire de Renay, Membre du Conseil général. 

loire. — i;707 Electeurs, 5 Députés. 

Saint-Etienne. . . Peyret-Lallier. ^ , avocat, Maire de St.-Etienne, M. du C. ge'n. 
Saint-Chamont. . Ardaillon (O $£), Maire de St.-Chamond, Membre du Cons. gén. 

Fcurs Durosier, médecin , Membre du Conseil général. 

Montbrison .... LachÈze fils^, Prés. duTrib. civ. de Montbrison , M. du Cons. gén. 
Roanne Baude ^ |S> , ancien Préfet de Police, Membre du Conseil gén. 

hAute-loire. — 984 Electeurs, 3 Députés. 

Le Puy Calemard-Lafayette , médecin , Membre du Conseil général. 

Rrioudc Mallye, Jugc-de-Paix à Brioude. 

Monistrol. .... CuOQ , négociant , Membre du Conseil général. 

loire-infërieure. — 2,01 4 Electeurs, 7 Députés. 

Nantes , 1" arr. . Dubois $£ , Inspecteur-général de l'Université. 

— a' . . . . Bignon , négociant, Membre du Conseil général. 
Pont-Rousseau. . Blanchard, Juge suppléant , avocat. 

Ancenis Levaii.lant, Presid. du Trib civil d'Ancenîs.Mcmb. du Cons. gén. 

Chateaubriand. . . Robineau de Bougon $5 , Commandant de la garde nat. de Nantes. 

Paimbœuf. .... Leray (O $j). Capitaine de vaisseau. 

Savenay Nicod ^ , Avocat-général à la Cour de Cassation. 

Loiret. — 2,004. Electeurs, 5 Députés. 

Pithiviers C te de la Rochefoucauld (J.) (0 ife) , A'ule-de-c. du R., M. du C. g. 

Orléans, i er arr. . Crignon de Montigny ^ , négociant. 

— 2'. . . . Sevin-Mareau , négociant , Membre du Conseil général. 

G/en B on Roger (Oifc), ex-Gouverneur du Sénégal , Membre du Cons. gén. 

Montargis B nn FAIS (C $f), Cons.-d'Ktat, Intendant gén. de la Liste civile. 

lot. — 1,169 Electeurs, 5 Députés. 

Cuhors , i' r . . . . PoudousquiÉ $f , ancien Procureur du Roi à Cahors. 

— 2 r ... . C tn de Mosbourg (0 >$$), Membre du Conseil général. 
Figeac. ...... CoNTÉ $( , avocat , Membre du Conseil général. 

Gourdon Calmon (Oî&), Cons.-d'Et. Dir. g. derAdm.dcl'Enrcgist. M. du C. g. 

Martel. N 

lot-et-garonne. — 3,52g Electeurs, 5 Députés. 

Agen, I er Duhon (Silvain)^, Consciller-d'Elat , Membre du Conseil gén. 

— 2 F Merle- Massonneau >&, Membre du Conseil général. 

Marmandc V t( * DE Bastabd (Victor) ^, Membre du Conseil général. 

Ncrar M is de Lusignan (C $t) , ancien Officier , Membre du Conseil gén. 

Villeneuve Paganel & , Maître des requêtes. 

Lozère. — 563 Electeurs, 3 Députés. 

Mende RlYlÈRE DE l'Arque >fc, Cons. référ. à la C. des comptes, M. du C. g. 

Vlorac. C» Meynadier (OOft), Lieu t. -g on. , M. du Cons. gén. du Gard. 

Manvjol* Valettk-Deshermeaux , ancien Magistrat , M. du Cons gén. 



86 «HAMBRR DRS DEPUTES. 

Maine-et-Loire. — 2,21 5 Electeurs, 7 Députés. 

Angers, I er . . . . Giracd (Aug.) ^£ . manuf. , Maire d'Angers , Membre du Cons. gén. 

— 2 e . . . . Larevellière, Maire d'Avrillé , Membre du Conseil général. 
Baugè Giraud (Ch.) , avocat. 

Cholct Dïtboys ^ . Conseiller à la Cour royale de Paris , M. du Cons. gén. 

Saumur Delessert (Benjamin) (C >&) , banquier à Paris. 

J)ouè Bodin (Félix) , homme de Lettres. 

Sègrè M^ d'Ahdïghê de la Blanchaye, Membre du Conseil général. 

manche. — 3,i63 Electeurs, 8 Députés. 

Sainl-Là Havin . Membre du Conseil général. 

Carentan Enouf , Maire de Carentan . Membre du Conseil général. 

Cherbourg C te DE Bricqievilt.e (C $?) , ancien Colonel. 

Valognes V te Le Marois (Polyd.) , ancien Secrétaire d'Ambassade. 

Coutanccs DrDQi'YT . médecin. 

Perriers Avril ^ , Juge- de-paix . Memb. du Cons. gén. 

Mortain Legrand (C $£) , Cons.-d'Elat . Direct.-gén. des Ponls-*t-Chauss. 

Avranchcs Abraham-Dubois ^* , Conseiller référend. à la Cour des Comptes. 

marne. — 1 >39 2 Electeurs, 6 Députés. 

Reims, 1". . . . Chaix-d'Est- Ange &, Avocat à la Cour royale de Paris. 

— 2 e . . . . Brocard de Bussière î^ , ancien Officier du génie, Membre du 

Conseil d'arrondissement de Soissons. 

Châlons Dozon^, Conseiller à la Cour roy. de Paris. Memb. du Cons. gén. 

Epcrnay PÈRIER (Joseph) ^ , banquier, Piègent de la Banque de France. 

Stc.-Menehoald. Y te Tirlet (G O j&) , Lieut.-gén. , Membre du Conseil général. 
Vitry-sur- Marne. Royer-Collard *fc . C. -d'Etat, anc. présid. du Cons. r. dcl'inst. pub. 

haute-marne. — 1,020 Electeurs, 4 Députés. 

* 

Langres Caroillon de Vendeul $fc. maître de forges. 

Bourhonnc Virey (O *£), médecin à Paris, Membre de l'Académie de MéJ. 

Chaumont B ou Duval de Fraville , anc. Cons. de préfect , M. du Cons. gén. 

Vassy De Beaufort (O $), anc. Chef de bataillon, Maire de Frampas. 

Mayenne. — 1,007 Electeurs, b Députés. 

Laval , I er arr. Bidault de Fretigné, Prés, du Trib. civil de Laval. 

— 2 e . . . Boudet , avocat à la Cour royale de Paris. 
Mayenne , I e * arr. De Pcisard , Conseiller à la Cour royale d'Angers. 

— 2 e . . . Leïoirneux (Paul), médecin, Membre du Conseil général. 

Château- Gantier. Paillard-Dcoléré $J . maître de forges , Memb. du Conseil g&i. 

mf.urthe. — 1,648 Electeurs, 6 Députés. 

Nancy , i r arr. . . Moreau $*, Présid. de Cb. à la Cour roy., Membre du Conseil gén. 

— 2 e De Lacoste (O &), Lieut.-Colonel d'artillerie. 

Lunévillc De l'Espée ^J , Capitaine d'état-major. 

Château-Salins. . De Vatry •$ , Chef d'escad. de hussard. 

Toul. Croissant $;, Maire de Toul , Membre du Conseil général. 

Sarreiourg . . . . Chevandier . manufacturier, Membre du Conseil général. 

meuse. — 1,096 Electeurs. 4 Députés. 

Bar-lc-Duc. . . . GlLLON (J. L.) $5 . Proc. g. près la Cour roy. d'Amiens, M. du C. g. 

Commcrcy Etienne •& , Membre de l'Académie française, Memb du Cons. gén. 

Montmcdy V"' Jamin (GO$), LicBtcnant-géncr.d. 

Verdun GÉnin, Membre du Conseil général. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 87 

Morbihan. — 1,175 Electeurs, 6 Députés. 

Vannes, 1 er arr. . C te Vigier (Ach.) , propriétaire, Membre du Conseil général. 

Muzillac Bebnard^, Conseiller à la Cour de Cassation. 

Lorient Le Dean $£ , Ingénieur en chef de la Marine , M. du Cons. gén. 

Henncbonl Le Gall , Conseiller à la Cour royale de Rennc-3. 

Pontjvy Beslay fils , Membre du Conseil général. 

Ploërmel. De Sivry, Membre du Conseil général. 

Moselle. — i.534 Electeurs, 6 Députés. 

Metz, 1 er arr.. . . Paixhans (O ^) , Colonel d'Artillerie. 

— 2 e Parant ^, Avocat général à la Cour de Cassation. 

— 3 e Génot , Juge suppl. au trib. civil de Metz, Memb. du Cons. gén. 

Thionville V^ d'Hunolstein, propriétaire. 

Brie/ B on Ladoucette (O $f), ancien Préfet. 

Sarreguemines. . . Schneider (G O $£), Lieutenant-général, Membre du Cons. gén. 

nièvre. — 1.084. Electeurs, 4 Députés. 

Nevers Boigues (Louis) ^, maître de forges. 

Château-Chinon. . C te Le Peletier d'Aulnay (Hector) $5 , Membre du Cons. ge'n. 

Clamccy Dupin (G O ^j). Procureur général près la Cour de Cassation. 

Cosne Lafond (N.) $f <f^, négociant , Régent de la Banque de France. 

nord. — 6,oo5 Electeurs, 12 Députés. 

. Lille, i'^arr.. . Delespaul , subst du Procureur du Roi près le trib. civil de Lille, 
Membre du Conseil d'arrondissement. 
— ■ 2 e ... . B " DE Brigode (O &), Maire d'Annappes. 

— 3 e ... . Hennequin *]fe , avocat à la Cour royale de Paris. 

Douai, I er arr. . C te de Montozon , Maire de Lallaing . Memb. du Contcil général. 

— 2 e ... . Martin (C &), Procureur-général près la Cour royale de Paris. 
Dunkcrque C te Roger (Ed.), propriétaire. 

Bergucs De Lamartine îjfe, de l'Acad. franc.. M. du C. g. de Saône-et-Loirc. 

Cambrai, I er arr. . V te d'Haubersart, Maître des requêtes. 

— 2». . . . C^ d'Estourmel (Alex.) $5 , Ministre plénip. en Colombie. 
Valencicnncs . . . Dumont *fc , propriélaire d'usines à Raismes , Memb. du Cons. gén. 

Avcsncs B on Merlin (Eugène) (C ^), Lieutenant-général. 

Hazebrouck. . . . Warein, ancien Maire d Hazebrouck, Membre du Cons. gén. 

oise. — 2,556 Electeurs, 5 Députés. 

Beauvais, 1" arr. Danse (J.-C.-G), V.-Prés. du trib. civ. , M. du C. gén. 

— 2 e . . . M is de Mornay (Jules) (O &), Membre du Conseil général. 

Sentis Lemaire , maître de poste , Maire de Nanteuil , M. du Cons. ge'n. 

Clermont. Legrand (V.) , Secrétaire général du Ministère du Commerce et des 

Travaux publics, Membre du Conseil général. 
Compicgnc Tronchon , propriélaire. 

orne. — 2,077 Electeurs , 7 Députés. 

Alençon Libert , médecin. 

Sécz Clogenson^, Conseiller à la Cour royale de Rouen, M. du C. g. 

Argentan.. .... His , avocat , Maire d'Argentan , Membre du Conseil général. 

Gacé Goupil de Prlfeln , Avocat-général près la Cour roy. de Caen. 

Dnmfront. . . . . Y^ Lemercier (C #) , Col. de la garde nal. de Paris, M. de C. g. 

Laigle B m ValazÉ (C $5) , Licutcnant-gcncral du ge'nic. 

Mortagnc. .... Ballot , Maire de Bcllêmc , Membre du Conseil général. 



88 CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

PAs-de-calais. — 3,76a Electeurs, 8 Députés. 

Arras , I e r arr. . . Harlé père ^ , ancien Receveur général. 

— 2 e HarlÉ fils ^ , ancien Receveur gênerai. 

Béthune Delebecque^, Maître des req. Chef de divis. au Min. de l'Inst. pub. 

Boulogne Pouyer (C &), Cons.-d'Eiat, Direclcur du personnel au Ministère 

de la -Marine, Membre du Conseil d'amirauté'. 

Nonfrcuil Roubier d'Hérembault , avocat. 

St. - Orner, I e *. . Armand >& , Maire de St -Orner, Membre du Conseil général. 

— ■ 2 e . . .. Lesergeant de Monnecove (Edouard), propriétaire. 
Sainl-Pol PlÉEOH , Conseiller à la Cour royale de Douai. 

Puy-de-dôme. — 2,1 4° Electeurs, 7 Députés. 

Clcrmont , I er arr. Cariol, banquier, Membre du Conseil général. 

— 2". . . Jouvet, avocat, Membre du Conseil général. 
Riom , i <r air. MAIGNOX . Conseiller à la Cour royale de Riom. 

— 2 e . . . ThÉVEHIN fils . avocat à la Cour royale de Riom. 

Jssoirc B on Girot de l'Akglade $£ , ancien Sous-Préfet. 

Thicrs Tourraud , avocat . Membre du Conseil d'arrondiss. 

Ambcrl Molin (Louis) . propriétaire. 

BAsses-pyrénées. — 916 Electeurs, 5 Députés. 

Pau Layielle ^, avocat, Membre du Conseil général. 

Bayonnc Favrie . négociant. 

Mautèon DagCKNET, Substitut du Procureur général près la Cour roy. de Pau. 

Olèron Lacaze (Pcdre) , ancien Magistrat , Membre du Conseil général. 

Orlhez LiadiÈRES ^ , Capit. du génie , Officier d'ordonn. du Roi. 

hAutes-pyrénées. — ^.S'o Electeurs, 3 Députés. 

Taries Dintrans (0 $î), Intendant militaire. 

Tarbcs (Argclcs^. Colomès ^ , Ingénieur desPonts-ct-Chaussécs. 

Bagneres Gauthier d'Hauteserve ;§, Régisseur de l'Octroi de Paris. 

Pyrénées-orientales. — So4 Electeurs, 3 Députés. 

Perpignan Arago (F ) (0 $ç) , Membre de l'Inst et du Bureau des longitudes. 

Cèrcl GARCIAS (Laurent) >% , propriétaire. — 

Prades Lacroix, Président du tribunal civil de Perpignan. 

Bas-rhin. — 1,670 Electeurs, 6 Députés. 

Strasbourg, 1 er arr. B on de Ttrckhepi (0 $fe) , Membre du Conseil général. 

— 2 e . . Rauter , Professeur à la Faculté de Droit. 

— 3 e . . De Schauenbcrg $f , Capit. d'étal-major , Memb. du Cons. gén. 

Saicrne Saglio (Flor.) ^, négociant, Membre du Conseil général. 

Schclesiadt Humann (G $<) , anc. Ministre des fin.j, Membre du Conseil ge'n. 

lYisscmbourg . . . V te Sciiramm (G O $f), Licul.-g., Dir. dupers. au Min. de la guerre. 

haut-Rhin. — 1,482 Electeurs, 5 Députés. 
Coltnar , ville. . Hartmann (Fré.l.) -£ . manufacturier, Membre du Conseil général. 

Mulhausen Kcechlin (Nie ) (0 $5) , manufacturier, Membre «lu Conseil ge'n. 

Cohnar , arrond. . De Coi.bery î& , Cons. à la Cour roy. de Colinar, M. du Cons. gén. 

Allhirch Pflieger , Maire, Membre du Conseil général. 

Bclfort. E on Strolz (G $•), Lieutenant- général. 

RHÔNE. — 0,61.4 Electeurs. 5 Députés. 

J.fon,i"nr. . . Sa'ÙZET , Garde- dcs-Sccaux. 

— 2' Jars >$f. ancien OfCcier. 

— 3'' FuLCHIB-ON -:"4j , Membre du Conseil général. 

— \< Verne de Bachelard &<, Cons. à la Cour roy., M. du Cons. gén. 

Villcfranchc. . . . I,ai/ren$-I1'T!ei.ot , manufacturier, Membre du Conseil général. 



CHAMBRE DES DEPUTES. 8g 

haute-saône. — 999 Electeurs , 4 Députés. 

Vesoul. Genoux, Conseiller de Préfecture. 

Jusscy M is de Marmier (C $5), Col. de la garde nat- de Paris, 

Lure M" 8 de Grammont (0 *&] , Membre du Conseil général. 

Cray Jobard , substitut du Procureur gén. près la Cour roj. de Besançon. 

sAô.NE-ET-LoiRE. — 2,809 Electeurs, 7 Députés. 

Maçon, I er arr. . Mathieu $£, Membre de l'Institut et du Bureau des Longitudes. 

— 2 e ... . De Lacharme . Membre du Conseil général. 
Chàlon , 1 er arr. . Petiot -Groffier & , Membre du Conseil général. 

— 2*. . . . Lerouge , Conseiller à la Cour royale de Dijon. 
Autun De MohtïPIS , propriétaire. 

Charollcs M is de Drée(O^), Membre du Conseil général. 

Louhans B on de Chapuys-Montlaville , Maire de Chardonnay. 

s ART he. — 2,ij3 Electeurs, 7 Députés. 

Le Mans , 1" arr. De Yavguyox (Daniel), propriétaire. 

— 2 e . . . Garxier-PagÈs^Jv . avocat à la Cour royale de Paris. 

— 3 e . . . Vallée, Juge suppléant au tribunal civil. 

St.-Calais C le Axât, de Moxtesquiou (G O ^) , M^-de-ramp , Chevalier 

d'honneur de la Reine, Membre du Conseil général. 
La Flèche .... Goi'PJL »& , Maire d'Avessé . Membre du Conseil général. 
Mamcrs , i er . . . Comte (Ch.), Secret, perpét. de l'Acad. des Scienc. mor. et polit. 
Bcaunwnt. .... Bi"o>' (Edouard),. Maître de forges. 

seine. — 1 4-865 Electeurs, i4 Députés. 

Paris, i cr arr. . . Jacoueminot (G *), M al -de-c , Chcfd'étal-maj. de la garde nat. 

— 2e LefÈvre (Jacq) ^ , banquier. 

— 3 e : Odier (O^f). banquier. 

. — 4' Gaxnerox (0^)@, anc. négociant, Membre du Conseil général. 

— 5 e SalvÊHTB (Eusèbe) %, M. de l'Acad. des Inscrip. et Belles-Lettres. 

— 6 e Delesseut (F.) (O #), banquier. 

. — 7 e Moreau & , notaire , Maire du y' arrondissement. 

— 8' Patirle #, négociant. 

— q e B on de Schoxen (C &) <§ï, Procureur gén. près la Courdes Comptes. 

— 10' B on Dipix (Ch ) (C -;%) , Membre du Conseil d'Amirauté el du 

Conseil général de la Nièvre. 

— 11*. . . . Démonts ifc , ancien Avoué, Maire du 11 e arrondissement. 

— 12' Panis -;%- , négociant. 

Sceaux Garnon , ancien notaire, Maire de Sceaux. 

Sl.-IJcnis Frémicourt $f , Maire de la Villette. 

seine-inférieure. — 6,6. r >i Electeurs. 11 Députés. 

Rouen, i"arr. . . Barbet (II ) $5 , manufacl. , Maire de Rouen, M. du Cons. gén. 
— • 2" Toc s si x , négociant, Membre du Conseil d'arrondissement. 

— 5 e Laffitte (J.) i% Qt . ancien Président du Coifscil des Ministres , 

Membre du Conseil général de la Seine. 

— 4* Petou , manufacturier. 

Le Havre LEMAISTHE $:• . Maire du Havre. 

Bolbcc Vitf.t *£-, Maître des requêtes. 

Dieppe, 1" arr. . BÉrjgny (0^),lnspcct gén. des Ponls-cl-Chanssécs , M. du C. g. 
2 e . . . . ARorx$5, ancie'i Magistrat rt Membre du Conseil général. 

Neu/cfiâlel Desjoeert , Maire de Rieuv, Membre du Conseil général. 

Yçctot. AxissoN-Dii'ERRi n $f , Maître des requêtes honoraire , Membre du 

Conseil gén. du Puy-de-Dôme. 
Sl-VaUcry . . . . M.\li,et (< h.) (O ^), Inspecteur diyisionn. des PoiiL-el-Chaussécs. 



go CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

seine-et-marne. — 2,647 Electeurs, 5 Députés. 

Meaux Harrouard de Richemond , Membre du Conseil général. 

Melun BoissiÈre %£ , ancien Officier du génie. 

Fontainebleau. . . C te Durosnel (G O ^) , Lieut.-ge'n.. Membre du Conseil général. 

Provins C te d'Harcourt (Eug.) (O *$j) , ex-Ambassadeur. 

Coulommiers . . . . De Lafayette (Georges), Membre du Conseil gênerai. 

seine-et-oise. — 3,oi6 Electeurs, 7 Députés. 

Versailles'. .... De Jouvencel ^ , ancien Maire de Versailles. 

St.-Germain. . . . Guy $£ , ancien Maire. 

Corbeil. C te Defitte , Maire d'Auvernaux , Membre du Conseil général. 

Elampes C te DE Laborde (Alex.) (C -;&). Aide-dc-camp du Roi. 

Manies Hernoux (O'J^), Capitaine de corvette. 

Rambouillet. . . . B on Le Peletier d'Aulnay (O^) , Memb. du Conseil général. 

Pontoise Bouchard (0$*), anc. ofiie. du génie, Maire de Vemars, M. du C. g. 

sèvres (deux). — i,4° 2 Electeurs , 4 Députes. 

Niort. David (Ferd.) , médecin , adjoint au Maire. 

Melle Augcis , propriétaire. 

Parlhcnay Agier ^ , Cons. à la Cour roy. de Paris. 

Bressuirc Trieert , ancien Préfet. 

somme. ■ — 3,439 Electeurs, 7 Députés. 

Amiens, i cr arr. . Caumartin ^ , Prés, à la Cour roy. d'Amiens, Mcmb. du Cons. gén. 

— 2 e Massey, négociant, Membre du Conseil général. 

Abbeville , I e * arr. Estancelin ^ , propriétaire. 

— 2 e . . . Renouard (Ch.) (O^), Cons.-d'Et. , Secr. çén. du Min. delà Just. 

Doullcns V te Blin de Bourdon (0 $£), ancien Préfet. 

Montdidier. .... Rouillé de Fontaine efr , Membre du Conseil général. 
Pcronne HarlÉ *fc', Mure d'Aizecourt-le-Haut , Membre du Conseil gén. 

TARN. — 2,260 Electeurs, 5 Députés. 

Alby Gardes, avocat, ancien adjoint au Maire. f- 

Castres , i er arr. . M is de Dalmatie (O >fe) , anc. Minisire plénip. , M. du Cons. g. 

— 2 e . . . . De Falguerolles (Ern.) . propriétaire. 

Gaillac De Lacombe , Membre du Conseil d'arrondissement. 

Lavaur B on de Ranchin , propriétaire. 

tarn-et-gAronne. — 1,885 Electeurs, 4 Députés. 
Monlauban . . . . Janvier , avocat à la Cour royale d'Angers. 

Caussade De Malleville de Condat$S, anc. Secret, gén. de préfecture. 

Castel-Sarrasin. . Faure-Dère , Conseiller à la Cour royale de Toulouse. 
Moissac B on Duprat $Ç, ancien Sous-Préfet , Membre du Conseil général. 

vAr. — i,537 Electeurs, 5 Députés. 
Toulon, i cr arr . ÏJucampe de Rosamel (G $*). Vice-Amiral, M. du C. d'Amirauté. 

— 2 e ... . Vte Portalis , Juge au Tribunal de i" instance de la Seine. 
Draguiguan. . . . Poulle (Emra.) &, avocat, Conseiller de Préfecture. 
Grasse Sémerie , Procureur du Roi à Marseille. 

Brignollcs Pataille •& , I" Président de la Cour royale d'Aix. 

yaucluse. — 9<3S Electeurs, 4 Députés. 

Avignon M is de Cambis-d'Orsan (0 ^) , Membre du Conseil général. 

Orange MEYNARD (J.-J.) ^négociant, Membre du Conseil général. 

Carpenlras Bernardi (0 J $), ancien Chef de bataillon. 

Apt. Mottet *^s , Procureur général près la Cour royale de Baslia. 



CHAMBRE DES bÊPUTÉS. §1 

vendée. — i,368 Electeurs , 5 Députés. 

Luçon Isambert^î, Cons. à la C. de Cass., M. du Cons. g. d'Eure-et-Loir. 

Fontenay Chaigneau , avocat, Conseiller de Préfecture de la Loire-Infér. 

Bourbon - Vendée. C te Duchaffault $£ , propriétaire. 

Herbiers {les). . . Guyet-Desfontaines , ancien notaire à Paris. 

Les Sables Luneau , avocat. 

vienne. — i,65a Electeurs, 5 Députés 

Poitiers DrAult , ancien Avocat-général à la Cour royale, M. du Cons. gen. 

Châtellerault . . . Martineau, propriétaire. 

Civray B on Demarçay (C $0, M a -de-c. , Memb. du Conseil général. 

Loudun Nosereau $* , Ingénieur de la Marine. 

Montmorillon . . . Junyen, Membre du Conseil général. 

vienne (haute). — 1,4-83 Electeurs, 5 Députés. 

Limoges, i" arr. . Talabot ^ , Ingénieur, Membre du Cons. gén. des manufactures. 
— 2*. . . . Gay-Lussac (O $<) , Membre de l'Académie des Sciences. 

Bellac Charreyron , Président du tribunal civil, Membre du Cons. gén. 

St.-Yrieix. .... Saint-Marc-Girardin ^ , Maître des requêtes, Professeur à la 
Faculté des lettres de Paris. 

St.-Junien Edmond Blanc ^ , Maître des requêtes , Secrétaire général du 

Ministère de l'Intérieur. 

vosges. — 855 Electeurs, 5 Députés. 

Epinal. Cuny $f . ancien Procureur du Roi. 

Mirecourt . .... Gouvernel ^ , maÎLre de forges. 

Neufchâlcau. . . . Gauguier $£, maître de forges , Membre du Conseil général. 
Remircmonl. . . . BnEssoN , Maire de Remiremont , Membre du Conseil général. 
St.-Diê Doublât , maître de forges. 

Yonne. — 1,587 Electeurs, 5 Députés. 

Auxerrc Larabit ^ , Capitaine du Génie, M. du Cons. d'arrond. de Mcaux. 

Avallon C te de Chastellux (Alfred) (O^), Chevalier d'honneur de S. A. R. 

Madame Adélaïde , Membre du Conseil général. 

Joigny V te de Cohmenin $f , ancien Maître des requêtes. 

Sens Vuitry, Maire de Sens, Membre du Conseil général. 

Tonnerre Rétif, Jug« d'instruction, Membre du Conseil général. 



9* CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

LISTE ALPHABÉTIQUE 

DES MEMBRES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS. MM. 

Abraham-Dubois $s {Manche), rue de Tournon, n. 2. 
Admyrauld fils (0 $<) (Charente-Inférieure) , rue Duphot, n. 22. 
Agier^ (Deux-Sèvres) , quai Voltaire, n. 21 te. 
Ailhaud de Brisis (Drame), rue de Castiglione, n. 12. 
Albert {Charente), rue Neuve-de-Luxenibourg, n. 28. 
Allier {Hautes- Alpes), impasse Saint-Dominique-d 'Enfer, n. 6. 
Amilhau ^ (Haute-Garonne) , rue des Saints-Pères, n. 63. 
Andigné de la Blanchaye (M is d') (Maine-et-Loire), rue Neuve- 

de-Luxembourg, n. 6. 
Angeville (C te d') (Ain) , rue de Hanovre, n. 2i. 
Anisson-Dupebron $fe (Seine-Inférieure), rue d'Anjou-St.-Hon. 43. 
Arago (0 $fe) (Pyrénées-Orientales) , rue d'Enfer, à l'Observatoire. 
Ardaillon (0 ^) (Loire), rue de Provence, n. 22, 
Armand $£ (Pas-de-Calais), rue de Bondy, n. 22. 
Armez (Côtes-du-Nord), rue de Seine-St.-Germain, 11. 68. 
Aroux ^ (Seine -Inférieure) , rue des Fil!es-St.-Thomas,n. 20. 
Aubert $* (Gironde), rue de l'Université, n. 18. 
Audry de Puyraveau % (Char.'-Infér.), r. de la Tour (Va,. duTemple), 8. 
Auguis (Deux-Sèvres), rue des Petits-vYugustins , n. 17. 
Aulnay (C tc Hector d') ^ (Nièvre), r. St,-Guillaume, 18. 
Avril ^ (Manche), rue de l'Université, n. 48. 
Azaïs (Hérault), rue St.-Honoré, n. 352. 

Bacot (César) (0 $£) (Indre-et-Loire), me Neuve-St.-Augustin , n.4.2. 
Ballot (Orne),- rue Saint Honoré, n. 365. 
Balsac (B on de) (C $) (Aveyron) , rue de l'Université, n. 22. 
Barada (Gers), rue du faub.-Saint-Honoré, n. 3. 
Barbet (Henri) ^ (Seine-Inférieure) , rue de Rivoli, n. 4G. 
Bastard (V tc Victor de) $< (Lot et-Garonnc) , rue des SS.-Pèrcs. i3. 
Bàude $> <§> (Loire) , rue de l'Université, n. 8. 
Beaufort (de) (0 $0 (Haute-Marne), rue St.-Dominiquc, n. gg. 
Bédoch ^ (Corrèzé). rue St.-Florenlin , n. i5. 
Bérenger (O >%) (Drame), rue Jacob, n. 11. 
Bérigny (0 ifè) (Seine-Inférieure) , rue Royale (Marais), n. 18. 
Bernard $j (Ain), rue des Saints-Pères, n. 63. 
Bernard *jfe (Morbihan) , rue des Pyramides, n. 4- 
Bernardi (0 $) (Vaucliise) , rue St. -Dominique n. 46. 
Berryer (Bouchcs-du-Rhôrie\, rue Neuve-des-Petits-Charaps, n. 6^. 
Berthois (B ou de) (C $fë) (Ille-et-Filaine), rue de l'Université, n. 3i. 
Beslay père $* (Ille-et-Vilaine), rue de Lille, n. 79 bis. 
Beslay fils (Morbihan), rue N c -des-Petits-Charïips , n. q5. 
Bessières (0 $) (Dordogne), rue Clianoincssc , n. 4- 
Bidault de Frétigné (Mayenne), rue de Bourgogne, n. 3G. 
Bignon .(B nn ) (C %■) (Eure), rue Joubert, n. 47. 
Bignon (Loire-Inférieure), rue Saint-Lazare, n. 102. 
Blacque-Belair (Finistère), rue Elicher, n. 5. 






CHAMBRE DES DÉPUTÉS. <)3 

Blanc (Edmond) % {Haute-Vienne) , au Ministère de l'Intérieur. 

Blanchard {Loire-Inférieure), rue d'Alger, n. i3. 

Blin de Bourdon (V te ) (O $0 {Somme), rue de Grenelle-St.-G., 16. 

Blondeau {Doubs) , rue Neuve-St -Roch , n. 27. 

Bodin (Félix) {Maine-et-Loire) , rue du Mont-Thabor, n. 36. 

Boigues (Louis) ^ (Nièvre), rue des Minimes, n. 12, au Marais. 

Boirot {Allier), rue de Beaune, n. 7. 

Boissière {Seine-et-Marne) $fe , rue des Saussaies, n. i3. 

Boissy d'Anglas (B on ) (C ïfë) {Ardèche), r. de la Ferme-des-Math. i5. 

Bonnefons {Cantal), rue de Rivoli, n. 6. 

Bouchard (O ^) (Seine-et-Oise), rue de la Victoire, n. 4- 

Boudet {Mayenne), rue du Petit-Ileposoir, n. 6. 

Boudousquié^j {Lot), rue de l'Université, n. 3o. 

Bousquet {Gard), place St.-Michel, n. 8. 

Bresson {Vosges), place de la Madeleine, n. t. 

Bricqueville (O de) (C $fc) {Manche), rue de Richelieu, n. 45 bis. 

Brigode (B on de) (0 #) {Nord), rue de Lille, n. 45 bis. 

Bryas (M is de) *jfe {Gironde), rue Tronchet, n. 7. 

Bugeaud (G al ) (C $<) {Dordogne), à l'Ecole-Militaire. 

Buon {Sarthe. rue de Monsigny, n. 3. 

Bureaux de Puzy ^ {Allier), rue de Surcsne , n. 23. 

Bussières (Brocard de) $£ {Marne), boule vart des Capucines, n. 9. 

Calemard-Lafayette {Hante-Loire) 

Calmon (0 $0 {Lot), rue Neuve-de-Luxembourg, n. 25. 
Cambis-d'Orsan (M is de) (0 $0 {Vaucluse), rue' de Valois-St.-H., 4. 
Cariol {Puy-de-Dôme), rue de Choiseuî, n. 10. 
Caumartin ^ {Somme), rue de Richelieu, n. 25. 
Chaignsau ( Vendée) . rue Caumartin , n. 43. 
Chaix-d'Est-Ange ^ {Marne), boulevard Poissonnière, n. 23. 
Champanhet $< {Ardèche') , rue des Beaux-Arts, n. 2. 
Chapuys-Montla ville (B on de) (Saône- et-Loire), place Rivoli, n. 1. 
Charamaule {Hérault), rue de l'Université, n. 101. 
Charlemagne (Indre), impasse St.-Dominique-d'Enfer, n. 2. 
Charreyron {H. -Vienne), r. St.-Thomas-du-Louvre, hôt. de Belgique. 
Chasles {Eure-et-Loir) , rue St. -Dominique-St. -Germain, n. 25. 
Chassiron (B on de) ^ {Charente- Inf), rue de la Chaussée-d'Antin, 3i. 
Chastellier (de) ^ [Gard), rue St.-Germain-des-Prés, n. 5. 
Chastellux (C te Alfred de) (0 $) {Yonne), rue Richepanse, n. 1. 
Chatry de la Fosse (C$î) {Calvados), rue Montholon, n. 16. 
Chevandif.r (Meur/lie), rue de l'Université, n. 36. 
Clauzel (M al O c ) (G ^) (Ardennes), rue Cadet , n. iG. 
Clément ^ {Doubs), au Palais de la Chambre. 
Clogenson $? {Orne), rue Tronchet, n. 26. 
Colin (0 $*) {Jura), rue St.-Augustin, n. 54- 
Colomés ^ [Hautes -Pyrénées), rue Baillif , n. 2. 
Comte (Sarthe), rue Notre-Dame-de-Lorette, n. 16. 
Conté ^ (£0/], rue St.-Thomas-du-Louvre, n. 36. 
Cordier $fe {Ain), rue Saint-Dominique, n. y3. 
Cormknin (V te de) & {Yonne), rue Saim-IIonoré, n. 348 ta. 
Cornudet (C' c Emile) (Creuse), place Belle-Chasse, n. i3. 
Crignon de Montigsy ^ (Loiret), rue des Trois-Frères, n. 3. 



g4 CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

Croissant ^ (Meurthe), rue Gaillon, n. 5. 

Cunin-Gridaine (0 $<) {Ardennes), rue Castiglione, n. 10. 

Cuny ^ (Vosges), rue Jacob, n. 18. 

Cuoq {Haute-Loire), rue Neuve-St.- Augustin, n. 12. 

Daguenet (Basses-Pyrénées}, rue Richepanse, n. 7. 

DALMATiE(M is de) (O $0 (7W), rue de l'Université, n. 57. 

Danse (Oise) , rue Vivienne , n. 3. 

Daunant (B 1B de) (0 >%) (Gard), rue de Bourgogne, n. 7. 

David (Ferdinand) (Deux-Sèvres), t. Neuve-St. -Augustin, n. 47- 

Defermon (O Jacques) (Ille-et-Vilaine), rue de Bourgogne, n. 36. 

Defitte (C tL ) (Seine-et-Oise) , rue de Bourgogne , n. 40. 

Delebecque îfe (Pas-de-Calais) , rue de la Paix, n. 20. 

Delespaul (Nord), rue Neuve-St.-Roch , n. 7. 

Delessert (Benj.) (C $f) {Maine-et-Loire), rue Montmartre, n. 176. 

Delessert (François) (0 %) {Seine), rue Montmartre, n. 176. 

Delort (G^B 011 ) (GO $0 (Jura), rond-point des Champs-Elysées, 10. 

Demarçay (G al B" n ) (C ifc) {Vienne), rue Godot-de-Mauroy, n. 24. 

Demeufve ^ (Aube), rue Neuve-de-Luxemhourg, n. 27. 

Démonts ^ {Seine), rue Christine, n. 3. 

Desabes (Aisne), rue de Belle-Chasse , n. 32. 

Deshameaux (Calçados) (O $fe), rue de la Chaussée-d'Antin, n. 58. 

Deshermeaux (Valette) (Lozère), rue Ventadour, n. 7. 

Desjobert (Seine- Inférieure) , rue de l'Université , n. "38. 

Deslongrais (Rocherullé) {Calvados), rue du Port-Mahon, n. g. 

Desmortiers (O %) (Charente-Lnfèrieure), rue de Sèvres, n. 17. 

Devaux (0 *%f) {Cher), rue de la Paix, n. 20. 

Dintrans (0 ^) {Hautes-Pyrénées), rue Neuve-St.- Augustin , n. 54. 

Doublât {Vosges), rue Chauveau-Lagarde, n. 3. 

Dozon ^ (Marne), rue du 29 Juillet, n. ' t . 

Drault {Vienne), rue Neuve-St.- Augustin, n. i5. 

Drée (M is de) (0 $*) {Saône-et-Loire), rue des Saints-Pères, n. 71. 

Dubois ^ (Loire-Inférieure), rue St.-Dominique, n. i5. 

Duboys-d'Angers ^ {Maine-et-Loire), rue des Petits-Augustins, n. 5. 

Duchaffault (C te ) ^ (Vendée), rue du Dauphin, n. 8. 

Duch vtel (C te Tanneguy) (0 $0 (Charente-Inf), r. S.-Dom.-S.-G., 91. 

DuchATEL (Napoléon)^ (Charente-Infér.), r. St.-Dominique-St.-G., 91. 

Duchesne (Isère), rue de la Paix, n. b". 

Ducluzeau-Pasquy (Dordogne). rueNotre-Dame-des-Victoires, n. i3. 

Ducos (Gironde), place du Palais-Bourbon, n. 83. 

Dudouyt (Manche) , rue de Beaune, n. 3. 

Dufaure (Charente Inférieure), rue St.-Dominique, n. 89. 

Dugabé {Ariége), rue Duphot, n 6. 

Dulimbert (Pougeard) (O $fe) (Charente), rue de l'Université, n. 36. 

Dumon $ (Lot-et-Garonne), rue de la Ferme-des-Mathurins , n. 49: 

Dumont (Nord), rue d'Alger, n. /,. 

Dupin (G *&) (Nièvre), à l'hôt. de la Présid., r. de l'Université, 118. 

Dupin (B 1 " Charles) (C $£) (Seine), rue de. l'Université, n. 10. 

Dupont (0 ^) (Eure), rue Ventadour, n. 7. 

Duprat (B on ) *fe (Tarn-et-Garonne) , rue de la Fcrme-des-Mathurins, 5. 

Durosier (Loire), rue Richelieu, n. 17. 

Durosnel (G a C tc ) (G $0 {Seine-et-Marne) , rue St.-Lazare , n. 56. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. g5 

Durrieu (G al B an ) (G $*) [Laudes), rue du Helder, n. a3. 

Duval de Fraville (B od ) (Haute-Marne), rue St.-Dorainique, n. 46. 

Duvergier de Haurânne [Chef), rue de Tivoli, n. 5. 

Enouf {Manche), rue des Petits -Augastins, n. 17. 

E>traigues (Jules d') & [Indre), rue de Grenelle-St.-Germain. 18. 

Espée (del)^ (Meurtke), rue Duphot, n. 22. 

Espéro>"3ier (0 %) [Aude), rue Descartes, u. 21. 

Estancelin î& [Somme), rue Duphot , u. rg. 

Estourmel (C tc d') ^ (Nord) , avenue de Marbeuf, n. 21. 

Etchegoyen (C tc d') [Landes), rue Keuve-St. -Augustin . n. 36. 

Etienne % [Meuse), rue de Grammont. n. 11. 

Fàin (B on ) (C %) [Loiret), place Vendôme, n. g. 

Falguerolles (de) [Tarn], rue de Lille, n. 85. 

Faure [Hautes-Alpes) , rue de la Paix, n. 1. 

Faure-Dère (Tarn-et-Garonnc) , rue iSeuve-des-Bons-Enfans, n. 3i. 

Faurie (Basses-Pyrénées), rue Notre-Dame-des-Victoires, n. 6. 

Fitz -James (Duc de) (C ^) [Haute-Garonne), rue de Bourgogne, 3/ f . 

Fleury ^ (Calvados) , rue Godot, n. 4- 

Fould [Aisne), rue Bergère, n. 10. 

Frémicourt $$ (Seine), à la Villette. 

Fulchiron ^ (Rhône), rue de Grammont, n. 17. 

Gaillard de Kerbertin i& (Ille-ct-Vilaine), rue Coquillère, 11.23. 

Gànneron ^) # (Seine) , rue Bleue, n. i5. 

Garcias *fe (Pyrénées-Orientales) , nie de Rivoli, 11. 5o £/Y. 

Gardés (Tarn), rue S te -Anne , n. 75. 

Garmer-Pagès # (Sarthe), rue Sainte-Avoye , n. 5/. 

Gar>o>" (Seine), rue Daupliinc, n. 33. 

Garraube (Yalleton de) (0 ^) (Dordogne), rue Jacob, n. g. 

Gauguier ^ (Vosges), rue de Grammont, n. 1. 

Gauthier d'Hauteserve ^ (H.-Pyrén.), r. des Trois-Frères . n. g. 

Gautier d'Uzerche (0 $0 (Corrèze), r. de Yaugirard, 5g. à Vaugirard. 

Gay-Lussac (O *fè) (Haute-Vienne), au Muséum d'histoire naturelle. 

Gènin (Meuse), rue Sainte-Anne, n. 36. 

Génot (Moselle), rue Richelieu, n. 47. 

Genoux [Haute-Saône), rue de Richelieu, n. 20. 

Gillon ^ (Meuse), rue des Moulins, n. 26. 

Girardin (Emile de) (Creuse), rue .Neuvc-St.-Georges, n. n. 

Girardin (Ernest de) [Charente) , rue Blanche, n, 5. 

Giraud % (Drame), rue Nenve-de-I uxembourg, n. 4. 

Giraud (Augustin) ^ (Maine-et-Loire), rue N e -des-Mathiirras, n. 52. 

Giraud (Charles) (Maine-et-Loire), rue jS e -des-Mathurins , n. 52. 

Girod de l'Ain (Félix) (O $fc) (Ain), rue Saint-Dominique, n. 58. 

Girot de l'Anglàde (B on ) ^ (Puy-de-Dôme), r. des P.-Augustins 5.' 

Glais-Bizoin (Côies-du-Sord), rue HiHerin-JRortin, n. 7. 

Golrery (de) $ (Haut-Rhin) , rue de Beaune, n. 7. 

GouiN (Alexandre) (//////r et-J.oire . rue de la Paix, n. ai. 

Govpil i& (Sarthe), rue du Colombier, n. 22. 

Goupil de Préfeln (Orne), rue de Courly, n. 7. 

Gouvernel ï& [Vosges), rue de la Paix, n. 24. 

Grammont (M 1 ^ de) (0 ' jfc) (Haute-Saône), r. de Grenclle-St.-G,, 91, 

Granier >% (Hérault), rue de la Paix, n. 2 : 



96 CHAMBRE DES DEPUTAS. 

Gras-Préville (M is de) {Bouches-du-Rhône), rue Richelieu, n. 45. 

Grasset (de) {Hérault), rue Godot, n. s3. 

Gravier (0 ^) {Basses- Alpes), rue de l'Oratoire, n. 1. 

Guestier (Junior) {Gironde), rue Caumartin, n. i4- 

Guizard (de) ^ © {Ai'eyron), rue de Grenelle-St.-Germain, n. io3. 

Guizot (G ^) {Calvados), rue de la Yille-VEvêque, n. 2. 

Guy $£ {Seine-et-Oise) , rue Saint-Honoré , n. 335. 

Guyet-Desfontaines {Vendée), rue d'Anjou-St.-Honoré, n. 36. 

Harcourt (C te Eugène d') (O $j) {Seine-et-M.), r. de l'Université, 107; 

Harlé père e& {Pas-de-Calais), rue et île Saint-Louis, n. 45. 

Harlé fils $£ {Pas-de-Calais) , rue et île Saint-Louis, n. 45. 

Harlé $fe {Somme) , rue de Lille , n. 26. 

Harrouard de Richemond {Seine-ehMarne) , rue de Tivoli, n. 7. 

Hartmann ^ {Haut-Rhin) , rue des Jeûneurs, n. 3. 

Haubersart (V te d') {Nord), rue St.-Lazare, n. 3i. 

Hautpoul (C fe Alphonse d') (C *fc){Héraulf), rue N c -St.- Augustin , n. 5i . 

Havin {Manche), rue de Provence , n. 36. 

Hébert $j {Eure), rue Neuve-des-Mathurins, n. 54. 

Hennequin ^ {Nord), rue des Saints-Pères, n. 3. 

Hennessy {Charente), rue Royale-St.-Honoré, n. 11. 

Hérembault (Roubier d') {Pas-de-Calais), rue Mont-Thahor, n. 8. 

Hernoux ïfe {Côte-d'Or) , rue Neuve-St.-Roch, n. 3g. 

Hernoux(0 ^) {Seine-et-Oise), rue d'Alger, n. 10. 

Hervé ^ {Gironde), place Belle- Chasse, n. i5. 

His(0/7/^), rue du Helder. n. 16. 

Humann (G O 3$0 {Bas-Rhin), rue Neuve-St.-Augustin, n. 57. 

Hunolstein (V te d') {Moselle), rue 

Isambert & {Vendée) , rue des Beaux-Arts, n. 5. 

Jacqueminot (G al )(G O ^) {Seine), rue de Provence, n. 60. 

Jamin (G al V te ) (G $0 {Meuse), rue Richelieu, n. 3i. 

Janvier {Tarn-et- Garonne), rue des Petits-Augustins, n. i5. 

Jars $£ {Rhône), rue du Sentier, n. 17. 

Jaubert (C te ) {Cher), rue des Petits-Augustins, n. 5. 

Jay ^{Gironde), rue du Battoir-St.-André-des-Arcs, n. 19. 

Jobabd {Haute-Saône), rue de Courly, n. 7. 

Jollivet {Ille-et-Vilaine), rue Mazarine, n. 9. 

Jouffroy $ {Doubs), rue de Vaugirard, n. 3y. 

Jouvencel (Chev. de) ^ {Seine-et-Oise), rue des SS.-Pères, n. 38. 

Jouvet {Puy-de-Dôme), rue des Bons-Enfans, n. 5. 

Junyen {Vienne), rue de Richelieu, n. 16. 

Kératry^ {Finistère) , rue d'Enfer, n. 55. 

Kœchlïn (Nicolas) (O i&) {Haut-Rhin), rue du Sentier, n. i3. 

Laborde (C tc Alex, de) C ^) {Seine-et-Oise) , au Palais de la Chambre. 

L aboulie (de)^ {B 'ou ches-du- Rhône), rue Duphot, n. 6. 

LACAVE-LArLAGNE $J {Gers), rue Grenelle-St.-Germain, n. 25. 

Lacaze {^^^{Basses-Pyrénées), rue Neuve-des-Mathurins, n. 34- 

Lacharme (de) {Saône-et Loire), rue Lafïïttc, n. 7. 

Lachèze fils % {Loire),. rue Neuve-St.-Augustin, n. 9. 

Lacombe (de) {Tarn), rue de l'Université, n. 36. 

Lacoste (de) (O &) {Meurthe), rue Castiglione , n. 7. 

Lacroix {Pyrénées-Orientales), rue du Port-Mahon, n. 9. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 97 

Lacrosse $* [Finistère), rue du Mont-Thabor, n. 3o. 

Ladoucette (B on ) (O $0 {Moselle:, rue St.-Lazare, n. 5. 

Lafayette (Georges de) (Seine-et-Marne) , r. d'Anjou-S.-H., n. 38. 

Lai fitte (Jacques) ^ © (Seine-lnferieure), rue Laffitte, n. 19. 

Lafond ^ (Nièvre), quai de la Tournelle, n. 21. 

Laidet (G d de) (O ^) (Basses-Alpes), quai d'Orsay, n, 3. 

Lamartine (Alph. de) & (Nord), rue de l'Université, n. 82. 

Lamy (C ïfe) (Dordogne), rue Saint-Dominique, n. 8o ; 

Langlois d'Amilly $5 (Eure-et-Loir), rue Caumartin , n. 2. 

Larabit ^ (Yonne), rue des Sainis-Pères, n. 7. 

Larévellière (Maine-et-Loire) , rue de Rivoli, n. 28. 

Las-Cases fils(de)0 (Finistère), place Vendôme, n. 18. 

Laurence (Landes), rue Matignon, n. 8. 

LàUREJïs-Humblot {Rhône), place St.-Sulpice, n. 6. 

Lavielle (Basses-Pyrénées), rue St.-Thomas-du-Louvre , 11. 32, 

Lavocat (O $fe) (Ardennes), aux Gobclins. 

Le Dé an îfé [Morbihan), rue du Mont-Tbàbor, n. 34. _ 

Lefèvre (Jacques) & (Seine), rue du Faub.-Poissonnière , n. 60. 

Le Gall {Morbihan) , rue Sain'-Honoré, n. 2^0. 

Legrand (C >sfe) (Manche), rue des Saints-Pères , n. 24. 

Legrand (V.) {Oise), au Ministère du Comm. et des Travaux publics. 

Lemaire (Oise), rue de Louvois, n. ?• 

Le 3Iarois (V te Polydore) (Manche), rue Blanche, n. 23. 

Lemercier (V tc ) (C"$s) {Orne) . rue de l'Université, n. 18. 

Lemaistre ^ [Seine-Inférieure)), rue de Richelieu, n. 4-7- 

Le Peletier dVyulnay (R n ) (O ^)(Seine-et-0ise), r. de Gren.-S.-G. 27. 

LepREVOST [Auguste) (Eure), rue Jacob, n. 7. 

Leprovost [Côtes- du-Nord) , rue Sainf-Thomas-du-Louvre , n. 3;?. 

Leray [Loire-Inférieure) , rue St. -Florentin, n. i5. 

Lerouge (Saône-et-Loire), rue St.-ïliomas-du -Louvre, n. 10. 

Leroy (Marne), rue de Richelieu, n. 71. 

LesergeAnt de Mohnecove (Pas-de-Calais), rue Richelieu, n. n3. 

Letoubneux (Mayenne), rue d'Angivilliers, n. 8. 

Levaillaht (Loire-Inférieure), rue de. Rohan, n. 20. 

Lf.yraud {Creuse), rue de la Paix, n. G. 

Lherbette (Aisne), rue Caumartin, n. 29. 

Liadières i& (Basses-Pyrénées) , rue Blanche, n. 3i. 

Libert (Orne), rue Neuve-dc-Luxcmbourg, n. 28. 

LiiiPÉfiANl (Corse). Faubourg St. -Honoré, n. 55. 

Lombabd-Buffière (Isère), à riIô!el-de-Yilîc. 

Lune AU (Vendée), rue des Bons-Enfans, n. 22. 

Lusignan (M* de) (C $j) (Lot-et-Garonne), rue Jacob , n. 7. 

Hadier de Montjau $£ (Ardèche), r. Ncuve-St.-Augustin. n. 20. 

MagnoiNCour (de) (Doubs), rue de la Pépinière, n. 1:7. 

Maigtsol [Puy-de-Dôme) % rue Notrc-Dnmc-dcs-Yictoires , n. 9. 

kHET (B OT de) (Haute-Garonne), rue des Saints-Pères, n. 81. 
Malleville de Condat (de) $fe (Tarn-ct-Gar.), r. de l'Université, 36. 

le.t (O &:•) (Seine-Inférieure), rue Mont-Thabor, n. 24. 

lye (Haute- Loire), rue Saint-Thomas-du-Louvre, n. 3a. 
NANGiND'OiNS^(///^/-r/A//W;, rue de l'Université, n. 88. 
Marmier (M is de) (C ^ (Haute-Saône), rue de la Ville-l'Evéque, 3o. 

1836. 7 



f)8 CHAMBBE DES DÉPUTÉS. 

Mart ell (Gironde) , rue Caumartin, n. i. 

Martin (C &) [Nord), rue de Tivoli, n. 10. 

Martineau [Vienne), rue Saint-Honoré. n. 357. 

Massey [Somme), rue Notre-Dame-dcs-Yictoires, n. 3s. 

Mathieu & Saône-et-Loire) , à l'Observatoire. 

Mathieu de la Redorte (C te ) ^ {Aude), Faubourg-St.-Honoré, 3i. 

Mauguin % (Càte-d'Or), rue Neuve-St. -Augustin, n. 3o. 

Merle-Massonneau ^ {Lot-et-Garonne), rue de Provence, n. G-. 

Merlin $j (Areyron). rue de l'Echiquier, n. 16. 

Merlin (G 11 B )U ) (G ^) (Nord), rue de Grencllc-St.-Germain, n. 99. 

Mesgrigny (C te Adrien de) {Aube), rue ïSeuve-St-Augustin, n. 36. 

Meysadier (G a C te ) (G O >&) (Lozère), rue des Champs-Elysées, n. 4- 

Meynard (Vaucluse), rue de Valois-St. Honoré, n. 4. 

Molin (Puy de-Dôme), rue S tr -Anne. n. Gi. 

Monnier >& (Jura), rue Castiglione, n. 2. 

Montèpin (de) (Saône-et-Loire) , rue du 29 Juillet, n. 3. 

Montesquiou ^C tc Anatole de) (G O $t) (Sarthe), rue de Monsieur, 12. 

Montozon (C tc de) (Nord), rue de Tivoli, n. 12. 

Moreau $fe (Meurthe), rue Jacob, n. 7. 

Moreau ^ (Seine) , rue St.-Méry, n. 2.0. 

Mornay [M fa Jules de) (O $0 (Oise), rue de l'Université, n. 57. 

Mosdourg (C 10 de) (0 $0 (lo/), quai Voltaire, n. 7. 

Mottet (Vaucluse) , rue et hôtel Ventadour. 

Muret de Bord (Lndre), rue Bergère, n. 26. 

Muteau (Côte-d'Or) , rue du Bac, n. 87. 

Nicod $ (Loire-Inférieure), rue Neuve-des-Petits- Champs, n. 60. 

ISogaret^B 01 ') (C >&)(Ai>eyron), rue des Frondeurs, n. G. 

Kosereau (Vienne), rue d'Alger, n. i3. 

Oeeri. t ,n (B on d') (Loire-et-Chcr), rue de Grenellc-St.-Germain, n. i5. 

Odier ^O i&) (Seine), bouîcvart Poissonnière , n. i5. 

Odilon-Barrot & ® (Aisne), rue de la Ferme-des-Mathurins, 24. 

Oger ^ (Ardennes), cloître St.-Méry, n. 18. 

Paganel ^ (Lot-et-Garonne), rue de Coudé, n. 19. 

Pages (Ariègé), rue d'Anjou-Saint-Honoré, n. i5. 

Paillarij-Ducléré (Mayenne), rue de Grenelle-St. -Germain , n. ioi. 

Paixhans (O %•) (Moselle), rue de Yerncui) , n. 19. 

Panis & (Seine), rue Poliveau . n. 27. 

Parant ^ (Moselle), rue Jacob , n. 22. 

Passy ^ (Eure), au Ministère du Commerce et des Travaux publics. 

Pat aille & (Vai), rue St.-Marc-Fcydeau, n. 23. 

Patlrle & (Seine) , rue de Paradis Poissonnière , n. 20. 

Pavée de Vandeuvre (B°") ^(Aube), rue St.-Lazare, n. 36. 

Pelet (G al B m ) (G O *&) (Haute-Garonne), rue de l'Université, n. 61. 

Pelet de la Lozère (B on ) $fc (Loir-et-Chei) .au Min. de l'Instruct. pub. 

Térier (Alphonse) %• (Isère), rue Ncuve-St.- Augustin, n. 5y. 

Pérter (Camille) ^ (Corrèze), rue d'Antin, n. 3. 

Pèrier (Joseph) ïfe (Marne) , rue de la Chausscc-d'Antin, n. 70. 

Périn (Ùordogne), rue Montmartre, n. G4. 

Pf.rrier (Ain), rue St.-Thomas-du-Louvre, n. 42. 

Persil (G O $<) (Gers), rue de 1 Université, n. 7. 

Pétiot-Groffier $ ( Saône-et-Loire^, rue St,-Hyacinthc-St.-H. 5. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Ç9 

Pétot [Côte-d'Or), rue de la Michodière , n. 4- 

Petou [Seine-InferJ) , cour des Fontaines, n. 2. 

Peyre {Aude) , rue Jacob , n. 7. 

Peyret-Lallier^ [Loire), rue St.-Tliomas-du-Louvre, n. i5. 

Pfliéger [Haut-Rhin), rue du Bac, n. 9. 

Piéron [Pas-de-Calais), rue Guénégaud, n. i5. 

Pinsonnière (L'Homme de la) ^ [Indre-et-Loire), rue de Lille, n. 2G. 

Piscatory {Indre-et-Loire), rue de Grenelle-St. -Germain, n. 100. 

Portalis (V te ) [Var), place Royale, n. 4, au Marais. 

Poulle (Emmanuel) $fc [Var), rue Royale, n. 6. 

Pouyer [Pas-de-Calais) [C $*), rue Neuve-des-Matburins, n. 4». 

Prévost-Leygonie [Dordogne) . rue de Bourgogne, n. 7. 

Prunelle $ {Isère), rue Jacob, n. 20. 

Puisard (de) [Mayenne), rue des Petits-Augustins, n. 5. 

Quinette {§) [Aisne), rue du Faubourg-St.-IIonoré, n. 33. 

RaYmbert-Sèvin {Eure-et-Loir), rue des Filles-Saint-Tliomas, n. 18. 

Raguet-Lépine [Loire-el-Chei), rue de Lille, n. 78. 

Rancé (de) $s [Eure), rue Croix-des-Pefits-Cbamps, n. 5o. 

Ranchin (B m âe)[Tarn), rue Saint-Florentin, n. 10. 

R-Auter [Bas-Rhin), rue du Hasard, n. 3. 

Real (Félix) ^ [Isère) , rue Godot-de-Mauroy, 11. 3. 

Réalier-DumAs $£ [Drame), rue 

Rémusat (CU. de) © [Haute-Garonne) , rue Royale, n. 18. 

Renouard (0 $fe) [Somme), rue Neuve-de-Luxembourg, n. 22, 

Rétif {Yonne), rue de Beaune, n. 3. 

Reybaud {Bouches-du-Rhône), rue St.-Honoré, n. 4 «6. 

Reynard [Bouches-du-Rhône) , rue S.-Honoré. n. 355 ô/V. 

Richemont (B m de) (G O $<) [Allier), rue de Lille , n. 5i. 

Rivet (B ou ) (O %) [Corrèze), rue Ncuvc-dcs-Petits-Cbamps, n. 82. 

Rivière de Larque e& [Lozère], rue de Provence, n. 12. 

Robineau de Bougon {Loire-Inférieure), rue Royalc-St.-H., n. 20. 

Rochefoucauld (M u Gaëtan de la) (O %) [Cher), r. d'Anjou-St.-H., ig. 

Rochefoucauld (C te Jules de la) (O $*) [Loiret), r. St.-Dominiquc, 100. 

Roger (B on ) (O $j) [Loiret), rue du Faubourg-Poissonnière, 11. ^9. 

Roger (O) {Nord), rue Bergère, n. 4- 

Rosamel (Contre-Amiral Ducampe de) (G $)(f7/r\ r. d'Alger, 10. 

Bouger de Villesavary [Aude), rue Jacob, n. 7. 

Rouillé de Fontaine $£ [Somme), rue d'Anjou-St.-Honoré, n. :>4. 

Roui $ [Gironde), rue St.-Honoré, n. 342. 

Roussiliie [Cantal), Petite Villette, n. 174. route de Paulin. 

Royer-Collard î& [Marne), rue d'Enfer, n. 20. 

Sade (C ,c Xavier de) $< [Aisne"), rue des Petits-Augustins, n. 4. 

Saglio $< {Bas-Rhin), rue du Ilazard, n. 5. 

Saincthorent {Creuse), rue St. -Honoré, n. 240. 

Saihtenac (V te de) [Arïége), rue de la VilIe-l'Évéqnè, n. 21. 

Saint-Marc-Girardin ^ [Haute-Vienne), rue de t'Odéon, n. 27. 

Saint-Pern-Couellan (C tc âc)[Côtes-de-Nord), rue ihipbof, n/20. 

Salvage {Cantal), rue Croix-des-Pctils-Chnmps, n. 3i. 

Salvandy(0 %) [Eure), rue Cassette, n. 3o. 

Salverte (Eusèbe) © [Seine), rue de Clichy, n. 3. 

Sapey (C$) [hère'", vue Saint-Dominique, n. 5a. 

7. 



JOO CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

Saubat (Haute-Garonne), rue de Richelieu, n. 47- 

Sauveur de Lachapelle (Çôtes-du-Nord) , rue Duphot, n. 20. 

Sauzet $fe (Rhône), au Min. de la Justice et des Cultes, pi. Vendôme. 

Schauenburg ^ (Bas-Rhin), rue du Hasard, n. 5. 

Schneider (G %) (Moselle), place du Palais-Bourbon, n. 83. 

Schoisen (B on de) (C $£) ® (Seine), rue du Bac, n. io5. 

Schramm (G* 1 V te ) (G O $0 (Bas-Rhin), au Dépôt de la Guerre. 

Sébastiani (C te Horace) (G ^) (Corse), r. du Faub.-St.-Honoré, T>5. 

Sémerie (Far), boulevart Montmartre, n. 10. 

Sévin-Mareau (Loiret), rue du Dragon , n. 42. 

Sivry (de) (Morbihan), rue d'Amboise , n. 5. 

STROLTz(G al B on ) (G O &<) (Haut-Rhin), rue Belle-Chasse, n. 10. 

SuBERVic(G al ) (C ife)(Gers), rue Cadet, n. ig. 

Talaeot $fe (Vienne), rue Blanche, n. 47- 

ïavernier ^(Ardèche), rue de Rivoli, n. 6. 

Teillard-Nozerolles (Cantal), rue Traversière-St .-Honoré, n. i3* 

Teîsseire (Aude), rue. des Moulins , n. 26. 

ïerrebasse (de) (Isère), rue INeuve-St.-Augustin, n. 9. 

Tesmère (Charente), rue Neuvc-St.-Augustin , n. 49- 

Teste (Gard), rue des Pyramides, n. 5. 

Teuton (Gard), rue de Condé, n. 12. 

Tiiabaud-Linetière (Indre), rue d'Anjou, n. 21 , au Marais. 

Thévenin (Puy-de-Dôme), rue Cassette, n. 25. 

Tiiiers (C $0 % (Bouches da-Rhônc), au Ministère des Affaires étrang. 

ïhil $ (Calvados), rue de Vaiigirard, n. 5o. 

Tilly (C'° Adjutor de) (C $*) (CaWados), rue de Grcnelle-St.-G. , n. i5. 

Tirrion (Jura), boulevart des Italiens, n. n. 

Tirlet (G a V") (G O >&) (Marne), rue de l'Université, n. 3o. 

Toulgoet (de) (O $0 (Finis/ère), rue Bourbon-lc-Château, n. G. 

Toi'rraud (Puy-de-Dôme), rue de l'Université, n. 36. 

Toussin (Alexandre) (Seine-Inférieure), rue de Paradis-Poissonn., 60. 

Tract (Victor Destutt de) (O $0 (Allier), r. d'Anjou-S.-Honoré, 38. 

Tuéhu de Monthierry (Ille-ctA r ilaine), rue Chantereinc, n. 4. 

Tribert (Deux-Sèvres) , rue Saint-Lazare, n. 5y. 

Tronchon (Oise), rue des Petites-Ecuries , n. 08. 

Troy (Gers), rue Ventadour, n. 7. 

Tueux (Côtes-du-Nord), rue Joubcrt, n. 5. 

Tupisier (B 0D ) (C ^) (Finistère), rue St.-Florentin, n. i4- 

Turckheïm (B " de) (O $0 (Bas-Rhin), rue 

Valazé (G 1 B") (C $0 (Orne), rue de la Ferme-des-Mathurîns, n. 2^. 

Vallée (François) (Sarthe), rue Jacob, n. 12. 

Vakdeul (Caroilîon de) ^ (Haute-Marne), rue'I^ c -de-Luxcmbourg, 18. 

Vatout $f (Cote-d'Or), rue de la Victoire , n. i3. 

Vatry (de) *fe (Meuiihe) x\\q. Kolrc-Dame-de-Lorette, n. 18. 

Vauguyon (de) (Surlhe), rue Laffilte, n. 20. 

Vejux (Doubs), rue de la Paix, n. iG. 

Vergnes (C $0 (Aveyrori), rue Jacob, n. G. 

Verne de Bachelard $ (Rhône), rue Neuve-Samt-Augustin, n. 35. 

Vernier *f? (Aube), rue Traversière-St.- Honoré, n. i3. 

Viennet (C $0 (Hérault), ri;c de la Fenne-des-Mathurins, 11. 16. 

Vigif.r (C ,r AdùWv) (Morbihan), quai Voltaire, n. 1. 



CHAMBRE DES DÉPUTÉS. 

Virey (0 $0 [Haute-Marne], rue Soufflot, n. i. 

Vitet ^ [Seine -Inférieure), rue 

Vivien (0 %) (Aisne), rue du Houssaye , n. 7. 

Vuitry [Yonne), rue Castiglione, n. 12. 

Warein (Nord) , rue Christine , n. 5. 

Wustemberg ^ (Gironde), rue du Faubourg-St. -Honoré, n. 3. 



Secrétaires-Rédacteurs. 

M. Denis-Lagarde $f , au palais de la Chambre. 
M. Cerclet , au palais de la Chambre. 

Messagers d'Etat. 
M. Giraud aîné' *fe. M. Joberl-Lucas &. 

Huissiers. Messieurs , 



Slassin , i". 
Tournemine. 



Larchevèque $;. 
Duponceau. 



Jearamcr (0$î). Pongnjr. 
Beauvarlet ^. Guttin. 



Gervais. 
Martinet 



DIVISIONS. 



Procès- Verbaux. MM. 
Denis-Lagarde ^ , C/te/I 
Ramnnd de la Croiselte , Sous-Chef. 
Savary, premier Commis. 

Secrétariat général. MM. 
M éreaud ^ , Secrétaire-général. 
Dauchamp , Sous-Chef 
Ramond de la Croiselte (Paul), 1** Commis. 



Trésorerie cl Archives. MM. 

Doulcct $fe , Trcsorier-ylrchiiiste. 
Lcvaillant, Sous-Chef. 

Bibliothèque. MM. 

Beuchot $< . Bibliothécaire. 

Chcv Roger de Caux . Sous-B iblio'hécaire. 

Boch ^ , Sous-Bibliothécaire adjoint. 



M. Clavel , Inspecteur du palais, au palais. 

M. de Joly $f, Architecte, au palais de la Chambre. 



102 DEPARTEMENT DE LA JUSTICE ET DES CULTES. 



QUATRIÈME PARTIE. 

Administration générale. 

CHAPITRE PREMIER. 

Départemens Ministériels. 



SECTION PREMIERE. 
DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE ET DES CULTES (i). 

Place Vendôme. 

M. SAUZET $£, Garde-des-Sceaux, Ministre Secrétaire-d'Etat , Président 
du Conscil-d'Etat. 

L'organisation et la surveillance de toutes les parties de l'ordre judiciaire; l'organisation 
cl le re'gime du notarial ; les ordres et les instructions à transmettre aux Cours royales et aux 
Tribunaux, pour l'exécution des lois et réglcmcns ; la correspondance habituelle avec les 
Procureurs généraux et Procureurs du Roi sur tout ce qui est soumis à l'action ou confié à 
la surveillance du ministère public; les rapports au Roi sur les matières de législation, 
sur l'administration de la justice , sur les conflits cnlre les autorités administratives et 
judiciaires, sur les demandes de dispenses d'âge et de parenté pour mariage, sur les de- 
mandes en naturalisation, etc.; le rapport des recours en grâce , commutations de peine, 
réhabilitations , etc. ; les dépenses de l'ordre judiciaire ; l'Imprimerie Royale et le Bulletin 
des Lois, etc. Le Garde-des-Sccaux exerce , relativement à la Cour des comptes, toutes 
les attributions déterminées par l'Ordonnance du a5 juillet 181.4 ; il peut nommer les 
Conseillers qui doivent siéger , soit comme Présidons , soit comme Juges, aux Assises; 
les décisions des Cours royales qui prononcent ou confirment la censure avec réprimande ou 
la suspension provisoire d'un Juge ne sont mises à exécution qu'après avoir été approuvées 
par le Garde-des-Sccaux . lequel peut aussi mander auprès de sa personne les Membres des 
Cours et Tribunaux , ainsi que les Officiers du ministère public . à l'effet de s'expliquer sur 
les faits qui pourraient leur être imputés. Les mesures de discipline arrêtées par les Cours 
et Tribunaux , contre les Officiers ministériels , sont également soumises à l'approbation 
du Garde-des-Sceaux. 

Cabinet particulier du Ministre. 
M. Baritel, Chef du Cabinet. 

L'ouverture des dépêches à l'arrivée ; les affaires réservées ; les demandes d'audience ; 
les objets de correspondance qui ne sont spécialement attribués à aucun bureau. 

M. Birat , Agent du matériel, et Payeur des dépenses intèr. du Ministère. 

(1) Le Minisire donne des audiences particulières toutes les fois qu'on lui en fait 
la demande par écrit . on indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. Le public n'est 
point admis dans les Bureaux; il est reçu par le Secrétaire-général les lundis cl vendredis 
tic 8 à 9 heures du matin, et par les Chefs de division, rue Neuve— de-Luxembourg , 
n. 22 , les vendredis, depuis deux heures jusqu'à quatre. Le Bureau des légalisations est 
ouvert tous les jours de midi à deux heures, excepté les dimanches et fêles. MM. les 
Pairs de France, Députés et Magistrats sont reçus par le Ministre les lundis cl jeudis, à 
1 1 heures du malin ; tous les jours , de 8 à r) heures du malin , par le Secrétaire-général ; 
et les lundis et vendredis, de midi à 1 heure, par Ig? Chefs de divisions. 






DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE ET DES CULTES. Iû3 
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. 

M. Renouard (0 %), Consciller-d'Etat, Secrétaire général , Commis- 
saire du Roi au Sceau. 

Surveillance directe et revision de tout le travail du Ministère ce la Juslicc; Direction 
du personnel: Présidence du Conseil d'administration, forme de tous les Chefs de division 
à\i Ministère de la Juslicc; Imprimerie royale; Enregis'.rcmcnt et distribution des dé- 
pêches ; Archives. 

Bureau de l'Enregistrement des Dépêches. ' 
fil. Brocard $s , Chef. 

Analyse et enregistrement des dépêches , renseignemens , légalisation des actes civils cl 
judiciaires pour les Colonies et l'étranger. 

Bureau des Archives. 

Pbemière Section , rue Neure-dc-Luxcmbourg , n. 22. 

M. de Laigue $£ , Chef. 

Dépôt des minutes cl expéditions des lois, ordonnances royales, etc.; formation et 
révision du Bulletin des Lois; conservation du rcgislre authentique destiné à constater 
l'époque de la réception , au Ministère , du Bulletin des Lois; conservation des tableaux de 
publication ; dépôt des types des timbres et sceaux des diverses autorités et administrations 
du Royaume ; garde et apposition du timbre du Ministère de la Justice ; répertoire des 
décisions du Ministère. 

Deuxième Section , Galerie du Loutre. 

ML Bary !$ , Chef. 

Conservation des archives de l'ancienne Sccrélaircrie d'Etat. 

Troisième Section . Palais de Justice. 
M. Terrasse*, Chef. 

Dépôt et conservation des archives judiciaires. 

DIVISION DU PERSONNEL. 

M. Manet $ , Chef de Division. 

Cette division est sous la direction spéciale du Secrétaire-général. 

Premier Bureau- 

M. rinlippes Dclleville. Chef. 

Personnel et discipline des Cours, Tribunaux, Justices de paix; Renouvellement 
périoJique cl inslilulions des Tribunaux de commerce. 

Deuxième Bureau. 
M. Dori-ny %, Chef 

Personnel des Avoués, Commissaires -priseurs el Huissiers ; police et discipline des 
Offieicrs Ministériels. 

DIVISION DES AFFAIRES CIVILES ET DU SCEAU. 

M. PASCALis "', M ufre des requêtes, Chef de Division. 

Premier Bureau- 
M. Poinsinct de Sivry $?, Chef. 

; juc 1 iviir : création de Tribunaux de commerce cl de Chambres temporaires ou 
permanentes dan^ les Coure cl Tribunaux; création de nouveaux cantons; tran-1 



lo4 DEPARTEMENT DE LA JUSTICE ET DES CULTES, 

des chefs-lieux de cantons; changement de circonscription de communes, cantons, ar- 
rondissement; délimitation des communes; correspondance avec les Cours et Tribunaux , 
pour tout ce qui concerne les matières civiles et les besoins du service gênerai; examen dos 
états semestriels des travaux des Cours et des Tribunaux civils ; état civil ; examen annuel 
des procès-verbaux de vc'rification des registres de l'état civil; publication des demandes 
et jugemens en déclaration d'absence. 

Deuxième Bureau. 

M. Armand, Chef. 

Naturalisations, déclaration de naturalisé, et admission des étrangers au domicile en 
France; réintégration dans la qualité et les droits de Français; autorisation de service 
à l'étranger; dispenses d'âge, de parenté et d'alliance pour mariage ; cliangemcns ou addi- 
tions de noms ; titres, majorais et dotations ; vérification et règlement des droits de sceau 
à verser au trésor public; remises et réductions de droits, en vertu de la loi du 21 avril 
i832; Journal des Savans ; sceau des lois, traités, lettres-patentes et autres actes de 
chancellerie , nomination et surveillance des Référendaires au sceau. 

Troisième Bureau, 

M. Joyc $< , Chef. 

Régime cl organisation du Notariat , Personnel , Police et discipline des Notaires. 
DIVISION DES AFFAIRES CRIMINELLES ET DES GRACES. 

M. Quénault îfe , Maître des requêtes, Chef de Division. 

Premier Bureau. — Justice criminelle et correctionnelle. 

M. de Dalmas $< , Chef. 

Poursuite des crimes ; surveillance générale de l'instruction des procédures et des juge- 
mens en matière criminelle ; questions relatives aux Cours d'assises , aux Tribunaux 
militaires et maritimes; extraditions; poursuite des délits de police simple et correction- 
nelle , notamment des contraventions relatives à la police rurale et forestière , aux douanes, 
aux octrois municipaux, et autres contributions indirectes; composition et publication du 
compte général de l'administration de la. justice criminelle; examen des listes générales 
des jurés , etc. 

Deuxième Bureau. — Grâces et cassation. 

M. Laudy, Chef. 

Recours en grâce ou en commutation de peine, et demandes en réhabilitation; envoi à 
la Cour de Cassation des mémoires, procédures, jugemens et arrêts en matière criminelle, 
correctionnelle et de police ; renvoi des arrêts de la Cour de Cassation. 

DIVISION DE LA COMPTABILITÉ ET DES PENSIONS. 

M. Decrusy ^ <&i Maître des requêtes, Chef de Division. 

Premier Bureau. 

M. Allain^, Chef. 

Formation du compte et du projet de budget; répartition des crédits législatifs; demandes 
de fonds, ordonnances de paiement, tenue des écritures en partie double; dépenses du 
Conseil-d'Elal, de l'Ordre judiciaire et de l'Administration centrale ; vérification des états 
de paiement dressés par les (.ours et Tribunaux, et examen des comptes rendus par les 
Préfets; correspondance relative aux menues dépenses et frais de parquet des Cours et 
Tribunaux ; examen des droits à la retraite ; liquidation et paiement des pensions de retraite 
et des secours; examen du compte des fonds de retenue, rendu par la Caisse des dépôts 
et consignations. 

Deuxième Bureau. 

M. Gérard, Chef. 

Vérification et régularisation des frais de justice eu matière criminelle, correctionnelle 
pt de simple police , etc.-* 



DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE ET DES CULTES. Iû5 

RÉFÉRENDAIRES AU SCEAU. Messieurs. 

1818. Feugueray, rue des Deux-Ecus, n. 33. 

1828. Chev. Garnier $$, rue de la Ferme-des-Mathurins , 11. 3. 

1828. Nauzé . rue Neuve-de-Luxembourg, n. 28. 

182g. Dutong, rue Traversière-Saint-Honoré, n. 4-i- 

l£*g. Tessier, rue Neuve-Saint- Augustin , n. 3q. 

i83.3. Geoffroy, passage Saunier, n. 23. 

i835. Vautier. rue de Richelieu, n. 35. 

i835. Drouyn, rue des Moulins, n. 22. 

i835. Cavillier , rue de la 3Iicliodière , n. 21. 

i836. Gaultron, rue de l'LInivesité, n. 8. 

i836. Leroy de la Brière, rue de Verneuil, n. 3^ bis. 

i836. Grossot de Vergy, rue Taranne , n. 1 1. 

MM. les Référendaires sont charge's exclusivement de la poursuite des demandes 
relatives: i° aux titres, majorats et dotations avec titres; 2° aux remises ou réduction des 
droits de sceau affectés à l'expédition des lettres de naturalisation, de service à l'étranger 
et de dispenses pour mariage. Le versement au Trésor de ces divers droits de sceau a égale- 
ment lieu par leur ministère. 

Membres du Bureau. Messieurs , 

Feugueray, Président; Tessier, Trésorier; Dulong, Secrétaire. 

Référendaires honoraires. Messieurs , 

Vincent , rue du Faubourg-St.- Honoré, n. 117. 
Barbier- Daucourt, rue Royale- St.-Anloine, n. 18. 

Graveur de la Chancellerie. 
M. Tiolicr (O ^) , à l'hôtel des Monnaies. 



IMPRIMERIE ROYALE. 

(Ancien hôtel Soubise, rue Vieille-du-Temple, n. 8g.) 

Nota. Les personnes qui désirent visiter V Imprimerie royale y sont admises les 
jeudis, sur l'autorisation du Directeur. 

Impression, distribution et débit des lois, ordonnances, réglemcns et actes de l'auto- 
rité royale. — Service des Conseils du Roi , — du cabinet et des bureaux de la maison 
du Roi. — Impression des effets royaux et valeurs émises par le Trésor public , — des 
billets de loterie, — moulage des caries, — congés des troupes, — des brevets, — des 
timbres, — passeports , etc. — Service général des ministères et administrations centrales 
et spéciales, dont les impressions sont payées sur les deniers de l'Etat. ( Ordonnance du 
23 juillet 1823.) 

Impression des ouvrages de science* et d'arts publiés aux frais du Gouvernement, en 
vertu d'une autorisation spéciale du Roi. — Impression aux frais des auteurs , sur autori- 
sation spéciale de M. le Garde des Sceaux , des ouvrages composés en tout ou en partie 
de caractères étrangers. 

MM. les imprimeurs de Paris sont autorisés, par décision de M. le Garde-dcs-Sceaux, 
à faire composer et imprimer à l'Imprimerie royale la partie des ouvrages qu'ils auraient 
entrepris , ilan^ laquelle il se trouverait des caractères orientaux, ou quelques-uns des signes 
particuliers qui existent dans la typographie étrangère de cet établissement.) 

M. Lebrun $ , de l'Académie française , Maître des requêtes , 
Directeur, à l'Imprimerie royale. 

Service général de l'établissement, sous les ordres de M. le Garde -des -Sceaux. — 
Rapports avec le Ministre des l'inanccs pour ce qui est relatif an mouvement des fonds 



I06 DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE ET DES CULTES, 

et aux encaisses , aux receltes et aux dépenses ; — avec les ministères , et les administrations 
centrales, la cour des comptes et les receveurs généraux, pour toutes les observations 
relatives à la surveillance du service de l'Imprimerie royale , aux mémoires remis en 
règlement et aux comptes rendus. — Autorisation des dépenses. — Demandes d'autorisa- 
tion pour des impressions en caractères étrangers. 

M. Duprat, Secrétaire de la direction. 

Réception et enregistrement des dépêches ; distribution des commandes dans les divers 
services; préparation de la correspondance sur les objets généraux ; dépôt des actes admi- 
nistratifs ; délivrance des amplialions ; contrôle de l'exécution des travaux typographiques. 

Service actif. 
M. Rousseau %, Chef de la typographie , à l'Imprimerie royale. 

Direction et surveillance des ateliers de l'Imprimerie. — Réception des commandes 
ordinaires. — Envoi des épreuves. ■ — Correspondance relative aux impressions avec les 
auteurs et les chefs du service des impressions dans les ministères cl administrations. 
M. Audiguicr, Correcteur en chef pour la typographie française. 
M. de Lagrange , Correcteur pour la typographie orientale. 

M. Desenne $f , Chef de l'envoi du Bulletin des Lois (i), des travaux 
accessoires à l'impression, et des expéditions , à rimprimerie royale. 

Distribution et envoi du Bulletin. — Distribution et envoi des impressions aux minis- 
tères , administrations, et dans les départemens — Correspondance relative. — Surveillance 
des ateliers des travaux accessoires à l'impression et correspondance relative. 

M. le B on Sylvestre de Sacy (C $0 , Pair, Membre de l'Académie des 
Inscriptions et Belles-Lettres , Inspecteur de la typographie orientale. 

Classement des poinçons et des frappes des caractères orientaux. — Direction scien- 
tifique du dessin, de la gravure et de la fonle de ces caractères. — Révision des impres- 
sions en caractères étrangers, 

M. Rousseau ( Aug. ) , Garde des poinçons, chargé de la Fonderie. 

Gravure, frappe et fonle des caractères. 

Service administratif. 
M. Auberr, Chef de la Comptabilité administrative. 

Tenue des livres de comptabilité de l'établissement. — Rédaction cl expédition des 
mémoires d'impression. — Délégations ad caissier pour en recevoir le montant. — Prépa- 
ration des ordonnances de fonds et de paiement. — Idem du budget et des comptes. 

M. Doré , Chef du Contrôle. 

Enregistrement des demandes d'impression et des autorisations de dépenses. — Visa 
des bulletins pour la formation des mémoires. — Discussion des observations sur les. mé- 
moires. — Vérification des dépenses — Enregistrement de toutes les pièces de recette et 
de dépense en deniers , — d'entrée et de sortie des matières. 



(1) On s'abonne à l'Imprimerie royale pour le Bulletin des Lois , à raison de g fr. par an ; 

— Le prix des abonnemens pour les départemens doit être remis aux directeurs des postes. 

— Les sommes envoyées directement en effets de commerce ou autres ne seront pas reçues 
a l'Imprimerie royale. 

Le dépôt de l'Imprimerie royale c;t le seul dans lequel le texte des lois et ordonnances 
soit authentique. — Un y trouve toujours, soit des collections complètes par série , année 
ou volume, soil les numéros des bulletins nécessaires pour les compléter. 



DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE ET DES CULTES. 107 

Service intérieur. 
M. Rcgnauit, Chef, à l'Imprimerie royale. 

M. Baffos^, Chirurgien-Médecin, attaché a T Imprimerie royale, rue de l'Odéon , 33. 
Mouvement cl police du service intérieur de l'Etablissement. — vSurveillancc de l'cxc- 
culion des travaux et réparations aux bàtimens. — Demandes d'autorisalions pour lis dé- 
penses intérieures. — Règlement de ces dépenses. — Correspondance avec les fournisseurs 
pour les approvisionnemens du service. 

Comptabilité. 
M. Guidon, Conservateur du matériel, à l'Imprimerie royale. 
M. Metman, Caissier, à l'Imprimerie royale. 

Comité pour l'examen des Outrages dont l'impression gratuite 
est demandée. Messieurs, 
Daunou (O &). Député , Président ,\ 

Quatrcmcre (E.)' $S \ de p Académie des Inscrip. et Belles-Lettres 

baudet & , 1 

B on Silveslre de Sacy (C &) , Pair , J 
Cousin (O #), Pair, de r Académie française. 
Arago (O $£) . de F Académie des Sciences , Députe'. 
Vitct (Lud.) ^ , Maître des requêtes, Député. 
Dcscnne & , Chef de service à l'Imprimerie royale , Secrétaire. 

Commission pour la direction des impressions orientales. MM. 

Quatrcmcre (E.) $5, Membre de l'Institut. J Burnouf (E.) îfc , Membre de V Institut. 
B on Silveslre de Sacy (C $) , Pair, idem. | Fauriel # , idem. 



ADMINISTRATION DES CULTES. 
Bue des Saints-Pères, n° 24 (i). 
Bureau du Secrétariat-général et des Archives de f Administration des Cultes. 
M. Hureau, Chef. 

Enregistrement général à l'arrivée et distribution des dépècbes ; garde du timbre ; départ 
des dépêches ; archives , conservation . expédition et classification des ordonnances et des 
décisions royales , des avis du Conscil-d'Elat , des arrêtés et des circulaires du Ministre. 

Division du Culte catholique, 
M. Schmit $, Maître des requêtes, Chef de la Dùision. 

PREMIER BUREAU. 

M. Lebertre, Chef. 

Bulles, Brefs , Bcscrils de la Cour de Rome ; Légalisations; Nominations aux Arche- 
vêchés , Evêchés; Chapitre royal de Saint-Denis; Présentation à l'agrémcnl du Roi des 
nominations aux Vicariats-généraux , aux Canonicats et aux Cures ; Promotion des Cure's 
de seconde classe au traitement de la première; travail concernant la nomination aux bourses 
des grands Séminaires ; tenue des livrcs-malriculcs de tous les titulaires nommes ou agréés 
par le Roi : états du personnel du Clergé et des Séminaires ; préséances ; appels comme 
d'abus; correspondance relative à la police ecclésiastique ; questions concernant les trai- 

(1) MM. les Pairs, Députés et Magistrats sont reçus par les Chefs de division tons 
les jours, de 11 heures à 1 heure- Le public est admis le jeudi, de 1 à 4 heures. Il n'est 
point reçu (.'ans 1rs bureaux. Les légalisations des actes émanés de l'autorité ecclésiastique 
se font tous les jours , les dimanches et fêles cxicplé:- , de midi à 4 heures. 



DEPARTEMENT DE ■■ LA. JUSTICE ET DES CUITES, 
teraeos du Clergé en casd'éloignement des titulaires; missions à l'extérieur; indemnités 
aux Vicaires-généraux hors d'exercice; secours aux prêtres âgés et infirmes, aux curés et 
desservans en retraite , aux prêtres en activité , aux anciennes religieuses. 

„ , ..ffîilâOHAfiTâi 2fffD9à«at-Boiuwçï TMM3T/IA13< 
M. de la Cour, Chef. 

Examen et approbation des projets d'acquisitions, d'aliénations, échanges, construc- 
tions ou réparations concernant les Cathédrales, Archevêchés ou Evêchés et Séminaires; 
approbation et suite des adjudications ; règlement définitif des comptes des travaux ; rela- 
tions avec le Conseil des bàtimens civils; Règlement des budgets locaux pour l'emploi des 
fonds affectes chaque année par le budget de l'Etal aux travaux et acquisitions concernant 
les e'difices diocésains , ainsi qu'aux dépenses ordinaires diocésaines ; correspondance 
relative à l'application desdits fonds à leur destination; amcublcmsnt des Archevêchés 
et Evêchés ; Bas-Choeurs des Cathédrales ; budgets des fabriques desdites Eglises ; Biblio- 
thèques des Evêchés 'et des Séminaires; Maisons de retraite pour les Piètres ^gés ou 
infiriificsV comptes annuels des Séminaires ; Questions d'art concernant les monumens 
religieux. 

TROISIEME Bt'RE.U'. 

M. Mitouflet.^-, Chef. 

•CrrïonFcription légale des paroisses; érection temporelle des cures, succursales, chapelles 
ctannêxes; vicariats; chapelles domestiques; contentieux des fabriques et administration 
de leurs biens et revenus ; églises paroissiales et presbytères; dépenses du culte paroissial 
auxquelles contribuent les communes ; concessions de bancs , chapelles , tribunes , et 
d'emplacemcns dans les églises pour monumens et inscriptions funèbres ; indemnité pour 
double service ou binage aux curés, desservans et vicaires de curés; administration tem- 
porelle du Chapitre royal de Saint-Denis; tarifs des droits de secrétariat des Archevêchés 
et Evêchés, d'oblations et d'inhumations; statuts des chapitres; approbation des statuts et 
autorisation définitive de congrégations et communautés religieuses de femmes: personnel I] 
et matériel de ces établissemens ; autorisation aux ctablissemens ecclésiastiques pour 
l'acceptation et l'emploi de dons et legs, pour les acquisitions, échanges et aliénations 
des biens et rentes; secours aux communes pour réparations et acquisitions concernant 
les églises et presbytères. 

^s xl.e i? Division des Culles non-catholiques. 
M. Laffox-LadeBAt (Auguste) % j Chef. 

Circonscription territoriale des Eglises consistoriales et des Synagogues ; Nominations 
des Pasteurs et Ministres ; bourses et demi-bourses ; propositions de secours pour les répa- 
rations des temples ; exécution des lois et réglcmens concernant les Cultes non-catholiques. 

Division àe la Comptabilité (i). 
M.. Lakgloix ^, Chef de la Division. 

rn entier Et'REAr. — Opérations centrales , Liquidation cl Ordonnancement. 
M.VJDanquin , Chef. 

■Budget et comptes des dépenses ; distribution mensuelle des fonds ; ordonnancement des 
dépenses générales ; vérification et envoi des ordonnances au Trésor ; remise des lettres ' 
d'avis de paiement ; états de crédits aux Préfets ; vérification des comptes ; rapports avec le 
Trésor; circulaires et instructions générales; liquidation des dépenses intérieures des bu- 
reaux ; pensions de retraites des employés. 

DF.rxiÈMK Bibeu'. — écritures et Z/.-a-.>. 

j\f. Nezot, Chef. 

Ecritures centrales et tn partie double des dépenses; vérification des bordereaux 
mensuels des préfets et des payeurs ; tenue de livres généraux et auxiliaires; situations 
périodiques; expédition des extraits d'ordonnances et des lettres d'avis de paiement. 

- ..... .... 

\ (i) Rue de Grenelle-SAint-Geniuin, n. io3. 



DÉPARTEMENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES. I09 

SECTION II. 

DÉPARTEMENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, 

Boulevard des Capucines. 

M. THIERS (GO #) ® , Membre de la Chambre des Députés, 
Ministre et Secrètaire-d'Etat , Président du Conseil. 
Cabinet du Ministre. s 
M Chef. 

DIRECTION POLITIQUE. 

M. Désages (Emile) (C$fe), Conseiller-d'État , Directeur. 

M. de Vielcastel (Louis) (O $fe), Maître des requêtes, Sous-Directeur. 

M. Cintrât (O #), Sous-Directeur. 

Bureau du Protocole. 
L'expédition des traités, conventions et autres actes politiques ; des pleins-pouvoir». 
:ommissions , brevets, provisions, cxequatur; les ratifications du Roi; les lettres de 
lotification , de créance, de rappel et de reerc'ance ; le cérémonial et le protocole; les 
>riviléges des \mbassadeurs ; les audiences diplomatiques ; la présentation des étrangers 
iu Roi , etc. 

M. Feuillet (Félix ; &. Chef. 

DIRECTION COMMERCIALE. 

M. Désaugiers (O ^), Maître des requêtes, Directeur. 
M. Flury (Emile) (O $0 , Sous-Directeur. 
M. de Lambert (O %) , idem. 

DIRECTION DES ARCHIVES ET CHANCELLERIES. 

La conservation, le classement et le relevé par tables analytiques de toutes les corres» 
londanci s du Ministère : la collection des traités et documens diplomatiques de tout 
jenre ; le dépôt des ordonnances royales et décisions ministérielles relatives aux agens du 
lépartement. et la correspondance qui se rattache à leur exécution ; la recherche de tous les 
locumens et renseignemens demandés , soit pour le service particulier des directions, soit 
lans dos intérêts publics ou privés , etc. , etc. 

VI. Mignet (O $0 , Conseiller-d'Etat, Directeur. 
M. le C d'Hautrrivc (O %) |, Sous-Directeur. 

Bureau de la Chancellerie. 
Ce bureau est le seul ouvert au public. Il est chargé, sous les ordres da Directeur 
les Archives, de la correspondance concernant les réclamations particulières des sujets fran- 
;ais envers des sujets étrangers , ainsi que des travaux relatifs aux passeports et légalisa- 
ions ; à l'état civil; aux commissions rogatoires; à la transmission des actes judiciaire*; 
iux significations à l'étranger, etc. On peut s'y présenter tous les jours depuis onie heures 
lu malin jusqu'à quatre heures du soir, les dimanches et fêles exceptés. 

M. de Lamarre % , Chef. 

DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ. 
Les travaux généraux et particuliers relatifs aux finances du Ministère ; la correspondance 
avec les agens politiques et commerciaux sur toutes les matières de comptabilité , tt tout c« 
jui i'j rapport 1 ?, les pensions, la répartition des fonds , etc. etc. 

M. Iîrknif.r (O $?), Maître des requêtes, Directeur. 
M Bon et $£, Sous-Directeur. 

Agence ùu Ministère a Marseille. 

M. Guys O $»\ Consul général honoraire, Agent. 



l'O DÉPART. DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES. — CONSULS ÉTRANGERS. 
CONSULS GÉNÉRAUX. CONSULS ET VICE-CONSULS 
DES PUISSANCES ÉTRANGÈRES FA' FRANCF. 



RJcssi 

AUTRICHE. 

Paris B on de Rothschild , C. g. 

Le Havre. . . . Lemaître . id. 

Bordeaux.. . . Bethmann, id. 

Marseille.. ■ . Lavison , id. 

Bastia Cecconi , Vice—Cai'sul. 

Bayonne. . . . Lesson de Reyer. id. 

BADE (Grand-Duché de). 
Bordeaux. . . . Clossmann (Paul) , Cons. 
Strasbourg. , . Mummel (Jacq), id. 
Le Llaere . . . Werncr (J. C. F ), id. 



BAVIERE. 

Humrael , Consul. 
De Sulzor-Wnrt. 
Bonnat , 



Slrasiourg. . . 
Bordeaux . . . 
Bayonne . . • 
Montpellier et 

Celle . . . Lichtenstein . 

Le Havre. . . Meincl , 

Marseille ■ ■ Sicveking, 

BELGIQUE. 

Borde au c . . . Poirier, Consul. 

Le Havre . . Kirkpatriek, 

Marseille . ■ • Escalon , 

Nantes Goullin , 

Bayonne. . . ■ Miramon . 

Calais Cullen , 

Brest Kerjegu , 

Montpellier et 

Cette .... Bazile , 
Dunkerque et 

Gravelines . De Vctle (J. LA , 

La Bochelle. . Romicux , 

Bouen Buysschaert , 

Boulogne. . . . Adam (A.) , 

BRESIE. 

Paris Chev. d'Amormi , 



id. 

id 

fit. 

.'•-/. 
in. 



id. 
id. 
Id. 
id. 
id. 
id 

id. 

id. 
id. 
id. 
id. 

C. g 



Bordeaux . 



D:inlicrque 
Nantes. . ■ 
La Bochelle 



Bordeaux 

Bayonne. 
Cette. • ■ 
Marseille 



CHILI. 

Santa-Coloma. Cons.gèn. 

DANEMARCK. 

Bonvarlct . Consul. 
De Coninck . id. 

De Çhezeaux . >d. 

Kirstein, id. 

Bclhmann, Consul adj. 
Ide , Consul. 
Coulet (lsid.), Consul. 
faialis Tu'cîn . id. 



Tietjens , Cons. adjoint. 
De Angelis, Consul. 



eurs, 

Marseille. . . 

Bastia 

S. - Martin de 

Bé. ..... Dcsnouy, id. 

DEUX-SICILES (ROYAUME DES). 

Marseille. . . . Stella , Consul général. 

Bastia Lambruschini , Consul. 

Alger .... Chev. Girardi ,Cons. gèn. 

Bordeaux . . . Meyer, id. 



Paris. . . . 
Le Havre . 
Bordeaux. . 
Bayonne. . 
Cette. . . . 
Marseille . 
Perpignan. 



Basil 



ETAT 



Paris . . . 
Le Havre. . 
Marseille . 
.Vantes. . . 
Bordeaux . 
Lyon .... 
Cette .... 
La Bochelle 
Lorient. . . 
Bayonne. . 



Lopez Bustamenle, Co ns 

. Lefcr, id. 

. De Aldam.i. id. 

Durou . id. 

Barros , ia. 

. Prat , id. 

. Hernandez , id. 

TATS ROMAIKS. 

Lola , Consul-général. 

- UNIS D'AMÉRIQUE. 

Brcnt, Consul. 
Beasley , 
Cro\all , 
I ciwwck, 
Slrobel . 
Allinson, 
Privât, 
Debessé , 
Church , 
Lvnch. 



id. 
id. 

id. 
id. 
id. 
id. 
id. 
id. 
id. 



ETATS-UNIS MEXICAINS. 



Bordeaux. . . Maneyro (Emm.), Cons. 
Le Havre . . . Mancyro (Loui«), id. 



GR ANDE-BRET AGNE . 



Paris . . . 
Calais. . . 
Boulogne. . 
Le Havre . 
Cr.invillc . 
Brest. . . . 
Nantes. . . 
La Bochelle 
Bordeaux . 
Bayonne. . 
Marseille . 
Ile de Corse 



Pickford (T.) , Consul. 
Marshall (Sam.), id. 
Hamilton(Wil!.). id. 
( -ordoii (A.), Conul. 
V.hile(A), id. 

Terrier (A ), id. 

Newman (Henry) , id. 
Close (John). id. 

Scott (T. : fc. G.), id. 
Harvej (J. V.), id. 
TurnbuU (A.) , id. 

PaYmedo (\ P.), id. 



DÉPART. DES AFFAIRES ÉTRANG. — CONSULS ÉTRANGERS-, tll 



GRECE. 

Paris D'Eiclilal , Consul-gén. 

Marseille. . . N Consul. 

Toulon .... Saraathraky, Vicc-Cons. 

HANOVRE. 

Calais Marshall, Consul. 

Rouen Mallhews, id. 

Le Havre . . . Gordon , id. 

Cherbourg ... Noël , id. 

Brest Bersolle , id. 

Nanles "Webber, id. 

Sl.-Marlin {lie 

délié). . . . Rivaillc-Deche'zcaux,/*/. 

Rocheforl . . . Guc'rin des Essards, id. 

Bordeaux . . . DePerrot, Consul gén. 

Bayonne. . , . Harvcy, Consul. 

Cette Kriigcr , id. 

Marseille . . . Peyron , id. 

Dunkcrque. . . Bonvarlet, id. 

HOLSTEIN-OI.DENEOURG. 

Bordeaux . . . Focke , (Consul. 

LUCQUES {Duché de). 

Baslia Gampana , Consul. 

Marseille. . . G fR Pagano , id. 

lUECKLENEOrRG-SCIIWERIN. 
Dunkcrque. . . Carlier, Consul. 

Î Basse , id. 

Basse(J.-H.), Cons. adj. 

5I0DENE. 

Baslia Cccconi, Vice-Consul. 

MONACO ( Principauté de). 

Marseille. . . . f SS* » ^J^îf %' 
( Chappon, V /ce-Consul. 

TARME. 

Ile de Corse. . Cccconi (Hyac), V.-C. 
TATS-BAS. 

Paris Tnurct, Consul général. 

Dunkcrque. • • Moser, Consul. 

(Valais Lcveux. id. 

Boulogne- . . ■ Adam (A.), id. 

Le Havre. . ■ . Peelers (Dirck) , id. 

Brest Bourl, id. 

Nantes Boubce (Ed.), id. 

Saint-Martin, 

{itc de Ré]. Dcsnmiy, V/cc-Consul. 

S. -Valéry- sur- 
Somme. . . ■ Gamain, Vice-Consul. 

Cacn . , . ■ . Pellccat , Consul. 

Bordeaux. . . . Hnvy , id. 

Bayonne. ■ . . Dehns, id. 

Cette Bcrgcryon , id. 

Marseille. . . N id. 

Idloume. , . . Uanizclli , Vire-Consul 



Bordeaux. 



PORTUGAL. 

Paris Daupias, Consul gén. 

PR.OV.-UNIES DE RIO DE LA PLATA. 

Bordeaux . . . Sauta-Col orna. Cons. gén. 

pnussE. 

Dunkcrque. . . Bonvarlet , Consul. 
Saint- Valery- 

sur-Somme. . ' Roussclin-Micliault, id. 

Rouen Rondeaux, id. 

L^e Havre. . . . Wcrner, id. 

Brest Bersolle, Vice-Consul. 

Nantes PcIIoutier, Consul. 

Noirmouticr. . Pineau, Vice-Consul. 
St. -Martin [ile 

de Ré. . . . Rivaille-Deche'zeaux,.v/ 

La Rochelle . . De Heimbac.h , Consul. 

Ile d'Oléron. . Didier, Vice-Consul. 

r> , f Dclbrûck , Consul. 

Bordeaux . . . j ^^ | Ju , es)> y _ c 

r . ( Licbtcnstciu , Consul. 

j Lazalis-Garonne, / .-(.. 
Marseille. . . Roullct, Consul. 

Calais Dupont , Vice-Consul. 

Toulon Crassous , Consul. 

RUSSIE. 

Paris De Labcnsky, Cons. gén. 

Bordeaux. . . "Willfoolh , Consul. 

Marseille. . . Ebcling, id. 

Le Havre . . . Stoffrcgen , id. 

sardaigne (Royaume de). 

Lyon Pagano , Consul. 

Rouen Rousselin-Cavey, C-gén. 

Bordeaux.. . . Soutliard , id. 

Cette Boggiano, Consul. 

Marseille. . . . C lc Pagano, Consul gén. 

Toulon Laulicr, Consul. 

Baslia Giovanetti, id. 

. 
SAXE ( Royaume de). 



Bordeaux. 



( Albrccbt(Cb ), Cons. g. 
\ Albrecht(P), V.-Cons. 



S AXE- W El MA R (Grand-Duché de). 
Bordeaux . . . Klipsch , Consul. 
SI'ÈDE et norwége. 

Paris Méjan^, Cons. gin. 

Dunkcrque. . . Thierry, Consul. 

Calais Dupont , Consul gén. 

L.c Havre . . . Broslrocm, Consul. 

Nanles M oc lier, id. 

La llochellc . I-angc , Consul général. 
Bordeaux. . . . Peltcrscn , id. 

Marseille , . • Eoclsch von l' cls , fit. 



Bordeaux 



il2 DÉPART. DES AFFAIRES ÉtKÀNG. — CONSULS FRANÇAIS. 

SUISSE. 
T ( Galline (Pierre), Consul. 

L y° n \ Galline (H.). Vice-Cons. 

Le Havre . . . Mandrot-Delusc , Cons. 

Bordeaux. . . . Cart (H.) , id. 

Marseille.. . . Roulct , id. 

toscane ( Grand-Durhc de ). 

Marseille ... N Cons, gèn. 

Bastia Cccconi , Consul. 

VILLES LIBRES ET AXSEATIQUES. 
Le Havre. . . . Lange, C. de Hambourg, 
Brème et Lubeeh. 



Nantes Bchn, Cons. de Hambourg 

et Lubcck. 

ÎMeyer , Consul général 
de Hambourg. 
Wcltncr . C. de Lubeeh. 
Moetz, Cons. de Brème. 

Bayonne. . . . Dehns, C. de Hambourg, 
Brème et Lubcck. 

Cette Westphal -Castelnau , C. 

de Lubcck et de Brème. 



CONSULS GÉNÉRAUX, CONSULS ET YICE-CONSULS DE FRANCE 
DANS LES VILLES ET PORTS DES NATIONS ÉTRANGÈRES. 

Messieurs , 

AUTRICHE. 



Milan B on Denois(0 &), C. g. 

Venise SilYeslredeSacj'îfc, Cons. 

Tries te Lcvasscur >fc , id. 

BELGIQUE. 

V te de Ségur- Montai- 
gne ?££, Consul. 
Du Eouzel{C)!&, id. 

BOLIVIE. 

Buchei-Marligny (0 $j), 
Consul g ci: cra I chargé 
d'affaires. 

BRÉSIL. 

B ahia Marcescheau *fe, Consul. 

Fernambouc. . Auboin # , id. 



Anvers. . . 
Ostcnde . ■ 

Cliuo.'/isaca. 



Bio-Jancïro. 
Santiago. . . 
Valparaiso. . 



Taunay , Chancelier de 
Légal , V.-C. hon. 

Damiery $, Consn gèn., 
chargé (Taff. 

De Cazotlc # , Consul. 



ESPAGNE. 

Cadix De Mornard $£ , Consul. 

San/andcr . . . Graslin ife , id. 

Malaga .... De Nion $< , id. 

La Corognc. . Brochant d'AnthiIly^,/V. 

Barcelonne . . Blanchel ^ . id. 

Carthugène. . . Pouquevillc ^ , id. 

Valence. . . . Gaultier d'Arc $! , id. 

Palma. . . . Axel Renard $f', id. 

La Harane. . Mollicn $: , Cons.gén. 
San tic go de 

Cuba. . . ■ DaviJîftJ, Consul. 

Porto • Rico , . Chasscriau i^, id. 

Manille. . . . Barrol (Ad.) # , Cons. 

ÉTATS ROMAINS. 

Ci vit a Vccchia. Beyle $ , Consul. 
ÉTATS-UNIS DE L'AMÉRIQUE CENTRALE. 



Guatemala. 



CHINE. 

Canton .... Gernaerl %. , Consul. 

PANEMARCK. 
Elsc/ieur ... De Serre $ , Consul. 
DEUX-SICILES (ROYAUME HEs). 

Napïes Fourcadc , Chancellicr 

d'Jmb., V.-C. lion. 
Palcrmc .... Cassas >fc , Consul. 

EQUATEUR. 

Guayaquil. . . De Mendevillc $, Cons 



(Mahclin (O &), Consul 
\ gèn. chargé d'affaires. 



ETATS - UNIS 

New-Vorclt 
Philadelphie. . 
Charlcslown . . 

Nouv.-Orlèans . 
Richmond. . . 
Savannah . . . 



DE L AMERIQUE SEPTEN- 
TRIONALE. 

. De La Forcsl $%, C. gèn. 
Hersant $f , Consul. 
C"" de Choiscul (X.) % , 

Consul. 
Saillard^, id. 

De la Rue dcVillcrct, id. 
Faramond , id. 



ÉTATS-UNIS MEXICAINS. 

Mexico Laisne de Villevequ? , 

Chancelier de légat-, 
Consul honoraire. 

Vèra-Cruz. . . Gloux , Consul. 

Campèchc . . ■ Maurice d'Iiaulorivc. id. 



I 



DEPART. DES AFFAIRES ETRANG. — CONSULS FRANÇAIS. II?> 

Riga Moisson , Consul. 

Odessa Challaye (Adolp.)^,/V/. 

Varsovie. . . . Durand (Raim.) »fc, id. 

Tifflis O de Ratti Menton, id. 

sardes (états). 

Gènes TellierdeBIanriez(O^), 

Consul général. 
Nice OdeCanclaux(0#),<7. 



GRANDE-BRETAGNE ET IRLANDE. 
Londres. . . . Duranl-St.-Andrc (0^), 

Consul général. 
Liverpool. . . . Laine $fe, Consul. 
Edimbourg. . . Angrand *fc , id. 

Dublin Delà Boulraye $; , id. 

Malle Miège % , id- 

Cor/ou Despre'aux de Saint-Sau- 
veur $< , Consul. 
Gibraltar. . . De Vaubicourt $5, id. 

GRÈCE. 

Patras Devoize , Consul. 

Syra Ledhuy(E.), id. 

HAÏTI. 

Port au Prince. N Cons. g en. 

Le Cap Cerfberr ife , Consul. 

NORWÉGE. 
Christiania. . Dezos de la Roquette $£, 
Consul. 

NOUVELLE-GRENADE. 

Carthagene. . Aversenc , Consul. 

PAYS-BAS. 

Amsterdam. . . B 011 Decazes (E.) (0 $f, 

Consul général. 
Rotterdam. . . Lagau ^ , Consul. 

PÉROU. 

IBarrère $£ . Consul gèn. , 
Chargé d'affaires. 
Angrand (L.), Fice-Cons. 

PORTUGAL. 
Porto Pichon (Th ) , Consul. 



PROVINCES-UNIES DE niO DE LA PLATA. 

c M is de Vins de Pcysac, 
Buenos- Ayres. 1 (0 # ) , C.-g. CL daff. 
t Roger (Aimé) , V.-Cons. 
PRUSSE. 

DantzicL. . . De Cussy {0%), Consul. 

Stettin Mure de Pclanuc , id. 

RUSSIE ET TOLOGNE. 
S.-Pètersbourg. Yaladc $f , Chancelier 
d"ambass., Cons. hon. 



Port-Maurice. 
Cagliari. 



Laplace, 
Co'lard $, 



id. 
id. 



Saloniçue 
Smyrne. . 

La Canée 



SAXE. 

Leipsick. , . . Huber, Consul. 

TOSCANE. 

Lnourne. . . . B on deFormont(Oîfc),C 

TURQUIE , BARBARIE ET MAROC. 
Canstantinople Castagne ^ , Chancelier 
d'ambass., Cons. hon. 
Guys (Ch.) , Consul. 
Challaye (O #), Maître 
des requêtes, Cons. gén. 
Fabreguetlcî&, Consul. 
Scutari. .... De Lesparda , id. 

Trcbizonde. . . Outrer $f , id. 

Buharest. . . ■ Cochelct (O^), agent et 
Consul général. . 

Yassy Mimaut (A.) , Consul. 

Larnaca. . . . Raybaud (Max.), id. 
S.Jean d'Acre. Guys (Henry) -^ , id. 

Alcp Deval (Al.) % , id. 

Tripoli de Syrie. Vatlier de Bourville, id. 

Tarsous Gillet , id. 

Alexandrie . . Mimaut (O $î), Cons. g. 
Le ('aire. . . . De Lcsseps (F.), Cons. 
Tripoli de Bar- ( Bourboulon $£, Cons. gèn. 

barie | Chargé d'aff. 

Tunis Schwébel (O ^), Consul 

génèr. Chargé d'aff 
Tanger. .... Mccbain îft . Consul gèn. 
et Chargé d'affaires. 

VENEZUELA. 

De la Palun ^ , Consul. 

URUGUAY. 

Baradèrc # ? Consul. 



Caracas. 



Montevideo 



M. Pctry ( $* ) , Consul général honoraire. 



1836^ 



I»4 DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 

"VV»Wrt*W/V»»/VV»WVV\l,\V»Mrt/*VV'a"rt»vVVVMrt*W'Vlav**«/V»ll/WW^ 

SECTION III. 

DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 

M. le M J M* MAISON (G *) , Pair de France, Ministre Secrétaire 
d'Etat de la Guerre. 

Aides-de-camp du Ministre. MM. 
Maison ^ , Lieutenant-Colonel au Corps royal d' Etat-Major. 
De Chasseloup-Laubat $*, Capitaine au Corps royal d Etat-Major, 

Etat-Major du Ministre. MM. 

Girod (0 #) , Colonel au Corps royal d' Etat-Major. 

De la Rue (Isidore) (0 &) , Lieutenant-Colonel idem. 

Langlois (O $?), Lieuten.-Colonel, idem. 

Pellion (O &) , Chef d'escadron , /<&/«. 

Duchatel#e, Capitaine, idem. 

Travot ^, Capitaine en second au corps royal de V artillerie. 

MINISTÈRE DE LA GUERRE, 

Rue Saint -Dominique -Saint- Germain, n. 82 (1). 
Cabinet du Ministre. 
M. Dagnan (0 $0 » Sous-Intendant militaire, Chef. 

La re'ception des dépêches particulièrement adresse'es au Ministre ; la rédaction et l'expé- 
dition de tous les travaux que le Ministre se reserve. 

SECRÉTARIAT GENERAL. 

M. le V te de Raymond (C $î), Intendant militaire, Secrétaire général. 

Bureau du Secrétariat. 
M. Chauvet^, Chef. 

La réception , le timbre et l'enregistrement des dépêches , leur répartition dans les diffé- 
rens bureaux; les demandes de renseignemens faites les jours d'audience; les bulletins 
d'enregistrement et les réponses à remettre aux réclamans; le contreseing des lettres 
expédiées du Ministère ; l'enregistrement des lettres à charger ; la réunion des renseigne- 
mens pouf l'Annuaire militaire , et pour la partie militaire de l'Almanach royal et na- 
tional ; les décorations ; l'administration de l'hôtel royal des Invalides ; les relations avec i 
les Chambres, en ce qui est étranger aux questions de finances; l'enregistrement des 
décisions du Conseil-d'Etat (comité de la guerre et de la marine); l'installation et la 
garde des archives des commissions temporaires du Ministère ; les affaires qui ne rentrent 
dans les attributions d'aucun bureau. 



(i) Le Ministre donne des audiences particulières lorsqu'on lui en fait la demande 
par écrit , en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. 

Le public est admis tous les mercredis et vendredis, de deux à cinq heures, à la section 
de l'enregistrement et dçs renseignemens. 



DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. Il5 

Bureau des lois et Archives. 
M. Mortier ^ , Chef. 

La garde , l'expédition et l'envoi des lois . ordonnances el re'glemens ; la direction 
et l'envoi du journal militaire officiel ; la garde elle classement des papiers qui ne sont 
plus nécessaires au travail courant; la délivrance des certificats de services dans les corps de 
toutes armes licencies en iSi5, et dans les régimens d'infanterie et de cavalerie licen- 
ciés en i83o; l'expédition des acles de l"é»t civil concernant les militaires, pour toutes les 
époques. 

Bureau du Service intérieur. 
M. Giierou^, Chef. 

Le personnel des chefs et commis de la Guerre et des gens de service. Les réparations et 
constructions dans les hôtels du ministère ; l'ameublement desdils hôtels; les fournitures de 
bureau ; les dépenses générales service de l'administration centrale ; la garde du sceau du 
ministère; les impressions générales pour tous les services du département de la Guerre ; la 
lithographie; les demandes d'emplois civils formées par d'anciens militaires, et leur trans- 
mission aux différeris ministères ou administrations publiques qu'elles concernent. 

M. Oulivbon, \ N l ■■ 

M. Boudin-Devcsvrcs , ) 

.M. Lacroix e& , Médecin-Chirurgien. 

M. Renié , slrchitcctc des hôtels de la guerre. 

DIRECTION DU PERSONNEL ET DES OPÉRATIONS MILITAIRES. 

M. le V te Schramm (G 0^), Lieutenant-général, Directeur. 

Bureau des Opérations militaires et du Mouvement des troupes. 
M. Brahaut (0 & ) , Colonel au corps royal d'état-major, Chef. 

Les opérations militaires, le mouvement des troupes et la correspondance avec les auto- 
rités civiles et militaires pour tout ce qui regarde la sûreté intérieure de l'Etal et le main- 
tien de la tranquillité publique ; les discussions de service, d'honneur et de préséance. 

Bureau du Recrutement et de la Réserve. 
M. Pelitet, Chef. 

La répartition du contingent entre les départemens; les opérations des conseils Je ré- 
vision; les instructions et réglemcns sur les appels ; la liquidation des frais relatifs au re- 
crutement ; l'incorporation des hommes appelés ; les engagemens volontaires et renga- 
gements; les rempiacemens ; la libération des militaires qui ont accompli leur temps de ser- 
el l'expédition de leurs congés; la délivrance des congés illimités, aux termes de 
l'article 3o de la loi du 21 mars 18S2 ; l'organisation, la direction , l'emploi et la surveil- 
lance des hommes de la réserve de l'aimée; le personnel des bureaux de recrutement. 

Bureau de la Justice militaire. 
M. Rivot % , Chef. 

La correspondance judiciaire sur les matières civiles et criminelles, et iiolrmment lout 
rc qui concerne les conseils de discipline et les conseils de guerre permanens ; l'envoi, la 
notification et le classement des jugemens des conseils de guerre; la recherche, la pour- 
suile et la tenue du contrôle des déserteurs et des insoumis; l'application des amnisties; 
les grâces et commutations de peines; l'administration des compagnies de discipline, 
liers de condamnés au boulet et ceux des condamnés aux travaux publics; les pri- 
milîlaires ; la vérification et la légalisation de pièces et de signatures; les frais de 
justice militaire ; les extraditions ; les prisonniers de guerre , leur police et leur échange} 
ks naturalisations de militaires en art» vite. 



I 16 DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 

Bureau des Etals-Majors et des Ecoles militaires. 
M. Debacq^, Chef. 

Les officiers généraux; le corps royal d'élat-major; l'état-major des places; le per- 
sonnel de l'administration de l'école d'application du corps royal d'etat-major, de l'école 
polytechnique , de l'école spéciale militaire de Saint-Cyr et du collège royal militaire de 
La Flèche (personnel et adminislration) ; les écoles régimcnlaires (celles de l'artillerie et 
du génie exceptées) ; le gymnase normal militaire et les gymnases régimentaircs. 

Bureau de l'Infanterie. 
M. Mahérault $5, Maître des requêtes, Chef. 

Le personnel, l'organisation, l'inspection et l'état civil et militaire des régimens d'in- 
fanterie de ligne et d'infanterie légère , des bataillons d'infanterie légère d'Afrique , du 
bataillon de zouaves, des compagnies de discipline, des vétérans et de la légion étrangère; 
le personnel des officiers d'infanterie en non-activité. 

Bureau de la Cavalerie et de la Remonte générale. 
M. Crétu #, Chef. 

Le personnel, l'organisation, l'inspection et l'état civil et militaire des régimens de 
cavalerie français et étrangers ; les officiers de cavalerie en non-activité ; le personnel 
et l'administration de l'école de cavalerie. La remonte de la cavalerie, de l'artillerie , des 
trains des parcs d'artillerie et du génie , et du train des équipages militaires ; le personnel 
des vétérinaires des corps de troupes à cheval ; l'entretien des élèves militaires à l'école 
vétérinaire d'Alfort ; la liquidation de l'indemnité de première monture , allouée aux sous- 
ofûciers des troupes à cheval promus au grade de sous-lieutenant. 

Bureau de la Gendarmerie. 
M. Biju-Duval $ , Chef. 

Le personnel, l'organisation, le mouvement, le service, l'inspection, l'administration 
et la comptabilité de la gendarmerie des déparlemcns , du bataillon de voltigeurs corses et 1 
des forces publiques de l'intérieur cl des armées. La garde municipale et les sapeurs-pom- 1 
piers de la ville de Paris; l'état civil et militaire de ces corps depuis iS 1 5. 

Bureau de l'Artillerie. 
RI. Boussaroque-Delafont (C $j), Colonel, Chef. 

Le personnel des officiers et employés d'artillerie; l'organisation et l'inspection des 
troupes d'artillerie ; les compagnies de canonnicis vétérans et celles de canonniers garde- 
côtes d'Alger ; le train des parcs d'artillerie ; le harnachement des troupes d'artillerie; l'éta 
civil et militaire de l'arme depuis i8i5; les écoles régimentaircs et l'école d'applicatioi 
de Metz, en ce qui regarde l'artillerie; les directions d'artillerie , arsenaux, forges 
fonderies et manufactures d'armes; les poudres et salpêtres; le dépôt central et le musé, 
de l'artillerie; l'armement des troupes et celui de la garde nationale; la délivrance 
des munitions ; l'abonnement d'entretien d'armes dans les corps; la nomination des maître 
armuriers des régimens; la formation des équipages d'artillerie de siège et de campagne 
l'armement cl l'approvisionnement en matériel d'artillerie et raunilions des places et de 
côtes; la confection des drapeaux et étendards; la fabrication des pierres à feu ; l'cxpor 
tation des armes de commerce; la construction et l'entretien des bâtimens et élablissemer 
affectés au service de l'artillerie ; les dépenses du matériel de l'artillerie. 

Bureau du Génie. 
IM. Hoquet (0 $), Lieutenant-Colonel' Chef. 

Le personnel des officiers cl employés du génie ; l'organisation et l'inspection des froup 
«lu génie; les écoles régimentaircs cl l'Ecole d'application de Metz, en ce qui regarde <A 
génie; les directions des fortifications cl de l'arsenal du Génie ; le dépôt des fortificalio 
et la galerie des plans -reliefs des places de guerre ; le personnel des concierges des plac 



DEPARTEMEJST DE LA GUERRE. 117 

de guerre et des cantiniers ; l'état civil et militaire de larme depuis 181 5 ; les travaux de* 
fortifications et des bàlimens militaires ; les travaux publics qui intéressent les de'parlemens 
de la guerre, de l'intérieur et de la marine ; les servitudes défensives dans le rayon des 
places de guerre; le contentieux du domaine militaire et les acquisitions d'immeubles à 
réunira ce dorrfaine ; les affermages et locations de terrains et bàtimens militaires: l'as- 
siette générale du casernement des troupes; les dépenses du matériel du Génie; les ca- 
sernes et établissemens militaires ; les permissions de bâtir dans les limites des places. 

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION. 

I\ï. le B jn Boissy d'Anglas (C ^), Intendant militaire , Directeur. 

Bureau de l'Intendance militaire. 
3J. Vauthier ^ , Sous-Intendant militaire, Chef. 

Le personnel et l'étal civil du corps de 1 intendance militaire ; le personnel et létal 
civil du service des subsistances et des anciens employés des services administratifs de la 
guerre: le personnel et l'état civil du bataillon d'ouvriers d'administration ; la centralisation 
de tous les travaux et objets généraux delà direction de l'administration. 

Bureau de la Solde. 
M. Cazac ^ , Chef. 

La solde des étals-majors et des corps de toutes armes (la gendarmerie exceptée), les 
dépenses et répartitions de fonds y relatives; les trailcmens extraordinaires, les indemnités 
diverses elles frais de bureau ; les gratifications d'cnlrée en campagne, les indemnités de 
pertes d'effets cl de chevaux par les officiers ; les délégations , les successions, les dettes des 
officiers; la comptabilité intérieure des corps de troupes; la vérification des revues et 
décomptes ; le produit de l'abonnement des villes pour les frais de casernement ; les masses 
individuelles , la solde de congé allouée aux officiers des corps licenciés avant la loi du 
19 mai 1834 ; la solde de non-activité créée par la loi du ig mai 1 834- 

Bureau de V Habillement. 
M. Michelon & , Chef. 

Le personnel et le matériel du service de l'habillement et du campement; l'admi- 
nistration et la comptabilité des régimens de cavalerie pour le service du harnache- 
ment , et des corps de toutes armes (la gendarmerie exceptée) pour le service de l'habille- 
ment et du campement ; la fixation cl radminis;ration des masses d'entretien d'habillement, 
de harnachement et ferrage de lous les corps de l'armée (la gendarmerie exceptée); les 
réglemens relatifs aux uniformes; l'établissement des modèles-types d'effets d'habillement , 
de coiffure, de grand et de petit équipement, de harnachement et de campement; l'exa- 
men des changemens ou substituions à faire à ces modèles. 

Bureau des Subsistances militaires. . 
M. Tessier i&, Chef 

Service des vivres. Comprenant leî vivres-pain, vivres-viande, sel, riz. ou iégumrs , 
liquides ; approvisionncmens de siège cl de réserve; l'achat des approvisionnemens par 
adjudications publiques, par marchés el par voie de gestion directe; la manutention et la 
distribution des denrées en râlions ; les abonnemens de manutention avec les agens comp- 
tables. 

Scnice des fourrages. L'adminislralion du service . soit par voie de mariés partiels à 
la ration , passés sur adjudication publique , soit par voie de gestion directe. 

Scnice du chauffage- L'administration du service régi en France par un marché géné- 
ral , et en Afrique par voie de gestion directe; la comptabilité de ces services. 

Bureau des Hôpitaux. 
M. Barbier $* : Sous-Intendant militaire, Chef 

L< personnel cl l'elat civil du Conseil de sanlé des années, cl des officiers de santé, 
Uni des corps de Irouni s ijucdeshùpilauf militaires ; Je personnel et l'elat civil des officiers 



Il8 DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. 

d'administration des hôpitaux ; le personnel et l'état civil des infirmiers attachés aux hôpi- 
taux régis par économie ; l'administration du service des hôpitaux militaires , tant de l'in- 
térieur que de l'armée; les ahonnemens avec les hospices pour le traitement des militaires 
malades ; l'envoi des militaires aux eaux thermales. 

Bureau des Transports . Convois , Equipages et lits militaires. 
M. Pontonnier $* , Chef. 

Les transports généraux de la guerre ; les gîtes d'étape , leur assiette , leurs changement ou 
suppression ; les convois militaires ; les indemnités de route et les effets de petit équipement ; 
les frais de poste ; le personnel , l'état civil, les parcs de construction et le harnachement 
des équipages militaires ; le gîte et geolage; les lits militaires; le logement. 

DIRECTION DES FONDS DE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE ET DES 

PENSIONS. 

M. Martineau des Chesnez (GO$0, Conseilîer-d'Etat, Directeur. 

La surveillance supérieure de tous les travaux relatifs aux hudgels et comptes, au con- 
trôle des dépenses , au service des fonds , pensions , traitemens de non-activité , de réforme, 
et secours ; les relations avec les Chambres , pour tout ce qui concerne les questions de 
finances. 

Bureau du Contrôle des Dépenses et du Contentieux. 

M. Davrillé des Essards $* , Chef. 

L'examen des affaires contentieuses ; la discussion des questions générales et réglemen- 
taires concernant la comptabilité : l'établissement des budgets; la révision et le contrôle de 
toutes les dépenses; l'administration et la comptabilité des dépenses diverses, imprévues et 
secrètes ; la régularisation et la main-levée des cautionnemens ; la notification au ministère 
des finances de tous les débets , et l'indication des renscignemens nécessaires pour en opérer 
le recouvrement; la liquidation de l'arriéré antérieur au i tr janvier 1816; les interprètes 
des armées. 

Bureau d'Alger. 

M. Paravey ^ , Maître des requêtes, Chef 

Les affaires civiles, l'administration et la comptabilité des services administratifs dans 
les possessions françaises du nord de l'Afrique. 

Bureau des Fonds et Ordonnances. 
M. Poissonnier ^ , Chef 

L'établissement des comptes généraux d'exercice; la répartition des fonds généraux ; la 
surveillance de l'emploi des crédits; la délivrance des ordonnances de paiement et de dé- 
légation; la correspondance avec le ministre des finances pour tout ce qui tient au service 
des fonds; la tenue des écritures en parties doubles; la réunion des documens de compta- 
bilité transmis parles ordonnateurs secondaires du départemeni de la guerre et les payeur: 
du trésor ; la centralisation dos archives de la comptabilité. 

Bureau des Pensions. 
M. Dalmont (0 *) , Chef 

Les pensions de retraite aux militaires de tous grades et de toutes armes , et les pension 
à leurs veuves et orphelins ; les soldes et pensions de réforme , dans les cas prévus par 1 
loi du 19 mai i834 sur l'état des officiers ; les traitemens de réforme antérieurs à ladite loi 1 
et les anciennes soldes de non-activité régies par les ordonnances des 20 mai 1818 et 5 ma 
1 824 ; les gratifications de réforme aux sous-officiers et soldats congédiés avec droit à uni 
récompense, mais sans titres suffisans à une pension viagère de retraite ; les pensions civile) | 
de retraite aux fonctionnaires et employés du déparlement de la guerre rt des ctablisseracr 
qui en dépendent ; les pensions à leurs veuves et orphelins , les indemnités temporaires au' I 
employés reformés; les secours spéciaux aux réfugiés égyptiens, et aux employés licci 






DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. — INVALIDES. 1 1 f) 

cie's des anciennes administrations d^s armées ; les secours e'ventuels aux anciens militaires 
ou agens du département de la guerre , à leurs veuves ou orphelins, prive's de moyens d'exis- 
tence ; les comptes annuels de l'emploi des crédits législatifs ouverts pour l'inscription des 
pensions militaires au tre'sor public ; les comptes de gestion des caisses de retraite ressortis- 
sant au Ministère de la guerre ; la centralisation du produit des retenues dcslînc'cs à les 
alimenter, et l'ordonancement de leurs dépenses. 

Caisse de t intérieur du Ministère. 
M. Fournier^, Agent comptable , Chef. 

Le paiement des appointemens des chefs et commis du Ministère ; des gages des gens de 
service; des menues dépenses pour le service des hôtels et bureaux du Ministère ; des se- 
cours éventuels accordés par le Roi à des militaires , des Ycuves et orphelins de militaires 
résidant à Paris ; des frais de poste et de mission , et généralement de toutes les dépenses 
ayant un caractère d'urgence. 

DÉPÔT DE LA GUERRE, 
Rue de T Université, n. Gi. 

M. le B n Pelet (GO $Q, Lieutenant-Général, Directeur. 

I re SECTION. 

M. Puissant (0 *) , Chef. 

La carte de France et tous les travaux géodésiques et topographiques qui s'y rapportent. 

II e SECTION. 

M. Lapie (O^), Colonel au Corps royal d'élat-major, Chef. 

Travaux intérieurs, cartes, plans, dessins , gravure , etc. 

m" SECTION. 

M. Bory de St.-Vincent (0 $), Col. au corps royal d'état-niajor, Chef. 

Travaux historiques ; Archives depuis la campagne de 179-- 

IV e SECTION. 

M. Koch (O $), Colonel au corps royal d 'état-major, Chef. 

Statistique militaire en France et à l'étranger; travaux annuels des officiers d'élal-ma- 
jor et correspondance y relative. 

V« SECTION. 

M. Denaix (O *), Chef. 

Administration intérieure du dépôt; bibliothèque, archives antérieures ;'i '7')2: caries 
manuscrites et gravées ; imprimerie ; mobilier. 



HOTEL ROYAL DES INVALIDES. 

M. le M d Duc de Coneglia.no (G ^), Pair de France , Gouverneur de 

l'Hôtel et de la Succursale. 
B Fririon (G0$), Lieutenant-Général, commandant l'ilotel. 
13 a Cazaux (C $*) , Colonel , Major. 
Jacques (J.) O $:•), Chef d'esc, Conseir. des trophées et Commandant 

de l'artillerie. PAbliolhécaire. 



M Vanderviecken de Linné . | 

-j Vallcrand-fc, SAdjud.-Uaj. 

2 Fricd * , j 



Burgom*, ) 

Benoit % . ( J ' 



120 DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. — INVALIDES, 

ADMINISTRATION. 

Conseil d'Administration gérant. 
Président. 
M. le M* 1 Duc de Conégliano (G i^), Pair , Gouverneur. 
Membres. Messieurs, 

B on Fririon (G O $£) , Lieutenant-général , Commandant de ï Hôtel. 

B on Cazaux (C *) , Colonel , Major de l'Hôtel. 

Vidal , Chef de bataillon , idem , Officier supérieur non-fonctionnaire. 

Fried $£ , Capitaine , idem , Adjudant-Major. 

De Bcrsy, Colonel, Chef de Division. 

Triquart $ , Lieutenant , idem , Chef de Division. 

Jacques (J.) (O $f), Chef d'escadron d'artillerie, Archiviste, Trésorier de l'Hôtel, 
Conservateur des trophées et du matériel d'artillerie, Secrétaire du Conseil. 

Intendance militaire. Messieurs , 
B on Volland (G $), Intendant de l'Hôtel cl de sa succursale. 
B on Leduc (O ^) , Sous-Intendant militaire. 

Clergé. Messieurs , 
Ancelin , Curé. 

Jager, I er Chapelain. | ISicod , 2* Chapelain. 

Service des Bâtimens. 
M. Rougcvin , Architecte. | M. Bugnot, Inspecteur-Vérificateur. 

Service de Santé. Messieurs, 

B on Desgcnetlcs (C^!) , Mcdcc. I aspect., j Pusquicr (O ^), Chirurgien principal. 
Membre du Conseil de santé des armées Pusquicr (Ad.) (O ^) , Chirurgicn-maj. 









Fauché (C ^) , Pharmacien Inspecteur , 
Membre du (Conseil de santé des armées 
cl Chef à l Hôtel. 

Périnct (J. J.) ^, Pharmacien principal. 



et Chef à l'Hôtel. 
Ribes (F.) $£,IJ. Médecin ordinaire. 
B on Larrey (C *•) , Chirurgien Inspecteur, 

Membre du Conseil de santé des armées 

cl Chef à V Hôtel. 

Service administratif de l'Infirmerie. 

M. Bourdin , Adjudant d'admin. de \** classe des Hôpitaux militaires. 
M. Lalancc , Sous- Adjudant d'administration. 

SUCCURSALE D'AVIGNON. 

M. le V te Le Noir (C $), Maréchal-dc-camp, Commandant. 

M. Gonlard îfr , Chef de bataillon , Adjudant-Major. 

M. Chevalier, Lieutenant, Invalide, Sous-Adjudant-Major. 

M. Borla , idem , idem. 

Administration. 

M. Fabrc $5 , Sous-Intendant militaire. 

M. Dayma , Lieutenant, Quariicr-Mailrc-Trésoricr. 

Clergé. 

M. Coulet , Aumônier. 

Service de Santé. 

M. Vincent , Médecin ordinaire. 
M. Lévèque $fe , Chirurgien— major. 
M. Benoit, Pharmacien Aide-major. 

Service administratif de l'Infirmerie. 
INI Féry-Duvallon , Adjudant d'administ. de ï' classe des Hôpitaux militaires^ 



DEPARTEMENT DE LA GUERRE. 131 

DÉPÔT CENTRAL D'ARTILLERIE. 
Place St.-Thomas cTAquin. 

La Direction du dépôt central de l'artillerie comprend, tant pour la surveillance des 
travaux que pour l'exécution des ordres du Ministre : 

L'atelier de précision cl de modèles d'armes. — Le Musée de l'artillerie. — Les ar- 
chives. — La bibliothèque. — La collection des plans, cartes et dessins. 

Les officiers et employés attachés à ces divers établissemens sont sous les ordres du Licu- 
lenanl-général présidant le Comité de l'artillerie, directeur du dépôt. 

Messieurs , 

C tc de Carpegna , $£, Conservateur du Musée , Profess. de Mathém\ 

Terquem $< , Professeur de mathématiques et Bibliothécaire- 

Gardeur Lebrun $fe , ) „ r , n 

,,,,.,,, w ' > Professeurs de Dessin. 

Ihiollet, J J 

Nota. Les officiers employés au dépôt figurent au tableau de leurs grades respectifs. 



SERVICE DES POUDRES ET SALPÊTRES DE FRANCE, (M'ArSCnol. 

M. le O Valée (G ^), Lieutenant-général, Directeur. 

M. Piobcrl $;, Canit. en !«*, ) ... , 

M. Auvity*,/^ J ^àes-dc-camp. 

M. Lyautey^, Capitaine en 1 er , Ajoint. 

M. Morcl de Duesme (O $s) , Capilaine en 2 e , Adjoint. 

Bureau central. Messieurs , 
Vigneux ^, Chef de Correspondance. | Félin , Chef de Comptabilité. 

Poudreries et Raffineries réunies. 

Commissaires. MM. | Officiers tfArtill, Inspecteurs. MM. 

Chapelain, J „ . .. „, f Lcrcy ^ , Chef iTcsc adron. 

,,- , , ... x \ au H/paiilt. près Tours. \ tu J 5r .. / 
l'aucher (clevc), ) r ,r \ Blet , Capitaine en 2.'. 

j ■ -r 7 j Polycarpe >& , Capitaine en 1". 

Luxaignc , a loulousc { t> /t tT <-■ \ C s. ... 

° b ' I Boycr (J. B. C.) # , Capitaine en 2». 

Bussy ^J, à S.-Mcdard, près Bordeaux. . . | Hanel-Cléry $<, Capitaine en I e ». 

Poudreries. 

Commissaires. MM. Officiers (T yirlillerie. Inspectcurj. MM. 

dp ■ .», r> i j 'A • ( Dieu $k , Chef d'escadron. 

rclissicr *, au Bouchet, près Arpaion. . ■ r ** 1 ./ . 

r r y t Guyot , Capitaine en 2 e . 

Chantron , à Sainl-Chamas Feraud ^ , Capitaine en V. 

Lcrmier^J, à Vongcs , près Dijon. . . . Delormc (O &), Chef d'escadron. 

Maguin, \ ^ ^ | Poirier & , idem en i* r . 

Maurcy (é/cfe) , J j Baison , Capitaine en ac. 

Riffault , à S.-Ponce, près Mczicres. . . . Duport #< , Capitaine en i' r . 

Couard , à Esqiicrdcs .près St -Orner. . . . Vergnaud ^j . idem. 

Longuerue , Ponl-de Buis, près Brest. . . . Mocquard >$■ , Capitaine en i". 

Grandbcsançon ^, à Angoulémc Paqueron *fe , Capitaine en i' r . 



Commissaires. MM. 

Le Cocq $f , à Paris 

Labiche , a Marseille 

Blavellc , à Lyon 

Violette , à Nancy 

Durand , à Lille 



M. Dassigny , Commissaire. 



Raffineries. 

Inspecteurs- MM. 
Javerzat (O »fc), Lieutenant- Colonel. 
Reguis $< , Capitaine en i £T . 
Muthuon *fc , idem. 
Loménic de Marmé , idem. 
Cohendet # , idem. 

En mission à Alger. 

IN 



122 DEPARTEMENT DE LA GUERRE. 

COMMISSION MIXTE DES TRAVAUX PUBLICS, 
Rue St.-Dominique-St.-Gcrmain , n 80 {hôtel du Dèpôl des fortifications). 

Cette Commission, créée par l'ordonnance royale du 18 septembre 1816, a été réor- 
ganisée par celle du 28 décembre 1828. Eile esl chargée de délibérer el de donner son avis 
sur les affaires qui sont renvoyées à son examen , et qui intéressent les départemens de 
l'Intérieur, de la Guerre et de la Marine , dans les travaux d'utilité publique qui sont 
projetés dans la zone militaire du royaume. 

Elle est composée d'un président; de trois conseillers d'Etal; de deux Inspecteurs- 
généraux da Génie militaire; d'un Inspecteur-général des Ponls-et-Chaussées ; d'un 
Inspecteur-général des travaux maritimes; d'un Secrétaire archiviste. 

Le Président et les membres sont nommés par le Roi. 

Les deux Secrétaires du Comité du Génie et du Conseil général des Ponls-el-Chaussécs 
assistent aux séances, mais n'ont pas voix délibérativc. 

Le Ministère de la guerre fournit le logement pour le secrétariat et le dépôt de ses archives. 
Les séances se tiennent à l'hôtel du dépôt des fortifications. 

Président. 

M. le B» Portai (G *) , Pair de France. 

Membres de la Commission. Messieurs , 

Chev. Allent (C %) , Pair de France , Conseiller- d'Etat. 

Maillard (C %), Cons.-d'Etat, Vice-Prés, du Comité de Uni. ci du comm. 

B ou Fumeron d Ardeuil (O >jfe), Cons. d'Etat. 

B oa Deponthon (C ${) , Maréchal-de-camp , Inspecteur du Génie. 

Chev. de Monfort (G O ^) , Mar. -de-camp, Inspecteur du Génie. 

De Bérigny (O $) , Inspect.-gén. des Ponts-ct-Chaussées , Député. 

Lamblardie $£, Inspecteur-général des travaux maritimes. 

Secrétaire de la Commission. 
M. Sorel (O $fe), Chef de Bataillon du Génie. 



CONSEIL DE SANTÉ DES ARMÉES, 

Au Ministère de la Guerre , rue Saint-Dominiquc-S.-G. , 11. 82. 

Ce Conseil est composé de trois Membres : un médecin-inspecteur , un chirurgien- 
inspecteur et un pharmacien-inspecteur. 

Membres du Conseil. Messieurs , 

B on DesgcncUes (R. N. Dufrîche) (C %■) . I). et Professeur en médecine, Méde- 
cin-Inspecteur, rue de Lille, n. 78. 

R 011 Larrey (J. D ) (C ^), D. Chirurgien en chef des armées , Inspecteur, uôlcl royal 
des Invalides. 

Fauche (C$J), Pharmacien-Inspecteur, hôtel royal des invalides. 

Membres adjoints. Messieurs, 
Broussais (F. J. V.) (O #), D. i Lr Professeur, au Yal-de-Giùcc. 
Pasquicr (A. P.) (O ^) . hôte! royal des Invalides. 

M. Gcrfaux, D. , Secrétaire , hôtel royal des Invalides. 

Comité de visite près le Ministère de la guerre et les Etats-Majors de la 
x se Division militaire et de la Place de Pa ris. 

M. Haren (H. A.) (O ^) , D. M. Médecin principal. 
M. le B°" Michel (J. B.) (O $>), Médecin ordinaire. 
M. Choque! (V. A.) (O $*) , Chirurgien-Major. 



DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. — GOUVERNEM. D'ALGER. 123 

POSSESSIONS FRANÇAISES DANS LE NORD DE L'AFRIQUE. 



IT. V* IW1UVIIW t. XV* 



Le commandement général et la haute adminislraîion des possessions françaises dans 
le nord de l'Afrique (ancienne régence d'Alger) sont confiés à un Gouverneur général ; il 
exerce ses pouvoirs sous les ordres et la direction du Ministre Sccrétairc-d'Etat de la 
Guerre (Ordonnance du Roi du 22 juillet i834)« 

M. le 3F O ClAuzel (G $0, Gouverneur général. 
CORPS D'OCCUPATION. 
ALGER. 

M. le B ,n Rapatel (C $s), Lieut.-gén., Commandant les troupes. 

M P ,ai f f *S ' \ Maréch.-tfe-camp , Command. les brigades. 

31. Leroy du Verger (C ^), Colonel, Chef d'Etat-Major des troupes. 

31. de Tamnay (C ^), Colonel d'Etat-Major, Comm. la place d'Alger. 

31. Vacher de Tournemine (C $$), Colonel, Directeur de l'Artillerie. 

31. Lemercier (C $fe) , Colonel, Directeur des fortifications. 

31. Mérat $fe . Colonel de Gendarmerie, Grand-Prévôt. 

31. Marey $ , Lieutenant-Colonel, Agha des Arabes. 

31. 3Ielcion-d , Arc (0 ^), Intendant militaire. 

31. d'Arnaud $? , Sous-Intendant militaire de i re classe. . 

M. Segonne $* , idem de 2 e classe. 

M. Castanier, idem > idem. 

FORTS D'ALGER ET ENVinONS. 

31. 3Iarengo ^, Chef de bat., Commandant le fort Neuf. 

31. Hubert, Capitaine, Commandant le fott de l'Empereur. 

31. Edon ^, Capitaine , Commandant du fort des Vingt- Quafre-Heures. 

31. Thomas $£, Capitaine, Commandant de la Pointe-Pescade. 

31. Cassagne $J, Capitaine, Commandant la citadelle de la Casbah. 

OR AN. 

31. d'Arlanges (0 ^), 3Iaréc.-de-camp, Commandant à Oran. 

31. Perrégaux (C $0, 3ïaréchal-de-camp, Commandant une brigade. 

31. Dubarail (0 *&), Lieutenant-Colonel, Commandant la place. 

31. 3faussion (O $?) . Chef d'escadron, Chef d'Etat-Major. 

31. Allot $< , Chef d'escadron, Commandant de l'Artillerie. 

31. Charron (0 &), Chef de bataillon. Commandant du Génie. 

31. D'Agard. Capitaine de Gendarmerie.' 

31. Iîerlié 2&, Sous-Intendant militaire de i rc classe, détaché d'Alger. 

31. Poinchevalle, adjoint de i re classe, à rintendanec militaire. 

BONE. 

31. .le V" d'Uzcr (GOf), 3I ,1 -de-camp, Commandant à Bone. 

31. Thomas (0 *&) , Colonel , Commandant la place. 

31. Girot (O $s), Lieutenant-Colonel, Chef d'étal-major. 

31. Puisson d'Armandy $ , Chef d'escadron, Command. de l'Artillerie. 

31. Redoutey. Capitaine $ , Chef du Génie. 

31. Avril , Lieutenant de Gendarmerie, 

31. Evain $ . Sous-Intendant militaire de 2 e classe. 



124 DEPARTEMENT DE LA GUERRE. — GOUVERNE!!. D ALGER. 

MOSTAGANEM. 

M. Fournier, adjoint de i re classe à l'Intendance militaire. 

ARZEW. 

M. Abdalla d'Asbonne , Chef d'escadron, Commandant déplace. 

BOUGIE. 

31 Lieut. -Colonel , Commandant supérieur de la place. 

M. Laperre (O %>), Chef d'escadron, commandant l'Artillerie. 

M. Boutault ife, Capitaine, Chef du Génie. 

M. Rothé ^, Adjoint de i re classe à l'Intendant militaire. 

COMMANDEMENT MARITIME. 

M. Menouvrier-Defresne (C $*), Contre-Amiral, Command. de lamar. 

M. Rang ^, Lieutenant de vaisseau, Directeur du port, à Alger. 
31. Bompart ^ , idem idem à Boue. 

M. Bonard , idem idem à Oran. 






ADMINISTRATION CIVILE. 

Aux termes de l'ordonnance royale, du 22 juillet iS34 , le Gouverneur général a près 
de lui un Conseil d'administration compose' de fonctionnaires charge's , sous ses ordres, 
des différens services civils et militaires, savoir: V Officier général Commandant les trou- 
pes; r Intendant civil; V Officier général Commandant la marine; le Procureur- 
général ; l'Intendant militaire et le Directeur des Finances. Les chefs des services 
spéciaux civils ou militaires peuvent èlre appelés à ce Conseil par le Gouverneur ge'neral. 
Ils ont voix consultative. 

Un Secrétaire du Gouvernement est placé près du Gouverneur général , et tient la plume 
dans le Conseil. 

Secrétaire du Gouvernement. 

M. Vallet-Chevigny *. 

^INTERIEUR. 

Intendance civile. 

M Intendant civil. 

M. Sol, Sous-Intendant civil, à Oran. 
M. Disant , Sous-Intendant civil , à Bone. 

M. Lowasy, Commissaire du Roi pour les services civils, à Bougie. 
M. Texier, Commissaire du Roi pour les services civils , à Moslagancm. 
Administration municipale. 

M Maire d Alger. 

M. Lesseps , Maire a"Oran. 
M. Dussert, Maire de Bone. 

Instruction publique. 
M. Lepcscheux , Inspecteur de V Instruction publique. 

Cultes. 
Le Culte catholique est servi par les aumôniers des troupes, 
Travaux agricoles et desséchemens. 
M. Amanton , Inspecteur des travaux agricoles. 

Travaux publics. 
M. Poircl , Ingénieur, Chef du service. I M. Pezcrat, Ingénieur civil, à Oran. 
M. Ubaud, Ingénieur civil , à Alger. | M. Négrcl , idem à Bone. 

JISTICE. 

Une ordonnance royale du... août 1 834 a institue, dans les Possessions françaises dans le 
nord de l'Afrique, un tribunal supérieur siégeant à Alger, et trois tribunaux de i r '' intance 
siégeant à Alger, Oran et Bone. Tous les juges et substituts sont successivement appelés à 
ces diverses juridictions, suivant un roulement déterminé par le Gouverneur général pour 
les juges, par le Procureur gênerai pour les substituts. 



DÉPARTEMENT DE LA GUERRE. — GOUVERNER!. D'aLGER. 12$ 

M. Rëalier-Dumas $j , Proc. gén. du Roi près les tribunaux d'Afrique. 

TRIBUNAL SUPÉRIEUR D'ALGER. MM. 

Filhon , Président du tribunal supérieur d'Alger. 

Salles, ^ Loyson ^ , i" Substitut du Procureur* 

Solvef , > Juges. général du Roi'. 

Verdun, ) N Greffier. 

TRIBUNAL DE 1" INSTANCE D'ALGER. MM. 
De Ponton-Damécourt , Juge (sect. civile). I Daverton, Subst. du Proc. gên. du Roi. 
Giaccobi , Juge (sect. correctionnelle}. | Mourgues , Greffier. 

TRIBUNAL DE I ,e INSTANCE D'ORAN. MM. 
Bonnet-Desmaisons , Juge. I Fleury, Subst. du Proc. gén. du Roi. 

Gauran , Juge suppléant. | F orcioli , Greffier. 

TRIBUNAL DE I re INSTANCE DE BONE. MM. 
Cornisset-Lamoltc, Juge. I Renaud-Lebon, Subst. du Proc^gèn. du Roi. 

Germain, Juge suppléant. \ Chenu de Pierry, Greffier. 

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALGER. MM 
Lacrouts , Président. Mercier, 

Barry, \ Tobler, 

Bonncvialle, ( T Alphandéry, 

D/ U U&CS . 
escous, | ° 

Gaubcrl , ; 

M. Despourrin , Greffier. 

Défenseurs pris les Tribunaux. Messieurs, 



Bouffcy père , ) 



Suchet aîné 



Juges. 

es supplèans. 



Négroni. ... à Alger. 
Changca-Longuevillc. id. 

Urlis id. 

Gérard y id. 



Lemcrcier. . 
Caussanel (Charles). 
Bastide. 

Martin . . 

Lavollée. . 
Ourry. . . 



id. 
id. 
id. 



Dermineur. . . 
Pinson deMenerv 
Branthornme. . 
Labarrère. . 
Tioch. . 
Montagne. . 



à Alger. 
Uc id. 
. id. 
. id. 
. id. 
. id. 



Giraudier, 

Jugand. 

Walter.. 

Caussanel 

Badenco. 

Guérin-Toudouzc 



Pannelras. . 

Arnaud id. 

Mérot id. 



Notaires. Messieurs , 
à Alger. Lieutaud. . . . à Alger.\ Gaillard 

id. Lanjoulel. . . . 
. id. Bérengcr. . . . 

Huissiers. Me 
ci Ahcr. 'Galliani. . 



à Alger. 
à Oran. 

id. 

id. 
à Bone. 

id. 



à Bone. 



à 6V/W7. Warin id 

id. 



à AlçcrALagouée. 

N. . . 



Fabrc à Oran. 

N id. | 

Commissaires- Priseurs. Messieurs , 
Porcellaga à Alger. | N 

FINANCES. 

Direction des Finances. 
M. Klondel, Directeur. 

M Leydeker, Inspecteur des Finances, en mission. 

Service des Domaines et de l'Enregistrement. 
M. Galabert d'IIaumnn , Inspecteur, Chef du service. 
M. Fabre, Vérificateur, Chef du service , à Oran. 
M. Bastrale . J'er/ficaleur, Chef du service , à Bone. 

Service des Douanes. 
M. Verlingue, Inspecteur , Chef du service. 
M. Autié, Sous-Inspecteur, à Alger. 

M. Flour de Saint-Genis >fr , Sous-Inspecteur, Chef du service , à Oran. 
M ... Sous-Inspecteur, Chef du service , » Bone. 



à Bone. 
. id. 



à Alger. 



126 DÉPARTEMENT DE LA MARINE ET DES COLONIES. 

uvwvxiWb !L\jXYtAArvi,Vi^txi,\tvv\i\vvvvi J x\iAjVLtvv\jVvvvw\^*ivv\ii;vxxi.vvit un vuiniwaiiuvwt uv\ uvi un 

SECTION IV. 

DÉPARTEMENT DE LA MARINE ET DES COLONEIS, 

Rue Royale-Saint-Honoré. 

M. le B on DUPERRÉ (G *), Pair, Amiral, Ministre et Secr. -d'Etal («)• 

Le personnel et le male'ricl de la Marine royale ; l'entretien et le mouvement des 
forces navales ; l'entretien des ports militaires; le corps royal des équipages de ligne; 
l'inscription maritime; la levée des marins pour le service des bâtimens de l'Etat , et 
celle des ouvriers pour les travaux des arsenaux maritimes; les forges et fonderies de 
la Marine; les hôpitaux de la Marine: l'administration et la police des bagnes; les 
tribunaux maritimes; le martelage des bois propres aux constructions navales ; la police 
de la navigation et des pêches maritimes; l'administration de rétablissement des invalides 
de la Marine ; la liquidation et le contrôle des pensions de fouie nature de la Marine et 
des Colonies; l'administration militaire, civile et judiciaire, et la défense des Colonies ; 
la correspondance avec les Consuls de France pour ce qui a rapport aux mouvemens des 
bâtimens de l'Etat et des navires du commerce, aux bris et naufrages . cl à l'approvision- 
nement des arsenaux maritimes. 

CONSEIL D'AMIRAUTÉ. 

M. le Minisire de la Marine , Président. 

membres du conseil. Messieurs, 

Bergeret (GO^), Vice- Amiral , Vice- Président. 

Ducampe de Rosamel (GO ^), Vice- Amiral. 

B on Tupinier (G ^) , Conseiller d'Etat, Directeur des Ports. 

Ponyer (G^), Conseilter-d'Etat , Directeur du personnel. 

B 0Q Dupin (Charles) (G &) , Conseiller-d'Elat, Député. 

Leconpé (G ^), Contre- Amiral. 

B on Hugon (GO$), Contre -Amiral. 

Secrétaire du Conseil. 
Boucher (O ^f) , Maître des req. , Directeur des Constructions navales. 

SECRÉTARIAT GENERAL. 

M. Boucher (O $0, Maître des requêtes. Secrétaire-Général. 

Bureau du Secrétariat. 

M. Bourdin * , Chef. 

La réception et l'enregistrement des dépèches, leur répartition dans les différens 
bureaux; le contre-seing des lettres expédiées du Ministère ; les demandes de rensei- 
gnemens , le dépôt et l'expédition des lois, ordonnances et réglemens; le personnel des 
gens de service du Ministère: les réparations et constructions dans les hôtels du Mi- 
nistère; les dépenses du matériel de l'administration centrale; la presse lithographique; la 
traduction des papiers étrangers; les affaires dont le Ministère se réserve l'examen . et 
celles qui ne rentrent dans les attributions d'aucun bureau. 

Bureau îles Lois, Impressions et Archives s. 

Ce bureau est divisé en deux sections; chacune est dirigée par un chef de bureau particulier. 
i rc section. — Lois et Impressions. 
M. Bajot J$ , Chef. 

(i) Le Ministre donne des audiences particulières toutes les fois qu'on lui en adresse la 
demande par écrit , en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. 
Lfrs bureaux sont ouverts au publie le jeudi , de deux à quatre heures. 



DÉPARTEMENT DE LA MARINE ET DES COLONIES. 137 

Les impressions du Ministère el celles qui concernenl le service des ports et autres 
établissemens dépendans de la marine , la correspondance y relative ; l'envoi de tous les 
imprimés demandés par les ports ; celui du Bulletin des Lois: la réunion des renscignemens 
pour la formation de l'état de la marine et des colonies , et pour la partie maritime de 
l'Almanach royal; la bibliothèque du Ministère et celles des ports. 
2 e section. — Archives. 

M. Régnier % , Chef, à Versailles. 

La conservation de tous les registres , mémoires et papiers relatifs au service de la 
marine et des colonies, qui ne sont plus nécessaires au travail courant des Directions ; les 
expéditions des actes passés ou reçus dans les études des notaires ou dans les greffes des 
tribunaux coloniaux; la délivrance des actes de l'état civil des colonies , ainsi que des 
certificats, extraits et autres pièces qui peuvent être réclamés; les archives de l'ancienne 
colonie de Saint-Domingue. 

DIRECTION DU PERSONNEL. 

M. Pouyer (C $0, Conseiller-d'Etat . Directeur. 
M. de Reste $£, Chef de Division. 

Bureau des Officiers militaires et civils. 
Ce bureau est divisé en deux sections; chacune est dirigée par un chef de bureau particulier. 
i re section. — Officiers de vaisseau. 

M. Lefèvre $, Chef. 

Les nominations, promotions et mouvemens des officiers de vaisseau; l'Ecole navale; 
les propositions aux bourses pour l'Ecole polytechnique et le Collège de Lorient; les pro- 
positions aux décorations de la Légion-d'Honncur pour tous les corps de la marine. 

2 e section. — Officiers civils. 

M. Morin % , Chef. 

Les nominations . promotions et mouvemens des officiers du commissariat, des officiers 
de sanlé , des aumôniers , des commissaires rapporteurs et greffiers près les tribunaux mari- 
times , des ingénieurs hydrographes , des professeurs de navigation , des maîtres entretenus 
de toutes professions attachés au service des ports; des escouades de gabiers de ports et de 
gardiennage des ports, des magasins et des bureaux ; rondïers, portiers, canotier», et de tous 
autres entretenus qui n'entrent pas dans les attributions spéciales d'une autre direction. 

Bureau de f Inscription et du Recrutement. 
Ce Bureau est dirigé par le Chef de Division. 

M. Hennequin $*, Chef adjoint. 

L'inscription maritime, la levée des marins el des ouvriers; les écoles d'hydrographie ; 
les syndics des gens Je mer; les capitaines aux longs cours ; les maîtres au cabotage et les 
pilotes lamancurs; le recrutement, l'organisation et le mouvement des équipages de ligne. 
Bureau du Personnel de V Artillerie et de IJdrninislralioit des Equipages. 

M. Jannelle $J, Chef. 

L'administration des équipages de ligne; l'organisation cl l'administration des troupes du 
rorps d'artillerie de la marine, de la gendarmerie maritime des ports et des compagnies de 
gardes cliiourmes ; la solde, la vérification des revues des officiers et autres individus do 
tout grade employés au service de la marine dans les ports. 

Bureau des Hôpitaux et Cliiourmes. 
M. De Saint & , Chef. 

L'administration des hôpitaux maritimes; le personnel de ces établissemens, à l'excep- 
tion du corps dis officiers de sanlé; règlement des comptes en ce qui concerne 1rs marins 
■'uvriers el militaires de la marine admis dans les hospices civils et militaires; administration 
et personnel des clfi ouïmes. 



128 DÉPARTEMENT Dl LA MARINE ET DES COLONIES. 

Bureau de la Police de la Navigation et des Pêches maritimes. 

M. Marec *, Chef. 

La police de la navigation cl des pèches maritimes ; les actes de sauvetage. 



DIRECTION DES PORTS. 

M. le B on Tupinier (C$î), Conseil hr-à'Elat , Directeur. 
M. Coster $£ , Chef de Division. 

Bureau des Mowemens et de la Correspondance générale. 

Ce Bureau est dirige par le Chef de Division. 

La correspondance générale; l'administration et la police des ports maritimes; les mou— 
vcmens des forces navales , y compris les opérations maritimes, qui se traitent plus parti- 
culièrement dans le cabinet du Ministre ; les tribunaux maritimes; la reconnaissance hy- 
drographique des côtes de France ; les travaux et la comptabilité matérielle du dépôt général 
des cartes et plan; la publication des voyages entrepris aux frais de la marine; l'achat et 
l'emploi des inslrumens nautiques et des documens de toute espèce relatifs à la navigation. 

Bureau des Travaux. 

M. Grandjean ^ , Chef. 

La construction et l'entretien de loulc espèce de bàtimcns flotlans; le personnel des 
officiers du génie maritime et l'école d'application dudit corps ; la solde des contre-maîtres, 
ouvriers et journaliers dépendans des directions des constructions navales et des mouvemens 
du port; la construction et l'entretien des ouvrages fondés à la mer et des édifices des ports 
militaires ; le personnel des ingénieurs des ponls-et-chaussées affectés au service des ports; 
les employés, conducteurs, maîtres et entretenus de toute classe de la direction des cons- 
tructions hydrauliques ; la solde des contre-maîtres , ouvriers et journaliers dépendans de la 
même direction. 

Bureau du Matériel de r Artillerie , des Fonderies et des Forges de la Marine. 

M. Poussielgue $j, Chef. 

Le matériel de l'artillerie dans les ports; l'administration et le personnel des fonderies , 
forges et usines de la marine. 

Bureau des Approiisionncmcns généraux. 

M. Chevalier % , Chef 

L'achat des bois de construction, de mâture et autres, ainsi que toutes les matières néces- 
saires aux constructions navales et à l'entretien de la flotte ; la passation ou l'examen de tous 
les marchés relatifs aux approvisionnerons ; la comptabilité du matériel des ports. 

Bureau des Subsistances. 
Ce bureau est divise en deux sections; chacune est dirigée par un chef de bureau particulier. 

I re SECTION. 

M. Rouquier, Chef. 

La nomination et la répartition des divers agens des subsistances, entretenus ou autres; 
l'examen des adjudications, marchés et achats relatifs au service des vivres; les manuten- 
tions; la conservation et le mouvement des denrées, tant à terre qu'à la mer; la répartition 
des crédits. 

2 9 SECTION. 

M. Marsaud & , Chef 

La vérification de toutes les dépenses ; la réunion et la classification des comptes , tant en 
fonds qu'en matières; la centralisation de la comptabilité générale. 



DIRECTION DES COLONIES. 



M. Filleau St.-IIilaire (0 $), Maître des Requêtes, Directeur. 
M. Gcrbidon $J, Chef de Division. 



DËPARTKMF.KT DÉ LA MARINE ET DES C010HIS? l»^ 

Bureau politique et commercial. 
Ce Bureau est divisé en deux sections. 

1*' SECTION. 
Elle est dirigée par le Chef de Division. 
Le régime politique et commercial ; l'état des personnes ; les affranchisse!!] en*. 

a« SECTION. 

M. Pichon $, Chef. 

Les finances et les approvisionnemens. 

Bureau de Lè§islation et d' Administration. 

M. Durand $ , Chef. 

La législation et l'administration générale. 

Bureau du Personnel. 

M. Taboureau ^, Chef. 

La nomination à tous les emplois civils ; les promotions et raouveraens de tous le* fonc- 
tionnaires de Tordre administratif, judiciaire et ecclésiastique. 

Bureau des Services militaires. 

M. Lechantre ^, Chef. 

L'organisation , le mouvement, l'administration et la comptabilité des troupes de toute» 
armes qui sont employées dans les colonies, et du dépôt des deux régimens , établi «s 
France : le matériel de l'artillerie et du génie ; les milices. 



t3i 



DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ DES FONDS ET INVALIDES. 

M. Lacoudrais (O %), Maître des requêtes, Directeur. 

Bureau des Dépenses de France. 
M. Servoisier ^ , Chef. 

Comptes ouverts avec les fournisseurs du service Marine, dont les marchés stipulent 
le paiement à Paris; solde et frais de voyage aux agens du service général ; régularisation 
des avances faites au service Marine dans les colonies; ordonnancement de toutes ces 
dépenses ; contrôle de la caisse particulière du Ministère. 

Bureau des Colonies et Consulats, 

M. Pascal & , Chef. 

Envois de valeurs aux colonies; crédits de délégations et ordonnancement direct de* 
dépenses du service Colonies , tant sur les fonds du budget que sur les fond* coloniaux- 
contrôle de l'agent comptable des colonies; présentation des comptes de gestion des tréso- 
riers coloniaux ; comptes ouverts avec les consuls ; apurement et ordonnancement de toutes 
les dépenses acquittées , soit par traites des consuls , soit par traites de bord. 

Bureau des Opérations fnancieres et des Comptes et Budgets. 
Le bureau est divisé en deux sections; chacune est dirigée par un chef de bureau particulier. 
i re section. — Opérations financières. 
M. Leingrc 2&, Chef. 

Demandes et distributions de fonds; tenue des livres en partie double; enregistrement et 
▼érification de toutes les ordonnances ; recouvrement des avances faites aux autres ministère*. 
2» section. — Comptes et Budgets. 

M. Blanchard & , Chef. 

Ordonnances et délégation* autres que celles du service Colonies; étals d appoiutemeris 
des bureaux et de tout ce qui s'y rattache ; formation du budget et de* complu financier* 
d" département. 

me. 9 



i3o DEPARTEMENT DE LA MARINE ET DE» COLONIE», 

Bureau central des Inçalides. 

M. Turbest & , Chef. 

Formation du budget et du compte de la caisse des invalides; administration et compta- 
bilité de cet établissement ; contrôle du Trésorier général ; liquidation et contrôle des pen- 
sions de toute nature de la marine et des colonies ; matricule des pensionnaires, secours sur 
les fonds des invalides : nomination aux emplois de trésoriers de la marine. 

Bureau des Prises , Bris et Naufrages. 

M. Le Bas $ , Chef. 

Liquidation et contentieux des prises; liquidation et contentieux des naufrages. 



INSPECTIONS GÉNÉRALES. 

Constructions navales. 
M. le B on Rolland (C ^), Inspecteur-général, rue Bleue , n. 24. 

Travaux maritimes. 
M. Lamblardie &, Inspecteur général des Ponts -et -Chaussées, 
Inspecteur général , rue de Montaigne, n. 18» 

Service de Santé. 

M. Kerandren (0 $), Inspect. général, Médecin en chef des armées na- 
vales , Membre titulaire de FAcad. roy. de Méd., rue Taitbout, 12. 

Artillerie de la Marine. 
M. Barbé (0 $), Mar. de c. d'artillerie, chargé, de F inspection du Matériel, 

CONSEIL DES TRAVAUX DE LA MARINE. Messieurs, 

Villaumez (GO $fe), Vice-Amiral , Président. 

B on Uolland (C &), Inspecteur-général des constructions navales. 

Barbé (() $), Mar. de c, Inspecteur du matériel de VAiiill. de mariné, 

Lamblardie $< ■ Inspecteur-général des travaux maritimes. 

V u Cornette de Venanconrt (O ^), Capitaine de vaisseau. 

De Montgéry (0 ^), Capitaine de vaisseau. 

Zédé (O $fe) . Maître des req. , Ingénieur de la marine. 

Mimerel i$£, Ingénieur de la marine, Secrétaire du Conseil. 



DÉPÔT GÉNÉRAL 
DES CARTES ET PLANS DE LA MARINE ET DES COLONIES, 

M. le B on Hamelin (GO^), Contre-Amiral, Directeur-général. 

M. Beantemps - Beaupré (C &), Ingénieur -Hydrographe en chef, 

Directeur- Adjoint et Conservateur. 
M. Daussy ^, Ingénieur-Hydrographe en chef et Conservateur-Adjoint. 

La levée et la construction des caries marines ; la conservation des cartes, plans et journaux. 
Ingénieurs Hydrographes. Messieurs, 



Je i ,e Classe. 


de 2 e Classe. 


de 3» Classe. 


Baillv #j. 
Givrj $J. 
Gressier ft. 
Monnier îfe 


Collin$?. 

Benoist ^. 

Le Bourguignon-Duperré $. 

Bcgat ( Pierre). 


Wissojca. Chaiallon. 
Kciler. Caseaux. 
Dortet. Daroudeau. 






DÉPARTEMENT DE LA MARINE ET DES COLONIES, fil 

Sùus-tngêhieurs. Messieurs . 
Delaroche, | Vincendon-Duraoulin. 



COMMISSION SUPÉRIEURE 

De l'Etablissem.des Invalides de la Marine. (Ordonn. du a octobre if»5.) 

Messieurs , 

N Président. 

B on Portai (GO*), Pair de France, Vice-Président. 

Gautier (O $j), Pair de France. 

B on Mounier (C $0, Pair de France. 

Dupin (GO =é) , Proc. gén. près la C. de cass. , Prés» de la Ch. des Défi. 

(y de Labnrde (Alexandre) (C $}), Membre de la Chambre des Députés. 

De Rosamel (G *), Vice-Amiral , Membre de la Chambre des Députés, 

Beslav père * , Membre de la Chambre des Députes. 

Barbet (Henri) * , idem. 

Lacoudrais (O *), Commissaire général de la Marine, etc.. Secrétaire, 



Commission formée pour prendre connaissance des affaires relatives à 
Pet édition de la loi du 4 mars i83i, concernant la répression de la 
traite des Noirs. 

M. Dupin (G O *) , Procureur-général près la Coin de Cassation, Présidât 

la (Jiambrc des Députés , Président. 
M. Villemain (C^i), Pair de France. 
M. Martin (Ju Nord) (C '.&•), Procureur-général près la Cour royale de P/tris, Mimiri 

de la Chambre des Députés. 
M. de Lamartine (Alph ) ^ , Membre de la Chambre des Députés. 
M. Filleau-Saint-Hilaire (O #), Consciller-d 'Liât , Directeur dûs Colonies 
M.. le B on .Tanet (O $£) , Maitre des recuites. 
M. le B on Ddamardelle $g , Mai ire des requêtes. 
M. Gcrbidon >fc , Commissaire de la Marine , Secrétaire. 



Commission de Législation coloniale établie près le Ministère 

de la Marine. 

M. le B m Zangiacomi (C $î) , Pair, Prèsid. a la Cour de cassation . Président. 

M. le B on Dupin (Ch ) (C #), Cons.-d Etal , M. du Cons. d'émir.. Député, V.-Prtî 

M. D.ivaux & ; Consciller-d'Etai , Membre de la Chambre des Députés. 

M. Duraon $j , Conseillcr-d'Elal , idem. 

M. de llemusal (Ch.)®, Dipuié. 

M. I-ambcrl*, Conseiller à la Cour de cassation , idem. 

M. Macarel $} , Conseiller d Etat. 

M. I '"illeau-Saint-Hilairc (O &), /</<?/« , Directeur des Colonies. 

|1. le B™ Ddamardelle $* , Maitre des requêtes. 

M. Laptagne-Barris (O #), Aiocal-gène'fat 8 Ta Cour de cassation 

M. Foigrrct * , ancien Délégué de la Guadeloupe. 

M Guinand , Sece'rlairo. 



l3a DÉPARTEMENT DE LA MARINE ET DES COLONIES. 

Commission supérieure pour le perfectionnement de l'enseignement a 
l'Ecole navale, instituée par l'ordonnance du Roi, du 17 mars x834« 

M le B°* Haraelin (G O &), Contre-Amiral, Président. 

M. Boucher (O^), Directeur des constructions navales. 

M. le B on de Bougainviile (G ^) , Capitaine de vaisseau. 

M. de Hell (C ^) , Capitaine de vaisseau. 

M. de Bonnefoux ^ , Capitaine de vaisseau, Commandant de r Ecole navale* 

M. le B on Reynaud^, Examinateur des Elèves de la Marine royale. 

M Lefebure de Fourcy >& , Examinateur de l'Ecole Polytechnique. 

M.. . Fournier *fc , Examinateur hydrographe- 

M Trudin >fe , Sous-Chef du bureau des Officiers de vaisseau , Secrétaire. 



Conseil des Délègues des Colonies. 

M. le B° n Dupin (Ch ) (C &) , Déléi 
M. le B° n de Cools (O $) , Délégué. 



Martinique. ...... . {* 

-. , , (M. Mauguinfè, Délégué, Président. 

Guadeloupe { M . de Jabrun \ Délegué ^ 

{M. Sully-Brunct ^ , Délégué- 
fiourbon • • ' • j M. Conil , Délégué. 

C-uiane française. . ■ . | M. Fayard , Délégué. 
M Secrétaire du Conseil. 






'■• 



Commission consultative pour les affaires judiciaires des colonie*. 

^Décision royale du 14 Janvier i834) 

M. Macarel efc , Conseiller-dEtat , Président. 

M. le B 011 Janet (O ^) , Maître des requêtes- 

AI. J. Boulay (de la Meurthe) ïfe , idem. 

M. le B on Delaraardellc # , idem. 

M. de Beaulieu # , idem 

M. Dehaussy ^ , Conseiller à la Cour de cassation. 

M. Naudin , Conseiller à la Cour royale de Paris. 

M. Berville ^ , premier Avocat-général près la Cour royale âe Paris. 

M. le Président du Conseil de l'Ordre des Avocats aux Conseils du Roi et a la Cour de 
cassation (chargé de recevoir, en cas de défaut, les communications faites aux défen- 
deurs dans les instances portées au Conseil-d'Etat . contre les décisions des Conseil» 
privés des colonies). 

M. Dclagrange , Avocat à la Cour royale de Paris, Conseil pour le Contentieux. 

M. Moreau {Emile) , Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation. 

il. Péan de Saint-Gilles >jff , Notaire du Ministère. 

MM. Finnin Didot frères , Imprimeurs-Libraires de la Marine. 

\\. Motel , Horloger mécanicien de la Marine et des Colonies. 



DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR. l33 

SECTION VI. 

DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR, 

Bue de Greuelle, n° 101 ; et les Bureaux , n os 101, io3 et 122. 

M. le t> DE MONTALIVET (GO*), Pair de France, Ministre 

Sccrétaire-d'Etat (1). 



M. de Gasparin (C$0, Pair de France, Conseiller-d'Etat , Sous- 
Secrétaire-d'Etat. ___________ 

Cabinet particulier du Ministre. 
M. De Wailly (Gustave) #, Chef. 

Affaires personnelles ; affaires particulières et réservées ; demande* d'audier.ec» . 
Lignes télégraphiques ; garde municipale et sapeurs-pompier* de Paris. 

Cabinet du Sous-Secrètaire-d'Etat. 
M. Mévil (Charles) & , Chef. 

Demandes d'audiences; analyses de la correspondance générale. 

secrétariat général et directton de F Administration du Personnel 
et des Secours généraux. 

M. Blanc (Edmond) *, Maître des requêtes, Député, Secrétaire gé- 
néral et Directeur. 

Bureau du Secrétariat-général et des Archives. 

M. Mourette #, Chef. 

Travail pour le Conseil du Roi , pour le Conseil-d'Elat et le Comité de l'Intérieur ; 
conservation et expédition des ordonnances et décisions du Roi, et des anciens actes de 
l'autorité ; garde du sceau du Ministère; dépôt des lois, circulaires, et instructions minis- 
térielles ; légalisations; impressions du Ministère ; mobilier du Ministère. 

Bureau du Secrétariat-général et de P Enregistrement. 

M. Cabanne $ , Chef. 

(1) Le M'nislre donne des audiences particulières, lorsqu'on en forme la demande par 
écrit, en indiquant l'objet dont on drsire l'entretenir, et reçoit MM. les Pairs et MM. les 
Députés les mardis, Jeudis cl sameJir , de onze heures à midi. 

Le Sous-Scrrélaire-d'Etat donne également des audiences particulières .«ur demandes 
spéciales, et reçoit, 1rs mêmes jours et la même heure. MM les Pairs et MM les Députés. 

Le Secrétaire-général donne des audiences particulières sur demandes spéciales , et reçoit 
M.M. les Pairs et MM. les Députés tous les jours de onze heures à midi. 

Le» Chefs de division reçoivent le public les jeudis, depuis 2 heures jusqu'à 4- — 
On entre à la division de comptabilité, pour retirer les lettres d'avis d* paiempnt , les lundi» 
•t le» jeudis . d" midi a Ir^iç heurei 



l34 DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR. 

Ouverture et enregistrement des de'pèches. leur distribution dans les Bureaux; franchise 
et contre-seing ; départ de la correspondance ; personnel des bureaux ; renvois d'attribu- 
(trtfiS : Archives du royaume; allocaîions en faveur des condamnes politiques sous la res- 
tauration : réunion des travaux et projets de lois à présenter aux Chambres : rapports et 
correspondance avec ;divcrscs commissions temporaires, ; centralisation des renscignemens 
généraux à fournir aux Chambres et aux divers Ministères: vérification iies affaires en retard, 
correspondance y relative. 

Archives du royaume. (Voyez page i4i.) 

ADMINISTRATION EU PERSONNEL. 

% Hoguer >& , Chef de Section. 

PREMIER BUIiEAlT. 

M. Vachier , Chef. 

Exécution des lois sur les élections des membres de la Chambre des dépotés, des mem» 
bres des conseils généraux, des conseils d'arrondissement et des conseils municipaux; 
personnel des maires et adjoints à la nomination du Roi ; incompatibilités; attributions et 
préséances ; règlement des dépenses relatives aux listes d'électeurs et aux sessions des as- 
semblées électorales. 

DEUXIÈME BUREAU. 

M. Dupuy, Chef. 

Personnel des maires et adjoints à la nomination des préfets; traitemens, indemnités; 
pensions des fonctionnaires administratifs; abonnemens des préfets et sous-préfets: moui-» 
lier des préfectures; caisses de retraites et secours en faveur des employés des préfectures 
et des sous-préfectures. 

BUREAU DES SECOURS GENERAUX. 

M. Berthon, Chef. 

Secours généraux sur le fonds alloué au budget ; allocations sur ce fonds a divers éta- 
blissement de bienfaisance et d'utilité publique: médailles et récompenses pécuniaires pour 
belles actions : nomination du personnel administratif et médical des hôpitaux, hospices et 
bureaux de bienfaisance: admission aux places gratuites dans les hospices; personnel des 
Monls-de-Piétc et de l'Asile royal de la Providence ; admission aux places gratuites dan» 
ce dernier établissement. 



Personnel des Préfets, Sous- Préfets . Secrétaires généraux 
et Conseillers de préfecture. 

M. Duchesne $£ , Chef de bureau. 

Personnel et nomination des Préfets, Sous-Préfets, Secrétaires-généraux, Conseillers 
de préfecture; demandes de congés. 

Sous la direction du Sccrclaire-grnéral- 
Travail général relatif aux nominations dans l'ordre royal de la Légion-d'Honneur. 

Gardes nalionalcs et Affaires militaires. 

M. Bourbon *& , Chef de bureau. 
31. Lanoë, Chef adjoint. 

Recensement; organisation; élections , juras de révision ; personnel des officiers nom- 
més par le Roi, suspension d'officiers; i .mservatinn et inspection de l'armement; per- 
sonnel des vérilicateurs et contrôleurs d'armes; dépenses et vérifuations des comptes; 
pensions et sesours aux Gardes nationaux et à leurs familles, dans les cas prévus par la 
loi . régicmens de semee ; exercices et munitions ; de'Jacheraens de Garde nationale : nio- 
bilrsation, dîsriplym ^t contentieux; no : : nations et promotions dans la Léçion-d'Hon- 
'ZCiif pour Ja Garde natienajç. Sapeur* pompiers volontaire» et soldés, autres que ceux 
df Paris; "rganUaiion encouragement et seenurs : recrutement eu Ht quï c»ncer«« le 



DÉPARTEMENT DE LTNTÉRIEUR. l35 

eoncoors de l'autorité* QÎrile ; affaires militaires rcssortissmi au Ministère de l'intérieur. 
Suite d'çxérution des lois des 3o août et i3 dccemhre i83o, sur les récompenses natio- 
tionales , orphelins et orphelines de juillet ; secours aux combatlans de juillet. 



Division de la police générale. 
M. Rosan (O ^), Chef delà division. 

Correspondance générale. 

PREMIER BUREAU. 

M. Davenne ^ , Chef. 

Police administrative; service de la gendarmerie dans ses rapports avee le. Ministère 
de l'Intérieur; personnel des commissaires de police; répression du vagabondage et de la 
mendicité ; archives de l'ancien ministère de la police générale ; dépôts des actes relatifs à 
l'émigration. 

DEUXIÈME BUREAU. 

M. Doussy $, Chef 

Correspondances spéciales, surveillances légales des condamnés libérés, port d'armes 

TROISIÈME BUREAU. 

M. Pailiet #, Chef 

Recherches et renseignemens dans l'inle'rèt des familles; autorisation de re'sidence de* 
pensionnaires militaires à l'étranger; réfugiés étrangers; visa des passeports el livrets des 
voyageurs venant de l'étranger. 

ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE ET COMMUNALE. 
PREMIER bureau. — Administration générale. 

M. Herman(0 &), Chef. 

Actes d'administration générale ; division du territoire en ce qui concerne la circonscrip- 
tion des diparlcmens , des arrnndissemens, des cantons el des communes; examen des 
projets de réglemens de police municipale ; voierie urbaine ; plans d'alignement de Paris et 
des villes et bourgs ; chemins et ponts communaux ; cours d'eau non navigables , exécution 
des lois qui les régissent; contentieux ; mouvement de la population ; logemens militaires; 
archives départementales; analyse des procès-verbaux des délibérations des conseils généraux. 

DEUXIÈME BUREAU. — Bàtimens départementaux. ; Prisons cl affaires départementales. 

M. Ardit & , Chef 

M. Pellat, Chef adjoint. 

Administration , régime et dépenses des prisons, maisons centrales de force et de cor- 
reclion , maison de détention dcDoullens, et dépôts de mendicité; chaînes de forçats; 
constructions et réparations des bàlimens départementaux; mobilier de ces bàtimens, à 
l'excepiion décelai des préfectures; personnel des architectes des déparlemens; casernement 
de la gendarmerie ; affaires départementales non attribuées à d'autres bureaux ; imposition» 
extraordinaires pour dépenses des déparlemens. 

Inspection générale des prisons et Maisons centrales. 
(Voy. pase i4o.) 

troisième bureau. — Contentieux des Communes. 

M. Leber*, Chef. 

Contentieux des communes; conflits de pouvoirs à défendre et pourvois au Conseil- 
d'Etat à soutenir dans l'intérêt des communes; expropriations pour cause d'utilité com- 
munale ; jouissance des halles : entreprises de constructions de halles, abattoirs , fontaines 
et autres établisseraens communaux, moyennant des concessions de jouissances temporaires; 
ba»x à long terme ; aliénations, échanges, concessions et partages des propriétés com- 
munales; mode de jouissance det communaux; droits d'usage, de parcours et de vain» 



l36 DÉPARTEMENT DE l'inTÉR1£UR« 

pâlure; tourbage et dessèchement des marais communaux; cantonneraens et affouages, 
comptabilité litigieuse; dettes anciennes; questions sur les actions judiciaires ; transac- 
tions : legs, donations au profit des communes ; difficultés concernant les droits résultant 
du Concordat sur les presbytères et les églises. 

quatrième bureau.— - Administration et Comptabilité des Communes. 

M. Durii'ii &, Chef. 



Administration communale; octrois municipaux et de bienfaisance; droits de location de 
places dans les halles, foires , marchés et abattoirs ; droits de pesage et jaugeage publics ; 
droits de voirie communale; coupes extraordinaires de buis; tourbage; emprunts; impo- 
sitions extraordinaires ; acquisitions , constructions et réparations des édifices communaux 
Ct des bàtimens consacrés au service du culte paroissial; distractions, pour les services 
communaux, des parties superflues des presbytères; érection des chapelles et annexes, en 
ce qui concerne les dépenses à la charges des communes; police des lieux de sépultures, 
établissement des nouveaux cimetières et vente des anciens, rcglemens et lar.fs relatifs aux 
concessions de terrains pour sépultures particulières dans les cimetières communaux ; frais 
de casernement des troupes de garnison ; liquidation des pensions de retraite des employés 
des communes ; répartition du fonds des amendes de police ; comptabilité des receltes ct 
dépenses communales . budgets , comptes d'administration. 

CINQUIÈME bureau. — Hospices. 

M. Moreau de Saint-Méry $t , Chef. 

Administration , comptabilité et contentieux des hospices , des bureaux de bienfaisance et 
des Monls-de-piélé ; legs et donations faits en leur faveur; acquisitions, ventes et échanges 
de propriétés qui les intéressent ; travaux et pensions à leur charge ; aliénés ; cnfani 
trouvés et abandonnés. 

Inspecteurs des services de bien/aisance. Messieurs, 

Mainc-Glatïgny %■ %. I Bideaut &. 

Donnadicu. | De Watteville $* <§>, 



DIVISION DES BEAUX-ARTS. 

M. Cave ^ , Chef de la Division. 

premier bureau. — Beaux-Arts , Etablissemcns d'utilité publique 
et de bienfaisance. 

M. Dumont >&, Chef. 

Recherches des antiquités; Conservation des monumens historiques : Erection des monu- 
mens . s'atues . fontaines, ele ; Académie de France à R une ; Ecole des Beaux-Arts à 
Paris; Ecoles de dessin de Paris et des départemens; Musées des départemens: voyages 
et ouvrages d'art; disribu'ion du grand ouvrage sur l'Egypte; souscriptions aux gravures 
et ouvrages d'ail; commandes des tableaux, statues, bustes ct médailles; monnaie dej 
médailles; encouragrmens aux beaux-arts (moins la musique) ; acquisition ct emploi des 
marbres statuaires: indemnités aux artistes; bourses à l'Ecole Pfflf ftfctniïqne ; pensions de 
jeunes filles dans quelques institutions; timbres et cachets des autorités départementales el 
municipales. 

M. Bcrtin (Erfouard) & , Inspecteur des Beaux- Arts , à Paris. 

M. Mérimée &, Inspecteur des Monumens historiques et Antiquités nation, 

Bibliothèque d" Vinistère et Dépôt des ouvra se s de souscription. 
M on, Garde du Dépôt. 



DÊPAnTaàiJsaT de l^teribo». 1S7 

DEUXIÈME BUREAU. — Théâtres. 

M. deWaiHy (Jules), Chef. 

Théâtres de Paris et des départemens : examen des ouvrages dramatiques ; Conservatoire 
"royal de musique; nomination des directeurs-entrepreneurs des théâtres; réglemens et 
surveillance ; concerts, bals publics et spectacles de curiosités; indemnités aux artistes; 
encourageraens à l'art musical ; Ecoles de musique de Toulouse et de Lille, etc. 

Commission spéciale des Théâtres royaux et du Conservatoire de musique 
(Voyez page 735). 

Commissaire royal près VAcad/mie royale de musique , le Théâtre 
royal Italien et le Conservatoire de musique. 

M. Léon Pillet $ , Maître des requêtes. (Voyez page 738.) 

Commissaire royal près le Théâtre Français. 
M. Je B on Taylor (0 $<). ( Voyez page 739.} 

Commissaire du Gouvernement près V Opéra-Comique. 
M. d'Utrech (Paul). 

Agent-Conservateur du Théâtre de l'Odéon, 
M. Loraux. (Voyez page 741.) 

troisième bureau. — Imprimerie et Librairie. 

M. Mazauric $ , Chef. 

Imprimerie et librairie ; surveillance générale de cette branche d'administration , des 
écrits et recjeils périodiques consacrés à la littérature, aux sciences et aux arts ; brevets; 
librairie étrangère; vérification des livres importés; contrefaçon, contravention aux lois 
et réglimcns ; déclaration des journaux et écrits périodiques; caulionnemens ; dépôt des 
ouvrages de toute espèce , publiés à Paris et dans les départemens ; examen des gravures, 
estampes , etc. 

,,' jy \ Commissaires de police de l'imprimerie et de la librairie. 

quatrième bureau. — Etablissemcns de bienfaisance et d'utilité publique. 
M. Coupart (Aug.), Chef. 

Sociétés de Charité Maternelle; maison royale de Charenton; hospice des Quinze - 
Vingts; institution royale des Jeunes Aveugles; institutions des Sourds-Muets de Paris 
et de Ro'dt-aux: nomination du personnel administratif de ces établissemens; admission 
aux places gratuites: pensions d'aveugles. 



DIRECTION DES DATIMENS ET M0NUMENS PUBLICS. 

M. de Gnz \rd ^, Député, Directeur et Président du Conseil. 

BUREAUX DE LA DIRECTION. 

IL de Noue & , Chef. 

Personnel des arc'ii'erles et des aqcns snus leurs ordres ; discussion et approbation des 
projets des travaux de Paris: exécution des grands travaux et àcs travaux d'entretien 
payables sur les fonds du Ministère de l Intérieur ; examen des questions d'art et conten- 
•iioses qui surviennent dans le cours de l'exécution; conservation des édifices; dépôt det 
marbres et objets H'jrt ; examen de< dorwtrvrrtos et invention? nrmTell's qni intercwent 
1 >rt dr bâtir. 



l38 DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR. 

Bureau de Comptabilité. 

M. Paillet, Chef adjoint. 

Proposition de paiement de comptes en faveur des entrepreneurs; liquidation |ei 
«amples des travaux. 

Bureau de Contrôle. 

Révision des mémoires des travaux de Paris et examen dea réclamation* des entre- 
preneurs. 

JVl. Guillemot, Contrôleur. 

Révision des devis des travaux des département 
M. Lambert, Contrôleur. 

ENTRETIEN ET CONSERVATION DES MONUMENS DE PARIS. 

Ce service est divisé en quatre Inspections générales et huit Conservations, savoir: 

, , , ,. „ .,, v ( » M Conservation. ... M. Rohault fils. 
!*• Inspection générale. — M. Grillon &• j a<; ia * £m 

a« Inspection générale. — M. Caristie ^. j ., 

3* Inspection générale.— M. Rohault de ( 5' 
Fleury $* \& 

4* Inspection générale. — M. Biet. . • ) ft. 



. . . M, Dubois. 

idem M. de Gisors *$■ 

idem M. Lebas. 

idem M. Moreau. 

idem M. Hiltorff ^f. 

idem M. Debret $*. 

idem M. Visconti $fe. 



MONUMENS EN COURS D EXECUTION. 



Arc de l'Etoile. 

M. Blouet $f , Architecte. 

Eglise de la Madeleine. 

M. Huvé $ , Architecte. 

Panthéon. 

M. Dcslouclies, Architecte. 

Muséum d'Histoire naturelle. 

M. Rohault, Architecte. 

Église royale de Saint-Denis. 

\ï. Debret ^ , Architecte. 

M. Mcsnagcr^, Architecte adjoint. 

Ecole royale des Beaux-Arts. 

M. Duban (Félix) #, Architecte. 

Hôtel du quai d'Orsay. 

M. Lacomée, Architecte. 



Monument de la Bastille. 
M. Duc, Architecte. 

Institution des Sourds - Muets. 
M. Philippon , Architecte- 
Collège de France. 
M. Letarouilly , Architecte. 

Pont de la Concorde et placement d* 

l'Obélisque. 
M. Hiltorff^, Architecte. 
M. Lebas (U ^) , Ingénieur. 

Colonne de la place Vendôme. 
M. Lepère *fc , Architecte. 

Chambre des Pairs {salle provisoire des 
séances. ) 

M. de Gisors % , Architecte. 

Archives de la Cour des Comptes. 

M. Van Cleemputte, Architecte. 



CONSEIL DES BATIMENS CIVILS. 

M. de Guizard #j , Directeur. Président. 

Ce Conseil examine les projets et devis concernant les constructions et réparations de tous 
lesbàlimens civils du Royaume . que la dépense soit payée sur les fonds du Ministère de 
l'Intérieur, ou sur ceux des Ministères du Commerce, de l'Instruction publique et de la 
Justice et de» Cultes, suit enfin sur Ses budgets des déparlemens et des communes; les 
projets des alignement d i :s mes et places de Paris et des autres villes; il donne également 
«•* awis sur Us gestions 4'art soumise* à son examen par la Ministre de l'Intérieur. 



DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR. iî$ 

Membres du Conseil. Messieurs, 
Rohault de Fleury & , Vice-Président , \ 

Grillon*/ 1 '«^wdlAfW. 

Biel, 7 

_ Gourlier, Rapporteur. 
Périgord ^ , Secrétaire. 

Membres honor. adjoints au Conseil, avec voix délibérative. MM. 

Percicr (0 $?) , Président honoraire. 

Gauche ^e. Vaudoycr ^. De Féraudy (O $»). Peyre ^. 

Baltard #. Provost ^. Leclerc (Achille) #. Vitet J#jî. 



Division de la comptabilité générale. 
M. Rosman (O $0, Maître des requêtes, Chef de la Division. 

Budgets, comptes et instructions générales, 

premier bureau. — Opérations centrales. 

M. Badin, Chef. 

Vérification et envoi des ordonnances au Tre'sor ; journaux de ces ordonnances ; expé- 
dition et délivrance des lettres d'avis; liquidation des pensions de retraite* et compte* 
de retenues ; formation des états d'appointemens des employés. 

deuxième bureau. — Ordonnancement. 

M. Ouizille $ , Chef. 

Ordonnancement des dépenses sur les fonds généraux du budget; livres auxiliaires de 
ces dépenses: rédaction des détails du compte annuel j vérification des comptes des éta- 
blissemcns portés au budget. 

troisième bureau. — Dépenses départementales 

M. Maison & , Chef. 

Ordonnancement des dépenses départemental t> ; formation des budgets annuels des dépenses 
variables ordinaires des départemens ; suite ie ces dépenses ; leur classification et restric- 
tion dans les limites de chaque allocation; viremens de crédits et d'exercices; surveillance 
de l'emploi des votes pour roules départementales; examen et règlement des comptes de 
chaque département ; arriéré des dépenses départementales de toute nature ; approbation 
des budgets des centimes facultatifs et extraordinaires votés par les conseils généraux; 
écritures auxiliaires de toutes ces dépenses. 

quatrième bureau. — Ecritures centrales. 

M. Baron * , Chef. 

Distributions mensuelles; écritures en parties doubles; bordereaux et situations pério- 
diques des dépenses liquidées, mandatées et payées; grand-livre des ordonnancement ; 
viremens et réimputations, constatation des résultats des comptera la clôture des exercices; 
comptabilité des exercices clos. 

cinquième bureau. — l'.omptabilité des fonds secrets. 

M. Ueaitgcois & , Chef de division adjoint. 

M. de Gérin $, Caissier-payeur, et Agent spécial des dépenses du Minist. 

service intérieur. 
M. Ducoroy (tpuis) #. Chef du service- 
Dépenses matérielles; conservation du mobilier; j>«r»«r»n«l de» g*ns de nrvic». 



l4° DEPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR. 

CONTENTIEUX. 
Avocats et Officiers publics attachés au Ministère, 
M. Chaix d'Est-Ange ^, Avocat à la Cour royale. 
M. de Tourville , Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation. 
M. Péan de Saint-Gilles $f , Notaire. 
M. Curé , Avoué à la Cour royale. 
M. Vaillant^, Avoué au Tribunal de i" instance. 
M. Durroont , Agréé au Tribunal de commerce. 









ADMINISTRATION DES LIGNES TÉLÉGRAPHIQUE». 

Rue de l'Université , n. g. 

Administration centrale. 
M. Foy (Alphonse) $fc , Administrateur en chef. 
M. AHart # , i er Administrateur adjoint. 
M. Flocon $fc , a* Administrateur adjoint. 

Cabinet des Dépêche*. 
M. Vergé $< , Directeur-Traducteur en chef. 
M. Perrot d'Est'iTareilles , Directeur-Traducteur adjoint 
M. Col lâche , i»« Secrétaire- 
M. d'Esparbès de Lussan , 2* Secrétaire. 

Bureau du Personnel. 
M. de Froidefoniaine , Chef. 

Bureau de la Comptabilité et des fonds. 
M. Oudaille % , <7/S</ «?/ ^«/ spécial. 

Bureau du Matériel. 
M. Falkenberg, Chef. 

INSPECTION GÉNÉRALE DES PRISONS. 

Inspecteurs-généraux. Messieurs , 
De la Ville de Miremont 2&, Maître desreq., Insp.gén. des maisons cent* 
Lucas (Charles) , Inspecteur- général des prisons départementales. 

Inspecteurs. Messieurs, 
Dugat &. Tourin. 

MAISONS DE FORCE ET DE CORRECTION. 



BIAISONS CENTRALES. 

Beaulieu 

Cadillac 

Clairvaux 

Clermont 

Embrun 

Ensisheim 

Eysscs 

Fnntevrault 

Gaillon 

Hagucnau 

Limoges 

Loos 

Melun 

Montpellier 

Monl-Saint-Michel. . . 

Nîmes 

Poissy 

Rennes 

RipTO 



DEPARTEMENS. 

Calvados 

Gironde 

Aube 

Oise 

Hautes-Alpes 

Haut- Rhin 

Lot-et-Garonne. . . 
Maine-et-Loire. . . 

Eure 

Bas-Rhin 

Haute -Vienne. . . . 

Nord. 

Seine-et-Marne. . . . 

Hérault 

Manche 

Gard 

Seine-et-Oisc- . 
I Ile-et-Vilaine- . . 
ft y ée - Dôme . . . . 



DIRECTEURS 

Diey #. 

May dieu. 

Salaville. 

Rolland-Bouland. 

Pcrier de Lahilollc. 

Bavelaër. 

lssartier. 

Bouvier *^. 

Durand $<. 

Bruncl $£. 

Abric 

Marquet-Vasselot îfe. 

Corderant-Chàtillon. 

Carrière- Colomb. 

Prat &. 

Ratyé. 

De Larochette. 

Binet. 

B« M«rat (C $}}, 



DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR» *4* 

MAISON DE DÉTENTION. 
( Ordonnance du a a JantJer i835. } 

Doulleni . | Somme. | Martin-Demodes <k 

ARCHIVES DU ROYAUME, 
Rue du Chaume , n. la. 

M. Daunou (0 >&), Membre de l'Institut, Garde général des Archives 

du royaume. 

-,,... (M. Saunier, Chef. 

Secrétariat. ) M. Ttuhl . od/o/n/. 

Section Législative — M. Coru-Sarthe^f. 

Section Administrative — M. Natalw de Wailly. 

Section Historique. . . — M. Michelet &. 

Section Domaniale et Topographique. . ■ — M. Laget •& . 

Section Judiciaire — M. Terrasse , au Pal. de Jus t. 

Le Secrétariat est ourert tous les jours, pour les demandes çt rens cigneraen* , de dit 
heurea à quatre heures 






l»« UKftlfcW t'ai 






»4a DÉPART. DU COMMERCÉ ET DES TRAVAUX PUBLICS. 

«t«vv%vvv«v«vvvvMwmMm«vvvkvvvvtoVMn«vvvwuvv^^ 

SECTION VII. 
DÉPARTEMENT DU COMMERCE 

ET DES TRAVAUX PUBLICS , 
Rue iè Varenncs, n° à6; et les Bureaux, rue de Grenelle, n°» io3 et la*. 

M. PASSY #, il/îinw/« <?/ Secrétaire-d'Etat (i). 



direction générale </« Ponts-et-Chaussées. 

M. Legrand (C #]N Conseiller -d'Etat, Député, Directeur r général. 
( Voyez page éyo.) 

Cabinet particulier du Ministre. 
M. Frigard (S te -Marie), Chef du Cabinet. 

Correspondance particulière; demandes d'audiences; affaires réservées, etc. 



SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ET DIRECTION DE L'AGRICULTURE 
ET DES HARAS. 

M. Legrand , Secrétaire-général et Directeur. 

BUREAU CENTRAL DU SECRETARIAT GÉNÉRAI, 

M. Chareton, Chef. 

Réception et ouverture des dépêches; leur répartition dans les bureaux ; correspondance 
parles lignes télégraphiques; préparation du travail pour les promotions dans l'ordre de 
la Légion -d'Honneur ; personnel des bureaux ; "affaires qui ne rentrent dans les attributions 
d'aucun bureau ; vérification des affaires en retard ; instruction ayant pour objet de les 
accélérer ; demandes d'emploi ; départ de la correspondance; franchise et contre-seing; 
insertions au Moniteur; réunion du travail pour le Conseil du Roi , pour le Conseil-d'Ltat 
et le Comité de l'intérieur; conservation et expédition des ordonnances et décrions du 
Roi ; garde du sceau du Ministère ; dépôt des lois, circulaires et instructions ministérielles: 
légalisations; impressions, fournitures et mobilier du Ministère. 

BUREAU DES HARAS. 

M. Didon * , Chef. 

Administration des haras et dépôts d'étalons ; distribution des primes pour l'éducation des 
chevaux; approbation d'étalons; missions en France et à l'étranger pour les achats; 
courses ; écoles déquitation ; commission instituée pour l'inscription des chevaux de race 
pure ; tout ce qui a rapport au perfectionnement et à la multiplication des chevaux; dénom- 
brement de ces animaux 

(i) Le Ministre reçoit MM. les Pairs et IWM. les Députés les mardis, jeudis et sa- 
medis . de dix heures à midi . et donne des audiences particulières lorsqu'on en forme la 
demande par écrit, en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. 

Le Secrétaire- général reçoit les lundis de chaque semaine , de dix heures à midi. 

Les Chefs de division reçoivent le public les lundis et jeudis , depuis deux heures jusqu'à 
quatre. — Un entre à la division de la comptabilité, pour retirer les lettres d'avis de paie-» 
nent , les lundis et jeudis , de midi à trois heuret, 



DEPART. DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBlîC*. i43 

Commission pour l'Inscription des chevaux. ( Voyez page i53.) 
Service et conseil des haras. (Voyez page i53.) 

BUREAU D'AGRICULTURE. 

M. Prévost, Chef. 

Perfectionnement des procédés agricoles ; conseil d'agriculture ; introduction des culture* 
étrangères; correspondance avec les Sociétés d'agriculture ; renseignemens sur la généralité 
des productions annuelles de la France, sur l'espèce de culture propre à chaque départe- 
ment ; dénombrement d'animaux; administration des Ecoles royales vétérinaires, des ber- 
geries et des pépinières publiques; épizooties ; destruction des animaux nuisible*; encou- 
ragemens accordés à l'agriculture ; Code rural. 



ADMINISTRATION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE. 

Rue de Grcnelle-Sainl-Germain . n. \ii. 

M. V incens ^, Conseiller-d'Etat , Directeur. 

Conseils généraux du commerce et des manufactures, Chambres de commerce, Comité 
et Chambres consultatives des arts et manufactures . Bourses de commerce ; Courtiers et 
Agens de change, à l'exception des Agens de change près la Bourse de Pari*, dont 
la nomiïutbn est dans les attributions du Ministre des finances ; Sociétés anonymes et 
d'assurances mutuelles , listes des commerçons notables concourant à l'élection des Tri- 
bunaux de commerce; primes pour les pêches de la morue et de la baleine; encourage- 
mens au commerce et aux manufactures ; Conservatoire et Ecoles royales des arts et métiers ; 
brevets d invention ; réglemens relatifs aux professions industrielles; expositions périodi- 
ques des produits de l'industrie: statistique industrielle du royaume; projets de lois et 
d'ordonnances relatifs au commerce. Statistique des récoltes et prix des grains ; importation 
et exportation djs grains; circulation des subsistances; réglemens de boulangerie, boucherie 
et charcuterie. Autorisations pour l'établissement des ateliers insalubres nu incommodes; 
poids et mesures. Elablisscmcns et police sanitaires. 

premier BUREAU. — Commerce, 

M. Sénac * , Chef. 

Examen des questions et préparation des lois et ordonnances relatives au Commerce ; 
établissement des Bourses de commerce cl des foires ; nomination des Agens de change dans 
les dc|iarlemcns et des Courtiers dans tout le royaume ; police du commerce et approbation 
des réglemens des professions industrielles qui ont un régime spécial ; approbation des listes 
de Commerçons notables; Conseil général du commerce; formation des Chambres de com- 
merce et régularisation de leurs dépenses; demandes en autorisation des Sociétés anonyme» 
et d'assurances; tontines et caisses d'épargnes; primes et encouragemens pour les pèche*; 
Commissaires-experts du Gouvernement. 

deuxième bureau. — Manufactures et statistique industrielle, 
M. Azevédo $ , Chef. 

Inventions dans les arts industriels et perfectionnement des Manufactures ; conseil général 
des Manufactures: conseils des prud'hommes : chambres consultatives des Manufactures, Fa- 
briques, Arts et .Métiers; comité consultatif des Arts et Manufactures; police de* atelier» 
rt ries ouvriers; «irlivrancc des brevets d'invention; expositions des produits de l'indu*lri« 
franc use ; administration des Ecoles royales cl du Conservatoire des arts Cl métiers ; Jury 
assermenté pour l exécution du titre 6 de la loi du l'i avril 1816, concernant la prohibi- 
tion des EU et tissus de laine et de coton di fabrication e'irangère; documens el tableaux 
de la statistique industrielle et commerciale du royaume 



IjLL DEPART. DU COMMEHCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. 

troisième bureau. — Etailissemeos sanitaire*. 
M. Laffon-Ladebat (Adolphe) & , Chef. 

Propagation de la vaccine; eaux minérales ; salubrité ; remèdes secrets ; police et éla«» 
blissemens sanitaires ; épidémies. 

quatrième bureau. — Subsistances. 
M. Luchaire , Chef. 

Relevés généraux des renseignemens annuels sur le produit et la consommation des récol- 
tes ; renseignemens statistiques sur le produit et le prix des bestiaux , sur la consomma- 
tion en viandes; relevé général des mercuriales de France et des pays étrangers; situation 
des importations, exportations et des entrepôts des grains ; maintien de la libre circulaiiou 
des subsistances; arrêtés mensuels des prix régulateurs des droits d'importation et d'exporia- 
tion ; établissement des marchés et réglemens pour la police de ces assemblées; établissement 
d'abattoirs publics ; réglemens des boucheries , charcuteries et boulangeries; tarif du prix 
du pain ; règlement sur le commerce des bois et charbon. 

cinquième bureau. — Poids et Mesures et Etablissement insalubres. 

M. Goujet * , Chef. 

Maintien et propagation du système métrique : vérification et surveillance des poids et 
mesures ; personnel des employés de la vérification, comptabilité du service et conserva* 
tien des étalons prototypes. Autorisation pour les établissemens et ateliers qui répandent 
une odeur insalubre et incommode. 

Agens de change et Courtiers dans les départemens. (Voy. p. yJJo.) 
Chambres de commerce dans les départemens. (Voy. p. 748-) 
Comité consultatif des Arts et Manufactures. (Voy. p. 149.) 
Commissaires Experts. (Voy. page i5o.) 
Conseil d'Agriculture. (Voy. page 148.) 

Conseil de perfectionnement du Conservât, des Arts et Métiers. 
(Voy. page i43.) 

Conseil supérieur de santé. (Voy. page i5i.) 

Conseils généraux du Commerce et des Manufactures. (Voy. p. 147.) 

Conservatoire roy. et Ecole roy. des Arts et Métiers .( V. p. 149 et i5o.) 

Ecoles royales Vétérinaires. (Voy. page i53.) 

Jury assermenté. (Voy. page i5i.) 

Médecins Inspecteurs des eaux minérales (Voy. page i5i.) 

__________ s 

Division de la Comptabilité générale. 
M. Rosman (O i&), Maître des requêtes, Chef delà Division. 

Budget et compte de toutes les dépenses du ministère ; exécution des instructions sur 
t'ordonnance du 14 septembre 1823 , et sur la justification des dépenses du budget: liqui- 
dation des dépenses intérieures du Ministère ; distribution des secours aux colons et 
réfugiés; répartitions des secours spéciaux pour pertes. 

BUREAU DES OPERATIONS CENTRAUX 

Ce Bureau est dirigé par le Chef de la Division. 

M. Badin, Sous-Chef. 

M. de Gérin $ff , Agent spécial des paiemens du ministère et du versement des retenues, 

Distribution* mensuelles; «nregistrement , vérification et envoi des ordonnances au 
Trésor; situations d'«mploi du crédits; «xpéditio* H délivrance des lettres d'avis; 
formation des étals d'appointenwns des employé*. 



CiPART. DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBIICS. i45 

BUREAU DES ORDONNAXCBMEN» ET COMÏXIg. 

M. Pihan de la Forest , Chef. 

Ordonnancement des dépenses d'administration ge'ncrale; des établîssemens industriels 
et des manufactures, des haras, des encoaragemens à l'agriculture; liquidation des comptes 
de ces établissemens , e'eritures et livres auxiliaires. 

BUREAU DES SECOURS, 

M. Miot $&, Chef. 

Distribution des secours aux colons de Saint-Domingue , réfugiés de Saint-Pierre , de 
Miquelon et du Canada ; secours spe'ciaux dans les déparlemens pour pertes re'sultant d'in- 
cendie , grêle . inondation , etc. Ordonnancement et écritures auxiliaires de ces dernières 
dépenses. 

CONSEIL SUPÉRIEUR DE COMMERCE. 

Ce Conseil, réorganisé par une ordonnance du 29 avril i83i, qui faisait suite à 
celles des 6 janvier et 20 mars 1824» 2 ° janvier 1828, 8 août 1829 et 27 janvier i83i, 
par lesquelles avaient été successivement créés et supprimés le bureau , le ministère et la 
commission provisoire du commerce, est entendu : 

Sur les projets de lois et ordonnances concernant le tarif des douanes et leur régime, 
en ce qui intéresse le commerce ; sur les projets des traités de commerce et de naviga- 
tion ; sur la législation commerciale des colonies ; sur le système des encouragemens 
peur les grandes pèches maritimes ; sur les vœux des Conseils généraux du commerce , des 
manufactures et du Conseil d'agricu'ture ; el sur toutes les questions que le Ministre juge 
à propos de lui renvoyer. 

S'il y a lieu de procéder à des enquêtes, le Ministre les autorise à la demande du 
Conseil, ou y fait procéder d'office. 

Composition du Conseil. 

M. le Ministre du Commerce. 
M. le O de St.-Cricq (GO*), Pair de France, Président. 
M. le Duc de Bro-lie (G O #), Pair de France. 
M. le O Mollien (G #), Pair de France. 
M' le B )n Portai (G #), Pair de France. 

M. le B™ de Fréville(G O &), Pair de France , Conseiller- d'Etat. 
M. Gautier (O #0 , Pair, Sous-Gouverneur de la Banque de France, 
M. le Duc Decazes (O %•), Pair, Président du Conseil gén. d'Agriculture. 
M. Odier (A.) (O $), Censeur de la Banque de France, Député. 
M. Cunin-Gridaine (O Jfc), manufacturier, Député. 
M. Lefebvre (Jacques) #«, banquier. Député. 
M. Gànneron (O $0 ® , Député. 
M. Périer (Jos.) i& , négociant, Député. 

M. Legrand (C $), Cons. -d'Etat , Directeur-général des Ponts-et-Ch. Dép. 
M. Reynard, de Marseille, Député. 
M. Duchàtel $j, Député. 

M. Boigues $ , Président du Conseil général des Manufactures. 
M. Rondeaux *, Président du Conseil général du Commerce, Députe. 
M. Wustemberg & , Député. 

M. Mauguin Q , Président- du Conseil des délégués des colonies, Député. 
M. Vernes (Ch.) e&, Sous-Gouverneur de la Banque de France. 
M. Legrand, Secret, gén. du Min. du Cumin, et des trav. pub. Député. 
M. David (O $', Conseiller-d'Etat, Secrét.-gén. du Conseil supérieur. 
AI. V incens ifc, Conseiller-d'Etat, Directeur au Min. du commerce. 

1836. 1( 



l46 D<PÀRT. DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. 

M. Fiileau Sainî-Hilaire (0 >jfe), Conseiller-i'Eiat, Directeur des colo- 
nies ou Ministère de la marine. 

M. Gréterin (0 ^), Maître des req., Direct, de Vadminist. des Douanes. 

M. Desaugiers (0 *&), Maître des Requêtes, Directeur des affaires com- 
merciales au Ministère des affaires étrangères. 

Secrétariat-général du Conseil supérieur de Commerce. 

Sous la direction de M. David (O ^) , Conseil! 'er-d' Etat. 

premier BUREAU. — Tarif et Législation. 

MlVnWpt Chef 
. tsoDier, Lnej. 

Préparation des tarifs et lois de douanes ; instruction des demandes et propositions f 
relatives, examen des questions et réclamations relatives à leur application, ainsi qu'à la 
protection du commerce français dans les pays étrangers , et aux négociations en matière 
de commerce et de navigation; formation du tarif chronologique français. 

deuxième bureau. — Archives commerciales et statistique générale. 

M. Moreau de Jonnès $, Chef. 

Centralisation des documens sur les importations et expoitations du royaume; répertoire 
du commerce par marchandises et par puissances ; tableaux analytiques de la navigation ; 
réunion et mise en ordre des tableaux statistiques sur le territoire, la population , la richesse 
et t08$ les services publics de la France ; correspondance relative à ce travail. 

troisième bureau. — Documens étrangers. 
M. Fleury, Chef. 

Appel et centralisation des documens sur la législation commerciale et maritime des 
pays étrangers , ainsi que sur la nature et l'importance de leurs relations respectives; - 
résumé chronologique des changemens successivement apportés par chaque puissance dans 
ses tarifs de douanes et de navigation; recherches sur les effets et les causes de ces chm— v 
gemens en ce qui touche plus spécialement les intérêts de la France; correspondance 
relative à tous ces objets ; préparation des documens à publier sur ces matières, -v ^\ v _ 

iwû vfe wa " 'jd ub h A3 , 'jff osnàS ,M 

CONSEILS GÉNÉRAUX 

DU COMMERCE ET DES MANUFACTURES, ET CONSEIL D'AGRICULTURE^ 

L'Ordonnance royale du 2g avril i83i a reconstitué ces trois Conseils; ils tiennent une 
session annuelle dont le Ministre du Commerce fixe l'époque et la durée ; des convoca- 
tions extraordinaires peuvent, en outre, cire ordonnées. Ils délibèrent et émettent des : 
vœux sur les propositions ou réclamations faites par les Membres des Conseils , soit ert 
leur nom, soit au nom des Chambres de commerce, Chambres consultatives des manufac- 
tures , Sociétés d'agriculture, ou autres parties intéressées; ils donnent en outre lenr avis 
sur toutes les questions que le Ministre du commerce jugea propos de leur soumettre. Des 
commissions mixtes de Membres des trois Conseils, ou de deux d'entre eux, suivant les 
matières, peuvent être réunies lorsqu'il y a lieu. -v\4K 

Chacun de ces Conseils nomme son Président, qui devient de droit , jusqu'à la scsslôii' 
suivante, Membre du Conseil supérieur de commerce; les fonctions des Membres sont . 
gratuites; elles durent trois ans ; des commissaires désignés par le Roi sont chargés d'y 
exposer les questions qui y auraient été renvoyées et d'y fournir les explications et commu- 
nications qui pourraient être nécessaires. Des employés du ministère sont délégués pour 
remplir auprès de ces Conseils les fonctions de secrétaires. 

Commissaires près les Conseils, nommes par ordonnance royale du ag avril i33 1 
M. David (0 $), Consciller-d'Etat. | M. Vincens #', Conseilkr-i'Elat. 






DÉPART. DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. l4? 
CONSEIL GÉNÉRAL DU COMMERCE. 

Ce Conseil est compose de Membres nommés pour trois ans par les Chambres de com- 
merce, et pris , soit dans leur sein . soit dans leur circonscription. Chaque Chambre nomme 
un membre, à l'exception de celle de Paris qui en nomme huit , et de celle de Lyon , 
Marseille, Bordeaux, Nantes, Rouen et le Havre qui en nomment chacune deux. 

Membres délégués par les Chambres de commerce. Messieurs , 



Mallct. 
Thomas aine'. 
Molinlé (Jean-Baptiste). 
Bretillot père. 
Bordeaux. \lf*^i^i. 



Amiens . . 
Avignon. . 
Bayonne . 
Besançon 



Boulogne . . 
Caen .... 
Calais. . . . 
Carcassonne. 
Clermont'Fer 

rand. . . . 
Dieppe. . . . 
Dankerque . 
Granville. . . 
La Rochelle. 
Laval. . . . 



arget. 

Adam (Alexandre) $*. 
Le Carpcntier. 
Mancel (Eug.). 
Casenave. 



Pourrat. 

David-Deslandes. 

Dupouy aîné ^. 

Boisnard-Grandmaison père. 

De Chassiron # , Député. 

. . Dclauncy (Prosper) $f, 

T „. i Larue. 

Le Havre . . < n 

( Pcrquer. 

Lille Barrois fTh.). 

Lorienl . . . Villemain ifc. 

Lyon. . 



f Dugas 'Laurent). 



Goujon. 
„, ... ( Fournier (Louis) aîné. 
Marseille. - J Pd rier (Th.). 
Metz .... Dubuisson (Al.-Ch -P«) 
Montpellier. Granicr $fe , Député. 

M. Sénac $< , Chef du bureau du commerce , Secrétaire du Conseil 



Morlaix. . 
Mulhauscn 

Nantes . . 

Nimes. . . 
Orléans. . 



Paris 



Beims. . . 

Rouen. . . 

St.-Brieuc. 
St.-Etienne 
St.-Iilalo . 
Strasbourg. 
Toulon . . 
Toulouse. . 
Tours . . . 
Troycs. . . 



VûitZ 






Desloges. 

N 

( Bignon, Député. 
( Ma es. 

Cazeing. 

Crignon de Montignjr *£ ; 
Député. 

SCottier $<. 
Delessert (F.) (O #), Dép. 
Lafond $£ , Député. 
Aube (O #). 
\Legentil #. 
I Moreau $f. 

F Sanson-Davillier (O $fc). 
\ N. . . . . . 

Bertherand-Sutaine. 
( Barbet (Henry) jfc , Dép. 
( Rondeaux (J.) >fe. 
Tucux , Député. 
Praire-Neysieux. Kr »/ 

olaise (Louis). 
Saglio & , Député. 
Mistral , négociant. 



Sans ^ 

Gouin (Alex.) , 

Fontaine-Gris. 






CONSEIL GÉNÉRAL DES MANUFACTURES. 

Ce Conseil est composé de vingt membres nommés, pour trois ans, par vingt- de» 
Chambres consultatives des arts et manufactures, et de quarante membres nommés pariée?* 
Minislr^du commerce, avec l'approbation du Roi. 

En outre , dix membres du Conseil général du commerce , appartenant à des villes de \ 
fabriques, ont entrée au Conseil général des manufactures, conformément à l'art, a de 
l'ordonnance du 25 décembre i83a. 



( wwî 



Membre; élus par les Chambres consultatives. Messieurs, 
Randoing;. 
B"" Mercier^. 
Hurtrcl-Letombe. 
St.-Cricq-Caseaux $J. 
Battut. 



Albeville. 
Alevçoa. . 
Arsas. . . 
Beouvais . 
Castres . . 
Chàtcauroux. Muret de Bord 



Elteuf. . 
J. aigle. . 
Limoges. 
Lisieuz . 



Grandin (Vict.) #. 
Mouchel fils #. 
Alluaud. 
Fournet. 



■A lUi 

- 1CB03 

Lodeve. . . . Fournier. 

Louvicrs. . . Jourdin-Ribouleau #. 

Nct'ers. . . . Dufaud père &. 

Quiniin. . . Veillet (Jean-Baptisle).,; u/eT « 

Bomorantin. Norman t. 

St.-Quentin. Bauchard. 

Sedan. . . . Durotois. : 1( j Ué 

Tarare. . . . Lcutner »fc . 

Valcnciennes. Blanquet. 

J .H 
1(9. 



l48 DÉPART. DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. 

Membres du Conseil général des manufactures nommés par le Ministre. MM. 
M u de Louvois (G ^), Pair de France, j Schlumberger ( N. ) $f , de Guebwiller 



Boigues ^ , Députe'. 

Bérard ^ , Forges d'Alais. 

OPillet-Will (O &), Forges de l'Aveyr. 

Talabot $î, de Toulouse. 

Aubertot fils, de Vierzon (Cher). 

Paillard-Ducléré, Député (Mayenne). 

Falalieu $» (Vosges). 

Saint-Bris -$< , d'Amboise (lnure-et-Loir). 

Desrousseaux, de Charleville (Ardennes). 

Hallette îfc, d'Arras (Pas-de-Calais). 

Saulnier (J. F.) , de Paris. 

Calla fils, de Paris. 

Drouillard , de Paris, mines de Poullaen 

(Finistère). 
Tourangin (Félix) $£, de Bourges (Cher). 
Guibal-Anne-Veaute ^, de Castres (Tarn). 
Hindenlang^j , de Paris. 
Paturle ^, de Paris , Député. 
Sallandrouze ^ , d'Aubusson. 
Fulchiron $<, Député (Rhône). 



(Bas-Rhin). 
Roman (A.) $£, de Wesserling (Bas-Rhin). 
Javal, de St.-Denis. 
D'Arcet ^, de Paris. 
Roard >&, de Paris. 
Firmin-Didot (Ambroise), de Paris. 
Canson >fë , Pair de France , d'Annonay 

(Ardèche). 
Bayvet, de Paris. 
Bréguet >fe , de Paris. 
Odiot père ^ , de Paris. 
Dénière $ç , de Paris. 
Honoré , de Paris. 

André (Louis) ^ , de Foè'ssy (Cher). 
Salleron (Augustin) , de Paris. 
Meynard , Député. 
Clément-Desormes $;. 
Mimerel $J. 

Kœchlin (N.) (O$0, Députe. 
Miirck-Jcnnings ^, Mines d'Anzin. 



Membres du Conseil général du commerce ayant entrée au Conseil générai des 

manufactures. 



Amiens. ... M ail et $( 
Avignon. . . . Thomas. 
Carcassonne . Cazanave. 

Laval Delauney (Prosp.) ^ 

Lyon Goujon $Ç. 

M. Azevédo ^ , Chef du bureau des manufactures , Secrétaire du Conseil. 



Nîmes Cazeing. 

Reims Camus. 

Rouen Barbet (H.) $, Député- 

Troycs Fontaine-Gris. 

St.-Etienne. . Praire-Neizicux $ê. 



conseil d'agriculture. 

Le Conseil d'agriculture est composé de trente propriétaires ou Membres des société'} 
d'agriculture appelés par le Ministre du commerce. 

Membres de ce Conseil. Messieurs , 



Duc Decazes (O #), Pair de France. 

V tc de Morel Vindé (O ^), idem. 

Duc de Praslin (C e&), idem. 

B on Séguier (G ^), idem. 

Girod de l'Ain (C^), idem. 

G a Bugeaud (C #), Députe. 

Beslay *fe , idem. 

M'» de Cambis (O $î) , idem. 

M u C te Clausel (G #), idem. 

B 00 Dcmarçay (C $f), idem. 

M'» de Drée (O ^) , idem. 

B m Ch. Dupïn (C $) , idem. 

C te de Rambuleau# , Pair, Préfet de la Seine 

B°" Buschc >fc , Membre de la Société roy. 

et centrale d'agriculture. 
Dailly, maître de poste, idem. 



Darblay % , Membre de la Société royal( 

et centrale d'agriculture. 
V te Héricard de Thury (O #), idem. 
Huzard père ^, idem. 
Mirbel $f, idem. 
B on de Silveslre #, idem. 
Tessier $f, idem. 
Yvart & , idem. 
Mathieu de Dombaslc^, correspondant d 

la Société roy. et centrale d'agriculture. 
Trochu »fc , idem. 

De Gasparin (C $<) , Pair de France. 
V tc Perrault de Jolcmps. 
De Saunac *fe. 
C te Louis de Villeneuve »jj}. 
Piscatory, Député. 



M. Prévost , Chef du bureau d'agriculture , Secrétaire du Conseil. 



DEPART. DU COMMERCE ET DES DRÀVÀUX PUBLICS. 
COMITÉ CONSULTATIF DES ARTS ET MANUFACTURES. 

Membres du Comité. Messieurs, 



>4o 



Molard aîné •&. 

Roard de Clïchy $*. 

B on Thénard (O %•) , Pair de France. 



Gay-Lussac (O $<). 
Savard ^. 
Coriolis ^. 



M. Guillard-Senainville ^ , Secrétaire , rue du Bac , n. 42. 

Memlres honoraires , par ordre de nomination . Messieurs . 



B 011 de Gérando (C $?), Conseiller-d'Etat. 
B on Costaz (O $S), Conseiller-d'Etat. 
D'Arcet ijfc , Inspecteur des essais , à la 

Monnaie. 
Ampère ^, de V Académie des Sciences. 
Chev. Tarbé de Vauxclairs (O >fë) , Cons. 

d Etat, Insp.gén. des Ponts-ct-Chauss. 



Dartigues $fe , manufacturier. 

\ rte Héricart de Thury (O #), Inspecteur 
général des mines. 

Legentil $£ , négociant, membre du Con- 
seil général de la Seine. 

B on Dupin (Charles) (C ^) , de V Académie 
des Sciences , etc. 



Conseil de perfectionnement du Conservatoire royal, et des Ecoles 
royales des Arts et Métier}. 

Une ordonnance royale du 3i août 1828 a re'tabli le Conseil de perfectionnement du 
Conservatoire, et l'a institué sous le titre de Conseil de perfectionnement du Conservatoire 
royal et des Ecoles royales d'Arts et Métiers. 



Conseil de perfectionnement. Messieurs , 



Duc de Doudeauville (O $), Président, 

Pouillet % . 

B ou Dupin (Charles) (C $}), 

Clément-Desormes $J, 

Blanqui aîné ïfe, 

Jauge (Araédée) ^ , banquier, 

B™ Thénard (O *), Pair, 

Molard aîné $< , 

Gay-Lussac (O $fe), 

D'Arcet # , 



Profess. au Conservatoire. 

>VOTÀ M 



de l'Académie royale des Sciences. 



Conservatoire royal des arts et métiers, 

Rue Saint-Martin. 






Cet établissement est spécialement destiné à recevoir le modèle en grand ou re'duit,on, 
à défaut, le dessin ou la description des machines, instrumens , appareils et outils propres 
à l'agriculture et aux arts mécaniques; les collections qu'il possède sont très-variées et très- 
considérables ; on peut s'en procurer le catalogue au Conservatoire même. 

Une Ordonnance royale du 25 novembre 1819, établit à ce Conservatoire trois 
Cours publics et gratuits. — Il y a aussi une Ecole de dessin et de géométrie descriptive, 
les élèves y sont admis avec l'autorisation du Ministre, sur les demandes de MM. les Préfets 
des ilépartcmcns, et sur celles de MM. les Maires de Paris. — Les Salles et Galeries des 
collections sont ouvertes au public les dimanches et jeudis, depuis 10 heures jusqu'à 4 —Les 
étrangers voyageurs y sont admis tous les jours sur la présentation de leurs passeports. 

M. Pouillet % , Professeur de physique , chargé de l'administration du 

Conservatoire royal des Arts et Métiers. 
M. Schlumbcrger, Conservateur des Galeries. 
M. Boquillon , Bibliothécaire. ■ -" 



l5o DÉPART. DÛ COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. 

Professeurs des Cours publics. Messieurs , 

Cle'mejil-Desorrnes $f Chimie appliquée aux arts. 

B on Dupin (Charles) (C ^) . . . Géométrie et la Mécanique appliquées aux arts 
Blanqui aîné ^ Economie industrielle. 

.Pouillet # Physique et la démonstration des machines. 

- 

Professeurs de la petite Ecole. Messieurs, 

Gautier Géométrie descriptive. 

Arraengaud Dessin des machines. 

DeWaillr Dessin de figure. 



Ecoles royales des arts et métiers. Lri « 131 

Ces Ecoles sont sous la surveillance immédiate du Ministre Secrétaire d'Etat di 
Commerce ; le but spécial de leur institulion est de former des sujets qui joignent 
la pratique des arts mécaniques, toute l'instruction théorique nécessaire pour les exerce 
d'une manière éclairée. 

Les élèves sont nommés par le Ministre-Secrétaire d'Etal du Commerce, et entretenus 
en tout ou en partie, aux frais de l'Etat ; ils sont au nombre de quatre cent cinquante 
non compris les pensionnaires qui paient cinq cents francs par année. 

D'après l'Ordonnance royale du 26 février 1817, confirmée, en celte partie , par cell 
du 23 septembre i832 , qui régit aujourd'hui ces écoles, sur les quatre cent cinquant 
places d'élèves , il en a été assigné trois à chaque département, dont une gratuite entiè- 
rement , une à trois quarts de pension gratuite, une à demi-pension , et huit à la Socîét 
d'Encouragement pour rindustrié*nationale , dont six à titre gratuit, et deux à trois quart 
de bourse. , . aeg 

Ecole royale d'Arts et Métiers, à Chàlons-sur-Marne. «*"* 

M. Aza- Vincent (O ^), Officier du génie maritime , Directeur. . ua 
M. Mosnier $î*. Chef des travaux et des études. 

mi 
Ecole royale d'Arts et Métiers, à Angers. taioMj 

jjg, Dauban, Directeur. \^ j 

M. Prou, Chef des travaux et des études. 



Commissaires experts pour la vérification, en cas de litige, des mar- 
chandises présentées aux Douanes par le Commerce. 

M. Bertin, rue des Jeûneurs, n. 10. 
M. Christian (Th.), rue Rovale-St.-Honoré" , n. 12. 
. Robert, rue des retites-bcunes, n. q. 

, . • • , r. ■ ■ ■ ,. r r ■■ » '-o 

L'institution des Commissaires experts , qui remonte au décret du o août 101 

4lé renouvelée et complétée par l'article 19 de la loi du iy juillet 1822. 

D'après le renvoi du Ministre, les experts sont chargés de statuer sur les doutes 

difficultés qui peuvent s'élever relativement à l'espère , a l'origine , ou à la qualité dt 

produits, soit pour l'application des droits, des primes-, et des privilèges' coloniaux, se 

{iour la suite des instances autres que celles qui sont dévolues au jury assermenté créé p 
'article 5q de la loi du 28 avril 1816. \. ^ 

Le Ministre leur adjoint , pour chaque affaire et selon sa nature , au moins deux nég 
cians ou fabricans qui ont voix consultative. 

MM. les Commissaires se rassemblent à leur bureau les mardi , jeudi et samedi 
de deux à quatre heures après midi, rue de Grcncllc-Sainl-Gcrmain, n. io3. 

Mil \ (.\\}wv^ I 



DÉPART. DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. l5l 

JURY Assermenté , créé par la loi du 28 ami 1816 , pour l'examen 
des Marchandises prohibées. 
Il tient ses séances rue de Provence, n. 36. 

Rlembres du Jury. Messieurs , 

Anquetil, rue d'Aligrc , n 1. 

Gros père, boulevart Poissonnière, n. i5. 

Legros >fc , Maire du 4* arrondissement , 



' Abiet , rue Mauconseil , n _ 
Dufresnc, rue Hautcville, n. 3i. 
Francœur , rue des Jeûneurs, n. 2. 
Fournier, rue des Petites-Ecuries , n. G lis. 
Griolet , rue Albouy, n. g. 
Guibal (Maurcie), r. des Fossé6-Monlra. , 6. 
Hennequin, rue de Cléry, n. jg. 
Larruas , passage des Petits-Pères , n. 9. 

Tamisct , Secrétaire , rue de Provence , n. 26. 

Examen des cotons files, des tissus et tricots d 
tutres tissns de fabrique étrangère prohibés , dont la 
lieu dans toute Tétendue du royaume, 
altaj isq ■ 



rue des Mauvaises-Paroles, n. 19. 
Paturle >fc , Députe, r- Paradis-Poissonn. a3. 
Sanson-Davillier (O $ ) , r. de Grammont, 7. 

Membres Suppléons. Messieurs, 



Conseil supérieur de santé 
Le Ministre du Commerce, Président 

'htuv eio 



Manière , rue Montmorency, n. 1. 
Ncpple , rue des Jeûneurs, n. 18. 
Sourdeau , rue des Fossés-Montmartre , 6. 
Thclier , rue Bertin-Poiréc , n. 5. 
Vidil, rue du Gros-Chenêt, n. 3. 
Picdanna, rue Neuve-St.-Euslache, 44~4^- 
Dandré , au coin de la rue Bcrtin-Poire'. 

iq ê! 



coton , de laine , et de tous les 
recherche cl la saisie peuvent avoir 

u , înoniDi 



B m de Gc'rando (C$), Conseiller-d Etat, 
Vice-Président. 

André ^ , négociant. 

Bally J&, de l'Académie roy. de Médecine. 

Kéraudren (O *fc) , Inspccteur-gèncrai a a 
service de santé de la marine. 

Morcaude Jonnès *fc , mcmlrc correspon- 
dant de V Académie des sciences. 

Pariset ( O & ) , Secrétaire perpèt. de 
l'Acad. royale de Médecine. 

B 011 de Montfort (G O ^), Maréch-de-camp. 

Odicr (O $f). Manufacturier, Députe. 

FIcuriau de Bellevue (O $0 , membre cor- 
respondant de r Académie des sciences. 

David (O $£) , Conseilter-d'Flal. 

B on Dubois (O $$), Doyen hon. de la Fa- 
culté de Médecine de Paris. 



Membres , Messieurs, 



Lefebvrc (J.) »fc , Banquier, Députe*. 
Vernes »fc , id. S.-Gouv. de la banq. de Fr. 
O Pillel-Will (O #), banquier. 
Pouyer (C •&) , Cons.-diEtat , Directeur 

du personnel au Ministère de la Marine. 
Jacqucminot, c- J~H ar n (G O ^), Pair, 

Intendant militaire, Consere/*~ j< h'( a f 
Marc (O # ) , Médecin du Roi. 
Gay-Lussac (0>&), de V Acad. des sciences. 
David $£, ancien Consul général. 
Virey $fc , Docteur en médecine , Député. 
Feirus ^ , Docteur en médecine. 
Sollicoffre^î , S.-Dir. de l'A dm. des Douan. 
Désaugicrs (O $J) , Maître des requêtes , 

Directeur des aff. commerciales au mi' 

nistère des affaires étrangères. 
Rcynard , Député. 

M. de Ségur-Dupeyron , Secret, du Conseil, Inspect. des étabtissem. sanitaires. 



INSPECTION DES EAUX MINÉRALES. 

Médecins Inspecteurs. Messieurs, 

Fuict , à Saint-Laurent. 
Fuzct fils , Adjoint. 
Ruelle , à Vais. 
Guergui , à Ussat. 
Y\\hzs .honoraire. 
Verger , Adjoint. 
Aslric , à Ax. 
Quod , Adjoint. 
Ljcanal. à Audi nu r. 



>.'ih blilnup d 

iioi , util) { Fayc , à Bourbon-VArchamb. 
I Boisse , Adjoint. 
.... } FalvartdcMontluc, à Néris. 

\ Si bille, Adjoint. 
I Prunelle , à Vichy. 
I Pi tit (Ch.), adjoint, 
i Frison , à Digne. 
Alpes{B). \ Doux , à Gréous. 
' Alibcrt, Adjoint. 
Atpes{II.) \ Rorac, au Moncticr. 



Ardcchc. 



Aricge. 



l52 

Aude 



DÉPART. DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. 






Aveyron. 



B.-du-RL. 



Can'at. 



C. du Nord. 



Corse. 

Creuse . 
Gard . 



Garonne 

{Haute), 



Gers. . , 

Hérault. 

Isère. . 

Loire. . 

Loiret. . 
Lot. . . 

Lozère. . 



Main ctL. 

Marne 
{Haute). 

-c . . 

Nord . . . 
Orne . . . 



Eslrihaud , à Rennes 
. . Adjoint. 
(Auzouy (Paul), à Cransac. 
J Galtier , Adjoint. 
' \ Laur de Linars , à Sylva nés et 
\ Camarés. 
i Jacquemin . à Ai.x. 
) Arnaud, Adjoint. 
\ Robert, aux bains de mer à 
Marseille. 
Grassal , à Chaudcsaigucs- 

Ste.-Marie et Fontanes. 
Mcjansac , Adjoint. 
Serjuiniol, à Aurillac 
Despratts . à T r ir , 
Dassit p., à Absacou A failles. 
Bigeon , à Dinan. 
I Vincenlelli , à Piclrapola. 
I Grimaldi , à Orezza. 

IDefranchi , a Guagno. 
Peraldi . à Gui liera. 
\ Trepier (Franc.), à Beaux. 
| Broquin , à Fousanches. 
I Barrié, à Bagnères de Luchon 
1 Bergasse-Lazirouse , Adjoint. 
I Doneil , a Encausse- 
1 Cauy , à Saintc-Madelainc de 
' / lourcns. 
C Pégrocave . à Barbotait. 

< Capuron . au Castera. 
'Bazin, Adjoint. 

!' Sayj . à Avcne. 
Roussel . « Bataruc. 
Saisset . à la Malou. 
Ylç'j oux bains denier deCettc 
{Billerey, Inspect. des sources 
minérales du départ. 
C Bouquet, à Saint-Alban. 

< Roussel , au Sait de Couzau. 
(. Béringer , Adjoint. 
| Gannard ,à Segrai. 
| Barras, à Lagarde et à Gramat. 
\ Daval , à Miers. 

ÎRouxelIe , à la Chaldette. 
Barbot , Adjoint. 
Blanquet, à Bagnols. 
Barbot. Adjoint. 
Bcllergeau,<i Marligni-Briand 
Renard (Athanasc), a Bour- 

bonnc-lcs-Bains. 
Lefaivre , honoraire. 
( Martin . à Pougi.rs. 
\ Garenme, à S t. -Honoré. 
Delaunay, à Saint-Amand. 
Lcdcmc , à Bagnoles. 
Pas -dc-i Roussel , aux bains de mer 
Calait. \ de Boulogne. 



Puy - de 
Dôme. 



Pyrénées 
{Basses). 



iy renées 
{Hautes.) 



Pyr. Or. 

Rhin{B.). 
Saônc{H.) 
Saône c IL. 



Seine. 



Seine-In- 
férieure. 

Seine clM. 

Seine- ct- 
Oise. 

Sevrcs{D) 
Tarn. . . 
Vaucluse. 
Tienne. . 



Vosges. 



Bertrand , au Mont-dOr. 
Bertrand fils , Adjoint. 
Desanges . à Saint-Myoa. 
Colin , à Châteauneuf. 
Deval , à Chatelguyon. 
Coubret , à Sainte-Marguerite 

et au Tambourg. 
Marcon , à Saini-Ncctaire. 
Vernière , au Mont-Cornador. 
IÀze.1, à S. Mare, près Clermont 
Choussy , à la Bourboule. 
Desbrest, à Chateldon. 
Darraldc ÇAs.aur Eaux-Bonnes 
Darraldc , honoraire. 
Samouzet, aux Eaux-Chaudes 
Laffore, Adjoint. 
Camino . à Cambo. 
Buron , à Caulerêls. 
Bordeu , Ajoint^ 
Labbat (Cl.), honoraire. 
Fabas , à Saint-Sauveur. 
Lepecq de la Clôture, Adjoint. 
Ganderax , à Bagnères- Adour. 
Audouy, Adjoint. 
Larrampe-Loustau fils , à Capvern. 
Fourni er, à Cadèac. 
Bertrand -Vaqué , à Siradan 

et Sainte-Marie. 
Sulpicy -, à Baréges. 
Dassieu , honoraire. 
Balencie , Adjoint. 
Pujade , à Arles. 
Clément Barrère, à Molitg. 
Kuhn , à Niderbroun. 
Mo lin , à Luxcuil. 
Pinot, à Bourbon-Lancy. 
Beaude, 
Subervic, 

Patin, } à Paris. 

Puch , Adjoint, 
Comte , Adjoint, 

SGaudet , aux bains de mer de Dieppe. 
Cisseville , à Forges. 
Le Mcdec. en chef de l'hospice 
d'Humanité, à Rouen. 
| Naudot , à Provins. 
f B on Alibert (0& ), à Enghien. 
} Bielt jfc , idem. 
£ Bcrlliomc, source de la Pêcherie. 
Pascalis. à Bilatai. 
Pujol , à Trébas. 
Millet, à Gigondas. 
Joslé fils , à Larochcposay. 
Garnier . à Plombières. 
Pctit-Mangin , Adjoint. 
Bai 11 y, à Bains. 
Giosjean fils, à Contrexevillc y 
{ '-ran.dcUu.de, à Busten$. 



DÉPART. DU COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. l53 

Commission permanente du registre matricule pour l'inscription des 
chevaux de race pure. 

M. le Duc Decazes (0 $), Pair. Président, r. Belle-Chasse, n. i3. 

M. le C te de Flahault (G #\ Pair, Vice-Près., r. d'Angoulême S.-H. 2. 

M. le M* 8 de Pange ^ , Pair, r. de Varennes, 29. 

M. le M is de Marmier (C $£), Député , r. de la Ville-l'Evêque, 3o. 

M. le C te d'Harcourt (Eugène) $? , Député, r. du Bac, 100. 

M. Henry-Lacaze $, r. Neuve-des-Mathurins , 34. 

M. Tourton (O $*), Mar.-de-camp de la Garde nat., r. de Provence , 56. 

M. le C tc de Cambis $ , Directeur du Haras de Meudon. 

M 



M. Didon $j , Chef du bureau des Haras, Secrétaire de la Commission. 

SERVICE DES HARAS. 

Conseil des Haras. Messieurs , 

Lenormant d'Etiolés, B on de Tournehera (O $), J 
Van Hoorick ^ , ( Inspect.-gén. des 

Dittmer % , / Haras. 

Clergeon de Champagny %, 
B on de Coëtdihuel ^ , Agent gén. des Remontes. 
Guastalla ^ , Secrétaire du Conseil. 

Directeurs de Haras. Messieurs , 
Perrot , Directeur du Haras du Pin. 
M* de Vaugiraud $î , Directeur du Haras de Rozières. 
De Lespinatz . Directeur du Haras de Pompadour. 

Directeurs de dépôts d'Etalons et rouit*:..*. Mp^ s i eurs 

Carrère de Nabat , à Pau. 
Miquel d'Alton, à Tarbes. 
Mangeon^, à Langonnet. 

Directeurs de Dépôts d'Etalons. Messieurs , 

De Sauvagnac fils , à Libournc. 
Lenormant d'Etiolés fils ^ , à Monticr-> 
en-Der. 



Ricot , à Abbeeillc. 
Bay ^ , à Angers. 
Strubbcrg fils , à Arles- 
De Salinis , à Aurillac. 
B m de W impffcn , à Blois. 
Taverne $fc , à Braisne. 
Bioche , à Cluny. 
Bouvier , a Jusscy- 

Dépôt des Remontes de Paris. 
M. Guastalla % , Directeur du Dépôt. 



Duval , à Rodez. 

Dupont (Adolphe) , à Saint-Lô. 

B on de Fingucrlin # . à Saint-Maixent, 

Thiéry ^ , à Strasbourg. 



ÉCOLES ROYALES VÉTÉRINAIRES. 

Ces Etablissemens, destinés à former des Vétérinaires, sont au nombre de trois, et situés 
on à Alfort , près Paris , un autre à Lyon , le troisième à Toulouse. 

Tous les sujets de l'âge de 16 à 25 ans peuvent être admis au nombre des élèves , dont 
les uns sont aux frais des parens , et les autres gratuits , titulaires de bourses entières et de 
<1«hu- bourses. 



IM 



DEPART. DU_ COMMERCE ET DES TRAVAUX PUBLICS. 



La pension alimentaire, est de 36o francs par an . payables par trimestre et par avance ; 
tous lès élèves sont soumis au même régime, sont habilles de la même manière et reçoivent 
la même instruction. -» 

L'époque d'entrée est fixée au premier lundi d'octobre de chaque année; nul ne peut 
être reçu que d'après une autorisation du Ministre du commerce ; Jes sujets autorisés à se 
présenter ne prennent définitivement "rang parmi les élèves qu'après avoir prouvé, devant le 
jury d'examen , qu'ils réunissent les conditions requises, qui sont: de savoir lire et écrire 
correctement et d'être en état de forger, en deux chaudes, un fer de cheval ou de bœuf. 

Toute demande à l'effet d'obtenir l'autorisation d'entrer dans l'une des écoles vétérinaires 
doit être adressée, avant le i er septembre de chaque année, au plus tard, au Ministre du 
commerce , avec l'acte de naissance du pétitionnaire , un certificat de bonne conduite et 
une attestation constatant qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite-vérole. 

Le Gouvernement fait les frais de cent vingt bourses, dont une par département , à-la 
nomination du Ministre du commerce , sur la présentation du Préfet, et trente-quatre a la 
nomination directe du même ministre. Ces bourses sont toutes divisées en demi-bourses. 
Pour qu'un élève obtienne une demi-bourse, il faut qu'il ait étudié pendant six mois au 
moins comme élève payant pension , et qu'il se soit fait remarquer par la régularité de sa 
conduite et par- des succès dans ses études. L'élève titulaire d'une demi-bourse peut eH ob- 
tenir une seconde, mais toujours comme récompense de sa conduite et de ses succès. 

L« Ministre de la guerre entretient à l'Ecole d'Alfort quarante élèves militaires pour le 
service des corps de troupes à cheval. iJzol'! 

Les élèves qui, après quatre années d'études, sont reconnus en état d'exercer l'art vété- 
rinaire, reçoivent un diplôme de Vétérinaire , dont la rétribution est fixée à ioo francs. 

Les Ecoles vétérinaires possèdent des hôpitaux où sont reçus' et traités tous les animaux 
malades. Les propriétaires de ces animaux n'ont à payer que la pension alimentaire dont le 
prix est fixé chaque année. 

M. le Chev. Huzard $* , de l'Académie royale des Sciences, Inspecteur- 
général des Ecoles royales Vétérinaires, rue de lEperon , n. 7, à Paris, 

■■«A»' ÉCOLE VÉTÉRINAIRE D'AlFORT. 
*i#*D j*b.25>bii£m9t! . * w -n. »> <- , znoùsfoi zsb iJoilfieileilnDD 

Yvart CAuguste) $, Dir^r-rrojesseur. „ Eb anoijom07q 3L i9 , usnttoi . b 

s-iifiTh; iib Lavocal , Régisseur. 

Professeur^ Gentil , Surveillant cri chef Jes élevés, 

Suri'ei/l. M ai 1res d éludes. 



Renault, 
Delafond , 



Faulconnicr , 

Lcdoux , 



Chefs de service. Ble P lc #• Chirurgiea. niffcO M 

ij£Uoiqqs ; Ib^ot lisenoD ub lêsnt-a tub xutdisv-eâooiq eab jioiJasbbS 



Jacob , Maître de J)cssin. Dupuy , Aumônier-Bibliothécaire. 

Rigo., Profcssc&aahfo^'K-™^ Dupuis. Secrétaire de la Direction 
Maillet, ) f 

-tjgsÇns il ' noi 

nilsllufi ub noilEaild ËC0LF viiTÉRtNATRË DE LTON 

slmJsi 3b .î.iounsq eab znîmsiJeigoi aoi . I an .'jb Js siisiûiavinj! 

M. Mafire de Verdis $î , Directeur. aaiifinnoîjanol zab 

i5 M. B /^Mep t b flP' Ji °9q« * M p jrC( ]i n fils x 

'Traînard , } Prôfchetâ?^ ' ,s,a ' M.' mÀ . ' t Chefs de senicc. 

M. Lecoq, } M. Rcy, } mesDia 

M. Magne, Professeur-adjoint. " M/'OIivier , Régisseur. 

M. Rcïctibon, Matlrc de nesstàA 3d IM. Yznl . Médecin, i/ia 

.\>fà fèQBflgftÉIÉ-IUNAlHE DE TOULOUSE. .OHHaJaG .M 

M. Moiroud , Directeur. '^ 

M. Rodet, 1 M. Lalbrl. 1 h 1 S < «idofl M 

KL G elle, 



>ard, j 



Professeurs, ianol 1 
tu. Bernard , Jm^m isb nojjEBtmon ;23iisnn 
enaîanc xus ziuoaoe ; esnpieesta oivil to\ m 
tajbllcO îsI tatb eslsnununoo la aoLîjpj^âàitta 



M. Laforl , \ 

M. Lavergne, J S^MftftfflKfl 



M. I.asraies , Régisseur. 

M. Lsfour , Médecin-Chirurgien, 



)b }n. r .n"! 
iidmsrn 



DÉPART. DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE» t55 

V»^V>AA\AOVlVVXVV>/VtA/V»VWfcVWVVVWVVWVVVWVtW^ 

.: -• I ni «L'OS 

DÉPARTEMENT DE L'INSTRUCTION TUBLIQUE J 9 ^ 

Rue de Grenellc-Saint-Germain , n. 116 bis. 

M. le B™ PELET (de la Lozère) $fc, Ministre Secrétaire -d'Etat, 
Grand-Maître de l'Université, 

CABINET DU MINISTRE, ùttfcsJis anu 

M Secrétaire partientier du Ministre. 

DIVISION DU SECRÉTARIAT (4°). 

'jup luo*! 

M. Génie ^, Maître des requêtes, Chef. 

R Le Chef de la division du Secrétariat signe, par délégation du Ministre, les amplif- 
iions et les extraits des ordonnances du Roi , des décisions et des arrêtés ministériels de 
tout genre; il légalise la signature des fonctionnaires qui ressortissent au Ministère de 
l'Instruction publique. 

premier bureau. — Correspondance générale et Enregistrement. 
M. Faiyre, Sous-Chef ^faisant fonctions de Chef, nàisy ealoâa i?J 



i r * section. — Enregistrement. 



, , , . ,,, :• axiïùo xh 

Réception et ouverture des dépêches ; choix de celles à mettre immédiatement sou? 

yeux du Ministre ; enregistrement à l'arrivée, distribution dans les bureaux, enregist: 

ment au départ ; dépôt et usage des contre-seings. >i\P"\ <.ïi\ùv\. Wa \ïJ"\^S\a% 

2 e section. — Affaires générales et service intérieur. 

Centralisation des relations avec les Chambres et le Conseil-d'Etat ; demandes de crjHX 
d'honneur et de promotions dans l'ordre ; demandes d'emplois «fans les boréaux ; conces- 
sions de correspondance en franchise; rappel des affaires arriérées; grand registre du 
personnel; bibliothèque du Ministère et abonnemens aux journaux ; surveillance et conser- 
vation du mobilier du Ministère; fournitures des bureaux ; surveillance générale des nn- 

.... F 

pressions ; service intérieur. V. « »no] 

deuxième bureau. - Procès-Ferbauz et M^$^^ \ t ^\ H 
M. Cotlin(P.), Chef t .lalIÛM 

■ l * t Jï 

Rédaction des procès-verbaux des séances du Conseil royal ; approbation, et enregis- 
trement et expédition des décisions dudit Conseil ; rédaction et publication du Bulletin 
universitaire et de l'Almanach de l'Université ; les rcgislremcns des pensions de retraite 
des fonctionnaires de l'Université ; tenue des registres et répertoires; conservation et clas- 
sement des archives; dépôt des lois; dépôt, classification et expédition des ordonnances 
et décisions royales, des avis du Conscil-d'Etat , des arrêtés du Ministre; des circulaires 
et des instructions ; légalisations. ) ' »* 

Il I ..vtvs\a\*\ , snsst/I .M 

DIVISION DU PERSONNEL ET DE L'ADMINlSTRATIQMûÇlfff>fl .M 

M. Delebecque &, Maître des requêtes, Agrégé, Chef. 

fREMIER BUREAU. .^\WlQ , biJOliolrT M 

M. Robin, Chef. r fJs bofl .M 

Administration générale; nomination des divers fonctionnaires des Académies; règle- 
ment des pensions de retraite de ces fonctionnaires; nomination des membres des Conseil-, 
académique* ; rapports et correspondance sur les livres classiques ; secours anx anciens 
membres de l'Université cl à leurs Y_eu.ïCi; bgurscs royales et communales dans les Collèges. 



l56 DÉPART. DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. 

DEUXIÈME BUREAU. 

M. Alix, Chef. 

Instruction supérieure. Nomination des divers fonctionnaires des Facultés de Théolo- 
gie , de Droit , de Médecine , des Sciences et des Lettres ; enseignement et police dans ces 
Etablissemens ; exe'cution des réglemens sur les concours ; échange et collation des grades^ 
expédition des diplômes; liquidation des pensions de retraite des Professeurs des Facultés ; 
nomination des Professeurs des Ecoles secondaires de médecine ; enseignement et discipline 
dans ces Ecoles, autorisation d'ouvrir des cours publics de haut enseignement. 

TROISIÈME BUREAU. 

M. Pillet (Gustave), Chef. 

Instruction secondaire. — Nomination aux emplois d'administration et d'enseignemens 
de l'Ecole normale; concours pour l'admission des élèves de celte école ; concours pour 
les divers ordres d'agrégation; nomination à tous les emplois d'administration et d'ensei- 
gnement dans les Collèges royaux et les Collèges communaux ; réglemens des études ; 
pensions de retraite des divers fonctionnaires de ces etablissemens; engagemens décennaux 
des fonctionnaires; fixation des budgets des Collèges communaux; institutions et pensions; 
cours publics d'instruction secondaire ; cours industriels et commerciaux ; écoles secon- 
daires ecclésiastiques. 

QUATRIÈME BUREAU. 

M. Ailard, Chef. 

Instruction primaire. Organisation des Ecoles primaires publiques élémentaires et 
supérieures, et des Ecoles normales primaires; dépenses de ces Ecoles ; délibération des 
Conseils généraux et des Conseils municipaux sur l'instruction primaire ; impositions 
établies d'office sur les communes et sur les départemens ; rétribution mensuelle; budgets 
des Ecoles normales primaires ; allocations poar constructions , acquisitions et réparations 
des maisons d'écoles et d'achat de mobiliers ; secours pour établissement de classes d'a- 
dultes et salles d'asile ; compte annuel de l'emploi des fonds portés au budget de l'Elat 
en faveur de l'instruction primaire ; caisses d épargne et de prévoyance en faveur des 
instituteurs primaires communaux ; comités locaux de surveillance des Ecoles, et Comités 
supérieurs ou d'arrondissemens ; commissions d'examen ; brevets de capacité; nominations 
cl destitutions des instiluleurs ; pourvoi contre les décisions des Comités supérieurs ; no- 
mination des directeurs et des professeurs des Ecoles normales primaires ; inspection 
spéciale des Ecoles primaires, nomination dcslnspecteurs ; engagemens décennaux; pen- 
sionnats primaires; méthodes d'enseignement; commission des livres élémentaires ; distri- 
bution de livres et d'objets d'enseignement; statistique générale de l'instruction primaire. 

DIVISION DE LA COMPTABILITE GÉNÉRALE ET DES CONTENTIEUX (2 e ). 

M. Petitot (Alexandre) & , Chef de la Division. 

PREMIER BUREAU. 

M. Lunoble , Chef. 

I e section. — Ordonnancement. 

Liquidation et ordonnancement de toutes les dépenses du Ministère; enregistrement, 
vérification et envoi des ordonnances du Trésor royal; expédition et délivrance des lettres 
d'avis de paiement; états des crédits adressés au préfets; rapports avec le Trésor; situation 
d'emploi des crédits; tenue des livres auxiliaires. 

a e sectiom. — Ecritures centrales. 

Formation des budgets et des comptes présentés aux Chambres ; tenue du journal géné- 
ral , du grand-livre et des livres auxiliaires; vérification des bordereaux mensuels des 
préfets cl des payeurs ; correspondance y relative ; distribution mensuelle des fonds ; rap- 
ports avec la comptabilité centrale des linances et avec le Trésor ; liquidation des recettes 
et des dépenieo de 1 Université 






DÉPAHT. DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. 1 66 bis 

DEUXIÈME BUREAU. 

M. Uuchesue, Chef. 

Liquidation des dépenses du personnel de l'administration centrale ; matériel des Acadé- 
mies et des Facultés : liquidation de leurs dépenses ; assiette des droits à pereeroir au profit 
de l'Etat dans les divers établissemens d'instruction publique: remises sur la rétribution et 
sur le droit annuel ; liquidation des remises accordées sut les droits dus dans les Facultés ; 
autorisation, dans des établissemens d'instruction secondaire, de classes primaires dont les 
élèves externes ne sont point passibles de la rétribution ; contentieux ; régie des domaines; 
legs, fondations et donations ; surveillance de leur emploi à leur affectation spéciale ; véri- 
fication de tous les étals de Iraitemens soumis aux retenues pour le fonds de retraite; con- 
trôle des recouvremens effectués par les Receveurs des finances pour le compte de ces fonds ; 
ordonnancement des pensions; examen des comptes des caisses de retraite, rendus par la 
Caisse des dépôts et consignations. 

TROISIÈME BUREAU. 

M. Mazauric $S Chef. 

Liquidation des dépenses fixes cl variables des Collèges royaux et de l'Ecole normale ; 
Indemnités de trousseaux ; Dégrèvemens ; Direction de la comptabilité et du matériel de» 
Collèges royaux ; examen des budgets et des comptes de ces établissemens; achat de 
rentes et d'immeubles; autorisation des dépenses extraordinaires proposées par les Provi- 
seurs ; nomination des Economes . examen des bordereaux mensuels produits par ces comp- 
tables . et des pièces justificatives de dépenses ; rapports avec la Cour des Comptes, pour 
les comptes de deniers et de matières , rendus par les Economes; remise de rétributions et 
exemptions de frais d'études dans les Collèges royaux; examen des droits des Professeurs 
aux augmentations de traitement accordées sur les excédens des recettes ; fixation de ces 
augmentations; liquidation des dépenses intérieures du Ministère. 

DIVISION DES SCIENCES ET DES LETTRES (3 e ). 

M. Royer-Collahd ( Hipp.) & , Chef. 

FREMIER BUREAU. 

M. Constant-Berrier , Chef. 

Institut royal de France; Sociétés savantes et littéraires; Bureau des longitudes, Ok- 
serraloircs; recherches des antiquités scientifiques ; Souscriptions aux ouvrages scientifi- 
ques et littéraires ; Voyages ; Muséum d'histoire naturelle ; Collège de France ; Etablisse- 
mens britanniques ; Bibliothèques publiques de Paris et des déparlcmens ; Cours d'archéo- 
logie; Ecole des langues orientales; Ecole des chartes; Pensions et enrouragemens 
scientifiques et littéraires ; académie royale de médecine; Ecoles de pharmacie de Paris, 
Strasbourg et Montpellier; Jurys médicaux; Réceptions de sages-femmes et d'officiers 
de sanlé; Relations avec les Ecoles el Sociétés de médecine cl de pharmacie; Cours 
d'acccouchemcnl. 

DEUXIÈME BUREAU. 

M, Corneille (X.), Conservateur. 

Dépôt de livres, dépôt légal; distribution des ouvrages. 

TROISIÈME BUREAU. 

M. Herbet, Chef. 

Recherche et publication des monumens inédits relatifs à l'histoire de France; Comités 
des travaux hisloiiques, institués près le Ministère de l'initruction publique; correspond 
dans du ministère dans les déparlcmens. 



i5€ ter de>art. de l'insthvctïon PUBXÏQUE; 

.>Wo,Va , %-^mÇ9 î * IU J- ~~ Histoire politique et sociale. MM. 



Le Ministre , Président. 

Villemajn (C -^.)„ JPaïr, Membre 'de l lus- Champollion-Figeac >&. 



Fauriel #. 

Vitel*. 

Desnoyers (Jules). 

Royer- Col lard ( Hippolyle; $£. 

Fallot , Secrétaire du Comité- 



titut , Vice-Président. 
Daunou (0 &), Membre de l Institut. 

Mignel (0 >$) , idem. 

M. Herbet, chargé de la correspondance générale du Comité. 

■S Comité. — Histoire de la littérature, de la philosophie . des sciences 

et des arts. 
, Le -Ministre , Président. 



Cousin (O >&), Pair, Membre de l'Institut 
. et 'du 'Cous. '.roy.de V Instr.pub. V.-Prés. 
Vilel %. 
Mérimée (Pr.) $î . Inspccleur-génèrrii (des 

monumens hisforiçues. 
Le VeevùH'fâuç.y^irëpaÈé. . dnmJstai 



S fe -Beuvc. 

Lcnormant, Consert adj de la Bibliot. roy. 

Hugo (Victor) #. 

I enoir (Albert). 

Boycr-Collard (Hiwp.) #. 

Didron , Secrétaire. 



M. Didron, chargé de la correspondance générale du Comité. 

__ — itt 

M. Lombard, Notaire. M, Gnurbine ^ , Avoué. 

M. Dupin (Philippe) $.' , Avocat. M. de Yalcourt, Architecte. 

■ ■ 1 

Membres" correspondans du Ministère de l'Instruction publique dans les 
déparfemens, pour les travaux relatifs à l'histoire de France. 

DÈPAÈTEMEHS. Vir.J.I-.s. MOMS DES CORHESPONDA.NS. MM. 

Ain Dourg Delateissonniére. 

chaon Le Maître, archéologue. 

AisnèrvT».^ \Soissons et Chà- 

A^Y\V l * ft vA*'V^-<2fa8«£/ . . Brj>ei-Wiilesme, bibliothécaire. 
Allier.. .^W?V%(è;W . . . . Michel (Adolphe). 

Ardèche Privas. fie Chnnipanhft (Améde'e). 

Ariége Foix. : Ramhaud . principal du collège. 

t Corrard de Breban .prés, de la soc. à'agric. 
„, ! Thierrion, membre de la société d'agriculture. 

Aube. . . . ^vW*&\<AW^ < Barthélémy, idem. 

s vvvtk^MoM\\ « Jât/iï .De Noimn. * \ 

Aude Narbonnc. . . . '. Tournai fils, secret, de la commiss. archèol. 

Î Marseille Jaufi'ret. bibliothécaire. 
. . ( Fonscolombc. — Roard . bibliothécaire. 

Alx - ■ ■ \ Porte, auteurs M* ancien et moderne. 
/tries Laugier de Charlronsc. 

, ,' De Caumont. 

[ Catn 1 ftogci (, Victor^, ///<çv Au trib. de i" instance. 

\ (u-rtl- | LcchaudV! d'Ani-v-. ^ ( " 

Calvados :ff,WrVir& . . . ! De Formeriltc, ' 

W?*\»ft*»V j ra'aise. . . . Galeron , proc::,\ ur du lia;. 

Allaycir tamli M ■V.'.oiia\), bib/ioil.ccaire. 

\t / ïrr [lichard Déligny. — Lcnonnant (René). 

Charente-Inférieure. Saintes tàorcau , bibliothécaire, 

Cher IJnurges ;, ,;iynal (Cruis). 

(.Dijon Boudot , archiviste. — Baudot. — '■ Peigffot. 

to,e - d °' | Sentit ...... Maillard de Chamburc 



DÉPART. DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. 1S7 

cSl.-Brieuc. . . . Habasque, président du tribunal. 

. ■? Dinan De St.-Pern de Couëlland , maire , député. 

t Pontivf Taslé. 

Creuse Aubusson Grelct ( Hipp.) , notaire. 

Dordogne Périgueux . . . . De Mourcin , conseiller de préfecture. 

(Besançon Weiss. 

Hlonibèliard . . . Duvernois. 

Valence Ollivier,/. autrib de Valence. — De ta Crois. 

SEvrcux Destabcnralh , juge d'instruction à Rouen, 

Berna/ Le Prévoit. 

Pontaudcmer. . . Canel (Alfred), avocat. 

Louv'ers Pauldibon. 

Chartres Hérisson , juge Méliot (Ad.). — Loltin. 

ÎLesncvcrs Miorec de Kcrdanct. 

Quimper Larchantcl. anc.o/Jic.dartill. — Duchatclier. 

Nimes Iloux-Ferram). 

T . f Uurnègc. — Sabatier. — Léonce de Lavcrgne. 

( ■ — Bclhommc. 

Gers Aignan De Ga?oty. 

Gironde Bordeaux J»uanncl. 

Indre Chàteauroux. . . Delatrcmblai5, conseiller de préfecture. 

Indre-el -Loire.. . . Tours Hatry, professeur d'histoire. 

Ille-et— Vilaine. . . Tiennes Maillé. 

Isère Vienne Mermel aîné. 

Jura LonslcSaulnier. Monnier. 

( Montbrison. . . . Bernard. 

{ Roanne Gourict , professeur de rhétorique. 

Orléans Petil-Semonville , bibliothécaire. 

Blois De la Saussaye. 

Nantes Cliapplain , archiviste. 

FIgeac Chaudruc de Crazannes. 

Nérac Sammazcuilh , avocat. 

S y . (De Gcrville. 

v ' \ L'abbé Vie! , vicaire près de Valognes. 

\ Cherbourg Asselin (Aug.) , ancien sous-préfet. 



Côtes-du-Nord. 



Doubs 

Drôme 

Eure 

Eure-et-Loir. . 
Finistère. . . • 

Gard 

Garonne (Haute) 



Loire 

Loiret 

Loir-et-CJier. . 
Loiie-Inféricure 

Lot 

Lot-et-Garonne. 

Manche 



Marne. 



(Reims Vallin , censeur du collège royal. 
Chatons Carlicr. — Laigle. 



iCkaumont .... Vallet , archiviste. 
Langres Migneret , avocat. 
De Noiron. 

Meurtbe . ... Nancy Soyer-W'ilmet , bibliothécaire. 

™ ( Verdun Cloue t , bibliothécaire, 

\ Sl.-Mihiel.. . . . Dumont. 

Morbihan Vannes Morand. 

( De Saulcy. 

Metz I Huguenin aîné. 

( Huguenin jeune. 

! Lille De Gaulle. 
Cambrai Leglay. 
Valcncicnncs. . . Dinaux (Arthur). 
Douai. Taillard. — Duthillœul. 

Oise.. Bcauvais Grave, secrétaire-général de la préfecture. 



Marne (Haute). 



Moselle. 



Nord. 



Orne 



Pas-de-Calais. 



{Alcnçon Libcrt , Député. 
Morlagnc Paltu de St.-Vincent. 

!De Givinchy. 
Pier.s. 
Legrand (Albert). 
Hcrmand (Alex.). 



S t. -Orner. 



i58 

Pyrénées ( Basses). 
Pvre'nées-Urientaies 

Rhin (Bas) 

Rhin (Haut). . . . 

Rhône 



DÉPART. DE L'INTRUCTIDN PUBLIQUE. 

Pau Rives. 

Perpignan .... Henri , bibliothécaire. 

Strasbourg . . . . Yung , profess. au sémia. protest., bibliot. 

Colmar De Golbéry. 

Pc'ricaud aine , bibliothécaire. 
\ Brcghot du Lut , secrétaire de l'Académie- 

C!i elles, archiviste. 



Saône-et-Loirc. . 
Sarlhc * 



Mac oh . 
Le Mans. 



Scinc-ct -Marne 
Seine-ct-Oise. . 



Seine-Inférieure. 



M eaux . . 
1 ers ai lies 



Somme. 
Tarn. 



Tarn-ct-Garonnc. 

Vaucluse 

Vienne 



Vienne (Haule). 
Vosges 



Îîîarjaud , membre de l'académie de Màcon. 
Lacroix , idem. 
ÎPcsohe. 
Cauvin , ancien oraloricn. 
Cabanis. 

De Longpcries (Adrien) , paléographe. 
Huai , membre du conseil municipal. 
C D'eville (Achille). 

I Rouen. . . . . . .< Fiocijuet , greffier en chef de la Cour royale 
[ Potier (André) , bibliothécaire. 
Yvetot M ; s Lever (à Roquefort). 
Dieppe Ferel aîné'. 
Eu Esîancclin. 
Ncufchàtvl . . . . Fcrnel. ' 

. . f Dusevcl. 

Amiens { ,,. ... 

( Kigollot. 

,,, . ( Compayré. 

. Albi \ ^ ' J 

( Dugua. 

Debia, ancien député. 
Saget . membre du conseil général- 
Orange. Morcllet, professeur de rhétoriq ne. 

r, ... { De la Fontenelle de Vaudorc. 

Poitiers. < p . , . . 

{ Ucdet , archuiste. 

Limoges Ardant. 

Remiremonf. . . . Friry (Ch). 



Monteauban 



école des chartes, près la Bibliothèque royale. 

L'Ecole des Chartes, réorganisée par l'ordonnance royale du 1 1 novembre 1829, est 
destinée à former des élèves en diplomatique et en paléographie. C'est parmi ces élèves 
que sont choisis, de préférence, les archivistes et les bibliothécaires des déparlemens, 
ainsi que les jeunes gens que M. le Ministre de l'Instruction publique emploie aux travaux 
historiques. L'Académie des Inscriptions et Bi lies-Lettres occupe également un certain 
nombre d'élèves de celle Ecole aux travaux relatifs à l'histoire de France. 

M: Champollion-Tiseac Çfe, \ p^f--^-^ 

M. Guérard & , de l'Ac. des Inscrip. et Belles- lettre*, j l roiesseurs - 

Commission de l'École des Chartes. 

M. Pardessus ^O $fe), de VAcad. des Inscrip. et Belles-Lettres, Président. 
M. le H 011 Silvestre de Sacy i^C $), Pair , Secrétaire perpétuel de 

l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. 
M. Naudet $J, de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. 
M. Champoliion-Figen.c &. Conservateur de la Bibliothèque du Roi. 
M Raoul- Rochelle $* . de VAcad. des Inscriptions et Belles-Lettres. 
M. Hase $* , idem. 
M. Daunou (O $î), idem . Garde général des Archives du royaume. 



DÉPART. DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE. l5; 

n , ( Besançon Weiss. 

U0ubS \ Montbèliard . . ; Duvernoîs. 

r, , r , , > / Ollivier , /a^v? <?a tribunal de Valence. 

D r°me r«/«w* | De h Croix 

/" Dumègc. 
Garonne (Haute). . Toulouse ) ^ r j e Lamgne 

(Belhomme. 

Gers Aignan. .... De Gavoty. 

Gironde Bordeaux Jouannet. 

ÎEpreux Destabenralh , Juge d'instruction à Rouen 
Berna/ Le Prévost. 
Pontaudemer. . . Canel (Alfred), avocat. 
Louv'ers Pauldibon. 

t? , t • a-z y S Hérisson , juge- 

Eure-et-Loir. . . . Chartres j Më , iot ^ 

Indre-et-Loire.. . . Tours Halry. professeur d'histoire. 

Ule-et-Vilaine. . . Rennes Maillé. 

Isère Vienne Mcrmet aîné. 

Jura Lons-lcSaulnier. Monnier. 

Loiret Orléans Petit-Semonvillc , bibliothécaire. 

Loir-et-Cher. . . . Blois De la Saussaye. 

Loire-Inférieure . . Nantes Chapplain , archiviste. 

Lot Figeac Chaudruc de Crazannes. 

vj (Reims Vallin , censeur du collège royal. 

\ n ié, f Carlier. 

I Cha!ms j Laigle. 

Marne (Haute) De Noirou. 

Îy . (De Gerville. 

fl ' l L'abbé Yiel , vicaire près de Valognes. 
Cherbourg Asselin (Aug.) , ancien sous-préfet. 

ÎDe Saulcy. 
Huguenin aîné. 
Huguenin jeune. 
Meuse Verdun Clouct , bibliothécaire. 

! Lille De Gaulle. 
Cambrai Lcglay. 
Valencienncs. . . Dinaux (Arthur). 
Taillard. 

lœul. 

Oise Beauvais Grave, secrétaire-général de la préfecture. 

ç. ( Alcnçon Libert , Député. 

\ Mortagne Pattu de St.-Yincent. 

ÎDe Givincby. 
Legnnd (Albert). 
Hermand (Alex.). 

Pyrc'ne'cs (Basses), rau Rives. 

Pyrénées-Orientales Perpignan .... Henri , bibliothécaire. 

Rhin (Bas) Strasbourg . . . . Yung , profess. au sèmin. prof est., bib/inf. 

Rhin ( Haut}. . . . Colmar. De Golbéry. 

Îl'éricaud aîné , bibliothécaire. 
Brcghot du Lut , secrétaire de l'Académie. 
Chclles, archiviste. 

Sarthe Le Mans ( J escl î e - . 

( Cauvm , ancien oratonen. 



\ r, • ( Taillai 

\ Douai JDuthillc 



*58 DEPART. DE L'iNTRUCTION PUBLIQUE. 

, fDeville (Achille). 

! Rouen I Flocquct, greffier en chef de la Cour royale. 
(. Polier (André) , bibliothécaire. 
r £ tot M« Lever (à Roquefort). 
Uieppe r eret aine. 
Eu . . Estancclin. 
Neuf chat cl, . . . Fernel. 

_ ■ j . ( Dusercl. 

oorame, .«..., Amiens \ n . ... 

( nigollot. 

Tarin Oraune. ...... Dugua. 

Vaucluse Alby Morellet , professeur de rhétorique. 



v:«__. b ■/• ( De la Fontenelle de Vaudoré. 

> lenne. ...... Poitiers < D , ... 

( Kedet , archiviste. 

îenne (Haute). . . Limoges Ardant. 

Vosges Remiremont. . . . Friry (Cli.). 

— ___ _. _______ 

êcoie des chartes, près la Bibliothèque royale. 

L'Ecole des Chartes, réorganisée par l'ordonnance royale du 1 1 novembre 1829, est 
destinée à former des élèves en diplomatique et en paléographie. C'est parmi ces élèves 
que sont choisi*, de préférence, les archivistes des départemens, et les jeunes gens que 
M. le Ministre de l'Instruction publique emploie aux travaux historiques. L'Académie des 
Inscriptions et Belles-Lettres puise également dans celte Ecole un certain nombre d'élèves 
qu'elle attache aux travaux relatifs à l'histoire de France. 

-•M riVT.lt. B JUDlîI.'". " 

Mi <3iampoHion-Figeac $£, ) p r 

M. Guérard #< , de VAc. des Inscrip. et Belles-Lettres, ] l roiesseurs - 

»3_oï sfe »S3-ïq _oi noîJÏKoqoiS 

Commission de l'Ecole des Chartes. 

M. Pardessus (O ^), de l'Acad. des Inscrip. et Belles-Lettres, Président. 
M. le B on Silvestre de Sacy (C *&), Pair, Secrétaire perpétuel de 

l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. 
M. Naudet %, de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. 
M. Champollion-Figeac ïfe, Conservateur de la Bibliothèque du Roi. 
M Raoul- Rochette $fc , de l'Acad. des Inscriptions et Belles-Lettres. 
M. Hase >& , idem. 
M. Daunou (O #0 , idem , Garde général des Archives du royaume. 

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DÉPARTEMENT TttS *TN ANGES. ktà<t l9f 



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. 



: SïosSï^nî-sab? 



DÉPARTEMENT DES FINANCES, 

Rue de Rivoli , n. £8. 

•fl l ~ 

M. le C te d'ARGOUT (GO*), Pair de France , Ministre et Secr4*T 
taire (TEtat. Vùv&vu*\<yv\ t j3iloioI/I . L WK ■ . .sïsitaifsY 

Administration des revenus publies , de la dette inscrite et des monnaies ; comptabi- 
lité des finances de l'Etat. Etablissement et règlement du budget ge'ne'ral de chaque exer- 
cice; présentation au Roi et aux Chambres de tous les projets de lois sur les finances. 
Assiette, répartition et perception des impôts directs et indirects; exploitation des do- 
maines et des bois, des postes, des tabacs, du timbre , etc., etc. Vérification 
de la fabrication et du titre des monnaies. Etablissement, régies et. entreprises qui 
donnent un produit au Trésor royal. Mouvement des fonds, négociations et opérations 
de Trésorerie. Relations avec la Ranque de France et avec la .Chambre syndicale des 
Agens de change de Paris. Surveillance des Caisses publiques et dc^ Préposés. comptables.;... 
vérification de leurs comptes et de leurs pièces justificatives à soumettre au jugement 
de la Cour des comptes. Description, contrôle et centralisation de tous les faits relatifs 
à la recette et à l'emploi des deniers publics. Inscription des rentes, pensions et caution- 
nemens. Contentieux et Agence judiciaire. Liquidation et ordonnancement de toutes les 
dépenses des divers services des finances et de celles qui ne ressortissent à aucun Mi- 
nistère. Acquittement, contrôle et justification de toutes les dépenses publiques ordon- 
nancées par les Ministres. Nomination aux emplois de finance administratifs cl comptables 
et à ceux d' Agens de change près la Roursc de Paris. Proposition aux places de fonc- 
tionnaires, comptables, ou autres, dont le Roi s'est réserré la nomination. 

Administration centrale du Ministère. (Voyez p. x6o.) - 
Mi Z <\\\?\ .-£ 9b SîteSvfnS Bd u si .M 

ADMINISTRATION DES REVENUS PUBLICS, 
.«m ûù i\i^momm u\ 'A^uWmwoJ .$£ 36931 l-noinoqmenJ .m 

Administration de V Enregistrement et des Domaines? abH M 
M. Calmon (0 *), Coîts.-d'Etat, Directeur générai (Voy. p. 182). 



Administration des Douanes, 
M. Gréterin (0 *), Maître des requêtes, Directeur. (Voy. p. 191). 

Administration des Contributions indirectes» 
M. Boursy (0 $0, Maître des requêtes, Directeur. (Voy. p. 194). 

Administration des Tabacs. 
M. Pasquier (0 $), Directeur. (Voyez p. ig5.) 

Administration des Postes. 
M. Conte (O $), Maître des requêtes, Directeur. (Voyez p, 206.) 



l6o DEPART. DES FINANCES, — ADMIN. CENTRALE, 

Administration des Forêts. 
M. Marcotte (Ch.) (0 $0, Directeur. (Voyez p. 208.) 



Service des Contributions directes. (Voyez p. 170.) 



Commission des Monnaies. 

M. le O de Sussy (C $0 , Pair de France, Maître des requêtes, Pré- 
sident. (Voyez p. 21 5.) 



ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE. 

SECRÉTARIAT PARTICULIER. 

Personnel du Ministère et des Administrations qui en dépendent; nomination à tous les 
emplois ; portefeuilles du Ministre; affaires re'serve'es ; inspection géne'rale des finances; 
préparation du budget; liquidation des pensions de retraite. 

Première Section. 

M. Thomas $&, Maître des requêtes. Inspecteur-général des finances, 
Chef. 

L'ouverture des dépèches à l'arrivée ; portefeuilles du Ministre ; affaires re'serve'es; le 
personnel des bureaux du ministère, et des administrations de finances, des comptables 
directs du Trésor , des percepteurs et receveurs municipaux , des agens de l'administration 
des contributions directes, et la préparation du travail relatif au personnel des employés 
des régies financières dans les départemens. dont la nomination ou la présentation est réser- 
vée au ministre ; la présentation aux emplois d' Agens de change près la Bourse de Paris, 
et des Membres de la Cour des comptes; la nomination des Notaires certificateurs ; l'exé- 
cution des réglemens sur la résidence des comptables ; les congés ; la direction du service 
et des mouvemens de l'Inspection générale des finances. 

Seconde Section. 
M. Houard (0 Jfc) , Chef. 

Préparation du budget général de l'Etat; liquidation des pensions de retraite des 
employés du Ministère et de tous les agens et préposés des Administrations de finances; 
mise en paiement de ces pensions. 

Inspection générale des finances. 

Les Inspecteurs des finances sont charges de vérifier la gestion et les caisses des comp- 
tables qui ressortissent directement ou indirectement au Ministère des Finances ; celles des 
Trésoriers des Invalides de la marine, des Receveurs des villes et communes, des hospices, 
bureaux de bienfaisance . monls-de-piété , dépôts de mendicité, maisons de détention, 
haras et de tous autres établissemens publics ; ils surveillent l'exécution des lois et or~ 
donnances concernant l'administration des finances, et spécialement l'observation des 
réglemens qui ont rapport à la perception des droits de toute nature , à la direction et 
au mouvement des fonds, et à leur application aux dépenses publiques. 

Chaque Inspecteur-général a pour collaborateurs ou auxiliaires un ou plusieurs Inspec- 
teurs, dont il dirige les travaux et lesmifsinns 



Bailly $>. 
Thomas $. 

Lagrange-Chancel j 
De Quatre-Barbes 



Bruzzo ^. 
Fougeroux ^. 
De Aaint-Paul $!. 
BiMaymé $$. 



DÉPART. DES FINANCES. — ADMIN. CENTRALE. l6l 

Inspecteurs généraux des Finances. 

Vignon(0 $). 
Saurimont ^. 
La Faurie $f. 
Montanier $$. 

Inspecteurs des Finances de première classe, MM. 

Harmand ^. Buret de S te -Anne. Lavollée. Blondel $;. 

Mollard ^. Lambert de Channe- Adam. De Colmont. 

Reboul (A.) îfc. rolles. Chenin. Nau de S te -Maric. 

Fasquel ^. Guillemardet. 

Inspecteurs des Finances de seconde et as se. MM. 

De Me'ricourt. Herson. Pichault de la Martinière.De Romeuf. 

De Matigny. De Nogerée. De Çodrosy. Bigé. 

Yuillaume. Paul. Rogier-Desormeaux. Saladin. 

Inspecteurs des Finances de troisième classe. MM. 

Bénie. Andouillé. Pacquier. Laydeker. 

Chappuîs. Marcotte. De Vanssay. . Hochet (Jules). 

De Bruno. De Puibusque. Humann (Edmond). Danican-Philidor. 

Magimel. Faure. 

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. 

M. ie O de Boubers (0 ïfe). Maître des requêtes, Secrétaire général. 

Dépêches, archives et contre-seing; matériel de l'administration centrale ; ordonnan- 
cement et comptabilité spéciale des dépenses du ministère ; correspondance et décisions 
sur les questions et réclamations déférées au Ministre, soit par les régies et administra- 
tions de finances , soit par les particuliers qui ont des intérêts à discuter avec elles. 

PREMIER BUREAU. 

Dépêches . Archives et Contre-seing. 
M. Fougeroux î& , Chef. 

M. Everard ^, Chef-Garde des Archives de la liquidation gén. de la délie publique. 

La réception, l'enregistrement succinct des dépêches, leur renvoi aux divisions qu'elles 
concernent; le classement des projets de finances, la transmission aux fonctionnaires 
compétens des expéditions des ordonnances du Roi , orrêls du Conseil et décisions du 
Ministre , le dépôt des originaux de ces actes, la garde des archives du ministère et de 
celles de l'ancienne liquidation générale de la dette publique; l'établissement du passif à 
imputer sur les liquidations des émigrés. Les renseignemens généraux sur la situation des 
affaires traitées dans le Ministère (i). 

DEUXIÈME BUREAU. 

Matériel de l'Administration centrale; Ordonnancement , et compta- 
bilité spéciale des dépenses du Ministère. 

M. Rahaille $* , Sous-Directeur. 



(>) Le bureau des renseignemens et le bureau des archives de l'ancienne liquidation 
«ont ouverts au public tous les jours de a à 4 heures, excejilé lis dimanches et fêtes. 

W6* 11 



162 DÉPART. DES FINANCES. — ADMIN. CENTRALE. 

Les rc'glcmcns qui intéresses! l'ordre du service des bureaux et hôtels ; la surveillance du 
matériel et l'acquittement des menues de'penses intérieures du ministère; la formation du 
Budget des dépenses à ordonnancer par le Ministre des Finances , l'ordonnancement, la 
comptabilité de ces dépenses et l'établissement du compte qui en est présenté chaque annc'e. 

Première Se ci ion. 
M. Combemalle , Chef. 

Le matériel et le service intérieur. 

Deuxième Section. 

M. Bidaux ^ , Chef. 

Le budget, l'ordonnancement ; la comptabilité détaillée et le compte annuel des de'- 
penses, la correspondance avec les ordonnateurs secondaires. « 

TROISIÈME BUREAU. 

M. Phlippon $« , Sous-Directeur. 

Correspondance et décisions sur les questions et réclamations défére'es au Ministre, 
soit par les régies et administrations financières , soit par des particuliers qui ont des in- 
térêts à discuter avec elles. 

Première Section. 

M. Bricon-Lagny , Chef. 

La suite des affaires concernant les droits d'enregistrement , timbre et hypothèques, les 
domaines et les forets. 

Deuxième Section. 

M. Jonnarl %, Chef. 

La suite des affaires concernant les Douanes, les Contributions indirectes , la loterie, 
les postes , les monnaies ; la correspondance avec la régie intéressée des salines et mines 
de sel de l'Est. 

CONTRIBUTIONS DIRECTES. 

M. Jourdan(0 $*), Maître des requêtes, Directeur. 

Assiette et répartition des contributions directes ; cadastre. 
PREMIER BUREAU. 

M. Belesla & , Chef. 

Les mesures préparatoires pour le répartemcnl des contributions foncière, personnelle, 
mobilière et des portes et fenêtres ; l'examen des états de réparlement transmis par les 
Préfets, ainsi que des délibérations des conseils généraux, des conseils d'arrondissemens 
et des conseils municipaux , relatives aux contributions directes; l'instruction des affaires 
conlentieuses en matière de contributions. 

SECOND BUREAU. 

M. Vallée , Chef. 

Le cadastre et la sous-re'parlition ; la distribution du fonds commun du cadastre; la 
comptabilité cadastrale; en général , tous les travaux entrepris ou à entreprendre, pour 
l'amélioration des hases de l'impôt direct. 

TROISIÈME BUREAU. 

M. Frémont-Garnier $t , Chef. 

Les instructions relatives à l'assiette de la contribution des patentes, à la confection 
des matrices générales des contributions directes , aux mululions , à l'admission et au 



DEPART. DES FINANCES. — AD MIN. CENTRALE. l63 

jugement des réclamations, à la confection des rôles généraux et particuliers; l'examen 
des états généraux du montant des rôles, des états de décharges et réductions, remises 
et modérations envoyés par les Directeurs, et des états de réimpositions envoyés par les 
Préfets; la formation des états généraux de balance des décharges et réductions, avec les 
sommes réimposées ; l'examen des procès-verbaux ou états des pertes arrivées dans les dc'par- 
temens, la distribution du fonds de non-valeurs ; la vérification des comptes de l'emploi 
de ce fonds; le décompte des attributions des communes sur les patentes. 

QUATRIÈME BUREAU. 

M. Camé, Chef. 

Le personnel des contributions directes, les détails relatifs à la fixation et au paiement 
des traitemens , frais de tournées et de bureaux des agens des directions ; la liquidation 
des retenues à opérer; l'examen des titres des employés à la pwision de retraite; le dé- 
pouillement du montant des rôles ordinaires et extraordinaires; celui des différens tableaux 
destinés à présenter la situation de service dans toutes ses parties ; la formation des résumés 
généraux; le départ des dépèches. 



Direction des Contributions directes des départemens. (Voyez page 170.) 



DIRECTION DU MOUVEMENT GENERAL DES FONDS. 

M. Rielle (O *) , Directeur. 

La situation des ressources et des besoins du Trésor public . l'application des recettes 
aux dépenses publiques dans toute l'étendue du royaume. 

L'exécution des ordres du ministre des finances pour les négociations , les emprunts, 
les émissions de bons royaux et autres effets publics ; la direction des viremens et des envois 
d'espèces et de valeurs , suivant les besoins du service des paiemens à Paris et dans chaque 
département. • 

Le règlement et le compte des frais de négociations et de service. 

La tenue des comptes courans des receveurs généraux et des autres correspondans du 
Trésor public, et le règlement des intérêts et commissions alloués sur les versemens, re- 
mises et envois de fonds qui leur sont prescrits. 

La préparation des distributions mensuelles de fonds entre les ministres , arrêtées par 
ordonnances royales , pour l'emploi des crédits législatifs. 

La réception , l'enregistrement , le visa cl la mise en paiement àcs ordonnances 
ministérielles , l'envoi des autorisations de paiement , assignations des fonds nécessaires 
pour le service des payeurs et pour les subventions réclamées par les préposés des admi- 
nistrations de finances. 

Les autorisations de recettes et de dépenses, de sorties de fonds et de valeurs de la 
caisse centrale du Trésor public. 

Les ventes et les achats d'inscriptions de rentes et effets publics pour le compte d'habitans 
des départemens, en exécution de la loi du i4 avril 1 8 1 q. 

M. Johannot $*, Chef des Comptes courans et Ecritures, ayant le titre 
de Directeur. 

PREMIER BUREAU. 

M. Courcier ^ , Chef 

Correspondance générale; service à Paris ; distributions mensuelles; autorisations à la 
caisse ; achats et ventes de rentes pour le compte des habilans des départemens. 

DEUXIÈME BUREAU. 

M. Millard & , Chef 

Correspondance avec les receveurs généraux , paveurs et préposés extérieurs, subven- 
tions aux administrations de finances, 

11> 



l64 DÉPART. DES FINANCES. — ADMIN. CENTRALE. 

DIRECTION DE LA DETTE INSCRITE. 

M. le O d'Audiffret (Florimond) ,0 $0, Conseiller-d'État, Directeur. 

Cette direction embrasse l'aiministration générale de la dette fondée perpétuelle et 
viagère , des caulionnemens et des pensions. Elle est composée de six bureaux. 

Bureau centrai.. — Contrôle de la dette , contentieux et correspondance. 

M. Meschyn ^ , Chef, suppléant le Directeur. 

M. Bazincourt, Sous-Chef. 

La tenue du Journal général et des Comptes servant à établir la quotité des diverses 
parties de la dette; les rapports sur les questions contentieuses ; les rétablissemens de 
renti s rejetées par défaut de réclamation ; l'examen des' déclarations de perte d'extraits ou 
certificats d'inscriptions el demandes en réformalion d'erreurs ; la délivrance des certificats 
d'origine; la correspondance relative à ces divers objets, ainsi qu'à la tenue des livres 
auxiliaires du grand-livre de la dette perpétuelle par les Receveurs généraux, et aux paie- 
mens d'arrérages de rentes ; les oppositions administratives à former sur la dette inscrite 
dans l'intérêt des propriétaires; la correspondance spéciale à cet objet. 

Premier Bureau. — Tenue du Grand- Litre de la dette publique perpétuelle et viagère. 
M. Leclerc $s , Chef, Agent comptable. 

M. Fourey, Sous-Chef, ayant la signature. 

Les écritures sur le grand-livre tant pour l'inscription des nouvelles rentes , que pour 
l'exécution des mutations journalières par déclarations de transferts ou autrement , l'expé- 
dition des nouveaux extraits d'inscriptions , la préparation des étais de paiemens d'arré- 
rages pour Paris et les départemens; la liquidation et le partage des rentes portées au 
compte d'accroissement des majorats et dotations . la préparation et reddition du compte 
annuel des accroissemens et réductions opérés dans la quotité des ralites perpétuelles et 
viagères, ainsi que de l'emploi des crédits législatifs accordés pour l'inscription des 
nouvelles renies. 

Deuxième Bureau. — Transferts et mutations. 
M. Bonnet i& , Chef, Agent comptable. 

M. Ducloux , Sous-Chef . chargé des mutations. 
M Bourdet, ?-* Sous-Chef, chargé des transferts. 

La tenue du registre des déclarations de transferts ; l'examen des certificats de propriété 
à l'appui des mutations par décès, partages, jugemens , etc.. les immobilisations pro- 
visoires et définitives pour dotations de majorats en rentes perpétuelles ; l'examen pré- 
paratoire de la comptabilité des Receveurs généraux , relativement aux mutations d'inscrip- 
tions départementales ; la correspondance y relative , et enfin la reddition à la Cour des 
Comptes du compte annuel des mouvemens dans la propriété des renies perpétuelles et 
viagères. 

Troisième Bureau. — Liquidation et tenue du livre des Pensions. 

M. Hardy $fe , Chef, Agent comptable. 
M. Huré , Sous-Chef. 

La liquidalion des pensions ecclésiastiques et des autres pensions sur les fonds généraux 
pour les administrations ressortissant au Ministère des Finances; la révision des liquida- 
tions de pensions militaires ou civiles opérées dans les autres Ministères ; l'examen de 
droits des veuves et enfans appelés à la réversibililé des pensions acrordées aux vétéran 
et donataires; les rétablissemens de pensions présumées éteintes, la concspondancc con 
cernant ces divers objets, et en général tout le contentieux relatif aux pensions inscrite.' 



DÉPART. DES FINANCES. — ADMIN. CENTRALE. l65 

L'inscription de tontes les pensions à la charge des fonds généraux du Trésor royal et 
l'expédition et la délivrance des certificats d'inscription et de rejet ; les rectifications et 
changemens de qualité ; la formation des étals de paiement d'arrérages pour Paris et les 
départemens ; la tenue du répertoire alphabétique: la délivrance des certificats négatifs, la 
préparation et reddition du compte annuel des accroissemens et extinctions opérés dans 
la quotité de cette partie de la dette, ainsi que de l'emploi des crédits législatifs accordés 
pour l'inscription des pensions nouvellement concédées. 

Quatrième Bureau. — Service des Caulionnemcns en numéraire. 

M. Nouton $& , Chef. 

M. Hubault-Delorme . Sous-Chef. 

La correspondance administrative et contentieuse relative à ce service , la tenue des 
livres spéciaux et des comptes généraux ; la délivrance des certificats d'inscription ; la 
confection des états de paiement des intérêts; la liquidation des remboursemens à effectuer 
tant en capital qu'en intérêts ; la discussion des déclarations faites en faveur des bailleurs 
de fonds, et la délivrance des certincats de privilège de second ordre. 

DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DES FINANCES. 

M. le B m Rodier (0 $0 , Conseiller-d'Etat, Directeur. 

La Comptabilité générale des finances est chargée de maintenir, dans toutes les compta- 
bilités des deniers publics, un mode uniforme d'écritures, d'en centraliser les résultats, 
et d'en former des comptes généraux; de surveiller les mouvemens , et de contrôler les 
actes journaliers de toutes les comptabilités dépendantes du ministère des finances ; de 
suivre la marche du recouvrement des impôts , et l'exercice des poursuites en matière de 
contributions directes. 

Elle réunit les élémens des différentes comptabilités relatives aux revenus, aux dé- 
penses, aux opérations de la Trésorerie, et en coordonne les résultats , afin d'établir, aux 
époques déterminées, la position de chaque comptable, l'état de chaque partie du ser- 
vice , le tableau des recettes et des dépenses des budgets , la situation générale des finances , 
et les comptes et réglcmens d'exercices qui doivent être présentés aux Chambres. 

Elle vérifie et transmet à la Cour des comptes les comptes individuels de tous les 
comptables des finances, et elle y joint les résumés gérteraux qui servent de base aux 
contrôles prescrits par l'ordonnance du çj juillet 1826, et aux déclarations par lesquelles 
la Cour certifie la conformité des résultats de ses arrêts sur les comptes individuels avec 
les comptes publics rendus par les Ministres. 

Elle met . tous les ans , sous les yeux de la Commission instituée par l'ordonnance du 10 
décembre 1823, les documens nécessaires pour arrêter les écritures delà Comptabilité 
générale des finances , et en reconnaître la concordance avec toutes les comptabilités élé- 
mentaires des ordonnateurs et des comptables. 

La Comptabilité générale est aussi chargée de surveiller les comptabilités cl les caisses 
municipales, celles des hospices, dépôts de mendicité , cl autres etablissemens publics. 

Bureau central. 
Rf. Philippe Darscnay $fe, Sous-Directeur. 

Tenue du journal et du grand-livre de la comptabilité générale des finances, réunion de 
tous les élcmens dus comptes annuels et des réglcmens d'exercices à présenter aux Cham- 
bres ; rédaction des élat» généraux et du bilan de I administration des finances ; contrôle des 
débets et créances de l'agence judiciair.: du Trésor. 

''réparation des élémens et suite des travaux relatifs aux contrôles prescrits par les 
ordonnances du 10 décembre i82ÎJ tt du 9 juillet 1826. 



l66 DÉPART. DES FINANCES. — ADMIN. CENTRALE. 

Bureau d'ordre et de Correspondance. 
M. Heudier, Chef. 

Réception et mouvement des dépèches cl pièces; questions de comptabilité' géne'rales oa 
contentieuscs ; application des réglemens sur la responsabilité des comptables , et sur le 
service financier des communes et établissemens publics ; correspondance relatives aux 
vérifications des Inspecteurs des finances, à la surveillance de la perception et aux poursuites 
en matière de contributions directes 

Bureaux de la Comptabilité des Receveurs des retenus indirects. 

Contrôle de leur gestion ; vérification de leurs écritures, de leurs pièces justificatives et 
de leurs comptes annuels. 

M. Lenfant $ , Chef. 

Comptabilité des Receveurs de 1'Enregislremenl cl des Domaines et des Directeurs des 
Postes. 

M. Saint & , Chef. 

Comptabilité des Receveurs des douanes. 

M. Druilhet^, Chef. 

Comptabilité des Receveurs des contributions indirectes, des Directeurs de la fabrication 
des monnaies et médailles, et de la Régie des Salines de l'Est. 

Bureau de la Comptabilité des Recev. génér. et particul. des Finances. 
M. Arrivetz $5 , Chef 

Comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances ; contrôle de leur ges- 
tion ; vérification de leurs écritures, de leurs pièces justificatives cl de leurs comptes 
annuels. 

Bureau de la Comptabilité des Payeurs. 
M. Graëb $ , Chef 

Comptabilité des payeurs; contrôle de leur gestion ; vérification de leurs écritures jour- 
nalières, de leurs pièces justificatives , et de leurs comptes annuels. 



DIRECTION DU CONTENTIEUX DES FINANCES. 

M. le B on Delaire (O $0, Conseiller d'Etat, Directeur. 

Le travail et la correspondance relatifs à toutes les questions contentieuscs concernant 
le Ministère des finances , et pouvant donner lieu à une action judiciaire contre le Trésor. 

Les mêmes travaux ayant pour objet les affaires contcnlieuses déférées au Ministre 
par les administrations de finances, et relatives aux procédures et poursuites en recouvre- 
ment de droits et créances, aux transactions à faire sur ces mêmes procédures, et aux 
délais, remises et modérations qui peuvent en être la suite. 

Le recouvrement des débets des comptables et des autres créances du Trésor public; le 
compte du mouvement annuel des débets et créances; les actions intentées par et contre le 
Trésor; le personnel des Avocats, Notaires, Avoués, cl aulrcs officiers ministériels 
attachés au Trésor, et la liquidation de leurs frais et honoraires. 

La réception et l'annulation des raulionnemens en rentes et en immeubles; l'examen 
et le visa des demandes judiciaires , des oppositions , transports et main-levées signifiés 
au Trésor. 

Les liquidations faites en verlu de la loi du 27 avril 1826, relative à l'indemnité 
accordée aux anciens propriétaires de biens-fonds confisqués. 

Celles faites en verlu de la loi du 3o avril 1826, relatives à l'indemnité accordée aux 
colons de St.-Dominguc, et la révision de la liquidation des dettes de l'ancienne Liste civile. 



DÉPART. DES FINANCES. — ADMIN. CENTRALE. 167 

BUREAU CENTRAL. 

M. Millot $ , Chef. 

Le travail et la correspondance générale sur les questions contenticuscs ; les liquidations 
des émigrés, de Saint-Domingue et de l'ancienne Liste civile ; les affaires diverses ; la 
tenue des écritures , les archives , la préparation des comptes. 

Bureau de l'Agence du Trésor public. 
M. Tournus ^ , Agent du Trésor public , Sous-Directeur. 

La surveillance de toutes les parties de l'agence ; l'examen et le visa de toutes les signifi- 
cations et demandes judiciaires faites au Trésor public; la défense aux actions intentées 
contre le Trésor ; le personnel des Avocats , Avoués . Notaires et autres Officiers ministé- 
riels attachés au Trésor , et le règlement de leurs frais et honoraires; les cautionnemens 
en rentes et en immeubles, et la conservation et le renouvellement des inscriptions hypo- 
thécaires. 

PREMIÈRE SECTION. 

M. Dauberteu.il $s, Sous- Agent du Trésor public . Chef. 

La poursuite des débets des anciens comptables des monnaies, d.s économats, des fi- 
nances, domaines, bois et régies, des receveurs, payeurs, percepteurs et comptables 
divers; les prêts faits au commerce en vertu de la loi du 17 octobre i55o. 

DEUXIÈME SECTION'. 

M. Beauvais , Chef. 

La poursuite des débets et créances sur les garde-magasins, boulangers et meuniers, 
les anciens comptables des postes ; les trésoriers et comptables de la marine et des admi- 
nistrations de finances; les entrepreneurs et fournisseurs; les débiteurs divers ; les cau- 
tionnemens en rentes et en immeubles. 

TROISIÈME SECTION. 

M. Tourret, Chef. 

La poursuite des débets des préposés des subsistances militaires , des fourrages et des 
hôpitaux; des officiers et sous-officiers; les effets divers, traites, coupes de bois et 
douanes. 

Le contrôle des débets et créances- est tenu par le Directeur de la comptabilité géné- 
rale des finances. 

Un avoué près de chacune des cours royales et de chacun des tribunaux de première 
instance est attaché à l'agence du Trésor public, et est exclusivement chargé de la suite 
des affaires du Trésor public dans s in arrondissement, sous les ordres de L'agent du 
Trésor public, et sous la surveillance des Préfets et Sous-Préfets. 

Bureau des Oppositions. 
M. Magimel #, Chef. 

^ La discussion, l'enregistrement et le visa des oppositions, transports cl main-lcvécs 
signifiés au Trésor public ; la délivrance des extraits des oppositions , des certificats de non- 
opposition, et tout le travail y relatif. 

( Ce bureau est ouvert au public tous les jours, excepté les fêles et dimanches, de 10 
à a heures ). 

Conseils de la Direction devant les Tribunaux de Paris. 
M. Roger 2& , Avocat à la Cour de Cassation. 
M. Teste $ , Avocat à la Cour Royale. 
M. Lccachcur , Avoué à la Cour Royale. 
M. Lavocat , Avoué au Tribunal de première instance. 
M. Noueuicrs, Agréé au Tribunal de Commerce. 
91. Chodron $< , Notaire. 



l68 DÉPART. DES FINANCES. — ADMIN. CENTRALE, 

CAISSE CENTRALE DU TRESOR PUBLIC. 

M. Boquet de Saint-Simon (0 $£), Caissier central. 

M. Th. Lionnet ^, Sous-Caissier, suppléant le Caissier central. 

Les opérations de la Caisse du Trésor public sont divisées entre les bureaux désigne's 
ci-après , savoir : 

sous-caisses. Sous-Caissiers. 

Recettes en numéraire contre récépissés M. Raynal ^. 

Bons royaux, Traites et Obligations M. Agasse ^J. 

Mandats sur les dèpartemcns M. Morel ^. 

Paiemens pour le service du Budget M. Azam ^. 

Paicmens pour le service de la Trésorerie (effets divers). M. Capet >jfc. 

Portefeuille des effets de commerce M. Lemoine $£ 

Portefeuille des valeurs diverses souscrites en paiement de 

droits dus au Trésor. M. Paquet ^. 

BUREAUX. 

Correspondance M. Boisset %:, S.-Ch. 

Ecritures et situations journalières M. Carré , S.-Chef 

Comptabilité , litres, valeurs et inscriptions de rentes dé- 
posées pour cautionnemens ; quittances d'arrérages 
de rentes départementales payées à Paris cl celles à 
faire payer dans les dèpartcmens ; etc M. Dupré , Chef. 

La Caisse du Trésor public est chargée d'effectuer les recettes et les dépenses du Trésor 
public : elle est chargée, en outre , de toutes les émissions et conversions de valeurs qui 
intéressent le service du Trésor; elle expédie des mandats sur tous les départemens, en 
échange àcs versernens qui lui sont faits; elle acquitte, pour le compte des Receveurs 
généraux > les mandats qu'ils ont été autorisés à délivrer sur le Trésor; elle reçoit les pla- 
cemens à intérêts qui lui sont offerts, et qu'elle est autorisée à accepter ; elle délivre des 
récépissés à talon pour toutes les recettes faites à Paris, et pour tous les envois qui lui sont 
adressés. Les récépissés et les valeurs doivent être vises immédiatement au contrôle de la 
caisse. Le Caissier est responsable des opérations faites par les agens placés sous ses ordres, 
et seul justiciable de la Cour des Comptes. 



jem'ce du Payeur central du Trésor public. 
M. Delaf'ontaine (0 $0 , Payeur. 

Le paiement de toutes les dépenses du budget payables à Paris, soit sur ordonnances 
directes des Ministères, soit sur mandats de paiement des divers Ordonnateurs secon- 
daires auxquels les Ministres délèguent des crédits. 

Le paiement des rentes perpétuelles de toute nature, des rentes viagères de toute classe , 
des pensions civiles , ecclésiastiques, de la pairie, des donataires , des militaires, des veuves 
de militaires , et pour récompenses nationales. 

Les travaux de comptabilité, tant pour les bordereaux et étals de paiement à fournir aux 
divers .Ministres . aux Ordonnateurs secondaires et à la Comptabilité générale des finances, 
pour la comptabilité courante , que pour le compte définitif à rendre à la fin de chaque 
année par le Payeur central à la Cour des comptes. 

M. Naulot jeune *&, Chef des bureaux du Payeur central, suppl. le Payeur. 
Bureaux de paiement des dépenses des Ministères. 

Paiemens sur ordonnances directes des Ministres, sur mandats de délégation ics fnten- 
dans et Sous-lnlcndans militaires, des Directeurs d'artillerie, du génie, des fortifications, etc. 



DÉPART. DES FINANCES. — ADMIN. CENTRALE. 



[69 



du Préfet du département de la Seine, du Préfet de police, et des divers Directeurs des 
administrations financières. 

Ministère de l'Instruction publique , > M. WoldemarTélu*, 

_ de VInteneur et des Cultes \ Sous-Payeur 

— des Finances j J 

— de la Justice \ 

— des Affaires étrangères I M. Cormier, Sous- 

— de la Guerre (Ordonn. directes du Ministère). ï Payeur. 

— de la Marine J 

— de la Guerre {sur mandats des Ordonnateurs \ 

secondaires pour la solde d'activité et accès- f M. Lourdau . Sous- 

soires ; dépenses de l'artillerie et du génie , l Payeur, 

des fortifications , etc.) J 



Bureaux de paiement de la Dette publique. 



l't. — M. Naulot aîné *fc. \ 

2*. — M. Guérin f Sous- 

3 e . — M. Burgan J Payeurs. 

4 e . — M. Guillotin . . . . J 



— M. Pierret . . 

— M. Roland. . 

— M. Blanchot. 

— M. Beaufils. . 



Sous-Payeurs. 



COMPTABILITÉ DU PAYEUR CENTRAL. 

M. Perrin de Monthéron, Sous-Chef fais. fond, de Chef delà comptab. 

CONTRÔLE CENTRAL DU TRÉSOR PUBLIC. 
(Exécution des articles 1, 2, 4 et 5 de la loi du 24 avril i833.) 

M. Levasseur ^, Contrôleur en chef. 

M. Doumct-Siblas , Sous-Chef , suppléant le Contrôleur en chef. 

Contrôle des recettes et dépenses journalières de la caisse du Trésor; visa des récépissés 
et valeurs émises; procès- verbaux d'envois de fonds; situation contradictoire à la fin 
de chaque journée ; contrôle des dépenses du Payeur central du Trésor et visa des mandats 
émis par lui sur la Caisse centrale pour le paiement, à Paris, des dépenses des ministères 
et de la dette publique. 

Contrôle et visa des certificats d'inscription de rente sur le grand-livre, des certificats 
d'inscription des pensions payables sur les fonds de l'Etat et sur les fonds de retenues du 
Ministère des finances ; contrôle et visa des certificats d'inscription pour cautionnemens et 
des certificats de privilège de second ordre délivrés aux bailleurs de fonds. 

Agens attachés à V Administration centrale du Ministère des 
finances. Messieurs, 



Wandcrmarq $fe . Ag. de change des fin, 
André le Roux $£ . idem , honoraire. 
Deslailleur # , Architecte. 



Levraud (Benj.) % , Chirurgien-médecin , 

quai S -Michel , n° g. 
Fourcade-Prunet, Médecin adjoint. 



170 DÉPART. DES FINANCES. &* CONTRIB. DIRECT. 

SERVICE DES CONTRIBUTIONS DIRECTES. 

Directeurs. — Travaux préparatoires et d'expédition relatifs à l'assiette des contribu- 
tions directes ; recenseraens ; confection des matrices et des rôles ; instruction des récla- 
mations ; cadastre. 

Inspecteurs. — Surveillance de ces divers travaux. 

DIRECTEURS ET INSPECTEURS. 



DÉPARTES!. 


DIRECTEURS. 


INSPECTEURS. 1 


DÉPARTEil. 1 DIRECTEURS. 


INSPECTEURS. 


Ain. 


Viot. 


Vidal deVallabrégue 


Loiret. 


Paillard. 


Frémont - Merveil" 


Aisne. 


Debatz $£. 


Seignettc. 






1ère. 


Allier. 


Joubert. 


Vidal de Vcrneix. 


Lot. 


Serval. 


Peiichon. 


Alpes (B.) 


Forestier. 


Caron-Carbonnel. 


Lol-el-Gar. 


Fontes. 


Mauraige. 


Alpes (H.) 


Raige. 


Allard. 


Lozère. iFaugeyron. 


Douchin. 


Ardéche. 


Lacouture. 


Laurent. 


Maine e/Loire, Duîillcul ^ 


Violas de Martigny 


Ardennes. 


Besse-Lanoaillc. 


Le Payen. 


Manche. 


Beruier. 


Banrclin. 


Ariége. 


Brochant. 


Fournier. 


Marne. 


^réjiinet ^. 


Spilleux. 


Aube. 


Doré. 


Odot de l'Euferna. 


Marne (II.) 


Sourdat. 


Beaudesson. 


Aude. 


Ledrut. 


Guillard. 


Mayenne. 


Dassicr. 


Tizon de la Hau- 


Ai'eyron. 


Nogaret. 


Tardieu. 






tiere. 


B. du Rhône. 


Dieuzet ^*. 


Dessaigne. 


Heurthe. 


Pernot. 


Nampon. 


Calsados. 


Delanney. 


Guilloteau. 


Meuse. 


Prii'nrLacomblc^ 


Dambly. 


Cantal. 


Rodouan. 


Pellegrin. 


Morbihan. 


Chanu. 


Vallin. 


Charente. 


DeliannedeTaffin. 


Billecart-Bruleux. 


Moselle. 


Ponleuil. 


Roussel. 


Charente-Inf. 


Demarsilly. 


Châtelain. 


îtiitre. 


Legrand. 


Messein. 


Cher. 


Yel. 


Cornet. 


Nord 


De Malezieu. 


Foissy. 


Corr'eze. 


Hcrmann. 


Douchiii. 


Oise. 


Auxcouleaux. 


Berthaux. 


Corse. 


Yver. 




Orne. 


Aubourg. 


Brisard Dubourg. 


Côte-d'Or. 


Le Roy. 


Darets. 


Pas-de-Calais 


Dastis *. 


Darets. 


Cotes du Nord 


Bastide. 


Mercier (Const.). 


Puy-de- Dôme Xenoir. 


Supersac. 


Creuze. 


Drouet. 


Lamouroux. 


Pyrénées (B.) Cassan . 


Lachabossicre. 


Dordogne. 


Dazard $£. 


De Goy. 


Pyrénées (II. ) 


Gennevoix. 


Labadie. 


Doubs. 


Robillot. 


Polin. 


Pyrénées -Or. 


Sanvageot. 


Rosat. 


Drame. 


Pais. 


Prieur. 


Rhin (E.) 


Allaire^. 


Angrave. 
Dubois. 


Eure. 


Mare). 


Mermoz. 


Rhin (II.) 


Griois. 


Eure-el-Loire 


Vasillières. 


Bonamy. 


Rhône. 


Wable. 


Haly. 


Finistère. 


Peurrenx de Bou- 




Saône (H.) 


Rouher-Lamolhe. 


De Bourculle. 




reulle. 


Gobillard. 


Saône et Loire 


Vitallis $£. 


Cornât. 


Gard. 


Hesmivy-Dauri - 




Sarlhe. 


Diriberri. 


Bost. 




beau. 


Lesourd Duroscl. 


Seine. 


Baudouin $£. 


Gatlcy. 


Garonne (II.) 


Beguillet. 


Dissez. 


Seine-et-.V. 


Dissez $*. 


Legrand. 


Gers. 


Gaillard. 


Manuel. 


Seine et Oise. 


Hurlrclle ^fc. 


De Vouges. 


Gironde. 


Destor >fc. 


Legcrot. 


Scine-Inf. 


Delorme ^. 


Ventre. 


Hérault. 


Tesses. 


Lobry. 


Sèvres (Deux) 


Janmar. 


Rousse. 


Ille et Vilaine 


Lambert. 


Colin. 


Siimmr. 


Chamonl $*. 


Le Prévost. 


Indre. 


iMarchand. 


Bourdillon. 


Tarn . 


Godaid. 


Thouminy Lahaulle 


Indre et Loire 


Paulmier. 


Delachaussce. 


Tarn-ct-Gar. 


Aubclin. 


Sauriniont. 


Isère. 


Mallcin. 


Miroglio. 


vâr. 


Bisson. 


Moulnier. 


Jura. 


Garnier. 


Blanc-Lalésic. 


Vaucluse. 


Astier. 


Panes. 


Landes. 


Galatoire. 


De George. 


Vendit. 


Renard. 


Chéret. 


Loir-et-Cher. 


Caquet Fcrrand. 


Marrandicr. 


tienne. 


Delzons. 


Nau Sauvagère. 


Luire. 


Prieur-Lacomble. 


Du Pérou. 


l'ic vue (II.) 


Lcpeinlrc. 


Soulié. 


Loire (H.) 


D'Autcvïllc. 


Mara\al. 


Vosges. 


Bcrgon $f. 


Lcvaillant de Lo- 


Loire - infér. 


Mollet-Lagrangc. 


Aguesse. 






vent. 








Yonne. 


Armandol $(:■ 


I.allicr. 



DÉPART. DES FIN. — RECEV. GKN. ET PART.— -PERCEPT» I7I 

COMPTABLES EXTÉRIEURS. 

RECEVEURS GÉNÉRAUX ET PARTICULIERS DES FINANCES. 

N. E. Dans le chef-lieu d'arrondissement où réside le receveur général, il n'y a pas de receveur 
particulier ; le receveur général eu remplit les fonctions. 



RESIDENCES 
DES COMPTABLES. 



ALLIER. 



ALPES (b). 



ALPES (n). 



ARDECHE. 



/ Bourg 

I Trévoux .... 
I Belley 

Nantua .... 

Gcx 

/ Laon 

I Château Thierry 
/ St.-Quentin . . 
1 Soissoiis .... 
\ Vervins .... 

! Moulins .... 
Gannat 
La Palisse . . . 
Mont-Luçon . . 

/ Digne 

I Barcelonnetle . 

< Castellane . . . 
1 Forcalquier . . 
' Sistcron .... 

( G °P 

< Briançon .... 
{. Embrun .... 

! Friras , 
L'Argcntièrc. . , 
Tournon .... 
Mezfères . . . . 

Rélhel 

i { Rocroy 

Sedan 

Vouzicrs 

{Foix 
Pamicrs 
St. -Girons . . . . 
Troycs 



Arcis-sur-Aubc. . 
Rar-sur-Aube . . 
Bar-sur-Scinc. . 
Nogent -sur-Seine. 

ÎCarcassonnc . . 
Narbonnc .... 
Caslelnaudary. . . 
Limoux 

Rodez 

Espalion 

Milhau 

S' r -Affrique . . . 
Villefranclic . 



Ai'DE. 



AVEYHON. 



RECEVEURS GENERAUX 
ET PARTICULIERS. 



Favel ^. 

Péterinck. 

Dumolin. 

Aillaud. 

Perrault de Jotcmns. 

Declerck ^£. 

Le Gentil de Paroy. 

Piot. 

Declerck fils. 

D'Aubignie. 

De Saint-Martin. 

Gauthier (Adolphe). 

Coussaud-Dulié 2$J. 

Fournier. 

Bergeron d'Anguy. 

Canton fils. 

Tartanson fils. 

Pontés. 

Planche. 

Féron. 

Excelrnans. 

Dioque fils. 

Brochier ^J. 

Boysson. 

Frachon ife . 

Marcotte-Genlis. 

Billaudel. 

De Lanly. 

Massart. 

De Boulogne. 

Delmon. 

Thomas. 

Mazaurie. 

N 

Julliot 

Tassin-Victor. 
Lebrun Dcvivicrs. 
Robert. 
Di rieu$. 
Clauzcl fils. 
Bosc (Lc'on). 
Possac-Génas. 
Delavault ^. 
Longpre. 
Dayrics. 
Armand fils. 
Hissez. 



PERCEPTEURS. 



Bouvier. 

Egra. 

Charles fils (Maurice). 

Ramcl. 

Nicod. 

Hecarl. 

Dieu. 

Richard. 

Cahier. 

Pe'nant. 

Couchon. 

Morio. 

Lafaige. 

Huet-Delacroix. 

Beau. 

Bontoux. 

Bois. 

Scbas liane. 

Borel. 

Bcynct. 

Giraud. 

Tholozon. 

Grezicr. 
Souchèrc. 

Fourncron. 

Roch. 

Capolin. 

CofTart. 

Joly de Bammcville. 

Degombert. 

Bonnaud-Mongaugc. 

Allicns. 

Bourges. 

Ilollandre-Jeanson — i T * di\> 

De Heurlcs. — 2' division. 

Guichard fils. 

Legrand. 

Bul.'et. 

Tocquiny. 

Charlrand. 

Caumcttc. 

Rossolin. 

Scrmet. 

De Bussy. 

R.ejnes. 

De Gaujal. 

Crcbassa. 

Murât. 



172 DÉPART. DES FIN. — RECEV. GEN. ET PART. — PERCEPT. 



DEPART. 



RESIDENCES 
DES COMPTABLES. 



Marseille 



BOUCIIES- 
DU-RHÔNE \ Aix 

Arles 
' Cacn 



«ALVA«os 



Bayeux .... 
Pont-l'Evèque, 
Lisicux .... 
Falaise .... 
, Vire 



{Aurillac. 
St.-Flour 
Mauriac . 
Murât . . 



CHAEENT. 



Angoulême 
Barbczieux. 
Cognac. . . 
Confolens . 
RufTec. . . 



La Rochelle, 



CHAR. INF. 



CHER. 



Jonsac 

Marenncs .... 
Rochefort .... 

Saintes 

St.-Jcan-d'Angely 

! Bourges 
Sancerre ... 
St.— Amand. . , . 



r Tulle 

CORRÈZE. < Brivc 

(_ Ussel. 



«ORSE. 



Ajaccio 
Bastia . 
Calvi . 
Cortc . 
Sartcne 



/ Dijon . . 

côte-d'or / „ 

\ Beaunc . 

I Chàtillon 

' Scmur . . 



RECEVEURS GENERAUX 
ET PARTICULIERS. 



FlRIKO (0 >&). 

Sallier fils. 
Bonefoux. 

Roger de Rigny *&. 

Dulocle. 
Gillotin. 
Begouen fils. 
Lebreton. 
Bunel. 

couderc de saint - 

Chamant. 
Blelon. 
Galvaing. 
De Brives. 

Remy deCampeau ^ 

Desprez fils. 

Patard. 

De la Croix. 

Saunhac. 

Iiton (neveu). 

Montsalard. 
Lafitte. 
Dubost. 

Beville-Yrelin. 
Levallois fils. 

Desbassyns - DE 

MONTBRUN. 
Archambault. 
Cornut de Coincy. 

Lemaitre. 
Blanchard fils. 
Andraud. 

Darras. 

Multedo. 

Castelli. 

Autric. 

Sary. 

A chaud $. 

Masson. 

Cornuau (Albin) $£. 

Tridon. 



PERCEPTEURS. 



De Ferrari. — I er arrond. 
Beaudeuf. — a e arrond. 
Fesquet. — 5 e arrond. 
Grimblot. — 4 e arrond. 
Bas. — i er arrond. 
Double. — 2 e arrond. 
Sainsère-Marc. — i r ' divis. 
Amé. — 2 e divis. 

Danne fils. — 1 e1 arrond. 

Bcrtaud. — 2 e arrond. 

D'Orient de Bellegarde. 

Desroques. 

Mouroult. 

De Coulibeuf. 

Collin. 

Lavialle. 
Amazat. 
Chauveau. 
Connort. 

De Rivoyra, 
Rouan et. 
Coulon. 
De Morras. 
Faye. 

Latouche. — Divis. Ouest. 

Barrois. — Divis. Est. 

Sarrat. 

Bcaucorps. 

Eraond. 

Grézier. 

Brillouin. 

De Goy. 
Ave lie. 
Gerin. 

Leix de Nussanc 

Lapouterie. 

Damarsid. 

Delacroix. 

Marchi. 

Renucoli. 

Christiani. 

Piclri. 

Roycr-Duvcrger. — Divis. Sud. 
Crotli. — Divis. Nord. 
Lourdan. 

Ligerot-Delachapellc. 
iMaillard- Godard. 



DÉPART. DES FIN. — RECEV. GÉN. ET PART. — PERCEPT, Ij3 



DEPART. 



RESIDENCES 
DES COMPTABLES. 



S t. ~B ri eue . 



côtes / Lannion . . 

DD nord. \ Dinaa . . . 

Loudéac . . 

Guingamp . 

t Guéret . . 

CREUSE. ] Aubusson . 

\ Bourganeuf 

\ Boussac . . 

Périgueux 
Sarlat . . . 
DORDOGNE^ Bergerac. . 
Nonlron . . 
Bibérac . . 

Besançon . 



DRoME. 



EURE - 
ET-LOIR. 



Beaume 

Pontarlier 

Montbéliard . . . . 

{Valence 
Die 
Montélimar . . . . 
Nyons 

Evrcux 

Pontaudemer. . . . 

Louviers 

Les Andelys . . . . 
Bernay 

Chartres 

Nogent-le-fiolrou. 
Chàtcaudun . . . . 
Dreux 

Brest 



FINISTERE , 



Morlaix . 
Chàtcaulin. 
Quirnperle 
Quimper . 

■ Nîmes . ■ 



gard. / A J a > s • • • 
\ Tzcs . . . 
I Le Vigan. 

Toulouse 



GARONNE 

< Villefranc 

Muret 
St.-Gaudens 



RECEVEURS GENERAUX 
ET PARTICULIERS. 



PERCEPTEURS; 



Latimier - Duclé 

SIEUX fils. 

Vienot. 

Querangal-Ternaux. 
Fourier de Bacourt. 
Blondin. 

De Varambon fils. 

D'Arcy. 

Tixier. 

Darcis. 

Akermann fils. 

Labadie. 

Curial. 

Lidonnes. 

Yver. 

DUPLAN ^. 

Grenier. 
JoufFroy. 
Dublar. 

Teissère. 
Be'renger. 
Ducrémat. 
Alençon. 

Gamot. 

Pluchart. 

Bachelier. 

Magot-Poriquet. 

Asselin. 

Saillard $fe. 

Poncet. 

Bultcl. 

De St.-Araand. 

Guilhem. 

Berrurier fils. 
Berlheley. 
Lazare. 
Moreau. 

BRicoGNEJcune(Oifc), 

Donnadicu. 
Soullier. 
Salvador fils. 

De Bray (O #). 



Nicolas. 
Se'vène fils. 
Calherinot. 



Gicquel. 

Leroux. 

Le'on. 

Levavasseur. 

Floyd. 

Martinet. 
Decourteix. 
Butaud. 
Peyrot. 

Prad. 

Lavignerie. 

Fonbrune-Poussou. 

Bussac. 

Léonardon. 

Baudel. — i« arrond. 

Hennet. — 2 e arrond. 

Delacour. 

Bourgeois. 

Goguel. 

Eyrnond. 

Tardicu de St.-Aubanet, 

Freychet. 

Declaisse'. 

Fouché fils. 

Regnard. 

Bandon de St.-Marlin. 

Millon. 

Guillé. 

Maugars. 
Chancerel fils. 
Barre'. 
Brossays. 

LenormanddeBreltcville.l eT tfr. 

Hersent. — 2 e arrond. 

De la Monneraye. 

Lallour. 

Bosc. 

Boullé. 

Boissier. — i*r arrond. 

Cazellcs. — 2 e arrond. 

Isnard. 

Flaugèrc. 

Portalès. 

Vives. — 1" arrond. 

Grandjean. — z' arrond. 

Pozac aine. — 3' arrond. 

Delpech. 

Scvenc. 

Decomps. 



i-?4 DÉPART. DES FIN. — RECKV. GÉN. E"ï PART. — PERCEPT. 



DEPART. 



GERS. 



RESIDENCES 
DES COMPTABLES. 



!Auch . . 
Condom . 
Lectoure . 
Lombez . 
Mirande . 

Bordeaux 



GIRONDE. 



Bazas . . . . 

Blaye . . . . 

Lesparrc. . . 

Libourne . . 

.La Rc'olc . . 

Montpellier. 



HERAULT. (St.-Pons. 
Be'ziers . 

, Lodèvc . 
•Rennes . 



ILLE-ET- 
YILAINE. 



INDRE. 



St-Malo . . 
Fougères . . 

Vitré 

Redon .... 
, Montfort. . . 

Châteauroux 
Issoudun . . . 
La Châtre . . 
Le Blanc . . 



S Tours . 
Chinon 
Loches. 



Grenoble 



ISÈRE. 



JUnA. 



IANDES. 



La Tour-du-Pin 
St.-Marcellin. . 
Vienne 



Lons-le-Saulnicr. 

St.-Claudc 

Dôle 

Poligny 



C Moni-de-Marsan 
2st.-Se'ver .... 
CDax 



RECEVEURS GENERAUX 
ET PARTICULIERS. 



D'Escat. 
Drouillard. 
Mancel. 
De Moly. 

Sausset. 

Carayon-Latour #. 



Gayard. 

Bedeuilh. 

Auge. 

Dccazes. 

Doucet. 

Barbet ! 



Pradal. 
Viennet fils. 

Lugagne-Jourdan fils. 

Gasson. 

Beslay. 

Jacobi-Duvallon. 
May et. 
Jausions fils. 
Oudan. 

Delaleuf ^î. 
Fillioux-Lacombc. 
Pontier. 
Hennet. 

André fils aîné'. 



Raguin-Rouct. 
Mornand. 

Giroud. 

Lebas. 

Pillicron. 

Bertrand de Novion. 

Germain. 
Coramoy fils. 
Taupin $î. 
Gagneur. 

PÉrignon. 

Lafaurie. 

Alem. 



PERCEPTEURS. 



Desède. 

De la Gonde, 

Agasson. 

Aze'ma. 

Bizot. 

Duphot. — i er arrond. 

Gautherin. — 2 e arrond. 

D'Orliac. — 5 e arrond. 

Héliès fils. — 4 e arrond. 

Durran. — 5 e arrond. 

De Laujon. 

Genty-Dupoux. 

Jacquemin. 

St.-Genis. 

Fringues. 

Liltardi. — I e ' arrond. 
Viala. — 2 e arrond. 

Pommier. > — 3' arrond. 
Lacazin de Nizas. 
Glouteau. — \' T arrond. 
Galtier. — 2* arrond. 
Pastourel. 

Gaillard de Kcrbcrtin. — i " arr, 

Baudais. — 2 e arrond- 

Desmaison. 

Leharidel. 

Delaplesse. 

Jausions. 

Bernier. 

Martinet. 
De Montureux. 
Aulard fils. 
De la Garde. 

Bironneau. — I er arrond. 
Navarre. — 2' arrond. 
Blanchard. 
Cormier. 

Berlioz. — i er arrond. 

De Chichilliannc. — 2 e arrond. 

David fils. 

Touffait de la Bcsneray. 

Bonhomme fils. 

Guichard. 
Comoy (J.-B.) 
Lcclerc. 
Gros. 

Darras. 
Ilontang. 
Bâcler d'Albc 



DÉPART. DES FIN. — RECEV. GÉN. ET PART. — PKRCEPT. t<}5 



RESIDENCES 
DES COMPTABLES. 



LOIRE. 



(Blois . . . 
Vendôme. . 
Romorantin 
r Montbrison 
) St.-Eticnne 
£ Roanne . . 
r Le Puy . • 
. ) Brioude . . 
I Yssingeaux. 
'Nantes . • 



RECEVEURS GENERAUX 
ET PARTICULIERS. 



Anccnis .... 
Châteaubriant. . 
Paimbœuf . . • 
Savcnay .... 
Orléans .... 



LOIRET. 



LOT. 



Pithiviers 
Montargis 
Gicn. . . 

C Cahors. . 

\ Gourdon . 

' Figcac. . 
Agcn . . 



LOT-ET - 
GARONNE. 



LOZERE. 



Marmandc 

>>érac 

Villeneuve d'Agen. 

Mcndc 

| Florac 

. Marvcjols 

Angers 



MAINE- TSc'gré . . 
ET-L01RE.\ Bauge. . 
Saumur . 
Beaupre'au 
St.-Lô. . 



MANCHE. 



MARNE. 



Valognes 
Mnrtain . . 
Avranches , 
Coutances 
Cherbourg 
1 Châlons . 
Epcrnay . 
Reims . . 



S ,c -Mcnchould . 
Vitry-sur-Marnc 



De Faure. 

Margane. 

BelindelaJoussclinière. 

De Soultrait #. 

Lesne. 

C te de Drcuille. 

De Parron *£. 

Grenier fils. 

Legret d'Orraoy. 

Fontenii.lat &. 



Guilleme' >$*. 
D'Ervillé. 
Normand. 
Lefcbvrc. 
Flory (A.) $5. 



PERCEPTEURS. 



Luiii-Bcauvillard. 

Hardoin. 

De Noury. 

LAW DE L.AURISTONÎ& 

Dussot de Pondaillon. 

Besse. 

Pernot de Fonte - 

NOY _$<. 
Bachelier d'Agés. 
Darnaud. 
Dubrucl. 
De Sauvage. 
Duponchcl. 
Guillcmon. 
Voisin ^. 

Fournicr. 

Drouillard du Karbcck. 

De Mieullc. 

Perrin. 

bourboulon de st.- 

Edme $. 
Lcmarois. 
Lccrosnier. 
Boudent. 

Durand de Lançon. 
Taigny. 
Doulcet. 
Dcfougy. 
Clouet »fc. 

Marchand. 
Bourlon. 



Picot. 

Brayer. 

De Sarrenton. 

Darlerapdc. 

Sauvade. 

Caille fils. 

Duranson. 

Pouzol. 

Champanhac. 

Lajarictle. — • i* r arrond. 

Hovyn. — 2.' arrond. 

Goupilleau. — 5 e arrond. 

Harcl. 

Pesquidous. 

Le Grand. 

Delphaut. 

De Courtigis. — 1 er arrond. 

Aubineau. — 2 e arrond. 

Geffrier. — 3 e arrond. 

Froc. 

Vanlinden. 

Cosle. 

Mercié fils. 

Combes. 

Certes. 

Laubarèdc. 

Liaubon. 

De Bellon S^-Marguerilc. 

Lamalalic. 

Vachin. 

Mendras. 

Tichit. 

Orgobin. — i' r arrond. 

Turgot. — 2» arrond. 

Lefebvre. 

Gclusseau. 

Thoreau-Lamartinièrc. 

Raimbault. 

Vialatte. 

Yver. 

Demarscul. 

Boysson. 

Chardot. 

Patin. 

Chenet. 

Martin. 

Bcrton. — i re divis. 

De Belly. — 2» divis. 

Ernault. 

Vidaillet. 



I76 DEPART. DES FIN. — RECEV. GÉN. ET PART.— PERCEPT. 




C Chaumont 

MARNE(H)^Langres 

C YV assy 

! Laval 
Château-Gontier. . 
Mayenne 

Nancy 

Château-Salins . . . 

•Uunéville 

Sarrebourg 

^Toul 

!Bar-le-Duc . . . 
Commercy 
Montmédy 
Verdun 

i Vannes 
Pontivy 
Ploërmel 
Lorient 

Metz 

\ j? ne - v - m -. 

oarreguemines. . . . 

Thionville 

ÎNevers 
Chàteau-Chinon . . 
Clamecy 
Cosnc 

'Lille 

Avesnes 

iDunkerquc 

\ Cambray 

Douai 

Hazcbrouclc 

Valenciennes. . . . 

iBeam'fiis 
Clcrmont 
Compicgne 
Scnlis 

ÎAlençon 
Domfront 
Argentan 
Morlagne 



BûUCHEPORN ^. 

Couvreux. 

Rolland de Cerey fils. 

Basterrèche. 

Bouchet. 

St.-Albin-Lechat. 

Lefebvre ^. 

Blahay. 

Mallarmë. 

Thirion. 

De Balthazar. 

Buffaut d&. 
Valentin delaPelouze. 
Roussel fils. 
Varin. 

Avrouin-Foulon. 
Robinot. 
Delambre. 
Roussy. 

Lucy. 

Paulin de l'Espinasse. 

Ratel. 

De Lasalle. 

Latingy. 
De Tinan. 
Sanglé- Ferrière. 
De St.-Yigor. 

Dosne. 



Dutour. 
Dibos. 

Pilvois. 

Desmoutiers. 

Caumont. 
Petit. 

Gibert (Achille) & 

Joly. 

Lecomtc fils. 

Duval. 

Decres. 

Roullcaux. 

Nay. 

De Nogere'e. 



Montredon. 

Dreyon. 

Parison. 

Pourpe. 
Lepecq. 
Lepescheux. 

Lombard. — 1*° divîs. 
Mehl. — 2 e dieu. 
Briot. 

Bresson. 

Touhlant. 

Chevreux. 

Picot. 

Noël. 

Célice. 

Lefaucheux. 

Muiron. 

Tilman-Delisle. 

Chesnot. 

Etienne. 

Lamy. — 'I er arrond. 

Delannoy, — 2 e arrond. 

Pierron. 

Keringer. 

Villaume. 

De Vouges. 

Ragon. 

Dulix. 

Girault. 

Dujardin. — 1 er arr. 

Dibos. — 2 e arr. 

De la Bouglie. — 3 e arr. 

Houzé. 

Cosseron. — 1" arr. 

De Monte'pin. — 2 e arr. 

De Saint- Aubin. — I er arr. 

De Pancy. — 2 e arr. 

Cavrois. — i cr arr. 

Degouvc-Denuncques. — 2 e ar. 

Smagghc. 

Marissal. — i cr arr. 

Pigalle. — 2 e arr. 

Lcfebure. 

Rcculle'. 

Leborgnc. 

Paulet. 

Romet. 

Fagard. 

Chrélicn. 

Scron. 



DEPART. DES FIN. — RECEV. GÉN. ET PART. — PERCEPT. I77 



RESIDENCES 
DES COMPTABLES. 



, Arras 



PAS- 
DE-CALAIS 



Boulogne. 
St.-Omer. 
Béthune. . 
St-Pol. . 
Monlreuil. 
Clermont. 



PUY- 
DE-DÔME 



Arabert. . 

Lssoire . . 

Riora. . . 

ïhiers . . , 

Pau . . . . 
| Bayonne . 
pyren. (b) / Mauléon . 
j Oléron . . 
( Orlhez . . , 

ÎTarbcs. . . 
Argelès. . . 
Bagnères . 
PYRÉNÉES f Perpignan 
l Prades . . . 
(.Céret. . . . 



>RlENT es . 



Strasbourg. 



nniN (b ç ). 



RHIN (H 1 ). 



RHONE. 



saô.ne(h).. 



SAoNE- 
ET-I.uIHE. 



SARTHE. 



Schéleslat. . . 
Saverne. . . . 
Wisscmbourg. 

Colmar. . . . 
Belfort. . . . 
Altkirch . . . 
Lyon 



Villefranche 
Vcsoul. . . 
Gray. . . . 
Lure .... 

'Mùcon. . . 



RECEVEURS GENERAUX 
ET PARTICULIERS. 



Châlons 

Charollcs. . . . 
Louhans . . 
Aulun 

' Le Mans. . . . 
Mamcrs .... 
Sl.-Calais . . . 
La Flèche Dumas-Si. Fulcran 



Calluaud #. 

Ternaux. 

Garapîn. 

Mahou. 

Corne. 

Chcvau. 

De Barante ( Ansel 

me) (0 #). 
Lefebvre. 
Prieur. 
Lecamus. 
Méade. 
Lestapis. 
Tonnelier ^. 
D'Arlhez. 
Cap- de-Pont fils. 
De Batsalle. 
André. 
Priellé. 

Ansbert-Pioujoux. 
Captier. 
Guillcbot. 
Chaubry de Blollière. 

De Valory (0 $j). 



Graeff fils. 

Masse. 

Canésie. 

Bernier $fë. 

Saglio. 

Joly. 

Delahante (O #). 



De Mathanl #. 
Bruneau $£. 
Roussel. 
Grangier. 

Lebegue de Germinv 

Pernol. 

Delacomblc. 

Barraull. 

Lavirollc. 

Goupil. 

De Bonnairc. 

Boursier. 



percepteurs. 



1836- 



De Sehonen. — Nord. 

Bacqueville. — Sud. 

Coliut-Griset. 

De Folard. 

De Bailliencourt. 

He'roguellc. 

Chomel. 

D'Avon. — i" - arrond. 

Ducrey. — 2 e arrond. 

Celeyron. 

Lefour. 

Jouet. 

Amouroux. 

Eslaria. 

Junea. 

Neveu. 

Duncasteii;. 

Lalanne. 

Barbé. 

Sassèrc. 

Ribcs. 

Rongé fils. 

Jacomet. 

Barale. 

Sommcrvogcl. — 1 er arrond, 

Faber. — 2 e arrond. 

Gérard. — 5 e arrond. 

Dcnglcr. 

Favre. 

Dcsfandais. 

Fucbs. 

Marcoz. 

Chauffeur. 

Jamc fils. — i'r arrond. 

Lafabrcgue — 2 e arrond. 

Jacquiert. — 5 e arrond. 

Mazcrat. — 4 e arrond. 

Gaillard. — 0< arrond. 

Milannois. 

Boudot. 

Bollouhcy. 

Baumann. 

Millié. 

Damotle. 

Debrun. 

Lebrcloïi. 

Gérard. 

Fallcry. 

Sain. 

Pingucl. 

Le iiininicr. 

n 



178 DÉPART. DES FIN. — RECEV. GÉN. ET PART. — PERCEPT. 



DEPART. 



SEINE. ' 



SEINE- 
ET-MARNE 



SEINE- 
ET-OISE. 



RESIDENCES 
DES COMPTABLES. 



RECEVEURS GENERAUX 
ET PARTICULIERS. 



PERCEPTEURS. 



{Pour les Receveurs particuliers-Percepteurs de Paris et de la Banlieue } 
voyez 5' Partie , Chap. V, Scct. II. ) 



Melun. . . . 
Coulommiers. 
Mcaux .... 
Fontainebleau 
Provins. . . . 
Versailles . . 
Corbcil. . . . 
Etampes . . . 
Mantes. . . . 
Pontoise . . . 
Rambouillet . 
'Rouen .... 



SE1NE-1NF. 



SEVRES (2) 



Le Havre. 
Dieppe. . , 
Neufciiàtcl 
.Yvetot. . . 
Niort. . . 
Bressuire . 
Parthenay. 
.Melle. . . 
Amiens. ■ 



somme. < Abbevillc. 



TARN. 



TARN-ET- 
GARONNE. 



VAR. 



Doullens. . 

Pe'ronne . . 

Monldidicr. 
(Alby. . . . 
I Castres . . . 
j Gaillac. . . 
\ Lavaur . . . 
/ Montauban. 



\ Castel-Sanasin. 

\ IMoissac 

Toulon 



Grasse . . . 
Draguignan. 
Brignolcs . 
Avignon . . 



YAUCLUSE. 



Apt 

Orange. . . 
V Carpentras t 



Damenne. 

Grandjean. 

Lafosse. 

Tenaille. 

Scitivaux. 

Ame de St. Didier $ 

Aclocque. 

Petit. 

Ponsard. 

Delcval. 

Sybertz. 

Baudon ^. 



Meneust. 
Roy. 

Soubeyrand. 
Loche. 

Percheron. $. 
Maurice. 
Boisnier. 
Lara-Minot. 
Le Mercier de Ner- 
ville. 



Leveau. 

Mourguc. 

Lemercier. 

Moussette. 

De Carbonel >fe. 

Balailhou. 

Baron. 

Boissard. 

Scitivaux j $. 

Vcrdcllan -Desfourniel 
Portai. 

LlTTARDI $<. 

Isnard. 
Courtes. 

Admyrauld. 

De Grolée - Yir - 

ville $. 
Gaufrcdy. 
Vcrdct. 
iGuiïot (Ernest). 



Fenaux. 

Laurence. 

Lucy. 

Delamarre. 

Clément. 

Ballan. 

Legrand. 

Pillas. 

Durand. 

Acard. 

Dubuisson. 

Dumonchel. — 1** arrond. 

Azam. — 2 e arr. 

Deville. — 3* arrond. 

Fouché. — 4 e arrond. 

Quentin. 

De Bongars. 

Desionquièrcs. 

Galli. 

Barre'. 

Gaugeard. f 

Servant. 

Paillct. 

De La Morlière. — 1" arr. 

Dieulouard. — 2 e arrond. 

Delanoy. — 3 e arrond. 

Oudan. — 4 e arrond. 

Amidien-Duclos. — i« r arr. 

Ponticourt. — 2' arrond. 

Desombre. 

Pollct. 

Guillemau. 

Bc'ziat fils aîne'. 

Sol. 

Durand. 

Guiraud fils. 

Jeanty S.-Geniès. — I er arr. 

Londios-Boisclair. — a» arr. 

Doumcrc. 

Tourette. 

Faivre. — Divis. Ouest. 

Branche. — Divis. Est. 

Baudry. 

Colle. 

Bonnaud. 

Valayer. 

Avon de S te -Colombe. 

Barthélémy. 

Rosljr. 



DÉPART. DES FINANCES. — PAYEURS EXTÉRIEURS. 



*79 



DEPART. 



VIENNE 
(H.) 



VOSGES. 



RESIDENCES 
DES COMPTABLES. 



! Bourbon-Vendée. 
Sables-d'Olonne . 
Fontenay 

i Poitiers 
Loudun. ..... 
Chàlellerault. . . 
Montmorillon . . 
Civray 

Limoges 



Bellac 

Rochechouart 
St.-Yrieix . . 
Epinal . . . 
Mirecourt . . 
Neufchàleau . 
Remircmont . 
St.-Dié . . . 
■ Auxerre . . . 
Avallon . . . 

Sens 

Joigny. . . . 



RECEVEURS GENERAUX 
ET PARTICULIERS. 



Albin Reynier, 
De la Bigne. 
Ouvre. 

Chazaud fils. 
De la Chevardière. 
Laurence. 
De Cavaignac. 
Mique. 
Doyen. 



Tonnerre. 



Bertrand Le Rasle. 

Faure. 

Faustin-Gonneau. 

Doublât fils. 

Menu. 

Sonis. 

Puton. 

Fachot fils. 

Turquin. 

Compagnot fils. 

Girardin. 

B° n Leclerc d'Ostein 

Bricogne. 



PERCEPTEURS. 



Boutet. 

Germain. 

Laval. 

Doré. 

Choplet. 

Cador. 

Babert-Jullet. 

Bourdier. 

Novières. — Dicis. Nord. 

Thuilier. — Dipis. Sud. 

Arbellot. 

Crouzy. 

Medard. 

Keringer. 

Chapuy, 

Lanel. 

Valentîn. 

Galmiche. 

Noirot. 

Peloux. 

Brissaud. 

iGrillet. 
'Lemaislre. 



PAYEURS EXTÉRIEURS DU TRESOR ROYAL. 

Ces Payeurs sont charge's d'acquitter les dépenses publiques dans les De'parlemens et les 
Ports : ils sont nommés par le Roi sur la présentation du Ministre Secrétaire d'Etat 
des Finances. 

Le Ministre règle le nombre et la résidence de leurs Préposés. 





RÉSIDENCES 


NOMS 


RÉSIDENCES 


NOMS 


DEPARTEM. 


des 


des 


des 


des 




Payeurs. 


Payeurs. 


Prcpose's. 


Prépose's. 



PREMIERE CLASSE. 



Finistère. . . • 

Nord. 

Var. 

Char. 



Infèr. 

Gironde. . . . 
Meurt hc. . . . 
Moselle. . . . 
l'a s -de- Cal. 
Rhin {Bas). . 
B. -du- Rhône . 
Ule -et- Vil 



Brest . . . 
Lille. , . . 

Toulon. . 

La Rochelle. 

Bordeaux. . 
Nancy. . . 
Metz. . . . 
Arras. . . . 
Strasbourg. . 
Marseille. . 
Rennes. . . 



Gojard # 

Bouhébcnt $fe. . . 
Dupont % 

Thomasson. jfc. . . 

Aigoin 

Génin ^ 

Appert »fc 

Al. Roguin $S . 

Gariod 

Lefebvre »fc. . . • 
Dubois-Dcssauzais. 



de Ré. 
d'Oléron. 



Cala 



Laviallc. 
iMaurisset. 



Sagot. 



12- 



DEPART. DES FINANCES. — PAYEURS EXTÉRIEURS. 




Manche. . . . 
Morbihan. . . 

Rhône 

Seine-et-O. 
Seine - Infèr. 



Saint-Lô. 
Vannes. 
Lyon. . . 
Versailles. 
Rouen. . . 



Le Guay , 

LachaudLoquessie' 

Falcon $ 

Guillon 

De Joly $î. . . . 



Belle-Ile-en-Mer. 



Lamy fils. 



Ardennes.. . . 
Côte-d'or. . . 
Garonne (//.) 
Hérault. . . 

Isère 

Meuse- . . . 
Seine- et -M. 
Aisne. . . . 
Calvados. . . . 

/Jouis 

Loire - Infèr. 
Maine- et -L 
Nièvre. . . . 

Oise 

Pyrénées (B.) 
Min. (Haut.) 
Somme. . ■ 



DEUXIEME CLASSE. 

Mézières Cochelet ^ . . . . 

Dijon Jacquin 

Toulouse Gontier 

Montpellier. . . . Pellier 

Grenoble Mallct 

Bar-le-Duc. . . . Garnier $J 

Melun Lauretle $f 

Laon {Le Conte ^. . . . 

Caen Giraud ^ 

Besançon Dauchy >$£ 

Nantes |Coquebert 

Angers 'Coquebert de Neuville^. 

Neyers. Duliège 

Beauvais jPaulmier 

Pau 'De Bray 

Colmar :Marcon 

Amiens De Saint-Didier. . . 



Givct. 



La Fère. 



Collardcau. 



Walni 



Cher. .... 
Côtes- du- N. 
Jndrc-et- Lo. 
Loiret. .... 

Marne 

Pyrénées - 0. 
Saône -et- L. 

Yonne 

Aube 

Aude 

Charente. . ■ 

Corse 

Dordogne. . 

Eure 

Eure -ct—L 
Gard. .... 
Jura. .... 
Lol-e'.-Garo 

Orne 

Puy -de - Dô 
Saône ( //. ) 
Sari/u . . 
Vienne. . 
Vienne {H.) 
f orges, . 



Bourges. . . . . . 

Saint-Brieuc. . . 

Tours 

Orléans 

Chàlons 

Perpignan 

Màcon 

Auxerre 

Troyes 

Carcassonne. . . . 
Angoulème. . . . 

Ajar.cio 

Pcrigueux. ... 

Evreux 

Chartres 

Nîmes 

Lons-le-Saulnier 

Agcn 

Alençon 

Clermonl. . . . 

Vesoul 

Le Mans. . . . 

Poitiers 

Limoges 

F.pinal. .... 



TROISIEME CLASSE. 

Delpy 

Belètre-Viel 

Griller.* 

Beraudon ^ 

Godard ^ 

Hasslawer 

Maire 

Lebart 

Truelle 

Andrieu 

Vialla 

Pozzo di Borgo. . . 
Foache(O^). . . . 

Dubard 

Blin 

De Banccl (Airae')»fc 
Wey (Julien). . . . 
Labrctonnicrc. . . . 

Lebel 

Housset 

Ruelle 

Molier $f 

Vandresanne 

Ccedcs jeune 

Mallarmé •% 



DEPART. DES FINANCES. — PAYEURS EXTERIEURS. 



181 



DEPAttTEM. 



RESIDENCES 

des 
Payeurs. 




RESIDENCES 

des 
Préposés. 



NOMS 

des 

Préposés. 



Ain 

Allier. .... 
Alpes. ( H. ) 
Ateyron. . . . 
Drame. • . . 

Gers 

Loir-et-Cher. 
Marne. ( H. ) 
Sevrés ( D.). 

Tarn 

Tarn -et- G. 
Vauclusc.. . . 

Vendée 

Alpes ( B. ). 
Ardeche. . . . 

Ariége 

Cantal. . . . 
Correze. . ■ . 
Creuse. . . . 

Indre 

Landes. . . . 
Loire. . . . 
Loire ( H. ) 

Lot 

Lozère. . . . 
Mayenne- . . 
Pyrénées (ff) 



Bourg 

Moulins 

Gap 

Rodez 

Valence 

Auch 

Blois 

Chaumont 

Mort 

Alby 

Montauban. . . . 

Avignon 

Bourb. -Vendée. . 

Digne 

Privas 

Foix 

Aurillac 

Tulle 

Guéret 

Châteauroux. . . . 
Mont-de-Marsan 
Montbrison. . . . 

Le Puy 

Cahors 

Mende 

Laval 

Tarbcs 



QUATRIEME CLASSE. 

Mianné-St.-Firmin.. 
GombaultdeSereviHe 

Eyrier 

Chauchard 

Bouret 

Persil-Berrens . . . 

Villers * 

Favyer fils. ..... 

Delaunay 

Liédot fils 

Blachelte 

Guibert 

Bosquet 

Degrcnlhe 

Jouve fils 

Dresch fils 

Deschard 

Sage fils 

Thonnclier 

Cœdès aîné 

Cadilhon 

Pertbuis 

Baudrc 

Dussol 

Bouyon 

Person fils 

Boillcau 



:82 DÉPART. DES FINANCES. — ENREGIST. ET DOM. 

ADMINISTRATION 

DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES, 

Rue de Casliglione , n. i. 

M. Calmon (0 ^), Cons.-d'Etat, Vice-Président de la Chambre des 
Députés, Directeur-général , rue Neuve-de-Luxembourg, n. 25. 

M. Jacqumot^ rue de l'Université, n 6 >2 , ] Sous-Directeurs de 
M. Gaudin (O*), rue de Choiseul. n. 2 ois A ,, *.•,. ■ . ,. 

M. GuédéCoëf, tueN'-StMog^m, 4 *i 4ell?e7ïù Conseil 
M. Magnan & , rue Basse-du-Rempart, 10, J 

Le Conseil d'administration tient ses séances le mardi et le vendredi de chaque semaine 
Le bureau du visa des oppositions est ouvert, aux officiers minisle'riels seulement, tous 
les jours , de 2 à 4 heures. 

Bureau particulier du Directeur-général. 

M. I.eraercier îfc , Chef de i" classe. 

Les circulaires et les instructions géne'rales , les pourvois en cassation et au Conseil 
d'Etat , la suite à donner aux délibérations du Conseil d'Administration , les affaires 
réservées par le Directeur-général. 

M. Guillou , Sous-Chef. 

Préparation du travail concernant la nomination aux emplois et la correspondance y 
relative. 

Divisions pour la correspondance des Sous-Directeurs avec les chefs de 
service dans les Départemens. 

Première Sous-Direction. 
M. Jacquinot ^ , Sous- Directeur. 

M. Consolin ^ , Chef de 1" classe. 
M. Du Perron #, Chef de 2 e classe. 

La surveillance et la suite du travail des employés de tous grades ; les rapports 
sur les révocations et admissions à la retraite, sur les congés, les secours, etc. Fixation 
des débets de régie, application de la responsabilité encourue par les comptables et les 
employés supérieurs ; la formation par trimestre des listes des employés qui ont acquis des 
droits à l'avancement. 

Deuxième Sous-Direction. 
M. Guédé (0 #), Sous-Directeur. 

M. Mercier # , Chef de i rc classe. 
M. Janin & , Chef de i< classe. 
M. Martel , Chef de 2 e classe. 

Droits d'enregistrement sur les actes publics et sous seings-privés. Contraventions aux 
lois sur l'enregistrement et sur le notariat, au Code du commerce, etc. 



DÉPART* DES FINANCES. — ENREGIST. ET DOM, l83 

Troisième Sous-Direction, 
M. Gaudin (0 $), Sous-Directeur. 

M. Gay $ , Chef de i r<l classe. 

Enregistrement, actes administratifs, acles judiciaires, gref^s et hypothèques; ulula- 
tions par de'cès. 

Le timbre et les amendes y relatives; la surveillance de l'atelier gênerai du timbre. 

Surveillance de l'atelier général du Timbre. 
M. Fre'mont, Chef de V atelier général. 

Quatrième Sous-Direction. 
M. Magnan $! , Sous-Directeur. 

M. Grand $< , Chef de i re classe. 

M. Garnier-Dcschesnes ^ , Chef de 2 e classe. 

M. Marteau, Chef de 2 e classe. 

L'exécution des lois des 5 décembre 18 1 4 et 2 7 avril 1825, relatives aux propriétaires 
dépossédés; les domaines et le mobilier de l'Etat, les biens séquestrés, etc. 

Les opérations relatives à l'exécution des lois sur les domaines engagés et éebangés 
et sur les décomptes d'acquéreurs de domaines nationaux; les îles cl îlots , les lais et 
relais de mer. 



Conseil pour le ( M. Gaudry, ) . . 
Contentieux. \ M. Charrié, ) 



OïFICIEnS ET AGENS DE L'ADMINISTRATION. 



M. Teste-Lcbeau , Avocat aux Conseils du Boi cl à la Cour de Cassation. 

M. Chodron ^ , Notaire. 

M. Dcnormandic , Avoue au Tribunal de première Instance. 

M. Lclong, Architecte, rue de Laneri , n° 10. 

M. Lagrenéc , Agent de change. 



DIRECTEURS. INSPECTEURS ET VERIFICATEURS 

DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES DANS LES DÉPARTEMEBS. 

Nota. I.cs Vérificateurs n'ont pas de résidence fixe. 

ALLIER. 



AIN. 

Direct. Belloc Bourg. 

Insp. Capmarlin Bourg. 

Grangicr Belle/. 

Vèrif. Dubuisson , Mathcy , Lamy. 

AISNE. 

Direct. Roy Laon. 

Insp. Brunct Laon. 

De Bermond de Va- 
chères Soissons. 

Vèrif. Symonct , Delavaud , Crcton - 
Devigny, Ucrruppt , Pollct. 



Direct. Gial-la-Garcnne . . Moulins. 
Insp. Lcncuf de Ncufvilie Moulins. 

Cardonnc Montluçon. 

Vèrif Cuffaulx-Vaubon , Choppin. 

ALrES (hasses). 

Direct. Duplcssis Digne. 

Insp. Garnici Digne. 

Tcrrin-LamoUc. . . Sislcron, 
Vèrif, Soustrc , Follet. 



i84 



Direct. 

Jnsp. 

Vérif 



Direct. 
Insp. 

Vérif. 



Direct. 
Insp. 

Vérif. 



Direct. 

Insp. 

Vérif. 



Direct. 

In (p. 

Vérif 



Direct. 

Insp. 

Vérif 



Direct. 
Insp. 

Vérif 



Direct. 
Insp. 

Vérif 



Direct. 
Insp. 

Vérif. 



Direct. 

Insp. 

Vcrif 



DEPART. DES FINANCES 

ALPES (HAUTES). 

Bucelle (O #). . . Gap. 

Quinque Gap. 

Berthelot , Maret. 

ARDECHE. 

Bonnet . Privas. 

Mazillé-d'Orville. . Privas. 
Saint-Amour. . . . Tournon. 
Lacaze, Guillemot. 

ARDENNES. 

Moreau Mézieres. 

Leraarie' Mézieres. 

Crotey de Bonval, . Sedan. 
Lucotte , Laisnc. 

ARIÈGE. 

Rabeuf. Foix. 

Darliguie Foix. 

Ferrier, Lallement. 

AUBE. 

André de Breuil. . . Troyes. 

Apchié Troyes. 

Neveux Nogent s.Seine 

Ratât, Ilour de St-Genis. Violette. 

AUDE. 

Godet Car- assonne 

Crabérc Carcassonne 

Jaubert , Martel . Blein. 

AVEYRON. 

Thîérj Rodez. 

Clappier Rodez. 

Ducroq Villefranche. 

Tailhardat , Holic , Dclcamp. 

BOUCHES-DU- RHÔNE. 

Brunel ^ Marseille. 

Bas Marseille. 

Blanchard Aie. 

Gresy, Vanel r Gravier. 

CALVADOS. 

Ceiiliei $! Caen. 

Berge Caen. 

Mugnan Bayeux. 

Hue, Dachès, Révércnd-Dumes- 
nil , Henry. 

CANTAL. 

Baylc turiliac. 

Ricci Aurillac. 

Dupont de Ligonès, Verny, Sallot- 
Desnoyers. 



— ENREGIST. ET DOM. 



CHARENTE. 

Direct. Geynet ^ Angoulémc. 

Insp. Bardèchc Angoulémc. 

Jeanlin Barbezieux. 

Vérif. Linyer, Geynet fils , Delaville. 

CHARENTE- INFÉRIEURE. 
Direct. Grellet duPeiral$s La Rochelle. 

Insp. Darroraan La Rochelle. 

Roussel Saintes. 

Vérif Capdeville , Delaporte, Chevalier 
de Puilboreau , Pierre-Desmou- 
liers. 



Direct. Royanez ^ Bourges. 

Insp. De Brettes Bourges. 

Vcrif. ChauYeau — Lagarde , Trotticr 
Lé vis. 



Direct. Barbazan Tulic. 

Insp. Bouygues Tulle. 

Vérif. Cournil - Lavergnc - Laroche , 
Lalande. 



Direct. Toustain Ajaccio. 

j Insp. Gaullier Ajaccio. 

J'crif. Pompci, Casabianca, Roncajola. 

cote-d'or. 

Direct. Bressier ^ Dijon. 

Insp. CouchouneauDucernyZ?/yo/7. 

Hurabert Reaune. 

Vérif. Ollivier, Pigornet , Duraollard, 
Roman. 

CÔTES-DU-NORD. 
Direct- Dcszille (F,sf>agn\ou). Sl.-Bricuc. 

j Insp. Varin St.-Brieuc. 

Dubloc Guingamp. 

\ Vérif. Doucet , Eonnet , Rouvin, 
I 

CREUSE. 

! Direct. Grivcl Guerct. 

insp. Augier de Mongrcmicr. Guerct. 
Vérif. Defougèrcs, Vosniey, Marlignon. 

D0R00GN2. 
I Direct. V te de B relie &. . Pèrigueux. 

Insp. Maury Péri gueux. 

Mou de Sixte. . . Sarlat. 
Vérif. Domingon, Plicux (F.), Degors. 

DOUBS. 

Direct Grand Besançon. 

Insp. Rouillé. ...... Besançon. 

Haï pin Baume. 

Vér:j. Polhé , Martin, De Gennes. 



Direct. 
Insp. 

Vèrif 

Direct. 
Insp. 

Vèrif. 



Direct. 
Insp. 

Vèrif. 

Direct. 
Insp. 

Vérif. 

Direct. 

Insp. 

Vérif. 



Direct. 
Insp. 

Vèrif. 



Direct- 

Insp. 

Vèrif 

Direct. 
Insp. 

Vèrif. 



Direct. 
Insp. 

Vèrif 



Direct. 
Insp. 

Vèrif 



DÉPART. DES FINANCES. 

DRÔME. 

Sapey & Valence. 

Gerbault Valence. 

Montier Montèlimar. 

Faguot , Gagnière. 

EURE. 
Tétiot-Desmartinais. Evreux. 

Paillard Evreux. 

Petit Pontaudcmer 

Geoffroy , Michegaux , Clerc , 
Lion , Boitteux. 
EURE-ET-LOIR. 
Paporet d'Avelon. . Chartres. 

Bournel Chartres. 

Sérieux Dreux. 

Cadiou , Lepot, Hudault. 
FINISTERE. 

Avril Qa imper. 

Dumanoir Quimper. 

Coyn Brest. 

Page , Dufeigna. 
GARD. 

TapindeLanoueifc. Nimes. 

AuzÎ3s Nimes. 

Roy Alais. 

Huet, Guironnet-Demassas , Ra- 

veau , Bordarier. 

GARONNE (HAUTE). 

Sorbier Toulouse. 

De Belot Toulouse. 

Segond St -Gaudens. 

Rupin, Sanccren , Carrière , Ma- 

risy. 

GERS. 

Hurtrellc Auch. 

Mollière yluch. 

Reynès, Cazcs , Roques. 

GIRONDE. 

Chardon *$£ Bordeaux. 

Lebrcton Bordeaux. 

Lavaur Libournc. 

Leduc-Duhamel , Lcnir , Garaud , 

Limai , Petit. 
HÉRAULT. 

Ginoux Montpellier. 

Mercié Montpellier. 

CoqvinChardonnièrc.#rr/V/x 
Monchovct , Fabrc , Dclpy de 

Lacipièrc. 
ILLE-ET-VILAINL. 

Defermon ifc. . . . Rennes. 
Bigot de Prcameneu Bennes. 

Deraachy Saint-Mal*. 

Defermon , Gougcon , Fcildcl , 
Tircl. 



— ENREGIST. ET DOM. 



l85 



INDRE. 
Direct. Drouet-Daubigny. Châtcauroux. 

Insp. Dubois Châteauroux. 

Vèrif Demonferand , Mauquest de la 
Motte , Eyrieaud. 

INDRE-ET-LOIRE. 

Direct. Bauny d£ Recy. . . Tours. 

Insp. Loreau Tours. 

Allain. Chinon. 

Vérif. Belle. Dechateigner , Masson de 
Longpre'. 

ISERE. 

Direct. Vuy ^ Grenoble. 

Insp. Provansal Grenoble. 

Marcland Vienne. 

Vérif. De Sorbiers, Eparvier, Curnicr , 
Punict , Magnan. 
JURA. 

Direct. Harpin Lons-lc-Sauln. 

Insp. Trémeaud. . . . Lons-le-Sauln. 

Tirrion Dôle. 

Vérif. Corlambert, Le Royer,Lemarchant. 

LANDES. 

Direct. Puyjalon M. de Mars an 

Insp. Constant Clarac. . . M.deMarsan 
Vérif Molette de Morangies , Margot- 
Duclot. 

LOIR-ET-CHER. 

Direct. Forge t Blois. 

Insp. Lebœuf Blois. 

Vèrif. Simon , Bauny de Récy, Chirol. 
LOIRE. 

Direct. Faure Montbrison. 

Insp. Guerre Montbrison. 

Deviolainc Sl-Eiicnnc. 

Vérif. Soliniac , Frcstier. 

LOIRE (HAUTE). 

Direct. Cellerier Le Pu/. 

Insp. Devinols Le Pu/. 

Vérif. Odde Duvillars , Pissis, Me'andrc- 
Lapouyade. 

LOIRE-INFÉRIEURE. 

Direct. Roussin Nantes. 

Insp. Avril Nantes. 

Bilouze'-Dufournel . Anccnis. 
Vèrif. Palierne , Le Boulcillcr, Pour- 
query de la Bigolic. 
LOIRET. 
Direct. Davesie'sdc Pontés^*. Orléans. 
Insp. Moltin Orléans. 

Dcvoucoux Monlargis. 

Vérif Devilcslivaud , Buquin, Aublin. 

LOT. 

Direct. Derbigny Cahors. 

Insp. Cavaignac Cahors. 

Vcrif. Buissel, Bordes, Miran. 



i86 



DEPART. DES FINANCES. — ENREGIST. ET DOM. 



LOT-ET-GARONNE. 

Direct. Moisson Agcn. 

Insp. Gay Agcn. 

Bc'cuve Nèrac. 

Vérif. Batbie , AgassoD , Jarleton. 

LOZERE-* 

Direct. Levrault Mendc. 

Insp. Simon Mcndc. 

Vêrif. Faure , Chauliaguet. 

MAINE-ET-LOIRE. 

Direct. Marcé Angers. 

Insp. Pérou Angers. 

N Saumur. 

Vérif. Trouillct , Gcndron , Ruffin. 

MANCHE. 

Direct. Bonnet Saint-Lâ. 

Insp. Hauduc^ Saint-Lô. 

Lavigne Valognes. 

Vérif. Ceillicr , Folloppe , Lemazurier . 
Collibeaux. 

MARNE. 

Direct. Gautherin ^. . . . Chàhns. 
Insp. André de Brcuil. . . Châlons. 

Amye Reims. 

Ladrague , Lemire , De Langle 
François. 

MARNE (HAUTE). 

Durant Chaumont. 

Drevon Chaumont. 

Onic Langres. 

Clcrget , Perrin. 



Vérif. 



Direct. 
Insp. 

Vérif. 



MAYENNE. 

Direct. Bernard Dutreil . . Lai' al. 

Insp. Delaunay Laval. 

Vérif. Lesuire , Lefcvrc de St.-Eglan. 

MEURTHE. 
Direct. Willard. ...... Nancy. 

Insp. Fleury Nancy. 

Fallot Lunci'illc. 

Vérif. Rollin, Harmand , Guillaume, 
Canot. 

MEUSE. 

Direct. Dachcs Bar-le-Duc. 

Insp. Lacretellc Bar-lc-Duc. 

Bicquilley Verdun. 

Vérif. Gougeon , Jolict , Faucheux. 

MORBIHAN. 

Direct. CollioldelaBussonnière. Vannes. 

Insp. Lanoy Vannes. 

Péligny Loricnl. 

Vérif. Mcillet , Dore. 



MOSELLE. 

Direct- Lcclerc Metz. 

Insp. Pioche. ..... Metz. 

Rouvroy Sarreguemines 

Vérif. Barte , Mathieu , Ceillier, Lanly. 



Direct. Boucaumont Nevcrs. 

Insp. Brotier Nevcrs. 

Méandre-Lapouyadc. Cosnc. 
Vérif. Giat-Lagarenne , Dividis. 

NORD. 

Direct. Vialla^ Lille. 

Insp. Fouant Lille- 

Carrcy Douai. 

Vérif. Le Jeune , Arnaud , Duloclc , 

Richard, Leconlc , Pasijuier, 

Dumont. 

OISE. 

Direct. Igouf. Beauvais. 

Insp. Levavasscur Beauvais. 

Lucotle Compiègnc. 

Vérif. Dangicourt , Duprcllc , Valon , 
Lesucur , de Phélines. 

ORNE. 

Direct. Asloud Atençon. 

Insp. Levavasscur Alençon. 

Couttolenc Mortagne. 

Vérif. Poirier, De Ncufville, Mérouze, 
Chcrcau. 

PAS-DE-CALAIS. 

Direct. Legressier Arras. 

Insp. Piérard Arras. 

Longer St. -Orner. 

Vérif. Chassaing, Lesoing , Féru , Béra, 
Suchet , de Pclet. 

PUY-DE-DÔME. 

Direct- Bonnay efc Clermonl.^ 

Insp. Roillet Clcrmont. 

Boycr Issoire. 

Vérif. Gaillard, Boudât, Ponlagnier de 
Benoid, Arlault , Conchon. 

PYRÉNÉES (BASSES). 

Direct. Maussier Pau. 

Insp. Bcrnicr Pau. 

Champctier de Ri— 

bes Bayonne. 

Vérif. Dispot, Mouret , Adamoli. 

PYRÉNÉES (HAUTES). 

Direct. Cimetière Taries. 

Insp. I.anjuinais Tarées. 

f erif. Roland , Charles. 



DÉPART. DES FINANCES. 

PYRÉNÉES-ORIENTALES. 

Direct. Janvier Perpignan. 

Insp. Roger Perpignan. 

Vèrif. Delacroix , Lacarrière. 
RHIN (bas). 

Direct. Fix ^ Strasbourg. 

Jnsp. Dupuis Strasbourg. 

Kuss Wissembourg 

Vèrif. Frohnheuser, Reibell, Humbourg, 

Pfender , Gougeon. 

RHIN (haut). 

Direct. Rousset Colmar. 

Insp. De Watrigant . . . Colmar. 

Cunier Althirch. 

Vèrif. Jehly, Boespflug , Harmand. 

RHÔNE. 

Direct. Fraisse ^ Lyon. 

Jnsp. Glcize Lyon. 

• Marthenot Villefranche. 

Vèrif. Carrel , Degeorgc , Bovet. 

SAONE (HAUTE). 

Direct. Vialla Vesoul. 

Insp. Malhelat . Vesoul. 

Vèrif. Barbier , Thiébauld , Moynier. 
SAÔNE-ET-LOIRE. 

Direct. Sallot-Desnoyers.. . Màcon. 

Insp. Ncplc Màcon. 

Masson Châlon-s.S. 

Vèrif. Girard-Labrely , Dupuy , Gillot , 
Amiot , Cotleret. 

SARTHE. 
Direct. Le Dali de Ke'réon. Le Mans. \ 

Insp. Piettc Le Mans. 

Faure La Flèche. 

Vèrif Durivau , Guerrier. 

seine. Voyez 5' partie, chap. 5 , sect. i tc . 

SEINE-ET-MARNE. 

Direct. Ambcrt # Mclun. 

Insp. Pinard Mclun. 

Bourncl-Verron . . Meaux. 
Vèrif. Hamcl, Rogcr-Dubos, Baudouin, 
Finiels. 

SEINE-ET-OISE. 

Direct. Soulcry ^f Versailles. 

Insp. Constans Versailles. 

Magnicn Pontoisc. 

Vèrif. Pallier , Cavaro de Kcrgorrc , 
Michel, Gay, Arnalt, De la- 
mondierc. 

SEINE-INFÉRIEURE. 

Direct. Ramcl ift lïouen. 

Jnsp. Daviaud Iioucn. 

De la Bouglisc. . . Le Havre. 
Vèrif. Barbazan, Firino , Champronx , 
Lemaréchal , Prosl , Billclle. 



— ENREGIST. ET DOM. 187 

SÈVRES (DEUX). 

Direct. Girard Niort. 

Jnsp. Durand- Coupé. . . Niort. 
Vèrif Albanel , Couturier, Bruzac. 

- SOMME. 

Direct. Calvinçac Amiens. 

Insp. "Viellard Amiens. 

Follet Abbevillc. 

Vèrif Colin, Huct, Waymcl, Mallarmé. 

TARN. 

Direct. Devienne Albi. 

Insp. Lescbenault Albi. 

Alayrac Castres. 

Vèrif. Rudclle, Laval. 

TARN-ET-GARONNE. 

Direct. Jayle Monlauban. 

Insp. Lavayssc Montauban. 

Vèrif. Troy, Coffinhal-Laprade, Bourjadc. 

VAR. 

Direct. Moynicr Draguignan. 

Insp. Chabrier Draguignan. 

Luchelti Toulon. 

Vèrif Traslour, Fourtier. 

VAUCLUSE. 

Direct. Gagnière Avignon. 

Insp. Bonnet de S.-Bonnet. Avignon. 
Vèrif. Bucelle , Benêt , Diculoufel. 

VENDÉE. 

Direct. Bonnard Bourbon-V. 

Insp. Cosle Bourbon-V. 

Vèrif Noël , Huct de Sourdon. 

VIENNE. 

Direct. Mangon-Delalande. Poitiers. 
Insp. De Lamariouze. . . Poitiers. 
Vèrif. Hélion , La Ruelle , Chantron. 

VIENNE (HAUTE). 

Direct. Altirct-Mannevil. . Limoges. 

Insp. Calmon Limoges. 

Vèrif. Barrière, Gondinct, Coudcrt. 

VOSGES. 

Direct. N Epi n al. 

Insp. Ligcy Epinal. 

Dallez St.-Diè. 

Vèrif. Barbazan, Conlaut, Bourgeois. 

YONNE. 

Direct. Dcgaye $* Auxcrrc. 

Insp. Valr.ntin Auxcrre. 

Morcau de Yormcs. Sens. 
Vèrif. Regnard , Brévillicr, Chczjean , 
Mannoury. 



DEPART. DES FINANCES. — CONSERV. BES HYPOTH. 



CONSERVATEURS DES HYPOTHÈQUES. Messieurs, 



AIN. 

Bertet Belley. 

Prudhomoz. . Bourg. 
Fontaine. . . Gex. 
Beroud. . . . Nantua. 
Mallogé . . . Trévoux. 

AISNE. 
Aigoin. . . . Chàl.-Thierry. 
Curnillon. . . Laon. 
Fontaine. . . St.-Quentin. 
Thomas . . . Soissons. 
Longuet. . . Vervins. 

ALLIER. 
Grasson . . . Gannat. 
Grand. . . . Cusset. 
Guilloract. . Montluçon. 
PalisotdeWar- 

lusel. . . . Moulins. 
ALPES (BASSES). 

Bonnefoy. . . Barcclonetfe. 



Roccas. . . 
Tardieu.. . 
Gouirand. . 
Eyssautier. 



Castellanc. 
Digne. 
Forcalquicr. 
Sistcron. 



ALPES (HAUTES.) 

Rey Briançon. 

Champsaur. . Embrun. 
Chauvet. . . . Gap. 

ARDÈCHE. 

Vinccns.. . . Largenlicie. 
Bourras. . . . Privas. 
Champanhet. Tournon. 
ARDENTES. 



François. . 


. Charleville. 


Pierlot. . . 


. Rethcl. 


Bourgeois 


- 


Duvoycu.. 


. Rocroy. 


Guérin. . . 


. Sedan. 


Golzartfils. 


. Vouziers. 


ARIÈGE. 


Pailhct. . . 


. Foix. 


Baudon. . . 


. Pamiers. 


BoissyDubois St.-Girons. 




AUBE. 


Paradis. . . 


. Arr.is-s -Aube 


D'Houdain 


. Bar-s.-Auhe. 


Billetou 


de 


Vaultcourb 


on Bar-sur-Seine 


Corbin. 


. Nog.-s. -Seine. 


Ceillier $( 


Troyes. 




AUDE. 


Hannuic. 


. Carcassonue. 



Fourcade. . . Castelnaudary. 
Admirat-Fon- 

troche. . . . Limoux, 
Donnet. . . Narbonne. 

AVEYRON. 
Gouzy. . . . Espalion. 
Dumonteil - 

Lalerrière. . Milhau. 
Lobinhcs. . . Rodez. 
Craponne. . . S.-Affrique. 
Pachins. . . . Villefrariche. 
BOUCHE S-DU-RHÔNE. 

Méniolle 

d'Hauthuille Aix. 
Olivieri. . . Marseille. 
Giroud fils. . Tarascon. 

CALVADOS. 
Antelme . . . Bayeux. 
Bonncville. . Caen. 
Dcsmouticrs. Falaise. 
Michel $î. . Lisieux. 
Lecordier. . . Ponl-l'Evèque 
Andouillé. . . Vire. 
CANTAL. 
Casses. . . . Aurillac. 
Noyer. . . . Mauriac. 
Chieze. . . . Murât. 
Lacoste. . . . Saint-Flonr. 

CHARENTE. 
Richard de 

Ccndrecourt Angoulême. 
Filhon. . . . Barbezicux. 
Fauvel. . . . Cognac. 
Demoy. . . . Confolens. 
Verdal. . . . Ruffec. 

CHARENTE -INF. 

Labroiic . . . Jonzac. 

Theurey. . . La Rochelle. 

Gontault. . . Marenncs. 

Levallois fils. Rochefort. 

Brassaud. . . S.-J. d'Angély 

Bastrate . . . Saintes. 

CHER. 
Evrard. . . . Bourges. 
Normand. . . Saint-Amand. 
Picart .... Sanccrre. 

CORRÈZF. 

Blcnq . . . Brive. 

Faurc Tulle. 

Déficux. . . . Ussel. 

consE. 
Molledo. . . Ajaccio. 
Casanova. . • Bastia. 
Flach Calvi. 



Orbecchi. . . Corte. 
N Sartene. 

côte-d'or. 

Petit Beaune. 

Caverot. . . . Châtillon-s.-S. 

Lebas Dijon. 

GuillotdeJuil- 
ly Semur. 

CÔTES-DU-NORD. 
Prigent. . . . Dinan. 
Le Poullen. . Guingamp. 
Henry. . . . Lannion. 
Ponsard . . . Loudéac. 
Morelet . . . St.-Brieuc. 

CREUSE. 
Charles. . . . Aubusson. 
Eparvier. . . Bourganeuf. 
Piat .... Chambon. 
Gerbaud . . . Guéret. 
DORDOGNE. 

Gaujac Fon- 

frède. . . . Bergerac. 
Guillemot . . Nontron. 
Deszille. . . Périgueux. 
Monteils. . . Ribérac. 
Sarlat. ... Sarlat. 

DOUBS. 
Royet .... Baume. 

Rain Besançon. 

Charrier. , . . Pontarlier. 
Testu .... Montbéliard. 

DRÔME. 

Buis Die. 

Crozat .... Montélimar. 

Fabre Nyons. 

Duclaux . . . Valence. 

EURE. 
Daignies. . . Les Andelys. 
Léridon. . . . Bcrnay. 
Sautot .... Evreux. 
Varry .... Louviers. 
Delarue. . . Pontaudemcr. 

EURE-ET-LOIR. 
Leduc. . . . Chartres. 
Bricel .... Chàteaudun. 
Lcliévre. . . Dreux. 
Perraud . . . Nog.-le-Rotrou 

FINISTÈRE. 

Palierne. . . Brest. 
Foucault. . . Chàteaulin. 
Hugot-Der- 

ville. . . . Morlaix. 



DÉPART. DES FINANCES. — CONSERV. DKS HYPOTH. 



189 



Brïand. . . 


. Quimper. 


Crespel . 


. Quimperlé. 




GARD. 


Virle. . . 


. . Alais. 


Devèze. . 


. Nîmes. 


LaCheisseric. Uzès. 


Bousquet. 


. . Yigan (le). 


GARONNE (HAUTE). 


Galdemar. 


. . Muret. 


Ferran. . 


. . Saint-Gaudens 


Dubarry . 


. . Toulouse. 


Delmas. . 


. . Villcfranche. 



GERS. 
Dussercle . . Aucli. 
Plieux (Fr.). Condom. 
Barailhé. . . Lcctoure. 
Lamamie de 

Clairac. . Lombez. 

Burot Mirande. 

GIRONDE. 

Pons Bazas. 

Lugan .... Blaye. 
Morillot. . . Bordeaux. 
Soizeau. ... La Réole. 
Duvergicr. . Lesparrc. 
Pérès Llbourne. 

HÉRAULT. 

Constans. . . Be'ziers. 
Martin. . . . Lodève. 

Calort Montpellier. 

Bertrand. . . Saint-Pons. 

ILLE-ET-VILAINE. 

Leconte. . . . Fougères. 
Maudet. . . . Monlfort. 

Péan Redon. 

Duportal (A.) Rennes. 
Oriculx. . . . Saint-Main. 
Abraham. . . Vitré. 

INDRE. 

Letteron . . . Châtcauroux. 

Musso. . . . Issoudun. 

Jouffroy. . . Blanc (Le). 

Péné Châtre (La). 

INDRE-ET-LOIRE. 
Onfray. . . . Chinon. 
Magnan . . . Loches. 
Pecoul. . . . Tours. 

ISERE. 
Faulrnn . . . Bourgnin. 
Perrard. . . . Grenoble. 
Gaillard., , . St.-Marccllin. 
Rccourdon. . Vienne. ■ 

JURA. 

Blondeau. . . Arbois. 



Chappuis. . . Dole. 

Belon Lons-le-Sauln. 

Prieur .... St.-Claude. 

LANDES. 

Fargeot. . . . Dax. 
Castclnau. . , M'-de-Marsan. 
Lagrolet . . . Saint-Sever. 

LOIR-ET-CHER. 

Eparvier. . . Blois. 
Binot. . . . Romoratin. 
Bauny .... Vendôme. 

LOIRE. 
Amiable . . . Montbrison. 
Girardier. . . Roanne. 
Collin .... Saint-Etienne 



LOIRE 


[haute). 


Albanel - La- 




coste. . . . 


Brioudc. 


Corichon de 




Lamazière. 


Puy (Le). 


Carrier. . . . 


Yssingeaux. 


LOIRE-INFÉRIEURE. 


Willaume . . 


Ancenis. 


Moricet. . . . 


Châteaubriant 


Berlin . . . 


Nantes. 


Guichet . . . 


Paimbœuf. 


Guyot. . . . 


Savenay. 


LOIRET. 


Richond. . . 


Gien. 




Montargis. 


Androu. . . 


Orléans. 




Pithivicrs. 


LOT. 


Duserccli. . 


Cahors. 


Delpon. . . 


Figeac. 


Sclves . . . 


Gourdon. 



I.OT-ET-GARONNE. 
Verdicr. . . . Agen. 
Youllet. . . Marmande. 
Beneytcau . Nérac. 
Colombct. . . Villeneuve. 
LOZÈRE. 

Vincens. . . Florac. 
Chuzin. . . . Marvejols. 
Arnal Mende. 

MAINE-ET-LOIRE. 
Courtigné . . Angers. 
Miqucl. . . . Baugé. 
Pouyade. . . Beauprcau 
Liculaud. . . Saumur. 
Samin Scgrc. 



MANCHE. 

Couillard-Vi- 
conterie. . . Avranches. 
Leroux. . . . Cherbourg. 
Roblin. . . . Coutances. 
Collibeaux. . Mortain. 
Dubois. . . . Saint-Lô. 
Legrand.. . . Valognes. 

MARNE. 
Eparvier. . . Châlons. 
Vallet. . . . Epernay. 
Tapin .... Reims. 
Chardoillet. . S. Me n eh° u ld. 
Boullay.. . . Vitry -le Franc. 

marne (haute). 
Guérard . . . Chaumont. 

Dugé Langres. 

Borel Vassy. 

MAYENNE. 
Boulez. . . . Chàt.Gonthier 
Davesies de 

Pontés . . . Laval. 
Durand. . . . Mayenne. 

MEURTHE. 

Depéronne. . Lunéville. 

Boulangé. . . Nancy. 

Houpert. . . Sarrebourg. 

Versey. . . . Toul. 

Pesson. . , . Vie. 

MEUSE. 
Lcclerc. . . . Bar. 
Walter. . . . Montmédy. 
Ouzaneau. . . St-Mihiel. 
Geoffroy fils. Verdun. 

MORBIHAN. 

Humphry-Du- 

clos Lorient. 

Vallée. . . Ploërmel. 
Quérangal . . Pontivy. 
Couessurel. . Vannes. 

MOSELLE. 
Gougcon. . . Briey. 
Bouchez . . . Metz. 
Boinet. . . . Sarreguemines 
Dupcyroux. . Thionvillc. 

NIÈVRE. 

Petit Clamecy. 

Ply Cosne. 

Vidalenc . . . Chàl.-Chinon. 
Pillion. . . . Ncvcrs. 

NORD. 

Coopman. . . Avcsnes. 
Evrard. . . . Cambray. 
Férot fils . . Dunkrrquc. 
Watclct. . . Hazcbrouck. 
Dagincourl. . Douai. 



igd DEPART. DES 

Pie'ron-Gou- 

dcmetz . . . Lille. 
Paillard . • . Valenciennes. 

OISE. 
Pruneau. . . Beauvaîs. 
Hervieu. . . . Clerraont. 
Bailly .... Compiègne.-* 
D'Astier. . . Senlis. 

ORNE. 

Jeanpierrc. . Alençon. 
Guérard-Val- 

dorne. . . . Argentan. 

Henry .... Domfront. 

Yallet Mortagne. 

PAS-DE-CALAIS. 

Coquillard. . Arras. 

Lereuil. . . . Bc'thune. 

Dupont fils. . Boulogne. 

Deutsche. . . Montreuil. 

Pagart. . . . Saint-Omcr. 
Deschamps - 
Dcslournelles Saint-Pol. 

PUY-DE-DÔME. 
Demonchy. • Arabert. 
ChiroldeLab- 

sade Clermont. 

Valeix. . . . Issoire. 
Rabusson de 

Vaure. . . . Riom. 
Cureyras. . . Thicrs. 
PYRÉNÉES (BASSES). 

Boutoey . . . Bayonne. 
Courrèges . . Oléron. 
Daste. .... Orthez. 
Soufron. . . . Pau. 
Sauvaud. . . . Saint-Palais. 

PYRÉNÉES (HAUTES). 
Ribadeau-Du- 

mas Bagnères. 

Rebeille'. . . Lourdes. 
Ade'ma. . . . Tarbes. 

PYRÉNÉES-ORIENTALES. 
Caïaubon. . . Céret. 
Labro .... Perpignan. 
Albouy. . . . Prades. 
RHIN (bas). 
Hallot. . . . Schclcsladt. 
Lcclerc. . . . Savemc. 
Maire .... Strasbourg. 
Troussct. . . Wissembourg, 

RHIN (HAUT). 
Schirmer. . . Altkirch. 

Peret Belfort. 

Bonayenture. Colmar. 



FINANCES. — CONSERV, 

RHÔNE. 
Guy on. . . . Lyon. 
Deschamps. . Villefranche. 

SAÔNE (HAUTE'. 

Richard. . . Gray. 
Mcnans. . . . Lure. 
Estignard . . Vesoul. 

SAÔNE-ET-LOIRE. 
Latapic. . . . Aulun. 
Calliat. . . . Chàlon-sur-S. 

Pajot Charolles. 

Guillemin . . Louhans. 
Champanhet . Màcon. 

SARTHE. 
Dclattre. . . La Flèche. 

Petit Mans (le). 

Augier. . . . Maraers. 
De Santeul. . St. -Calais. 

SEINE. 

Voy. 5 e part., ch. 5 , sect. i re . 

SEINE-INFÉRIEURE. 
Pillement . . Dieppe. 
Susane. ... Le Havre. 
Fabrede Par- 

rel Neufchâtcl. 

Meniolle - 

d'Hauthuille Rouen. 
Baudot. . . . Yvetot. 

SEINE-ET-MARNE. 
Hochon. . . . Coulommiers. 
Durivau . . . Fontainebleau. 
Bachellery. . Meaux. 
Chalmelon. . Melun. 
RueldeForge Provins. 

SEINE-ET-OISE. 
Be'nezet . . . Corbeil. 
Flamand. . . Etampes. 
Hcrnoux. . . Mantes. 
Larcher. . . . Pontoise. 
Mauqucst-Dc- 

lamotte. . . Rambouillet. 
Chevalier. . . Versailles. 
SÈVRES (deux). 

Supervicllc. . Bressuirc. 

Limousin. . . Molle. 

Cordicr . . . Niort. 

Supcrvielle . Parthenay. 

SOMME. 
Balland. . . . Abbcville. 
Dclamuslicrc. Amiens. 



DES HYPOTÏÎ. 

He'mart: . . . Doullens, 
Philippe Des- 

fontenelle. . Montdidier. 
Vuarnier. . . Pexonne. 

TARN. 
Solinhac . . . Alby. 
Barrera. . . . Castres. 

Colin Gaillac. 

Dumas. . . . Lavaur. 

TARN-ET-GARONNE. 
Sauvestre. . . Castel-Sarrasin 

Feyt Moissac. 

Treilhac. . . Monlauban. 

VAR. 
Nicolct. . . . Brignoles. 
Gautier. . . . Draguignan. 
Collot .... Grasse. 
Garaud. . . . Toulon. 
VAUCLUSE. 

Marsial. . . . Apt. 
Brachet. . . . Avignon. 
Nicollas . . . Carpenlras. 
Beauchamp. . Orange. 

VENDÉE. 
Lansier. . . . Bourb.-Vend. 
Palliot. . . . Fontenay. 
Chauchat. . . aux Sables. 

VIENNE. 
Hérault. . . . Châtellcraulfc. 
Brelte .... Civray. 
St.-Quantin . Loudun. 
Triganl - de- 

Geneste. . . Montmorillon. 
Fauconnier. . Poitiers. 
VIENNE (HAUTE). 

Duval .... Bellac. 
ArdantduPic. Limoges. 
Dubourg. . . Rochechouart 
Boucherie . . St.-Yrieix. 

VOSGES. 
Bertin. . . . Epinal. 
Steiner. . . . Mirecourt. 
Tournicr. . . Neuf-Château. 
Gravier. . . Rcmiremont. 
Dcmontzey. . Saint-Dié. 

YONNE. 

Boudât. . . . Auxcrre. 

Baudenet. . . Avallon. 

Magnan . . . Joigny. 

Gouju .... Sens. 

Barbclin, . . Tonnerre. 



DÉPART. DES FINANCES. — DOUANES ET SELS. igi 

ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES SELS, 

Rue Mont-Thabor. n° 29. 

M. GréTerin (0 $0, Maître des Requêtes, Directeur, Président du 
Conseil d Administration , rue Neuve-de-Luxembourg, n. 23. 

Sous-Directeurs , Membres du Conseil d'Administration. 

M. Sollicoffre ^ , rue Saint-Lazare , n. 90. 

M. Vandenzande $ , rue de Paradis-Poissonnière, n. 37. 

M. Bontemps^, rue de la Ferme, n. ig. 

M. Rostan ^, rue Godot-de-Mauroy, n. 4i- 

Le Conseil d'Administration , pre'sidé par le Directeur, délibère , i° sur la formation 
du budget général de l'Administration; 2 sur toutes les affaires résultant de procès- 
verbaux de saisie ou de contraventions; 5° sur les débets des Receveurs , leur respon- 
sabilité en matière de crédit, et sur les contraintes à décerner contre les redevables; 
4° sur les demandes en remboursement de droits de toute nature , en allocations de 
primes et en réfaction de droits pour cause d'avaries; 5° sur les questions douteuses dans 
tous les cas d'application des lois , ordonnances et réglemens ; dans tous ceux qui ne 
sont pas prévus ou qui ne sont pas suffisamment définis par ces mêmes lois, ordonnances et 
réglemens , et sur les instructions générales relatives à leur exécution; 6° sur les projets , 
devis, marchés, baux et adjudications relatifs au service de l'administration , et qui 
donnent lieu à une dépense au-dessus de 5oo fr. ; 7 sur les créations, déplacemens ou 
suppressions de bureaux de douanes, ainsi que sur l'extension ou la restriction de leurs 
attributions; 8° sur les suppressions, divisions et créations d'emplois; g sur les no- 
minations, dégradations , révocations , mises à la retraite et réadmissions des employés ; 
io° sur la formation annuelle d'un tableau dans lequel sont inscrits les employés des 
deux services jugés capables d'être promus aux places de Directeurs , Inspecteurs , Sous- 
Inspecteurs et Receveurs principaux de toutes classes. 

Bureau du Personnel. 

( Place sous la direction du Président du Conseil d'Administration. ) 
M. Duranlcau , Chef. 

Personnel, cautionnemens . ouverture et départ des dépêches. 

PREMIÈRE DIVISION. 
CONTENTIEUX. — SELS. 

M. Sollicoffre $*, Sous-Directeur, Membre du Conseil. 

La première Division comprend le contentieux, ainsi que l'impôt du sel, et tout 
re qui se rattache soit à cet impôt, soit à ses immunités. Le Sous -Directeur est 
chargé des rapports au Conseil d'administration concernant les saisies et contraventions, 
la responsabilité des comptables en matière de crédits; les contraintes à décerner contre 
les redevables , et les rembourscraens de droits ; la réfaction de la taxe en matière de sel 
pour cause d'avaries; la délivrance des primes à l'exportation des viandes salées , beurre 
salé et sel ammoniac. Il correspond avec les Directeurs pour la suite et l'instruction de 
toutes les affaires relatives à ces branches de service. 

Premier Bureau. — Contentieux. 
M. David , Chef. 

La suite des saisies et contraventions, des affaires concernant les crédits en souffrance, 
cl louicï les questions relatives a l'application des lois en matières conlentieuse». 



If)2 DE>\RT. DES FINANCES. — DOUANES ET SELS. 

Deuxième Bureau. — Sels. 

M. Béchade, Chef. 

La perception du droit sur les sels, et toutes les questions qui s'y rapportent ; les 
entrepôts particuliers à cette denrée , les salaisons . les fabriques de soude et autres 
immunités. 

DEUXIÈME DIVISION. 

COLONIES. — ENTREPOTS.— NAVIGATION, ETC. 

M. Vandenzande ^, Sous-Directeur, Membre du Conseil. 

La deuxième Division a dans ses attributions le commerce des colonies françaises , 
la navigation , les entrepôts, le transit, le cabotage , les traités; les impressions, les 
instrumens de perception et tout le matériel qui s'y rapporte. Le Sous-Directeur cor- 
respond avec les Directeurs pour la suite et l'instruction de toutes les affaires relatives à 
ces branches de service, et est chargé des rapports au conseil d'administration qu'elles 
nécessitent. 

Premier Bureau. 
M. Chapais , Chef. 

Colonies , navigation , entrepôts , transit , cabotage , traités. 

Deuxième Bureau. 
M. Walferdin, Chef. 
Impressions et matériel. 

TROISIÈME DIVISION. 

SERVICE. 

M. Bontemps ^ , Sous-Directeur, Membre du Conseil. 

La troisième Division comprend le service actif. Le Sous— Directeur est chargé 
des rapports au conseil sur la formation du Budget général des dépenses de l'adminis- 
tration , sur les créations , déplaccmens ou suppressions de bureaux de douanes , ainsi 
que sur l'extension bu la restriction de leurs altributions ; sur les suppressions, di- 
visions et créations d'emplois ; sur les dégradations , révocations et mises à la retraite 
des employés; sur les projets , devis, marchés, baux et adjudications relatifs au service 
de l'administration. 11 correspond avec les Directeurs sur tout ce qu'exige 1» suite ou 
l'instruction des affaires relatives au service général. 

Premi r Bureau. —Service. 

M. .Moreau de Champlicux , Chef. 

Service , mouvemens des brigades , police de circulation Jans le rayon des quatre lieues 
frontières, régime des fabriques dans ce même rayon , etc. 

Deuxième Bureau. — Dépenses. 
M. Fanon , Chef. 
Dépenses relatives au service extérieur, ordonnancemens , etc. 

Troisième Bureau. — Retraites, 

M. Bellcmin, Chef. 

Rclraitcs , rongés , contrôle des brigades , masse d'équipemeut , etc. 



DÉPART. DES FINANCES. — DOUANES ET SELS. ig3 

QUATRIÈME DIVISION. 
TARIF. — PRIMES. 

M. Rostan % , Sous-Directeur, Membre du Conseil. 

La quatrième Division comprend le (arif, les primes, les crédits, les exceptions 
au régime général , et les états généraux d'importation et d'exportation. 

Le Sous-Directeur est chargé des rapporls au conseil d'administration sur les demandes 
en remboursement de droits , en allocation de primes et réduction de droits pour cause 
d'avaries ( l'impôt du sel excepté ) , ainsi que sur les questions, douteuses en matière de 
tarif , de remboursemens de droits et d'allocations de primes. 

Il correspond avec les Directeurs et autres agens de l'Administration sur tous les objets 
ci-dessus désignés ; sur la formation des états de commerce ; sur le retour des marchan- 
dises françaises invendues à l'étranger, et sur le régime particulier aux importations 
d'armes et de librairie , ainsi que surtout ce qu'exige la suite ou l'instruction des affaires. 

i cr Bureau. — Tarif. 
M. Rostan jeune, Chef. 

Tarif, ses applications et ses résultats. 

2 e Bureau. — Primes. — Crédits. 
M. Clerget, Chef. 

Vérification et liquidation des primes ; suite des crédits en matière de douanes. 



Conseil 
pour le contentieux 

Médecin. 



M. Godard de Saponay, Avocat à la Cour de Cassation. 
M. Victor Augier, Avocat à la Cour royale. 

M Notaire. 

M. Michel. 



DIRECTEURS DES DOUANES. Messieurs , 



Ferrier ^ Dunherque. 

Gallois-Mailly ^. . . Valenciennes. 

Giovanelli $£ Charleville. 

Gay ^ Thionville. 

Deu ^ Strasbourg. 

Duverger ^ Besançon. 

Adine % Bellcy. 

Dubois ^ Grenoble. 

Fine Digne. 

Maillères Toulon. 

Magnicr de Maisonncuvc $Ç. Marseille. 

Isambcrt Montpellier. 

Clerget ïjfe Perpignan. 



Grandidier St.—Gaudens. 

Ralaud $fe Bayonne. 

De Kolly efc Bordeaux. 

Blutel. La Rochelle. 

Moroge ^ Nantes. 

De Bellcgarde $£. . . . Lorient. 

De Raymond ^. . . . Brest. 

De Carrey ïfe Saint-Malo. 

Cadran ^ Cherbourg. 

Dizié ft Rouen. 

Boucher de Perthes ^. Abbevillc. 

Marcotte $ Boulogne. 

St.-Quentin $< Basiia. 



DOUANE ET ENTREPOTS DE PARIS. 
Voyez à l'Administration du déparlement de la Seine , part. 5, chap. 5, sect. 3. 



ENTREPÔTS DES SELS. 

Paris | Voyez part. 5 , chap. 5 , sect. 3. 

j ( M. de Rosnay , Inspecteur. 

' \ M. Sauvage^, Receveur. 

Toulouse.. . . (M. de Vichet, Inspecteur. 

' \ M. Pernol , Receveur. 

0rlàaft( [ M. Lebrcton , Inspecteur. 

' \ M, Chantcourtois , Receveur. 



1836- 



13 



ig4- DÉPART. DES FINANCES. — CONTRIB, INDIRECTES. 

ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES, 

Hôtel des Finances, rue de Rivoli. 

M. Boursy (0 &), Maître des requêtes, Directeur, Président du Conseil 
d'Administration , rue du Sentier, n. 21. 

Sous-Directeurs, Membres du Conseil d'Administration. 
M. Brochet ^ , rue du Grand -Chantier, n. 3. 
M. Dcslouches $< , rue du Faubourg-St.- Honoré, n. 124. 
M. Leroy-Dufougeray ^, rue de Montaigne, n. 2.. 

Sont place's dans les attributions de l'Administration des contributions indirectes , 1» la 
perception des droits de circulation, d'enlre'c , de détail et de consommation sur les 
boissons; de fabrication des bières; de fabrication des cartes; de garantie sur les ma- 
tières d'or et d'argent; de licence sur les diverses classes de redevables; de' dixième sur 
les voitures publiques et le transport des marchandises ; 2° le recouvrement de l'impôt 
sur les sels en dedans du rayon des douanes, celui des taxes de navigation cl produits ac- 
cessoires; celui du produit des bacs et passages d'eau, ponts, canaux, pèches, francs- 
bords,' etc., etc.; 3° la surveillance générale des octrois communaux, et la perception 
du dixième de leur produit. 

L'Administration des Contributions indirectes est, en outre, chargée de la vente des 
tabacs et des poudres à feu, de la surveillance sur la circulation et le commerce illicite 
de ces matières, et du prélèvement sur les revenus des communes , pour frais de caserne- 
ment. 

BUREAUX. 

SECRÉTARIAT. 

(Sous les ordres immédiats du Directeur.) 

L'ouverture et le départ des dépèches; les frais généraux ; les délibérations du conseil ; 
le personnel. 

Bureau du Personnel. 
M. David $ , Chef. 

PREMIÈRE SOUS-DIRECTION. 

M. Brochot^, Sous -Directeur. 

La direction , la suite du service , et le contentieux , jusqu'à l'introduction des instances 
dans les cinquante déparlemens ci-après : Ain , Allier, Alpes ( Basses), Alpes ( Hautes), 
Ardcchc, Ariége, Aude, Aveyron , Bouchcs-du-Rhône , Cantal , Charente , Charente- 
Inférieure , Cher, Corrèzc , Creuse . Dordogne , Drôme , Gard, Garonne (Haute), Gers, 
Gironde, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère. Landes, Loir-et-Cher, Loire, Loire 
(Haute). Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne , Lozère , Maine - et- Loire , 
Nièvre, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Basses), Pyrénées (Hautes). Pyrénées (Orientales), 
Rhône, Saône-et-Loire , Sèvres (Deux), Tarn, Tarn-ct-Garonne, Var , Vaucluse, 
Vienne (Haute). 

DEUXIÈME SOUS-DIRECTION. 

M. Leroy-Dufougeray ^ , Sous-Directeur. 

La direction , la suite du service , et le contentieux, jusqu'à l'introduction des instances 
dans les trente-cinq déparlemens ci-après: Aisne, Ardcnncs , Aube, Calvados, Côlc- 
d'Or, Côles-du-Nord , Doubs , Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Ille-ct— Vilaine , Jura, 
Manche, Marne, Marne (Haute), Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Mo- 
selle , Nord, Oise . Orne, Pas-de-Calais, Rhin (Bas), Rhin (Haut), Saône (Haute), 
Sarlhc , Seine, Seine -Inférieure , Seine-et-Marne, Seinc-et-Oise . Somme , Vosges, 
Yonne. 



DÉPART. DES FINANCES.' — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. Ig5 
TROISIÈME SOUS-DIRECTION. 

M. Destouches ^ , Sous-Directeur. 

i° Les travaux relatifs à la législation , l'assiette et le mode de perception de l'impôt ; 
la re'daction des instructions et circulaires; les renseignemens statistiques; 2° le con- 
tentieux des affaires susceptibles d'être porte'ej devant les tribunaux ; 5° la surveillance 
des octrois et la re'vision des tarifs; 4° 1° matériel. 

Conseils de la Régie. Messieurs , 

Cochin (O^), Avocat à la Cour royale. 
Choppin, Avocat à la Cour royale. 
Jolhvet, Avocat à la Cour royale. 

Officiers et Agens attachés à l'administration. 
M. Latruffe-Montmeylian $ , Av. aux Cons. et à la Cour de cass. 
M. Rousset (Aug.), Avocat à la Cour royale. 
M. Jaquotot , Avoué à la Cour royale. 

M. Foisson-Seguin , Avoué au Tribunal de première instance. 
M. Gondouin , Notaire de l'Administration. 
M. Noël Seigneur, Commissaire-Priseur. 



ADMINISTRATION DES TABACS, 

Rue Neuvc-de-Luxembourg , n. 2. 

M. PasQIiier (O $0, Directeur, Président du Conseil d'administration , 

rue Basse-du-Rempart , n. 54- 
M. Le Beschu de la Bastays ^ , Sous-Directeur, Membre du Conseil 

d'administration , rue Tronchet, n. i5.- 
M. Peytal ^ , Chef de la comptabilité , Membre du Conseil dadminis-r 

tration , quai Saint-Michel, n. a5. 

Inspecteurs spéciaux des Magasins et Manufactures , Membres du 
Conseil d'administration . 

M. Laperricre ^, rue de Richelieu, n. 89. 
M. Teissier ^ , rue des Jeûneurs . n. 3. 

La Direction des lahacs est chargée de la fabrication, des approvisionnemens, et en 
général des travaux qui en dépendent. 

Nota. La vente des tabacs dans les entrepôts et dans les bureaux de débit, et la 
surveillance qu'elle exige , ainsi que le personnel des entreposeurs et des débilans, sont 
dans les attributions de l'administration des contributions indirectes. 

Régisseurs des Manufactures royales de Tabac. Messieurs, 



Tourner efc Paris. 

Kolb $ Lille. 

Roucher Lyon. 

Guibert Strasbourg. 



Cousin-Lavarcnne Le Havre. 

Playoult Mariai x. 

Faure-Lacaussadc Toulouse. 

Caillcux Marseille. 



Armynot-Ducbàtclcl. . . . Bordeaux. Moyroud Tonneins. 

Inspecteurs locaux du service de la Culture du tabac , et des Magasins de 
tabacs en feuilles. Messieurs, 

Jullicn # Nord. 

Himon # Bas-Rhin. 



1 billard Pas-de-Calais. 



Verpillat Lot. 

PraHines Lol-cl-Ga r onne. 

Antoine Illc-ct-Vilaine. 

13. 



I96 DÉPART. DES FINANCES. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 

Directeurs de déparlemens et d'arrondissemens , Receveurs principaux , 
Receveurs - Entreposeurs et Entreposeurs. 

Les Directeurs de départemens réunissent à leurs fonctions la suite imme'diate du 
service de l'arrondissement où est leur résidence. 



DEPARTEMENS 

ET 

ARRONDISSEMENS. 



DIRECTEURS. 



AIN. 

Bourg 

Belley 

Nantua ) 

Gex y 

7'révoux 



Laon 

Château- Thierry . 
Saint-Quentin. . 

Soissons 

Vervins 



ALLIER. 



Gannat. . , 
La Palisse. . i 



Moulins.. 
Cusset. | 
Mont-Luçon. 

ALPES (BASS.). 

Digne 

Barcelonnette. . ■ 

Castellane 

Sisteron 

Forcalquier 

ALPES (HAUTES) 

Gap 

Embrun 

Briançon 

ARDÈCHK. 

Privas , . 

Largentiere. ■ . . 
Tournon 

ARDENNES. 

Charlevillc 

Réthel 

Rocroy. ...-•• 

Sedan 

Vouziers 



Gizolme. 
Pioche . . 

Meynier 

Bonnois. . 



De Marsiily %$. . 

Roger 

Mermet 

Agicr-Saint-Aubin. 
Bignon 



D a craigne 
Monlgilbert. 
Fonlbonne . 



Désirées. 



1. Dassonvalle 

i 

RanJon-Saint- Orner. 
Bayle 



Sagct. 
Gras 



ARIEGE. 

Foix 

Pamiers .... 
Saint -Girons. . 



De Coudenhoee 

Dufay 

Gacliet 

Bernard 

Renard 



D'iloudelot. 



RECEY. - ENTREPOSEURS (i). 



Delatour Orset. 
Clerc #. 
Le Brumcnt. 
Pannissod (entre/?.) 
D'Audiffrct. 

Allein. 
Gréard. 
Augcr. 
Jousselin. 
Leproux $fe. 

Chassaignc. 
Plantade , à Cusset, 
Gelas, à Gannat. 
Debousingen ^. 

Builly. 

Raltimenton. 

Veyrier. 

Laugier. 

Emery. 

Ri chaud. 

Péronnet. 

Gory. 

Charvat. 

Robin. 

Ferrand. 

Callande de Clamery. 

Borcl. 

Gcncvey. 

Rcitcr. 

Vincent. 

Bavoux. 
Sabatcr. 
Viguicr. 



(1) L» ([ualitc des employés qui ne réun'weul pas ces deux fonction] est indiquée à h suite dt leur nom. 



DÉPART. DES FINANCES. — CONTHIBL'TIONS INDIRECTES. 197 



DEPARTEMENS 

ET 

ARRONDISSEMENTS. 



AUBE. 



Troyes ...... 

Arcis J îlr-Aube. . 
Rar-sùr-Ai. be . . 
Êar-sur-Seine . . 
Nogcnt-s. - Seine. 

AUDE. 

Carcassonne. . , . 
Castelnaudary . . 

Lirnoux 

Narbonne 

AVETRON. 

Rhodez 

Espalion 

Milhau 

Saint- Affrique. . 
Villefranche . . . 



BOPCHES-DU-RHoNE. 
Marseille. 



Aix. . 
Arles . 



CALVADOS. 



Caen. . . , 

Eayeux. 
Falaise. 
Lisieux. . 
Honflcur. 
Vire . . , 



Genissicu. 
Lcmaire. . 



Pigeot 



CANTAL. 

Aurillac 

Mauriac 

Saint-Flour 

Murât 

CHARENTE. 

Angoulcme 

Ru/fec 

Barbézieux 

Cognac 

Confolens 

CHARENTE-INF. 

La Rochelle 

Joniac 

Rochefort 

Ma rennes 

ointes j Deaubonncau. 

S.-Jean-d'Angely. . . | Parale. . . . 



DIRECTEURS. 



De Chambon. 



Vuval,.. . 
Dechamps 
Sieycs . . 



Huet. 



Irland de Beaumont. 
Lemoine 



Faûre. 

Lecamus. 

Morénas. 



Roraeuf. 



RECEVEURS- ENTREPOSEURS. 



Allai re #5. 

Penchaud. , 
Clrlot. . . . 



Bènè 

De Ponton d'Amc'court. 

Burdelot 

Guittière 

Bailly 

Duhaffont 



Lemoine. 
Bourrut. 
Doudct. . 



Audèoudfy. 
Desmarcst. 
Logrand. . 



De Mauroy $<. 

Jeannet-Denevers. 

Dulailly. 

François. 

Saulnier. 

Rey. 
Armand. 
Y van. 
Boudet. 

Colonieu. 

Louet. 

Bony. 

Curières de Castclnau. 

Montanier. 

De Parseval ^ [recev. pr.) 
Bonncfoux {entreposeur). 
Berlioz {recev. principal). 
Turcas {entreposeur). 
Billion du Plan. 

Lebe-Gigun$5 {recec. princ.) 

]\Ime y» Limarrc {entreposa) 

Lccoulteux de Vertron. 

Fayard de Bourdeille. . 

Tabarié. 

Fruger. 

Lachaud. 



Rcgnard. 
Ghiraldy. 
Bertrand. 
Gardelaud. 

Jaban de la Ronde. 

Scrph Dumagnon. 

Guy. 

Bernard. 

Durandeau. 

Laurence. 

Dcfitte. 

Cauroy. 

Juin. 

Palourcaui #f. 

Brillouin. 



Io8 DÉPART. DES FINANCES. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 



DEPARTEMENS 
ET 
ARRONDISSEMENS. 



CHER. 



Bourges. . . . 
Sa ne erre. . . 
Saint-Amand. 



DIRECTEURS. 



RECEVEURS- ENTREPOSEURS. 



Cassen <> « . 

Bc'rarci de Lester ,'■ W 



CORRÈZE. 

Tulle j Brunie. 

Usscl. I 

firii'c Lamarquc. 



CoTE-D OR. 



Dijon 

Bcaunc 

Châtillon -s. -Seine. 
Scmur 



CÔTES-DU-NORD. 

Sainl-Brieuc 

Dinan 

Guingamp 

Lannion 

Loudèac 

CREUSE. 

Guéret 

Boussac 

Aubusson 

Bourgancuf. . . . . 
DORDOGNE. 

Périgucux 

Bergerac. . . . . ■ 

Nontron 

Ribèrac 

Sarlat 

DOUBS. 

Besançon 

Monfbéliard. . . . 

Baume 

Pontarlier 

PHOBIE. 

Valence 



Crcst. . . . . 
Montèlimart. 
Nyons 



EURE. 



Evreux . . . . 
Les Andelys. 
Berna/. 



Bouviers . . • 
Poniaudcmcr. 



Boçuct 

Rolland 

Campora de Pczzana. . . . 
Ruaulx de la Tribonnière. 



Bonamy 

Colcomb 

Leclcrre 

De Coatgourcden. 
Di Pictro 



Cagin . 
George. 



Dubois. 
Baltazar. , 
i^icudonuc'. 



Arquinct. 

Pradicr. 

Grenet. 



i Destouches (recev. princip. ) 
| Harel de Vulaincs (enirep) 

Gautier. 

Guibert. 

Dodoz. 

Hervé Gamas {recev. princ.) 

Leloulrc {entreposeur) . 

Eparvier. 

Daguenet. 

Le Disscz-Pcnnanrcun. 

Demay. 

Aslier. 

Alberlin. 

Olivier de la Roussclicrc. 

Aubusson-Ducloux. 



Gardin de Classé 

Alexandre de la Marlinicrc 

Delas-Lagravèrc 

Girard de la Perrolièrc. . . 
Pericr-Desboquaircs. . . . 



Berne. 
Robin. 



Ecoffet. 



Lebrcton. 



Gacbc. 



Gaude 

Pc'rard 

Gilles 

De Parscval . . 
Bclly de Bussy 



De Wailly. 

Derenly. 

Dcsvcrgncs. 

Brachcl. 

Deguin. 

Leverl. 
Mçllier $. 
Garol. 
Bastide. 

Du Contant de Fonlcnillc, 

Faure. 

Plisson. 

Chauvct. - 



Horcau. 
Vallon. 
Merle. 
Cahier #. 
Guibcrl. 



DÉPART. DES FINANCES. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 



[ 9D 



DEPARTEMENS 

ET 

ARRONDISSEMENT. 



EURE-ET-LOIR. 

Chartres 

Cfiâtcaudun 

Dreux 

Nog.-lc-Rotrou. . . 



FINISTERE. 



Brest. 



Quimper . . 
(Juin/perlé. . 
(J/iâleaulin , 

Morlaix. . . 



Nîmes. 



Alais 

Le Vigan 

Uzès 

GARONNE (H.). 

Toulouse 



Mure/. 

Saint- Gaudcns. 
Villcfranchc . . 
GERS. 

Auch 

Lomlcz . . . . 

Condom 

Lcctourc . . . . 
Mirandc. . . . 



GIRONDE. 
Bordeaux. . . . 



Bazas 

La Rcolc. . . . , 

Blayc 

Lesparrc . . . . 
Liboumc .... 

HÉRAULT. 

Montpellier. . . 

Lodcre 

Bézicrs 

Saint-Pons. . . 



ILLE-ET-YILAINE. 
Rennes 

Montfort . 
Iiedon 
Saint-Malo. 
I il ré 
Fouçercs 



DIRECTEURS. 



RECEVEURS -ENTREPOSEURS. 



Lcgcndrc 

Garnier de Kerigant. 

Devaureix 

Lctcllier 



Lcnoir. 
Bouton. 
Ferrand. 
Hurvny. 



Sicaud >& j Sablière -$ (recev. princip.) 

' Chollct $$ {entreposeur). 



Rapalel 

Rivoallan 

Yaneau. . 



D 'Amphernct. 

Jourùrcn. 
Savanlier. 



• Tremereuc de la Villerio (rec. pr.) 
; Bourioulon (entreposeur). 



Randon de Grolicr. 
Hubert 



Roche. 



Bas ire >&. 



Perrotin 

Lcvcsque de Rocou. 



Malcl-Dcsmarant. 
Ducosqucr-Riou . . 
De Somer 



Ruelle $5 . 
Boullcnianl. 



Eparvier 

Dufaur de Montfort. 
Matasscz & 



Peragullo. 



Molroguicr %. 




(entreposeur). 

} Briqueville (rcca\ princip). 
' Pclet (entreposeur). 

Barrot. 

Baudcu. 

Duportal. 

{Sans (receveur principal). 
Daran (entreposeur). 
Suberbic. 
Monicr. 
Cayron. 

Gracielle. 
Morisson. 
Duliai T] 
Gimbrèrc. 

Campaidon. 

ÎLanct ( receveur principal) ■ 
De Montigny de Ponlis $£ {cnl.{ 
Bravel. 
Monnier. 
Pissaro. 
Yiaux. 
Prieur. 

' Mondct (recec. princip ) 
J Baumes (entreposeur). 

Bonncmanl. 

Saddc. 

Tourne. 

; De Fontbonne (recec. princ.) 
I Venard $j (entreposeur). 

Maudet. 

Canivcl. 

Boycr. 

Levavasii'ur de Ponligny. 

Rajol. 



2.00 DEPART. DES FINANCES. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 



DEPARTEMENS. 

ET 

ARRONDISSEMENT. 



DIRECTEURS. 



RECEVEURS - ENTREPOSEURS* 



INDRE. 

Châteauroux . 

Issoudun . . . 

Le Blanc. . . 

La Châtre. . . 



INDRE-ET-LOIRE. 

Tours 

Chinon 

Loches 



Grenoble 



Bourgoin. . . 
St.-Marccllin. 
Vienne. . . . 



JURA. 
Lons-le-Saulnier. 

Dole 

Poligny 

Saint-Claude. . , 

LANDES. 

Mont-de-Marsan. 
Saint- Sever. . . 
Dax 



Lemoinc-Lcnoir. 

Leplat 

Veillât 

Bourgoing . . . . 



Martinet. 
Walther. 
Rouillé^. 
D'Hortet de Tessan. 



Regnault ( Marganne (recev.princ.) 

i Donnay (entreposeur). 



Lavinaj 
Montreuil 



Daclon. 

Johanys. 
Mallein. 
Vieux. . 



Bourdeloy de Bourdan. 

Sérolle 

Billet 

Maire 



LOIR-ET-CHER. 

Blois 

Jiomorantin 

Vendôme 

LOIRE 

Montbrison 

Roanne 

Saint-Etienne. . . . 
LOIRE (haute). 

Le Puy 

Yssingcaux 

Brioudc 

LOIRE - INFERIEURE. 

Nantes 



Blcschamp 



Garcerie. 



De Puisaye. 
Barillau. 

Pierre (receveur principal): 
\ Dupuy de Bordes ^ (cnlrep,) 
Pascal $5. 
Mermet. 
De Rivière. 



Churlet. 
Jacquier. 
Collomb d'Arcinc. 
| Emery. 

Pelletier. 
Lacorne. 
Claverie. 



No s lier . . 
Guillaume. . 



Anccnis. . . . 
Chàteaubriant. 
Paimbceuf. . ■ ■ 
Savcnay . . . . 
LOIRET 
Orléans 

Gien 

Montargis . . 
Pitliivicrs. . . . 



Porçuier. . 
Me'nestricr. 



Pctit-Mengin. 



Lallcmant de la Pommeraye. 



Bcrgcrot *$£. . . 

Le'vesquc Duroslu. 
Bouteiller .... 

Taxis 

Gue'ranl 



Petit. 

Baillio. 

Estavc. 

Miélot. 

Tiroche &. 

\ Hérisé (receveur principal) 
I Grange (entreposeur). 

Clapier ^. 

Gaillard. 

Catinot. 

{Petit (receveur principal). 
David (entreposeur). 
Prc'ponnier. 
Brulon. 
Marquct. 
Despcyroux *jfe. 



„ ,. , \ Petcau-Grandcour (rccev.pr.) 

BalIarJ - ■ • • • \ R„ g é (entreposeur). 

Faux. 

Vincent. 



Sarraulon. 
Sauvan. . 
Clavier. . 



Hian. 



DEPART. DES FINANCES. *— CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 201 



DEPARTEMENS 

ET 

ARRONDISSEMENS. 



Cahors 

Figeac 

Souilïac 

LOT-ET-GARONNE. 

Agen 

Nérac , 

Toaneins 

Villeneuve-d 'Agen . 
LOZÈRE. 

Mende 

Florac 

Marvejols 

MAINE-ET-LOIRE. 

Angers 

Segrê 

Bauge 

Chollct 

Saumur 

MANCHE. 

Saint-Lô 

Avranches 

Mortain 

Cherbourg 

Coutances 

Valognes 

MARNE. 

Chàlons 

Ste.-Menchould. . . 
Epernay 

Reims 

VHry-sur-Marnc. . 

MARNE (HAUTE). 

Chaumont 

Langres 

Vassy 

MAYENNE. 

Laval 

Châl.-Gonthier. . . 
Mayenne 

MBURTHE. 
Nancy 

Tout. 

Château-Salins . . 

Luncrillc 

Sarrebourg 



DIRECTEURS. 



Pctretto. 
Boigcat. 
Dania . 



Faudoas. 



Reynal. . 
Delà fosse. 



RECEVEURS -ENTREPOSEURS. 



Henry. 



Ferron. 

Froment. 

Richard. 

Guibert. 
Cadel. 
Dubosc. 
Delaage. 

Trouillct. 
Hot #. 
François. 



Liénard. 
Gcrbier. 

Massé. . 



Marmilor. 
Bourbon. . 



Pajot de Marcheval. 

Courant 

Levasseur 



Régnier^.. . . . 

Pe'rard-Bourdelois 
Fleury-Dumcsnil. 



De la Garde ( Bougarcl (recev. princ.) 

M lle Perrotin {entreposeur). 

Godeau. 

Chasseloup-Laubat. 

Plancher-Dumarchais. 

Revelière. 

D'Albaret. 

Bossinol-Ponphily. 

Legay.^ 

Dreuslin. 

Le Boucher du Vigny. 

Motel. 

Curnier de la Valette. 
De Bigault du Grandru. 
Du Teil. 

Le Bœuf (receveur principe) 
Meslin (entreposeur^. 
De Torcy. 

Doiselcl. 

Roycr. 

Dupont. 

Poulain. 

Depinois. 

Gougis. 

Creilte de Mctric (rcccv.pr!) 

De Roqucfcuil $; ( entrep.). 

Vbirot. 

Pctit-Mcngin. 

Hucl-Durotoia. 

Oudictlc, 



Yver de la Bruchollerie. 



Migneron. 
Goujon. . 
Tierce. . . 



Dclannoisc ^. 
Lacombc .... 



Flobcrt. 



Courtois. 
Grillot. 

Brcsson. 



202 DEPART. DES FINANCES. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 



DEPARTEMENS 
ET 

ARRONDISSEMENT. 



DIRECTEURS. 



RECEVEURS -ENTREPOSEURS. 



MEUSE. 

Bar-Ie-Duc 

Commercy 

Montmcdy 

Verdun 

MORBIHAN. 

Vannes 

Loricnt 

Ploërmel 

Pontiry 

MOSELLE. 
Metz 

Briey 

Sarregucmines . . . 

Thionvillc 

NIÈVRE. 

Nevers 

Château-Chinon . . 

Clamecy 

Cosne 

NORD. 

Lille 

Avcsnes 

Cambray 

Douai 

Dunbcrçue . . . . , 

Hazebrouch 

Valencienncs. . . . 

OISE. 

Beauvais 

Clcrrnonl. 

Compicgnc 

Scnlis , 

ORNE. 

Alcnçon 

Argentan 

Domfront 

Morlagne 

PAS-DE-CALAIS 

Arras 

Bcthunc 

Boulogne 

Montreuil. .... 
Saint-Omcr. . . . 
Saint-Pol .... 



l'rouart $ 
Maréchal. 
Delasalle. 
Luchairc . 



Bourdcau. . . 
De Savignliac. 
Heurtevent. . 
Duburgua. . . 



Béguinol. 
Dclisle. 
D'NYisscl. 
Hémard. 

Pyonnier. 

De Lacelle de Chalcaubourg. 

Hay-Durand *fc. 

Florinier. 



r. i ( Jourdh eu illc (recev. priucip.) 

' j Robert (enlrtposeur). 
Flayelle. 



Marly. . 
Léonard 
Louis. . 



De Croismare. 
Lus-Lusson . . 
Famechon. . . 
Parisot 



Du Lcyris (O $) 

Franque 

Royer 

Mangé 

Hovelt 

Péclcrs 

Van Trappcn 

Cohen , Inspecteur du service 
de surveillance des tabacs 
dans les départ, du nord. 



Prissclte 

Dulimon 

Varanguien de Villepin. . . 
Bosonnicr 



Defcrmon. 
Scheppcrs. 
Di Pietro. . 
Cagniard . 



Darlon. 
Parisot. 

Dagonnin. 
Durandin. 
Pitou. 

Allais. 



I Levesquc de la l'errierc ^J (r. pr.) 
\ Van-Blarenbcrghc (enlrep.) 

Barbereau. 

Duchcsne de Marivaux. 

Chappuy. 

rrudhnmme. 

Sclimit Van Dorsclacr. 

Charpentier-Foncière. 



Conseil. 
Romct. 
Marin. 
Lochel. 

Cambior de Buhal. 
Morellct. 
Miquclard. 
Delaunay. 

Le Boucher (recci: principe) 
Jacqucminol {entreposeur). 
! Lomel. 



Boucher (T Argis $;. . . 

Pcrnot 

Lorcl I Lucas de Mont-Rocher 

Bcssc-Dumas I Jacquet $f. 

Zyloff De Virgile. 

Loncux ! Lambcit. 



DEPART. DES FINANCES. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 200 



DEPARTEMENS 
ET 

ARRONDISSEMENS. 



DIRECTEURS. 



RECEVEURS -ENTREPOSEURS- 



PUY-DE-DOME. 

Clermont 

lssoirc, v. .... , 

Itiom u 

Thiers. ....... 

Ambcrt 

PYRÉNÉES (jJ.). 

Pau 

Bayonne 

Mauléon 

Oléron 

Orthès 

PYRÉNÉES (H.) 

Tarbcs 

Lourdes 

Bagnères 

PYRÉNÉES (OR.) 

Perpignan 

Brades et Ccrct. . . 

RHIN (BAS). 
Strasbourg 

Savcrne 

Schclestadt. .... 
Wisscmbourg. . . . 

RHIN (HAUT). 

Colmar 

Althirch 

Bel fort 



RHONE. 
Lyon 

J'illcfranchc . . . 

SAÔNE (HAUTE). 

Vcsoul 

Gray 

Lurc 



SAONE-ET-LOIRE. 

Màcon 

Autun 

C/tàlon 

Louhans 

Charollcs 

SARTHE. 

Le Mans 

Saint-Calais . . . . 

La Flèche 

Mamcrs 



Du Bois de Jancigny. 

Bcck 

Pavin de Courlcville. . 
Gressc 



D'Urùin-Gauticr $. 

Longa 

Se'nac 

Lapassadc 

Balsalc 



Mi chai $. 
Marmilor. . 



Pacale. 



Pcrnot Fontcnay ; 

Henraux 

Binstock 

De Saint-Gilles. . 



Emery 

Mallct de Trumilly. 
De Saint-Chc'ron. . . 



Dcsc'journé , Insp. du service 
de surveillance des tabacs 
dans les dêpartemens de 
V Alsace et la Lorraine. 



Didier #. 
Pelletier. . 



Bcmain - Bcauscjour. 

Menelon 

Van-Rcmoortcrc. . . . 



Augier-Lasaussaye 

Huel 

Jaussaud 



Tondu-Qucnnefcr 



Recoing. 



Bloquel. . . 
Ghécrbrant 



Cliaise-Martin. 
De Bonfils. 
Vivier. 
Cochin. 
Thierry. 

Nolin. 

Feuillassicr. 

Portai. 

Lavcdan. 

Gaugiran. 

Petit. 

Lavigne. 
Lachapclle. 

Sc'riot. 
Gauzence. 

Boutouillic de la Villegonan {t. p.) 
De Trcraault {en/repos.) 
Barois $5. 
Foucaud $*. 
Goubault. 

Von-Elsbcrg. 

D'Esmcry. 

Conchon. 



Bréc\\ol(rccciCur principal), 
Tournacbon (entreposeur). 
Dcvay. 



Boadot. 
Richard. 
De Bc'raud dcCourvillc. 

Pcllagot. 

Régnier. 

Didier. 

Dcgon. 

Latil. 



Savarc. 
Lcscurcux. 
Mc'nard. 
Marier. 



204 DÉPART. DES FINANCES. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 



DEPARTEMENS 

ET 

ARRONDISSEMENS. 



DIRECTEURS. 



RECEVEURS-ENTREPOSEURS. 



Paris, voy. part. 5, cha- 
pitre 5 , sect. 4- • • • 

Banlieue 

Dir. des droits d'entrée. 
SEINE-INFÉRIEURE . 

Rouen 

Dieppe 

Le Havre 



Guéau de Revers eaux $;. 
Joubert fât 



Neufchâteï. 

Yvetot .v 

SEINE-ET-MARNE. 

Melun 

Coulommiers . . . . 
Fontainebleau. . . 

Meaux 

Provins 



Bourguignon $J. . . 

Lhuillier de Senneval. 

Boitelle 

Guillon 

Martin 



SEINE-ET-OISE. 

Versailles 



Corbeil 

Etampes 

Mantes 

Pontoise 

Rambouillet. . . . . 
SÈVRES (deux). 

Niort 

Melle 

Thouars 

Parthenay 



{receveur principal). 

lier {entreposeur). 

îssy {entreposeur). 
M me d'Houdetot {enirep.) 
Dacier ^ {recev. princ.) 

: Reynard {recev. princip.) 
Le Bouvier {entreposeur). 
Tinel. 

Dubocage de Ble'ville {r. pr.) 
Veissière de S.Martin^E {ent.) 
Morel >fc. 
Guynet. 

Lemoce de Vaudouard. 
Riefï. 

Delonchamp. 
Grandjean de Fouchy. 
Sausset. 

Lherbette # \^™ {receveur principal). 

I Huot {entreposeur). 

Aslaix I Liborel. 

Fourcheut-Mont-Rond Goguet. 

Durazzo Le Comte $. 

Mayou Beauval ^. 

Bouillon Collet. 



Dclavaquerie 
Boisredon.. . 

Millot 

Larrieu. . . . 
Bizet 



Palustre. 



Joyeux. 
Sartre. . 



SOMME. 



Amiens . . . 

D ou II en s . . 
Abbeville. . 
Montdidicr. 
Péronne . . 



Alby. . . 
Castres. 
Gaillac. 
Lavaur . 



De Vauguérin. 



Fontaine. . . 
Acloque. . . . 
Gollc-Dupon. 



Haton de la Goupillière. 

Carron. 

Sarrazin. 

Bourgeois. 

{Durocher {recev. principe 
Soup 1 et & {entreposeur). 

I Fabry. 
Pilard-Deshayes. 
Deviefville. 
Joly. 



TARN-ET-GARONNE. 

Montauban 

Moissac 

Castcl-Sarrasin. , . . 



Gruet . . 
Mcrigonde 
Duchol. , 



Billccocq 

Eourdct-Cadvillc. 



Alibert. 

Neuville »fc 

Arnaud. 

Canthillon de la Coulure. 



Wallon. 

Rivet. 

Maucomblc. 



DEPART. DES FINANCES. — CONTRIBUTIONS INDIRECTES. 2o5 



DEPARTEMENS 

ET 

ARRONDISSEMENS. 



Toulon. . . 

Draguignan. 
Brignoles. . 

Grasse . . . 



VAUCLUSE. 

Avignon 

Carpentras . . . . 

Orange 

Apt 

VENDÉE. 
Bourbon -Vendée 

Fontenay 

Les Sables. . . . 



VIENNE. 

Poitiers 

Loudun 

Châtellerault. . . . . 

Civray 

Montmorillon 

VIENNE (HAUTE). 

Limoges , 

Rochechouart. . . . 
Saint-Yrieix .... 
Bellac 



VOSGES. 

Epinal 

Bemiremont . . 
Mirecourt. . . . 
Neufchâtcau. . 
Saint-Dié . . ■ 



Auxcrre. 
Avallon. , 
Joigny . 
Sens, . . , 
Tonnerre . 



DIRECTEURS. 



Drevon. 
Bareste. 
Jaquet. , 



RECEVEURS - ENTREPOSEURS 



Pialla-Champier , 



Rossi. 



Chenot. 

Gigault de la Bedollière. 
Guiod 



Brunat. 



Delaage-Saint-Germain. 

Vacher 

Ducrest de Villeneuve. 



Vandermonde. 



Clerbout. 



Duportail 



Folley. 
Raison. 



Bajat . 
Tiquet . 
Simonin. 
Dubaux. 
Belnet. 



Rabuis {receveur principal). 

Rampon $fc (en/repos.) 

Poulin. 

Gallou. 

Seytrès. 

A maud {receveur principal) . 
Blanchet {entreposeur). 
Truilhier. 

DorivalDuhouleux. 
Lachaux. 

Leplat. 

Aribert-Dufresne. 

Richard. 



Ruyssen. 
Petit. 

Balleyguier. 
Hérault $f. 
Douai. 



Thézard. 
Vauvilliers. 
Odit. 
D'Estienne. 

Lepayen. 

Marc. 

Garnier. 

Bazire. 

De Comeau. 

Masson. 

Pelgrin. 

Lemaistre. 

Outrequin de Montarcjr. 

Ravine t. 



io6 DÉPART. DES FINANCES. — POSTES. 

ADMINISTRATION DES POSTES , 

Rue J.-J. Rousseau. 
CONSEIL D'ADMINISTRATION. 

M. Conte (0 0), Maître des requêtes, Directeur de l'Administration > 
Président du Conseil. 

Membres du Conseil. 
M. Piron^j, Sous- Directeur. 
M. Parante, idem. 

Secrétaire du Conseil. 
M. Le Blanc , Chef du Bureau du Secrétariat. 

Le travail est réparti entre trois divisions qui sont dirigées , la première , 
par M. le Directeur de l'Administration , et les deux autres par MM. les 
Sous-Directeurs. 

PREMIERE DIVISION. 

M. Conte (0 $), Maître des requêtes, Directeur. 

Cabinet du Directeur. — M. Delamotlc , Chef. 

Ouverture et analyse des dépêches adressées au Directeur, et leur transmission aux 
Bureaux qu'elles concernent. 

Personnel. — M. Batbedat , Chef. 

Travail relatif au personnel des employe's. Présentation aux emplois vacans dans les 
Départemens. Caulionnemens et pensions. 

Bureau du Secrétariat. — M. Le Blanc , Chef. 

Garde et conservation des archives. Tenue des registres du Conseil. Amplialions et 
copies à donner de tous les actes de l'Administration. Travaux de centralisation et d'en- 
semble. 

Bureau du Budget. — M. Roger, Chef. 

Budget de l'Administration ; Inversions de cre'dit ; Poursuites à exercer pour transports 
frauduleux. Secours et indemnile's. 

Bureau du Matériel. — M. de Croismarc $e , Chef. 

Male'riel et impressions. Surveillance et entretien des bàthncns et du mobilier. Traile's 
avec les fournisseurs et les entrepreneurs. 

DEUXIÈME DIVISION. 

M. Tiron ^, Sous-Directeur. 

Correspondance intérieure. — RI. Collin , Chef. 

Etablissement et suppression des Bureaux de Postes ; distributions ; entrepôts , services 
de nuit ; malles-postes et estafettes. Services par entreprises; coïncidence des courriers. 
Franchises et contreseings. Journaux , imprimés et échantillons. Inspection. Fixation des 
dépenses dans les Déparlemens. 

Correspondance étrangère. — M. Landrieux , Chef. 
Correspondance, conventions et traités avec les offices étrangers. 
Relais. — M. Avenant, Chef. 

Création et suppression des relais; fixation des distances ; gages et indemnités aux. 
Maîtres de poste; secours et pensions aux postillons, 



DÉPART. DBS FINANCES. — > POSTES» 20f 

Vérification des produits. — M. Mahou ^ , Chef. 

Vérification du produit des taxes et perceptions. Non-valeurs el détaxes. Vérification et 
situation générale des dépenses. 

Articles d'argent. — M. liasse $£ , Chef. 

Mouvement, surveillance et comptabilité des articles d'argent et valeurs cotées à 
Paris et dans les Départemens. 

TROISIÈME DIVISION. 

M. Parant^, Sous-Directeur. 

Départ et arrivée. — M. Gouin $£ , Chef. 

Réception et vérification des dépèches ; taxe des lettres ; affranchissemens ; chargemens. 
Expédition des courriers et des estafettes. 

Service de Paris. — M. Ginisly ^ , Chef. 

Distribution générale des lettres dans Paris ; affranchissement de et pour Paris. Poste 
restante ; rebuts. 

Agent comptable. — M. Evain $< 

Receltes et dépenses pour le service de Paris. Comptabilité des Directeurs du Départe» 
ment de la Seine. * 

Bureau des Affranchîssemens et des Chargemens pour les Départemens et 

l'Etranger (i). 

On ne peut affranchira l'Hôtel des Postes , pour les Départemens et l'Etranger qu'à ce 
seul Bureau. Il est situé au rez-de-chaussée , près l'arcade, à gauche de la grande cour; 
et est ouvert de neuf heures du malin à cinq heures du soir. 

Dans ce bureau on reçoit h couvert , sous enveloppe cachetée sur tous les plis , et 
en payant le double port, les lettres et paquets. 

Les lettres affranchies et les lettres et paquets chargés parlent le même jour, quand 
ils sont apportés avant quatre heures les jours ouvrables , et avant deux heures les di- 
manches et fètes. 

Bureau d Affranchissement des Journaux , des Outrages périodiques , et 
autres imprimés . pour les Départemens et l'Etranger. 

Ce Bureau est ouvert tous les jours depuis neuf heures du matin jusqu'à une heure t 
mais seulement jusqu'à midi les dimanches et fètes ; il est situé au rez-de-chaussée , dans 1» 
cour de l'arrivée 

Bureau des Voyageurs. 

Ce Bureau est au premier, dans la grande cour, à droite. 
Pour le service du Département de la Seine, voyez part. 5 , chap. 5 , sect. 4. 
Pour les départs des Courriers pour les Départemens et les pays étrangers, voret 
part. 5 , chap. io , sect. i rc . 

POSTE AUX CHEVAUX, A PARIS. 

M. Dailly, Maître de Poste, rue de la Tour-des-Dames, n. 2. 

Nota On ne peut avoir de chevaux de poste sans un passeport et un permis. On se 
procure des permis chez le maître de poste. 

( 1 ) 11 est défendit «le mettre de l'or et de l'argent dans les lettres. 

Jl y a dans l'hôtel des Postes un bureau dit Bureau des envois d'argent, dans lequel on 
reçoit à découvert les pièces d'or et d'argent en payant cinq centimes par franc de leur 
valeur. L'administration des Pestes ne répond que des envois faits de cette manière. 



â08 DÉPART. DÉS FINANCES. — FORÊTS: 

ADMINISTRATION DES FORÊTS, 

Rue Neuve-de-Luxembourg , n. a ter. 

M. Marcotte ( Ch. ) ( O $ ) , Directeur de l Administration , rue 
St.-Lazare, n. u. 

Sous - Directeurs. Messieurs , 
Lorentz ^ , rue Godot-de-Mauroy, n. 27. 
De Tains $s , rue de Monsieur- le-Prince, n. 49- 
Martin % , rue Mont-Thabor , 11. 28. 

Le Directeur donne ses audiences le mercredi de chaque semaine , de midi à deux heures. 
Les bureaux sont ouverts au public le même jour et aux mêmes heures. 
Le Conseil d'administration tient ses séances les mardis et vendredis. 

BUREAUX DE L' ADMINISTRATION. 
BUREAU PARTICULIER. 

Ce Bureau est sous les ordres immédiats de M. le Directeur. 

M. Guichard , Chef. 

L'enregistrement général des dépêches et leur envoi dans chacune des Divisions ; la tenue 
du registre des délibérations du Conseil et la rédaction des décisions du Directeur sur ces 
délibérations; les affaires qui exigent une prompte expédition; les ordres généraux 
d'administration; les dépenses et fournitures de bureaux; le travail préparatoire aux 
nominations depuis le grade de garde à cheval jusqu'à celui de conservateur inclusivement ; 
le contrôle des agens et gardes à cheval ; l'examen de l'inspection générale des finances ; 
le personnel de l'école forestière. 

Première Division. — Personnel, Comptabilité et Aliénations. 

M. Martin $ , Sous-Directeur. 
M. Mantels, 1 ,,, , 

M. Guy, } Che f S ; 

Le contrôle des gardes et le travail préparatoire pour leur nomination; les suspensions, 
destitutions, provocations de destitution, et changemens de résidences par suite de plaintes ; 
les mises à la retraite et les mises en jugement des agens et gardes ; la fixation des traite— 
mens, gratifications, indemnités et secours, pensions de retraite; l'examen et la suite 
des rapports des tournées des conservateurs et des comptes de gestion des agens; la for- 
mation du budget, la comptabilité , les aliénations. 

La formation du budget; la comptabilité, l'examen des états-généraux de traitement; 
des mémoires de frais de justice, de ceux d'arpentage et de réarpentage, des frais d'estima- 
tion et de remise, et la liquidation de toutes les dépenses comprises au budget; la formation 
des étals-généraux de crédit ; la correspondance avec les ordonnateurs secondaires ; la tenue 
des livres. 

L'examen des procès- verbaux d'aliénation ; les rapports sur la fixation des mises à prix et 
des revenus des bois aliénés ; la tenue des contrôles et sommiers des ventes, et la préparation 
des comptes à rendre aux Chambres, en exécution de la loi du a5 mars i83i. 

Deuxième Division. — Matériel. 
M. Lorentz >fe, Sou s- Directeur. 

M. Hébrard $ , ) Q .. , 

M. Herbin de Halle & , ] C/iC/ ' ' 

La statistique forestière; les délimitations, abomemens et aménagemens ; l'examen des 
étals d'assiette de coupes annuelles dans les bois de l'Etat cl des communes ; les affectations 
et délivrances aux usagers; les récolemens; les semis-plantations et travaux de loule nature 
dans les forêts de l'Etal ; le personnel des arpenteurs ; l'examen des procès-verbaux détour- 



DÉPART. DF.S FINANCES. — FORÊTS. 209 

nées des conservateurs en ce qui concerne le matériel et du vérificateurgénéral des arpentages; 
la rédaction du cahier des charges ; les questions qui se rattachent à l'exécution du cadre 
forestier et de l'ordonnance réglementaire ; les détails relatifs aux coupes et délivrances or- 
dinaires et extraordinaires dans les bois de l'Etat et des communes ; les opérations d'assiette, 
balivage et martelage des coupes; les délivrances à la marine , à l'artillerie et au génie pour 
l'armement et l'approvisionnement des places fortes ; les ventes de chablis . bois de délits et 
autres menus marchés; les délais d'exploitation et de vidange; le remboursement des moins 
de mesure cl de toutes les sommes à payer à titre de restitution ; l'examen et la vérification 
des états généraux des produits des ventes annuelles des coupes; la rédaction du compte 
annuel de tous les produits forestiers ; les bois communaux à soumettre au régime fo- 
restier; les propositions relatives aux aliénations et concessions des bois des communes; les 
demandes en défrichement, en extraction de plants dans les forêts de l'Etat et des com- 
munes, elles instructions générales sur toutes les parties du service attribué à celte division. 

Troisième Division. — Contentieux. 
M. de Tains $*, Sous-Directeur. 

M. Ducis »fc , 



M. Daclin , 



j Chefs 



Les questions de haut contenlicux tels que les droits d'usage et de propriété en instance 
administrative ou judiciaire ; les conflits de juridiction cl les recours au Conseil -d'Etal ; la 
poursuite des délits , contraventions , malversations de la part des adjudicataires des 
coupes, des usagers ou des personnes privées; les appels et les pourvois en cassation; 
les demandes en cassation de poursuites et remise ou modération d'amendes pour délits 
forestiers , de chasse et de pèche ; le rachat des droits de pâturage ; les demandes en dépais— 
sance de bêles à laine et les ordonnances royales y relatives ; les demandes en construction 
d'usines et bàtimcns à la proximité des forêts royales et communales, en extraction de bruyères 
et autres ; les dévastations dans les forêts et mesures préventives : les diverses questions d'inté- 
rêt général ; l'examen des demandes en cantonnement, partage et échange de bois ; la remise 
des bois aux établissemens publics ; la correspondance relative aux insolvables et aux incar- 
cérations; les étals de procès -verbaux et d'amendes; l'examen des frais de justice et des 
dépens de toute nature , mais seulement en ce qui concerne les frais d'instance dans les 
procès perdus jar l'administration ; la nomination des officiers de louvelerie et les détails 
relatifs à l'exécution des réglcmens sur la chasse et la louvelerie ; les détails relatifs i la 
pèche , tels que les contestations sur les limites des cantonnemens ; l'interprétation des baux 
et licences; les indemnités à accorder aux fermiers; les élats d'adjudication; la classifica- 
tion des rivières navigables el flottables ; les réglcmens sur la police de la pèche ; l'établis- 
sement des gardes-pêche et la fixation de leur résidence; l'examen des procès-verbaux de 
tournées des conservateurs en ce qui concerne le contenlicux et les instructions générales 
sur toutes les parties de service attribué à la division. 

M. Régnault . Géomètre . l'érificaleur-gcnéral des arpentages. 

M. Ma ver, mécanicien , fabricant d'outils , rue du l'aubourg-S. -Antoine , n. 70, Graveur 

de V Administration des forets pour les marteaux et les coins servant a ta marque 

des filets de pechc. 
M. Parquin, fabricant de j.Lqué , rue Popincourt , n 7 , . Graveur Je l'Administration 

pour les plaques et doutons des gardes. 

ÉCOLE ROYALE FORESTIÈRE, 

Créée par l'ordonnance royale du 26 \oùt i^?-4 , el établie à Nancy au i' r janvier iS?.S. 

Directeur. — M. Salomon î&. 
Sous-Directeur. — M. Parade. 

/ La mo u ro u x . — Histoire- Naturelle. 
Professeurs , MM. I ^'"eault. - Mathématiques. 

J Laurent. — Dessin. 

\ Hinschççliffe, — Languç allemande 

W6- U 



210 



DÉPART. DES FINANCES, — FORTES. 



Conditions a* admission. 

Le nombre des élèves à admettre à l'Ecole est fixe' chaque année par M. le Ministre des 
finances, en raison des besoins de l'Administration des forets. Les candidats doivent être 
âgés de 19 ans au moins, et de 22 ans au plus , au I er novembre de l'année du concours. 

Les examens pour les places d'élèves de l'Ecole Forestière sont ouverts chaque année à 
Paris, et dans les principales villes du royaume, à la même époque que ceux de l'Ecole 
Polytechnique , et sont faits par les mêmes examinateurs. Le programme est publié tous 
les ans dans le Moniteur, trois mois au moins avant que cet examen ait lieu. Les jeunes 
gens qui désirent concourir pour l'admission à l'Ecole Forestière , sont tenus d'adresser à 
M. le Directeur de l'administration , avant le I er juin de chaque année , les pièces suivantes : 

i° L'acte de naissance, revêtu des formalités prescrites par les lois, et constatant que 
l'aspirant aura, au 1" novembre , 19 ans accomplis, et n'aura pas plus de 22 ans; 

2 Un certificat signé d'un docteur en médecine ou en chirurgie, et dûment légalisé, 
attestant qu'il est d'une bonne constitution , qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole , 

5° Un certificat en forme, constatant qu'il a terminé son cours d'humanités; 

4° La preuve qu'il possède un revenu annuel de 1,200 fr., où, à défaut, une obli- 
gation par laquelle ses parens s'engagent à lui fournir une pension de pareille somme 
pendant son séjour à l'Ecole Forestière , et une pension de 400 fr. à la sortie de l'Ecole , 
jusqu'à l'époque à laquelle il sera employé comme garde-général en activité. 

Les candidats sont examinés sur les objets ci-après , savoir : i° L'arithmétique complète 
et l'exposition du nouveau système métrique; 2. la géométrie élémentaire; 3° l'algèbre, 
jusqu'au binôme de Newton inclusivement; 4 l a trigonométrie recliligne ; 5° les clé — 
mens de géométrie descriptive, limités au point et au plan; 6° le dessin; 7 les élémens 
de physique ; 8° la langue française ; 9 la traduction d'un morceau de l'un des auteurs 
latins qu'on explique en réthorique. 

Instruction des Elevés , leur sortie de l'Ecole- 

Les élèves admis à l'Ecole Forestière y restent deux ans , et ils y suivent les Cours qui 
y sont établis ; ils subissent un examen de sortie ; ceux qui satisfont à cet examen sont 
envoyés près d'inspecteurs dans les arrondissemens les plus importans , pour y acquérir des 
connaissances pratiques , et lors de vacances ils sont promis au grade de garde-général , 
dès qu'ils ont fait preuve de l'instruction nécessaire pour exercer des fonctions actives. 

ARRONDISSEMENS FORESTIERS (au nombre de trente-deux). 

premier arrondissement (Départ.: Eure-et-Loir , Loiret, Oise, Seine , Seine-et- 
Marne, Seine-el-Oise). 

M. de Foucault $s, Conservât, à Paris, rue Castiglione, n. 3. 



Résidences. 
Eurr«et-L. | Chàleauncuf. 
Loiret. . . | Orléans. . . 
Oise. . • • | Bcauyais. . 
Seine. . . | Paris. . . . 
Seine elM. | Me/un. . . . 
S.-fl-Oisc. I Rambouillet. 



Inspecteurs. 
Durand. 
Touzard. 
Dutrochel »fc. 
Allard. 
Lemaire. 
Fliche. 



Résidences. 


S.-lnspect. 
1 




Bcsson. 
Mignon. 






Rambouillet. . . 


Serracin. 



deuxième arrondissement (Départ. : Eure et Seine-Inférieure). 
M. Hucliard $£ , Conservateur, à Rouen. 

ILout'iers Charlier. 
Lyons Hut. 

Avoync de Chanlc-^/to//£« Picliol. 

reyne. \St.-Saens. . . . Dclivet de Baiville 

Crousse^. \Caudebec , . . . Fourraont-ïournay. 



Eure. 



Seine- 1 



c JtlO 

nf.) 
tCa 



Lyons. 
Rouen. 



uilcbcr. . 



DÉPART. DES FINANCES. — FORÊTS. 



211 



TROISIÈME ARRONDISSEMENT ( Départ. : CôtC-d'Or). 

M. Dequet, Conservateur, à Dijon. 

Résidences. Inspecteurs. Résidences. S.-lnspect. 

ISemur. .... 
Pontailler. . . 

{Dijon 

L,ma S e - \ls-sur-Thil. . 

Belfoy. I Aisey.-le-Duc . 

[Arnay-le-Duc. 



Côte-d'Or./ Dijon. 



Châtillon-s.-S. 
, Beaune. . . ■ 



Goin. 



Aliberl. 

Bizot. 

Theru. 

Rameau. 

Dessarssîns. 

Gagneur. 



quatrième arrondissement ( Départ. : Meurtb.e). 
M. Suchet $ •> Conservateur, à Nancy. 



Meurthe. 



I Dieuze. ■ . . 

Sarrelourg. . 

Lunèville. . ■ 
/foui. 



Prevel. 

François. 

Ganier. 
D'Archambault. 



I Nancy I Léonard. 
Pont-à-Mousson Robin. 
Vie Renauld. 

(P/ialsbourg. . . .De Raismes. 
\Abreschewiller .De Mecquenem. 

I Baccarat. . ■ .IWignier. 
Tout. |N 



cinquième arrondissement (Départ.: Bas-Rhin). 

M. Tamisier >& , Conservateur , à Strasbourg. 

Nellner. 
Lavaytte. 



{Strasbourg. . . . 
Schètestadt. . . 
Wissembourg. . 
Saœrne 



Becquel. 
Marande. 

DarancedeNavarro, 
Urguet-St.-Ouen. 



Haguenau. . . . 

Barr 

Souitz 

La Petite-Pierre 



Tallotte. 
Noël. 



sixième arrondissement ( Départ. : Haut-Rhin). 

M. Chauve t , Conservateur, à Colmar. 






) BeIJort 






Ostermcyer. 
Gérard. 



il Colmar. . . 
Mulhauscn. 
Thann. . . 
Rouffach. , 



De Thoury. 
Bartc de St.-Fare. 
Beunat*fc. 
Bigeon de Coursy. 



septième arrondissement (Départ.: Aisne, Nord , Pas-de-Calais, Somme). 
M. Delattre, Conservateur, à Douai. 



Aisne. . . J 
Nord . . . { 



Vervîns. 



Lille 

Le Quesnoy. 
Pas-de-C. | Boulogne. . 
Somme . . I 



Marcotte. 



Potonic. 

B on de Corbigny. 

Sansot. 



Laon 

Valencienncs. 
A v es ne s. . . 
Saint-Omer. 
Abbeville. . . 



Lemairc. 

Lemoinc (F.-Félix). 

Lemoine (Fr. J. R.) 

Dugardin. 

Leclerc. 



huitième arrondissement ( Départ. : Aube , Yonne). 
M. Perrier , Conservateur , à Troyes. 



Aube 



Yonne. 



' j Bar- sur- Seine. 

y A val Ion 

t Joigny 



Bcauvais 
Davoul. 



Troyes 

Bar-sur- Aube. 

\,A va lion. . . . 
(Tonnerre 
Huol-Longchamp. [Sens 



Simon. 
De Coury. 
Bcurct. 
Macjuart. 

I.JUljitl. 



212 DEPART. DES FINANCES. — FORÊTS. 

neuvième arrondissement (Départ.: Vosges). 
M. Mimschina, Conservateur , à Epinal. 



Vosges 



dixième arrondissement ( Départ. : Ardennes , Marne). 
M. do Cbabannes-Dupeux, Conservateur , à Chàlons. 



- Résidences. 


Inspecteurs. 


Résidences. 


S.-Inspect. 




Rapin. \Bambercillcrs. . 


Boutarel. 




( 


'Saini-Diè. ■ . . 


Mariage. 


St.-Diè 


Vial. \ 




Hun fils. 




i 




Bontems. 


Neafchàteau. . . 


Hanus. 


Bulgnêvillc. ■ . 


Didier. 




Serres. 
Huet. 






liemircmont. . . 


Remircmont. . . 


Marulaz. 



f Blé zier es,. 
Ardennes . < Sedan. 



Marne. . 



(_ Iiocroy 

Suzanne 

Vifry- le-Franç. 



Molard. 

Baudelot. 

Musson. 

Coumon. 

Balézeaux. 



Charlcville. . . . 

Mouton 

Fumay 

Reims 

Sie-Ménèhould. . 



Descarreaux. 
De Montagnac. 
Thiéry. 
Daulrive. 
Riboulct. 



onzième arrondissement (Départ. : Moselle). 
M. Paslurei , Conservateur, à Metz. 



Moselle 



Sargucmincs . ■ .Lançon. 
Bricy De Beaufort. 



Thiont'ille. 



I Virion. 



\Metz [France 

iSt.-Avold. 
\Bitchc. . . 

ILongwy. . 
Bouzonville 



Rolland. 
Gunlzer. 
Berge. 
Roquefeuille. 



douzième .\brondissement (Départ.: Doubs). 
M. Pintart, Conservateur , à Besançon. 

f Besançon. . . . Ethis. 

Doubs. . .< Baume Carrey. 

( Pontarlier. . . . Barbereux. 

treizième arrondissement ( Départ. : Jura ). 

M. Colheret , Conservateur, à Lons-ie-Saulnier. 





Curie. 




Bourdot. 


\Montbcliard. . . 


Beurnier. 



.Tu 



ÎLons le Saulnier 
Date 
Poligny 



Dcmoges. 

Morisset. 
Bachot. 



St. -Claude. . 



Dole. . 
Arbois. 



Senncgon de la Se- 

gonnière. 
Thcvenin. 



. . Passerai LtiChapell 

quatorzième arrondissement (Départ. : Hautes-Alpes, Drôme, Isère). 

M. Chanlaire , Conservateur, à Grenoble. 
H.-Alpcs. | Gap. . . . 
Drôme. . . | Valence. . 
I Grenoble. . 
'}.' ■•.■■• 1 ' 



Isère. 



Delafont. 

Joussc-Fonlanièrc. 
D'Entraigues. . . 



Embrun. . . . 

Die 

Vizille 

St.-Marcçllin, 



Blanc. 
Grasset. 

Doumet de Rcvesl 
Farrc. 



DÉPART. DES FINANCES. — FORETS. 



QUINZIÈME arrondissement ( Dc'parl. : |Calvados , Manche. Mayenne, Orne , Sailhc}. 
If. Sthème, Conservateur , à Alençon. 

Re'sidences. Inspecteurs. 



Calraldos. 
Manche. . 
Mayenne.. 



Orne . 
Sarthe. 



| Le Mans. 



Doazan. 



Résidences. 
Caen 



Alençon . . 
Domfrnnl. . 
J/or/agne. . 



t>.-Inspect. 
Félix. 



Harcmberi. 
Poulot. 

Duval. 



1/a/ncrs Tcissii 



seizième arrondissement (Départ.: Meuse). 



W. Rousselot , Conservateur, à Bar-Ie-Duc. 

IEar-h-Ihic. 
Ligny. . . . 
Stcnay. . . . 
iSt.-Mihîet. . 
' J niicoulcurs. 
Ragot. \ Verdun. . . 



Meuse. 



Monlmcdy. . . 
Commercy. . . 
Verdun 



Mollingcr. 
Miol. 



[Martin. 

Magnicr. 
[Chanonin. 
Hulin. 
Dubuua) sdc IjBigassici e 

Robert. 



dix-septième arrondissement ( Départ. : Haute 
M. Niepce, Conservateur , à Chaumont. 



H.-Marnc. 



Lan grès. 
Wassy. . 



De Sc'zille. 
Henrys. 



Chaumont. 

Bourmonl. 

Eourbonnc. 

St.-JDix/er. 



Marne ) 



Froussard. 
Grund|i:an. 
Chaudron. 

Ri thon. 



dix-huitième arrondissement (Départ. : Haute-Saône ). 

M. Buffcvent $<. Conservateur , à Vcsoul. 



H.-Saônc. 



Gray. 
Lure. 



Besson. 
Jayet. 



Vc:oul. . 
Jus se y. . 
Gy. : . . 
Luxcuil. 



Gainûchc. 
Domcl. 

Dcvr. 
Choffez. 



dix-neuvième arrondissement (Départ.: Ain, Rhône, Saône-el-Loirc ). 
M. de Moréal, Conservateur, à 3Iàcon. 



Ain. . . .{ 
Rhône. . . | 
Saônccl-L. j 



Bourg iMarçot. . 

Nantua iDieudonné. 



Châlon-s. -Saône 
Auiun 



Grand. 
Gozzi. 



Bclley I Vicaire 



G ex. 

Lyon I Gauche t. 

M à cou Raulou. 



Verne de Réouvert. 



VINGTIÈME arrondissement (Départ.: Ariége, Aude, Haute-Garonne, Pyrénées- 
Orientales ). 

M. Moysset, Conservateur, à Toulouse. 

Ariége. . . | Foix. 

Aude . . . 

H. Garonne 

Pyrén.-Or. 



Quillan. . . 
Sl-Gaudcns- 



Crémon. 

Solier. 

Gaffnri. 



ISi.-Gir 



> Toulouse. . 
i BagnriaJc ! 
\Pradtt . 



Mallcvillt 



Laij Si.-Aumont. 
ioubiràne. 
Ltswigflfes 



3l4 DÉPART. DES FINANCES. — FORÊTS. 

vingt-unième arrondissement (Départ. : Indre, Indrc-cl-Loire, Cher, Maine-ct-L.) 

M. Martin $fe , Conservateur, à Tours. 

Re'sidences. Inspecteurs. Re'sidences. S. -Inspecteurs. 



Indre . . . 


Châteauroux. . . 

1 ; 


Desmeloizes. 








Indre-et-L. 


Tours 


Mallet. 






B t'ois 

1 


Collin de Souvigny. 








Bore'. 













vingt-deuxième areondissement (Départ.: Cher, ïsièyre). 
M. Falaise, Conservateur, à Bourges. 



Cher 



•I: 



Nièvre. 



j Cosnc- 



Robequi; 
Oulhier. 



IVierzon 
Sl.-Amand. . . . 

(La Charité. . . . 
\Clamecy 



Desmercières. 
Stoupc. 
Pastour. 
Crépy. 



(. Nacrs. 

vingt-troisième arrondissement (Départ. : Allier, Creuse, Loire, Puy-de-Dôme). 
M. Demercière % , Conservateur , à Moulins. 

Allier. . I % 



Mont-Luçon. ■ ■ 



Houdouart. 



Creuse. . . | 

Loire. . . | . 

Puy-de-D. | lîiorn. 

vingt-quatrième arrondissement (Départ.: Gers , B. -Pyrénées, H.-Pyre'nccs ) 

M. Songis . Conservateur, à Pau. 



Moulins. 
Gannat. 



Clavez. 
Bouquet. 















Pau 

Saint-Palais . . 

Bagneres deBigorre 




B.- Pyrén. 1 " ' ' 




Dumont. 




Dubourdieu. 


Souques. 



vingt-cinquième arrondissement (Départ.: Côlcs-du-Nord , Finistère, Illc- 
ct-Vilaine , Loire-Inférieure, Morbihan). 

M. Iîoullemer, Conservateur , à Rennes. 



Côl.-du-N. | 












Quimpcrlc. . . . 
Hontes. 


Lcrouycr-Lafossc. 

BmnydelaCorbinaie 

Flcuriot. 


UlcctVil. | 















vingt-sixième arrondissement ( Dépai t. : Charente , Charcnlc-Infc'ricurc , Dcux- 
Sèvrcs, Vendée, Vienne). 

M. Saint-Cher, Conservateur, à Niort. 






Charente. | 
Char.-Inf. | 
D. Sèvres. | 
Vendée. . | 
Vienne . . 1 



Angoulème. 



Xfort. 



Poitiers. 



Lagiberlic. 



Prévost. 



Monick. 



DÉPART. DES FINANCES. — FORETS. 215 

VINGT-SEPTIÈME ARROND. (Départ.: Avcyron, Lot, Tarn, Tarn-cl- Garonne). 
M. Trumeau , Conservateur, à Alby. 

Résidences. Inspecteurs. Résidences. S.-Inspccteurs, 












Gorsse. 




Lot. ... f 






Tarn , . . 


Castres 

1 


Poli. 






Tarn-el-G. 







vingt -nuiTiÈME arrondissement ( Départ. : Basses-Alpes , Bouches-du-Rhônc, 

Var, Vauclusc ). 

M. Roure ^ , Conservateur, à Àix. 



B..-Alpes . | 

Bouches - ) 

du-Rhône. / " ' 

Var. ... | Draguignan. . 

Vaucluse. I . 



Digne. 



Carabon. 



Avignon. 



Martel. 



Sebasliane. 



vingt-neuvième arrondissement (Départ.: Ardèche , Gard , Hérault, Lozère ). 

M. Cauvin-Dubourguet, Conservateur , à Nîmes. 

Ardèche. . | 

Gard. ... | Uzès. . . . 

Hérault. . | 

Lozère . . I 



Hanus de Maisonncuve. 



Privas 

Montpellier. . . 



Mondan. 
Million. 



trentième arrond. (Départ.: Cantal , Corrèze . Haute-Loire , Haute-Vienne ). 
M Forcy, Conservateur, à AuriHac. 



Aurillac. . 



Pcyrac. 



Cantal. . . | 

Corrèze. . | 

H. -Loire. | 

H.-Vienne | 

trente-unième arrondissement (Départ.: Dordogne . Gironde, Landes, Lot- 
et-Garonne ). 

M. Delarue, Conservateur, à Bordeaux. 

Dordogne. | 

Gironde. . | 

Landes. . . | 

LotctGar. I 



Dax. 



Lecoy. 



trente-deuxième arrondissement (Départ.: Corse) 
M. Cler , Conservateur, à Ajaccio. 

Corse. J 



Bastia IRamarony. 

Ajaccio jJacob. 



3l6 DÉPART. DES FINANCES. — MONNAIES ET MÉDAILLES. 

COMMISSION DES MONNAIES ET MÉDAILLES, 

Quai Conti. 

La Commission csl chargée: i° de juger le titre et le poids des espèces fabriquées, 
et de surveiller, dans toute l'étendue de la France, l'exécution des lois monétaires et la 
fabrication des monnaies; 2° de délivrer, conformément aux lois, aux essayeurs de 
commerce et aux essayeurs des bureaux de garantie, les certificats de capacité dont ils 
doivent être pourvus avant d'entrer en fonctions; 5° de statuer sur les difficultés relatives 
au titre et à la marque des lingots et ouvrages d'or cl d'argent, dans toute l'étendue de la 
France. 

Elle rédige les tableaux servant à déterminer le litre et le poids d'après lesquels les espèces 
et matières d'or cl d'argent sont échangées dans les hôtels des monnaies. 

Elle fait procéder, toutes les fois qu'elle le juge convenable , à la vérification du titre 
des espèces étrangères nouvellement fabriquées . afin d'observer les variations qu'il 
pourrait éprouver. 

Comme aussi elle fait procéder, lorsqu'elle en est requise, soit par les tribunaux, 
soil par les autorités administratives, à la vérification des espèces monnayées , légale- 
ment fabriquées ou arguées de faux , sous le rapport du litre . du poids et des empreintes; 
à la ^é^ificalion du litre des lingots du commerce, el à celle des poinçons de l'Etat, 
apposés sur les ouvrages d'or cl d'argent. 

Elle est encore chargée de surveiller les opérations de tous les fonctionnaires des ateliers 
monétaires. 

Celle Commission doit aussi, aux termes d'une ordonnance royale du 24 mars i8Ï2 , 
surveiller la fabrication des médailles d'or, d'argent et de bronze, en faire constater le 
titre et en autoriser la délivrance ou mise en vente, après avoir observe les mêmes for- 
malités que celles prescrites pour le jugement des espèces monnayées. 

Le Commissaire du Roi et le Directeur de la fabrication de la monnaie de Paris rem- 
plissent , quant à la fabrication des médailles , les mêmes obligations que celles imposées 
par les lois pour la fabrication t'es espèces. 

La Correspondance relative aux attributions de la Commission des monnaies cl mé- 
dailles doit èlre adressée à M. le Président de celle Commission. 

M USÉE M N N E l'A 1 R E. 

Cet établissement , formé depuis la réunion de la monnaie des médailles à celle des 
espèces, possède les collections de tous les coins et poinçons des médailles, pièces de 
plaisir et jetons qui ont clé frappés en France depuis Charles YllI jusqu'à nos jours 

Il existe aussi . en dépôt au Musée , une grande quantité de coins et poinçons apparte- 
nant à divers graveurs et éditeurs. 

Aucune nouvelle médaille, pièce de plaisir ou jeton, ne peut être frappé sans l'auto- 
risation du Ministre du commerce et des travaux publics , chargé de la partie des beaux- 
arts , et ailleurs que dans les ateliers de la monnaie de Paris. 

Les salles d'exposition sont ouvertes au public les mardis et vendredis, de midi à trois 
heures. 

Pour l'achat des médailles comprises au catalogue, on doit s'adresser au bureau de vente 
établi près la caisse du change de la monnaie de Paris.' 

Président. 
M. leOdeSussy (C$fc),PairdeFr., à l'hôtel des Monnaies, quai Conti. 
M. Moulard , Commissaire-général. 

Laboratoire des Essais. 

M. D'Arcct ^, Membre de l'Acad. m y. des 
Sciences, Commissaire-général , Direc- 
teur des lissais. 



M. Rréant *jfe , Vérificateur. 
M «'.hevilloi*. \ r 
M.Pclouic, ) Payeurs. 



M. Tiolicr (O >$• ) , Graveur général des Monnaies. 



DÉPART. DES FINANCES. — MONNAIES ET MÉDAILLES. 517 

M. Bernard (S.) & . Chef des Bureaux. 
M. Arigol père, Sous-Chef 

Ml'SÉE MONÉTAIRE. 

M. le V tc de Sussy, Conservateur. 

M. SzYm, Contrat, à la fabr. des médailles. [ M. Decollet, préposé à la tente des mcd. 

Essayeurs du Commerce. Messieurs. 



Lecour. passage de la Réunion, n. 7. 
Genncau-Çozelte , rue Saint-Honoré , vis- 
à-vis celle du Four. 



Bonnevillc, rue Saint-Martin, n. \:\. 
Chabannetles, pass. du cloître S -G.-l'Aux. 18. 
Isabelle , rue Saint-Denis , n. çj6. 

HÔTELS DES MONNAIES. 

Les hôtels des Monnaies, pour la fabrication des espèces d'or, d'argent el de cuivre, 
sont au nombre de treize; chacun a une marque particulière, ci-après indiquée, qui sert à 
distingner sa fabrication. Les fonctionnaires dans chacun de ces hôtels, sont : un Commis- 
saire du Roi, un Directeur de la fabrication , un Contrôleur au change et un Contrôleur 
au monnayage. 

Monnaie de Paris. A. (Quai Conti.) 

M. d'Origny$e, Commissaire du Roi. 

M. Collot ^, Directeur de la Fabric. 

M. Dupuy , Contrôleur au change. 

M Martin, Contrôleur au monnayage. 
Monnaie de Bayonnc. L. 

M. Aubein , Commissaire du Roi. 

M. Docteur, Dirccfeurdc la Fabrication. 

M. Milhet ^ , Contrôleur au change. 

M. Martha , Contr. au monnayage. 
Monnaie de Bordeaux. K. 

M. Forgeaux, Commissaire du Roi. 

M. Alexandre Vignes, Directeur de la Fab. 

M. Aymen , Contrôleur au change. 

M. Morcau , Cont. au monnayage. 
Monnaie de La Rochelle. H. 

M. Enfcrt, Commissaire du Roi. 

M . Morcl , Direct, de la Fabrication. 

M. Gigaux, Contrôleur au change. 

M. Goguct (Cèz.), Contr. au monnayage. 
MonnaJc de Lille. \V. 

M. de Rouvroy . Commis, du Roi. 

M. Bcaussier $£ . Direct, de la Fabr. 

M. Decroix , Contrôleur au change. 

M. Dubois , Contrôleur au monnayage- 
Monnaie de Limoges. I. 

M. Perrot, Commiss. du Roi. 
M. Tarant, Directeur de la Fabric. 
M. Pcloux ■*& , Contrôleur au change. 
M. deCardaillac, Cont. au monnayage. 

Monnaie de Lyon. D. 
M. Foulques , Commiss. du Roi . 
M. Richard , Directeur de la Fabric. 
M. Prévost (O ^), Contrôleur au change. 
M. de Monlolicu-I Estrade, Contrôleur au 
monnayage. 



Monnaie de Marseille. J^L 

M. Huguet, Commissaire du Roi. 

M. Ricard, Directeur de la Fabric. 

M. De Las Cazes , Contrôleur au change. 

M. Larmandc , Contr. au monnayage. 

Monnaie de Nantes. T. 

M. Bertrand. Commissaire du Rai- 

M. Olivier d'Assenoy, Dir. de la Fabr. 

M. Poirier , Contrôleur au change. 

M. de Frondât, Contrôl. au monnayage. 

Monnaie de Perpignan. Q. 

M. Grosse! , Commis, du Roi. 
M. Abel-dc-Lorme , Directeur de la Fa- 
brication . 
M. Duston »fc, Contrôleur au change. 
M. Julien , Cont. au monnayage. 

Monnaie de Rouen. B 

M. Lcvicux , Commissaire du Roi. 
M. de Cambry , Directeur de la Fab. 
M. Deschamps , Contrôleur au change. 
M. Clèrot, Contrôleur au monnayage. 

Monnaie de Strasbourg. BB. 

M. Le Vol , Commissaire du Roi. 
M. Renouard de Bussièrc, Dir. de la Fabr. 
M. Lcvrault . Contrôleur au change. 
M. Corbin, Contrôleur au monnayage. 

Monnaie de Toulouse. M. 

M. Ferries , Commissaire du Roi. 
M. Carayon- Talpayrac , Directeur de la 
Fabrication. 

N Contrôleur au change. 

M. Babouot, Contr. au monnayage. 



2l8 ORDRE RÛiTAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 



m .. ilj.u.l.1. il 1,1 inrimt-TTii 



CHAPITRE IL 

Ordre royal de la Légion- d'Honneur. — Français décorés 
d'Ordres étrangers. — Français Grands d'Espagne. 



SECTION PREMIERE. 

ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 

La Légion-d'Honneur a été instituée par la loi du 29 floréal an 10, pour récompenser 
les services et les vertus militaires et civiles. Le Roi en est le chef souverain et le Grand- 
Maître. L'administration de l'Ordre est confiée à un Grand-Chancelier, qui travaille direc- 
tement avec le Roi. L'Ordre de la Légion — d'Honneur est composé de Chevaliers , 
d'Officiers, de Commandeurs, de Grands - Officiers et de Graml's— Croix. Les membres 
de l'Ordre le sont à vie. Le nombre des Chevaliers est illimité ; celui des Officiers est 
fixé à 2000, celui des Commandeurs à 4 00 » celui des Grands-Officiers à 160, et celui 
des Grand's-Croix à 80. Malgré cette fixation , les membres actuels {dont le nombre est 
supérieur) conservent leurs grades : la réduction se fera par les extinctions. Les Princes de 
la famille royale , les Princes du sang , et les étrangers auxquels le Roi confère la déco- 
ration , ne sont point compris dans le nombre ci-dessus fixé. Les étrangers sont admis 
et non reçus , et ne prêtent aucun serment. La décoration de l'Ordre de la Légion- 
d'Honneur consiste dans une étoile à cinq rayons doubles , surmontée de la couronne 
royale; le centre de l'étoile , entouré d'une couronne de chêne et de laurier, présente 
d'un côté l'effigie de Henri IV, avec la légende : Henri IV; et de l'autre côté, des 
drapeaux tricolores, avec cet exergue: Honneur et Patrie. Cette décoration, émaillée 
de blanc, est en argent pour les Chevaliers, et en or pour les Grand's-Croix, les Grands- 
Officiers , les Commandeurs et les Officiers. Les Chevaliers portent la décoration en ar- 
gent, à une des boutonnières de leur habit, attachée par un ruban moiré rouge, sans 
rosette. Les Officiers la portent aussi à une des boutonnières de leur habit, mais en or 
et avec une rosette au ruban moiré rouge. Les Commandeurs portent la décoration en 
sautoir , attachée à un ruban moiré rouge, un peu plus large que celui des Officiers. Les 
Grands-Officiers portent sur le côté droit de leur habit une plaque semblable à celle des 
Grand's-Croix , brodée en argent . mais du diamètre de sept centimètres deux millimè- 
tres. Ils continuent en outre de porter la simple Croix en or à la boutonnière. Les Grand's- 
Croix portent un large ruban moiré rouge passant de l'épaule droite au côté gauche, et 
au bas duquel est attachée la grande décoration ; ils portent en même temps une plaque 
en argent , ayant , dans les angles , des drapeaux tricolores, du diamètre de dix centimètres 
quatre millimètres, attachée sur le côté gaurhe des habits et manteaux, et au milieu de 
laquelle est l'effigie de Henri IV, avec l'exergue : Honneur et Patrie. Us cessent, ainsi 
que les Commandeurs , de porter la simple décoration en or lorsqu'ils sont revêtus des mar- 
ques distinclives de leurs grades. Les membres de l'Ordre de la Légion-d'Honneur portent 
toujours la décoration. Nul ne peut être admis dans la Légion-d'Honneur qu'avec le pre- 
mier grade de Chevalier, et après avoir exercé, pendant vingt ans, en temps de paix, 
des fonctions civiles ou militaires avec la distinction requise, sauf les dispenses accordées 
par le Roi ; en temps de guerre , pour les actions d'éclat et les blessures graves , et , en 
tout temps , pour les services extraordinaires rendus au Roi et à l'Etat dans les fonc- 
tions civiles ou militaires , ainsi que dans les sciences et les arts. 

Pour monter à un grade supérieur, il est indispensable d'avoir passé dans le grade in- 
férieur, savoir : 



ORDRE ROYAL DE LA LEGION-D HONNEUR. 2IÇ) 

1° Pour le grade d'Officier, quatre ans dans celui de Chevalier; 

2° Pour le grade de Commandeur, deux ans dans celui d'Officier ; 

3° Pour le grade de Grand-Officier, trois ans dans celui de Commandeur ; 

4° Pour le grade de Grand'-Croix, cinq ans dans celui de Grand-Officier. 

Chaque campagne est compte'e double aux militaires dans l'évaluation des années 
exigées ; mais on ne peut compter qu'une campagne par année , sauf les cas d'exception 
qui doivent être déterminés par une ordonnance spéciale. Outre les cas extraordinaires , il 
peut y avoir une nomination et promotion dans l'année, à la fête du Roi. 

Lorsque les promotions doivent avoir lieu , le Roi détermine d'avance le nombre des 
décorations pour chaque grade , et la répartition s'en fait par le Grand-Chancelier de 
l'Ordre , entre les divers ministères , dans la proportion suivante , savoir : 
4o 40 e . 



2 au Ministère de la justice et des cultes. 


1 ■ 


des affaires étrangères. 


5 , ■ 


de l'intérieur. 


2 1 


du commerce et des travaux publics 


1 ' 


des finances. 




de la guerre, 
de la marine. 




l — — 


de l'instruction publique 


a à la grande 


chancellerie. 



40 

Les membres de la Légion-d'Honneur prêtent serment de fidélité au Roi des Français, 
obéissance à la Charte constitutionnelle et aux lois du royaume. 

Les Grand's— Croix , les Grands-Officiers , les Commandeurs , Officiers et Chevaliers 
qui sont convoqués et assistent aux cérémonies publiques , civiles ou religieuses , y oc- 
cupent des places particulières qui leur sont assignées par les autorités constituées, confor- 
mément au règlement sur les préséances. 

Pour les honneurs funèbres et militaires , les Grand's-Croix et les Grands-Officiers de la 
Légion d'Honneur sont traités comme les Licutenans-Généraux employés, lorsqu'ils n'ont 
pas un grade militaire supérieur; les Commandeurs, comme les Colonels , les Officiers comme 
les Capitaines, les Chevaliers comme les Liculenans. 

Des Grand's-Croix et des Grands-Officiers de la Légion sont désignés par le Roi et con- 
voqués par le Grand-Chancelier, pour assister aux grandes cérémonies publiques civiles ou 
religieuses et funèbres. 

On porte les armes aux Commandeurs, Officiers et Chevaliers. On les présente aux 
Grand's-Croix , et aux Grands-Officiers. 

La qualité de membre de la Légion-d'Honneur se perd, de même que l'exercice des droits 
cl prérogatives inhérens à cette qualité est suspendu, parles mêmes causes que celles qui font 
perdre la qualité ou suspendre les droits de citoyen fiançais. 



LE ROI , Chef souverain et G rond-Maître. 
S. A. II. Mgr. le Duc d'Orléans, Trincc Royal. 
S. A. R. Mgr. le Duc de Nemours. 



grandVcroix par ordre de promotion 

ANNÉE 1805. 
Février. 



M is de Maiibois , Pair. 
Duc de Gaete. 
Duc de Rassano , Pair. 
Duc de Raguse. 



M al Duc deConÉoliano, Pair. 
M al Duc deDalmatie, Pair. 
Prince de Taleetiiand, Pair. 



Mars. 

1YH Duc in. BellumS , Pair 
M d Duc de Regcio , Pair. 



329 ORDRE ROYAL DE LA 

ANNÉE 1806. 

Février. 
8 O Caffarelli (A.), Pair, Lieut.-gén. 

Juin. 
Il O Verhuell, Pair, Vice-Amiral. 

ANNÉE 1807. 

Avril. 

7 O SÉbastiani (H.), Lieut.-généra! , 

Juillet. 
ii C te Dupont, Lieutenant-général. 
i3 M* 1 M» de Grouchy, Pair. 

C te Marchand, Licutcnant-gcnéral. 

ANNÉE 1809. 

Février. 

a C te de Cessac , / > <7/>, Lieulcnanl-gén. 

Août. 
14 M al Duc DE Tarente , Pair. 
C te Bertrand, Lieutenant-général. 

ANNÉE 1813. 

Avril. 
6 O MoLLlEN , Pair. 

ANNÉE 1814. 
Juillet. 

32 M* 1 M is Maison, Pair, Ministre de la 

guerre. 
39 M* 1 Cte Gérard (M. C.) , Pair. 
3o B m de Pradt. 

3 C 16 Desfourneaux , Lieutenant- gén. 
20 C tc deLaforest, Pair. 

Mi* de Latour-Maubourg (V.) , 
Lieutenant-général. 
24 C tc Burgues de Missiessy , V.-Amir. 
C* Emeriau , Pair, iJ. 

Septembre. 

a C t,! Truguet, Pair , Amiral. 
3o C ,e DROUETD'ERLON,/W/-, Licul-gcn. 

Décembre. 
27 C 145 Mathieu-Dumas, Pair, Licut-g 

ANNÉE 1815. 

Janvier. 
17 C ,c CLArARÉDE, Pair, Lieut.-gén. 



C* Verdier , 
3l M* 1 C w Molitor , Pair. 



ici- 



légion-d'honneur. 

Février. 

14 C te Beille, /k/>,Lieulenant-géncr. 
CteGAZANDELA Peyrière, Pair,id. 
C tc Compans , Pair , id, 

M d C ,p Clausel. 

Août. 

i5 C ,c de Bruges, Lieutenant-général. 
Cte de Bordesoulle, Pair, id. 

Septembre. 

28 M is de Javcourt. Pair . 
B on Louis , Pair. 

B on Pasouier, Président de la Cham- 
bre des Pairs. 

ANNÉE 1820. 

Octobre, 

8 V te Bogniat, Pair, Lieutcnant-gén. 

ANNÉE 1821. 
Avril. 
28 Cte-DoNZELOT, Lieutenant-général. 

Mai. 

I« r C tc SlMÉON , Pair. 

V fe Pernktti , Pair, Lieut.-gén. 
C te SouHAM, Licutenanl-général. 

ANNÉE 1822. 

Août. 

17 C ,c Valée , Pair, Liculcnanl-gcncral. 

ANNÉE 1823. 

jioùl. 

ig M is de Pastoret. 

M is de Se:»iun ville, Pair. 

Septembre. 
3 C tc GuiLLEMiNOT, Pair, Lieul.-génér. 

Octobre. 
2 C ,K Ricard , Pair, Lieutenant-général. 

ANNÉE 1824. 

Juin. 
8 B m Hyde de Neuville. 

Août. 

20 C :p Charbonnel, Lieutenant-général. 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-d'hONNEUR. 



22 1 



ANNEE 1825. 
Mai. 
■2.1 C te Rampok, Pair. 
a3 C ,p Rivaud de la Raffiniére . L.-g. 
OLion, ici. 

ANNÉE 1826. 
Octobre. 

29 C te Bovkke, Pair, Lieutenant-général. 

ANNÉE 1827. 

Novembre. 

3 C te LEDRU des Essarts, Pair, L.-g 

ANNÉE 1828. 

Octobre. 

2g B on D£ Rottembourg , Licut -génér. 

30 M" de Sercey, Pair, Vice-Amiral. 
3i B™ Port al, /V7/A 

ANNÉE 1829. 
Août. 
26 C te Reinhaed , Pair. 

Octobre. 
3o C 1 * de Coutard . Lieutenant-général. 
C te Chabrol de Volvic. 

Novembre. 
2G O DE Rayseval , Pair. Ambassad. 

ANNÉE 1830. 
Août. 
19 M a C te de Lob au , Pair. 
21 C ,e Pajol , Pair, Lieutenant-général. 
C te ExELMANS, Pair, id. 

Octobre. 
iG C tn Drocot , Lieutenant-général. 

Décembre. 
27 B 00 de Bertiiezene, Pair, Lieut.-g. 



ANNEE 1831. 

Janvier. 
8 Duc de Mortemart, Pair, Lieut.-gén. 

Mars. 
i** B 0IÎ Duperré, Pair, Amiral, Ministre 
de la marine. 
O Jacob, Pair, Vice-Amiral. 
21 C*e jj E Moxs, 7^/>, Lieulenant-gén. 
C te Roguet , /»«//-, /•</. 

B on Soult , id. 

Avril . 
10 Cte Bonet , Pair, Lieutenant-général. 

Mai. 

i« C te d'Anthouard , Pair, Lieut.-gén. 

ANNÉE 1832. 

Mai. 

27 C tc Di'Rosnel, Lieutenant -général. 

Septembre. 
3o C te Portalis , Pair, i« r Président de 
la Cour de cassation. 

ANNÉE 1833. 
Janvier. 
9 B on Haxo , Pair , Lieutenant-général. 
B on Neigre . Pair, id. 

B on Saint-Cyr Nugces , Pair, id. 
Avril. 

29 Duc de Plaisance , Pair , Lieut.-gén. 
C 16 Doumerc , id. 

Mai. 

g C fe Harispe, Pair, Lieut. -général. 

ANNÉE 1834. 

Mars. 

30 B on Durant de Mareuil, Pair. 

Avril. 

29 C ,e Klein , Pair, Lieutenant-général. 

5o B on Séguier, Pair, 1" Président de 

de la Cour royale de Paris. 

ANNÉE 1836. 

Janvier. 

19 B on Roussin, Pair, Vice-Amir., Amb. 



grands-officiers, par ordre de promotion. Messieurs 

ANNÉE 1808. 



ANNEE 1804. 

Juin. 
14 C te Caffarelli (Joseph). 
C' e Miiraire. 

C tt SlEYES. 

C te de Vaubois, Pair. 

ANNÉE 1807. 
Juillet. 

il C^Babrois, Lieutenant-général. 



Août. 
23 C* Le Marois , Lieutenant-général. 

ANNÉE 1810. 

Août. 
28 O MUSNIEB. LA CoKYÎÛSEfllE, L-g, 



222 ORDRE ROYAL DE LA 

ANNÉE 1811. 
Juin. 

3o C te Lemercier , Pair. 
O Boulay. 
C te Duchatel , Pair. 
C te Merlin (de Douai). 
C te Hulin , Lieutenant-général. 

Juillet. 
a6 C te Heudelet, Pair, Lieut.-général. 
Novembre. 
4 C tc Bailly de Monthion , L.-gén. 

19 B on Rey (Emmanuel), Lieut.-génér. 
B on DE Belair , Maréchal-de-camp. 

ANNÉE 1814. 

Mars. 
23 O Corbineau , Pair, Lieut.-gén. 

Juillet. 
29 C te de Chaomont (Dupont) , L.-gén. 
B on Campredon , Pair, Lieut.-gén. 

Août. 
10 C te MEYNADIER, Lieutenant-général. 

20 C te de Montmarie, Lieutenant-gén. 
23 V te Mermet , Lieutenant-général- 

B " Jacquinot, id. 

Août. 
2.j C te de Lorencez (Latrille) ,Lieut.-g. 

Décembre. 

18 C te de Vaublanc. „ 

27 M u de Frégeville, Lieut.-gén. 
B on Marcognet, id. 

ANNÉE 1815. 

Janvier. 
17 B m Chabot , Lieutenant-général. 
B on L'Huillier , id. 

février. 
i.\ B on de LA Roche, Lieutenant-général. 

V tp Tirlet , id. 

i5 B°° PlQUET , id. 

Juin. 
G V 10 DoNNADlEU, Lieutcnanl-général. 

Juillet. 
i5 V ,e REISET, Lieutenant-général. 

Octobre. 
5l V'e PaULTRE DE LA MûTTE , L'iCU- 

tenant-général. 

Décembre. 

19 C' e de Dumas de Poi.AnT. Lieute- 
nant-général. 



légion-d'honneur. 

ANNÉE 1817. 

Août. 
20 C te de Lalaing d'Audenarde, Lieu- 
tenant-général. 

ANNÉE 1820. 

Août. 

23 B on Hamelin, Contre-Amiral. 

24 B on Digeon, Lieutenant-gén. 

V tc Castex , id. 

Septembre. 

20 B on Jan de la Hamelinaye, Lieu- 
tenant-général. 

ANNEE 1821. 
Mai. 
l ei B on Mounier, Pair. 

B 011 Fririon , Lieutenant-général. 
B on Puthod , id. 

C te Loverdo , id. 

B 011 Lenoury , id. 

C te Vattier de Saint-Alphonse, 

Lieut-génér. 
B on Ducasse , Mar. -de-camp. 
V te Corsin , Lieutenant-général. 
V te de Saint-Mars , Maréc.-de-camp. 
C te Gentil St.- Alphonse , Licut.-g. 
Duc de Dino , Lieutenant-général. 
B on Bruny , Mar. -de-camp. 
B on d'Ordonne^au , Lieut.-gén. 

ANNÉE 1822. 

Août. 
17 C te Despinoy, Lieut.-général. 

B on Quiot , id. 

21 M* 5 de Clermont- Tonnerre, id. 

Septembre. 
17 B on Bouchu, Lieut.-général. 

ANNÉE 1823. 

Février. 
19 C te de La Feronnays. 

Juin. 
i»t v te Vallin , Lieutenant-général. 
V te de Latour-Foissac , Lieut.-gén. 

Juillet. 
l5 V^DoDEDELABRUNERIEj/^/'rjL.-g. 

Août. 
i3 Thirion , Lieutenant-général. 

C fc d'Armagnac, id. 

19 M is de Castellane, Pair. 
21 B on Borei.li , Lieutenant-général. 

O e de Saint-Ciiamans. M*i-dc-camp 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 



223 



Septembre. 
i" Duc Descars , Lieutenant-géncral. 
3 Duc de Gciche , >'? 

C tt d' Ambrugeac , Pair» >' a 

Octobre. 

2 B 00 DE Damas, Lieut.- général. 

Novembre. 

3 B m Schaeffer, Marécha!-de-camp. 
B on Tromelin , Lieut-général. 

ANNÉE 1824. 

Août. 

18 C te de Chabrol-Crouzol, Pair. 
O Ravez. 

19 C tt DE MoNBADON,/k/>. 

ao V te Vasserot, Lieut.-général 

ANNÉE 1825. 
Mai. 
19 V*e de Jessaint, Préfet. 

22 C te Corbière. 

C te de Postécoulant , Pair. 
C te de Saint-Cricq, Pair. 
Bergeret, Vice-Amiral. 

23 B 011 Canuel. Lieutenant-général. 
C te Girardin , 'd- 
C te Dumoulin , Maréchal-de-camp. 
C te DESÉGUR, Pair, Lieutenant-gén. 
B on Delcambre , Maréchal-de-camp. 
Boudin, B™ de Roville, ici. 
B on Dujon , ¥• 
B"" de Beurnonville, id. 

Juin. 
tJ h m Lafont, Maréchal-de-camp. 

ANNÉE 1826. 

Octobre. 
29 V te Pelleport, Lieut.-général 
B 011 Baudin, Contre-Amiral. 



ANNEE 1827. 
Septembre. 
1 5 C te Denis deDamremont, Pair, L-g 
M 18 DE Lauriston , Pair, M a -de-c. 
Novembre. 
3 V e d'HÉnin , Lieutenant-géncral. 
V* DE Cacx , Pair, id. 

B " JaMN , lti 

ANNÉE 1828. 
Juillet. 
39 M" de Saint-Simon, Pa.r, Mar.-de- c 

Septembre. 
24 B " Boulart, Maréchal-de-camp. 
B " Pelletier , 'd 

B™ SABATIER , M. 



Octobre. 

29 V te de Préval , Lieutenant-général. 
C te de Colbert , Pair, id. 

30 Willaumez, Vice-amiral. 
3i M^ de Vérac , Pair. 

M 15 de Talhouet, Pair, M^-de-c. 

Novembre. 

jer gon Félix, ancien Maréchal-dc-camp. 

ANNÉE 1829. 
Février. 
22 Schneider , Lieutenant-général, 

Août. 
i5 Bourdeau , anc. Garde des sceaux. 

Octobre. 
3o V te de Bonnemains , Lieuten.-gén. 
gon "\Volff, Maréchal-de-camp. 
V te de Champagny, id. 

B on de Joinville, Intendant milit. 
Lemarant, Contre-Amiral. 

ANNÉE 1830. 
Octobre. 
18 B on Delort , Lieutenant-général. 
B on Batjdrand, Pair, id. 

Novembre. 
20 M" de Latour-Maobourg , Pair. 

Décembre. 
27 Tholozè, Maréchal de-camp. 

V te Monck-d'Uzer, id. 

B on Denniée, Intendant militaire. 

ANNÉE 1831. 

Mars. 
i"Geivel, Contre-Amiral. 

C* c Durand Linois, Vice-amiral hon. 
8 Lapoype, Lieutenant-général. 
21 B 011 Teste , Lieutenant- général. 

B on Darriule , id. 

Duc de la Force , Pair. Mar.-de-c. 

gon Atthalin , Pair, id. 

B on Filhiol de Camas, M^-de-c. 

B on Volland, Intendant militaire. 

B " Brayer , Pair, Lieut.-général. 
Avril. 
20 B 011 Solignac, Lieutenant-général. 

B " Boyer , • id- 

gon Pelet, id. 

gon Pouget, Maréchal-dc-camp. 

gon GOURGAUD , ; 'd- 

B on Dooi'ERAU, Lieutenant-général. 
B on Hurel, Maréchal-de-camp. 
C" Anatole de Montesquiou, id. 
gon Remond , id- 

gon Lambert, anc. lnspect. aux revues. 
1 26 Bouvet, Contre-Amiral honoraire. 



224- ORDRE ROYAL DE LA 

Mai. 
,er M u de Roche-Dragon, M^-de-c. 

5 C ,e FLAHAUT DE LA BlLLARDERIE , 

Pair, Lieutenant-général. 
Juin. 
/ t V te Maucomble , Maréchal-de-camp. 
B on Blanmont , id. 

B on Christiani , id. 

22 B on Semelle , Lieutenant-général. 

Juillet. 
27 B on Fabvier , Maréchal- de-camp. 

Août 
20 B on Hugon, Contre-Amiral. 

Novembre. 
a 8 V te C A M B R N N E , Maréchal- de-camp. 

Décembre. 
2 B on DE Fleury, Lieulenant-général. 
V te DE Saint-GeniÈs, Mar.-de-c. 

ANNÉE 1832. 

Septembre. 

3o Duc DE Choiseul , Pair, Lieut.-gén. 

ANNÉE 1833. 
Janvier. 
9 C* DEJEAN , Pair, Lieut. -général. 
V te Jamin , Lieulenant-général. 
B on Fabre , id. 

B on Achard , id. 

B on Harlet , Maréchal-de-camp. 
V w de Rumignv , id. 

Avril. 

29 B on Bigarré , Lieutenant-général. 
V te Cavagnac , id. 
C te Dalton, id. 
B on Lahure , id. 
V ,c Sébastiani (Tiburcc) , id. 
B on Gautherin , id. 

30 Décampe deRosamel, Vice- Amiral. 

Juin. 
ai Jacqueminot, Maréchal- de-camp. 
22 C ,c DE BoNDY, Pair. 

ANNÉE 1834. 

Janvier. 
5 DoPOTET, Contre-Amiral. 
C te de Pire , Lieutenant-général 
B 00 Durrieu, 

Mars. 
aa R<» de RiciiEMONT, Mar.-uc-camp 



V. 



légion-d'honneur. 

Avril. 
4 Barthe, Pair, 1" Pr.dc hC. des comp. 

C te d'Argout. Pair, Ministre des 
finances. 
iS B on Voirol , Lieulenant-général. 

Stroltz , id. 

B on Merlin , id. 

C te Ornano, Pair, id. 

B on Vinot, Maréchal-de-camp. 

Chev. Puniet DE Montfort, id. 

B on Nicolas , id. 

B on Henrion, id. 

19 B ùn Aymard , Pair, Lieut.-gén. 
22 Halgan, Vice-Amiral. 

Jurien-Lagrayière, Pair, V.-Amir. 
i-j B on Hulot, Lieutenant-général. 

Buchet , Maréchal-de-camp 

29 C tP Dutaillis , Pair, Lieut.-gén. 
C te de Sparre , Pair, id. 
B on de Fréville , Pair. 

30 Dupin, Proc. gén. à la Cour de cassât. 

ANNÉE 1835. 

Mars. 

10 B 0T1 Cotty, Maréchal-de-camp. 

C tc de Sainte-Aulaire, Ambassad. 
à Vienne, 

Avril. 

i\ Persil. 

Guizot. 

Humann. 

Duc de Broglie , Pair. 
28 C tc de Montalivet, Pair, Ministre 
de l'Intérieur. 

C te de La Rochefoi'cauld (A), Pair. 
3o B°" Meunier, Lieutenant-général. 

B on Petit, id. 

B°" Lallemant, Pair, id. 

V t(> Grouvel, id. 

C te Clément de la Roncière , id. 

Mai. 
8 B on Rouger de Laplane, Lieut -g. 
B on de Gency, id. 

B 00 d'IIastrel , id. 

C ,e de Fernig , Maréchal-de-camp. 
B on MÉCiiiN , Préfet du Nord. 

Juin. 
24 Jacqueminot, C tc de Ham, Pair. 

Octobre. 
26 M' 3 DE Rdmigny, Pair, Ambassadeur. 

Novembre. 

i5 B on de Bar. an te, Pair, Ambassadeur. 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 



22D 



Commandeurs par ordre de promotion. 



ANNEE 1804. 
Juin. 

i4 C tc Berlier. 

C* Miot. 

C te PcleldclaLozère,/V7// 

C te Bérenger , Pair. 

G* Dubois. 

C te Thibaudeau. 

Lautour-Boismahcu. 

J ourde , Cons. à la C. de c. 

Pannetier, C te de Val- 
do I te , Mar.-dc-camp. 

B on Deriot , Lieute- 
nant-général. 

B™ Reynaud (B.-H.), 
Maréchal - de —camp. 

B on Clément , Colonel. 

Dordelin, Contre-Amir. 

Chev. Eberle, Mar.-de-c. 

Du four , Colonel. 

B on 'Marulaz, Lieuten.- 
gènèral. 

B on Nogaret. 

B° n Didelot. 

B 011 Bignon. 

Chabran , Lieut.-gén. 

B on Bron, Mar.-de-c. 

O Jullien , id. 

B° n Pelletier , id. 

B 011 Schiiier, id 

B on de Soyez, id. 

B™ Thiebault, Lient, -g. 

B on Amcy, id. 

B on Augercau , id. 

B on Avril, id. 

B " Buget, Mar.-dc-c. 

Casalta , id. 

Uiabcrt, id. 

Daumas , id. 

Decperricrcs, id. 

Deviau, id. 

Gue'rin , B on de Wal- 
dersKocb, Mar.-dc-c. 

Goillet, id. 

V" de Lacroix (Ph.). 
Lieutenant-général. 

( .'■'' oc Lahonssaye , id. 

B on de Launay, 'M.-de-c. 

!><■ Morgan, Licut gcn. 

B nn Koizc , id 

Rostollan . id. 

H™ Scbilt, id. 

Siscd, Licutcnctnl-çcrt, 



1836. 



Messieurs , 

14 B on Wouillemond, id. 
B on Dutruy, id. 

ANNÉE 1805. 
Décembre. 
25 B on Nossd, M.-de-camp. 
Arrighi , Duc de Padoue. 
Chev. à' Whin, M.-de-c. 
B on Bardet, Lieut.-gén. 
B on Carric, id. 

B on Demarçay . M.-dc-c. 
B on Lacour, Mar.-dc-c. 
B on Marx. id. 

B nn Rcy (P.-A.), id. 
B on Schobert , ' id. 
B on Walter, id 

B on de Moulignon, id. 

ANNÉE 1807. 

Mai. 

12 B on Larrey, Chirurgien 

en chef des armées. 
14 Ode Vedcl, L.-gèn. 

Juillet. 

7 B on 'Jouifroy, M.-de-c. 

il R on deBaltus, id. 

B on de Cosson, id. 

B on dc Bcurmann (J.-E.) 

Maréchal- de- camp. 

ANNÉE 1808. 
Novembre. 

22 B on Bznié, Maréc.-de-c. 
B " Philippon , L.-gén. 

ANNÉE 1809. 

renier. 

i3 D"Haulpoul,^,oA 

Avril 

23 B on J'Estabenrath,Jir.^-tf. 

B°» Baillot, id. 

3i B on Trcnqualyc, Colon. 

Juillet. 
27 B™ Triairc , Mar.-dc-c. 

Août. 
IO B on Chancre, id. 

Décembre. 
7 B " Motardj^V//7. de vais 



17 B on Chauvel , M.-de-c. 
B° n Remond(C), id. 
B on Chassereaux, id. 

22 B on Armand , Colonel. 

ANNÉE 1810. 
Juin. 

23 Cavalier, Mar.-de-c. 

Août. 

6 B 011 Menne, Mar.-de-c. 

B on Frapart, Colonel. 

ANNÉE 1811. 

Janvier. 
23 B on Cassagne, L.-gèn. 

Juin. 
3o B on Saunier, M.-de-c. 
C tc Guyot. Lieuten.-gcn. 
Août. 
6 B™ Lefol , Lieut.-gén. 

ANNÉE 1812. 

Juillet. 
3i Chev. Lanicr , Colonel. 

Août. 

i5 B on de Lacroix , Colon. 

Septembre. 

2 B on Gcngoult, M.-de-c. 
B on Lafilte , id. 
B on Mourier , id. 
B on de Joubert, id. 

Octobre. 
1 1 Chev. Tculld . Colonel. 

Décembre. 
5 Bcrlhcmy , Mar.-dc-c. 

ANNÉE 1813. 

Février. 
21 B° n Legrand, Colonel. 

Mars. 
28 B^Domanget, M.-dc r. 
Mai. 
i B " Simmer, Lieut.-gén. 
B 011 Lanusse, id. 

Juin. 

3 B on Ftomand, M.-dc-c. 
>4 B"" Delort, Lieut.-gén. 
ai B°° le Scn.V.il . M.-dc-c. 

15 



226 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-d'HONKEUR 



i8i3. luinl 

o 2 Robillard, Colonel. 
26 B on Lcpin , Lièut.-gen 

29 B on Ruquet , Mar.-de-c. 

Août. 
10 B on Chcmincau , L.- g 
Tarayre , Mar.-de-c. 
Laurain , Colonel. 
Lournier. Mar.-de-c. 
B on Valazé , Licut.-gen. 

Septembre- 
5 B on «lc Rolland, M. -de ' c 
! j B on Bardin , Colonel. 
Secrelan, Colonel. 
Ron Baudinot, M.-de-c 
19 Susbielle, 

Novembre. 
5 Ron l'ernet , Mar.-de-c 
(i Ron Griois , Colonel. 
B° c Hemion, M.-de-c. 
Georges Delmud, Lient, 
Colonel. 
in Marchai, Mar.-de-c 

Limouzain, L.-Colonel. 
2 5 Chcv. Maulcmond , jï/fl- 

rcchal-de-camp 
28 B^'Bessicres, L.-gèn 
B»n Walhiez, M.-de-c 
Chcv. Carré, Colonel. 
B ou Trapier, Mar.-de-c. 
l'ompejac, Colonel. 
3o C te de la Grange (Ch. 
/»«>, Lieul.-gèncral. 

Décembre. 
1 B°nDcrmoncourt,/7/./A?-£ 

ANNÉE 1814. 
Février. 

a 5 B m l'Eglise, 0-de-c. 

2 G Ghcncscr , Colonel. 

Mars. 

. a y^on Onu-bise . Colonel. 
V" Sainl-Hilairc, jVtf 
réchal-de-camp. 

,5 Fif«, C«W- 
//w/7. 

2 B on Dubuat (M.), « /7/ - 

Colonel. 
5 B 01 ' Delainolle , £•-**«• 

yte Roussel d'Hurbal, «/. 

B<"> Blein , Mar.-de-c. 
Protesu , " ' 



Juillet. 

,q Duc de Monlcsquiou - 

Fczcnsac , /Wr, £■-# 

Christophe de Lamotte- 

Guery , Mar.-de-c. 
Marchais, '*• 

Brice , Colonel.^ 
C te de Lauberdière 



Août. 
5 B on d'Abovillc(A.-M.), 

Marèchal-de-camp. 
10 B 011 Vincent (H.-C.-B), 
Lieutenant-général. 
C" 1 de 'Noailles. 
C ts Falbert de Laroche 

Fontenillcs, Mar.-de.c. 
B nn Boulogne de Las- 
cours , Pair, Colonel. 
C ,c Le Roi de Mondrc- 
ville , Mar. -de-camp. 
B"n dcBruno, M.-dc-c. 
B on Somis , Licut. gèn. 
B»" Marin, Mar.-de-c 
B on Vcilande, id. 

C ,e Chouard , Mar. -de c 
B on Maupoint , id. 

B 01 ' Billard, Lieut.-gén 
B nn Grcssot , M.-de-c. 
Chcv. Belcillc , id. 

De S.-Sauveur, id. 

M" d'Hautpoul, «flf. 
^G Rey , Lieut.-gènêral. 
28 Leëlerc(M.-J.),C<7/pn. 

Septembre. 
2 S B on Vichcry , Z 

Octobre. 
,{ B on Dcsgeneltes 



id. 
id. 



7 Marion , Mar.-de-c , 
B ou Dorscnnc . Colonel." 
B»n Brun deVillerct, /Vr 

Lieut.-gén- " 
Lamogcre , Mar.-de-c 
3i Simon Moydicr, id 
V te Le TSoir, «* 

Février. 
M is de Bonneval , Co/. 
DuclosGuyot,y7/.-^-'"' 
Chev. Lcgrand, *# ! 
C«Thiard, 
Delaagc (H.-P.), 
Mocqucry, 
B on L'udol, 
Revest , 

Mars. 
17 Pcyris, Mar.-de-camp. 
in C tc d'Houdetot, Colonel 

Juillet. 
i5 C w de Viricu, Colonel. 
Vaillant, C» de Savoisy 
Lieut.-Colonel. 
Août. 
Ron Rarbot, Mar.-de-i 

Décembre. 

CtcLabarlhedeThcrmc, 

Colonel. 

20 C t(, dc Ganay, Mar.de- 

3, C te de Bourbon Bussct 

Lieut.-gén. 

Guiilaumanches , M 15 ( 

Boccage, Mar.-dc-( 



ANNÉE 1816. 
Mars. 



B 11 » Dcsgeneltes. nfyr.de 

B on Baurot , Jfo*V*-« >0 B°» Jassaud , Mar.-dc 

Raffront , Colonel, 



Novembre. 
9 Chcv. Ambert , L 

Décembre. 
i5 B on Galbois, M.-de-c. 
22 V te Paillhou , >'d- 

Ron Testotfery, id- 
Ron Dcvillicrs , L -gèn. 
B on Cassun, M.-de-camp 
RonVial, id- 



ANNÉE 1815. 

Janvier. 
6 Chev.BognedeFayc./7wr. 
Minisire fdèaipot. 
Grcim-r , Colonel. 



ANNÉE 1817 
Avril. 

2 ' M is de Nadaillac , Mi 
réchal-de-camp. 

Juillet. 
C'c-TIulotd'Osory, Ma 
de-camp. 

ANNÉE 1820. 
Mars. 

20 Chcv Rony, Mar.-de-, 
B°n Broussier, 
Mai. 

10 B on de Gérando, Con 
d'Etat. 



00 



1820. — — Mai. 
18 Vte Talon , Mar.-de-c. 
V* 6 Gudin, Lieut.-gén. 
Duc de Périgord, Pair, 

Maréchal-de- camp. 
B on Dclaitre, Lieut.-gén. 
B on Ballhazard d'Arcy , 

Maréchal-dc-camp. 
C te Pothier , id. 

Duc de Clermont- Ton- 
nerre , Mar.-de-camp 
M" Oudinot , /'</. 

O de Septeuil, C/î. </Vj<:. 
Juin. 
3 C te d'Orsay, Lieut. gèn. 
B on de Chamouin^/.ûk-r. 
C te dc St.-Michel , id. 
14 Picard, Colonel. 

M" de Castelbajac, i/rt/-.- 
de-camp. 

Juillet. 
5 Yngnzuà, Conl.-Am.hon. 

Août. 
24 B on Dubrelon . /Vz/>. 
De Pcrceval , /»/. nsz'///. 

DeLangcron, Mar.-de-c. 
Berger, B on de Catclan. 

ANNÉE 1821. 
Avril. 
8 Cher. Ma tis , Colonel. 
Dalvrmare, id. 

28 V te Jurien. 

De Marti ne ng , Contre- 
Amiral. 
B " Valable , Mar.-de-c. 
Barré , Colonel. 

Mai. 
i rr Despeaux , Licut-gcn. 
C' e Choiscul-Bcaupié , 
Maréchal '- de -camp 
Roclicmorc , /</. 

C** Laloycre , id. 

Vautré , id. 

C te de La Roche Aymon, 

Pair, Lieut.-gén. 
B on Dcponlhon , Maré- 

chal-de-camp. 
Pr.dcBroglie^Am.),/^. 
C ,c de Broglic, id. 

■ Mesnard , id. 
C** d'Héricourl, id. 

B " Corda , id. 

B m Bonté , id. 

B™ Dufour, lntend.mil il, 
D'Avisart, Mar.-de-c. 
B™ Dejean, M 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 

r e de Bourcet , £0/072. 

C te d'Haulefeuillc , Mar.- 
de-camp. 

Prince de Léon (Rohan 
Chabot) , Mar.-de-c. 

C tc d'Astorg-, Pair, id. 

De Matharel , Mar-de-c. 

Barbier , Intend, milil. 

B on Clarac , id. 

M is Courbon - Blenac , 
Marèc.-de-camp. 

Deschamps , Mar.-de-c. 



227 

1 7 B on Rabusson , Mar. -de-c. 
B on Delpierre, Prés. /ion. 

en la Cour des Compt- 
Décembre. 

18 B on SilveslredeSacy,.ftw> 
i5 Herman. 



Chcv. Dornicr , id. 

B on Faverot, id. 

B on Courtier, id. 

B on Joanncs , id. 

M is de Caraman, id. 
B on Mengin, Colonel. 
B on Bon de Lignim , M- 

de-camp. 
B on Hulot , Colonel. 
Chev. Prost, id. 

B on Tassin , id. 

Renou de la Brune , Ma- 
réchal-de-camp. 
B on l'Epineau , Colonel. 
C te de Bcauraont (Ch.) , 

Colonel. 
B on Monlgardé , Maré- 
chal-de-camp. 
C te Arthur de la Bour- 
donnaye , Mar.-de-c. 
V w de la Boulayc. 
M is de Pange , id. 
C 10 de Goyon. 
B on Malouet , Pair. 
C tc deVittré, Lieut.-gén. 
Août. 
i*r B on Romcuf, Mar.-de-c. 
B sn Rapatel , id. 

C ,e Choisculd'AilIccourt, 

Maréchal-dc- camp.. 
C ,c Boni de Caste'.lane , 
Lieutenant-général . 
22 Becquey. 
24 Ct c Roy, Pair. 

ANNEE 1822. 
Janvier. 
Toutain , Lieut. de /loi. 
Reyniac, Colonel. 
Juillet. 
17 B^Rambourg, M.-de-c. 
20 C* 8 de Forbin. 

Août. 
1 7 Terrier , Mar. -de camp 
\', nn de Lapointc, id. 



ANNEE 1823. 

Avril. 

12 De Marguerye, M.-de-c. 

Juin. 
10 C tc d'Argoust, M.-de-c. 
26 Muller , Mar.-de-camp. 
C te d'Hautpoul , .id. 
Juillet. 
4 Bérard de Goulcfray.Ctf/. 
i3 O de Polignac ( Mel- 
chior), Mar.-de-c. 
C te de Fontenilles, id. 
25 B on de Lespinay,^/.-(/t'-tf. 

. Août. 
i3 B on Poupart, M.-de-c. 

Danlion , id. 

C tc LusigDan de Ccrzc', 
Lieut.— Colonel. 

RI*" Chabanncs de la Pa- 
lisse , Mar.-de-c. 

Bourdon , Intend. mil. 

De Saulces de Frcycinet. 

Duc de Fitz-James. 

Duc de Brissac, l'air. 

C te Coutculx de Canleleu. 

20 B on Lejeune, Mar.-de-c. 

21 C tc de Séran , Colonel. 
C te d'Hautpoul, M.-de-c. 
M is de Castrics , id. 
Juchereau de Saint-Denis, 

Marée, -de-camp. 
21 Fournicrd'Hincourt,/^, 
Boisdavid, Colonel. 

Septembre. 
icr gnn Gougcon, Mar.-de-c. 
B on de Farincourt , id. 

5 B on Dclaporte, Colonel. 

6 B on de Bron , id. 
i3 C ic - de Chérisuy, /</. 

Collet de la Madclcne,/*/. 
De Wimpffen , />/. 

i5 Ricci, Mar.-de-camp. 
Brouct , id. 

20 B on Angot Dcsrotours , 

Contre-. Irai rai. 
22 C ,r d'Agoult, Colonel. 
Octobre. 
2 B on de St.-Geniès. My 
de camp. 

15. 



228 ORDRE ROYAL DE 

i825. Octobre. 2 3 

2 V ,c DcLahitte, M.-àe-c. 

4 Barbarin , Colonel. 
14 Foullon de Doue, id. 

De Bergère t , id. 

16 V te de Pcccadcuc, M.- 

de- camp. 
De Thiloricr, id. 

17 B°"deKermonl, /</. 
B on de Rascas , Colonel. 
Chatry-Lafosse , id. 

20 Collomb-d'Arcine, Mar.- 
de-camp. 
Novembre. 

5 Simonneau , Mar.-de-c. 
B on Lambol, id. 
Gérin , id. 

18 B°"Sautereau-du-Parl, C. 
D'André , Colonel. 
C te de Courlen , M.-dc-c. 

ANNÉE 1824. 

Août. 

3 O dePastorut (Amcd.). 

18 B on Rendu. 

19 C te de Tanin ay, Colonel. 

20 B on Leclerc d'Ostein , 

Marée. -de -camp . 
26 V te de Foucault de iMa- 
lembcrt , Colonel. 

Septembre. 
3o C t0 de Roucy, Colonel. 

ANNÉE 1825. 
Mai. 
in B on de Puymaurin. 
iq André. 

Franchet Despcrey. 
De Gasvillc. 
De Vanssay. 
22 V'BollidcTauzia. 
A lient , Pair. 
B on Mcnard de la Fargc, 

Contre-Amiral. 
Redon de Bcauprcau.//?/. 

de la marine. 
]\l u de Vaulchier. 
Cornet d'Incouit. 
23 V' e de Sénonnes. 

C te de Couvssin, (colonel. 
C^deBourgoing, L.-c. 
B on Peticti Mar.-de-c. 
C' de Scsmaisons , Pair, 

Colonel. 
B ou Richlcr, Mar.-de-c 
B on Rostaing, Int, mi/it 



LA LEGION-D HONNEUR. 



Y tc de Saint - Pricst, 

Lieut.-gcn. 
C w Manhcs , id. 

V te Espert de Sibra, id. 
B on Couture, M.-de-c. 
C^deRotalier, id. 

C t0 de Rastignac , id. 
Picquet du Boisgny , id. 
V ,c de Cheffontaines,/V. 
C te de la Polberic , Col. 
C ,e deLaVille-sur-Illon, 

Maréchal-dc'Camp. 
Le Couteulx de Canleleu , 

Colonel. 
DeMonlzey, Colonel. 
B on de Landevoisin , Col. 
V te de la Forcst dAr- 

niaillé, Mar.-de-c 
B on Chapelle , Colonel. 
Bertbier , Mar.-de-c. 
Gauldrée-Boillcau , id. 
Le Berlre , id. 

M is Duboulct, id. 

C te de Dampierre . id. 
Label, B on de Lambcl, id 
Prévost de Vernois, Ma- 

réchal-de-camp. 
B on Lalour-Foissac , Col. 
Derivaux , Mar.-de-c. 
C'° de Beaumont , Col. 

Juin. 
g V te de BerthierSauvigny, 
Mar.-de-camp. 
C*= De Wall ,■ id. 

B on de Courson de la Vil- 

levalio, Mar.-de-c. 
B on Higonct , id. 

C tc la Forest Divonne , 

Colonel. 
La Roche Aymon , id. 
C' e de Mcyronnct, id. 
V te de Naylies, id. 

ANNÉE 1826. 

Octobre. 
4 C ,e deVenncvelles. Mar. 
de-camp. 



B 0I1 Desmichcls, id. 
Chev. Michaux, id. 
Miot, Colon. d état-ma) . 
Prince de Santa - Croce , 

Colonel. 
Bellangé, Mar.-de-c. 
l'alarin , Colonel. 
Lebas de Bouclans , id. 
Thomas, Intend, mi/il. 
V»deCaslelbaiac. 



12 M' s d'Arbaud-Jouques. 

Esmangart , anc. Préfet. 

C te Desbassayns de Ri- 
chemont. 
3o V te de la Rochefoucauld. 

Décembre. 

17 C tl- de Durfort, Mare- 

chal-de-camp. 

ANNÉE 1827. 

Septembre. 
i5 B 0D de Druault, M.-dc-c. 
C te de Montlivault, id. 
Duc de Crillon, Pair, id. 
M is d'Hanache , Maré- 

chal-de-camp. 
De Cadoudal, id. 

V te de Lamorre, Colon. 
Lamarre, Mar.-de-c. 
C te de Bonneval , Col. 
Bussicrc, id. 

Octobre. 
22 Emion, L.-Col. en retr. 

De Cramaycl , Colonel. 
3i Duc de Rauzan. 
Novembre. 
3 B on de Murphy, M.-de-c. 
B on Pache, Col.-dart. 
C te d'Hautefeuille, Col. 
De Lapisse, Mar.-de-c. 
De Lachau, Colonel. 
M"* de Sanzillon, id. 
C tc de Saintc-Aldegonde, 

Marèchal-de -camp. 
Barthomcuf, Int.-Milit. 
C tc de Noé, Pair. 
B on de Mackau , C.-Am. 
[8 Botherel-dc-la-Breton- 
nière, Contre- A mirai 
Morice , Capit. de vaiss 

Décembre. 
2 Ollivicr, Cons. lion, ait 

Cour de Cassation. 
12 B on de Balsac. 
C tt de Chazcllcs. 
C te de Mural. 



ANNEE 1828. 

Septembre. 
Olivct , Colonel. 
Raindrc , id 

De Bcrauvillc, id 

Gusler , Mar.-de- cam 
Dcjcan , Colonel- 
Delamalle, fa 



ORDRE 
1828. *■ ■ ■ Octobre. 
28 Le Beau. 

O de Gestas. 
C te de Sc'ran , Mar.-de-c. 
B on Chabert. id. 

C" O'jUahony, id. 
B° n de Salle , id. 

B 011 Gavoty , id. 

B on Rcgnault, Int. mil 
3o C te de Bouille. 

Falba, Col. d'art, demar 
VtcDelamaredcLamclle- 
ric , C.-Amir. honor. 
3i M is d'Aligre , Pair. 
Lasagni , Conseiller à la 
Cour de Cassation . 
Novembre. 
1 B on Rcrcl , Mar.-dc-c. 
Décembre. 
28 Moreau, Conseiller à la 
Cour dç cassation. 

ANNÉE 1829. 

Février. 
22 C' c de la Serre , Colon 
Rullière , Mar.-de-c. 
Audoy, Colonel. 

Septembre. 

2 C te de Muyssart. 

Octobre. 

28 De Lame'zan. 
De Bcrbis. 

29 B on de Villeneuve. 

30 C tc de Bretenil , Pair. 
M u de Grillon , id. 
B on de Bourgoing. 
V* Clerc , M.- de-camp. 
Lcvavasscur, id. 
B on Anlhoinc-dc-Sainl- 

Josepli, Mar.-de-c. 
C' c de Salis , Colonel. 
C^dcMonlcalmGozon,/^ 
Callorv, id. 

Oefc\'\c\W,Cont.-Am. 
Durantcau , id. 

Décembre. 

3i V ,c Duterlre, Mar.-de-c. 

ANNÉE 1830. 

Mai. 

29 M is d'Audiflrct(G.)./V< ; j. 

en la C. des Comptes. 

Octobre. 

18 B on Subervic, Lieut.-g. 

B 011 Bachclu . id. 



ROYAL DE LA LEGION-D HONNEUR. 



22Ç) 



Si Carbonel , Mar.-de-c. 
Décembre. 

27 Jacobi , Colonel. 

B on Rey, Intend, milit 
Roussel , Colonel. 
Mangin , id. 

Ocher de Beaupré. Mur. 

de-camp. 
De Ncuchéze , Colonel. 

ANNÉE 1831. 
Janvier. 

1 1 Bazainc , Lieu/.—gén. 
i5 C te dc Sussy, Pair. 

Mars. **" 
I er Lecoupe', Conirc-Amir. 
DucrcstdeVillcneuve, id. 
Croquet - Dcshauleurs , 

Capit. de vaisseau. 
Menouvrur Defresne,/V/. 
Ponée , id. 

La Trcy le , Contre-Amir. 
Massieu de Clerval , id. 
Villarct de Joyeuse , 

Capit. de vaisseau. 
B on de Saizieu , id 

12 B on Fain , I er Secret, du 
Cabinet du Poi , Ad- 
minist. de la Liste civ. 

B on Tupinier, Cons.dlit 
Trezcl , Mar. -de-camp 
Despans dcCubières, id. 
Marbnl , id. 

C te d' Aurc, anc. in t. gèn. 
Baradcre, Cons.-d'Itat 
Marlineaa des Cliesncz, 

Conseil ler-d Etat. 
Fauche' , Memb. du cons 

de santé militaire. 
Mcslin , Colonel. 
Sanfourclic , Colonel. 
Mylius , Mar.-dc-camp. 
Parchappc , Colonel. '. 
Gaucliais , ia. 

B™ de MoïtA\>M.-de-c 
De Nicerille , Colonel. 
Bro , Mar.-dc-camp. 
De Bricqueville, Colon. 
Z c v o r t , Mar. -de- camp 
Noël , Colonel- 
Schoulcr , Mar -de-c. 
Isoard , Colonel. 
Daulld , Mar. -de-camp. 
Blanc , Colonel. 
I.afaillc, Mar -de-camp 
I.amy, Colonel. 
Thicbault , id 



16 Pozac , Colonel. 

De Lavocstine, M.dec. 
29 Merlin, id. 

Renaud , id. 

B on Gazan , Colonel. 

Pailhcs . Mar.-de-camp. 

Rcisscmbach . Colonel. 

Pctit-d'Aulrive, id. 

Fleury Bourekollz, id. 

Schncit, id. 

Canuct , id. 

Avril. 
20 B on S.^Ch'ir, Zicut.-gén. 

Heymès, Marcch.-dc-c. 

Vte Rohan de Chabot, 
Maréchal- de -camp. 

C tc Colbcrl . id. 

C tc Gary. id. 

B on Bo/sctli , id. 

B on Dubois, id. 

Garavaque. id. 

Boinod , Inlend. milit. 

Paulin. Colon, du génie. 

Lamare , id. 

Sille'guc, Colonel. 

Blin , Col. de gendarm. 

Clicquot , Colonel. 
26 Pouycr. Conseiller d' Et. 

B 0D dcBougainville,6 , /7i'. 
de vaisseau. 

Robert, Capit. de vaiss. 

B on Rolland, Inspecteur 
gén. du génie mari t. 

B on Yalticr. Contre-Ain. 
honoraire. 
3o C' c de Prcissac, Pair. 

Rousseau , Pair , Maire 
du 3 e arrond. de Paris. 

Lcvaillanl, anc. Député. 

Mai. 
i^ r Guye, Mar.-de-camp. 
Sauset, id. 

Dupral, anc. Colonel. 
B°" Girard, Mar -dc-c 
B on Cazaux , Colonel. 
4 Blanqucfoit , Colonel. 
Lacour , Mar.-dc-camp 



Juin. 




B on de Vc'zaii 


(And.), 


Maréchal-de 


-camp. 


V* c de Ri.qny, 


id. 


Lennrmant de 


Kcrgrc , 


Colonel. 




Arnaud . 


id. 


î.afillc, 


id. 


Ferroussat , 


id. 



23o ORDRE ROYA 

l83i. — ' Juin. 

4 Ricard , Colonel. 8 
Klein de Kleinenberg, id. 28 
Le François , id. 

9 Zimmcr , id. 

Roge, Mar.-de-camp. 
Il Buchamp , id. 

Evain . Colonel. 

Prost , id. 

Ruelle , Mar.-de-camp. 

De Contamine . Colonel. 

Deviilc , id. 

Jourdan , id. 

i3 Sers, Préfet. 
1 4 Adam . Colonel. 

F> on Guichard , id. 

ig B on Meycr de Schauen- 
se'e , Mar.-dc-camp. 

Schramm . Licut.-gcn. 

Âuvray, Mar.-de-camp. 

De Bar , Colonel. 

Rraun . id. 

Mornay, id. 

19 De Galz Malyirade, id. 

Guidonnel , id. 

22 Michel , id. 

26 Yerdière , Mar.-de-c. 

Finol , Colonel. 

Longucrue , id. 

Garni er, id. 

Demonls , id. 

28 B on Delaportc , id. 

Aoûl. 
Forsans. Cap. de vaiss. 
Buchct de Chàleauville , 

Capit. de vaisseau. 
Moulac , id. 

B on de la Susse , id. 
De Rabaudy, id. 

Septembre. 
\\ Lcmoine , Lieut.~gèn. 
B° n Gaussart, M.-de-c. 
B on Fririon , id. 

Estève , id. 

24 Tardieu de St.-Aubanct , 
Marcclial-de- camp. 
Guingrct, Colonel. 
Brclon , id. 

Octobre. 

5 Chàtry de la Fosse. Col. 
19 M IS de Marmier. 

Aversènc. 

Talabot. 

I.nubcrs. 

V* Leincrcicr. 

Sencier. 



3i 



16 



'9 



50 



L DE LA I.EGION-D HONNEUR 

Novembre. 
B 0I1 M. Dav3.\,Pair,Préf. 
C te de Turenne , Pair. 
Bugeaud , Mar.-de-camp. 
Pelecier . id. 

Mathieu , Colonel. 

Décembre. 
Bourlon-Moncey , Col. 
Niepcc , id. 

Lcdoux , Lie ut.— Col. 

ANNÉE 1832. 
Janvier. 
C te Alex, de Labordc. 
C te Priant. 
De St-Aignan (A.), Pair, 

Février. 
Lalande , Cap. de vaiss. 

Mars. 
B on de Talleyrand , Pré/. 

Mai. 
Bernard , Pair, Lient. -g. 
Juin. 

Hcndsch , Colonel. 
Denizel , id. 

C te du Rochcret. M.-de-c. 
Fournier de Pescay, Col. 
Martin , id. 

Marbot , id. 

Yacher de Tourncminc . 

Colonel. 
Vidal de Le'ry, id. 

Juillet. 
B on Ch. Dupin. 
Bruc , Marée. -de-camp. 
Bonnet , Colonel. 
Dupre' , id. 

Août. 
Joubert , i tr Avocat - 

gênerai à la Cour de 

Cassation. 
D u v i v i c r , Colonel. 

Septembre. 
Leblanc, Contre- A mir. 
Delcsscrt (Benjamin). 

Novembre. 
Nogucs , Mar.-de-c. 
B°" Piat, id. 

R™ Blancard , id. 

Vcrbigicr dcS.-Paul, id. 
\ '■ de Latonr-Maubourg 

Marcclial-de-camp. 
M* de Faudoas. id. 



Cher. Boudinhon, 


Mar.- 


de-camp. 




Hugo, 


id. 


De Monistrol , 


id. 


Planzeaux , 


id. 


Despe'ramons, 


id. 


B 011 de Seganville 


id. 


R on de Feucbèrcs , 


id. 


Guy on , Colonel. 




C te d'Houdetot , 


id. 


Leroy, 


id. 


De la Hubcrdicre 


, id. 


Pinot , 


id. 


Vainsot , 


id. 


Flocard. 


id. 


Daussague de Lasbordes, 


Colonel. 




Décembre. 





20 Desaulses de Freycinet , 
Con Ire -Am ira l. 



*7 



ANNEE 1833. 
Janvier. 

Belraas. Ev. de Cambrai. 

B on Villattc , Mar.-de-c. 

B on Zœpffel , id. 

Delaneuville , Int. milit. 

Delmas de la Cosle, Col. 

Greard , id. 

De Netlanccurt , id. 

Gibon , id. 

De Hennault , id. 

Bouteiller, id. 

Avril. 
3o C tc d'Oysonville du Pont 
d'Aubevoye, Cap.de v. 

Gc'rodias . Colonel d'ar- 
tillerie de marine. 

Corbet , Mar.-de-camp. 

C tc Doutrcmont de Mi- 
nières , Colonel. 

Boarini , id. 

L'Espagnol , id. 

Ochcr de Beaupré , id. 

Guiraud . id. 

Cossigny, id. 

Couche , id. 

De Schauenbourg , id. 

Yillarct de Joyeuse , M.- 
de-c. en retraite. 

Simon de la Mortièrc. id. 

B on Morat , Col. en retr. 

B nn Kirmann , id. 

Mai. 

21 Latour-d'Auvcrgnc-Lau- 
raguajs , Ev, d'Amis, 



ORDRE RO 
i833. — Juin. 
19 Bompard , ancien Capit. 

de vaisseau. 
a3 B on de Schoncn , Proc. 

gèn. à la C. des comp. 

Juillet. 
27 B on Rouen. 

Aoûl. 
9 Chojipin d'Arnouville , 

Préfet. 
10 Le Poitevin. Pair, Prés 
à la C. roy. de Paris. 
24 B° n dePronv,/W, Insp. 
gèn. des ponts-el-ch. 
Septembre. 
8 V«* de Tilly, anc. L.-C. 
12 B on àcBerlhois, Colonel 

Novembre. 
i5 Magnan , Colonel. 
19 Tugnot de Lanoje, id. 
24 M 1S de Lusignan. 

ANNÉE 1834. 
Janvier. 
5 Clavcl , Mar.-de-camp. 
B nn Gohrccht , id 

Jaiïin , id. 

C fe de Grouchy, id. 
Lcroy-Duvcrger, Colon. 
Brousseaui , id. 

Bâche , id 

Thnillier . id. 

7 Boycr, Pair. Présid. à 
la Cour de cassât. 
C' c de Baslard-d'Eslang, 
Pair, Prés, à la Cour 
de cassation. 
i5 Lcgrand , Cens. -d'Etat '., 
Avril. 

1 4 Cli a p u i s , Co ,'onel. 

18 B on iîapalcl, Licut.-gcn. 

J aniin des Odoards , 
Maréchal— de- camp. 

De fiascq , Colonel. 

Bulbchcrt , id. 

Ajtar, id 

Fou cher , id. 

De Ndgricr , id. 

< Iut1.i1). l , id. 

Friol , id. 

De l'Llang , id. 

De Brark , id. 

M» de Laplacr, Pair, i..'. 
m de Beaulîea, Col 

Vcrgncs, Intend, miiil. 

Ravi, Colonel 



YAL DE LA LEGION-D IIONNKUIi 



18 Hàlry, Colonel. 

19 De Gasparin, Pair, Sous- 

sècret. <T Etat à Vint. 
22 Arnoas - Dcssaulsays , 
Con tre ■ yimiral. 

Flcuriau , Cap. de vaiss. 

Bazochc-, id. 

Gallois, id. 

27 De Perron , Colonel. 

Pcgot . Mar.-de-camp. 

Lajard , Inlend. milit. 

Levcsquc , Colonel. 
29 C tc d'Haubersart, Pair. 

Girod (de l'Ain), id. 

Mai. 
r r Vachon-Imbert . adjoint 

au Maire de Lyon. 
14 Gc'rard , Mar.-de-camp. 
16 Lggcrle' , Colonel. 
24 M a de Mathan , Pair . 

Maréchal-de-camp. 

Août. 
2 r > Supey, Dcp\tè. 

Septembre. 
8 De Hcll , Cap. de çaiss. 

Décembre. 
19 Bresson, Env. extraord 



00 





L- l -'i Itl.l/t L U . 1* iJ %, 1 l l II 


>4 




ANNÉE 1835. 


: 9 




Janvier. 


3i 


I fr 


CuTÎlIi cr , Cba //v- Àmir. 




[0 


B on de Mandeville. /J/.2- 
réclial-dc-camp. 




18 


B on de Bois-le-Comte. 






Février. 


4 
i5 


5 


O e de S*-Aldcgondc , 




Z âmi /. -généra l . 




'9 

1 1 


Prax , Colonel. 

Mars. 
Molinc de St.-Yon , Col. 




i6 


Berner, id. 
Avril. 


i5 


16 


Nandct 

Hupais. 




24 


Tliiers, Min. des Aff. 

étrang.,Prés. duCons. 
Sganzin, Insp -gén des 

pont-et- chaussées. 




ag 


Serrurier, Min. plénip. 


2 




près les Etats-Unis 


5 


3o 


Villcmain, Pair. 






Saint -Amans Canaras , 


9 




Marérlial-dc-cainp ■ 


10 




Iloussin de S.-Laurcnt,'</- 






Guéhc'ncuc , id. 





Dintrans, In tend, milit. 
h™ BiUyel, Infemf. m/t. 

Mai ion, Colonel. 
Boycr, id. 

Beaux , dit le Beau, id. 
Marthe, id, 

Fauvart-BcMoul , id. 
Bureaux de Puzy, id. 
Bougencl , id. 

Lasnon , id. 

Boussaroquc-Dclafonl./V/. 
Picquel . id. 

Bergère , id. 

Cournault, id. 

Jomard , id. 

Mai. 

B on Aymé, Lieut.-gén. 

Besson , Pair. 

Beaulemps-Beauprc , In- 
génieur hydrog. en chef. 

Fveraudrcn, Insp. gén. du 
serç. de santé de la mur. 
yîoùt. 

Bernelle , Colonel. 

Septembre. 
De Loslendc. Colonel. 

Décembre. 
Aupick Col. d El.-Maj '. 
Tcssier, Colonel. 
B nn Morliar, Pair. 
B on Boissy - d'Anglas , 
Intendant militaire. 

ANNÉE 1836. 
Janvier. 
Yienncl , de l Institut. 
Pcrrc'gaux , Mar.-dcc. 
D'Arlangcs, id. 

Vilmorin, Colonel. 
Combe . id. 

Lem-rcicr, id. 

Maillard , Cons.-d' Etat. 
B " Zangiacomi, Pair, 

Prés, à la C. de cass. 
B on Dunoycr, Cons. id. 
Deforest de Quartdcvillc, 

1 er Pré si d. à la Cour 

de Douai. 
Lévrier. 
Leroy, Préfet. 
Desages, Direct, au dép. 

des Affaires étrarj. 
Casy, Capit. de vaiss. 
Ma ri in (du Nord) , Proc. 

gén. près la Cour roy. 

de Paris. 



202 



ORDRE ROYAL DE LA LEGIGN-D HONNEUR. 



Officiers par ordre de promotion. 



ANNEE 1804. 



Juin. 



14 Agnel. 



Boussin. 

Chameaux. 

Palasnc-de-Ghampcaux. 

Corte de Bonvoisin. 

Dufrcsnc de Beaucourt 

DumaresL 

Hector Lcgros. 

B on Lautour. 

Lecat. 

Mangeot. 

Massabcau 

Mayer. 

Pelicr. 

PI an la. 

B on Porson. 

Manset. 

Cossard. 
Petit. 

Nérin. 

Viala. 

B on Cardeneau. 

Bertrand B on Sivray. 

Charnotcl. 

Cacaltc. 

B on Offenstcin. 

B on Merlin. 

Trouble. 

Chalbos. 

Boudet. 

Guerin. 

Mathis. 

Martin Charly. 

Barbicr-Lassaux. 

Lecocq. 

Sirugue-Marct. 

Delafons. 

Boisard. 

Bizanet. 

Blondcau. 

Sherb. 

Boissonnet. 

Jacquin. 

Passingc , B°" <3c Tré 
champ. 

Bizol-Bricc. 

Noizct-S'.-Paul. 

B on Mangin-Doîns. 

Vauxmoret. 

B on Bonnefoux. 

Allemand fils. 



Messieurs , 

14 Bescont. 
Rondeau. 
Lcvcsquc (J.-P.). 
Querangal. 
Bergevin (M.Ch.). 
Garrcau. 
Barbier. 

Le Bozcc (Ch.). 
Maislral. 
Violette. 
Bourde. 
Bruilhac. 
Laignel. 
Epron. 

Louvel (A.-F.). 
Senez (L.-A.). 
D'Allois-d'IIercuIais. 

Alix. 

Dambly, 

Coisy. 

Malet. 

Metzinger. 

Emery. 

Bouvier. 

Ramond. 

Daveniere 

Guigard. 

Tilloy. 

Guinard. 

Patenolrc. 

Vache. 

Peyrot. 

Puton. 

Triboulcs. 

Jolie. 

Joberl. 

Caille. 

Soie. 

Pollicr. 

Sauce. 

Jarquot. 

Plumon. 

Lcgris. 

Mignol. 

Lamj. 

Pcrrot. 

Sabatin. 

Court. 

Martin. 

Magne. 

l'ournicr. 

Danglade. 

Boulet. 



14 Soissons, 

Gauvin. 

Larray. 

Lemairc. 

Drouault. 

B on Eslcvc. 

Carralp. 

Gerin. 

Grousellc. 

Jeanson. 

Lang. 

Mercier. 

Peyrc. 

Pruc's. 

Delagc. 

Jacquin. 

Michel. 

Petit. 

Pvougircllc 

Lacroix. 

Boutrais,- 

Jacoby. 

Ranchon. 

Roux. 

Callender. 

( Krville. 

Lefebvrc. 

Guillemin. 

Poussin. 

Cccaldi. 

Juillet. 
5 B on Carion-Nisas. 

Malherbe. 

C te Eslèvc. 

Sevin ( Xav. ). 

B on Lczurier de la Mar- 
lerelle. 
Octobre. 
26 B on Pluvinal. 

B on Aymé. 

ANNÉE 1805. 
Mars. 

29 C tc Agar. 

Août. 
1" B°" Piter Dcurbroucq. 

Dcccmire. 
2G Lsnard. 

Cadet de Fonlenay. 

Fruchard. 






ORDRE ROYAL 


DE LA LEGION-D HON-NEUR. 


l8o5. ——Décembre. 




Juin. 


23 Lacroix./ 


26 Renard. 


3 


Armand. 


Goguellc. 


De Sainl-Loup. 




Huguet. 


Novembre. 


Arcambal. 




Puisoye. 
Guerct. 




V^ Tabarié. 


28 


12 Aubry-Tomassin. 






Cher. Lapoinlc, 
Franchot. 


Godin. 


ANNEE 1806. 




Cornud. 


Mars. 






i4 Duthoya. 


14 Dupin. 




Juillet. 


Fauverleix. 


B on Trcuillc de Beaulicu 


6 


Licutaud. 


16 Mcssicr. 


B on Charpcnlicr. 
Maziau. 


7 


B on Mullcr. 


17 Martin. 




B on Malhis. 


24 Gentil. 


Renaud. 


1 1 


Calés. 


Charpentier. 


Chaim. 




Marigncr. 


Bonnet. 


slvril . 
25 Lccoat-Kcrvegucn. 




B on Sthwiler. 


25 Vivien. 




Dupuy. 
Chartcncr. 


Morcno, dit Petit- 
Décembic. 


Juillet. 




De Mongin. 








8 Schweick. 


Thomas. 




Septembre. 


i4 Chagné. 


Octobre. 


9 


Terrier. 


i 5 Hazard. 


8 Grimblol. 


10 


Lebrun. 


19 Hcrvilly. 
Jacquinol. 
L'Allemand. 


Novembre . 




ANNÉE 1808. 


9 Slrub 




Janvier. 


Isch. 


22 Bcvièrc. 


28 


Boussin. 


Bourdon. 


Décembre. 




Février. 


ANNÉE 1809 


3i Boissy. 


18 


B on Pcreyinond. 


Janvier. 


ANNÉE 1807. 
Janvier. 




B on BcchcldeLéocour. 

Gérard. 

Perrjuil. 


3 Bagncris. 
i5 Delcsallc. 


7 B " Bcgougnc de Juniac. 




Juin. 


Mars. 


Becker. 
23 Jodon. 


28 Delcau. 
Plazauel. 


10 Durivau. 
Brondel. 


Mars. 






Gaud. 


8 Guillaumin. 




Juillet. 


i3 Larrhcr-Chamonl. 


i3 Berger. 


5 


Mcllet. 


14 B on Rcmy. 


29 Uny. 

Mai. 




Ferlin. 
Fornerol. 


Mesmer. 
i5 Jannon. 


10 Tcssier. 
12 B on Yvan. 




Ficux. 
Du Rucl. 


Avril. 


i4 Brillât. 

B on Demangcot. 




Thibaut. 


23 BlOSSCl. 




Falcon. 


Marbœuf. 


Druot. 


•9 


Lavcrgnc. 


Saltct. 


Dcscarcaux. 


21 


Lctourncur. 


29 Gombau. 


Glcizcs. 


2 3 


Chazal. 


5o Râteau- 


Gouniou St. -Léger. 




Août. 


Petit. 


Ilolozi. 


25 Borne. 


Mai. 


Lebondidier. 




Septembre. 


5 Vadet. 


Lcnud. 


4 




i5 Châtelain. 


Moulin. 


Merle. 
Fabrc. 


Chopin. 


Magne. 
Nicolas. 
Paul. 




16 Courtois. 


■j 


Antoine. 
Gillct. 


Dcsarçucs. 
a3 Thierry. 


Rousscllc 


18 


Dudouit. 


27 Paullet. 


Villars. 




Octobre. 


Rcnoull. 


3i Lagneau. 


<^ 


Llichinger. 


3i Millon. 



233 



234 ORDRE ROYAL DE LA LEGION-d'HONNEUR. 


1809. Juin. 


7 C t0 Méjean. 




Février. 


5 Albert. 

B on Mosnicr. 
B on Martenot. 


3i Mannessier 

Décembre. 

17 Monnot. 


16 

27 


Payrard. 
Moncaup. 


Pcrrier. 




Avril. 


Barbanègrc. 
Rampon. 
7 Jacquinot. 
10 Livremont (de) 


Mouilland. 
22 Dereix. 
Bertrand. 


6 
l 9 


Stoffel. 

B on Henin de Cuvillcr. 


Brechlel. 




Mai. 


i5 Sibelet. 


ANNÉE 1810. 


7 


Venière. 


16 Trocmet. 






Borde. 


26 Campariol. 


Mars. 


16 


Charraud. 


27 Aurange. 


10 Philippiez. 


18 


Dornal-Deguy. 


Castillon. 


Charrue. 


20 


Lambert. 




i5 Thumelairc. 




Gillet. 


Juillet. 


Mai. 
12 Mulclé. 




Costes. 


8 Béthisy. 




Hardy. 


9 Fourcy. 


Sénilhac. 




Parrin. 


Bizard. 
Thérin. 


26 Trupel. 

Jouy. 
29 Merrnet. 




Lasalle. 

Juin. 


12 Thcvenct. 
i3 Tugny. 
17 B on Tavernicr. 
Calon. 


7 


C te Lcveneur. 


Robichon. 

Juin. 


22 
=4 


Hofmeyer. 
Portemont. 


Espinchal (d'). 


2.5 Breton. 
Genevois. 
Charlaud. 
Bruyère. 




Lccomple. 
Moullet. 


Josselin. 
Hecmann. 


27 

3c 


Perussel. 

C te Guehéncuc , Pair. 


Galand. 
18 Chapuis. 




C*° Mole , Pair. 


Juillet. 




B on Trouvé. 


19 B°" Brunet. 

s3 Roussillon. 

Bastien. 


4 Noailles. 

Août. 




B on Voycr-d'Argcnson. 
B ou Lamagdelaine. 
B on Bonnairc. 


Noirot. 


4 Constantin. 




B on d'Houdetot, Pair. 


Mazurié. 
27 Cabanes. 


G Marchant. 




Crignon-Dcsormeaux. 


Darligucs. 




B on Lecordier. 


Gibassier. 
Hussenel. 


Husson. 
21 Lagabbe. 




Piault. 

C ,c Hédouvillc. 


Pigny. 


28 Durand. 




Florainville. 


Août. 


Joliclerc. 




Jameron. 


i3 Ricard. 


Octobre. 




Jubé. 


14 Poiré. 


28 B on de Coston. 




Maurice. 


Musnicr. 


Novembre. 




Juillet. 


Rougelin. 


10 Dcsmarets. 


21 


Barbier. 


Boin. 


28 Slivarich. 




Barlholc. 


i5 Mugnier. 
Garnier. 


Décembre. 




Lavillc. 








Charul. 


29 Lyautey. 




Août. 


Gucisl. 


3i Moisset. 


6 


Berlier. 


16 Cicéron. 


Grille. 
Martin. 




Vigo dit Roussillon. 


18 Laguettc. 




Dubois. 


22 Sicrc. 


ANNÉE 1811. 




Larché. 


Septembre. 


Janricr. 




Thcurcl. 
Imbert. 


3 Desprcz. 


(i B on Qucnot. 




Cogct. 


Octobre. 


Fiche. 
Scgond. 




Ballcroy. 
Bcugnat ( 


3 Monchon. 


Savoyc. 




Martinet. 



ORDRE ROYAL DE LA LEGIOÏÏ-D HOHHEUR. : 


1811. Août. 


8 Duchesnc. 


12 Laluye. 


6 Avrouin. 


Lalandc. 


Heryey. 


Henry. 
Dubarry. 


17 Plançon. 
Bourbel. 


Jacohé. 
Daubcnlon. 
18 Lespinettc. 


Ruffat." 


18 François. 


Mesclop. 


Delhayc. 


Lcfcvrc. 


Alexandre. 


Juillet. 


Bureaa. 

Pigeard. 

Molard. 


Poulin. 
Deschallard. 


I er B on de Pinlevillc. 
4 Dumesnil. 
3i Guiard. 
Sevret. 


Maillard. 


Gaborit. 


Yallantin. 
Rimel. 


Demonljavousl. 
Pallier. 


Martin. 


Août. 


Gaignot. 


Lepage. 


7 Klein. 


Rcmclingcr. 


26 André. 


g iMonlfalcon. 


Novembre, 


Septembre. 


Guillot. 


i5 Chicot. 


18 Dedoual. 


10 Labaumc. 


ig Jolain. 


22 Garcin. 


Maudron. 


Prelct. 


Octobre. 


20 Dher. 
Margeric. 
Nicole. 


Forlier. 


7 Materrc. 


Joly. 
Lcvis. 


Cbauffard. 


Garnier. 


21 Dornicr. 


3o Billion. 


Denelle. 


Lian. 


Novembre. 


22 B 011 Christophe. 
Costc. 


Décembre. 


6 Feuillade. 


24 B on Ficreck. 


5 Salamon. 


Rcrry. 


Mouchcl. 


Leduc. 


25 Crétin. 




Pébordc. 


Décembre. 


Septembre- 


25 Thibaut. 


3 Millard. 


2 Tachon. 
Bonncfoy. 


Sachon. 


ANNÉE 1312. 


Prujadc. 
Michaut. 


ANNÉE 1813, 


Janvier. 


Ragmcy. 
Rostangcr. 


Janvier. 


y Bcrlancourt- 


17 Toutan. 


1 1 Ravina. 


21 Cailliez. 


i5 Lagorsc. 


Fagct. 


23 Pomracrcul. 


Février. 


19 Lcgros. 
29 Mathivct. 


Aubcrt. 




26 Klié. 


5 Lavergc. 


Février. 
_, nus 


28 B ou Galichct. 
Kessel. 


10 Gay. 
Lariu. 


27 Kossmann. 
Collornbel. 




12 Dugua. 


Octobre. 


Dubcssy. 


M an. 


10 Monteircmard 
Dclecroix. 


Dauzas. 
Varda. 


16 Michaud. 


Charpentier. 


Charrier. 


Saint-Georges. 


Pilhcs. 


Rioust. 


Marc. 


ïi Bcaugey. 


Mauric. 


25 Surdun. 


Denou. 


21 Bigct. 


Avril. 


Beaufort. 


25 Follcy. 


i3 Neveu. 


Bonfillion. 


Mars. 


25 Le Chev. Lccurcl. 


Yandois. 


Couderc. 


B " Mergcz. 


7 Salha C' c de Hœnc. 


Mai. 


Dclavillc. 


1 G B™ VarlcL 




Pons. 


Lahnrdc. 


5 ilarsaint. 


12 Liculaud. 


Gilet. 


Juin. 


Mouroux. 


Thcry. 


Leroy, 


1 Lcbeyric. 


Lion. 



35 



a36 ORDRE 11 

i8iZ.-^— Mars. 
17 Bcdel-Dutcrlre. 
26 Tessicr de Margucriltcs. 
Avril. 
6 Faurc. 

B on Costaz. 

Besnardière (delà). 

Dessalons. 

Jouan. 

Régnier. 

Charpentier. 

Bertrand. 

Poudavignc. 

Roslein. 

Chaud. 

Maréchal. 

Jourdain. 

Drelruricr. 
8 Marthez. 
10 B on Menneval. 

B on Locré. 
14 Gayrc. 

Barry. 

Junckcr. 

François. 
21 Leclcrc. 

Coppier. 
34 Mondcl. 

Daniel. 
28 Marin. 

Mai. 

4 Desrivaux. 

Charras. 

Audîgan. 

Perathon. 

Jalabcrt. 
14 Sainle-Tcrrc. 

Boycr. 

Vuaille. 

Dandics. 
i5 Chabert. 

Laboure'. 

16 Fuvrard. 
Mandcl. 

17 Compagnon. 
Gandon. 
Queru. 
Fabre. 
Pons. 
Tabardin. 
Mercier. 

18 Baltzer. 
26 Massol. 
26 Barbay. 

Pion. 

Juin 
12 Covan. 



)YAL DE LA LEGION-D HONNEUR. 


12 Daugcr. 


28 Rozat. 


Figuier. 


Postel. 


Rousselot. 


Birc. 


i4 Perrault. 


Carrieu. 


Marthe. 


Gosse. 


Dcmay. 
Jabin. 


Blanc. 
Ledoujf. 


Collet. 


Chulîiot. 


Chenou. 


Marullicr. 


Duclos. 
Compère. 


Juillet. 


llamant. 


1 1 Bernard. 


Laporle. 
Galimard. 


Etienne. 
Dehys. 


Martel. 


Cousin. 


Dcswals. « 


Sicard. 


Jacot. 


Froidure. 


Bernard. 


Morcau. 


Etienne. 


Cuirot. 


Delpy. 


David. 


Débet. 


Duval. 


Polosson. 


Crouct. 


Gilbert. 


Senac. 


Maigncs. 


Bcllrat. 


Lecocq. 


Pianelli. 


Lucas. 


Lubct. 


Picard. 
Scalabrino. 


10 Gigoux. 
Labouillc. 


Berceau. 


Dielhmann. 


Carion. 


Buisson. 


Meneau. 


Dabadic. 


De Lenlivv. 


Lafont. 


17 B on de La'villc. 


Brun. 


18 Sellier. 


Gausi. 


Mathieu. 


Delmas. 


Roy. 
Deslandes. 


Leroy. 
Filanchcr. 


Godard. 


Lcndormi. 


Sccourgcon. 


Picot-Moi as 


BoycrdePcyrelcau. 


Moreau. 


2iB on Pcrrin. 


Picot. 


Chopard. 


Vient. 


Boulard. 


Terme le t. 


Bizien. 


1 j Thomas. 


Bouzinac. 


Dubrcuil. 


Touret. 


Sommeiller. 


Boissin. 


Rougeot. 


Begouin. 


Talourc. 


Joud. 


Hoffmaj cr. 


Dcpogc. 
2S Baussc. 


Vigogne. 
Pellencr. 


Gcorgcon. 


Dupuy. 


Rivaud. 


22 Lapoinlc. 


Cachera. 


Desgodins. 


Riquct. 


Fayard. 


Larclianlel. 


Roberljcol. 


De Lamorjndicres. 


Pauly. 


Kerlau. 


Lamarre. 



ORDRE ROYAL DR LA LÉGION-d'hONNEUR. 2Z7 


i8i3. Juillet. 


3o Caillot. 


'9 


Carré. 


2a B on Barte de S fe -Fare. 


Bosquet. 




Gauthier. 


2S Yiret. 


Basset. 




Godin. 


3i Blain. 


Vergez. 


22 


Micheau. 


Août. 


Leclerc. 


25 


Richard. 


I er Raulin. 


Michel. 


27 


De Louvcncourt. 


2 Henry. 


Escousseau. 


28 


Gaveille. 


Gaudner. 


Hubert. 




Baguet. 


Sarand. 


Lafizelière. 




Lamorlclle. 


Jacquelin. 


Cailly. 




Blondel. 


Bouvier. 
Lorin. 


Septembre. 




Fournicr. 
Brucclle. 


Régis. 


5 Milot. 




M" Dreux-Nancre. 


Chaptal. 


Ordener. 




Lefaivre. 


Deaddé. 


Gualdi. 




Cavalery. 


Adhémar. 


Bresse. 




Geoffroy. 


3 Parant. 


Mathieu. 




Bergeron. 


5 Rayez. 


7 Saux. 




Octobre. 


Amadieu. 


Brune. 


5 




Cauet. 


Vidal. 


Michotey. 
Kclcr. 
De Reiset. 
Roch. 


Rudloff. 
6 Lapric. 
10 Saini-Charles. 


Rossy. 
Doulrclaine. 
i3 Canonne. 


10 


Dupuy. 
Mazan. 


Vaucherot. 


12 


Chameroy. 


Drouot de I.amarchc. 




Douay. 

Maillot. 

,£onafou. 


Ganivct. 


i4 Paris. 




Pignet. 
Klippfel. 
Boycr. 
Charvct. 


Dumont. 


1 5 


Mazas. 




Beaufremont. 


Rozé. 
Braun. 


23 


B on de Reinach, Pair. 
M ,s de Rochambeau, Pair 
De Coucy. 


Mallet. 


Paquier. 

Durback. 

Rochard. 




Van Dedem van de Gclder. 
16 Vcrnère. 


2 S 


C te Martel. 

Bataille de Tancarvillc. 


Roby. 


Dachcux. 




Novembre. 


Durand. 


Royèrc. 


6 


Couin. 


Baillcux. 


Divat. 




Ccrcelct. 


Missonnier. 


Lamouretle. 




Demctz. 


Rouillard. 


Mounier. 




Hortet. 


Beurmann. 


Duparc. 




Ducommun. 


Courregcs. 


Leroy. 


7 


Ricard. 


Chcvrau. 


Lcgricl. 




Guillcbon. 


Ta il ban. 


Fa ivre. 




Ilazon. 


Golzia. 


Maillard. 


[0 


Noury. 
Lelurgé. 


Gavardie. 


Bcianger. 




Bureau. 


Christin. 




Robcrgc. 


Desmoulins. 


Blay. 




Perrossier. 


Lnurs. 


Avio. 




Jacob. 


Moysant. 


Pringet. 


"1 


Dcschamps. 


C* Clément de Ris, Pair 


Poupat. 




Bonhors. 


Chamorîn. 


Dclillc. 




Bcdos. 


Spen.el. 


Courtnt. 




Lainct. 


17 Barre. 


Cogne. 




Lainorlellc. 


22 Trnrhol. 


i() Brocq. 




Guiroye. 


3o Pelëe. 


M ahé. 




Gresse. 


Beaurain. 


Paquet. 




Porche t. 


Hillaire. 


Pécheur. 




Guirault. 


Dnfour. 


Plomion. 




Paon. 


Bouquet. 


Lageon. 




Guidon. 



238 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 



i 8 i 3. Novembre. 


25 Receveur. 


4 Jamin. 


19 Toure. 


Scheille. 


Leblanc. 


Abert. 


Lamarque. 


Richter. 


Prelet. 


Gisnie. 


Ango. 


Mauvie!. 


28 Habert 


Delafaye-Joycnval. 


Courtet. 


Monlagnière. 


Cazener. 


Parisot. 


Faré. 


Etchegoyen. 


Fraboulet. 


Ribet. 


Maugé. 


Marthès. 


Pioct. 


Duguen. 


Dubarry. 


Lesard. 


C te de Renneberg. 


Webcr. 


Izard. 


Vaudeville. 


Dagallier. 


Germain. 


Vesuly. 


Ducros. 


Pelissicr. 


Guillemin. 


Monct. 


Cagnat. 


10 Barois. 


BouLtier. 


Albert. 


David de Beauregarâ* 


Folard. 


Léger. 


i5 Duché. 


Jacques. 


Gillet. 


18 Boëtieux. 


Pelu. 


Madier. 


23 Sourd. 


Morand. 


Barre'. 


Aimé. 


Bonuchy. 


Blondon. 


24 Roudier. 


Ricard. 


Heuillet. 


r 


Foulquier. 


Rcbsomen. 


ANNEE 1814. 


Chomey. 


Levé. 


Janvier. 


Solier. 
Ducasse. 
Seguin. 
Tortel. 


Cailliez. 

Praets. 

Blanc. 

Saint-Quentin. 

Bunis. 


3 Bonne. 

8 Barthélémy. 

Arnaudet. 
10 Visinier. 


Payenneville. 


Hculot. 


Pron. 
Cartier. 
Soyer. 
Bi^ot. 


Peitz. 
Vildier. 
Machillot. 
Lombardcau. 


Burger. 
i3 V te de Contamine. 
18 Bacot. 
2i Paolini. 


"'o 




a3 Conde'. 
26 Burel. 


Saisset. 
Haulon. 


22 De Caupenne. 
CIoux. 


Odinot. 
Sognot. 


Peysson. 
Scribe. 


Mevil. 
3i Signoretti. 


Nolland. 


Berger. 


Moulet. 


Ligier. 


Février. 


Guez. 


Despierre. 


6 Moulin. 


Chomau. 


Assant. 


Rousse t. 


Roëderer. 


Dupont. 


Freslon. 


Beynet. 
Métayer. 


B on Desaix. 


18 Achard. 


Ladroitc. 


Goujeon. 


Ferrouillet. 


Félix. 


Ranchon. 


Gouin. 


Moulin. 


Vesco. 


Cachet. 


Décembre. 


Lallemand. 


Vincent. 




19 Rciset. 


Métro!. 


3 Bazin de Fontanelle 


21 Stinville. 


Mongin. 


Bernard. 


Laborde. 


Duplan. 


Fraunier. 


Susini. 


Eys. 


Schmilz. 


•2.5 Polereczki. 


Vivien. 


Fonvielle. 


Lavcnnc. 


Perin. 


Fournicr. 


Demontcnol. 


Mcyon. 


Thunot. 


Delignac. 


Redot. 


4 Dermoncourt. 


Yiant. 


Plazanct. 


Lcmoyne. 


Rochas. 


Devaux. 


Decoucy. 


Paloureau. 


Bi'chaud. 


Saberwic, 


Oussot. 



ORDRE ROYAL DE LA LEGION-d'hoNNEUR. 



aog 



i8i4-— — Février. 
25 Vaude. 
De Kock. 
Joly. 
Isselin. 
Jung. 
Chenin. 
Henraux. 
Débonnaire. 
Girard. 
Montaulieu. 
Dancourt. 
Leclerc. 

Chantre. 

Delafare. 

Cetly. 

Musson. 

Benoit. 

Sinn. 

Brugère. 

Biollet 

Vidal. 

Vaudry. 

Maréchal. 

Guyot. 

Pons. 
2G Perrin. 

Ebrard. 

Laurent. 

Pulhaux. 

Dulac. 

Dupuy. 

Vincent. 

Toussaint. 

Schmidt. 

Bayard. 

Limbourg. 

Mars, 

12 Aulic. 
Serra. 
Gault. 
Narcon. 
Gruat. 
Furet. 
Charlicr. 
Dutour. 
Lcpain. 
Binant. 

13 Dupré. 
l5 Rivet. 

Girbaud. 

Délaisse. 

Dequerellcs. 

Micbelet. 

Coltin. 

Guillermin. 

llerbson. 



5 Noël. 
Merdier. 
Hubert. 
Jouanct. 
Duhot. 
Planât. 

6 D'Andlaw. 
Marie. 
Billot. 
Lapersonne. 
Pierre. 
Samy. 

Locqueneux. 
Vessilier. 
Godard. 
Rousseau. 
Denuelle. 
Taillcfcrt. 
Carré. 

17 Auguis. 

Lecomle. 

Beaux. 

Montchoisy. 

Prelier. 

Emy. 

Beissac. 

Gibert. 
25 Chev. Deschamps. 

Bâillon. 

Bertrand. 

'C te de Mesgrigny. 

C te de Canouville. 

Avril. 

Aliman. 

Pison de Malbourget. 

Vergés. 

Franjon. 

Bernelle. 

Bert. 

Brunct. 

Godcfroy. 

Pechot. 

Follard. 

Soubeiran. 

Mollart. 

De Baine. 

Golslein. 

Cecire. 

Pelion. 

Martin. 

Déroche. 

Jolly. 

Chev. Monlarby. 

Aguy. 

Volbcrg. 

Adnct. 

Roveda. 



4 Pantin Wildcr. 
Constantin. 
Dequersonnière. 
Focquerel. 
Morin. 
Sauvaget. 

5 Début. 
Poylly. 
Devarenne. 

Juillet. 
25 Billiet. 

Denis Lagarde. 
Rivierre. 
29 Combes Brassard. 
Maurin. 
Dcvaraigne. 
De la Primaudière. 
Haeyaert. 
Biot. 
Tripe. 
Jaume. 

Arrazat. 

Vinay. 

Bien. 

Persy. 

Moullet. 

Genin. 

Protche. 

Morin. 

Bellet. 

Rajon. 

Daigrc. 

Gandon. 

C* de Mailly. 

Prévost. 

Sebc. 

Huart. 

Hotton. 

Août. 
2 Lelong. 

B on Carnet de la Bonar- 
dière. 
5 Darnpmarlin. 

Tarbé de Vauxclairs. 

Cahouet. 

Baudreville. 

Cabrié. 

Alpy. 

Nacquart. 

Borson. 

Dey. 
y Desfonlaines. 

Fabrc. 

Vuillaume. 

Blaadin. 
9 M'* de Fraguier. 

C tc de Murinais. 



240 

l8i4. — ^«/. 
ç) Lcclerc. 
10 Du Limbert. 

Bollemont. 

Martin. 

Clément. 

Chev. dcTocqueville, 

Toussaint. 

Gaillard. 
12 Delcuze. 
i5 Fontaine. 

De Saint-Ayrans. 

Roycr. 

17 Michaud. 
M™ de Verteillac. 
ISouvel. 
Depoge. 

18 Gerdy. 
Blehcc. 
Legolias. 

20 Bertcchc. 

C te la Rivoirc de la Tou- 
relle. 
Chev. Berlhier. 
Duperrhe. 

22 C te de Montaigu. 
Chev. d'F.sponty de S te - 

Avoye. 
Chev. de Breuil. 
Chev. Ducis. 
Chev. LcgoûzduPlcssis. 

23 Poriquet. 
Lesens de Folleville. 
Hcinkelbein. 
Chev. de Rodier. 
Bruncau de Beaumez. 

24 Lynch. 

Chev. Gellihert. 
Chev. Levavasscur. 
Chev. Longiqucuc , dit 

Lelong. 
Chev. Henry. 
Chev. Chatelard. 
Cliev. de Lcnne. 
Perraud. 
Berlhclemy. 
Blesimare. 
Chev. de Wauthicr. 
r.hcv. Renouvier. 
Chev Habcrt. 
Chev. Lefevre, 
Chev. Chapuzct. 
Chev. Slielcr. 
Chev. Léopold. 
Pariset. 
Lejcans. 
Chevillard. 
Lcgay. 



ORDRE ROYAL DE LA LKGIÛN-D 

24 Duprat. 

Cambriels. 

Becker. 

Legenlil. 

Dupont. 

Bon d e Montaillcur. 

Meslier, chcv.deRocan. 

Poret, chev. de Destière. 

V te deBusseul. 
3o Dejongla. 

Deprieck. 

Lacourlc. 

Joubert. 

Jcannin. 

Patin. 

Duhcsme. 

Martinot. 

De Maussion. 

Deshameaux. 

Chapuis. 

C te Holgard. 

Dupuy. 

Barlier. 

Deneuilly. 

De Guiselin (L ) 

Dauphin. 

Cosle. 

Bonnet. 

Loisier. 

Cauchois. 

Lalance. 

Gruet. 

Meycr. 

D'Ecquevillv- 

Milet. 

Chev. de Beaumez. 



'honneur. 

3o Chalope'. 
Veron. 



Septembre. 

i' r Leblanc-de-Lacombe. 

Do Labrousse. 

D Arbalesticr. 

Brousse. 

D'Augcr. 
6 DcKcrgariou. 
8 C"' de Planry. 
1 1 Heina. 

Roux, 
i^ M IS deNcttanr.ourl. 

Jacquinet. 
i 7 De Vaugiraud. 
10 B on deVauxonne. 

De ISIansigny. 
21 B on d'IIunolslein. 

Chev. Durepairc. 
28 De Marlouret. 

Lajard. 

Brulcy. 
5o Laurcnl-Desrcz. 



Octobre. 

i» r De Montgrand , M' 3 de 
Lanapoule. 
D'Hcrbez-Lalour. 

Castres. 
Terriez. 
3 C te deSaint-Marsault. 

C te de Lamarlhonie. 

De Montesquiou. 

De Houzaud. 
12 De Monligny. 

Puis. 

Weigold. 
i5 Blanquarl-Bailleul. 
if B on Rolland. 
i5 Gauffres. 

Capiomont. 

Pasquier. 

Gauglcr. 

Stcfen. 

Decressac. 

Collas. 

Villeumereux. 

Rolland. 

Tabor. 

Bourdin. 

Soulairol. 

Tronc. 

Testu. 

Billart. 

Bourillon. 

Bainaud. 

Condamic. 

Poulet. 

Yiallet. 

Bailly. 

Clionez. 

Duvcrnoy. 

Mclune. 

Dufrcsnc. 

Bonnani. 

Bastiani. 

Eyma. 

Durasse. 

Serafind. 

Hervicu. 

Durival. 

Cramayellc. 

Minai. 

Ki ch ma nn. 

Coiffier. 

Aldias. 

Lajoie. 

Raynaud. 

Davout. 



ORDRE ROYAL DE LA LEGION-D 



1814. Octobre. 

i5 Pastre-Vcrdier. 

Quelley. 

Sounier. 

Saint- Martin. 

Delavigne. 

Gérard. 

Baron. 

Berger. 

Guyet. 

Violand. 

De Laborderie. 

Justeau. 

De Chalus. 

Grobert. 

Durie-de-Cujus. 

Compris. 

Darru. 

Bregeon. 

Pinel. 

Caselli. 

Roux-Derochellc. 

Leroy. 

Disson. 

Duporl-de-Poncharra. 

Audry. 

Metreau. 

Lebeschu. 

Provence. 
17 Ferey. 

De Kerboux. 
19 Bouteland. 

Bouvier. 

Bruys-dc-Charly. 

Clauzel-dc-Cousscrgues. 
24 Hargenvilliers. 

Lcnoir-Lanchal. 
•26 D'Auzat. 

Despérichons. 

Félix-Faulcon. 

Novcmlrc. 
i«*Reynaud. 
Cerveau. 
De Martel. 
De Pressac. 
Budan. 
Mercier. 
Duprat. 
De Pcrson. 
Bcuvclot. 
Nollet. 
Gazagnairc. 
Tournadrc. 
Debonnc. 
Lambert. 
Sieycs. 
Jabouzan. 

W6. 



2 Chappuis. 
Girard. 
Goulard. 

De Montesquieu (H.) 
Souvras. 
Griault. 
Braun. 
Romand. 
Minangoy. 
De Vaudidon. 
Baron. 
Cassard. 
Clavel. 

Bonnescucllc-Dunlessy. 
Bizaillon. 
Silvestrc. 
Durand. 
Leroy. 
Larderet. 
Chevalier. 
Hermann. 
Dambly. 

Dupuv-de-Dienne. 
Berger. 
Picard. 

Dequevauvillicrs. 
Ebertin. 
Horric. 
Lallîcz. 

Veron-Reville. 
Bcllefont. 
Foraguet. 
Dupalural. 
Fabre. 
Thiriet. 
Theubcl. 
Lac. 

Lesperut. 
Guillaume. 
Brue. 
Mathis. 
Grasson. 
Pascal. 
Miltgen. 

3 B on de Morlarieu. 
gon Poyferré-dc-Cère. 
Dclespinay. 

6 Raynouard. 

C te de Trjon-Montalem- 
bert. 
9 Legras. 

Laboulaye. 

Moynier-dc-Chamboran. 

Tissier. 

Reille. 

Fontenay (de). 
11 Chrisliani. 

De Béthune-Sully. 



'HONNEUR. 24l 

n Devain&s , Pair. 
12 Chev. Fouchier. 
i3 Richard-d'Aubigny. 
14 C te deLatourettcPorlalès 

21 Aime' ras. 
24 Larzillièrc. 

Dubois. 
Goyon. 
Robert. 
29 Tirry. 

Décembre. 
9 "Wildermeth. 
i3 Trousson-Lccornle. 
Bossi. 

17 Brame. 
Deschodt. 

18 Barante. 

22 Verdun. 
CheY. de Grille. 
M"» de la Fare. 
De Pessesse. 

a3 De Lassonnc. 

Komierowski. 

C ,e Antoine d'Agoult. 
34 M is de Malteste. 

27 B^Shée. 
Catus. 

C 1 * Fenisde-Laprade. 
Dianous. 
Rolland. 
Emy. 

28 Dupont. 
Fomicr-de-St.-Lary. 

3i Daudy. 

ANNÉE 1815. 

Janvier. 
I er Collet de Blacy. 
2 M u de Saint-Mars. 

Oberlin. 
4 C* Dogny. 

6 Chev. Cauchy. 
De Godailh. 
Duc de Choiseul-Praslin 

Pair. 

7 Lucas. 
Martin d'Auch. 
B on Morisset. 

g Cardonncl. 

B on Verncilh de Puyra- 

seau. 
Pemarlin. 
11 B on Duchcsne de Gillc- 
voisin. 
Boisrot. 

Lcmolhcux d'Audicr. 
ti Simon. 



16 



'A-x ORDRE R 

iSi5. Janvier. 

l3 Marchand. 

16 M' 3 de Dampierre, Pair. 

17 Duc de Caraman, Pair. 
Brassier. 
Duvivier. 
Parfait. 
Vincent. 
Dubignon. 
Ferraudy. 
Ernouf. 
Haussmann. 
Peridon. 
Slralenhcim. 
Thouvcnel. 
Brasseur. 
Alexandre. 
Guyot. 
Maignet. 
Vidal de Vallabtègue. 

CllOppil). 

Danloup-Verdun. 

Chev. Soulangcs. 

De Vallier. 

D'Albcnas. 

Ferrandde Saudricourt. 

Caron. 

Durbarct- 

Lelort de Larray. 

Combe. 

Lejosnc. 

Chantron. 

Mathieu. 

Poircl. 

Bailloud. 

Piéat. 

Bergier. 

Collot. 

Boone. 

Levasseur. 

Guerin. 

Bourgeois. 

Lecrosnier. 

18 De Terray. 
Charrier de Sainncville. 
Biucre-Vaurois. 
Morcau. 
Brakenhoffer. 

2 5 loar.hc. 

Falaiseau. 

Duclaux. 

Tuault de la Bouvric. 

Gauthier. 
S7 Morizotdc Many. 

Poirson. 

Cavarlho. 

Bella. 

Perricr. 



OYAL DE LK tEGÏON-D 

27 Roussillc. 
Bertrand. 
Charme t. 
De Saint-Marc. 
Chaillot. 
D'Ingremont. 
Poulmans. 
Maupas. 
Raverat. 
Demoulin. 
Debeurgcs. 
Vanvrecy. 
Demaupas. 
Sautcreau-Dupart 
Crevaux. 
Etienne. 
Macrian. 
Dumonl. 
Philippon. 
Augoyai. 
Lefaivre. 
Lapostol. 
Saunier. 
Bellancourt. 
Guinle. 
Lerminier. 
Luccis. 
Admont. 
La Chauvillière. 
Barberet. 
Bougainville. 
Lambert. 
Bonafous. 
Bosquetle. 
Valnet. 
Deblce. 
Dupin. 
Albert. 
Grégoire. 
Comoy. 
Devaux. 
Binet. 
Lardier. 
Villain. 
Vuille. 
Cherrier. 
Molié. 

Demonceaux. 
Darnaud. 
(lourvoisicr. 

Bourgeois de Saint-Paul 
Boyer. 
Mialct. 
Pcyris. 
Cailleaux. 
Le'orat. 
De Bellcvat. 
.Jeniison. 



HONNEUR. 

27 Dclarchc. 

28 V te de Croismare. 
C te de Brunet. 

M" de Lasteyrie du Sail- 
lant. 
3i Plazanet. 

Le Charpentier. 

Coulard. 

Chevalier. 

Durosey. 

Bourgnon. 

Demoge. 

Jacquin. 

Tardivy. 

Février. 
I er Pasquicr. 

De Bonchamps. 
8 B on de Ladoucette. 
11 Delafontaine. 

Lefèvre. 

Dubois. 

Jourdan. 

Lcgrand. 
i3 De Barrin. 
14 Cachardi. 

Paixhans. 

Cavailher. 

Martorel. 

Javain. 

Coll. 

D'Errard. 

Jeulain. 

Gorsse. 

Lavaleltc. 

Chastelain. 

Corvisart. 

Lagé. 

Dauriac. 

Chassaignac. 

Marié-Duplan 

Girod. 

Bourgeois. 

Edeline. 

Audouit. 

Jamin. 

Guiot. 

Messager. 

Miltgcn. 

Lamacq. 

Allemachcr. 

Marcilly. 
i5 Collardeau de la Forcsf. 

Bonnafos de la Mothe. 

M' 3 Dargent de Dcux- 
Fontaincs. 
iG LiborcJ. 
18 Blanquart de Baillcul. 

30 B on d'Hanneucourt. 






ORDRE ROYAL DR LA LÉGION- 



iSi5.- — Mars. 
i" Bnrgraff. 

M 1 * Lacroptc de Bourzac. 
g Leclerc. 
12 La Coste. 

Dupuis. 

Woillard. 

Laffitte. 
i.j De VerJhilhac. 

DeBorclli. 

16 Gcntel. 
Brca. 

17 Palfray. 
Fabre. 
Barthélémy. 
Contancin. 
Gaudin. 
Bobcrt. 
Guillabcrt. 
Bessejac. 
Duquesnoy. 
Défaut. 

B on d'Esebeck. 

Pierson. 

Bonne. 

Folliet. 

Limozin. 

Paty. 

Erbard. 

Grassorcille. 

Adam. 

Che'py. 

Simon. 

Chevalier (Joseph). 

Jacquemet 

Vcller. 

La fi ton. 

Boussel. 

Chanrlu. 

Failly. 

Menue. 

Jannaud. 

Chevalier (Pierre). 

Hachis. 

Ducarre. 

Martin (Auguste). 

Secrctain. 

O'Neille. 

Mac-Shechy. 

Toullirr. 

Iluissoic. 

Mocquery. 

Mathieu. 

Lacrelellc. 

Lalatidc. 

Peraét. 

Cormillot. 
Lornbart. 



17 Boussel. 
Petit-Colas. 
Gouland. 
Dranguet. 
Racencl. 
Sinely. 
Morel. 
Lebrun. 
Lavergne. 
Fouquier. 
Vernerey. 
Dumesnil. 
Gleise. 
Guyot. 
Picard. 
Levistre'. 
Boyer. 
Bial 
Guene'e. 
Fos. 

De Courvol. 
Bourgeois. 
Guyot. 
Poincignon. 
Frangin. 
Vallat. 
Boumaïd. 
Lcbrc. 
Monncrct. 
Vaubert. 
François. 
Roussel. 
Frappart. 
Morlainçonrt 
Pcrnot. 
Cartier. 
Petel. 
Jeannot. 
De Mulre'cy. 
Tardif. 
Monthoux. 
Haxo. 
Flcury. 
Lenoirc. 
Fauverlcix. 
Huss. 
Gucrrard. 
Bcnard. 
B on Ilolling. 
Megnin. 
B on de Capnl. 
De Biaz. 
Band. 
Bichardot. 
Broillard. 

Tanly de Monlrave 
Robert 
( haillot. 



D'HONNEUR. 2/{3 

17 Milordin. 

Spicker. 

Lauriald. 

Thicrion. 

Dupré. 

Cabart. 

Gimont. 

Mouillard. 

Leridon. 

Dumez. 

Bozier. 

Dure. 

Prévost de Gagemont. 

Dousse. 

Berrard. 

Destocquoîs. 

Des Etangs. 

Michelet. 

Poilpre'. 

Herbin. 

Desroches. 

Laruc. 

Levasseur. 

Chardin. 

Locqueneux. 

Mignot. 

Roux. 

Digard. 

Chaboux. 

Izambart. 

Carrèrc. 

Gaultier. 

Troy. 

De Rison. 
ig Maréchal. 

Miquelard. 
20 Lcfranc. 

Coutcllicr. 
2t Billot. 

23 B on Raoul de Montmo- 
rency. 

B on Rouvroy de Tournes, 
27 Moulhon. 

Dupuy. 

Avril. 

5 Chas. 
Chapelle. 
Décos. 
Vitrac. 
Manson. 
Mayrct. 
Pierrcville. 
De Villeneuve. 
De Gaja. 
Boudard. 
Saint- Bonnet. 
M" de Monlcalm. 

16. 



244 ORDRE 

iSi5. Mai. 

20 O de Waters. 
a3 Gross. 
Felbert. 
Bourguignon. 
Juin. 
4 Turgy. 

14 C te de Grasse. 

Juillet. 

15 De Fanget. 
Dufosse' de Caslera. 
Le chev. de BastarJ. 
De Tribout. 

De Giraud. 
Pasquet de St. -Projet. 
Delbosc d'Auzon. 
Darsonvillc. 
Dupont. 
Madol Dugas. 
Reculot. 
Charlus. 

Contaud, B on de Cou- 
langes. 
Le Roy de Dais. 
Gaiihier.C te de Charenr.ey 
V te de Lescuze. 
Lyonnard de la Gircnncrie 
Linicrs. 

Guyomard de Kcrvallos. 
La Clotte. 

DuCoiiedicdeKcrgoualcr 
ÎMorin de la Vallée. 
De la Veuve Duchenoy. 
Lebas de Giraudy. 
Lcgros de Marcy. 
D'F.ymeric. 
De Bourge. 
Bcrnardi. 
De Monlluc. 
De Guise. 

16 C' d'Osmont. 

Septembre. 
20 Prévost de Saint- Cyr. 

Octobre. 
18 O c de Marguervc. 
M' 5 deChambon. 
Le Riche de 1j Poupli - 
nière,M ls de Rrcuilnout. 
M is de Vidal. 
B on de Capdcvillc. 

Novembre. 
1" De Ccndrccourt (R.) 
C* de Pcllan. 
Paiquct de Lagarde. 
Mirandot DubourgdeGc- 
ncy. 



ROYAL DE LA LEGION-d'HONNEUR. 



I e * Rouînn. 

Malmazct de St -Ande'ol. 
Décembre. 
6 B on de Contamine. 
26 Delaleu. 

Charlier de Vrainville. 

28 C te de Gravier- Vcrgenncs. 

29 C te de Narbonne-Lara. 
Chev. Landry- de -Saint- 
Aubin. 

Chev. Nypols. 

C te de Sainte-Marie. 

B on de Morlarieu. 
5o GontierCluseaudeBiran 
3i C fe Douet deSoursac. 



ANNEE 1816. 

Janvier. 

10 Lccharlier de la Vari- 

gnière. 
i5 Buircttes de Verrières. 

C tc de Geslin. 
16 De Rouillac. 

De Fortia. 

C te de Brcvanncs. 

V te He'ricartdcThury., 

C te de Montmorencv. 

B on de Lafertc. 

M 1S de Vigny. 

Froidefond du Chalenet. 

M" de Pons. 

Lcgardeur de Tilly. 
Février. 
10 Bacciocchi Adorno. 

20 De Schaller. 
Fer. 

21 Delacroix. 

27 De Villeneuve. 
De Limayrac. 

28 GuysdeSainle-He'lènc. 

Mars. 
G Bellctrux. 

7 B on Dudon. 

20 V te de la Brctonnière. 

Mai. 
1.4 Galand. 
26 La Villettc. 
Collet. 

Septembre. 
5o Dclor. 

ANNÉE 1817. 

Mai. 

8 Caillai-!. 



ANNEE 1818. 
Juin. 
i' r De Malartic. 

ANNÉE 1820. 
Mars. 
20 Viguicr. 

Cbapuis. 

Baldayroux. 

Bedat'. 

François. 

Berton. 

Bertrand. 

Brun. 

Couet de Lorry. 

Dcvaux. 

Duhazicr. 

Gand. 

Guerrier. 

Boucquet-Jolinièro. 

Lacroix-Martin. 

Lefoix. 

Magnan. 
m Marquer. 

Massompicrrc. 

Minvielle. 

Morquet. 

Mundlwillcr. 

Moulin de Mousset. 

Pctitol. 

Cousin. 

Mai. 
10 Dijon. 

B on Camus Dumartroy. 

V t,! Siméon , Pair. 
i3 Duc Decazes , Pair. 
18 Prince Aldobrandini Bor- 
ght'sc. 

C' 1 ' d'HofTelize. 

M" de la Tour-du-Pin- 
Montauban , Pair. 

Galdcmar. 

M is de Sourdis. 

Ricard. 

Saint-Belin-Malain. 

Philibert. 

Valter. 

Pelict. 

Cassaing. 

Wolff. 
5o B on de Saint-Mars. 

Pasquier. 

Deydier. 

Gorsse. 

B on de Cordés. 

Juin. 
3 Leroy. 



*9 



2 -r 



ORDRE l\OY 
1820 Juin. 

3 M is de Maillardoz. 

De Fayct. 
g B™ d'Aubier, 

Fontaine. 
14 D'Agon de la Cnnlric 

Coppcns d'Honschoolc. 
Juillet. 
5 Guillet d'IIarris. 

Godcbcrt. 

Perincllc Dumay. 

Chev. Bocher. 

C : ° Chavannat. 

V* c de Cajes. 

B on Maurice. 
Août. 

Penfentenio, G tr de Clicf- 
fonlaine. 

Mouchard. 

Dubarrail. 

De Bizemonl. 

C te de Laslours. 

Duc de Polignae (A.). 

M is dc Bouille. 

Ileim. 

AcIocquc^^d'Hocquin- 
court 

Duc d'Estissac. 

M ,s de la Tour-du-Vîn. 

De Monval. 

Allouis. 

Barré. 

O c de Saporla. 

Malhis. 

lMlecliet. 

C te dcLeaulaud-Donnine. 

ANNÉE 1821. 
Janvier. 

2 5 Lcchat. 

Airil 
8 Saint-Laurcnl. 

Bonne. 
25 Alibcrl. 

Songis. 

Le Bœuf. 

Bernant L 

Dclavignc. 

B rtn de Mauroy. 

Renauddc Vilback. 

T 1 11 Poucj. 

de Monlaign. 

Normand. 

Varnicr-Courno. 
25 M'* i!> Tourdonner. 

C00U Dejnoyers 



AL DE LA LEGION-D 

:5 Lalanne. 
Glady. 
Bernard. 
Dore'. 
Fournicr. 
B on de Morics. 
Fessard. 
Tombe. 
Caliol. 
Maret. 
Duperreux. 
Dumesnil. 
Teste. 
Beaudon. 
Pas de Beaulieu. 
B on de Chambrun 
De St.-Gilles. 
Dcsliortics de Beaulieu. 
Bonhole. 

De Bontemps le Fort. 
De Heidegger. 
Bossclct. 
Pcrtuisot. 
Carccnac. 
Bichard. 
M is de Fayct. 
De Coquet. 
Farmcnlicr. 
Husson. 
Dupclit. 
Montossé. 
Chitry. 

Borgarelli d'Ison. 
De vaux. 
Dilîon. 
Vivent. 

Augicr de Monlgrcnicr. 
Limonnicr. 
Gastebois. 
Delannoy. 
Dubarl. 
Grégoire - . 
GogueJ. 
Lamoureux de la Génc- 

lièrc. 
Debys. 

Cugno de Belloc. 
Donalz. 

Sausac dcTouchimbcrl. 
De Roussy. 
De Chastaigner. 
De Sourbicr. 
Salvaing de la Pherguc. 
De St -Amans. 
Duboûcxic de Guichcn. 
De Bomanct. 
De Chabannr 
Bouille d'Orleuil 



HONNEUR. 240 

Martin. 

Mean de Si -Prix. 

Guillol. 

Duporl de St. -Victor. 

Ducoucdic. 

Douvin. 

Renard. 

Desirais. 

Rcinbarli. 

Vianney. 

De Valmalcllc. 

Verrier. 

De Chambray. 

Charpentier. 

Lyautey. 

Perdreau. 

Petit de Chalcnay. 

Lechesnc. 

Javcrzal. 

C tc Desclaibes-d'Husl. 

De Framcry. 

Farjon. 

Bodson de Noirfontainc, 

Bousseau de Sibillc. 

Bompar. 

Delaage. 

Garin. 

Cachedcnier de Vassi- 

mon. 
Moiscz. 
Ravier. 
Filrcmann. 
Clément. 
Jobal de Pagny. 
De Lascous. 
Aubriot. 
De Golbcry. 
B nn Pnlicr. 
Mousin de Villers. 
Fayc. 
Renault. 
Pclécier. 
Fleury. 
Bouchon. 

Labe de Morambcrt. 
M 1S Amaury de la Mous- 

saye. 
Bichard de la Pcrvanchèrc 
Duris. 
Prcvost , C tt de la Bou- 

tclière. 
Grandjean. 
Cocaott. 
Grmnn. 
Philibert. 
I .«'blond Plaçsan, 
Vauvillirr». 
Mauduit. 



a/,6 

1821. — ■ Avril. 

28 Fromant. 

Reveillèrc. 

Garrigues 



C' r Duval de Grenon- 

ville. 
B on Janel. 
Taboureau. 
Pasquier. 
Bocliet. 
Lafossc. 
Roger. 
Alein. 
'60 B nn de Cormenin. 
Borel de Brclizcl. 
B on Voysin de Garlcmpc. 

Pair. 
Chev. de Monchy. 
De Forton. 
Dartigaux. 
Eudes. 
Emerigon. 

Blai. 
it« C te d'Allonville. 
B on de Bellogarde. 
Boin. 
Borne. 
Breton. 

Chev. Decazcs. 
Dessolle. 
Chev. de Forlis. 
Gautier. 
Kenlzinger. 
Morcau. 
Palry. 

B on St.-Chamans. 
C tfi de Tocqucvillc. 
B on Rambaud. 
Qualrcmèrc de Quincy. 
Y* de Villicrs du Tcr- 

rage. 
C ,c de Salignac-Fénélon. 
Roux. 

Durant St. -André. 
M is de Vins de Pcyssac. 
M' 3 de Mondragon. 
C ,c de Rochefort. 
B on Cazin d'Honninelun. 
De Barante. 
Lusson. 
De Valdcné. 
Alissan de Chazct. 
Dcnois. 

C* de la Vauguyon. 
Reubcll. 

Prince de Croy-Solrc. 
C*« de Bouycl de Lozicr. 



ORDRE ROYAL DE LA LEGION-D HONNEUR 
1 c t yte J e Montchcnu. 
C le de Rochechouart. 
C te de Brissac. 
Prince de Beauffremont. 
M" du Roure. 
C tc de Monlagu Lomag. 
De Brevannes. 
Dufaurc de la Jarlc. 
Jacques. 

B on de Kenlzinger. 
Duc de Coigny, Pair. 
Weiler de Navas. 
Tilly de Blaru. 
La Tourelle Dambcrt. 
S.-Jusld'Autingucs. 
Duval, C te deÛampicrrc 
C fe de Maudet. 
Maleslroit de Bruc. 
AI^ de Saluées. 
De Bruman. 
Chev. Hcrsan. 
Hochet delaTcnio. 
Gisbert. 

V 12 de Fraguicr. 
C tc de Riencouil. 
C te de Senncviile. 
De ]\Iarlainville. 
B° n Dubois d'Escordal. 
C tc de Villèle. 
C te d'Haussonvillc, Pair 



Duc de Brissac 
8 M is de Mun , 
23 Bourlicr. 



id. 
id. 



Août. 
1 er Duc de Cérestc-Brancas. 

De Corncillan. 

Lange de Fcrrièrcs. 

De Tcrdicre. 

De Bourjolly. 

Scitivaux. 

Déjeune. 

Y*« Je Marin. 
22 Le Normand de Kcrgrist 
25 David. 

Décembre. 
i5 C ,c D'Aramon. 

ANNÉE 1822. 

Janvier. 

G Dcbaulc. 

Plomb. 
9 François. 

5o Audouard. 

Iffàn 

12 Gautier, Pair. 



Juin. 
19 Bajcau. 

Août. 

14 Dussumier-Fonbrunc. 
[7 C ,c de Modcne. 

De Brossard. 

Palu-des-Haulchamps. 

Brahaut. 

C tc de Faucigny-Lucingc 
Colligny. 

Kersalaun. 

Kindelan. 

De Contreglise. 

Warcnghien. 

De Haynin. 

Turlot. 

Laverny. 

Sicard. 

Duc de Doudcauvillc 

Picard. 
19 ThcvcnoldcSaint-Blaisc. 
21 V tc Suleau. 

Septembre. 
10 Petry. 



ANNEE 1823. 
Février. 

21 Héron de Villcfossc. 
Prévost. 

Juin. 

10 C tc de Salpcrwick. 

22 De Lonlay. 

Juillet. 
J cr Duc de Firmarcon. 
V tc de Balincourt. 
Kœnig. 
g De Maisonncuve. 
Dclarue. 

10 Gémeau. 

Duc de Vcnladour. 

1 1 De Bricogne. 
Favier. 

19 David. 

26 M is de Conflans. 
Août. \ 

9 Costamagna. 
1 1 Biancour. 

Biot. 

D'Abancourl. 

De Longuèvc. 

Soguicr. 
i3 Geoffroy. 

Cochcrel- 

Clicv. de Lasallc. 

De Sa.inl-Suuvcur(A,) 



i8aa — Août. 
i3 De Quelcn. 

Martimprcy. 

Viogl. 

De Chaleaubrun. 

Tugnotde La Noyé. 

B" 11 Dabouchct. 
i4 Deschamps. 

19 De Wal ville. 
Duc de Croï d'Havre. 
Duc de Gramonl , Pair. 
Duc de Luxembourg. 
Duc de Blacas. 
Duc de Duras. 
C tc de Cossé-Brissac. 
Duc d'Avaray. 
Cte de Pradel. 
C te deDurfort(Et.j,/ 7 1 ff//- 
M' 8 de La Suze. 
M"* d'Autichamp. 
M"* de Vcrnon. 
Duc de Maillé , Pair. 
C te Duhamel. 
V te de Chateaubriand. 
Duc de Montmorency, /'. 
M is de Louvois , id. 
Duc de Massa , Pair. 
Ci* de La Villegonlier, 

Pair. 
De Montigny. 
Larsonnicr. 

20 C te Du Boldcru. 

21 De Rochcmore, 
De Cosnac 
Slcphanopoli. 
Fouqucs. 
Prelet. 
Debray. 
Rarbicr. 
Auxcouleaux. 
D'Alpugct. 
Courcenet. 
De Ligncvillc. 

22 D'Aubusson de la Feuil- 

lade. 
Si DeBellocSlibal. 

Mousin de Bcrnccourl. 
De Carné. 
De Suremain. 

Septembre. 
I" Waillc. 
Campredon. 
C ,p de Montfcrrc. 
De Mircmont. 
De La Scinic. 
Stcngcl. 
De Monlferrc. 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGIOIJ-D'HOKÎsEUR. 

i ct De Lavillallc. 
Murait. 
De Foucauld, 
Giclât. 
Brignon. 
De Segur. 
Winterheld. 
Poinsignon. 
Strallen. 
Dupau. 

5 Dijols. 
Michel. 

6 Dussard. 
Massu. 

7 D'André. 
12 De Noinvillc. 

De Vinzclles. 

Laurclan. 
i3 De Laubepiu. 

Pcricat. 

Gallct. 

Vuillamc. 

Mongrolle. 
i5 Dast. 

V tc de Foucault. 

Hulot. 

Hamarl. 

Doublet. 
16 Olry. 

Dclamarrc. 

18 Chcv. de Monislrol. 

19 C^ de Quinsonas. 
Renault. 

V tc de Chambrun. 
Boullc. 
Rcgnault. 
Leclcrc de Ruffcv. 

Do Langlois de Piémont. 

C tc de Scsmaisons. 

DcLa Poix de Frcmin ville 

Dcfay, C ,c de La Tour- 
Maubourg. 
22 Percheron. 

Salomon de Suarcc- 
1 '{ Manncvillc. 

C ,c de Labessc. 
26 Longucville. 

De Diennc. 

De Loslangcs. 

Humblet. 

De Finance. 

Follis. 

De Scdc. 

De Valon. 

Masson. 

Dnchatelet 

Zicknl. 

De Verdalle. 



247 



26 Berthon. 
3o Abadie. 

Mathey. 

C te de Maillé. 

Octobre- 

2 Coslc-Caudc-S Vittcr. 
5 De Garraubc. 

Leclairc. 

Carré. 

Marlnmais. 

De Sérionc. 
4 Vigoureux de Kcrmor- 
vanl. 

O de Gallifel. 

Bertrand. 

Baragucy-d'Hillicrs. 

Gallemardel. 

Bouis. 

De Pillct. 

Toinsot. 

Dupleix. 

Dussard. 

Korle. 

De Marnier. 

Larchc. 

Croiset. 

Vinccnot. 

Pcsmc. 

7 De Soussay. 
Cauteloubc de Marmier, 
Spring. 
De Schaller. 
Campagnac. 
De la Yillcgille. 

8 HuM. 
11 Plaulon. 
14 De Lampincl. 

Guys. 

De Constantin 
Delmas. 
Gobin. 

De La Bachclcric 
Allard. 
Vidcau. 
Fine. 

De La Coslc du Vivier. 
Daribau. 

B on de Vielbans. 
Huguc Roche. 
De Buisscrcl. 
M is de Lukcr. 
i(j M" de Monlpeiat. 
Fondard. 
De Bcrgcrct. 
Cussar. 
Leblanc 
Alquicr 



54^ ORDRE 

i8a3. — Octobre. 
b6 Charles. 

Minard. 

Le Goullon. 

Vallet. 

O Bonfils. 

C te de Blocqucville. 

Tcssier. 

De Laporle. 

C tc de Closmadeuc. 

Delaunay. 

Horric de Beaucairc. 

Litzler. 
17 Gonthier. 
20 B on de Brichambault. 

C tc d'Ecqucvilly. 

Perrot. 

O d'Aloigny. 

De Gonnevillc. 

De Bourzac. 

Chcv. dePrecarré. 

Delvignc. 

Siméon. 

Beaubis. 

Monthaluc. 

De Cadoudal. 
24 B° n de St. -Vincent. 

Lcsbros. 

27 Roubin. 

28 De La Martcllicrc, 
Guesyiller. 

Novembre. 
1 er Laurent. 

Barthélémy. 

Beaufrère. 

Boussès de Lagrangc. 

Riban. 
2 Viviand. 

Davessiès de Pontes. 

Fontaine. 
6 Le Forestier de Bois- 

froggçr. 
8 De la Niepce de Jcnfossc 
11 Deshorlics. 

Guiroye. 

Larchcr. 

Vauvillicrs. 
i3 Vanheullc. 
i5 De Mcrlis. 
16 Icaid. 

Lugnot. 

Chasson. 
18 Cocquart. 

Chev. de Nacquart, 

Pluyclle. 
ir ( I >c Val or v. 
22 Falcou. 



ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR 
22 De Tilly. 
D'Abnour. 
Chérisey. 



ANNÉE 1824. 

Jançier. 
14 Campion. 
28 C te de Bcaurcpaîrc. 

Juin. 

16 Vidal de Lauzan. 

Août. 
3 V« Hocquart. 

17 Hocquart. 

C te Dubois de Riocourl. 

18 Josse de Beauvoir. 

19 Barbe'. 
Martelet. 
B on Monnier. 
M' s de Tholosan. 
Meynier. 

B on Gérard. 

20 De Blesbourg. 
B on deTrobriant. 
V'c de Qucsnay. 
M' s d'Epinay St.-Luc. 
De Noirville. 

De Banans. 

Delphin. 

B on Sermel. 

De Rayne. 

De Lasalle. 

Duverger. 
. Lefebvre Desvaux. 

M ls dc laMoussayc,/^//-. 
22 Delaître. 

Poisson. 

Staforcllo. 

DeMonllivault. 

Duhamel (Victor). 

De Nolhac. 

Octobre. 
19 C t0 de Villclume. 

ANNÉE 1825. 
Jançier. 
1 1 B°" Bosio. 
Hersent. 

Vernct (Horace). 

Mai. 

11 Poinsot. 

Pardessus. 

L'Abbé Fayct. 
[7 De Caillcux. 

Honncau. 



19 Arago. 

Asselin. 

Augier du Che'zcaud. 

De Boisbertrand. 

De Beaurepaire. 

Du Bourblanc. 

Boscals de Reals. 

De Lapasturc. 

Be'rigny. 

De Chollet. 

Creuze'. 

Crettet de Palluel. 

De Coupigny. 

Croizet. 

De Caumonl la Force. 

Durand. 

Dufougerais. 

De Tunnel. 

Baron. 

Delavau. 

Fleuriau de Bellcvuc, 

De Guer. 

Guesnet. 

Gay-Lussac. 

Labrctonnière. 

Lebon. 

Lebrun. 

De Lastourc. 

De Margadcl. 

De Muller. 

De Nicolaï. 

C te de Puymaigrc. 

Rcynaud (Honoré). 

De Roux. 

Rosman. 

De Rocheplattc. 

V tc De Sambucy. 

Hersartde laVillemarque'. 

V te Alban de Villeneuve. 

De Vendceuvre. 

De Vaulgrennand. 

Villot. 

De Wangen. 

Ruinart de Brimonl. 

De Gcstas. 

L'Espagnol de Bcsannc. 

Mestadicr. 
2i C te de Chouzy. 

Sauvage. 

DcMontholonScmon ville 

C' c de Vibrayc. 

C te d'Imécourt. 

Campcnon. 

O'Hégcrly. 

B on de Ville-d'Avray. 
O de Belïc-Islc. 
C tn dc Brossard. 
22 M u de Rantogne. 



ORDRE ROYAL DE LA 



ï 825. Mai. 

22 B on Collin de Sussy. 

Haudry de Soucy. 

De Chateaudoublc. 

Rielle. 

Duplessis Parscau. 

Courson de laVille-He'lio 

Boutouillic de la Ville— 
gonan. 

Brèche. ^ 

Maillot. 

Sanson. 

Portier. 

Bonet Lescure. 

M is de la Guichc , Pair. 

C tt d'Arjuzon. 

Vosgien. 

Ranfert de Monceau, B » 
de Bretennièrc. 

B " Grenier , Pair. 

M' 5 de Fumechon. 

Bonnet. 

Hacquart. 

B on deCrouzeillics. 

B on de Villebois. 

De Blaire. 

C tc deCaraman (Georges) 

Flury. 

Guys. 

Chcv. Artaud. 

Roth. 

Drovcttî. 
23 Collin de laPcrrière. 

Trcfcon. 

Roquemaurel. 

C te de Marqucssac 

De Chambcau. 

Belon. 

Girol. 

Richard de Tussac. 

B on de Lom. 

Borelli - Mazcnod d< 
Mondcsir. 

C te de Beaamont. 

Du Chilleau. 

Lebon. 

Sohicr de Gand. 

Vicnot. 

De Baudus. 

Cosscron de Villcnoisy. 

De Rouge. 

De Courson. 

Dufay. 

jjom j c Rcsenval. 

Colavier d'Albici. 

Massaroli. 

M is de Mcsgrîgny. 

Brauneck. 



23 Navicr. 
Sainl-.Tust. 
Cormier. 

Hachede la Contamine. 
Magnant. 
De Posson. 

ïhiballier dcDommarie 
Chassepot de Bcaumont. 
Denarp. 

Hunaulldela Cbevallerie 
Montebisc. 
Challe. 
Hallay. 
Biaise. 

De Saint-Sauveur. 
Sigaldi. 
Dcsmoutiers de M crin - 

ville. 
M* d'Eibee. 
Dupont d'Aubevoyc , 

M is d'Oysonville. 
M™ de Podenas. 
Thieriet. 

C te de Chateaubriand. 
Dodin Duparc. 
Bontems Dubarry. 
De Busseul. 
De Puyse'gur. 
De Compicgnc. 
Bouvier de Cachard. 
Bobillier. 
Damotte. 
Moron. 

Bruncry de Rivarosa. 
Alphand. 
Varnicr. 
Coger. 

Daffry de la Monnoyc. 
Delort de la Flotte. 
Molin. 

Moreton de Chabrillan. 
Brusscl de Brûlai J. 
Le Boul. 
Duchcmin. 

BauJoin Saint- Fii min. 
Auffret du Cosqucr. 
Defayc. 

ChampagncC tP duBouzey 
Boyer de Fonfrèdc. 
O c d'IIautcfort. 
M ,s de Barbançois. 
De Missy. 
Repc'caud. 
C 10 Dumonccl. 
Bcaulicu. 
Thomassin. 
Grnot. 
De Morlaincourl. 



LEGION-D'HONNEUR. 

3 De Termes. 
Tavernier. 



'49 



-M 



Michon,V te de Vougy. 

Garcias. 

De Loynes. 

Levesque. 

Schillemans. 

Bûcher. 

Lodibert. 

Poirson. 

C te Dessoffy de Cscrneck. 

Malatrct. 

Bernard de Saint-Affriquc 

Rabclleau. 

B on Lecoq d'Hcrvcy. 

Lecauchois Férand. 

Yauchelle. 

Puissant Dulédo. 

Mac-Curlain de Kainlis. 

S te -GcmmeC te d'Andignc. 

M" d'Avaray. 

C te de Pclissier. 

M is de Coislin , Pair. 

Pr. de Broglic de Rcvel. 

C*e de Trogoff. 

C*e de S.-Marsault. 
De Fayolles, C'e de 
Mellet. 

C tc de Chaslcllux. 

M^ de Forbin des Issarls. 

M is de Grimaldi. 

M is de Touslain. 

M is Lavergnc de Tressan. 

B on de Rouge. 

Carlet, M is de la Rozicrc 

B on d'Achcr-Montgascon. 

C tc de la Rochefoucauld , 

Pair. 
Paulinicr de Fontcnillc. 
Houèl. 

C tc de Turenne. 
L'Abbc' Picrrequin. 
C tc Gibon de Kerisouct. 
M is D Havrincour. 
Richard de Cramaycl. 
C tc de Dicnnc. 
B on de Theis. 
B on de Bock. 
Millet. 

Philippotcaux. 
B on de Scplcnvilli'. 
B " de Pcronnct. 
D'IIcnncvillc. 
M' ! »'lon. 
B on de Jcssaint. 
Valory. 
Isabcy. 
Brongniart 



25o OHDRE ROYAL DE LA LÉgIOI 


1825.—— Juin. 


2 9 


M is de Drcux-Brézé , P. 


8 Aubréc. 




Monney. 


Dupin. 




De Villèle. 


De Foresta. 




Gaudin. 


De Lardemellc. 




Bucclle. 


De Lorgeril. 




De Curzay. 


SouIIier. 




Grossoles de Flamarens. 


D'Hargenvilliers. 




Plancllide Lavalelte. 


Bourgeois. 




Rolland d'Erccvillc. 


Gibou. 




Ratyc de la Pcyradc. 


De Rillict. 




Binet. 


Dubouzel. 




De Gasville. 


ThirouxdeMenregard, 




Hermann. 

De Lourdoucix. 


C 16 de Médavy. 




14 Cherubini. 




De Solirène. 


Juillet. 

10 Olivier de Sardan, 




V tc de Montboissier de 

Canillac. 
Chev. de Kcrlcrec. 


3i Tiolier. 






Nourqucr du Camper. 


ANNÉE 1826. 




C le de Gestas. 
De Vatimcsnil. 


Octobre. 




Morgan de Be'lhunc. 


4 B 011 de Latour-du-Pin. 


3o 


De Montesquiou. 


Merrnct. 




B™ de la Chapelle. 


De la Croix. 


3i 


Cliarpit de Courvillc. 


Chassaignc de la Ribièrc 
Coudroy. 








Novembre. 


Seple , dit Rosis. 


3 


M is de Farny. 


Waldner. 




B on de la Rochelle. 


Vast Vimeux. 




B on Gauthier de Bre'cy. 


Lcnternicr. 




Chev. de Lacroix d'Azo- 


29 B " Mallcl. 




letlc. 


Puissant. 




B™ Hue. 


Goudemelz de Neuville. 




B on Bourlet de St- Aubin 


Tugnot. 




C tc de Clarai-. 


De Suffren. 






Darracq. 




ANNÉE 1827, 


Du Boulet. 




Avril. 


Gruard. 


20 


Tctiot Dudemainc. 


Dolisic. 


-9 


De Maleville. 


Barboujac. 




Rubin de la Grimau- 




Mai. 


dière. 


2 ? 


De Gripière de Moncroc. 


De Goulet. 




Deficux de Monlaunct. 


De Fayet. 




Clerc. 


De Fournas. 




Août. 


Dussaussoy. 
Dumas de Culture. 


.5 


B ou Roger. 


Dclmas. 




Septembre. 


Bc'nard. 


l5 Girault de Mimaurin. 


Ravcnel. 




Dulnas deSl.-Lc'on. 


B^Thirat de Saint- Agnan 




Picbault. 


Lathier. 




Gucnot. 


Vaidy. 




Parrcs. 


M is de Courlarvcl. 




Thiery. 


C te Brc'on de Lancrcau. 




Delas. 


O de L'Aigle. 




De Mongrlai. 


Caminadc. 




Breton. 



i5 Le Prévost de la Moissotl- 

nière. 
Daguzalt. 
Pillioud. 
Sehwich. 
Josse. 
Lambert de Saint-Mars - 

d'Hcrbigny. 
Octobre. 
22 C tr d'Aubusson de la 

Fcuillade , Pair. 
De L'Espinay. 
Lorimicr, Chevalier de 

Chamilly. 
Duc de Gramonl Cadc - 

rousse , Pair. 
L'Abbé Laveran. 
3o C fc Je Lalour-d'Au- 

vergne— Lauraguais. 
Steiguer. 

M' s de Laboissière. 
Chev. de St.-Hubcrt. 
M is de Rouge. 
M is de La Maisonfort. 
Le Pourceaude Mondorct. 
De Rullimann. 
Le'ridant. 
C tP de Montboissier 

Beaufort de Canillac. 
Du Boisbaudry. 
Bouqucl de Beauval. 
Kerguisiaudc Kcrvasdouc 
B on Faurc. 
Pastoureau La Bcssc. 
Denis. 
F.pailly. 
De Gourgucs. 
Jullicn. 
Gama. 
Koch. 
Sauvajol. 
Bousson. 
Cathala. 
Huz. 

De Hcmczel. 
Dargy. 

Imbert de Sl.-Amand. 
Pavas. 
Cancl. 
De Murait. 
Legras. 
Godey. 
Ilocquet. 
C' r d'Ambrugcac. 
Fabrc. 

Godard Dubuc. 
3i (, ,r D'Agoult. 
B™ Deffaudis 



38 



-9 



ORDRE ROYAL V 
182^. — — Novembre. 
3 V tc Dambray. 
Bardel de Mcreuil. 
Dauriac. 

BourdédclaYillehuct. 
Droguct. 

Décembre. 

2 Bourdais. 
Turpin. 

De Sèze (Cas.) 
Nault. 
Rlanc Dulrouilh. 

6 R on Dclaire. 

B on Fumeron d'Ardcuil. 

C^ dcBoubers. 

B on du Thcil. 

Passuier. 
1 2 C te de Juigné. 

V te Blin de Bourdon. 

B on de Chaulieu. 

B on deBastard (Arm.). 

B. " Romain. 

C tc Fadale de S.-Gcorgrs. 

C'a Daveluy Belancourt. 
3o B on Gérard d'Hannon - 

celles. 
3i M" de Lévis-Mircpoix. 

ANNÉE 1826. 
Janvier. 
20 Schwcbcl. 
37 De Cintre. 

Avril. 
23 Pcrcier. 

Joùl. 

3 Durbec. 

Septembre. 
20 Andréa de Ncrcial. 
3 4 Marquair. 

D'Arros. 

Ferncl. 

Baron. 

Grandjcan. 

Bcsaucclc. 
* Maistrc. 

Payan (J. M.) 

Vaudrey. 

De Frémond de la Mcr- 
veillcrc. 

Tarnajon. 

De Normandie. 

Crotel. 

Delnlz. 

De Loppînol. 
Octobre, 
5 Hoffmann. 



E LA LEGIOK-D HOJS 

Renaud Saint-Amour. 

Lcsloquoy. 

De Gouvenain. 

Boé. 

Charon. 

Dcbelleyme. 

Finot. 

Morel de Campanclle. 

Bessièrcs. 

M' s de Cordouc, Pair. 

Lelissier. 

Raudot 

B on Tbénard , Pair. 

C te de Caux. 

Bellocq. 

C ,c d'Astorg. 

De Monlcarville. 

De Sourdat. 

M>* Je Prcissac. 

Férin. 

De Lavillcon. 

Jolycl. 

Durey de Noinvillc. 

Boursetti. 

Michel. 

Grout de Sainl-Paè'r. 

Bertaux. 

De Prévost. 

Normand. 

Gérard. 

Tinscau. 

Lemairc. 

Mathieu de Boissac. 

B on CollibcauxdcChamp- 
vallon. 

Guillicn. 

Broussais. 

L'abbé Gallard. 

Dclcsserl (François.) 

B on Bacot de Romand. 

Haim. 

Calmon. 

C tc Bide de Maurvillc. 

C' e de la Rochc-Sainl- 
Andre'. 

Bénard-Flcury. 

De Mélient. 

Hugol-Dervillc. 

Fillcau-Saint-Hilairc. 

Fouqucs-Duparc. 

B on Pichon. 

B°" Mcyronncl de Saint- 
Marc. 

B°" Fculricr, Pair. 

M is de Gabriac. 

Novembre. 
Alard 



neur. a5i 

3i C tc de Juigné. 
Chev. Coquclin. 
De Peronnet. 

2 De la Bouilleric (A.). 
23 Musnicr delaConverscric 
28 Pellion. 

Paulin. 

Nuff. 

Marly. 

Hubert. 

C te de Grasse. 

Dupuy-Melgucil. 

Barthélémy. 

Nolin. 

Hcnnocquc. 

Morlaincourt. 

Le Limonierdc la Marche. 

Munch. 

Brisson, 

Décembre. 
28 O e de S^-Aulaire, Pair. 

ANNÉE 1829. 
Février. 
22 Debroca. 
Roux. 

Mai. 

3 Firino. 
20 Duplaa. 

Juin. 
i5 De Sal vandy. 
Août. 
8 Pilorgc. 

Septembre. 
6 Leroux. 

Octobre. 
28 B on de Bernard. 

De Lyle Taulanc. 

Frolticr de Bagncux. 

De Calvière. 

Concn de St.-Luc. 

D'Escayrac. 

Lcvesquc. 

Bouteiller de Chàtcaufort 

Dulicgc d'Aunis. 

Lamandé. 

Dinet. 
2g David. 

Laînc. • 

Dutillcul. 
3o V e de Marccllus. 

M** de Cliasscpotde Pissy. 

C* c de Tryon. 

Le Petit de Branvillicrs. 

Corabœuf. 



2Î>2 ORDRE 

l8ag. Octobre. 

3o C tc de Diesbach. 

De Lagrange. 

Le Joyand. 

Richardot. 

Carette. 

Bornier. 

Delavoyeric. 

Chenu de Thuet de Man- 
gou. 

De Bontems-Lcfort. 

Horric de Beaucaire. 

De Lachau. 

De Roquefeuille. 

C te Du ParcdeLocraaria. 

Fauchier. 

Danezan. 

Ballon. 

De Gidrol. 

De La Fresnayc. 

Dalbis de Belbèze. 

Ducrot. 

C tt de Yaudreuil. 

Carraud. 

Mauriehcau-Bcaupre'. 

Alexandre de Saint-Bal- 
mont. 

Gizolme. 
3o De Mauduit Duplessix. 

C^ de Villeneuvc-Barge- 
mont. 

Brelocq. 

V tc Bernard de Marigny. 

Marrier de Lagàtincric. 
3i Duc de Damas. 

C te Trigant de Beaumont 

De Thierry. 

V» c deDcssey du Lcyris. 

Bourgeois. 

L'abbé Hubert. 
Novembre. 
2 Maréchal. 

O de Roth. 

B on des Rolours. 

ANNÉE 1830. 

Mars. 
4 Gourbcyre. 

Juin. 
2 Brou. 



ROYAL DE LA LÊGION-d'hoNNEUR 
19 Lefcbvre. 
Laprairie. 
Mercier. 



18 Parizct. 



Juillet. 



26 Dumas. 



Août. 



a Ferrin. 



Octobre- 



Décembre. 
27 Reveux. 
Prelot. 
Pelissier. 
Perrin-Sollicrs. 
Chapelié. 
Gotlchick. 
Maumet. 
Eynard. 
Destabenrath. 
Brugnièrc. 
Stephanopoli. 
Chevreau. 
Charpentier. 
Prévost. 
Allain. 
Nouguier. 
Petitjean. 
Dorey. 
Revest. 
Roetolan. 
Ducros. 

Blanchard-Duval. 
Brunet de la Grange. 
De Brossolle. 
Servat de Laislc. 
Le Gagneur. 

ANNÉE 1831. 

Jamier. 
5 Midy. 
Gibou. 
Chcfncux. 
1 1 Destrem. 
Potier. 
Fabrc. 

27 Rouillé d'Orfeuil. 

Février. 
i5 Ladvocat. 

28 B on Feisthamcl. 
Foudras. 

Mars. 
!•* Emcric. 
Scrcc. 
Kcrdrain. 
Guyot. 
De Coisy. 
Monmclat. 
Frfurnicr. 
Bérard. 
Spcr. 
4 G» ^ Saint-Didier. 



8 Niboyct. 

WolfT. 
12 Labiche. 
Bonard. 
21 nochc. 

Payen de Noyan. 

Lcmonnier de la Fosse. 

De Lépinc. 

Collette. 

BouzonnierdeLcspinasse. 

Pandolfi. 

Terrasse. 

Sans. 

Péquignot. 

Lapie. 

Moreau. 

Galinier. 

Lafeuille. 

Maleplate. 

Varlet. 

Bourlin d'Oriancourt de 

Lixière. • 

De Linois, 
Dulcis. 
Barbette. 
Massy. 
Anglade. 

Le Bas , dit S te -Croix. 
Duscrrc-Baudet. 
Ducasse. 
Moret. 
Deletain. 
Scgucnot. 
Chopard. 
Cavaignac. 
Pourailly. 
De Lapanousc. 
Mezard. 
Maillard. 
Carly. 
Lagay. 
Trescazc. 
Martin. 
Derivaux. 
Saulnier. 
Boudin-Lorry de Fonlc- 

nelle. 
Raoul. 
Bréard. 

De Ferry-Font-Nouvcllc. 
Rossignol. 
De Monnard. 
Petict. 
Ybry. 
Anceaux. 
D'Avrangc d'Haugcran- 

ville. 
Kiener. 



ORDRE 

i83i. Mars. 

21 Bremont d'Ars. 

Lanthonnet. 

Doraerguc. 

Rockel. 

Abeille. 

Bureau. 

Lunel. 

Soloraîac. 

Radoult de la Fosse. 

Perchain. 

Bourgeois. 

Marty. 

Lieflroy. 

Pignièrc. 

Neigre. 

Vaillant. 

Roussel. 

De Belloncl. 

Morvan. 

Aude. 

Guillcmain. 

Teullié. 

Lenoir. 

Carré. 
aG Verne. 
2q Foy. 

Brès. 

Vincent. 

Gilbert. 

Canlagrelle. 

Coisin. 

Gros. 

Martin. 

Lecomtc. 

Droucts. 

Avril. 
G Bcluzc. 
20 Jorry. 
Dora. 
Lemercicr. 
Poirot. 
Vilernc. 

C* de Chaslcllux. 
De Boé'rio. 
Poinçot. 
De Mornay. 
Berriat. 
Faurc. 
Roux. 

jMi li ion d'Arc. 
Yver. 
Duhamel. 
Juving. 
Bruno. 
Mala.sagnc. 
De Smidt. 



ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 



a53 



20 Hurault do Sorbe'e. 

Auvray. 

Fouberl de Bizy. 

Lapeyre. 

Tarie. 

Baille. 

Bruguière. 

Lanauze. 

Perrotin. 

Baudoin-Roussel. 

De Févelas. 

Sloffel. 

Servatius. 

Miltgen. 

Guibout. 

Démons. 
22 De Brigode. 
2 6 Parreau. 

Galabert. 

y 1 * Cornette de Venan- 
court. 

Duval-Dailly. 

De Fourcroy de Guiller- 
ville. 
2g De Gascq. 

B on Rodier. 

Vignon. 

Delahante. 
3o Dupont-Delporte. 

Aubernon , Pair. 

De Rigny. 

Ginoux. 

Mai. 
1" gon Desvernois. 

Minot. 

Bory-St.-Vincent. 

Filleul. 

Michel. 

Bord. 

Letier. 

Xaintraillcs. 

Wiart. 

Drouard. 

Mignon. 

Feret. 

De Panîs. 

Massot. 

Tapin. 

Langcrmann. 

De Brunct. 

Levasscur. 

Gauthier de Lavcrderie. 

Roize. 

Lardenois. 

Laburlhc. 

Conscience. 

Marmion. 

Vial. 



I er Naudet. 
De Re'signy. 
Cottereaux. 
Segnret. 
Zindk. 
Courtin. 
B on Dubois. 
Breschet. 
Roux. 
Odier. 
Daunou. 
. Becquerel. 
Cuvier (Fre'd.) 
Girard. 

3 Prévôt. 
Zendel. 
Acher. 

4 Seriziat. 
Ménager. 
Chalendar. 
Regnaud. 

5 Boulay. 
i3 Ferlus. 
0.5 Cabart. 

Juin. 

3 De Rully d'He'court. 

4 Mahon. 

Blanquarl de Bailleul, 

Duzer. 

Joinville. 

Roch. 

Neumayer. 

Chambon. 

Gatelicr. 

lavereau. 

Michaud. 

Brenier. 

Arnauld. 

Escudier. 

Larribe. 

Rambaud. 

Maisière. 

Marc. 

Reneufve. 

Olivier. 

Derville. 

Donne'a. 

Koenig. 

Boulfroy. 

Lancau. 

Kramer. 

Derrion-Duplan. 

Legendrc. 

Sueur. 

Piiquc-Bcauvais, 
8 Saint-Rcmy. 
g Ollagnicr, 



*u 



ORDRE ROYAL DE LÀ LF'gION-D'HONNEUR. 



i83i. Juin. 


19 Descbarnps. 


1 \ Gilbert. 


9 Didier. 
Bauzis. 


Buob. 


Pisler. 


Corre'ard. 


Deléard. 


Macors. 


Monchamp. 


Cailhassou. 


Thiriot. 


Esmez. 


Paulin. 


Lecler de Barbins. 


Bonnaffos de Lalour. 


Roblct. 


1 1 Bailioud. 


Jeanneot-Lanoue. 


Alessandrini. 


Lacombe. 


Breistrofl. 


Delannoy. 


Fabert. 


Duché. 


Coquebert. 


Loiseau. 


Parquin. 


Fournier. 


Joannis. 


22 De Sainte-Marie. 


Jaubert. 


Duchesne. 


Lachelier. 


De Rostang. 


Robert. 


Bagniols. 


Bonnairc. 


Fabre. 


Berlue de Gisancourt. 


Cagnazzoli. 


Lefebvre de Gouy. 


Dechevrière. 


De Lusset. 


Gadrat. 


Braquety. 


Von Hulsen. 


Graffan. 


Houzeau. 


Llabour. 


Picot. 


Gue'rard. 


17 Millot de Boulmay. 


Rousse t. 


23 De Maubranches. 


Le François dit I.alande 


Neunez. 


Langevin. 




Fugen. 


26 Thoumini de la Haulle 


Octobre. 


Baudart. 


Bay. 




Beaujouan-Duplessis. 


Apchié, 


5 Dutocq. 


i\ Lemaître. 


Cullet. 


Souillier. 


François. 


Hautreux. 


Duport de Ponldiarra . 


Carutti. 


Ponçot. 


C te de Banne. 


Devère. 


Villard.. 


8 Charton. 


Bouvanier. 


Fontaine. 


1 1 Trouyet. 


Roux. 


Jellé. 


Droucl. 


16 Vandendriès. 


Deshaulles. 


Roboli. 


Collignon. 


Hamelin. 


19 Rouxcl. 


Haner. 


Magnier. 


D'Etchcgoyen. 


Legris de Neuville. 


28 Maire. 


C te de Girardin. 


Decamps. » 


Jacquin de Cassières. 


B on de Lavcnant. 


Charpentier, 
iq Toirac. 
Conrad. 
Morlaincourt. 


Juillet 
g Cousin. 
10 Rosloland. 


Re'gnault. 
Hébray. 
Lcfèvre. 
Delachaussc'c. 


Wolf. 


1 2 Tignolel. 


De Montcarville. 


BertranJ. 


Rabusson. 


C tc de Lariboissière, Pair 


Mircur. 


Boyer. 


Gensc. 


Braycr. 
Coramann. 


Août. 
20 Trotel. 


Denys. 

C te Gilbert de Voisin-;. 


Barres. 
De Joly. 


Jouglas. 
Deloffrc. 


l'air. 
Delaruc. 


Descrivicux. 


Raffy. 
OUivicr. 


Rossigncux. 


La Boulinière. 


Dequevauvillers. 


Colin. 
Brice. 
Margaine. 


3o BracrçU. 

Septembre. 


Harel. 

Tarlanson. 
Sciard. 


Lebon-Desmottes. 


12 I.allcmant. 


Lambert. 


Honë. 


1 | Duchastel. 


C ,e de Las Cazcs. 


Kronn. 


Mévil. 


Delaunay. 


Provosfc 


Rabou. 


Lavergne. 


Barbcvrae de St.-Maurice 


Cazac. 


Gautier. 


Jonglas. 


Le Gogal de ToulgoëL 


Leprètrcdc( hàlcaugiron, 


Averos. 


Tugnol de la Noyé. 


Pair. 


Petit. 


Admirauld. 


M 's d c Lusignan. 






ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-d'HONNEÙR. 



S 



55 



1 83 1 . — Novembre. 
7 Carrelet. 

Rouyer de Saint-Victor. 
2$ Gibassicr. 

Jeanmaire. 

Dequeux. 

Coffe. 

Peyrusse. 

Bégot. 

Hermann. 

Lelellicr. 

Mourre. 

Thibault. 

Hurlaux. 

Chapt de Raslîgnac, 

Miquel. 

Coulon. 

Pâte. 

Guerin. 

Donna. 
' Bellancourt. 

Dupuy de Bordes. 

Macé. 

Signoretli. 

B° n Corbière. 

Chaumct. 

Fourcau. 

Jacquot. 

Mompez. 

Prouveur, B " de Grouard 

Portalès. 

Guiauchain. 

B on Bertrand. 

Balai. 

Guillaume. 

Legros. 

Pingry. 

Coulant. 

Franconin. 

Ralhery. 

Schoullcr. 

Bellanger. 

C** Davous . Pair. 

Noël. 

Malheret. 

Arnaud. 

Follin. 

Toillon. 

Hotte. 

Girard. 

Iraldi. 

Delgordc. 

Garrct. 

Lervat. 

Merdier. 

I.amy. 

Paris. 

Mallct. 



3& Desmoutiez. 

Couturier-Saint-Clair. 

Franchessin. 

Rovel. 

Arabrosi. 

Jeanningros. 

Raoul. 

Jacquot. 

Borne. 

Baille. 

Décembre. 
2 Meynard. 
Jacquemart. 
YVeiber. 
5 Foulquier. 
2i Tugnot de la Noyc. 

Fromentin de St.-Charles 
Dubois. 

ANNÉE 1832. 

Janvier. 

7 Delessert (Gabriel). 

Hallez. 

Tourton. 

i5 Pillet-Will. 

Cordier. 

Février. 
7 Mathieu. 

Tellier de Blanricz. 
î i Huguet. 
De Péroune. 

Mars. 
g Barre. 

Mai. 
5 Menard-Saint-Marlin. 
io Fréart. 
17 Leforesticr. 

Davois. 

Marcel. 

Corbin. 

Derancourt. 

De Gibon de Kcrberon. 

Appert. 

Fieffé de Licvrcvillc. 

Cousin. 

Carel. 

Laire. 

Carlier. 
a3 De Rossi. 
5o Chev. Rcgnault. 

Senopart. 

Juin. 
(hcTillon. 
De Villcroy. 



7 Marceau. 
De Bourgon. 
Colson. 
De Vésian. 
Bellet. 
Hacquart. 
12 Aignelot. 

Lasnier de Chauvîgne'. 

Boisson. 

Lohier. 

16 Maurin. 
Crezpy-Leprince. 
Châtelain. 
Leroux. 

De Breiderbarh. 

Massonni. 

Desnos. 

Mang. 

Fruchier. 

GayeL 

Champion. 

Gouvion. 

Pain. 

Grand. 

Mostolac. 

Lecomle-Montcharville. 

De Salles. 

Godet. 

Taillepied de la Garenne. 

Bancenel. 

17 Wacquant. 
Boury. 

Juillet. 

21 Cahouet. 

Bossu. 

Planques. 

Bulteau. 

Geoffroy. 

Charroy. 
25 Dupré. 
27 Lettré. 

Gicqucl-Destourhes 

Garnier. 

Fauré. 

Préaux. 

Boucher. 

Secondât. 

I.efcbvre. 
2() Voisin. 
3o Carel. 
3i Jubclin. 

Xomnel. 

Robert. 

Delamotte. 

Rey. 

Gjrrido. 

CarbooDcl Je BcîumaiioJj 



a56 
i83i. — '-Août. 
9 Rupe'rou. 

Voysin de Gartempe. 

Cassaignoles , Pair. 

Abdalla d'Asbonne. 
i4 C te de Latour-Maubourg 
iy Thierry de Franqueville, 

Paris. 

George. 

Rey. 

Conty, 

Phélippeaux. 

Demassieux. 

Jacquet. 

De Mazadc. 

Marquiand. 

Chardron. 

Girard 
a4 Brochant de Villiers. 

Cavenne. 
5o Toussaint. 

Budo. 

Froment. 

Parlicr. 

Le Corale. 

Lotte. 

Goyhenne. 

Moreau. 

Charnier. 

Septembre. 

3o Bérenger. 

Octobre. 
g Rozan. 

Lefort. 
l5 Mauroumccq. 

Bascans. 
i; Dupaty (Emmanuel). 

Larcher. 

Barrière. 

Mazères. 
■x'j Boucher (Gilbert). 

Febvotlc. 

Novembre. 

i3 Chambouleron. 
Lcjcunc. 
Kieffer. 

De Braqucmont. 
Langlois. 
Lafonlainc. 
Mivièrc. 
Hoccdé. 

Lebon-Laignelot. 
Valéry de Siriaquc. 
Guillabcrt. 
Lambert 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 



i3 Ramond-Labasliole. 

Gilbert. 

Duché de Gurgy. 

Guillaume!. 

Delannoy. 

Moret. 

Robert. 

Caussade. 

Jacques. 

Morel-Duenne. 

Gattc. 

Hareii. 

Tyrbas de Chamberet. 

Ribes. 

BecϞr. 

Bourdin. 

Legendre. 

Mancelle. 

Masson. 

Bouverie. 

Bouillet. 

Gachot. 

Casalta. 

Rosset. 

George. 

Bonfilh. 

Caron. 

Makeréel. 

Godard. 

Sain-Cric. 

Byrne. 

De Molènes. 

De la Rochcttc. 

Ginguené. 

Parmegiani. 

Alengry. 

Chompre'. 

Gardel. 

Bourguignon. 

Lepays de Bourjolly. 

Lemerle. 

Delaprade. 

Chamon. 

Randon. 

De Georges de Guillau- 
mont. 

Longuet. 

Odeyer. 

Dumont. 

Thc'ry. 

Latran. 
20 Chousseric. 

Décembre. 

3 De Berny. 
7 Duvivier. 
-4 Fournols, 



ANNEE 1833. 
Janvier. 
3 Delinon. 

Petit. 
7 Coutelle. 

Carel. 

Macdermolt. 
9 DcBcllegardedeLapIaine 

Loz de Beaucours. 

Doulcet de Ponle'coulant. 

Prévost. 

Desacres de l'Aigle. 

Sime'on. 

Clemençon. 

Manant. 

Bailly. 

Darolles. 

Vinet. 

Meunier. 

Jardes. 

Fournaise. 

Barat. 
12 Darcelin de Neubourg. 

Irrouard. 

Dauriac. 

Couston. 

Gay. 

Balaran. 
i4 Serlour. 

Sorel. 

Desfeux. 

Charon. 

Maussion. 

Dcrombies. 

Pages. 

Caries. 

Deshaies de Monligny. 

Gaultier. 

Regcau. 

Boudhors. 

Eyroux. 

Zyloff. 

Hcrnoux. 
16 De Saint- Le'ger. 

Montigny-Champon. 

Fare'. 

Reibell. 

De Grammont. 

Feuillet. 

Forget. 

Dubois. 

Bleton. 

Ortholi. 

Sauvan. 

Barrct-Descheiscs. 

François. 

MinaDgoy. 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION' 



i833. >— Janvier. 
17 Delmotle. 

Sain dit Saint-Coslard. 

Moisy. 

Cabour-Duhay. 

Prévost. 

Lauwereyns. 

Arago. 

Truffer. 

Poltier. 

Vivier. 

Labaume. 

Leroux. 

Dubard. 

Macquart. 

Baffert. 

Bourdier. 

Chauchcprat. 

Bergounhe. 

Lemyrc de Vil lers. 

Gentil. 

Poinsot. 

Chivaud. 

Ibert. 

Fabry. 
2g Cormier. 

Beaunicr. 

Février. 
i5 Texicr. 

Avril. 

27 Laplagnc-Barris. 

Desmorliers. 
2g Saint-Hippolyte. 
?»o O de Lamelli (Theod.) 

Lefèvre. 

Raviéhio-Pcrclsdorf. 

Cassino. 

Carabènc, C tc d'Ecbaux. 

Calmet-Beau voisin. 

Forjonnel. 

Pillioud. 

Malo-Desdoridcs. 

Lamarcbc. 

Cosmao-Dumanoir. 

Martel. 

Laplace. 

Olivier. 

Dcspcrrois. 

Hubert. 

Denois. 

Obct. 

Monicr. 

Magnier. 

De Groult, O de Beaufort 

Mai. 
r r Henry. 

1836, 



i cr Barthélémy. 

Gisquct. 

Lacazc. 

Dufaud. 

Mohier. 

Rubillon. 

De Penaud. 

Leroy. 

Dutens. 

Ingres. 

Granet. 

Mathieu de Dombasles. 

Vincent. 
5 Talandier. 

Balluct d'EstournclIes. 

Charpentier. 

Gaullicr. 

Fillon. 

Harbelot. 

Mathclin. 

Fauchier. 

Fulques d'Oraison. 

V te de Raymond. 

Caries. 

Démanche. 

Géant. 

Crocy. 

Garnier. 

Emery. 

Saulnier. 

Falcou. 

Joly. 

Kcenigsegg. 

Tallandicr. 

Clouet. 

Evrard. 

Bonnet. 

Fornig de la Blanchclé 

Dclatlrc. 

Dormoy. 

Husson. 

Rothwiller. 

Viret. 

Lcloutcrel. 

Amat. 

Eyriès. 

Mazard. 

Thiéry. 

Garin. 

Gibert 

Groberl. 

De Mollenbec. 

Mayol de Luppc. 

Girardin. 

De Monligny. 

Lancclot-Meusnicr. 

Huclr. 

Conrad. 



D'HONNEUR. 2$7 

5 Barlhe'lemydeChadenède. 

Rigau. 

Je'he'not. 

Villeroy. 

De Carre'ga. 

Lambert. 

Regneault. 

Lami. 

Henon. 

Mahe' de Bonrgblanc. 

Savoyc. 

Martin. 

Benoît de Lapaillonnc. 

De Cazaux. 

Riollay. 

Bourgoin. 

Gleizes. 

Carrier. 

Davy. 

Toubic. 

Lamblet. 

Tarie'. 

Verrier. 

Bergeron. 

Dalmont. 
G Sansot. 
1 1 Dalmas. 

Cros d'Avcnas. 

Roux. 

Juin. 
i«* M™ de Dalmatic. 
G Chaudru de Trélissac. 
iS Duc de la Tre'moille, P. 

C tc de Tascher , id. 

C tc de Saint-Priest, id. 

Berlin de Veaux , id. 

C' e de Gcrminy, id. 

C fe d'Hunolstein , id. 

Y te dcMorel-Vindé, id. 

Juillet. 
3 Trobriand. 
Lcblond. 
Naud. 
14 De S fe -Suzanne. 
27 Alleye de Gyprey. 
Edmond de Bussières. 

Août. 

9 Mourgucs. 
Cochin. 
Desollicrs. 

Teissiei de Cardillan. 
Dcrvillc-Mal( ; rliard. 
Blanchard. 
De Villeneuve. 
Thicssé. 
Garât. 

17 



258 ORDRE 

i833. — Août. 

g B° n Je Turcklieim. 

Ardaillon. 

De Failly. 

Hablot. 

Cunin— GriJainc. 

Ganneron. 

Lorois. 

Fabry. 
24 Eustache. 

Mallet. 

De Bonnard. 

Marc. 
27 Passy. 

Septembre. 

3 Villeneau. 
Baudin. 
Troude. 
Lctourneur. 
Quernel. 
Guilbcrt. 

4 Laurent de Choisy. 

6 Kolb. 

7 Baylc. 
Henry. 
Target. 
Lapersonne. 
Benouf. 

q Bousselin. 
iB Evrard de Saint- Jean. 

Corso. 
3o Boux. 

Chcnnevière. 

Eperonnier. 

Octobre. 
17 Mimaut. 
Duez. 

19 Ponlois (Ed.) 

Novembre. 

5 Le Bay. 

Bernard. 
Lagucrre. 
7 B 011 Dcnois. 
14 Tnuffait. 
Tucha. 
De Sparrc. 
Maillât. 

Yandcrcrusyscn. 
Esselin. 
De Monlullc. 
Barbare. 
Cordicr. 
Bcsse. 
Deluchapt. 
Dousson. 



ROYAL DE LA LEGION- 

i5 C te de Méjean. 
26 M is de Strada. 



Décembre. 
i3 Du Puget. 
24 Cardon. 
5o Judcy. 

Amory. 

Cochelet. 

Orfila. 
3i Desaugiers. 

Cintrât. 

Daussc. 

Lemonnicr. 

Calmelet. 

ANNÉE 1834. 

Janvier. 
I er Tbibon. 
5 Bentabolc. 

Lclouffé. 

Lopez. 

Lecacheux. 

Tabary. 

Dupleix. 

Duplanticr. 

Lacour. 

Picot de Moras. 

De Ricquehcni. 

Mey de Châles. 

Mendîry. 

Claude de Nancy. 

Bonnet. 

Boquef. 

Ferrari. 

Mairct. 

Jacob. 

liegnault. 

Choquet. 

D'Artois. 
7 Franckc. 

Simonnot. 

Mérigon de Maatgéry. 

Gucrin des Essards. 

Harmand. 

Dusault. 

Laurent. 

Gobert de Ncufmoulin. 

Jure. 

Simon. 

Prigny. 

Le Gonider. 

Bcrgognié. 

Barbé. 
i5 Migneroa. 

Mallet. 

Berton. 
vj Blondj. 



D HONNEUR. 

Mars. 
3 Louzeau. 
Fayout. 

Avril. 

\ Denaix. 

Delcambe. 

Faugeyron. 

Aslruc. 

Delpirc. 

Weîgel. 

Vincent. 

Deloré. 

Courtois. 

L'Eleu-Delme'. 

Damour. 

Lefebure. 

Bobert d'Harcourt 

Moisson. 

Bonneau. 

Bobert. 

Blanchard. 
Maingard. 
De Mosseron d'Amboise 

Anozet. 

Maublanc. 

Nadaud. 

Honoré. 

Dorlodot des Etsarts- 

Bley. 

Eichelkamp. 

Gentil. 

Krebs. 

Alexandre. 

De Lussy. 

Multzer. 

Templier. 

Lourdcl-He'nault. 

Bosquet. 

Clerget. 

Tiffoinet. 

De Bcaufort. 

Laforest 

Ducourthial. 

Bertrand. 

Albert. 

Nègre. 

De Mollembcc. 

Daval. 

De Sparrc. 

Salomon de Musîs. 

Prévost de St.— Hilairc. 

Mourguc de Croixhaute 

Sa gel. 

De Bois-le-Comlc. 

De Sordeval. 

Imbcrt de Trémiolle. 

LeclcrCi 






ORDRE ROYAL DE LA LEGION-d'HON 

18J4. Avril. 

18 Gastebois. 

Dembarrère. 

Carré de Busserolle. 



Amoros. 

Beaud-BellcYue. 

D'Arbaud. 

Balson. 

Curtet. . 

Du Pont de Gault. 
ig Chégaray. 
22 Billard. 

Pouloo-Desprez. 

Lcclerc de la Motte. 

25 Challayc. 
De Lagrene'e. 
M* Dubouzct. 

26 L'EIcu. 
De Rosily. 

27 De Tessières. 
Jevin. 

De Rabaudy. 
Thibaut. 
Perron. 
Philippon. 
Faure. 
Sencs. 

Lcmaislre de Fcrrière. 

Guillier Je Chalvron. 

Alexandre dit Desjardins. 

Lebeuf. 

Lefebvrc. 

Huot. 

De Fillcy de Labarrc. 

Vieux. 

Daigrcmont. 

Million. 

De Mesonan. 

Dcscrivieux. 

Lafolyc. 

Morisot. 

28 De la Roclicfoucaull 
Dum.is. 

5o Gobron. 
Marie. 
Urruty. 
Conte. 
Marcotte, 
(jrélcrin. 
Boursy. 

i,"- d'Audiffrrt (Florim.) 
Bocquet de St. -Simon, 
llouard. 



Mai. 



1" Cbapcr. 
Thomas. 

S' rs. 



I er René. 

B ra Taylor. 

Dclaroche (Paul). 

Rossary. 

Vauvilliers. 

Tradier. 

Barennes. 

Pcllenc. 

D'Aubuisson de Voisins. 

Didier. 

7 Lesage. 
Fabrc. 
Cbanteau. 
Fargeot. 
Tripier. 
Roullet. , 
Daunant. 
Lébé. 

Feuilhadc-Chauvin. 
Colin. 

Duplan. 

Viger. 

Rorniguières. 

16 Maléchard. 
Nault. 

Loosbergh dît Sen3ult. 
Simon Lorrière. 
Paillot. 
25 Mahélin. 

Juin. 

3 Houdaille. 

8 Toscan du Tcrrail. 
Parseval. 
Lefebvrc. 
Allouveau de Montréal. 

Juillet. 

6 Ze'dc. 

14 Decazcs. 

17 Bcrjicr. 

27 De Canclaux. 
Août. 
1 Lcpcrrey. 
3 Bailly. ' 
Ladrière. 
Jubé. 
n5 Tourangin. 

Ferre. , 

Dan de la Vauleric. 
Lcfroy. 

Octobre . 

7 Werger. 

Novembre. 

9 Polonccau. 
Lcbas. 

1 i Ilii hard. 

ai Taillefer, 



NEURi 20g 

Décembre. 
Martin. 

ANNÉ£ 1835. 

Janvier. 
Gautier. 
Rigodit. 

Vcrninac de St.-Maur. 
Bérard. 
Laboria. 
Chaumont. 

De Durand d'Lîbraye. 
Lacoudrais. 
Clémot. 
Tropamer. 
Hello. 
Auber. 
Bouchard. 
De Rochebrune. 
Carizey. 
De Fougères. 
Bertbier. 
Dcvillicrs. 
Navier. 

Février. 
Poilloue de St. -Mars. 
Savy du Mondiol. 
Blcschamp. 
Fayolle. 
Despagnc. 

De la Chevardièrc de la 
Granvillc. 

Mars. 
Chauvct. 

Avril. 

De Vicl-Caslcl. 
Bourqucney. 

Barlaumieux. 

Chabot. 

Duchâtel. 

Renouard. 

Aniilhau. 

Dcspalys. 

B mi de Tourneliem. 

Brenier. 

( .' r il 'llauterive. 

De Cussy. 

L'abbé Guillon. 

Guédé. 

Rendu. 

Morcau. * 

D'Aurc. 

Mayr de Baldeg^. 

De Guibert. 

r.nrrant. 

17* 



260 

i835. ■ Avril. 
3o Bourjade. 

Brenon. 

Orvillc. 

Delaunay. 

Turcas. 

Souilhagon de Bruet. 

Thulié. 

Mante. 

Lorquet. 

Amiot. 

Sanson. 

Chevalier. 

Leveling. 

Escandc. 

Lclut. 

Chauchar. 

Bigollot. 

Labalie. 

Buscaglionc. 

Chopy. 

Castaing. 

Cornille. 

Blanc. 

Cadot. 

Charpenay. 

Martin de Bourgon. 

Arnaud. 

Nebel. 

Yiard. 

Tarlé. 

Quintin de Kercadio. 

Laveran. 

Gillon. 

Nogier. 

Dauxion. 

Cairon de Merville. 

Rousselet. 

Nollrct. 

Joffre. 

Goupil. 

Bcllenconlre. 

Loysel. 

Détonne. 

"Noblct. 

Martin. 

De Verdnn 

Foucault. 

Taris. 

Boulange. 

Gucnot. 

Corcnllaiix. 

t Iraient. 
Diinauilnv 



3o Boulet. 
Monard. 
Lapène. 

Genty de Bussy. 
Fleury. 
B on de Fourra or. t. 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 

Octobre. 
i3 Dulroclict. 
Pincl. 
Traslour. 
Anloninî. 
Mounier. 

Mai. 
Eilfeldt. 
De Lasallc. 
8 C te de Barquier. 
V te de Monislrol. 
Le Griel. 
Yirey. 

Kau de Champloui 
Larre'guy. 



Jourdan 

Brun. 

Consolât. 

C te Jaubert. 

Scribe. 

Ymbert. 

Brun. 

Duchàtel. 

Desjardins. 

10 Russel. 
De MogeS. 

Du Pelit-Thouars. 

Michel. 

Le Dean. 

Rignult de Genouilly. 

Charvet. 

Billccocq. 

Juin. 
24 C* -0 de Rambuleau, Pair 
CJ<- Turgot. 

B on Boucher-Desnoyers. 
Scheffir. 

Août. 

1 1 Ricci. 
r4 Marey. 

Jussuph. 

21 Saulsc. 

Septembre. 
1" Colle. 

10 Reynaud. 
Aubcrt 

11 C ,P de La Rochefourauli 

(Polydore). 
iG Barberin. 

22 Secouigeon. 
Savart. 

a£ Cuicu. 



Novembre. 

14 Ruelle. 

17 ParseYal-Dcschènc. 
Massiou. 

20 De Chasteau. 
De Tallenay. 
B on de Belleval. 
B on Billing. 

Décembre. 
3o Mignet. 
De Lambert. 
B on de Varcnncs. 
C ro de Bc'arn. 
Dagnan. 

ANNÉE 183G. 
Janvier. 
4 Blondeau. 

De Caumont. 
7 Buchct Martigny. 
i5 Pc lissier. 
Lcclerr. 

Louvel de la Faverie. 
Godinot de Yilaire. 
Barrière. 
Acrbin-Dcssaux. 
Jacquin. 
Pasquicr. 
Baudens. 

18 Bunten. 

23 Félix Faure. 

Gaillard de Kcrbcrlin 

Aube. 

Duprat. 

Mater. 

Rostand. 
25 Morcl. 

Coïc. 

Février 

2 D'Elraigurs. 
Cheminade. 
('resté. 
Rahié. 

3 Trutat. 
h Pujol. 

Chodron. 
1 : .I.iberl de Lamhalle 



ORDRE ROYAL DE LA LEGÏON-D HONNEUR. 



161 



ETRANGERS, 

MEMBRES DE L'ORDRE DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 



grand's-croix. 



Autriche. 



L'Empereur d'Autriche. 
L' Archiduc Charles, oncle de l'Empereur. 
Prince de Metternigh. 
R on Baldacci, Conseiller intime de l'Emp. 
C tc Kollowratii, Feld-Marcchal, Gou- 
verneur de la Hongrie. 

Bade. 

Le Grand-Duc de Bade. 

Le Margrave Guillaume de Bade. 

Bavière. 

Le Roi de Bavière. 
C tc de Mongelas. 

C ,e de Toerring-Gutenzell , Chambcl. 
Conseiller intime du Roi. 

Belgique. 
Le Roi des Belges. 

Danemarck. 
I c Roi de Danemarck. 
Fr. Christian-Frédéric, cousin du Roi. 
Pr. Frédéric-Ferdinand, cousin du Roi. 
Pr. Chrétien - Frédéric-Charles. 

Grande-Bretagne. 
L'Amiral Cod ring ton. 

Espagne. 
Don Carlos Maria Isidoro , Infant 

d'Espagne, oncle de la Reine. 
Don Francisco de Pauls Antonio, 

Infant d'Espagne , oncle de la Picinc. 
C' d'Ofalia. 

Don Francisco de Zea Bermudez. 
Don Josi Aymericii. 
Don Tadeo CalomardE. 
Dl Bau.esteros. 
M» de Zahbraho. 
De Salazar. 
Duc de Frias. 

Grèce. 
Le Roi de la Grèce, 

Hesse-Barmsladt. 
Le Grand-Duc de Hesse-Darmstadt. 
Le Prince Frédéric de Hesse. 



Pays-Bas. 
B on de Nagell. 

B on DE ZUYLEN DE NyEYELT. 

Portugal. 
D'Araujo. 
De Lima. 

C tf " DE Sl'BSERRA. 

Duc de Palmella. 

Prusse. 

Guillaume III, Roi de Prusse. 
C' e Bucholtz. 

B on DE BoRSTELL. 

Russie. 

C tr DE Nesselrode, Sccrc'lairc-d'Elat. 
OPPERMANN. General d'infanlciie. 

Saxe. 

Le Roi de Saxe. 

Prince Maximilien Marie, frère du Roi, 

C' c de Seneft de Pilsacii. 

C'- c d'EiNsiEDEL, Ministre secrétaire d'Et. 

B on d'UcHTRirz , Grand-Chambellan. 



Deux-Siciles. 



M is DE Rl'FFO. 



Suède. 



Le Roi de Suède. 

Toscane. 

Le Grand-Duc de Toscane. 

Le Grand-Duc héréditaire de Toscane. 

Wurtemberg. 

Le Roi de Wurtemberg. 

C' c deReroedingen, Min. des Aff clrang 

Prince Paul- Charles-Frédéric- Au- 
guste , frère du Roi. 

Prince EoGElt B -Frédéric-Henri, oncle 
du Roi. 

Prince FrÉdÉRIC-GUILLAUME-PhILUTE , 
oncle du Roi. 



'Joz 



ORDRE ROYAL DE LA LKGION-d'hoNNEURJ 



GRANDS-OFFICIERS. 



Pr. DE Wrede, G a au service de Bavière. 
DeTriva, Licutcnanl-général. 
B 011 Janssens, Lieut. général Belge. 

C te DuMONCEAU. 

C tc Fontanelei, Lieutenant général. 

C te DEHADDiK, Lieut. -général , Command. 
de Presbourg. 

C te François Delatour- en-Voivre, 
Vice-Amiral au service de Naples. 

C te de Tawast , Général, Ministre de 
Suède à la Cour de Danemark. 

De Pircii, Lieut.-gén. au serv. de Prusse. 

Lisanevitz , Général-Major russe. 

Gourieff, Général-Major russe. 

De Scheler, Général wurtembergeois. 

C tc DECoRRÊS, Grand d'Espagne. 

B 011 de Berckheim, Ministre d'Etat cl 
de l'Intérieur du grand duché de Bade. 

Juan Lopez Vinuesa , Régent de l'au- 
dience de Catalogne. 

Duc de Lante , Prince romain. 

De Ruttimann , Ayoycr de Lucerne. 



Prince de Loyvenstein , Aidc-dc-camp 

de S. M. le Roi de Bavière. 
Minckwitz , Général saxon. 
URRUTiA,Secr. duCons.desMin. de S. M.C. 
Prince de Sayn-Wittgenstein , Envoyé 

du Grand-Duc de Hcsse-Darmsladt. 
De Stichaner, Envoyé de S. M. le Roi 

de Bavière. , 

B on Evain, Lieutenant-général, Ministre 

de S. M. le Roi des Belges. 
C tc de Sainte-Aldegonde , General au 

service de Russie. 
Pr. de Saem-Reiffersciiied-Dick, anc. 

Chancelier de cohorte de la Lcg.-d'Honn. 

M is DE MluAFLORES. 

De Moraes-Sarmento , Ministre plénip. 
de S. M. T. F. à Londres. 

Le Hon (Charles) , Ministre plcnipolcnt. 
de S. M. le Roi des Belges. 

Santa-Cruz, G* 1 , Président de la Répu- 
blique de Bolivia. 

Del Yalle, Colonel espagnol. 



C te Délia Torre. 
Caissoti deChiusan (Ch), Col. 
B on dcRoemers, Belge. 
C te de Lannoy. 
Zajonschcck, Gén. polon. 
C** Krasinski, 
B on de Shelcr, Gén. wurtemb. 
B on de Hugcl , id. 

De Stockmaycr, ici. 

De Jclt , id. 

DcSpitzcmbcrg, Col. id. 
Raglowich, Gcn. bavarois. 
Krukowiecki, Gcn. polonais 
Bclogradsky, G. ma/, rus. 
C tc de Raiggecourt, ££•//. autr. 
De Lcttou (G.), Col. prus. 
De Borslell , id. 

De Goltz, Colonel prussien. 
C tc de Lehndorff, id. 

De Reicbe, Colon. d'Etal- 

Maj. pruss. 
Tchaplîtz , Gcn. russe. 
Gbigny, Gcn. Ma/, belge 
Anting. 

Tindal , Gcn. hollandais. 
C ,c de Nigrazzi, Seigneur 

d'Aranios-Marotb, lion. 
Inzow, Général russe. 
C"= de Medem , Cliarnb. de 

S. M. t'Emp. de J tus sic. 
Fane , Licut.-g. anglais. 



COMMANDEURS. 

Calville, Lieut.-gén. anglais 

Cole , id. 

Chev. Barnes , G. ma/, id. 

Bernard , Colon, anglais. 

Oudom, G en. ma/, russe. 

Ivanoff, Gcn. ma/, russe. 

Narischkin, id. 

Ponce t, id. 

Kabloukoff, id. 

Bagdamossky , id 

AcIcslicheff,6V/z. ma/, russe. 

Panzcrbiller , id. 

Brosin , id. 

Lichslein , Col. d'art, russe. 

B on Lœdercr , Lieutenant- 
général autrichien. 

C fp Desfours , G. ma/, id. 

C ,c de Hcnkcl , Gcn. ma/or 
prussien. 

DcGablcnlz, Gén. saxon. 

C tt de HaltcnjZ.-^. hon. 

Farquhar. 

B on de Constant - Rcbccquc , 

Licul.-Gcn. belge- 
Duc de Sleswic - Holslcin- 
Sonderhourg-Beck, Colon, 
au service du Roi de Da- 
nemark. 

M is Mansi , i' r ministre de 
S. M. la Duchesse de 
Lunjucs. 



B nn Frelli , Gén. au serv. de 

S. M. le Roi des D.Sicifcs 
Sir James Kempt, L-gcn. au 

service de S. M. Brifan. 

et Goui'crn. de la Nou* 

l'cllc-Ecossc. 
De Boutourlin , Aidc-dc c. 

de S. M. V Empereur de 

Russie. 
Fellows, Capit. de frég. de 

s. m. n. 

Kniazcwiez, Gén.pol. 

Urrutia, i ,r Offic. de la 
secret, de S. M. C. 

Vial, i er Officier delà scerc- 
taircric de S. M. C. 

Scbrcidcr. 

De Schcrbinc, Cons. prive et 
Gouv. de. de St.- Pètcrsb. 

De Stichaner. 

Prince de SalmKvrbourg. 

M» de Ruffo. 

Prince de Hobcnlohc Kircb- 
berg , gén.— major au ser- 
vice de S. M. le Roi de 
Wurtemberg, et son Min. 
près la Cour de Russie. 

Joseph Gonzalès Maldo - 
nado , Secret, de S. M. C. 
etprem. Of. de la Sccr. de 
grâce et justice. 



ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-d'hONNEUR. 



*63 



O de Moy, Brig. (fin/. 
Manuel-Maria Giron, Com- 

ordonn. et armée. 
Barrafon (Domingo-Maria). 
Caldcron (Joseph). 
Millau (Fr.)- 
Pablo Ordovas. 
Cayetano Saguetti. 
C te de Moranvillc, Licut. 

gén. au serv. de S. A. R. 

le gr. duc de Hessc. 
B on de Hecckeren , Envoyé 

extr. et 31. pi en. de S. 31. 

le R. des Pays-Ras près 

la C. de Russie. 
Herzog d'Effingen , Rour- 

guemestre cTArgovic. 
Chev. d'Usoz, 2 e Offic. de 

la sec. d'Etat de S. M. C. 
Rodriguez , i cr Off. du dcp. 

des fin. de S. 31. C. 
De Cardova. 
C* 11 de Realaprecio , i" OJ. 

de la sccrétaircric de la 

guerre de S. M. C. 



Campuzano, Off.-Maj. de la 
secret, demar. de S. 31. C. 

Chev. de Vilalba. 

Fernandez del Tino. 

Deluis, président en chef de 
la rég. à Cologne. 

Breucr, Conseiller privé du 
cabinet de S. 31. le roi de 
Saxe, et i er Officier de 
son min. des nff. étrang. 

Duc de Calvcllo , ministre 
plénipotcnt. de S. 31. Si- 
cilienne en Suisse. 

Philosophoff, Col. aide-de-c. 
de S.A.I. le gr.duc31ichel. 

M ,s Gayoni Yenluri , Gou- 
verneur de Livourne. 

G al de Schollen, Gouv. gèn. 
des Antilles danoises. 

De Meulenaerc. 

Caradoc , Colonel au service 
de S. 31. Britannique. 

E m de Stassart , Président 
du Sénat belge. 

B on Duvivier , Gén. belge. 



B on d'Altcnslein , 3/inislre 

de r instruction publique 

et des cultes en Prusse. 
Goblct, Général belge. 
SirWilliam Grant, L.-g.angl. 
Collier, Commodore . 
Pr. Soutzo, a ne. 3Iin. plcn. 

de Grèce à Paris. 
Pr. Caradja. 
C tc d'Aërschot, Grand-3Ia- 

réchal du palais de S. 31. 

le Roi des Rclgcs. 
Benlo da SilvaLisboa, 3/emb. 

du Conseil de S. Al. l'Emp. 

du Rrèsil. 
Al lard , Gén. vu service du 

Roi de Lahare. 
Ross , Capit. dans la marine 

roy. de S. 3F. Britanniq. 
M ,s de Chasleler, Gén. au 

serv. de S. 3F. le Roi des 

Belges. 
C tc d'IIane de Sleenliuys , 

Gén. au service de S. M- 
■ Je Roi des Belges. 



Abramowilz. 

Aldini. 

Amboski (d'). 

Ambrosio (B on d'). 

Anguissola (d'). 

Anoul. 

Appelius. 

Arand ( d' ) , Noble 
d'Akcrfeld. 

Arcmberg (C"" d'). 

Arjona (Don J. -Ma- 
nuel de). 

Arncdt. 

Axamitowski. 

Ashlcy Coopcr. 

Axthclm. 

Bal in '.ki. 

Bahani. 

Bangold (de). 

Batowski. 

Baumbadi (B on de). 

Baucr. 

Baur. 

Beauvais. 

Bcckers (C» e de). 

Behr (de). 

Berge (de). 

Bcruclon (de). 

Bernard. 

Bcrtoletti. 



OFFICIERS. 




Bcrzélius. 


Campomclc (duc du) 


Decous. 


Beyts. 


ctdcCaslropignano. 


Delasarraz. 


Bickcr. 


Capcllcr (de). 


Delalour. 


Bilinski. 


Capriola. 


Delcplanquc. 


Bindcr de Kricgcl- 


Carbonara. 


Dellafaille d'Asse - 


stein (B on ). 


Cariali (prince de). 


riede. 


Bismarck. 


Casa Irujo (M" 5 de). 


De la Torre-Ayllbu 


Bisset. 


Callanco. 


Demidoff. 


Blomc (C* de). 


Ccnarni. 


Dern. 


Blur.her (de). 


Chassé (B on ). 


Derschau. 


Boccardi. 


Chevillard. 


Dcstombcs. 


Rodcck d'Egl.iu (B°n). 


Cblopicki. 


Deux-Ponls (de). 


Bogustawski. 


Cboppin. 


Diego Guicciardi. 


Bolcsla. 


('lump. 


Divoff {C^ de). 


Bontcmps. 


Coglicn. 


Dobiccki- 


Bonrscheidt (B on de). 


Contarini. 


Dobrogoiski. 


Boulkoff. 


Ooopmans. 


Don 1 lominiqiic de Si- 


Branlzcn (de). 


Cornelli Grodzithi. 


los Morcno. 


Breucr. 


Corrardini. 


Don Néri des Princes 


Brcza. 


Coulncff (de). 


Corsini. 


Bronic. 


Cradock. 


Don Migncl de An- 


Brynikowski. 


Croty. 


lunnano. 


Bruckncr. 


Crurkcmbourg(C to de) 


Doria. 


Bryas (de). 


Czarloriski (prince). 


Drucz. 


Bukowiski. 


Czercmhsmoff. 


Du four. 


Biinting (de). 


Daendcls. 


Duglaivc. 


Burlam:iccbi. 


Dambowski. 


During. 


( nbancs. 


Danzas (Chev. de). 


Duval de Bcaulicu 


Calafati (B on ). 


Daslc. 


(B«). 


Caldcira. 


Dallili. 


Duvivier. 



2 64 

Dwcrnicki. 
Egloffstein. 
Eicheborn. 
Einkcmmcr(d') ÎSoblt 

de Reickwitz. 
Engelbach. 
Ercelci. 
Estefani. 
Esterhazy (C ,p ). 
Estko (d'). 
Everlz. 
Evald (d'). 
Fallette Barolio. 
Favauge. 
Fcdcrici. 
Felici. 
Fellows. 

Fernando delCinquc. 
Fenaroli. 
Fichnoski. 
Filibom. 
Flad (de). 
Focrch. 

Folsen (B on dc). 
Fontanc. 
Forscll. 
Fossombroni. 
Franekcn (de). 
Frankenstein (B on de) 
Franquemonl. 
Frcdro. 

Frère y Çaslrillon. 
Froelich (de). 
Fucbsius. 

Gablcntz (de). 

Galitzin ([irince de). 

Gall (de). 

Gamboni. 

Gay. 

De Gedonî. 

Geither. 

Gcline. 

Genevois. 

George. 

Ghilini (C»«). 

Gifllcnga. 

Giuliane (Bi« de). 

Goblct. 

Godlcwski. 

Goëllials. 

Gorckc. 

Gorgolj. 

Gracfc. 

Go lier eau (de). 

G ni (V me n th. 

Gralicn Fcrricr. 

Groeben (de). 

Guaila (de). 



ORDRE ROYAL DE LA 

Gualdi. 
Guesling. 

Guillaume (S. A. le 
prince), Landgrave 
de Hessc. 
Guinigi. 
Gustave (Chev.) , B OT 

de Mengden. 
Hafner (de). 
Hahn. 
Hainau. 

Hammerstcin (de). 
Hammerstein (C te ). 
Hautraesnil (d'). 
Heimrod (B on de). 
Herapel. 
Hcrtling. 

Hochberg (C« de). 
Hoevcll (de). 
Hoffmeycr. 
Hohcnlohe (Pr. de). 
Holstein-Beck(Pr. de) 
Hopffenblat. 
Horn (B on de). 
Hoven. 

lîugcl (B 011 de). 
Humbert. 

Humboldt (B™ de). 
Jabat (de). 
Jabtrowski. 
Jankouski. 
Jaraczcwski. 
Jelski (C t( -). 
Joaquim Sislernes. 
John Burke. 
Jonrowsky. 
Jordan. 

Juan de Lahora. 

Karitonoff. 

Kellcr. 

Kerncr (de). 

Khuon (de). 

Kikkcrt. 

Klcudgen. 

Klinckowslroem (de) 

Knoll. 

Kobilinsky (C te de). 

Kœnigsfcls (B on de) 

K.œnigsfels(L> on And 
de). 

Kolowski (prince). 

Kosielul>ki. 

Kossakowski (C tc ). 

Kosscrki. 

Kosinovvski. 

Krcuse(B nn ). 

Krusc (de). 

Kurnatowski. 



légion-d'honneur. 



Labenski. 

Labensky. 

La Chevalerie. 

La Croix (de). 

Laczynski. 

Lafontainc. 

Lamberlinghi. 

Lassewski. 

Lassollayc. 

La Torre-Ayllon (de' 

Latour et Taxis f Pr 

de). 
Latour (C tc de). 
Lazareff. 
Lazaroff. 
Lccchi. 
Lecocq (de). 
Lessing. 
Levenstern. 
Leysser (B 011 de). 
Lincker. 
List. 

Lobo y Arjona. 
Loë (B OT ). 

L'Olivier. 

Longa. 

Los Bios (Chev.) 
Lossau. 

Lubienski. 

Lubienski (Fr.). 

Lubienski. 

Lucchesini. 

Luosi. 

Macdonald. 

Madalinski. 

Mainoni. 

jNIaldonado. 

Malezcwski. 

Malinowski (Jos.). 

Malinowski (Vinc). 

Mallct. 

Marchai (B on ). 

Marncff. 

Marryat. 

Martclli. 

!Malcnci. 

Matlutimovich (de). 

Mazuchcili. 

MccrmauYan-Dalcm 

Melgar. 

Mcrode (C« de). 

Mirhnclis. 

Mi. Ii.ilowskî. 

Mikolowski. 

Mo ers. 

Moilinho (Comm r de) 

De Molilor. 

Monod. 



Montiglio. 

Morawski. 

Morghcn. 

Moscali. 

Muchowski. 

Mûnchingen (de). 

Mycielski. 

Narboni. 

Navia (de). 

Neimans (de). 

Nesselrode (C te de). 

TSeuffer (de). 

Megoleski. 

Nory.eki. 

Nolhomb. 

Novisky. 

Nypcls. 

Oborski. 

Offenberg (d). 

Olanella. 

Orlaub. 

Otrcppc (d'). 

Ûttcnhorcn (de). 

Paiskowiez. 

Palm. 

Palombini. 

Paradisi. 

Patero. 

Pawlcckî. 

Pazkowski. 

Pego. 

Pelagi. 

Perrot (de). 

Petrikowski. 

Pfcill (B° n de). 

Pierre (de). 

Pignalclli(B on ). 

Piolrowski. 

Platoff(C"). 

Pocci. 

Pompeï. 

ropoff. 

Portillo. 

Potocki (O Arlh.). 

Potocki (C lc ). 

Totocki. 

Potocki. 

Potocki (François). 

Potocki. 

Priltcvilz (de). 

Prozor (C"-). 

Przebcndowski. 

Radziwill (prince D). 

Ragucltly. 

Rautcnstraurh. 

llechbcrg (B» n ). 

Rcdct. 

Ribciro (de). 






ORDRE ROYAL DE LÀ 



Rîngcl (de). 

Rœdlich (Chcv. de). 

Romain (de). 

Rosniccki. 

Rothschild (B on ). 

Rougier. 

Ruttié. 

Ruysch. 

Saluer de Sahr. 

Saint-Andre'a. 

Santos-Ladron. 

St.-Marsan (C* de). 

Salm (prince de). 

Salmon (Chcv. de). 

Saluées (B on de). 

Sardi. 

Scharfcnstein (de). 

Schauroth (B on de). 

Schiavelti. 

Schloissnigg (Chcv.) 

Schoenfcld. 

Schonbcrg. 

Schreibcrshofcn. 

Schwcrin. 

Sècbach (B on de). 

ScidcrviU (de). 

Serra. 

Scrrano. 

Severoli. 

Scvdlitz (de). 

Seydwitz (C te de). 

Scysscl (C ,e de). 

Sicinigt Kowski. 

Sicrakowki (C te ). 

Sicrawski. 

Skrazinski. 



Skorzcwski (C te ). 

Skrzinccki. 

Slcngcl. 

Slivarich. 

Smirnoff. 

Smulikowski (de). 

Sobolcski. 

Sokelnicki. 

Soltan (C*). 

Souckoff. 

Spacy. 

Spanocchi. 

Speth de Zwyfallcn 
(B° n de). 

Spics (B on de). 

Spina. 

Stedman. 

Steinwcrd. 

Stockalpere (B on de) 

Stockhom. 

Stoesscll (de). 

Slokowski. 

Stranz (B on de). 

Sluers (de). 

Slriensky. 

Stumpc (de). 

Suchorzcwski. 

Sulkouski (Prince). 

Szawlowski. 

Szeplycki. 

Szumlanski. 

Szywmanow L\. 

Tanski. 

Thcux de Meyland 
(Chcv. de). 

Thorwaldscn. 



LEGION-DHONNK 

Ticckcn (de). 

Toëdwen. 

Toll (de). 

Torlonia. 

Torlonia ( Duc d 

Bracciano). 
Tourgcneff. 
Trastamara (C te de). 
Trinittc'. 

Trip (Alb.-Dom.). 
Trip (Hcnri-Rud.). 
Turno. 

Tysenhaus (Cte). 
Tyszkiewiez. 
Ubac (Antoine). 
Ubiria. 
Uminski. 
Uhlman. 
Vanden-Brock. 
Van de Wcyer. 
Vandergocs. 
Vandokkune. 
Van-Oldenenel. 
Van-Qcrmep. 
Van-Rcmoortcre. 
VanTengnagcll(B an ) 
Vcncri. 
Verger (de). 
Vcrmasen. 
Vinccnlc Dclgado y 

Scdcno. 
Viegel. 

Villala (B° n de). 
Wcngc (B on de). 
Wcstphal. 



UR. 265 

"Weysscnhoff. 
Wibicki. 
Wicbel. 
Wimpffcn (de). 
Winspeare. 
Winter (de). 
Wiltcnbach (de). 
Witgensltein (Prince 

Auguste de). 
Wlcngcl. 

Woclderndorff (de). 
Woclwarth. 
Wolf de Zicgcsar. 
Wonsowicz. 
Wrede (B on de). 
Wurtemberg (Prince 

Adam de). 
Wuyts. 
Wylié. 
Xavier. 
Zawadski. 
Zea-Bermudcz ( Don 

Joachim de). 
Zcschau (de). 
Zcschwitz (de). 
Zeschwitz (de). 
Zialinslzki (d'). 
Zicglcr et Klipphau- 

sen (de). 
Ziclinski. 
Ziclonka. 
Zoller. 
Zucchi. 
Zutloski. 
Zurwcslcn. 



GRANDE CHANCELLERIE DE L'ORDRE ROYAL DE LA LEGION- 
D'HONNEUR. 

M. le M 11 O GÉRARD (G &), Grand-Chancelier (1). 

M. le V* c de Saint- Mars (GO^), Mar.-de-c., Secrétaire-général. 

Le Grand •Chancelier est toujours choisi parmi les Grand's-Croix et Grands-Of- 
ficiers de l'Ordre de la Légion-d'Honncur. 11 est dépositaire du sceau de l'Ordre. 
Tous les ordres étrangers sont dans ses attributions. Il présente au Roi les rapports , 
projets d'ordonnances cl du budget annuel ; réglcmcns cl décisions concernant l'Ordre de la 
Légion et les Ordres étrangers; les candidats pour les nominations ou promotions relatives 
à la Légion-d'Honncur; les diplômes ou brevets qui doivent être revêtus de la signature de 
S. M. Il signe et fait expédier les lettres d'avis et les brevets, donne les décorations au 
nom du Roi, ou transmet les délégations nécessaires aux membres qui doivent les donner ; 
prend les ordres du Roi au sujet des Ordres étrangers conférés à des Français; transmet 
les autorisations pour les accepter; présente à Sa Majesté le travail relatif aux gratifications 
extraordinaires des Chevaliers de l'Ordre , ainsi qu'à l'admission et la révocation des 



(1) Le Grand-Chancelier donne des audiences particulières, lorsqu'on lui en fait la 
demande par écrit , en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. 



û66 ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-d'hONNEUR. 

élèves pensionnaires et gratuites dans les Maisons d'éducation de Saint-Denis et des suc- 
cursales. Il prend les mesures nécessaires pour l'exécution des réglemens sur la discipline 
des membres de l'Ordre royal de la Légion-d'Honncur ; prend les ordres de Sa Majesté rela- 
tivement aux cérémonies publiques auxquelles les Grand's-Croix et Grands-Officiers sont 
appelés ; dirige cl surveille toutes les parties de l'administration de l'Ordre et des établis— 
semens, la perception des revenus, les paiemens et dépenses ; préside les assemblées des 
compagnies des canaux du Midi, d'Orléans et de Loing , etc. 

Un Secrétaire général , nommé par le Roi , est allacbé à la Grande-Chancellerie. En cas 
d'absence ou de maladie du Grand-Chancelier , il a la signature et le représente. 

M. Le Bœuf (0 $) , Maître des requêtes , Directeur des fonds et de 
la Comptabilité de la Légion-d 'Honneur. 

SECRÉTARIAT GENERAL. 

M. Marie , chargé du bureau du Secrétariat général. 

Enregistrement des Lois et Ordonnances; leur envoi dans les Divisions; ouverture, 
distribution et expédition des dépêches , timbre et contre-seing ; affaires sans attribu- 
tions déterminées ; dépenses intérieures cl d'impression; entretien du Palais de la Grande- 
Chancellerie; personnel des employés, leurs traitemens et pensions; surveillance générale. 
M. Raoul ^ , Avocat de la Légion. 
M. Outrebon , Notaire de la Légion. 
M. Chatillon, Architecte de la Légion- 

PREMIÈRE DIVISION. 

M. LaliAud *fë, Chef de Bureau, chargé de la Division. 

Demandes d'admissions et promotions dans l'Ordre royal de la Légion -d'Honneur ; pré- 
sentation des candidats au Roi ; expéditions des lettres d'avis cl brevets, envoi des décora- 
tions ; immatriculations des membres de l'Ordre royal de la Légion-d'Honncur ; cérémonies 
relatives à l'Ordse ; Ordres étrangers. 

DEUXIÈME DIVISION. 

M. Royer ^, Chef de Division adjoint. 

Règlement des dépenses de la Grande-Chancellerie ; gratifications exlraordinaiics aux 
membres de l'Ordre de la Légion-d'Honncur ; discipline des membres de l'Ordre; personnel 
et administration des Maisons d'éducation ; Archives de l'Ordre. 

TROISIÈME DIVISION. 

M. d'HÉBR.ML ^ , Chef de Division adjoint. 

Recettes et dépenses de l'Ordre de la Légion-d'Honneur ; mouvement des fonds; cor- 
respondance avec les agens chargés des paicmcns^comptabilité générale, arrêlé des comptes 
spéciaux ; budget général de l'Ordre ; présentation des comptes définitifs à la Cour des 
comptes. (Cette Division est sous la direction immédiate de M. le Directeur des' fonds et 
de la comptabilité). 

COMITÉ DE CONSULTATION POUR LE CONTENTIEUX. 

Ce comité, présidé par le Grand-Chancelier, est convoqué toutes les fois qu'il csl 
nécessaire aux intérêts de l'ordre. 

Membres du Comité. 
M. le Grand-Chancelier, Président. 

M. le C* de Cessac (G $j) , Pair 



M. le O Duchalcl (GO*), Pair. 
M. le C ,p Siméon (G #), Pair. 
M. le C* Sébastiani (H.) (G #). 
M. le Ct<= Mollicn (G %), Pair. 



M. le O de Bastard (C #), Pair, Prés. 

à ta Cour de cassation. 
!M. L;isagiii (C $;) , Conseiller à la Cou/ 

de cassation. 



ORDRE ROYAL DE LA LEGION- D'HONNEUR". 267 

MAISONS D'ÉDUCATION DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGION- 
D'HONNEUR. 

LA REINE, Vrotecirice. 

Ces Maisons sont sous la surveillance cl la direction du Grand-Chancelier de l'ordre 
de la Légion-d'Honneur, qui présente les élèves à la nomination du Roi. Les Chapelles 
de ces Maisons sont sous la juridiction spirituelle de l'Evèquc diocésain. 

MAISON DE SAINT-DENIS. 

Le Grand-Chancelier présente à la nomination de Sa Majesté, la Surinlcndanlc de Fa 
Maison de Saint-Denis, et la nomination des Dignitaires à l'approbation du Roi; le 
Grand-Chancelier nomme les Dames de V cl de 2 e classes , les Novices et les postulantes 
au noviciat. 

La distinction honorifique des Dames de celte maison consiste en une croix paléc , 
craailléc de blanc, anglée de rayons d'or pour les Dames, et d'argent pour les Novices , 
surmontée de la Couronne royale. Le centre de la croix présente, d'un côté , la Vierge dans 
son assomplion , et de l'autre , sur fond d'azur , Honneur et Patj" ie , avec cet exergue , 
Maison d'édccation de Saint-Denis. La décoration est en or .'du diamètre de quatre 
centimètres deux millimètres pour la Surintendante et les Dignitaires: elle est également 
en or pour les Dames de i rc et de 2.' classe . mais du diamètre de trois centimètres 
six millimètres. Elle est en argent pour les Novices, et de même diamètre que celle des 
Dames de i rc et de 2 e classe. La décoration est suspendue à un ruban moiré rouge. La 
grande décoration en or que porte la Surintendante , est attachée au bas d'un large 
ruban de même couleur, semblable à celui des Grand's-Croix de. l'ordre , et passant de 
l'épaule droite au côté gauche. Les Dignitaires portent la même décoration en or en sautoirc 
attachée à un ruban de même couleur , un peu plus large que celui des Commandeurs de 
l'ordre. Les Dames de i rc classe portent la décoration en or, du diamètre de trois cen- 
timètres six millimètres, à l'épaule gauche, attachée à un ruban de même couleur, avec 
une rosette comme les Officiers de l'ordre. Les Dames de 2° classe portent la même déco- 
ration en or, attachée à un ruban de même couleur et de même largeur, mais sans rosette. 
Les Novices portent la décoration en argent, au côté gauche , attachée à un ruban moiré 
rouge , sans rosette , de la même largeur que celui des Dames de i TC et de 2 f classes. 
La distinction des postulantes au noviciat consiste en un ruban rouge moiré attaché 
à l'épaule gauche. 

Aucune Dame ne peut porter la décoration à l'extérieur de la Maison , avant d'avoir 
rempli ses fonctions avec zele et assiduité pendant vingt années . à dater du statut de réor- 
ganisation ; et , dans ce cas , elle doit y cire autorisée ; cette faculté devant être considérée 
comme un témoignage de la satisfaction de Sa Majesté*. 

Le statut du a3 avril 1821 fixe la quotité des pensions de retraite que l'on accorde aux 
Dignitaires et Dames après un nombre déterminé d'années de services dans la Maison. 

Celte Maison est établie pour cinq cents élèves : qualrc cents places sont gratuites , 
et les cent autres sont aux frais des familles. 

Elle est administrée par une Surintendanle, qui a sous ses ordres six Dignitaires, douze 
dames de i rC classe, quarante Dames de 2 e classe , vingt Novices et des postulantes au 
noviciat ,,donl le grand Chancelier détermine le nombre, sui! y int les besoins de la Maison. 

Surintendante. 

Madame la Comtesse de Courgoing. 

Dignitaires. 

Madame Charretton , Inspectrice. 

Madame Gigun, Directrice des Etudes. 

Madame Schwick, Econome , remplissant les fondions de Trèsorièrc. 

Madame Moullin , Dépositaire de la Lingerie. 

Madame Lefèvre , Dépositaire de la lioberie. 

Madame de Ciony, Directrice des Novices. 



268 ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-d'hoNNEUR. 

Dames et Professeurs externes. 

M. Guérin (Paulin) ^ , Directeur du Dessin et de la Peinture. 
Madame Mosso, Directrice de la Musique instrumentale. 
M. Massimino ïjfe , Directeur de la Musique Focale. 
Madame Coindé , Maîtresse de Danse. 

Chapelle de la Maison. 

M. l'Abbé Laveran (0 &), i CT Aum. I M. l'Abbé Guiramand $ , o c Aum. 
M. l'Abbé Nicod $*, a c Aumônier. \ 

Service de Santé. ^Messieurs , 

Alard (O $J) , Médecin en chef, r. Kaulc- Boulay , ) rk -.. ad ; oint . 
feuille , n. 19. Boulière , ) Lhirur S- adjoints. 



Texicr ^J, Médecin adjoint. 
Bourgeois (0 $<), Chirurgien résidant. 



Oudet îfc , Chirurgien-Dentiste. 
Dcmours $< , Médecin-Oculiste- 



Médecins consultans. Messieurs , 

B m Alibert (O #), Médecin de l'hôpital I chef adjoint de l'hôtel des Invalides. 
Saint-Louis. Michel (0 $e) , Mèd. des ètats-maj. de la 

Brunet ^ , Docteur en médecine. i T « divis. milit. et de la place de Paris. 

Se'dillot ^, Docteur en médecine. Jadelot ^ , Mèd. de l'hôp. des Enfans. 

Pasquier (O $;), Médecin et Chirurgien en \ Guersent ijfc , idem. 

Chirurgiens consultans. Messieurs , 



B nn Dubois (0 %)., 

B on Bicherand Hjfe , Chirurgien en chef de 

l'hôpital Saint- Louis. 
Gorssc (O ^£) , Chirurgien principal. 

M. Chatillon, Architecte. 



Boux (O ^), Professeur à la Faculté de 

Médecine. 
Marjolin $* , Professeur à la Faculté de 

Médecine. 



SUCCURSALES DE LA LEGION-D HONNEUR. 

Les Succursales de la Le'gion-d'Honneur sontc'lablics pour quatre cents Elèves gratuites ; 
elles sont desservies par les Dames Bcligicuscs de la Congre'gation de la Mcrc-dc-Dicu. 
La première Succursale est placée à Pari? , rue Barbette. 
Et la seconde, dans la Maison des Loges, foret de Saint-Germain. 

Supérieure générale de la Congrégation. 
Madame de Lczeau , rue Barbette , au Marais. 



ORDRES ETRANGERS. 



269 



»N»fVVVVW^\VVVW\/WWWIVVW/VW»VVWVVV»W/V»VVV»<lVMVVWIWMVVV»^A^ 



SECTION IL 

ORDRES ÉTRANGERS. 

Aucun Français ne pouvant porter un Ordre c'trangcr sans la permission du Roi , d'à. 
près l'ordonnance du 26 mars 1816, les demandes en autorisation d'accepter et de porter 
des Ordres étrangers doivent être adressées au Grand- Chancelier de l'Ordre de la 
Légion-d'Honncur , qui prend à cet égard et transmet les ordres de Sa Majesté. 

FRANÇAIS DÉCORÉS D'ORDRES ÉTRANGERS. 



AUTRICHE. 

ORDRE DE ST.-ETIENNE DE HONGRIE. 

Grands- Croix. 

Prince de Talleyrand , Pair. 

Duc de Bassano , id. 

Duc de Caraman , id. 

Commandeur. 
C* e de Laborde. 

ordre de saint-léopold. 
Grand 's-Croix. 
M" 3 de Sémonyille, Pair. 

C te DE BÉARN. 
M is DE FORESTA. 

Commandeurs. 
C tc de Nicolaï. 

B on Jacquinot , Lieutenant-général. 
B™ Mallet , id. 

V** de Caux , Pair, id. 

C tc d'Albon , Maréchal-dc-camp. 
V ,c de Villeneuye. 

ORDRE DE MARIE-THERESE. 
Commandeur. 
V tc Roussel d'Hurbal , Lieut.-gén. 

ORDRE IMPÉRIAL DE LA COURONNE DE FER. 

Commandeurs. 
Duc de Raguse. 

C te Caffarelli (A.) , Pair, Lieut.-gén. 
Dubois, Colonel. 

C* LeMarois, Lieutenant-général, 
C tc Verdier, id, 

^ on de Rambourgt , Marée. -de-camp, 
C«* Mejean. 

B" 1 Moroni , Maréchal-dc-camp. 
PÉraldi . Colonel. 
C^e R AMP0N) Pair, Lieutenant-général.' 

C te DE LA RlYALLIÈRE FrAUKDB, id- 

M** M» de GrouciIy, Pair. 
Renard , Maréchal-dc-camp. 



BADE. 

ORDRE DE LA FIDÉLITÉ. 

Grand' s-Croix. 
Duc de Bassano , Pair. 
B 011 Bignon. 
C te d'Aubusson de la Feuillade. 

B on DE TURCKHEIM. 
C te DE THIARS. 

Pr. de Tarente, Duc de la Tremoille , 
Pair de France. 

M is de Beaumont (André). 

C te DE MONTLEZZUN. 

C te Guilleminot , Pair, Lieut.-général. 

Commandeur. 
MoNARD , Maréchal-de-camp. 

ORDRE MILITAIRE DE CHARLES-FRÉDÉRIC 

Grandes- Croix. 
M* 1 C* c Molitor , Pair. 

Commandeurs. 
Menard. 

B 011 CACAULT, Maréchal-dc-camp. 
B on Corda , Lieutenant-général. 
B 011 Marulaz, id. 

ordre du lion de zaiiringen. 
Grand'- Croix. 
ESMANGART. 

C te DE Montlezzun. 

Commandeur. 
De Trezel, Marc'chal-de-camp. 
B on d'Augustin. 
De Kentzinger. 

BAVIERE. 

ORDRE DE SAINT-HUBERT. 

M' 9 DE Marbois . Pair. 

C tc de Gavre, Lieutenant-général. 

Duc de Bassano , Pair. 

Ç,'° Taillepibd de Bondy, id. 

C fe de Cossé Brissac. 

M al Duc de Dalmatie, Pair. 

C tc Siméon f id, 



a-'O 



ORDRES ETRANGERS, 



ORDRE DU MON. 

C ,e Klein, Pair, Lieutenant-général. 

Dili-ON, ancien Colonel. 

De Chaillou. 

C u Hulin, Lieutenant-général. 

ORDRE DU MÉRITE CIVIL, dit DE LA 
COURONNE. 

Grand' s- Croix. 
C te DE Castellane , Pair. 
C te Henri de Montesquiou. 
Prince de Monaco , Maréch.-de-camp. 
M is de Beaumont (André). 

C te d'ARJUZON. 
B on TURGOT. 

Prince DE MontlÉart. 
M u DE la Moussaye. 
F.SMANGART. 

Commandeurs. 
B on de Saint-Didier. 
C te d'Andlaw. 

C te DE POURTALÈS. 

B on de Turpin-Crissé , Mar.-de-camp. 
B on de Viel-Castel. 

M is L. DE MONTHOLON-SÉMONVILLE. 

B on DE Canouyille. 

Chcv. BOGNE DE FAYE. 
C te DE TOCQUEYILLE. 

C te Mejean. 

ORDRE DU MÉRITE MILITAIRE DE 
MAXIMILIEN-JOSEPII. 
Grands-Croix. 
BECKBR, C te DE Mons, Pair, Licut.-gén. 
O e Dumas (Mathieu), Pair, 
C ,e Dutaillis , Pair, 
y te Pernety, 
jyjai M' 3 de Grouchy, Pair. 

Commandeurs. 
Cte DE Lagrange (Ch.), Pair, Licut.-gén 
Cte DE Ségur {VWA.),Pair, id. 

C* Coi.bert ( Edouard) , Pair, id. 

C ,e Reille, Pair, ià. 

B on Lejeune , Maréchal-de-camp. 
ordre équestre et militaire 
de saint-michel. 
Grands-Croix. 
C* e FlRMAS-PÉRiÉS, Licut.-gcnéralhon. 
Mgr. DE Fins, Archevêque d'Amasie. 

Commandeur. 
C' c DouWERC, Lieutenant-général. 

BELGIQUE. 

ORDRE DE LÉor-OLD. 

Grands-Croix. 

M jl C tr Gérard. 

M u Duc DE DALM/VTIE , Pair. 



id. 
id. 
id. 



Nugues-Saint-Cyr, Pair, Lieut-gén. 
B° n Haxo, Pair, id. 

B on Neigre , Pair, id. 

Duc de Choiseul, Pair, Aide-dc-c. du Roî. 
C te de Flahaut. Pair, Licuten.-général 
C te Sébastiani (H.) , id. 

B° n Pasquier , Pair. 
Duc DE Broglie, Pair. 

Commandeurs. 

C te Dejean, Lieutenant-général. 

V 16 Jamin, id. 

B on Fabre , id. 

B on Achard , id. 

V tP Sébastiani , id. 

C te Gentil-St.-Alphonse (A.L.), id. 

V« Schramm (J. P. A.) , id. 
B m Harlet , Maréchal-de-camp. 

V te de Latour-Maueourg , id. 

V*e DE RlGNY, id. 

Georges , id. 

B™ Simonneau , id. 

Lawoestine , id. 

RULLIÈRE (J. M.) , id. 

C te Durocheret (T. P. L.) . id. 

De Lanetjville , Intendant militaire. 

DuPIN, Présid. de la Chambre des Députés. 

Chcv. Baudrand , Lieut.-gén. , Aide-de- 
camp de S. A. R. le Duc d'Orléans. 

Barthe , Pair. 

C tc DE Montalivet , Pair. 

C* de Rumigny , Maréchal - de - camp , 
Aide-dc-camp du Roi. 

Y te de Chabot, Pair, Maréchal-de-camp, 
Aide-de-camp du Roi. 

B ra Atthalin, Pair, Aidc-de-c. du Roi. 

G al C tc de Montesquiou (Anat), Chev. 
d'honn. de S. M. la Reine des Français. 

B on Zcepffel , Maréchal-de-camp. 

C tc de Latour-Mavbourg , Ministre plé- 
nipotentiaire de France en Belgique. 

HeymÈS , Mar.-dc-c, AiJc-de c. du Roi. 

BRÉSIL. 

ordre du cruzeiro. 

Dignitaires. 

C ,c MÉJEAN , ancien Conseillcr-d'Elal du 

royaume d'Italie. 
B " lniAlRE , Maréchal-dc-camp. 

DANEMARCK. 

ordre de l'éléphant. 
Prime DE TallEYRAND, Pair. 
C" Molli en , _ M 

C ,c Durosnel, Lieutenant-général. 
Duc J'E BaSSANO, Pair. 



ORDRES ÉTRANGERS. 



371 



ORDRE DE DANEBROC. 
Grand' s -Croix. 
B on DlDELOT. 

B on Fririon, Lieutenant-général. 
B on DuperrÉ , Pair, Amiral. 
B on Lallemand , Lieutenant-général. 

Commandeurs. MM. 

Bode, Colonel. 

Chcv. de Montzey' , Lieut.-colonel. 
B on Duprat, Intendant militaire. 
Halgan , Vice-Amiral. 

ESPAGNE. 

ORDRE DE LA TOISON-D'OR. 

Duc DE Noailles , Pair. 

Duc d'Havre et de Croï. 

Prince DE Talleyrand, Pair. 

Duc de Laval-Montmorency 

M is de Talaru, Pair. 

C te de Villèle. 

V te de Chateaubriand. 

ORDRE DE CHARLES III. 

Grand ' s-Croix. 

M al Duc de ConEgliano, Pair. 

M u de Clermont-Tonnerre. 

C tc de Corbière. 

C fe de Villèle. 

V te de Chateaubriand. 

C te Guilleminot, Pair, Lieulcn. -général. 

M" de Talaru, Pair. 

V tc Tirlet, Lieutenant-général. 

V^ Do DE, Pair. 

C a Prince de Croy. 

Duc d'Havre et de Croy. 

C ,e de La lai no d'Audenarde , Licul.-g. 

C ,c de Bull y. 

V ,e Donnadieu. 

B"" de Damas. 

B m Duperré, Pair, Amiral. 

V ,c DE Reizet, Licut.-général. 

V ,e DE Caux , Pair, id. 

V«* Gudin , id. 

C ,e de Rayneval, Pair, Ambassadeur. 

V 10 de Saint-Priest. 

Prince DE Talleyrand , Pair. 

Duc de Broglie, Pair. 

M 11 M" Maison. Ministre de la guerre. 

ORDRE ROYAL ET MILITAIRE DE SAINT- 
FERDINAND. 

Cinquième Classe, ou Grandes-Croix. 
B " de Damas. 

C tt Guilleminot, Pair, Licul. -général. 
Duc de Dino , id. 

V" deSt.-Pbiest, id. 



C fe Ricard , Pair, Lieutenant-général. 

B on d'Ordonneau , id. 

C^ de Meynadier , id. 

V tc Foissac-Latour, id. 

M is de Tilly , Marcchal-de-camp. 

C te de Mondreville , id. 

B on Canuel, Lieutenant-ge'ne'ral. 

M^ de Clermont-Tonnerre. 

C te de Laloyere. 

V tc de Caux , Pair, Lieutenant-ge'ne'ral. 

Ricci , Mare'chal-de-camp. 

B? 11 Akgot des Rotours, Contre- Amiral 

V tc Barbot , Lieutenant-général. 

Quatrième Classe. 

V te de Saint-Mars, Mare'chal-de-camp. 

Chev. Berthemy. 

M" 8 de La Tour-du-Pin-Montauban, 

Pair, id. 

C 10 de Potier, id. 

C ,c dePolignac (Melchior),. id. 

B on Goujeon , id. 

B on de Joinville, Intendant militaire. 
Prince de Broglie , Mare'chal-de-camp. 
C te d'Orsay, Lieut.-ge'ne'ral. 
B on Bruny, Maréchal-de-camp. 
C te de Chastellux , id. 

B on de Schaeffer , ïd. 

B on de Rottembourg, Licut.-gén. 
V te Picot dePeccadeuc, M^-de-camp. 
C tc d'Hautefeuille , id. 

C ,e DE Vittré, Lieutenant-général. 
B°n Cotty , Marcchal-de-camp. 
B on EJesmichels , id. 

B on HlGONET, id. 

Buchet, id. 

C*« O'Maiiony , id. 

B on Rapatel , id. 

B°" Digeon, Lieutenant-général. 
Vtc Foulon de Doué, Maréchal-dc-camp. 
B m Achard , Lieutenant-général. 
Fantin des Odoards, Maréchal-de-camp; 
C te d'Arbaud-Mison , id. 

V«* MONCK D'UZER , id. 

V te d'Arnauld, id. 

Vte D E Saint-Geniès , id. 

B on DE SUSBIELLE , id. 

B on Baltazar d'Arcy, id. 

Halgan, Vice-Amiral. 

B on TupiNIER , Conscillcr-d'F.tat. 

C tv deSt-Ciiamans , Maréch. -de-camp. 

ORDRE ROYAL D'ISABELLE LA CATHOLIQUE. 

Grandes Croix. 
R nn Hyde de Neuville. 
C* de Caux. 

Ii°» Meynard, Contre-Amiral. 
I in 11 MnNTEBELLO , Pair. 



272 

Commandeurs. 
Morice, Capitaine de vaisseau. 
B on de Bois le Comte. 
Cuvillier, Contre- Amiral. 
Dauriac , Capitaine de vaisseau. 
De Vielcastel. 
Billecocq. 

C te DE BEAl'REPAIRE. 

De Genoude. 

C te de Carpegna, Colonel d'artillerie. 

B on DE La Rue , Chef d'esc, d'état-major. 

GRÈCE. 

ordre royal du sauveur. 
Grand' s- Croix. 
Prince de Talleyrand , Pair. 
M* 1 Duc de Dalmatie , Pair. 
Duc de Broglie , Pair. 
]\jal ]\iis ^Maison , Pair. 
C te Guilleminot , Pair, Lieut.-géii. 
B°" Durrieu, Lieutenant-général. 

Grands-Commandeurs. 

Schneider , Lieutenant-ge'néral. 

Désages , Conseiller-d'Etat. 

B on Guéhénecc , Maréchal-dc-camp. 

B on Hugon , Contre- Amiral. 

B on Rouen. 

HANOVRE. 

ordre royal des guelphes, 

Grand -Croix. 

B" 11 Bourgoing, Min. de France en Saxe. 

Commandeurs. 
V te DE Caux , Pair, Lieutenant-général. 
Regnault , Intendant militaire. 

V !e SlMÉON. 

Y t0 de Chabot, Maréchal-de-camp. 
B " de Kentzinger. id. 

B m HÉRON DE VlLLEFOSSE. 

HESSE. 

ORDRE DE S. A. R. LE GRAND DUC DE HESSE. 

Grand 's -Croix. 
C ,c Bailly de Monthion, Licut.-gén. 
< .*■■ M"archand, Lieutenant-général. 
B on Marulaz , id. 

B on Schiner, Maréchal-dc-camp. 
C 10 Roguet , Pair, Lieutenant-général. 
De Cabre , Ministre plénipot. de France. 

Commandeurs. 
B on Couture, Maréch.-dc-camp. 
B on Dentzel, id. 

Le Claire, Chef de Bataillon. 
V le Siméon. 
V tc de Boislandry, Mar.-dc-camp. 



ORDRES ETRANGERS. 

B on QuiRIT DE COULAINE. 



De Bussières (Ed.) , Ministre de France 
à Hambourg. 

ORDRE DU LION D'OR. 

Grand 's- Croix. 

De Cabre, Ministre plénipot. de France. 

Jaueert (Amédée) , Membre de l'Institut. 

PARME. 

ORDRE DE CONSTANTONIEN. 
Commandeur. 
L'ancien Evêque DE PLAISANCE. 
De Lamartine. 

PERSE. 

ORDRE DU SOLEIL. 

Grand-Ordre. 
Prince de Talleyrand, Pair. 
Duc DE BaSSANO , Pair. 
Jatjbert (Amédée), Membre de l'Institut- 

POLOGNE. 

ordre de St.-Stanislas {Pologne). 
Grand'-Croix de i re classe. 

V te DE FONTENAY. 

Le C tc de Torelli , Maréch.-de-camp. 
Deuxième classe. 

C te DE HÉDOUVILLE. 

C te de Moriolles , Mar.-de-camp. honor. 

PORTUGAL. 

ordre du christ. 

Grand 's-Croix. 

C te DE VlLLÈLE. 

V te de Chateaubriand. 

Commandeurs. 
M' 3 de la Rosières, M^-dc-camp. 
Maler. 

M is de Choiseuil-Beaupré, Marée. -de-c. 
Ardoin , Banquier à Paris. 
B 0I1 Billing, i er Secrétaire d'Ambassade. 
Pontois. 

ordre royal et militaire de 
saint-be.nto-de-ayiz. 

Commandeurs. 
C/° de Blosseville, Capit. de vaîss. 
C tc de Chambors, Licutcnant-gén. 

ORDRE DE LA TOUR ET L'ÉpÉE. 
Grands-Croix. 
Y) 00 HyCè de Neuville. 
B on Angot des Rotours, Contre- Amiral. 
Solignac , Lieutenant-général. 



Commmandeurs . 
V* de Gauville , Capit. de frégate. 
Posée, Capitaine de vaisseau. 

ORDRE ROYAL DE LA CONCEPTION. 
Grand? -Croix. 
Prince de Talleyrand , Pair. 

Commandeurs . 
Roth. 

v 1 * de flavigny. 
De Bacourt. 

PRUSSE. 

., ordre de l'aigle-noir. 
Prince de Talleyrand, Pair. 
C 10 de la Rochefoucauld , id. 

Duc de Bassano , id. 

V te de Chateaubriand. 

ORDRE DE L'AIGLE-ROUGE. 

Première Classe. 
V te de Bruges. 
C te DE LA Roche-Aymon , Pair. 

Deuxième Classe. 
C te Chabrol de Volvic. 
Hf.rmann, ancien Consul-géne'ral. 
B on DE LA CHADENEDE. 
C ,e Liger-Belair, Lieut. -général 
C 16 Maussion , ancien Préfet. 
V te Pernety, Lieutenant-général. 
C te de la Salle 

C te DE TOCQUEVILLE. 

B on d'Aubier , Colonel. 

M" de Caraman , M al -de-camp. 

RUSSIE. 

ORDRE DE SAINT-ANDRÉ. 

Prince DE Talleyrand . Pair. 
V" de Chateaubriand. 

ORDRE DE SAINTE-ANNE. 

Première Classe , ou Grand's-Croi.r . 
C tf de Suremain , Lieut.-général. 
\ u DE Caux , Pair, Lieutenant-général. 
LaJard , Intendant militaire. 
O 1 ' de Kersaint, Contre-Amiral. 
V te de Saint-Mars, Maréchal de- camp. 
V te Vasserot , Lieutenant-général 
C te de Tromelin , id. 

V te Bertiiier de Sauvigny, Mar.-de-c, 
B 0T1 VlNCF.NT , Lieutenant-général. 
B " Goujeon, Maréchal-dc-camp. 
C'« DENYS DE DamRÉMONT, Pair, id. 
C" d'Argout, Maréchal-de-camp. 
O de St.-Priest, Pair. 
Chpv. de Verné&VE" 1 . 

1836. 



ORDRES ÉTRANGERS. 2j3 

V te Talon, Maréchal-de*çamp; 



C* e de Quinsonas, Lieutenant-général. - 
Deuxième Classe. 

B on Dentzel , Marérhal-de-carap. 

B on de Jerphanio.n. 

Chulliot de Plooyen, Colonel. 

Chev. de la Primaudiere, Chef de Bal. 

Chcv. de Coucy. 

Jacquinot. 

Prince de BrogliE, Maréchal-de-camp. 

Coster , ancien Préfet. 

B on de Crossard, Maréchal-de-camp. 

B on Blanquart de Baili.f.ul. 

De Roguier. 

C tc de Latour Saint- Jgest. 

Cardon de Garsignies. 



Martin. 






Bellot de Granyille, Inlend. raiLilairr. 

De Four-wfnt. 

Habart, 

Les ne. 

Montcloux, Chef de Bataillon. 

B on Silvestre de Sacy. Pair, Membre 

de l'Institut 
De Wildermeth. 
C ,e Arnaud de Saint-Sauveur. 

V te DE PuiBUSQUE. 

Kuhn , Colonel. 

De Libessart. 

M' 3 de Castelnau. 

De Pontlevoy , Lieut. -général. 

B on de Ch ambrey , Lieutenant-Colonel. 

De TiiolosÉ , Maréchal-de-camp. 

Schneider , Lieutenant- général. 

CadoudAl, Colonc I. 

B on Revel , iu. - 

Maillard de Liscourt , id 

C f ' : DE LA VlEUVILLE. 

Berger, Contre-Amiral. 

Chev. Poncet. 

Drovetti. 

Hugon , Contre-Amiral. 

Robert , Capitaine- de vaisseau. 

Turiun , Capitaine de frégate. 

DeLancry, Colonel d'artillerie. 

Le Ray, Capitaine de frégate. 

B on Rouen. 

Durand , Consul. 

ORDRE DE t.. -ALEXANDRE NEWSKY. 

C** GuilleminoT, Pair. Lieut. -général. 
C lf DE Bordessoui.le, Pair. id. 

\' r i JRLET, id. 

Y^. Dode , Pair, id. 

O e BoURKE, Pair, id. 

B " de Damas . id. 

i I r.YF.RDO , ' id. 

18 



a 74 



ORDRES ÉTRANGERS. 



ORDRE DE SAINT-WLADIMIR. 
Première Classe. 
M a Duc DE Conégliano , Pair. 
M al Duc deReggio, id. 

M* 1 C te de Molitor , id 

SARDAIGNE. 

ORDRE DE L'ANNONCIADE. 

V te de Chateaubriand. 

ORDRE DE SAINT-MAURICE ET SAINT- 
LAZARE. 
Grand 's-Croix. 
M'* de Clermont-Mont-Si.-Jean. 
B 00 de Damas. 

Duc de Dino , Lieutenant-général. 
Duc de Guiche , id. 

Duc d'Esgars, id. 

C te Menthon. 
B on de Crouzas-Crétet. 
Pr. de Broglie (A.), M d -de-camp. 

Commandeur. 
Ravichio de Peretsdorf , M^-de-c. 

SAXE. 

ORDRE DE LA COURONNE DE SAXE. 
Prince de Talleyrand, Pair. 
Duc de Bassano , id. 

C te d'Acre, Intendant militaire. 

C te DE LA FERRONNAYS. 

ORDRE DU MÉRITE CIVIL. 
Grand s-Criox. 
C tt DE la Besnardière. 
C" deCaraman (G.) 

Commandeur. 
B on Regnault , Intendant militaire. 

ORDRE DE SAINT-HENRY. 
Commandeurs. 
B on Michaud . Lieutenant-général. 
M* 1 Duc DE Reggio . Pair. 
B on de Gressot. Maréchal-de-camp. 
V* 8 de Saint-Mars, id. 

Vt e DE Caux , Pair, Lieutenant-général. 
B on Baltus, Maréchal -de- camp. 
C w DE FlaHAUT , Pair, Liculenant-gén. 

SAXE-WEIMAR. 

ORDRE DU FAUCON OU DE LA VIGILANCE 

Commandeur. 
B" 1 DE WoLBOCK. 

DEUX SICILES. 

ORDRE DE SAN-FERNANDO. 
Grands-Croix 
DttC de Caeaman , Pair 



O DE MESNARD. 

M if de Latour-Maubourg. 

ORDRE DE SAINT-JANVIER. 
Grand' s-Croix. 
C te DE Saint-Priest, Pair. 

C w VoLDEMAR DE BrANCAS. 

C te de Rayneval , Pair. 
M' 3 de Dbeux-Brézé, Pair. 

ORDRE DE CONSTANTINIEN. 

Grand' s- Croix. 
B on de Damas. 
G te de Mesnard. 

ORDRE ROYAL DE SAINT-FERDINAND 
ET DD MÉRITE. 

Grand s-Croix. 
C te de Villeneuve-Bargemont (J.). 
C te Sébastiani (H.), Ambassad. de France 

à Londres. 
B on Durand de Mareuil, Pair. 
Chevaliers Commandeurs. 
Chev. de Viella, Contre- Amiral. 
Chev. d'Horrer. 
Quernel , Capitaine de frégate. 
B on d'Etchegoyen. 

ordre royal militaire de saint- 
georges de la réunion. 

Chevaliers Grand' s-Croix. 
C te Jacob , Vice-Amiral , Pair. 
C te de Ciiastellux. 

C^ DE LALAING-d'AuDENARDE, Lieilt.-g. 

Commandeur. 
B on Quiot, Lieutenant-général. 

SUÈDE. 

ORDRE DES SÉRAPHINS. 
C* Reille, Pair, Lieutenant- général. 
ORDRE DE L'ÉPÉE. 
Commandeurs Grand' s-Croix. 
C te DE Sparre , Pair, Lieutenant-général. 
C te de Suremain , id. 

Morard d'Arces, Maréchal-de-camp. 
B on Le Jeune , id. 

Commandeurs. 
Camps. 

C ,e Gentil St -Alphonse, Lieut.-gdh. 
De Bodais , Maréchal-de-camp. 
Clary, id. 

B"" TrIaire, Maréchal-de-camp. 

ORDRE DE VASA. 

Commandeur. 

Chaumette des Fossés, 



GRANDS D'ESPAGNE FRANÇAIS. 



37a 



ORDRE DE L'ETOILE POLAIRE. 

GrancT-Croir. 
M u DE Dalmatie. 

TOSCANE. 

ORDRE DE SAINT-JOSEPH- 
Grands-Croix. 

Prince DE Talleyrand. Pair 
M u de Montholon , Mar.-de-camp. 
B 00 de Damas. 
C tt de Chabrol , Pair. 

Commandeur. 
De Lamartine. 

TURQUIE. 

ORDRE DO CROISSANT. 

C te DELA Ville-sur-Illon. Mar.-de-camp 
B 011 DES Acres, Sous-lntendant-mililaire. 
B 011 DE Jasnaud. Maréclial-de-camp. 
M** DE Latour-Maueourg , Pair. 
C u Guilleminot , Pair, Lieut.-gén. 



gon Prévôt. 

C te de NoÉ, Pair. 

M i8 de Dreneu. 

Chev. de Gcaly. 

Regnaud de Yillatte, Colonel. 

Boidin. 

WURTEMBERG. 

ordre royal de l'aigle d'or. 
C te LE Marois, Lieutenant- général. 
Duc de Raguse. 

C te Marchand, Lieulenant-gcnéral. 
Duc de Plaisance, Pair. 
Duc DE Bassano , Pair. 

ordre du mérite civil. 
Commandeurs. 
Lienhart , Colonel 
C te de Caraman (G.). 

ordre du mérite militaire. 

Commandeur. 

C* e Bailly de Monthion , Lieut.-ge'n. 



*%/V* %W\. VW1 WW\W VW* MAI %*V1 VW» IWI I W HIH WMft X<W\ WV\ VW» \U1 tWIWI WV* WW \. W» W\l VWi "Wv» wv* » 



SECTION m. 
FRANÇAIS GRANDS D'ESPAGNE. 



Première classe. 



Duc de Croy d'Havre. 
C ,e Just de Noailles. 
Prince DE Beauvau , Pair. 
Duc DE Valentinois , Pair. 
S. ZT. Cardinal de Cboy. 
Duc Cebeste de Brancas. 

Duc DE LaFORCE , Pair. 

M u de Walsh Serrant. 

Duc DE DOUDEAUVILLE. 

Duc de Caylus. 



Duc d'Esclig.nac. 

Pr. de Montmorency. 

Duc de Laval Montmorency. 

Duc de Grillon , Pair. 

Duc de Narbonne. 

Duc de Narbonne-Lara. 

M is de Sunt-Simon-Vermandois. 

M'» de VoGtf. 

M 11<! deSaint-Simon-Rouyroi. Comtesse 
de Rasse. 



/<y. 



«H 



CLERGÉ DE FRANCE. 



CHAPITRE III. 
Clergé de France, — Cultes non Catholiques. 



SECTION PREMIERE. 

CLERGÉ DR FRANCK. 



ARCHEVÊQUES ET ÉVÈQUES DE L'EGLISE DE FRANCE 

Les Archevêques et Evèques sont nomme's par le Roi ; ils reçoivent du Pape l'institu- 
tion canonique , prêtent serment entre les mains du Roi, lorsque leurs bulles ont été 
vérifiées et enregistrées au Conseil-d'Etat , et avant de prendre possession de leurs sièges. 

Les Evèques nomment leurs Vicaires-généraux ainsi que les Cures; ces nomminations 
sont soumises à l'agrément du Roi. Cet agrément n'est pas exige par la loi pour les des- 
servans des succursales , les vicaires et autres titres ecclésiastiques. 



archevêché de paris ( Voy. page 789V 



(0- 

Chartres. . . . 
Eure-et-Loir. 



M eau. t. . . . 
Seine-et-Marne. 

Orléans. Loiret, 



Hlois. . . . 
Loir-et-Cher. 

Versailles. 
Seine-et-Oise. 



Arras. . . . 
Pas-de-Calais. 



Evêchés suffragans. 

Clausel de Montals {Claude- Hippolyte). né au 
château de Coussergues, diocèse de Rodez, 5 avril 
1769, sacré 11 août icW,. 
Evctle 



Sureau. 



\ Vicaires-gènèraux 



M. Gallard {Romain-Frédéric) (O J$J), né à Arthenay 
(Loirel), le 28 juin 1785, sacré le. . . avril i83i. 

AUou \ r- ■ 

Rounaul de Gamaclio ) ° 

Bru.mauld de Bkauregard {Jean), né à Poitiers, 
i er décembre 1749» sacré 1" mai 1823. 

Roma ) r ,. 

Dubois } ^'catres-generaux. 

De Sausin {Philippe-François), né à Orange, 1 1 février 
1 756, sacré 20 juillet 182.'}. 

Fabre des Essarls ),/■•• . . 

Guillois J ^^es-gencraux. 

Blanquart de Bailleul (Louis-Marie-Edrn.) #», né 
à Calais (Pas-de-Calais), 8 septembre 1795, nommé 
le 10 septembre iS3:>. sacré le 27 janvier i833. 

Chauve! \ rr- * ■ ■ 

Moreau J ^alres-generaux. 

De La Tour-d'Auvergne-Lauraguais {Hug.-Roù.~ 
J.-Ch.) (C $£). né à Auzeville (Haute-Garonne), 
i4 août 1768, sacré 16 mai 1802. 

Herbet » .,. . 

Rambure } > >ca>™-gcn e r au *. 



(l) Nom» des dion'";es il de* déparlemens qui forment leur circonscription. 



CLERGE DE FRANCK, 



277 



Cambray. . . . Belmas (Louis) (C %\ né à Montréal (Aude), 1 1 août 
Nord. 1707 , sacré 26 octobre 1800. 

S e ' a " lrC - ' ■'*- \ luaires-gcnèraux. 

Duhol ) ° 

ARCHEVÊCHÉ DE LYON ET VIENNE. 

DE PINS {Jean-Paul-Gaston) , né à Caslres (Tarn!, 8 février 1766, 
sacré Evêque de Limoges, 2 novembre 1822. Archevêque d'Amasie 
et Administrateur du diocèse de Lyon en 1824. 

Vicaires-généraux . messieurs , 
Baraud. Chollefon. Cîitt « t . 

Les deparlemcns du Rhône et de la Loire forment l'arrondissement de ce Diocèse- 

Evêchés suffragans. 

Autun .... Du Trousset i/Héricourt K Uénigae-Urbain-Jean- 
Saône-et- Loire. Marié), né à Questemberg. le 1 5 juillet 1797, sacré 
le 6 septembre 182c). 

Maury * i r .. . 

B J } 1 utitres-ceneraur. 

auzon ... ) ° 

Langres. . . . Parisis {Pierre-Louis . né à Orléans, le 

Haute-Marne. 1 7O4 - sacré à Paris, le 8 février i835, ci-devant 

Curé de Gien (diocèse d'Orléans). 

(Jaumonl I ,„ 1 

D .,1 . . I tcaircs-qeneraux. 

Bavoillot, i ° 

Dijon Hey {Claude) $fe, né à Ai\. 27 novembre 1770, sacré 

Cote - d'Or. 23 septembre i83a. 

Renaud ) ... . . 

.... > riciiires-seneraux. 

1 liomassm j ° 

Saint-Claude. . . De Chamon {/itit.-Jucq.) . né à Bulgnéville (Vosges), 
Jura. -j.o juillet 170';. sacré i3 juillet \^i?>. 

De Ferroul-MonlKaillard ) ... , . 

l <renevay ) " 

Grenoble. . . . Philibf.rt-Bruilj.ard & , né à Dijon, le 11 sept. 
Isère. : 17^0, sacré à Paris, le <i août 182G. 

TcstoU \ wr- 

i Chatronsse ! V '^"rcs-gencraux. 

ARCHEVÊCHÉ DE ROUEN. 

S. Km. le Cardinal Prince DE CHOï (Guslave-Maximilien -Juste) . 
né au château de l'Hermitage (Nord), 12 septembre 1773, sacré 
9 janvier 1820. 

Vicaires-généraux. Messieurs , 

Lihert. Vauquelin. Fayct #. 

Le département de la Sciiic-Infcricurc forme l'arrondisscmeBl de te Dioeisc- 



*7*> 



CLERGÉ DE FRANCK. 

Eiêchés suffragans. 



Bayeux. 
Calvados. 



Evreux. 

Eure. 



Séez. 
Orne 



Coutances. 
Manche. 



N. 






né sacré 

Daudiberl de Villasse ) Ficaires-généraux 

Paysant ) Capilulaires. 

Salmon du Chatellier {Charles-Louis), né au château 
du Chatellier. 24 août 1761, sucré 2 juin 1822. 

J^™ J Vicaires-généreux. 

]N né . . . . . sacré .... 

Dupont ) Vicaires-généraux 

Le Bàchcur - . . ) Capitulaires. 

Robiou {Louis-Jean), nommé 6 octobre i835, sacré 
.... mars i836; ci-devant Curé de Saint-Etienne 
de Rennes. 

Mr-J. Lesplu-Dupré .... 
Delaniarre 



> Vicaires-généraux, 



ARCHEVÊCHÉ DE SENS ET AUXERRE. 

/ 

COS1NÀC {Joseph-Marie-Victoire), né au. château de Cosnac, le 24 mars 
1764, sacré Exëquc de Meauxle 7 novembre 1819, nommé Archevêque 
de Sens le 19 avril i83o. 

Ficaires-généraux Capitulaires. Messieurs , 



De Vaudricourt. 



Petitier 



Darcimoles. 



Le département de l'Yonne forme l'arrondissement de ce Diocèse. 
Ei'êchés suffragans. 

Troyes. . . . De Seguin des Hons {Jacques -Louis- David) , né 
Aube, à Castres, 3o octobre 1760. sacré 36 février 1826. 

£ c ? ran !f ) Vicaires-généraux, 

rtoizard ) 

Nevers. . . . Naudo {Paul) ^, né aux Angles (Pyrénées-Orientales), 
{lièvre. ^ e 22 octobre 1794, sacré le 9 novembre 1824, 

ci-devant Vicaire- général de Perpignan. 

Z. m '"! " ? Vicaires-généraux. 

Marbol ) 6 

Moulins. . . . Ue Pons {Antoine), né à Riom (Puy-de-Dôme), 29 mars 
AHier. *7%> sacn - l:X> J"iM el 182.3. 

5° U .* Ct \ Vicaires-généraux, 

Lromer ) 

ARCHEVÊCHÉ DE REIMS. 

S. Em. le Cardinal DE LATIL (Jean-Baptiste-Marie- Anne- Antoine), 
né aux îles Sainte-Marguerite , G mars 17B1, sacré Evêque d'Amiclée, 
7 avril i8iG; Evêque de Chartres en 1821; Archevêque de Reims 
en 1824. 



»71 



CLERGÉ DE FRANCE. 

Vicaires-généraux. Messieurs , 
Blanquet de ftouville. Maquart j&. Gros. 

L'arrondissement de Reims ( Marne) et le département des Ardennes forment la circon- 
scription de ce Diocèse. 

Evêchés suffragans. 



Soissons. 
Aisne. 



Châlons. . . 

Marne (l'Arrondt. 
de Reims excepte ). 



Beauvais. 
Oise. 



Amiens. 
Somme. 



De Simony {Jules - François) , né à Toulon (Var), 
20 juillet 1770, sacré 24 avril 1825. 

Henry-Delaloge ) r .. , , 

De BuIIy # j Vcaires-generaux. 

De Prilly (M arie- Joseph- Franc ois-Victor- Monyer)^ 
né à Avignon (Vaucluse), 29 octobre 1770, sacré 
18 janvier 1824. 

De Loisson ) „. , , 

De Parade \ v '™'res-generaux. 

Lemercier {Jean-Louis-Simon) $< , né 9 avril 1758» 
nommé le 10 septembre 1832, sacré le 10 fé- 
vrier i833. 

Deleltre 1 v . . 

Dujardin } ^aires-generaas. 

De Charons [Jean-Pierre de Gallien), né à Grenoble, 
n mai 1756, sacré 17 novembre 1822. 



j- ' ' > Vicaires-généraux. 



Bailly. 
Yauque 

ARCHEVÊCHÉ DE TOURS. 

DE MONTBL \NC (Aug.-Louis) , né 28 mai 1767, ^^Arche- 
vêque de Carthage le 12 août 182 1, Archevêque de Tours le a6 
novembre 1824. 

Vicaires-généraux . Messieurs, 

Fustier. Dufêtre. Besnard. 

Le département d'Indre-et-Loire forme l'arrondissement de ce Diocèse. 
Evêchés suffragans. 

Le Mans. . . . Bouvier $î, né au Mans , le i er janvier 1760, sacré le 
Sarthe,Mayenne. 16 m ™s i834. 

Bourmenault ) ... , . 

Lambron } Vtcaws-generaux. 

Angers. . . . Montault (Charles) ^, né à Loudun, 3o avril 1755, 
Maine-et-Loire, sacré 2.$ octobre 1791. 

Moulant. .'.'.'.'.'.'.'.'} Vicaires-généraux. 

Bennes. . . .De Lesquen (Claude-Louis) , né à Trégon, diocèse 
Ule-et-Vilaine. dcSaint-Brieuc, 23 fév. 1770, sacré i3 juillet 1823, 
Êvêque de Beauvais, Evêque de Rennes, en 1825. 

Ncvot ) .,. . 

Brossais-Saiat-Marc J * ™'«'6<ne,aux. 



Nantes. . • ■ 
Loire-Inférieure. 



- 



fjuimper. . 

Finistère. . 



Vannes. . . ■ 
Morbihan. 

Saint-Brieuc . 
Côtes-du-Nord. 

] 






CLERGÉ DE FRANCE. 

Micolon de Guerines yJoseph-Michel-Jeat^Baptiste- 

Paul- Augustin), né h. Clermont, 8 septembre 17G0, 

sacré 1- novembre 1823. 
De Hercé (Jean-François) , ci-devant Curé de Laval , 

Evêque de Botra, in parlibus , nommé Coadjuteur 

avec future succession. 

5 ande - \ Vicaires-ëènêraux. 

Ngnaud. y 

De Pouepiquet {Jean-Marie-Dominique- Jacques) , 

né au château de Lesmel, le 4 a °ût 17^9» sacré le 

i3 juin 1824. 

| àbWl J Vicaires-gènêraax. 

De LaMotte-Vauvert (Charles- Jean), né au château 
deLaunai, le i3août 1782.50^ le 28 octobre 1827. 

Baron ) ... 

Yidelo } *"*'™~B'»'™*- 

Legroing-la-Romagère (Mathias) , né à Saint- 
Sauvier (diocèse de Moulins), 5 décembre 1786, 
sacré 17 octobre 1819. 

Lemaîtic ) ... 

c , > r icaircs-eeneraux* 

oorgnard ) ° 



ARCHEVECHE DE BOURGES. 

DE YILLELE Guillaume-Aubin) . né dans le diocèse de Toulouse, 
t'a février 1-70 . sacré Evêque de Soissons -j.\ septembre 1820, 
Archevêque de Bourges en 1820. 

Vicaires-généraux. Messieurs , 



,=ï%**\%t 



Bonnin. De Pons. N. . . . 

Les dépaitemens du L/hur et de l'Indre forment l'arrondissement de ce Diocèse. 
E séché s suffragans. 



Clermont. . 

Puy-de 

■ 



Puy-de-Dôme. 



Limoges. . . . 
Creuse ] Haute- 
Vienne. 



Eeron (Louis- -Charles), né le 3o octobre 1793, 
sacré le 24 mars 18^4. 

Coîlin'deGevauoan. ! . : . . . I **•*•***■!« 

De Toirnefort (Prosper), né h Villes (Vaucluse), 

va déc. 1761 , sacré iô mai 1824. 

l'oinse! | r... 

} y icatres-gencraux. 
\ enassier ) 

De Bonald [Louis- Jacques-Maurice), né à Milhau 
\veyron}, 30 octobre 17^7, sacré 27 avril 1823. 



Le Puy. . 
Fïaùte-Eoire. 

rpIvSrf^lV Vida!. ' . \\^^a t res- généraux. 

Tulk De Mailhet de Vachères (Augustin), né au- château 

Corrcz.e. de Vachères (, Haute-Loire). 22 août 1763. sacré 

24 avril i8a5. 

FrnauU de Bruslv #. . . \ yi Ctl ; r(f ^ cnirati% , 
liuïhiissainfl ) 



CLERGE DE FRANCE. 



*Ht 



Saint" Floiu: 
Cantal. 



N. 



ne . 
sacré 



Bellet | Vieaires-gènèfaus 

Candèze j CapHulaires. 



.ARCHEVÊCHÉ D'ALBr. 



DE GUALY {François-Marie-Edouard) , né à Milhau (Aveyron) , 
z!f. octobre 1786, sacré Evêque de St.-Flour, le 3o novembre 182g. 
promu le 18 mars i833 à l'Archevêché d'Alby. 



Calmels. 



Vicaires-généraux. Messieurs , 
Vergnes. N. . 



Le département du Tarn forme l'arrondissement de ce Diocèse. 

Ei'échés suffragans. 

Giraud {Pierre), né à le 11 août 1791, 

nommé le 9 janvier 1800 , sacré à Versailles le 3o 
novembre i83o. 

| Ficaires-géncraus. 



Rodez . 
Aveyron 



Cahors. 
Lot. 



Mende. 
Lozère. 



Mazars. 
Grimai 



) 



Perpignan. . . 
Pyrénées Orien- 
tales. 



De Hautpoul {Paul-Louis-Joseph) . né au château 
de Salettes 2 août 1 764 , sacré à Sens 27 juillet 
1828. 

* Iar . tin I Vicaires-gènèraus. 

àenirergues. ......,.) 

Brulley de la Bruniêre {Claude- Jean- Joseph), 
né k Sézanne (Marne), 1" février 1760, sacré 
2 juin 1822. 

Rabcyrollc ) »-. 

,. , } , , > Vicatres-gcneraux* 

Lomandrc ) 

De Saunhac-Belcastel {Jean- François), né au châ- 
teau d'Ampiac {Aveyron). le 176.S, 

sacré 18 janvier 1824. 

Bover \ ,». . 

For( j l tcairex-gencraw* 



ARCHEVÊCHÉ DR BORDEAUX. 

S. Em. le Cardinal LEFEBLUE DE CHEVERUS Jean) *. né à 
Mayenne 28 janvier 17*38, sacré à Baltimore, i er novembre 1810, 
Evêque de Boston; Evêque de Monlauban en i8a3, Archevêque de 
Bordeaux en i8^(i. 

Vicaires-généraux . Messieurs, 
Barrés %. Gignoux. Massonais. 

le département de la Gironde forme l'arrondoscmcut de ic Diocèse. 



Agen. • . . 
Lot et-Garonne. 



Angoulème. 
Charente. 



CLERGÉ DE FRANCE. 

Evêchés suffragans. 
Jacoupy (Jean) %• , né à St.-Martin de Ribeyrac 
2.8 avril 1761 , sacré 18 juillet 1802. 

Jrincaut J Vicaires . g é„éraux. 

Guigou (Jean-Joseph-Pierre), né à Auriol i er décembre 
1767, sacré à Aix 29 juin 1824. 



Gralereau. 
Guillon. . 



> Vicaircs-gcRcraux. 



Poitiers. . . 
Deux -Sèvres , 
Vienne. 

Périgueux. . . 
Dordogne. 

La Rochelle. . . 
Charente -Infé- 
rieure. 

Luçon 

Vendée. 



De Bouille (J.-Z?.), né à Piehauzet (diocèse de St.- 
Flour), 11 juin 1759, sacré 28 octobre 18 19. 

J}.t Rochemonteix ) v . . «yS»j-«-. 

_ . > r icaires-gencraux. 

bamovault J 

Gousset {Thomas'), né en 1792, sacré 6 mars i836, 
ci-devant Vicaire-général de Besançon. 

Di'svcaulx ) j,. . , 

Qucrry } ^aues-generaux. 

Villecourt (Clément), né en 1789, sacré G mars 
i836, ci-devant Vicaire-général de Sens. 

Gaboreau ) T ,. , , 

Mareschal ) ' '^aires-generaux. 

Soyer (René -François) , né à Thouarcé 5 sept. 1767, 
sacré 2,1 octobre 1821. 

De Chantreau de la Jouberdrie. . . ) ,,. . 

Menuet. } ^aires-generaux. 

ARCHEVÊCHÉ d'AUCH. 

S. Em. le Cardinal DTSOARD, né 20 octobre 1766, à Aix (Bouches- 
du-Rhône) , sacré à Paris n janvier 1829. 

Vicaires-généraux. Messieurs , 
Fenasse. De Belloc. Carde. 

Le département du Gers forme l'arrondissement de ce Diocèse. 

Êvêchés suffragans. 

Savy (Dominique-Marie) , né à Toulouse 8 mai 177 1, 
sacré. 29 juillet 1827. 

Labcvrie-Hourlicat | ... . , 

„ J > Vicaires-generaux. 

Bousquet ) 

Double (P. -Michel-Marie), né à Verdun (Meuse), 

sacré \e 2G nov. i833, ci-devant Chanoine Archi- 

prêtre de Montauban. 

Laurence ) T7 . 

v > / uaircs-generaux. 

D'Arbou (Elienne-Marie-Hruno) , né à Toulouse le 
:>6 déc. 1778, j^/r/Y» le 1 3 juillet 1823 Evoque de Ver- 
dun, nommé I^véque de Bayonne le 16 mars i83o. 

Bailles | ». . 

Bouioy .} y^aucs'gtntraux. 



Aire, . 
Landes. 



Tarées. . 
Haul es -Pyré- 
nées. 



Bayonne. . . 
Basses - Pyré- 
nées. 



CLERGÉ DE FRANCK. 
ARCHEVÊCHÉ DE TOULOUSE ET NARBONNE. 



l83 



D'ASTROS {Paul-Thérèse-David) , né à Tourves i5 octobre 1772, 
sacré Evêque de Bayonne 9 juillet 1820 , nommé Archevêque de 
Toulouse 16 mars i83o. 



Lanneluc. 



Ficaires-généraux. Messieurs , 

Berger. Dubourg. 



Le département de la Haute-Garonne forme 1 arrondissement de ce Diocèse. 
Evêchés suffragans. 



Montauban. . . 
Tarn - et - Ga- 
ronne. 



Pamiers. 
Ariége. 



Carcassonne. 
Aude. 



Chaudruc deTrélissac {Jean) (O %), né an château 
de Trélissac (Dordogne), 22 mars 1709, ci-devant 
Vicaire-général de Bordeaux, sacré le 24 novembre 
i833. 

n ""^ c ' ' " > Vicaires-généraux. 

Ortrjc (Gervais-Joseph) $, né à Baziège (Haute-Ga- 
ronne), ij mai 1 7 63 , ci-devant Vicaire-général de 
Toulouse, sacré 17 septembre i835. 

Moulet J T .. . 

Cava , j Vicaircs-generaux. 

De St.-Rome-Gualy (Jos.-Jul.), né à Milhau (Aveyron) 
i er juin 1760, sacré 24 avril 1825. 

Deîsoi. .:::'.::'.::} ^^>«-^^«-«- 



ARCHEVÊCHÉ d'AIX, ARLES ET EMBRUN. 

BERNET (Joseph) (O *), né à Saint-Flour [Cantal), 4 septembre 
1770, sacré Evêque de La Rochelle 12 août 1827, promu à l'Arche- 
vêché d'Aix 6 octobre i835. 



Boulard. 



Ficaires-généraux. Messieurs , 

Gai. Jacquemet. 



Le département des Bouclies-du-Rhône forme l'arrondissement de ce Diocèse. 
Evêchés suffragans- 

De Mazenod (Charles-Fortuné), né à Aix 27 avril 
1749, sacré 6 juillet 1823. 



Marseille. . . 
B.-du-Rhône. 

Arrond.de Marseille 



Fréjus. 
Var. 



Digne. . . , 
Basses-Alpes. 



Flayol »... 

Chaix. j ricaircs-generaux. 

MICHEL ( Louis-Charles-Jean- Baptiste) $S né à Aix 
( ï'ouches- du -Rhône) le 12 juillet 1 761 , sacré 
Evêque de Fréjus le 21 septembre 1829. 

Blacas ) T .. . , , 

Ricardy J Fica/Hh&tiraux. 

Miollis (Ch.-Fr.-Melch. -Bienvenu) >ft , né à Aix 19 
juin 1753, sacré i3 avril 1806. 



Savorni 



n. . » . . . .1 Fkairct-génèraui. 



Hl 



Gap 

Hautes-Alpes. . 

Ajaccio. . . , 
Corse. 



CLERGÉ DE FRANCE. 

N. . . . . . . . né » 

sacré 

Roui. . . . \ Vicaires-gènèraux 

Arnaud j C.apitulaires. 

Casanelu-d'Istria (Xavier-Toussaint-Raphaël}, né 
à Yico (Corse), le i\ octobre 1794» sacré à Auch, 
le 8 décembre i833, ci-devant Yic.-gén. d'Auch. 

Pino \ rr- . 

,r • • > ricaires-gcneraux. 

Mariant ) ° 



ARCHEVÊCHÉ DE BESANÇON. 

MATHIEU (Jacques-Marie-Adrien-Césaire $f , né à Paris, 20 janvier 
1796, ^<rr^Evêque de Langres, le 10 févr. i833, promu à l'Arche- 
vêché- âé Besançon le 22 juin 1 83', . 

Vicaires-généraux . Messieurs , 

Maire de Boulignez. Car t. Bergier. 

tes departemens du Doubs et de la Haulc-Saùne forment l'arrondissement de ce Diocèse. 

Evêchés suffragans. 

Strasbourg* . .JLepape de ïrévern {J.-Fr.-Mar.)^, né à Morlaix 2a 

Haut-Rhin etj octobre 1704, sacré Evêque d'Aire i3 juillet i8a3, 

Bas-Rhin. 



Metz. . . . 
Moselle. 



'ei 
Meuse 



Belley. 
Ain, 



». ■. 



Saint-Dié. 

Vosges. 



Nancy. 
Meurthe. 



Evêque de Strasbourg en 1827. 

Licbermann , 
Gérard. . 



\ Vica 



très -généraux. 



Besson [Jacques-François) . né à Mieugy (Ain) ta 
septembre fjb&, sacré i3 février 182^. 

Dudot. \ r 

r, ,, . > / icaires-generaux 

Beauvallel ) 

Yalayer [Placide-Bruno) 2&, né à Grillon (Vaucluse), 

5 octobre 1764, nommé 10 octobre i832, sacré 
10 février 1800. 

Varin , i ,,. . 

Noe l ^ } Vtcuires-generaux. 

Dévie {Alexandre - Raymond) . né à Montclimar aa 
janvier 1767, sacré iS juin 1823. 

De la Croix d'Aiolrtte. . . ) w -. 

Greppo. } t'"»r's-gc«eraux. 

,'Jerphanion [J -Jos.-Marie-Eug.), né en 179G, sacré 

6 sept. i835; ci-devant Vicaire-général de Bourges. 

Municr , . . ) ... . , 

Mougcot } l ' ca > r "-g encrau *- 

.JDe Forbin-Janson [Charles), né à Paris 3 nov. 1785, 

sacré 6 juin 182/,. 
! Don net {François- Auguste-Ferdinand), né à...., ex- 
Curé de Villcfranclie, Evêque de Rosa, in partibus, 
Coadjuteur avec future succession. 

Dieulin I » . 

., a j t > \ tcaires-generaux. 



CLERGE DE FRANCE. 

archevêché d'avignon. 



•85 



DUPONT {J ac que s-Marie- Antoine Cèle stiii) &, ni à Iglesias <*' lévrier 
1792, Evêque de Samosate , in parlibus , 29 juin 1824 ; nomme à 
l ; Evêché de St.-Dié le 9 mai i83o - - promu à l'Archevêché d'Avignon 
i er mai i835. 

Vicaires-Généraux . Messieurs , 
Michel de Beaulieu #. Barrev. N 



Le département de Yaucluse forme l'arrondissement do ce Diocèse. 
Eiêchés suffragans. 



Nîmes. . . 
Gard. 

Valence. . . 
Drôme. 



Viviers. 
Ardêche. 



Montpellier. 
Hérault. 



Petit-Benoit de Chaffot (Cl.-Fr. -Marie), né à Be- 
sançon 7 février 1752, sacré 21 octobre i8ai. 

De Liron-d'Ayrolles . I T ., , , 

Larcsche .. ' } P«"Wf**WW* 

La Rivoire de la Tourette (Marie-Joseph-Antoïne- 
Laurent) ^ , né à Tournon 16 septembre 1762, sacré 
7 novembre 1819. 

De la Varenncs \ w ■ 

Michel " . ) +'C<»™-S««™**- 

■ . • _ - 

MoLins (André* , né à Job (Puy-de-Dôme) a3 janvier 
1759, sacré 6 juillet 1828. 

Gervais 1 ... 

Lavallette } Vicnrei-geiicraaz. 

Thibault (Charles-Thomas) # f ni à Brynes (Seine- 
et-Oise) i\ février 1796, sac ri 23 août i835. 

Coustou 4e ) .,. , . 

'"naret* \ > .cairts-gtnerau* 





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si iir&il] 


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a86 CULTES NON CATHOLIQUES. 

fc%*VkVV»*W»VVY»VVV>lVV^l/VV^Y>VWVVrtVVI%VilAMtV^ UUMMIU» 

SECTION IL 

CULTES NON CATHOLIQUES. 

PROTESTANS DE LA CONFESSION d'AUGSBOURG , OU LUTHÉRIENS. 

Les églises de la confession d'Augsbourg ont des pasteurs, des consistoires, des inspec- 
tions et des consistoires généraux. 

Les consistoires sont chargés de veiller à la discipline , à l'administration des biens 
de l'église , et à celle des deniers provenant des aumônes. 

Les inspections se composent du pasteur et d'un ancien de chacune des cinq églises 
consistoriales. Chaque inspection choisit, dans son sein, deux laïques et un ecclésiastique qui 
prend le titre d'inspecteur. Cet inspecteur est chargé de veiller sur les ministres ou pasteurs, 
et sur le maintien du bon ordre dans les églises consistoriales. L'inspection ne peut s'assem- 
bler sans l'autorisation du Gouvernement. 

Un consistoire général compose l'administration supérieure de toutes les églises con» 
sistoriales et des inspections. 

Outre le consistoire général, et dans le temps intermédiaire d'une de ses assemblées à 
l'autre, il y a un directoire compose du président, du plus âgé des deux ecclésiastiques 
inspecteurs , et de trois laïques , dont un est nommé par le Roi ; les deux autres «ont 
choisis par le consistoire général. 

CONSISTOIRE GÉNÉRAL ÉTABLI A STRASBOURG. 

M. de Turckheim , Président. 

Inspecteurs ecclésiastiques. Messieurs, 

Schmidt , Boeckel. 

Députés» Messieurs, 

Brackenhofl"er(0 $0- liossel. Pétri. 

N Lentz. 

Directoire du Consistoire général. Messieurs, 

De Turckheim, Président. 
Boeckel , Inspecteur ecclésiastique. 

N Klauhold. N. > . . . Membres laïques, 

Kern (Auguste), Secrétaire général. 

Inspections du Bas-Rhin. Messieurs , 

INSPECTION ( Edel , Inspecteur ecclésiastique, 

du Temple- Neuf . « ] Graff, j Adjoints laïques. 

Strasbourg. \ Hecht , ) 

INSPECTION ( Boeckel , Inspecteur ecclésiastique, 

de St.-Thomas et StA Mocrlcn, ) ^ Wj j 

Nicolas, à Strasbourg. ^ Kammcrer , J 

( Rcichardt , Inspecteur ccclésiastiçue. 

INSPECTION. ) y j 

de Bouxviller Warchcr, ! Àd J oints piques. 

inspection ( Wcbcr , Inspecteur ecclésiastique, 

de Wissembourg et de \ Lent* père , j Ai j oinU l aiquet . 

la Petite-Pierre. { Lichtenberger , ) 



INSPECTION 
de Colmar. 

INSPECTION 

de Montbéliard 

(Doubs). 



OULTES NON CATHOLIQUES. 

Département du Haut-Rhin. 

Sclimidt , Inspecteur ecclésiastique. 

'Sf* . } Ad J° ints laï i ues - 

f Duvernoy, Inspecteur ecclésiastique. 

\ Rossel , ) 4i- ■ t t ■. 

| r> • i > Adjoints laioues. 



307 



f Schi 
\ Met 
(_Har 



Nota. Le Consistoire luthérien d'He'ricourt ( Haule-Saône ) dépend de 
tion de Montbéliard. 



l'Ins 



pec- 



Les prolestans de la confession d' Augsbourg ont une académie ou séminaire à Strasbourg, 
pour l'instruction des ministres. 

Ils y ont aussi une faculté de théolo-ic. On y professe la théologie , la philosophie, 
les belles-lettres, les langues anciennes, modernes et orientales. Une chaire de dogme 
pour les églises réformées a été créée près cette faculté. Voyez Académie de Strasbourg . 
page 43o. 

Professeur pour l'Eglise réformée. 

M. Richard , pour le Dogme. 

M. de Turckheim , en sa qualité de président du consistoire général , est directeur de 
cette académie. 

Église Consistoriaîc de la confession d' Augsbourg , à Paris. 

Pasteurs, Présidcns alternatifs du Consistoire. MM. 

Boissard (G.-D.-F.) & , Cuvicr (Rodolphe) % , N Verny. 

Eglises consistoriales et Pasteurs dans les départemens. ■ 
{Nota. Les Présidens que le Directoire n'a pas fait connaître ne sont point désignés. ) 

doubs. Blamont. La Petite-Pierre. 

Montbéliard. Pas t. Goguel , Président. 

Past. Tuefferd , Président. W'ctzel. 

Banzet. 
Cueuel. 
Sahlcr. 
Pcrdrizct. 
N 



Masson. 

Duvernoy (G. T.) 
Duvernoy (G. L.) 
Le Comte. 
Lalauce. 
Tneley. 

N 

Audincourt. 
Past. Faliot , Président. 
IWorcl. 
Goguel. 
Perrand. 
Faliot. 
Duvernoy. 
Dubois. 
Kuhn. 
More! fils. 
Saint-Julien. 

Past. Suri eau , Président. 
Berger. 

Surleau (J. G.) 
Maclcr. 
Tucffèrd. 
Duvcrnojr. 
Lalance. 
N 



HAUTE-SAONE. 

Héricourt. 
Past. Cuvicr, Président. 
Lods. 
Durol. 
Faliot. 
Beurlin, 
Jeanmaire. 
Durot. 

BAS-RHIN'. 

Wissembourg. 

Past. Webcr , Président. 
Velten. 
Wolwerth. 
Iloepfner. 
Heydcnreich. 
Lix. 
Bajtian 



Past. Zwilling (P.) Prèsid. 
Klein. 
Woringer. 
Grûnewald. 
Schnell. 
Huck. 

Zwilling (L.) 
Hoffmann. 
N 



Oberbronn. 

Past. Jaegcr , Président. 
Schweppcnhaeuser. 
Horst. 

Lichtenberger. 
Schmidt. 
Kobler. 
Schimper. 
Anrich. 

Esrhcnhrennrr. 
Weber. 

Woerth. 

Past. Rollé , Président. 
Isslcr. 
Dangler. 
Brebraer. 



.368 

Past. 



CULTES NON CATHOLIQUE 

Hatten. I Temple-Neuf. 

Dangler (P H.), ftk[|y, Edei ^/«fe*/. 

Pfcnder. 
Goete. 

Dangler (G. H ) 
Schaller. 



Bouxviller. 

Past. Reichardt , Président. 
Kunlin. 
Nessler. 
Pfaehlcr. 
Goete. 
Elles. 

lngenheim. 

Past. Schneider , Prés/dent. 
Hoffmann. 
Hollander. 
Goetz. 
Karcher. 
Mchl. 
Birkenkopf. 
Kassel. 

Ingwiller. 

Past. Weyrich , Président. 
Muller. 
Fischer. 
Schaeffer. 
Spach. 
Metzger. 
Hirt. 

Saar-Union. 
Past. Wagner, Président. 
Kimnach. 
Liebrich (F.) 
Merckié. 
Hessel. 
Kampmann 
Bejer. 
Hoppé. 

Liebrich (F. A.) 
N 

Diémeringen. 

Past. Kremer, Président. 
Jung. 
Bricka. 
Liebrich. 
Laible. 
Quirin. 
Nessler. 
Hirt. 

Kampmana. 
Herliog. 



Ried. 

Haerlcr. 

Kunlz. 

Saint-Pierre- le- Jeune 
et Saint-Guillaume. 

Past. Kreiss, Président. 
Lambs. 
Wiirtz. 
Gerhardt. 
Kroh. 
Jacgle'. 

Dannenberger. 
Fuschs. 
Riff. 

Wolfisheim. 

Past. Horning. Président. 
Barbaras. 
Schrumpf. 
Dùringci. 
Hickel. 
Solin. 
Weher. 
Ungerer. 
Manshallrr. 
Rente. 

Wasselonne. 

Past. Blacsius . Président. 
Kuss. 
Gaeckle. 
Weber. 
Caspari. 
Srherer. 
Spalz. 
Slahl. 
Wetzel. 

Bischwilier. 

Past. Lucius , Président. 
Heldt. 
Bosch. 
Schaeffer. 
Duncker. 
Schweppenhaeuscr. 

Brumath. 

Past. Blaesius , Président. 
Englert. 
Hollander. 
Huter. 
Michel. 
Quirin. 



S. 

Saint-Thomas et Saint- 
Nicolas. 

Past. Brunner, Président. 
Hermann. 
Braunwald. 
Bruch. 
Schuler. 
Dùrbacii. 
Muller. 
Himly. 
Aylé. 
Gaeckler. 

Saint- Pierre - le -Fi eux 

et Sainte- Aurèlie. 
Past. Bocckel , Président. 

Kuss. 

Beats. 

Vierling. 

Kopp. 

Dorlisheim. 

Past. Lechten , Président 
Jaeglé. 
Gœpp. 
Schaeffer. 
Schnéegaus. 
Kurz. 
Rorich. 
Jacob. 
Schneider. 
Francké- 

Barr. 

Past. Venator, Président. 

Schwalb. 

Blanck. 

Heinlz. 

Haas. 

Brion. 

HildebranJ, 

Rausiher. 

N 

Sundhausen. 
Past. Erichson , Président. 

Relier. 

Muller. 

Schmutt. 

Ehmann. 

N 

HAUT-RIJIM. 

Colmar. 
Past. Hitschler , Président. 
Muller. 
Gretscher. 
Witt. 



CULTES NON CATHOLIQUF 


S. |0g 


Riquewihr. 




Andolsheim. 


Mnnster. 


Pas/. Herrenschneider, Pr. 


Past 


Kriegelslein . Prêsid. 


Past. Eccard , PrcsidenT. ' 


Schmidt. 




Hejwang. 


Bindcr. 


Herrenschneider(F.A.) 




îîitschler. 


Srhillinger. 


Schmidt. 




Balzweiler (F. R.) 


Rillelmever. 


Heyler. 




Balzweilcr (J. J.) 


Muller. 


Heylandt. 




Orllieb. 


Blind. 


Bing. 




Bollmann. 




Caspari. 




Mcnégoz 





PROTESTANS REFORMÉS, OU CALVINISTES, 






Les protestans réformes ont des pasteurs , des consistoires et des synodes 

Les consistoires de chaque église réformée se composent d'un ou des pasteurs attachés 
à cette église , et d'anciens ou notables laïques , choisis parmi les citoyens les plus im- 
posés au rôle des contributions directes. 

Les consistoires veillent au maintien de la discipline , à l'administration des biens de 
l'église et à celle des deniers provenant des aumônes. 

Tous les deux ans, les anciens sont renouvelés par moitié. Les élections des pasteurs 
sont faites par les consistoires, et confirmées par le Roi. 

Les synodes sont chargés de veiller sur tout ce qui concerne la célébration du culte , 
l'enseignement de la doctrine, et la conduite des affaires ecclésiastiques. 

Leurs décisions sont soumises à l'approbation du Roi. 

Cinq églises consistorialcs forment l'arrondissement d'ÎHi synode. 

Chaque synode est composé du pasteur ou de l'un des pasteurs , et d'un ancien ou 
notable de chaque église consistorialc . et ne peut s'assembler sans la permission du Gou- 
vernement , ni durer plus de six jours. . 

Les protestans de celle confession ont une faculté de théologie à Montau'.an. Voyez 









Académie de Toulouse , page 4?2. 

F.GIISE CoNSlSTORlUÏ" A l'\'.I 

Pasteurs. Messieurs . 

N Président du Consistoire. 

Juillerat Chasseur $5. Monod fils. Coquerel $:■. 



"■ r " 

i)nî clsqqs \ tnasa 
iszaoa t9b noiuib 



/à! .M 

idifl 9& M 

F.Iontandon, Jdj. 
Eglises consistorialcs ou oraioriules et Pasteurs dans les drparlemens. 

ARDECIIE. Pritt/s. 

La M astre. 

Past. Gonlin, Président. 

Brisset. 
Dumas. 



AIN. 

Ferney. 

Past. Duminy. 

AISNE. 

St.-Quentin. 

Past, Matile, Président. 
><éc Colany. 
Sabonadiérc. 
Haissières. 

ALPES (HAUTES). 

Orpierre. 

Past. D'Aldcbrrt # , Près. 
Ciavel. 
I.hrmann. 
Luran. 

1836. 



Sf.-Agrève. 

Past. Girard, Président. 

Çhabal. 
Bertrand. 

Dussaud. 

Saint- Pi err édite. 
Past. Rouquette , Pris. 
Momméja. 
Laune. 
Gcminanl. 
Dejours 



Past. H i la ire, Prés. 

Rose. 
Vincens. 
Fa lion. 

Past. Guérin. 

Blanc. 
La Foute. 
Past. Astier , Près. 

Ma ver. 

Demagnin. 

Galtier. 

i'ernoux. 
Pt'<t Lantliiii ■ , Prés, 
Fort. 
Lombard. 
Vaisselle. 
Brunel. 

19 



2 9 



CULTES NON CATHOLIQUES. 



ARDENNES. 


CHER. 


Valence. 


Sedan. 
Past. Peyran. 

ARIÉGE. 

Le Mas-d'Azil. 


Sancerre. 

Past. Duvivier. 
Cazalis. 


Past. Radier $s , Près. 
Armand. 
Maisonncuve. 
Borel. 


Past. Vieu , Près. 


côte-d'or. 


Mazade aîné'. 


Gachon. 
Lacroix. 
Arabet. 


Dijon. 

Past. De Frontin. 


Mcynadier. 

EURE-ET-LOIR. 


Jauge. 


DORDO&NE. 


Marsauceux. 


La font. 


Bergerac. 
Past. Bastie , Prés. 


Past. Née (L. F. L.) 

GARD. 


Martin du Pont. 


AVEYRON. 


Delbetz. 


Aiguesvives. 


Saint- Affrique. 


Hugues. 


Past. Maraval , Prés. 


Past. Nazon , Prés. 


Vidal. 


Laget. 
Maraval fils. 


Castelviel. 


Moncarret. 


Mazauric. 
Maffre. 


Past. Jousse , Prés. 


Hugues. 


Bonicel. 


Pascaud. 


Alais. 


Randon. 


Coyné. 


Past. Gabriac , Prés. 






Gaillard. 


BOUCHES-DU-HHONE. 


DOUES. 


Dubois. 
Combet. 


Marseille. 


Besançon. 


Past. Marion ^, Près. 
Sautter $J. 
Chauvin. 


Past. Miroglio , Prés. 
Sandoz. 


Algans. 

Anduse. 


N 


DRÔME. 


Past. Soulier, Prés. 


CALVADOS. 


Crest. 


Auzière. 
Fraissinet. 


Caen. 
Past. Rollin # , Prés. 


Past. Arnaud , Prés. 
Descours. 


Calvisson. 


Olive. 


Brunel. 


Past. Soulatges , Près. 


Frossard. 


Barre. 


Lantelme. 




André. 


Tempié. 


CHARENTE. 


Servière. 


Delon. 


Jarnac. 


Die. 


La Salle. 


Past. Guy, Prés. 
Goguel. 


Past. Charra , Prés. 
Manson. 


Past. Gabriac , Prés. 
Lafont. 


CHARENTE - INFERIECRE. 


Raoux. 


Bourgailh. 
Aubanel. 


Saintes. 


Tarrou. 


Past. Feyne , Prés. 
Marchand. 


Gabriac. 
Boissicr. 


Nîmes. 


Jay. 


Dieitlefit. 


Past. Vincent $fc , Prés 
Tacliard $s 
Gardes. 
Fontanès. 
Borrel. 


Delon. 
Feync fils. 

La Rochelle. 


Past. Brun , Pré s. 
Ducros. 
Gautier. 


Past. Gonini , Pris. 
Fau. 


Arnaud-Péduran. 
Paul (J. P.) 


Saint- Ambroix. 


Castcl. 


Théron. 


Past. Olive , Prés. 


Delmas. 


Aimeras. 


Encontre. 


Cambon. 


Tm Notte-Chalençon, 


Massot. 


Boudct-Fenouillet. 


Past. Renous , Pris 


Montier. 


La Trembla de. 


Fine-d'Alizet. 


Saint-Çhaptes. 


Past. Dyvorne , Prés. 


Arnaud. 


Past. Broussous , Prés. 


La fou. 


Meyrargues, 


Guitlard. 


Vermeil. 


Boisson. 


Broussous (J. A. V.). 



S.-Jean-du-Gard. 

Past. Génies, Prés. 
La Font. 



CULTES NON CATHOLIQUES.' 291 

LOIRE-INFÈMEURS. 

Nantes. 

Prés. Rosselet. 



Saint-Hippolyte. 

Past. Dussaut , Prés- 
Perier. 
Boissière. 

Sauve. 
Past. Pauc, Prés. 

Rolland-Méjean. 

Fraissinet. 

Volpellière. 

Grieumard. 

Martin. 

Sommi'ères. 

Past. Ribot, Près. 
Randon. 
Devèze. 



N 



Uzès. 

Past. Raoux % , Prés. 
Nicolas. 
Gardes. 

Valleraugue. 
Past. Viguier. 
Salles. 
Abric. 

Kleinhennig- 
Mourgue-Dalgue. 
Illaire. 

Vamert. 

Past. Villard , Prés. 
Guerin. 
Blanc. 
Bassaget. 

Vezenobre. 

Past. Bruguier , Près. 
Dizier. 
Coulomb. 
Fonlairès. 

Le Vigan. 

Past. D'Hornbre3 , Prés. 
Colombier. 
1 inicls. 

Anal. 

Dardier. 

GARONNE (HAUTE). 

Toulouse. 

» habrand % . Pré. 

Vicia. 

Sabatié. 

Fallc. 



Mauvesin. 

Past. Monlbrun. 

GIRONDE. 

Bordeaux. 

Past. Martin père efc. Prés. 
Maillard. 
Vermeil. 

G en sac. 

Past. Dumas , Prés. 
Biot. 
Labat. 

Sainte-Foy. 

Past. Drilholle , Prés. 
Marche. 
Bourgade. 

HÉRAULT. 

Montpellier. 

Past. Michel %,Prés. 
Lissignol. 
Cazelles. 
Lardât. 
Grawitz. 
Massé. 

Montagnac. 

Past. Salvetat , Prés. 
Massé. 
Combet. 

Massillargue. 

Past. Teissonrtière , Prêt. 
Bazille. 
Devèse. 

Gange s. 
Past. D'Etienne . Prés 
Nines. 

ISÈRE. 

Mens. 

Past- Blanc , Prés. 
Bonifas. 
Cadoret. 
Baulme. 

LOIRE. 

Saint-Etienne. 

Past. Brianron. 

I.OIRE (HAUTE). 

Saint-Voy. 
Past. Adluiran , rfés 
Fargucs. 
Bourbon. 



LOIRET. 

Orléans. 
Past. Rosscloty, Prés. 
Petit. 
Caillatte. 

LOIR-ET-CHER. 

Aunnay . commune 
de Mer. 

Past. Kerpezdron. 

LOT-ET-GARONIÎB. 

Tonneins. 
Past. Martin, Prés. 
Monbrun. 

Chirac. 

Past. Jaquier , Prés. 
Frossard. 

Nérac. 
Past. Quatreils, Prés. 
Hosemann. 

Lafitte. 

Past. Caulet, Prés. 
Prat. 

Castel-Moron. 

Past. Gibert . Prés. 
Sirvent. 
Sauvaitre. 



Florac. 
Past. Albaric . Prés. 
Fonvieille. 
Sirven. 
Majstre. 

Barre. 

Past. Molines ^ , Prés. 
Pascal. 
Ribard. 

Meyrueys. 

Past. Bourbon , Prr 
Vincent 

St.-Germain de Calberte. 

Past. Metgc, Près. 
Laval. 
Dussaut. 
N 



19. 



Vidas. 

Past. Combet(S. El.), Pn 
Marion. 
Lamarche. 

MEURTHE ET MOSELLE. 

Metz. 

Près. Schmidl. 
Past. Hiiter. 

Baenzinger. 

Nicolas. 

Mathis. 

NORD. 

Lille. 

Pus/. Larchcvèque , Pris. 
Levavasseur. 
Marzials 
Devismes. 

OISE. 

Les A) eux. 

/V7.f/'.*Jaeglé. 

PAS-DE-CAT.AIS. 

Arras. 

Past. Bellot. 

N 

PUY-DE-DÔME. 

Clerm ont- Fer r an d. 

Pris t. Viguier. 

PYRÉNÉES (BASSES). 

Orthez. 
Past. Nogaret, Pris. 
Gabriac. 
Mourgucs. 
Mazaurie. 
Carrivc. 
Conduzorgucs. 

RHIN (BAS). 

Strasbourg. 
Past. Maeder , Prés. 
Hepp. 
Richard. 
Gucrry. 
Sfanons. 
Schaeffer. 
Bruch. 
Candidus. 
Stricktcr. 

Bischwiller. 
Past. HofFmei.stei , Prés. 
Culmann. 
Bruch. 
Hcitz. 
Bruder. 
Beck. 

RHIN (HAUT )■ 

Mulhausen. 
Past. Cléé'mann , Prés. 



CULTES NON CATHOLIQUES. 

Past. Graf. 

Tachai d $< 

Joseph. 

Mever. 

Mo'rcl. 

Spoeilin. 

Maeder (P ). 

Sainte-DTarie-a ux-mines. 

Past. Goguel , Président. 
Wintcr. 



RHONE. 

Lyon. 

Martin , Près. 

Buisson. 

Œschimann. 



SEINE. 

Paris ( l'oje: page ^89). 

SEINE-ET-MARNE. 

Meaux. 
Past. Hervieux . Prés. 
Gai— Ladevèse. 
Brunet. 

SKINF.-ET-OlSE. 

Past. Vors. 

SEINE-INFÉRIEDRE. 

Rouen . 

Past. Paumier . Pris. 
Reville 
Coutouly. 
Alègre. 

Bolbec. 
Past. Maurel , Près. 
De Félice. 
Sohier. 
Poulain. 

SÈVRES (DEUX). 

Niort. 

Past. Dachemin , Prés. 

Malile. 

Dadrc. 
Mel/e. 
Past. Baillif, Près. 

Saint-Maixent. 

Past. Gibaud-Rivièrc , Prés. 
N 

'iLumothe-St.-Heraye. 

Past. Gibaud (Louis), Prés. 
Portai -Yiala. 

Lezay, 

Past. Bellivior. 

SOMME. 

Amiens. 
Past. Cadoret. 



TARN. 
Castres. 
Past. Rabaud , Prés. 
Houles. 
Armengaud. 
Pradel. 
Durand. 
Dcjean. 

Mazamet. rf\ 
Past. Dardier, Président. 
Méjanel. 

Salvetat (Armand). 
Salvetat (J. H.). 
Meineau. 
Bclugou. 

Lacaune. 
Past. Moziman, Prés. t[ ..* c 
Cales. 
Bogues. 

Fabre. 

Past. Caslcl, Prés. 
Blanc. 
Moziman. 



TARN-ET-GARONNE. 

Montauban. 

Past. Marnais , Prés. 
Magoan. 
Lourde-Laplace (P. J ). 
.Molines. 
Tachard. 

Négrepelisse. 

Past. Mourgucs , Près. 

Maigre. 

Fournicr. 

Enjalbcrt. 
VAR. 
Past. Bruniquel-Recoules 

YAl'CI.USE. 

Lourmaiin. 

Past. Gaittc , Prés. 
Scnaux. 
Lavondès. 
Floris. 
Corbière. 
Frossard. 

VENDÉE. 

Pouzauges. 
Past. Germain. 
Gautier. 

VIENNE. 

Rouille'. 

Past. Souche , Prés. 
Carrière. 

VOSGES. 

Saint-Dié. 

Past. Bauscher. 



CULTES NON CATHOLIQUES. 

CULTE ISUAÉLTTK. 

Consistoire central des Israélites , séant à Paris. 
M. Emmanuel Dcut/. . Grand-ïlabbin. 

Membres laïques. Messieurs, 

Worms de Romilly ( Olri ) ^, Oémieux (Adolphe). 

Président. ~>Iaas (MyriH). 

Raphaël aîné. Philippe-Simon. 

Cerf-Berr (Alphonse) &. Halphen. 

Synagogue Consisforia/e de Paris. 
Marchand (Ennery) , Grand -Rabbin. 

Membres laïques. Messieurs, 
Bernheim. Céncdict AHIégri. 

Cahen. Mayer-Dalmbert. 

Synagogues Consistoriales dans les déparlemens. Messieurs, 

STRASBOURG. 

Aron (Arnold) , Grand- Rabbin 

Membres laïques. 
Sarraiin-L.iopold. Samuel (Benoit). 

Ratisbonnc. Bernard Half. 

COLMAR. 



i 9 o 



Scligmann-Goudchaux , Grand-Rabbin. 

Membres I aï 'j tics. 
Srliocngrun. Picard QLcopold) 

Manheimcr. Ilirli jeune. 

METZ. 

N . Grand- Rabl in. 

meqilrcs laïques. 

S< hwabe jeune. < tulif. 

l' lie Tcrqucni. G'>uduiaux. 



NANCY. 
B^.rue!i Gougenheim , Grand-Rabbin. 

Membres laïques. 
f-ippma^in fil& Lyon Cerf Wolf 

Abraham Caïn . dit Gondchauv. 
I.ajeunessc. 

BORDEAUX. 
Abraham Andradc . Grand-Rabbin. 

Membres laïque* ■ 
r.o!)li;.<. rercjra-Soârez. 

Perpignan (Josuc). David (Alexandre . 

MARSEILLE. 

Calicn (Michel -David ) . Grand- Rabbin. 

Membres laïques. 
( l'Hiicux (TIanan.-Dav.). Micliel Delpugct. 
I AJlara f Isaac). Josenb Cohen 



ag4 



COUR DE CASSATION. 



CHAPTRE IV. 

Organisation de la Justice. — Cours et Tribunaux, #• 
Officiers publics et ministériels, 

SECTION PREMIÈRE. 

COUR DE CASSATION. 

Il y a pour le Royaume de France, une seule Cour de cassation. 

Celle Cour, toutes les chambres assemblées , a droit de censure et de discipline sur les 
Cours royales: elle peut, pour causes graves, suspendre les Juges de leurs fonctions , 
ou les mander près du Ministre de la Justice, pour y rendre compte de leur conduite; 
elle prononce sur les demandes en cassation contre les arrêts et les jugemens en dernier 
ressort rendus par les Cours et les Tribunaux ; sur les demandes en renvoi d'une Cour 
ou d'un Tribunal à un autre, pour cause de sûreté publique ; sur les demandes en renvoi 
d'un Tribunal à un autre pour cause de suspicion légitime, savoir : en matière criminelle 
et correctionnelle , dans tous les cas : el en matière civile , lorsqu'il s'agit de renvoyer 
d'une Cour royale à une autre ; sur les prises à partie contre les membres individuels des 
Cours royales , et contre les Tribunaux de première instance ; sur les réglemens de juges , 
quand le conflit s'élève entre plusieurs Cours royales, ou entre plusieurs Tribunaux de 
première instance non ressortissant a la même Cour royale. 

Celle Cour ne connaît pas du fond des affaires : mais elle casse les jugemens et arrêts 
rendus sur des procédures dans lesquelles les formes ont été violées, ou qui contiennent quel- 
que contravention expresse à la loi, et renvoie le fond du procès à la Cour ou au Tribunal 
nui doit en connaître. Si les jugemens cassés émanent des Tribunaux de première instance , 
lorsqu'ils jugent en premier et en dernier ressort, la Cour de cassation renvoie devant le 
Tribunal de première instance le plus voisin : si les arrêts ont été rendus par les Cours 
royales , le renvoi est fait devant la Cour royale la plus voisine. 

Il n'y a point ouverture à cassation contre les jugemens en dernier ressort des juges-de- 
paix, si ce n'est pour cause d'incompétence ou d'excès de pouvoir, ni contre les jugemens 
des Tribunaux militaires de terre et de mer, si ce n'est pareillement pour cause d'incompé- 
tence ou d'excès de pouvoir, propose par un citoyen non militaire , ni assimilé aux militaires 
par les lois , à raison de ses fonctions. 

Lorsqu'il y a lieu à renvoi d'une Cour ou d'un Tribunal à un aulre, pour cause de sûreté 
publique, ce renvoi ne peut être prononcé que sur la réquisition expresse du Procureur- 
général du Roi. 

Lorsque , sur l'exhibition d'un ordre formel à lui donné par le Ministre de la Justice, 
le Procureur-général dénonce à la chambre criminelle des actes judiciaires, arrêts ou 
jugemens contraires à la loi . ces actes , arrèls ou jugemens peuvent être annulés, et les 
officiers de police ou les juges poursuivis, s'il y échoit. 

Si un membre de Cour royale est prévenu d'avoir commis un crime ou un délit hors de 
ses fonctions , le Ministre de la Juslice transmet les pièces de l'instruction à la Cour de 
cassation , qui renvoie l'affaire , s'il y a lieu , à une Cour royale, pour y être définitivement 
statué sans appel, lorsqu'il s'agit d'un délit, et pour y être prononcé sur la mise en accu- 
sation . lorsqu'il s'agit d'un crime. 

Quand un crime, commis dans l'exercice des fonctions , et emportant la peine de forfai- 
ture ou autre plus grave , est imputé soit à un Tribunal entier de commerce , correc- 
tionnel , ou de première instance . soit individuellement à un ou plusieurs membres de 
Cour royale . la dénonciation doit en être adressée au Minisire de la Juslice, qui donne, 
s'il pense qu'il y ait lieu , l'ordre au Procureur- général de poursuivre devant la Cour de 
cassation sur la dénonciation. Le crime peut aussi être dénoncé directement à cette Cour 
par les personnes qui se prétendraient lésées, mais seulement lorsqu'elles demandent à 
prendre le Tribunal ou le juge à partie , ou lorsque la dénonciation est incidente à une 
affaire pendante devant la Cour. 



COUR DE CASSATION. 2g5 

La Conr de cassation délibère sur la mise en accusation; et, si elle la prononce , elle 
désigne dans son arrêt la Cour d'assises devant laquelle il devra être procédé. Elle en dé- 
libère aussi, quoiqu'il n'y ait ni dénonciation directe ni dénonciation incidente , si, dans 
l'examen d'une affaire dont elle est saisie, elle aperçoit quelque délit de nature à faire 
poursuivre criminellement un jugc-de-paix , ou un membre de Tribunal correctionnel on 
de première instance , ou un officier chargé du ministère public près l'un de ces Tribunaux. 

Les arrêts de cassation sont transcrits sur les registres des Cours et Tribunaux dont les 
arrêts ou jugemens ont été cassés. Ils sont . en outre , imprimés par extrait dans un bulletin 
officiel , dont il paraît chaque mois un numéro. 

La Cour de cassation envoie , chaque année, au Roi , une députation pour lui indiquer les 
points sur lesquels l'expérience lui a fait connaître les vices ou l'insuffisance de la législation. 

Le Ministère public du Roi près la Cour de cassation surveille les Procureurs-gé- 
néraux du Roi près les Cours royales. 

Si le Procureur-général apprend qu'il ait été rendu, en dernier ressort, un jugement 
contraire aux lois ou aux formes de procéder, ou dans lequel un juge ait excédé ses pouvoirs, 
et contre lequel cependant aucune des parties n'ait réclamé dans le délai fixé , après ce 
délai expiré , il en donne connaissance à la Cour de cassation ; et , si les formes ou les 
lois ont été violées , le jugement est cassé , sans que les parties puissent se prévaloir de la 
cassation pour éluder les dispositions de ce jugement, lequel vaut transaction pour elles. 

Le Ministère public est entendu dans toutes les affaires : il est chargé de défendre 
celles qui intéressent l'Etat , d'après les mémoires qui lui sont fournis par les agens d'ad- 
ministration, régisseurs, préposés, etc. 

Le délai pour se pourvoir en cassation , en matière civile, est de trois mois , du jour 
de la signification du jugement à personne ou domicile , pour tous ceux qui habitent en 
France, sans aucune distinction. 

Le recours en cassation contre les jugemens préparatoires et d'instruction , n'est 
ouvert qu'après le jugement définitif. 

11 n'est point admis de relief de laps de temps pour se pourvoir en cassation. 

En matière criminelle, correctionnelle et de police, le condamné n'a que trois 
jours, après celui où son jugement lui a été prononcé , pour déclarer au Greffe qu'il se 
pourvoit en cassation. 

Lorsqu'après la cassation d'un premier arrêt ou jugement en dernier ressort , le deuxième 
arrêt ou jugement rendu dans la même affaire , entre les mêmes parties , est attaqué par les 
mêmes moyens que le premier, la Cour de cassation prononce , toutes les Chambres réu- 
nies. Sur la seconde cassation, une Cour royale est saisie et prononce toutes les chambres 
assemblées. L'arrêt qu'elle rend ne peut plus être attaqué en cassation sur le même point et 
par les mêmes moyens; mais il en est référé au Roi, et , dans la session législative sui- 
vante , une loi interprétative , s'il y a lieu , est proposée aux Chambres. 

Organisation. 

La Cour de cassation est composée d'un premier Président, de trois Présidens, de Con- 
seillers, qui sont nommés et institués à vie par le Roi. 

Elle se divise en trois Chambres , composée chacune de quinze Conseillers et d'un 
Président. Le premier Président siège habituellement à la Chambre civile; il peut présider 
toutes les Chambres. La Chambre qui est connue sous le nom de Chambre des Requêtes 
statue sur l'admission ou le rejet des requêtes en cassation ou en prise à partie, et définiti- 
vement sur les demandes, soit en règlement de juges , soit en renvoi d'un Tribunal à un 
autre pour cause de suspicion légitime , soit en annulation des actes par lesquels les Cours 
et Tribunaux ont excédé leurs pouvoirs. {Art. 80 de la loi du 27 ventôse an 8.) 

La Chambre de Cassation civile prononce définitivement sur les demandes en cassation 
et rn prise à partie, lorsque les requêtes ont été admises; et. sans admission préalable, 
sur les matières d'expropriation pour cause d'utilité publique. {Loi du 7 juillet iS33.) 

La Chambre de Cassation criminelle prononce sur les demandes en cassation en matière 
criminelle , correctionnelle , de police et de gardes nationales , sans qu'il soit besoin 
d'arrêt préalable d'admission. 

Chaque Chambre ne peut juger qu'au nombre de onze membres au moins, et tous les 
arrêts sont rendus à la majorité absolue des suffrages. En cas de partage d'avis , on appelle 
cinq conseillers pour le vider ; les cinq conseillers sont pris d'abord parmi ceux de la 



2g6 COUR DE CASSATION. 

Chambre qui n'ont pas assisté à la discussion do l'affaire sur laquelle il y a partage , et 
subsidiairement parmi les membres des autres Chambres, selon l'ordre de l'ancienneté'. 
{Ordonnance du ib janvier 1826, art. 5.) 

Il y a près de la Cour de cassation . un Procureur-général du Roi , six avocats généraux , 
un greffier en chef, nommes par le Roi, et quatre commis-greffiers. Les commis-greffiers 
sont présentés à la Cour par le greffier en chef, qui les fait admettre au serment. 11 ne peut 
les révoquer qu'avec l'agrément de la Coin. {Ordonnance du i5 janvier 1826.) 

H y a huit huissiers nommés et révocables par la Cour de cassation; ils instrumentent 
exclusivement pour les affaires de la compétence de la Cour, dans 1 étendue seulement 
du lieu de sa résidence ; iis peuvent instrumenter concurremment avec les autres huissiers 
dans tout le département de la résidence oc la Cour de cassation. 

Toutes les affaires sonl enregistrées au greffe, far ordre de dates et de numéros, du 
jour qu'elles sonl présentées. Les affaires attribuées à chacune des Chambres, à mesure, 
qu'elles sont en eut. sont portées sur deux rôles de distribution, et numérotées suivant 
l'ordre des dates de la mise en état. L'un de ces rôles comprend les affaires urgentes, 
savoir: les réquisitoires du Procureur-général ou des avocats-généraux ; les affaires cri- 
minelles où il s'agit de condamnation à la peine do mort ; celles, tant au civil qu'au 
criminel, où l'Etat est intéressé , et généralement toutes celles pour lesquelles la pré- 
férence d'expédition e>t établie par la loi. L>: second rôle comprend, dans le même ordre, 
toutes les autres affaires. 

Il a été établi près de la Cour de cassation soixante, avocats qui, d'après l'ordonnance 
du 10 septembre 1817, sont en même temps avocats aux Conseils du Roi et chargés 
exclusivement de l'instruction et de la défense. 

Vacation!;. 

Par ordonnances des 24 août i8ii5 , et i5 janvier 182K, les ceux Chambres civiles 
vaquent, comme les autres Cours et Tribunaux . du i or septembre au 5i octobre inclu- 
sivement. La Chambre criminelle continue son service pendant ledit temps , pour les 
affaires de sa compétence. Cette, même Chambre fait, de plus , les fonctions de Chambre 
de vacations en matière civile; elle connaît , en conséquence, des demandes en règlement 
de juges, et en renvoi d'un Tribunal à un autre . et de toutes celles qui requièrent cé- 
lérité , lorsqu'il y a argence; .et . dans ce cas , elle prononce préalablement sur l'urgence. 

Premier Président. 
1829. M. le O Portalis (G $s), Vice-Président de la Chambre des 
*t -Pairs, place Royale, n. /,. 

Présidens. Messieurs , 
i83o. Boyer (C $£) , Pair, rue Cassette, 11. 1.'). 
i83o. O de Bas'ï ARD(C&),V.-Prés.delaCh. desPairs,i\ desSS.-rères,i3 
i83i. B°" Zangiacomi (O %), Pair, r. de Fleuras, n. i4- 
Conseillers de la Cour de Cassation. Messieurs , 
kSiS. B on Dunoyfr (C $<), Doyen, rue Beautreiilis, n. i4- 
t8i5. Borel de Brsttobl (O i), rue de l'Université, n. 120. 
i8i. r >. Poriqukt (O $<), rue du Paon, 11. 8. 
181 5. tlUPÉRoù (O $<) , rue du Bac . ». 8(>. 
i8i5. Lasagni (C &•), rue de la Michodièrc , n. 4. 
iRiS. Pinson de MénÉrville $:- , rue de l'Université, n. i5- 
i8i5. Le Gonidec (O $0 , rue de Vendôme, n. 10, au Marais. 
1819. B m Voysin dk Gartemtk (O î&), Pair, r. TS Tft -de--Madarae , 7. 
1822. Piet $£, rue Thérèse , n. 8. 

1H22. Choppïn d'Arnouviî.u; J$, rue St.-Guiilaume-St.-G., n. 29. 
1822 Hua $, rue St.-André-des-Aivs , n. 48. 
1824. Jourdil (C $0, rue de Seine St.-Germain, n. 4& 
1824. Qukquet $5, quai des Orfèvres, n. 18. 
i8a6. Bonnet (O ^). rue du Sentier, a. i4- 



COUR DE CASSATION. 3<J7 

1826. Mestadier (O $0, rue de l'Université, n. 10. 

1827. B 011 de Crouseilhes (O $0, rue du Bac, n. 97. 

1828. Chauveau-Lagarde ïfè, rue Jacob, n. 20. 
1828. Faure (O $fe). rue de Condé, 11. 26. 

1828. De Ricard $£, Pair, rue Saint-Germain-des Prés, n. 11. 

1829. B°" Meyronnet de Saint-Marc (O $0, rue de Verneuil, 26. 
1829. De Broé ^, rue de Vendôme , n. 2, au Marais. 

1829. Jaubert ^, rue Taitbout, n. i5. 

1829. Moreau (C $0, Vieille-rue-du-Tcmple. n. 34- 

i83o. Rives $fe , rue de Tournon . u. %. 

i83o. Rocher $fe , rue Jacob , n. 3. 

i83o. C te Gilbert de Voisins (O $$), Pair, r. de Vendôme, 3. 

i83o. Chardel, rue de Vaugirard, n. 34. 

itf3o. Isambert ^, rue des Beaux-Arts, n. 5. 

i83o. Bernard (de Rennes) ^ , rue des Pyramides, n. 4- 

i83r. Bërenger (O ^ ), rue Jacob, n. 1 r. 

1 83 1 . Madier de Montjau $ , rue Neuve- St.-Augustin, n. 20 bis. 

i83i. Tripier (O $0, Pair . rue Croix-des-Petits-Champs, n. 4^. - 

1802. Le Beau (C $0, r. du Cherche-Midi, n. 19. 

i832. Mérilhou ^, rue des Moulins, n. i5. 

i832. Thil $fe , rue de Vaugirard. n. .'<o. 

i832. Joubert (C >$■) , rue Saint-Honoré, n. 2S0. 

i833. Dehaussy de Roeécourt $*, vue du Jardinet, n. 3. 

i833. B ou Frète au de Pény ^, Pair, r. de la Ferme-des-Mathurins, 3g. 

i833. Brière-Valigny $5 . rue Barbette , 11. 

1834. Bresson ^, rue Jacob, n. n. 

r88Jp. Bayeux ^, rue Traversière-St.-Honoré, n. 25. 
j834. Vincens-Saint-Laurent ^, rue Tiroux, n. 8. 
i835. Viger (O ^), rue de Verneuil. n. 10. 

1 83 5 . Troplong $s rue Louis-ie-Grand, n. 28. 

i835. Voysin de Gartempe fils (O $0, rue de Madame, n. 5. 

Conseillers honoraires. 

Busschop $ , r. Madame, n. 1 3. Ollivier (C $*), r. du Dragon, 17, 
Gaillard (O $*). 

Procureur-Général du Roi. 

M. Dupin (GO $*), Présid. de la Chambre des J)ép. r. Coq-Héron , 5. 

Avocats-Généraux . Messieurs , 

Laplagne-Barris (O ^), premier, r. de Grenellc-St.-Germain, 27. 

Nicod & , rue Neuve-dcs-Petits-Champs, n. 60. 

Tarbé^, rue Pavce-St.-André-des-Arfs . n. 16. 

Parant ^, rue Jacob, n. 22. 

Hervé $<, rue St.-Dominique-St.-Germain , n. 89. 

Frank-Carré >& . rvc de Condé, n. 20. 

Greffier en chef. 
M. Laporte % , rue du Pont-de-Lodi , n. 5. 
Commis-Greffiers. MM. 

J'icfic. rue Baillct, n. 3. | Iloug/er. rue .Sainl-Brnoîl , u. 56. 

Tuurncminc , place Dauphinc: , n. i3. j Soulier, rue d'Enfer, n. 3i 



2g8 COUR DE CASSATION. 

Secrétaires du Parquet. MM. 
Ortolan . Secrétaire en chef, rue du Faub.-Poissonnière . n. 101. 

Bromille . r. du Temple, n. 34- | De Chamrobert , rue de Vcrneuil , n. 2q. 

Huissiers (i). IMIV'Ï. 

Caiiet fils . rue Saint- André-des-Arcs , 48. 



Maguet . rue St.-Deuis, n. 247. 
Faiola . rue des Bourdonnais , n. 8. 
Boulet , me St. -Sauveur, n. 1. 



Warconsin . rue du Petit-Carreau, n. i3. 
Péron fils . rue Neuve-St.-Merry, n. 7. 



Cabit , quai de la Grève , n. 78. Davesncs, rue des Vieux-Augustins, n. Lo. 

Leur Bureau est au Palais de Justice , galerie Saint-Louis. 

BIBLIOTHÈQUE. 

M. Denevers, Conserv. , au Palais de Justice, galerie Saint-Louis. 

Secrétaires-interprètes de Langues étrangères. MM. 
Lameyer, rue Neuve -des-Bons-Enfans , | Boldoni, rue du Lvce'e , n. 2. 

n. 37. | Piazza-Allodi , rue d'ArcoIe, 11. 7. 

Receveur de l'enregistrement et des amendes. 

M. Bâcard, grande salle du Palais de justice, ou rue des Prouvaires, n. 10. 
DIVISION DE LA COUR EN CHAMBRES, 
Du i er Novembre i835 au 5i Octobre i836. 
Chambre des Requêtes. MM. 
B on Zangiacomi, Pair, Président. 

Borel de Bretizel. Hua. Madier de Montjau. Bayeux. 

Lasagni. Mestadier. Le Beau. Viger. 

Pinson de Mc'nervillc. Jaubert. Joubert. Troplong. 

B^VovsindeGarterape.Bernard (de Rennes). Brière-Valignj. 

Audiences les mardi, mercredi et jeudi de chaque semaine. 
Chambre de Cassation cà'ile. Messieurs, 

O Portalis, Pair, premier Président. 

Boyer , Pair , Président. 
B on Dunoyer, Doyen. Piet. Faure. Bérenger. 

Poriquet. Jourde. De Broé. Tripier, Pair. 

Rupérou. Que'quet. Moreau. Thil. 

Le Gonidec. Bonnet. Chardel. 

Audiences les lundi , mardi et mercredi de chaque semaine. 

Chambre de Cassation criminelle. Messieurs, 
O de Iïastard, Pair, Président. 

Choppind'Arnouvillc B on Meyronnet de C tc Gilbert de Voy- Dehaussy de Robécourt. 
B on de Crouseilhes. St.-Marc. si ns, Pair. B on FréteaudePény. 

Chauveau-Lagarde. Rives. Isambert. Bresson. 

De Ricard. Rocher. Mcrilhou. Yincens-St. -Laurent. 

Voysin de Garlcmpe 61s. 

Audiences les jeudi, vendredi et samedi de chaque semaine. 

Concierge, 
l'ion , au Palais de Justice , galerie Saint-Louis. 

Avocats à la Cour de Cassation. Voyez page 68. 

(i) En vertu de l'ordonnance du 16 décembre 18:9, ils remplissent les fonctions d'Huissiers exploi- 
tant pres_le'Conseil-d'Etat. 



COUR DES COMPTES. 299 

t^MVWnv\vlv^\1^^\l\\^1Vl\HV^t\^\^\^\lv^\l\\^^^\a^\vv^^l\l^^^^^\^1\\\^\\vl\\^lv\\^\^v^\\^\\^lV\\1\lV ' 

SECTION IL 

COUR DES COMPTES. 

Attributions et Organisation. 

La Cour juge les comptes des recettes et dépenses publiques qui lui sont présentés 
chaque année par les Receveurs généraux des finances, les Payeurs du Trésor public, les 
Receveurs de l'Enregistrement , du Timbre et des Domaines , les Receveurs des Douanes et 
sels, les Receveurs des contributions indirectes, les Directeurs comptables des postes , les 
Directeurs des monnaies et Receveurs des arguës, le Caissier du Trésor public et l'agent 
responsable des vircmens de comptes. 

Elle juge aussi les comptes annuels des Trésoriers des Colonies, du Trésorier 
général des Invalides de la marine, des agens comptables de l'université, des 
Commissaires des poudres et salpêtres, du Directeur des transferts des rentes inscrites 
aux Grands-Livres de la dette publique ; du Directeur du Grand-Livre et de celui des pen- 
sions , pour les augmentations ou atténuations survenues chaque année dans la masse de la 
dette inscrite; de l'Ordre de la Légion - d'Honneur , de la Caisse d'amortissement et 
de celle des dépôts et consignations; du Mont de Piété de Paris , des communes , Hospices 
et établissemens de bienfaisance ayant le revenu déterminé par les lois et réglemens. 

Elle statue en outre sur les pourvois qui lui sont présentés contre les réglemens pro- 
noncés par les Conseils de Préfecture des comptes annuels des receveurs des communes, 
Hospices et établissemens de bienfaisance , dont le revenu ne s'élève pas au-delà de la 
somme fixée par les lois et réglemens. 

Elle statue sur les demandes formées par les comptables en radiation , réduction ou 
translation d'hypothèques. 

Elle prononce contre les Comptables en retard de présenter leurs comptes, les amendes 
et peines fixées par les lois et réglemens. 

Conformémcnl à la loi du 27 juin 1819 et à l'Ordonnance du 9 juillet 1826, la Cour 
constate chaque année par une déclaration générale le résultat de la comparaison qu'elle 
établit entre les comptes publiés par les Ministres pour l'année précédente et les arrêts ren- 
dus sur les comptes individuels des Comptables tant sous le rapport de l'exactitude matérielle 
du chiffre, que sous celui de la légalité des rctettes et dépenses publiques. Cette déclaration 
est portée à la connaissance des Chambres. 

Enfin aux termes de l'article 22 de de la loi du 16 septembre 1807, les vues de ré- 
forme et d'amélioration puisées par la Cour dans l'examen détaillé des recettes et dépenses 
publiques de chaque année, font l'objet d'un rapport au Roi. 

Ce rapport est remis sous le sceau de la Cour par le premier Président au Garde-dcs- 
Sceaux pour cire porté à la connaissance de Sa Majesté. 

L'art. i5 de la loi du 21 avril i832 porte ce qui suit: « Le rapport dresse' chaque année 
« par la Cour des Comptes, en vertu de l'art. 22 de la loi du 16 septembre 1807, sera 
« imprimé et distribué aux Chambres. 

Tous les trois mois, lélat de situation des travaux de la Cour est adresse par le 
premier Président au Garde-dcs-Sceaux , pour être porte à la connaissance du Roi. 

La Cour prend rang immédiatement après celle de Cassation , et jouit des mêmes 
prérogatives. 

Pour ses travaux ordinaires , la Cour est divisée en trois Chambres. 

Les arrêts de la Cour des Comptes peuvent être cassés par le Conseil-d'Etat pour vio- 
lation des formes et de la loi, et, en cas de cassation d'un arrêt, le jugement du fond est 
renvoyé à une des Chambres qui n'en ont pas connu. 

Le Premier Président préside les Chambres assemblées , et chaque Chambre 
lorsqu'il le juge convenable. Il distribue les comptes aux Référendaires , et indique 
les Chambres où s'en feront les rapports. Les demandes en communication de pièces 
lui sont adressées , et suivant les tas , il y statue ou en réfère aux Chambres, Il a la 



3x>© cour des comptes. 

police et la surveillance générale. Le plus ancien des Présidons supplée . en cas de né- 
cessité , le premier Président pour les fonctions qui sont de son attribution spéciale. 

Les Présidées ont la direction du travail des Chambres . l'instruction et la cor- 
respondance ; chacun d'eux distribue aux Conseillers-Maîtres qui composent la Chambre , 
les affaires dont ils doivent faire le rapport. Aucune affaire n'est iugée que sur le rapport 
d'un Maître . et après examen par lui fait du travail ies Référendaires. 

Les Conseillers-RÉfÉrendaIEEs sont chargés de la vérification des comptes . et ils 
peuvent entendre à cet effet les comptables ou leurs fondés de pouvoirs: ils en font rapport 
aux Chambres; ils donnent leur avis, mais n'ont pas vois délibérative. Lorsque l'exa- 
men du compte exige le concours de plusieurs Référendaires, un Référendaire de première 
classe a la direction du travail . et fait le rapport à la Chambre en présence des Référen- 
daires qui ont concouru au rapport 

Les Référendaires de première cTa£6C assistent , à lourde r<;le. et en nombre égal a ce- 
lui des Maîtres, aux cérémonies publiques rt aux c'éputations. 

Le Ministère public près la Cour est exercé par un Procureur-général. 

Le PrùCltiEur-gÉséral veille à ce nue k-s comptables présentent leurs comptes 
dans les délais fixés par la loi . et requiert , contre ceux en retard . l'application des peines. 
Il s'assure si les Chambres tiennent régulièrement leurs séances . et si les Référendaires 
font exactement leur service. Les demandes en main— levée , réduction et translation 
d'hypothèques lui sont toujours communiquées. 11 suit devant la Cour la révision des arrêts 
pour causes d'erreurs au détriment du Trésor royal . des départemens ou des communes. 
C'est à lui que les Préfets doivent adresser les comptabilités dont le règlement est con- 
testé , ainsi que les pièces à l'appui et les demandes Je communication de pièces. Il 
peut prendre communication de tons les comptes dans lesoucis il croit son ministère né- 
cessaire. Il est entendu , avant qu'il so'.t statué sur les préventions de faux ou de concussion 
élevées contre les comptables. 11 envoie aux ministres les expéditions des arrêts; il cor- 
respond avec les Ministres pour l'exécution des arrêts, et tous les renscignemens qu'ils 
lui demandent. 

Le Greffier es Chef tient la plume aux assemblées générales : des Commis-Greffiers le 
suppléent dans les Chambres. 11 reçoit immédiatement dos comptables tous les comptes et 
pièces. Il tient les divers registres de la Cour . constaîc et accuse la réception des comptes et 
pièces , et est dépositaire de tous les papiers. Il signe et délivre les expéditions des arrêts 
et les certificats et extraits de fous les actes et renseignemens émanant du greffe et des 
archives et dépôts. II fait expédier et signe la correspondance préparée par les Référen- 
daires, et approuvée par les Présidens des Chambres. Le Greffe est ou\ert au public tous 
les jours, excepté les Dimanches et Fêles conservées, depuis deux heures jusqu'à quatre. 

Les comptes et pièces sont déposés ou adressés au greflc par les comptables. 

11 y a , près de la Cour , des huissiers poix; son service. 

Premier Président. 
1H. Barthe (G O $fc) , Pair de France . rue Grenelk-St.-Germ. , n. 9. 

Premier Président honoraire. 
1807. i\I. le W oArbé-M*arbois (G $), Pair, pi. de la Maçdcleinc , 1. 

Présidens. Messieurs (1) , 

1829. V tc d'Aeancourt (C $£), rue d'Assas, n. .) bis. (1825). 

1829. De Gascq (O $!), rue Sainl-Honoré . n. $4$ (1817). 

1829. M" d'Audiffret (C $î), rue Snint-Hunoré '. n. 087. 

Président honoraire. 

1807. B™ Delpii.rre [C ^), rue du Dragon . ji. .8. 

(1) L'année indiquée entre parenthèses est celle de l'entrée des Membres dans la com- 
pagnie lorsqu'elle est différente de l'année de leur promotion. 



coun DES comptes. 3oi 

Conseillers-Maîtres. Messieurs, 

81 1 . Buffault & , rue des Martyrs , n. 4 r - .. 

817. Delâistre ^ , quai Bourbon, h. 19 , île S t. -Louis' (1807). 
827. De Riberolles ^, n/^ d'Enfer, n. 9. (1818). 

827. Dusommerard $fe . rue des Mathurins-St.-Jacq. n. i4- (1807). 

827. Lebrun (Charles) (0 $), /•//<? <fc Tournon , n. 4- 

828. Gavot ^, avenue des Champs-Elysées , n. 7. (1807). 

828. Cordelle ^, r/i£ </f /# Harpe, n. 81. (1808). 

829. Pernot^ , rue Notre-Dame-de-Nazareth, n. 18. (1807). 

829. Bessières (0 $), rue Chanoinesse . n. 4. 

830. Duttlleul (O $5) , /t/£ du F aub -Poissonnière , 00. 
83o. Bavoux , place Rivoli . n. : . 

83o. B ou Malouet (C ^ ), Pair . rue Neuve-des-Mathurins. n. 20. 

8'jo. Alliz^, ra^ de la Fidélité , n. 2.^. (1807). 

833. Sape y (C $<), rue Saint-Dominique . n. 62. 

833. Jard-Panvillier ^ , rue St.-Dominique . n. 74. (1817). 

833. Lacave-Laplagne ^, r. de Grenelle-S t. -Germain, 25. (182 1). 

834. De M eut. an $* , r«£ Hillerin-Bertin . 11. xi. (1810). 
836. Goussard ^, /-//*? </// Colombier, n. 18. (1818). 



Conseillers-Maîtres honoraires. Messieurs, 






1807. Goussard $<, ;z/<? du Four- Saint-Germain , n. 44- 

1807. B ra Girod (de l'Ain) (0 $0, rue St-Germain-des-Prés, 1 3. 

1807. 3Ialès ^ , r«£ ûfc Condè , n. i3. 

Conseillers Référendaires nommés ou promus à la première Classe , 
dans les années énoncées. Messieurs , 

807. Truet ^ , rue Saint-Jacques, n. 5g. 

819. Pacquier %, rue Hauteville , n. 3. (1811). 

821. Hamarc de la Borde J&, quai de la Mégisserie, n. 28. (1807). 

822. Dupont $î , rue Molière, n. /,. (1807). 

823. Bartouilh de Bonas, boulevarl St. -Jacques, n. 12. (1807). 
826. Courel, rue Hauteville, n. 24. (1807). 
828. Savin de Surgy >fe , /•//<? Taitbout , n. 34- (1818). 
828. Briatte $<, /v/£ Neuve-des-Pcfifs-Champs , n.. 99. (181 2). 

828. Maffioli ^. rue S/.-Dominique-d'Enfer, n. i3. * (1821). 

829. Perier de Trémémont , rue du Jardinet, n. 3. (1807). 
82J). De Latena ^. rue de la Ferme-des-Mathurins, n. 21. (1819). 

830. Savalcte , rue de Tm Rochefoucauld, n. 18. (1818). 

832. Héroux $ , rue de Lille . faub. Saint-Germain, n. ^3. (1807). 

833. Gauthier de Lizoles, rue de Seine , n. 3 (J . (1822). 

834. Pierret $j, rue Corneille, n. 3, près l'Odéon. (1817). 

834. Valadon^, rue Pavée Saint- André-des- Arcs, n. 7. (1817). 

835. llihouct^, rue Royale-Saint- Antoine t n. 16. (1827). 

836. Ba#ot , quai de la Mégisserie, 11. 66. (1807). 

Conseillers-Référendaires de deuxième classe. Messieurs , 



1808. Montet , marché Saint- Honoré, n. 24. 
1808. Du Boy , rue de Tournon , n. S 1 - 



3o2 COUR DES COMPTES, 

1808. Maillard, rue Meslay, n. 5i. 

i8i3. Hue de Grosbois >&, rue St. -Florentin, n. 17. 

1817. Michelin (Hardouin), rue d'Orléans , au Marais, n. si 

181 8. Duparc ^ , rue de Beaune , n. 10. 
1818. Le Crosnier , impasse Conti, n. 3. 

1818. Waltrin, rue du Faubourg-du-Temple , n. 48. 

1820. De la Barre-Duparcq , rue St.-Anastase, 12, au Marais. 

1820. Foacier efc, rue Saint-Honoré, n. 3^8. 

1820. Gauthier d'Hauteserve, rue d'Anjou, au Marais, n. 6. 

1821. Davy de Cussé, quai de Conti, près la Monnaie , n. i5. 
1821. De Corbery , rue de l'Echiquier , n. i4- 

1821. De Gombert, rue de Savoie, n. 11. 

1821. Via!, rue de la Roquette, n. Si. 

1822. Toutain, rue d'Enghien, n. 23. 

1822. Le Bas de Courmont $f-, place Vendôme , n. 26. 
1822. Regnaud $£, rue d'Orléans , ti. 8 , au Marais. 
1824. Luzier de la Mothe . rue des Saints-Pères , n. 14. 
i8s5. C. de Saint-Laurent, rue Cassette, n. 18. 
1826. De Guerny, rue et Ile -Saint-Louis , n. 22. 

1826. De Brimont, rue du Bac. n. 36 bis. 

1827. Rendu fils, rue du Jardinet, n. 3. 

1827. Musnier de Pleignes, rue de Vendôme . n. 17. 

1828. B on Le Prieur de Blainvilliers, rue S.-Anastase , n. 1. 
1828. Colleaufils, nie Geoffroy-V Asnier , n. 3o. 

1828. De Vergnon , rue du Bac , n. 96. 
1828. Guignon , rue de Tournon , n. 12. 
1828. Blondel , me des Beaux-Arts , n. 12. 
1828. De Tienne, rue de Provence , n. 2. 
1828. Dubois de TEstang, rue Caumartin , n. 2. 
1828. De Fougères ^, rue Caumartin, n. 28. 

1828. Sivard, rue Louis-le-Grand , n. 26. 

1829. Fossé-Darcosse. rue Sainte- Avoye, n. 10. 
1829. Maurice, nie des Juifs , n. 20. 

1829. Picard, rue du Faubourg-Poissonnière , n. ;^. 

i83o. Coustant-d'Yanville, rue Duphot, n. i5. 

i83o. C te de Guernon , rue de Miroménil ', n. 4- 

i83o. Esquirol, rue Montholon , n. 18. 

i83o. Etienne , nie Louis-le Grand , n. 10. 

i83o. Grandet , rue de la Ferme-des-Mathurins , n. 2G. 

i83o. Trognon %, rue de Touraine , S. -G. n. 9. 

i83i. Arnault , rue de La Bruyère , n. 3. 

i832. Hamot, rue de la Paix , n. 8. 

i832. Thomas, rue des Martyrs, n. 27. 

i832. Dupin, quai Voltaire , n. '■>■ 

i832. Odier, rue Cadet, n. 19. 

i832. Passy . rue Neme-des-Mathurins , n. 20. 

i832. Duflos, rueDuphot, n. 19, 

i83ii. B m Trigand de Latour, rz/e Pigale , n. 8. 

1802. Bérenger, rue d'Enfer, n. 20. 

i833. Hunout %, rue Meslay, n. 38. 

i833. Viguier $fc. r«£ des Fossés-St.'Germain-l'Auxerr.. impasse Sourdis. 



COUR DES COMPTES. 3o3 

j833. Teste, rue des Pyramides, n. 5. 
i833. Abraham-Dubois ^ . rue de Tournon , n. 2. 
i834. Rivière de Larque ^ , rue de Provence , n. 12. 
i834. Dausse , rue Bleue , n. 20. 
i834. Wasset *, rue d 'En fer-St. -Michel, n. 66. 
i835. De Fiers, rue du Mont-Thabor, n. 32. 
i835. Dulac de Fugères, rue de Grenelle-St. -Germain , n. 94. 
i836. Martin $*, rue Newe-des-Capucines . n. 20. 
N 

Conseillers-Référendaires honoraires. Messieurs , 

Le Maître, grande rue Verte, n. 20. 

Prin , rue de Malte , n. n. 

Le Feron Delaheuze. à Rouen, rue de Crosne-Honville , n. 59. 

Passerat de Silans &, rue de la Vieille-Estrapade , n. 11. 

Mallet $&, rue Saint-Andrè-des-Arcs . n. 35. 

Libert , rue de la Marche, n. 8. 

Le Roux , quai Bourbon, île Saint-Louis, n. a5. 

Procureur-Général du Roi. 
i83o. M. le B on de Schonen (C^), rue du Bac , n. 10S. 

Greffier en Chef. 
1820. M. Delasalle ^, rue Saint-Dominiqne, n. 83. 

Commis— Greffiers , etc. Messieurs , 

Pajot , attaché à la pr ,nicre chambre. 

Lefebvre . attache à la deuxième chambre. 

Robert . attaché à la troisième chambre , rue du Val-de-Gràcc , n. i-3. 

Caffin , Caissier , chargé de la confection des états des fonds. 

Havet , Garde des archives. 

Secrétariat. Messieurs , 

Foertsch , Secrétaire de la première présidence. 
Dubreuil , Secrétaire du parquet. 

Huissiers. Messieurs , 
Jullian. Roudet. Timbal. Moraine. Berthé. 

Division de la Cour en Chambres : année judiciaire. i836, 
jusqu'eh, mars 1CJ37. 

Première Chambre. 

Comptes du caissier du Trésor ; de l'agent comptable du grand-livre ; de I agent comp- 
table des pensions; du directeur des transferts et mutations; des préposés comptables de 
l'enregistrement, des domaines, timbres et hypothèques; des directeurs comptables des 
postes; des directeurs des poudres cl salpêtres : du caissier de la Caisse d'Amortissement et 
de celle des Dépôts et Consignations; des salines de l'Esl ; des receveurs généraux des 
finances et des payeurs du Trésor dans les déparlemens de l'Ain et suivans jusqu'à la 
Gironde inclusivement {ordre, alphabétique); des receveurs des communes et des trésoriers 



3<>4 COUR DES COMPTES. 

des hospices des mêmes départemens ; appels interjetés par les comptables de ces mêmes 
départemens soumis à la juridiction des conseils de préfecture. 

M. de Gascq , Président. 

M. Delaistre, Doyen M. Pernot \ ^ ... 

Mr\ j -xx t ■ I Conseillers • 

. Dusommcrard M. Laplae;ne \ ,„ ., 

M. Lebrun. M. de Meuhn ) * 5 * /W " 

Séances: jeudi, vendredi, samedi. 



Deuxième Chambre- 

Comptes du payeur central du Trésor; de l'agent responsable des viremens de comptes ; 
du trésorier des invalides de la marine; du tresorierdes fonds coloniaux ; de l'agent comptable 
de la Légion-d'Honneur; des trésoriers des collèges royaux ; des receveurs principaux des 
douanes; des directeurs des monnaies; des receveurs généraux des finances et des payeurs 
du trésor dans les départemens de l'Hérault et suivans jusqu'à l'Orne inclusivement [ordre 
alphabétique) ; des receveurs des communes et des trésoriers des hospices des mêmes dé- 
partemens ; appels interjetés par les comptables de ces mêmes départemens, soumis à la 
juridiction des conseils de préfecture. 

M. le M" d'Audiffret, Président. 

M. Buffault, Doyen M. Dutilleu! } „ .„ 

■s.* r . m au- ( Conseillers - 

ai. Gavot M. Alhz > „ . 

M. Bessières M. Jard-Panvillier i 

Séances : lundi , mardi, mercredi. 

Troisième Chambre. 

Comptes de l'agent comptable de la taxe des brevets d'invention : des préposés comptables 
des contributions indirectes; des receveurs généraux des finances et des payeurs du trésor 
dans les départemens du Pas-de-Calais et suivans jusqu'à l'Yonne inclusivement {ordre al- 
phabétique) ; des receveurs des communes et des trésoriers des hospires des mêmes départe- 
mens ; appels interjetés par les comptables de ces mêmes départemens, soumis à la juri- 
diction des conseils de préfecture. 

M. le V fe d'Abakcourt . Président. 

M. de Riberolles . Doyen. . . M. le B on Malouet, Pair. . \ ., ... 

ili r> j n *tc f (.oriseillrrs- 

M. Cordellc M. Sapcy > . 7 ,. 

Mu ii /-. r • i V ni ai 1res. 

. Baroux M. Goussard * 

Séances: mardi, mercredi , jeudi. 

Les Chambres ouvrent leurs séances à neuf heures précises. 



COUR ROYALE DE PARIS. 3o5 

lVV\lU\lU\llUlU»l\UlVVV«UUlVKHUlUlai\l\lvl\Hlv\v>\UHTOVU>HUVlVU«UM»\u\llm| 

SECTION III. 

COURS ROYALES DE FRANCE. 

Il y a vingt-six cours royales en France. Les magistrats qui composent les cours royales 
prennent le titre de conseillers. Le nombre varie dans les différentes cours: il y a au 
moins dans chacune vingt-quatre conseillers, y compris les présidens. La loi du 10 dé- 
cembre i83o a maintenu les conseillers auditeurs qui existaient : mais elle ne permet 
pas qu'il en soit nomme' à l'avenir. Chaque cour a un premier président, et autant de 
présidens qu'elle a de chambres. Les présidens sont nommés à vie ; chaque cour a une ou 
plusieurs chambres civiles; une chambre d'appel de police correctionnelle, et une chambre 
d'accusation. Les chambres civiles . et dans certains cas les chambres correctionnelles con- 
naissent des apjicls des jugemens des tribunaux de première instance cl des tribunaux de 
commerce. Les chambres correctionnelles connaissent des jugemens des tribunaux correc- 
tionnels. Les chambres d'accusation statuent sur le renvoi à la cour d'assises des accuse's 
de crimes . et des prévenus de délits politiques ou de presse. Il y a en outre une chambre 
des vacations chargée de juger, pendant les vacances, les affaires urgentes. Des conseil- 
lers des cours royales sont délégués pour composer la cour d'assises dans la ville où siège 
la cnur royale, et pour la présider dans les déparlemens du ressort. Plusieurs autres at- 
tributions sont confiées aux cours royales, par des dispositions spéciales. Les chambres civiles 
ne peuvent statuer qu'au nombre de sept conseillers , et les chambres correctionnelles et 
d'accusation, qu'au nombre de cinq. Le ministère public près les cours royales se compose 
d'un procureur-général , d'avocats-généraux et de substituts du procureur-général. Dans 
chaque cour royale il y a un greffier en chef et des commis-greffiers assermentés en 
nombre suffisant pour le service de la cour. Nul ne peut être nommé conseiller s'il 
n'est âgé de vingt-sept ans accomplis. Nul ne peut être nommé procureur-général s'il 
n'a trente ans accomplis. Les substituts peuvent cire nommés lorsqu'ils ont atteint leur 
vingt-cinquième année. Tous ces magistrats ne peuvent être nommes s'ils ne sont licen- 
ciés en droit, et s'ils n'ont suivi le barreau pendant deux ans , uprès avoir prèle serment 
à la cour royale. 

COUR ROYALE DE PARIS. 

Cette Cour est composée d'un premier Président, de cinq Présidens, de cinquante- 
quatre Conseillers, et de sept Conseillers-Auditeurs. 

Il y a un Procureur-général du Roi, quatre Avocats-généraux, onze Substituts faisant 
le service des Audiences et du Parquel, et un Greffier en chef, qui présente et fait admet- 
tre au serment les Greffiers nécessaires au service. 

La Cour se divise en cinq Chambres, savoir: trois Chambres civiles, une Chambre 
de mises en accusation, une Chambre d'appels de Police correctionnelle, donnant tempo- 
rairement une cinquième Chambre des audiences civiles pour des affaires urgentes (non 
compris la Cour d'assises, ayant à Paris deux sections, dont une toujours en activité , et 
formée de ma-islrals pris tour à tour dans chacune des Chambres). 

Le Gardc-des-Sccaux, ou le premier Président, nomme, pour tenir les Cours d'as- 
sises de chaque session, ordinaire et extraordinaire, des Conseillers, ou Conseillers- 
Auditeurs, savoir: pour cliacunc des deux sections des assises de Paris, un Conseiller qui la 
'c, et des Conseillers; et pour les assises de six autres départemens du ressort, un 
iHcr qui les préside, assisté d'autres Conseillers de la Cour, ou de Juges des 
Tribunaux de première instance. 

lent préside la première Chambre avec l'un des Présidens: il a le droit 
de prési ier les autres Chambre! et les Cours d'assises 

Les déparlemens du ressort de la Cour royale de Paris sont; l'Aube, Eure-et-Loir , U 
Marne , la Seine, Sçinc-ct-Marne, Scinç-ct-Oisc , l'Yonne 

W6\ QQ 



:->o6 COUB ROYALE DE PARIS. 

PRÈSIDENS. 

M. le Baron Séguier v Ant.~Jean-Mathieu' (G $0 , Pair, premier; 

Conseiller-d'Êtat , rue Pavée-Saint-André-des-Arcs , n. 16. 
M. Le Poitevin (Aicx.-Franç.-Laur.) (C %), Pair, r. Servandoni , 16. 
M. Dehérain (Alexandre-Pierre-Louis) $î, r. de La Rochefoucauld, 9. 
M. Miller (Alexandre-Charles) ^ ; place Royale, n. 21. 
M. Jacquinot-Godard (Taul-Edme-Simon) $j, r. de l'Université, 62. 
M. Hardoin (Louis-Eugène) & , rue de Condé, n. 20. 

Conseillers. Messieurs, 

Silvestre de Chanteloup ^, Doyen, r. St.-André-des-Arcs, n. 4*- 

Leschassier de Méry, rue de la Perle, n. 1. _ 

De Berny (0 ^), rue de la Chaussée-des-Minimes , n. 2. 

Monmerqué ^ , rue Saint-Louis , n. 3g , au Marais. 

Crespin de la Rachée, rue St.-Guillaume, n. 29. 

Gabaille, rue de Tournon, n. 16. 

Dupuy^, rue de Suresne, n. 7. 

Silvestre fils =& , rue Taranne , n. 5. 

Brisson, quai Voltaire, n. 3. 

Agier Çfe, quai Voltaire, n. 21. 

Chrestien de Poly ^, quai de Bourbon, île St.-Louis, n. 53. 

Espivent de la Villeroisnet ^. rue des SS.-Pères, n. i4- 

Simonneau $s , rue de Tournon , n. 10. 

Cauchy $£, rue de Tournon, n. 12. 

Lechanteur, rue Saint-Guillaume . n. 11. 

De Glos, rue d'Anjou-Saint-Honoré, n. 8. 

B ou Chaubry. rue de l'Université, n. 44- 

B on Gautier de Charnacé ^, rue Neuve-St.-Paul, n. 9. 

Faure, rue de Condé, n. 28. 

Philipon *& , rue Chariot , n. 35. 

De Verges, rue de Grenelle-Saint-Germain, n. 100. 

.Tanod $s, rue de Lilie. n. 4- 

Mobeau. rue de Seine, n 3g, fauh. St.-Germ. 

BbyoN, quai Napoléon, n. 7. 

De Froidefond des Farges, rue du Mont-Thabor, n. 5. 

Grandet, rue de la Fcrmc-des-Mathurins, n. 17. 

Taillandier, rue Jacob, n. i4- 

Chignard $? , rue du Mail, n. 12. 

Duplès, rue Saint-Dominique-Saint-Germain, n. 26. 

B on Séguier (Arm.")*#. rue Garancière. n. i3. 

Naudin : rue d'Enfer-Saint-lMichcl, n. 53. 

Chabaud % , rue Garenrièrc, n. 8. 

Lassis i&, rue Saint-André-dcs-Arcs, n. 60. 

Delapai.me père, me Saint-Pierre-Montmartre, n. i3. 

Duroys $t , rue des Pciits-Au-tistins, n. 5. 

Rolland de V illargue s, quai Bourbon, n. 29, île Saint- Louis. 

Try , rue de Tournon, n. i4. 

;lin ^ , rue de la Pépinière • n, 20. 



Ameli: 



COUR ROYALE DE PARIS. 3o? 

Chalret-Durieu $ , rue Saint-Martin, h. 1.J7. 

Lefebvre $S rue de Choiseul, n. 8. 

Champanhet >& , rue des Beaux-Arts, n. 2, faub. St.-Germain. 

Dozon, rue du 29 Juillet, n. 4- 

Brisout de Barneville. rue Jurante, n, 8. 

Hémar , rue des Enfans -Bouges, n. n. 

V te de Bastard-d'Estang ( Henri), rue St.-D01ninique-St.-G. , n. 8g, 

Vanin , rue du Colombier, n. 28. 

Poultier $ , rue Bleue , n. 3. 

Petit, rue d'Anjou, n. ai, au Marais. 

Delahaye, rue Richer, n. 38. 

Ferey, rue des Saints-Pères, n. 1 ',. 

Desparbès de Lussan, rue du Dragon, n. 12. 

Demetz, rue du Faubourg-Poissonnière, n. 58. 

Aylies, rue d'Enghein, n. 00. 

Gaschon, rue Royale-Saint-Antoinc, n. 18. 

Conseillers honoraires. Messieurs , 

DELECROIX $fc. GlRAUDET *&. 

Titon père. Mallet $î. 

Vanin. Lecourbe. 

TAVY0T de Saint-Aubin $t. Maugis $j. 

Delahlproye %. Chevalier-Lemore $«. 
vuii.lefroy ^. 

Conseillers- Auditeurs. Messieurs , 

Noel-Dupeyrat $î, rue de Lille, n.69. 

Maussion de CandE . rucSaint-Dominique-Saiut-Germain, n. 11. 

Jurien , rue Uoyale-St. Honoré, n. o,. 

Terra y, boulevard de la Madeleine, n. 11. 

De Boissieu. rue Saint-Dominique-Saint-Germain . n. 3o. 

Faget de Baure, rue de Lille, n. 61. 

B 11 Cardon de Montigny, rue de Toiirnon, n. 12. 



PARQUET. 

Procureur-Général du Roi. 
M. Martin (du Nord) (C $<). rue de Tivoli, n. 10. 

Adorais-Généraux. Messieurs . 



Bervillf. îfë, PREMIER, rue des Beaux-Arts. n. 6. 
Delapalme fils $< , rue de la Sourdière, 11. 16. 
Pécourt, rue de l'Echiquier, n. 29 bis. 
PlOUGOULM #, rue Ventadour. n. m, 



Su. 



3û8 COUR ROYALE DE PARIS. 

Substituts du Parquet. Messieurs , 

Tardif, rue de Belle-Chasse, n. i5. 
Le Gorrec ., rue de Méhul, n. 2. 
Bernard , rue du Cherche-Midi, n. 44* 
Partarrieu-Lafosse , rue Boucher, n. 4» 
Perrot de Chezelle, rue Casselte, n. 38. 
Didelot^, rue d'Enfer-Saint-Michel , n. 53. 
Boucly ^, rue de l'Odéon , n. 3o. 
Monsarrat, rue de la Sourdière , n. i4- 
Nouguier, rue de la Sourdière, n. 3o. 
Glandaz, rue Louis-le- Grand , n. 27. 
Persil, rue de l'Université, n. 7. 

greffe. 

Greffier en chef. 

M. Lot, rue des Saints-Pères, n. .">. 

Greffiers d'Audience. Maîtres, 



De Juranvigny , ayant la surveillance du 

Greffe criminel. 
Crapoiiel-Marcellin , Greffier des Depuis 

criminels, chargé des détails du Greffe 

criminel. 
Gorgcu , mandai. -recev. des Irai'cmens de 

la Cour. 
Chevé, charge des détails du Greffe civil, 

de la comptabilité générale , de la Bi~ 

hliolheque de la Cour, et des Archives. 



Jîeyjal , rue Si.-Dominiquc-St.-G , n. 26. 
De Juranvigny. r. de Scine-St.-G., !fi. 
Fournicr. rue des Saints-Peres , n. 27. 
Catherine.!, place de l'Hôtel-de- Ville, n. 8. 
Duchcsne, r. de la Calandre, n. 19. 
Crapoùcl-Marccllin,x. Si -Christophe, \l\. 
Gorgeu, rue de Seine-St.-G. , n. $j. 
Chevé, rue du Four-St. Germain , n. 07. 
Coulon , rue de Bondy ,11 48. 
Comme/son , rue du Bac , n. G-|. 
7/v// aîné, quai Napoléon, n. .?3. 

Secrétaire en chef du Parquet du Procureur-Général. 
M. Cornudet (Léon), place Saint-Sulpice, n. f>. 

Commis ordinaires du Greffe. Messieurs, 

Bcrnicr, Commis d'ordre , au civil. 

Leblanc, Adjoint. \ Truy jeune, Adjoint. 

Roycr , Commis d 'ordre , au criminel , rue Dauphinc , n. 3i. 
Robert , Adjoint. 

Huissiers- Audicncicrs près les Assises. Messieurs, 
Vuillcmot, rue Neuve de-Seine . n. 62. 
Lallement , rue de l'Université, n. 19. 
Navaron, rue des Ecrivains, n. 24. 



Garnier, r. Montorgucil , n. 17. 
Langucllier, rue de ï' Arbre-Sec , 11. .;.*">. 
'Pilcl , rue Coquillèrc , 11 '5.' t . 



/huissiers- Audicncicrs près les Chambres civiles. Messieurs, 



Janvier, passage des Felils-Pèrcs , n. 8. 
Bourdon aine , rue Saint-Denis , n. 356, 
Maillard%, rue du Hasard, n. 4. 
Godefroy. rue Saint-Denis . n. iS j. 
Lihcrt , rue de la Verrerie, n 
Dumcy, rue Montmartre, n. 7G 
Pique, rue des Dcux-Por:cs-St.-Sauv., 18. 
Jitoùil, quai de la Tournellc , 11. 27. 

Imprimeur de la Cour. 

M. Casimir 1 r. dç la "Vjeillc-M.onn.aic, 12. 



Bourdon jeune , rue S fr -Avoyc , n. 1. 
Leroy aine . rue Sainl-Martin , n. 297. 
Tochon , place du Talais-de-Justice, n. 5. 
Signard , rue de la Vieille-Monnaie , n. g. 
Guesnti , rue des Bourdonnais, n. r». 
De r.er.usson , Vieille rue du Temple, 25. 
N 



Concierge. 
M. Callai? • au Palais tic Justice, 



COUR ROYALE DE PARIS. 



3o 9 



Experts assermentés près la Cour. 



Docteurs en Médecine. MM. 

Nacçuart, rue S te -Avoye , n. 3g. 
Guilbert , rue d'Anjou, n. 3. 
Renautdin # , rue Sl.-Honore' , n. 392. 
Bichebois , rue de Seine-Saint-Gerraain , 

n. 54 
Adelon $J, rue du Four-S.-Gerra. , n. 47- 
Marc ( O $£ ), rue Royale-St.-Honorc, g. 
i?<?/, rue Meslay . n. 3a. 
CayolQ, rue de l'Odéon, n. 28. 
Ollivier d'Angers &, rue des Fossés-St.- 

Gerraain-l'Auxerrois , n. 2g. 

Docteurs en Chirurgie. MM . 
Levraud ' [B '.) ^, quai Saint-Michel, n. g. 
Nicod$f, rue Royale-St.-Hon., n. 12. 

Baron $fc , rue 

Roux (O j$*) , chirurgien en chef de l'Hô- 

tel-Dicu, rue des SS.-Pères, n. 5. 
Gueriois, rue St.-Jacques, n. 12Z. 



Chimistes et Pharmaciens. MM. 

Deyeux^t, de l'Académie des Sciences , rue 

de Tournon , n. 8. 
Mitouart , rue Coquillère. 
Barruel $ç, rue Cassette, n. 10. 

Interprètes. MM. 

Breton (langues allemande , anglaise et ita- 
lienne), rue des Fossés-Monsieur-Le- 
prince , n. 26. 

Z/Z77z*?jw(languesallemande et hollandaise), 
rue Neuve-des Bons-Enfans, n. 37. 

Meyer ( langue allemande) , rue de la Ca- 
landre , n. 45. 

Experts Ecrivains. MM. 
Oudart , rue du Martroy, n. 16. 
Saintomer, quai de l'Ecole, n. 16. 
Martin, rue des Bons-Enfans , n. ai, 
Dumerin , rue Coquillière, n. 54- 



Journal de la Cour de Paris. 

La Cour donne audience, tous les jours , excepte' les dimanches et fêtes. Les audience; 
civiles ordinaires ont lieu, savoir : à la première Chambre, les lundis et mardis, à neuf heures ; 
les vendredis, à midi, et les samedis, à neuf heures; à la deuxième, les lundis, à neuf heures ; 
mardis . à midi; les mercredis et jeudis, à neuf heures ; à la troisième, les mercredis et 
jeudis . à raidi ; les vendredis et samedis , à neuf heures. Les grandes audiences ouvrent le 
lundi suivant le premier dimanche de décembre , et finissent au i5 août. Elles sont tenues 
deux fois la semaine , savoir : par la première et la deuxième chambre réunies , le lundi , à 
midi; par la première et la troisième, le samedi , à midi. Sont portés aux grandes audiences, 
les prises à partie , les renvois après cassation d'un arrêt , les questions d'Etat , et toutes les 
autres causes que la Cour, deux Chambres réunies, a jugées susceptibles de grande audience. Sur 
les demandes en requête civile . la Chambre qui a rendu l'arrêt attaqué, en doit toujours 
connaître. Le ministère public assiste nécessairement à toutes les audiences. Il y a un rôle 
pour chaque jour d'audience ordinaire et de grande audience. Les causes y sont portées, 
qualités posées, pour être jugées à leur tour. Les deux Chambres criminelles entrent à 
dix heures. La Chambre d'accusation lient ordinairement les mardis et vendredis, et tous 
autres jours nécessaires a l'expédition des affaires. La Chambre des appels de police cor- 
rectionnelle donne ses audiences, pour l'expédition des affaires de sa compétence, à 
mesure qu'elles arrivent des tribunaux du ressort, et sont efi état d'être jugées. La Cour 
d'assises , qu'elle soit ou non divisée en deux sections . tient tous les jours, jusqu'à l'épuise- 
ment des affaires de chaque session. Les séances ouvrent à dix heures précises. 

Composition des Chambres pour l'année judiciaire 1 835 = 1 83 G. 



I" Chambre civile. 

M. le B™ SÉGUiER,Pair, 1" Président. 
M. Miller, Président. 

Conseillers. Messieurs, 
De Bcrny. IBrisson. 

Uupuy. |-^gicr. 



Philipon. 

Janod. 

Bryon. 

Chabaud. 

Rolland deVillargucs. 



Try. 

Amelin. 

Chalrcl-Durieu. 
Champanliet. 
Gaschon. 



Conseillers- Auditeurs. Messieurs , 
Fagct de Baure. | Cardon de Montigny 



>io 



M. Martin (du Nord) , Procureur- général 
M. Delapalme fils , Avocat-général. 
M- Perrot de Chezclic , Substitut. 
M. Loi , Greffier en chef. 
M" Fournier, Greffier. 

Audience lundi , mardi à g heures ; ven- 
dredi à midi , et samedi à 9 heures. Grande 
audience lundi et samedi à midi. 

II e Chambre civile. 

M, Hardoin, Président. 

Conseillers. Messieurs. 
Leschassier de Méry. | B on Gautier de Chnr- 
Monmerque'. | nace. 

Crcspin de la Rache'e. |Dc Verges. 
Silvcslrc fils. Moi eau. 

Ghrcsticn de Poly. [Taillandier. 
Espivent, IDuplès. , 

Cauchy. | l'oulliei". 

Conseillers Auditeurs. Messieurs, 
ISoél-Dupeyral. | Tcrray. 

M- Pécourt, Avocat-général. 
M. Monsarrat, Substitut. 
M' Coulon , Greffier. 

Audience lundi , à neuf heures; mardi à 
midi ; mercredi et jeudi à neuf heures. Grande 
audience le lundi , à midi. 

III e Chambre civile. 

M. Le Poitevin , Pair, Président. 
Conseillers. Messieurs , 
Lefebvrc. 

Krisoul dcBarnevilIc. 
Hctnar. 
Vte de Bastard-d'Es- 

tang. 
Dclahaye. 
Petit. 



COUR UOYALE DE PARIS. 

Conseil 1er- Audi leur. 
M. de Boissieu. 
M. Berville , Avocat-général. 
M. Le Gorrcc , Substitut. 
M e Rcyjal, Greffier. 

Audience mercredi et jeudi à midi; ven- 
dredi c( samedi à neuf heures. Grande au- 
dience le samedi , à midi. 

Chambre des mises en accus. 

M. Dehc'rain , Président. 

Conseillers. Messieurs , 
Vanin. 



Simonneau. 

Lechauteur. 

Faure. 

DeFroidefond desFarges. 

B n1î Se'guicr fils. 

Lassis. 

Delapalme père. 



Silvcstre de Chanttloiip. 

Gabaille. Desparbès. 

Naudin. Dcmctz. 

Conseiller- Auditeur. 
iM Jurien. 

Suint 'luis. Messieurs. 
Le Gorrec. j Bernard. 

Greffiers. WM CS Gorgeu et Comrncrson. 

Chambre de police correctionii. 

M. Jacquinot-Godard, Président. 

Conseillers. Messieurs , 
De Glos. Duboys. 

Chaubry. Dozon. 

Grandet Ferey. 

Chignard. Aylies. 

Conseiller- Auditeur. 
M. Maussion de Candé. 

Avocat-général. 
M. Carre. 

Substituts. Messieurs, 
Didelot. | Glandaz. 

Greffiers. MM". 
De Juranvigny. | Crapoiïcl-Marcellin. 



COUR d'assisks a paris. 

Les Cours d'assises sont formées de Magistrats des (rois Chambres civiles, dési 
pour chaque trimestre , par le Ministre de la justice ou par le premier Président. 

L'Avocat-général attache à la chambre des appels de police correctionnelle est 
chargé du service des assises. 

Substituts. .Messieurs , 

Parlarricu-Lafossc. I Boucly. 

Didelot. I Plougoulm. 

Greffiers-Maîtres. Messieur<; , 

Calhcrinet. I Duchésne. 

Tiuy atnc , Greffier auriliaire. 



g 11 es 
aussi 



COURS LOYALES. 3ll 

COURS ROYALES DES DÉPARTEMENT 

COUR ROYALE D'AGEN. 

M. Tro panier (O^fc), premier Président. 

M. Bergognié père (Ô %), \ 

M. Lafontan %f , > Prêsidens de Chambre. 

M. Bergognié fi!s$*, j 

Conseillers. Messieurs, 

Chapelle. Barrct deLavedan. Lhomandie. Honoraires. 

Moullié. La Bastide Cornier. Calmels-Funlis. Guillemelle. 

Molié. Donnodcvie. Lafontan fils. Gauran. 

Théron père. Dufort. Desmolin (J.). Dcsmolin pèic. 

riiiqucpal. L)c Perr/. De Sevin. Auditeur. 

Vivic. Falquc. Davrie. FiJhastrc. 

LcbcfEl'. Carric. 

TATIQUET. 

M. "Lébé aine (0 $), Procureur-général du Roi. 

Avocats-gcncrauXi MM. . Substituts du Parquet. MM. 

Labal. Bouct. j Marlinelli. Lafitto. 

M. Belloc , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce des de- 
partemens du Gers, du Lot, de Lot-et-Garonne . se portent à celte Cour. 

COUR ROYALE DAl\. 

M. Pataille $* , premier Président. 

M. Cappeau $j , \ 

M. le M" d'Arlatan-Lauris >&, > Prêsidens de Chambre. 

M. Brct$. ) 

M. de Gregory $? i Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs, 

Verger $£. Te«Ja»ièrede Miravailjjfc. De Robincau-Villc- Fabrjf (Aug.j. 

Muu^insdcRoquefoit. De Rarlet. mont. Jouve. 

De Bourguignon de Olivier > . Guillibcrt •$. Vallcl. 

I abrcgoulc. Bc'ragc. Tassy. Cbambaud. 

De Gras #. De Magnan. Liolard -$<. Auditeurs. 

Benf. Caslcllan. Bouchon-Guignes $. De Ribbc. 

PARQUET. 

M. Borély $*, Procureur-général du Boi. 

Aiocats-gùncraux. MAI. i Substituts du Parquet. MM 

Bruns de Sollicrs. Benoît. | Marquczy. Ricar.l. 

M. Verd , Greffier en chef. 

Les appels d<^ Tribunaux de première Instance cl de« Tribunaux de Commerce des d' : 
narttmens des Ba« Bouenei-du-RhAne , du Var, h portent à cette Cour 



lia COURS ROYALES. 

COUR ROYALE D'AMIENS. 



} 



M. le B on de Cambon^, Pair, premier Président. 

M. Boullet *, 

M. Cauraartin $ , )• Président de Chambre. 

M. Poirriez Ifc , 

M. Fouenet-Dubourg $ , 

M. le Chev. Demoncby (0 ^), } Prèsidens honoraires. 

M. Hanocq $<, 

Conseillers. Messieurs , 

Beraud $<. Bazenery ^. Le Serurier. Romain ^. 

Chuppin de Germigny DuTilletdc Villars^ Dutrone $£. Ysabeau de Villiers. 

îfe. FalondcFavernay *fe. Butlel. Be'zard. 

Duval îfc. Brenet. Decaieu. Auditeurs. 

Sabarot. Rabâche. Machart ^. Guérard. 

Desjardins. Wateau. Honoraires. Becquerel. 

Amye^. Huvey. Despréaux. 

Fouache d'Halloy. Oger. Cousin de Beaumesnil. 

PARQUET. 

M. Gillon (J. L.) $fe , Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Souefejfc. Caussin dcPerceval. ' Dauphin. De Grattier. 

M. Bouthors , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce des dé- 
partemeris de l'Aisne, de l'Oise, de la Somme, se portent à cette Cour, 

COUR ROYALE D'ANGERS. 



M. Desmazières *fe , premier Président. 

M. Sourdeau de Beauregard $fe, \ 

M. Pitre-Giraud $ , \ Prèsidens de Chambre. 

M. Janvier père $<, ) 

Conseillers. Messieurs , 

Baranger. LegearddelaDiriays. Courlitter. Crépon. 

Bizard $s Janvier fils (Elic). Béraud. Honoraires. 

Régnier. Langlois. Loré. De Miomandre de 

Naurays de la Davicre Trotte de Maison- Bougrain De Bure. St.-Pardoux. 

^. neuve. Planchenault. Auditeur. 

De Puisard. Rey. Le Gentil. Courligné. 

Danquetil. Guérin des Brosses. Monden-Gencvraye. 

TAnQUET. 

M. Gaultier $, Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Allain Targc ^. Piou $. - I Duboys. Goumenault. 

M. Doussault , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance cl des Tribunaux de Commerce des de'- 
partemens de Maine et-Loirc, Mayenne, Sarthc, se portent à cette Cour. 



COURS ROYALES. 



3i3 



COUR ROYALE DE BASTIA. 



M. le O Colonna distria % , premier Président. 
M. le B on Mezard ^, premier Président honoraire. 



M. Suzzoni^, ) 
M. Casale, / 



Prèsidens de Chambre. 

Conseillers. Messieurs, 

Olivetti. Arena. Gavînl de Campile. 

Galeazzini- Colonna d'Istria (A.) Juchereau de Saint- 

Marcilesc. Capelle. Denis. 

Arrighi. Yiale. Liraperani $£. 

Pallavicini. * Giordani. Stefanini. 

Casabianca. Graziani $fe. Viale-Rigo. 



Auditeurs. 
Murati. 
Pierangeli. 
Grcgori. 



PARQUET. 

M. Mottet %• , P> ùcureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. 
Sorbier $f. Bcrtora. 

M. Marinetti . Greffier en chef 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce de 
département de la Corse , se portent à cette Cour. 



Substitut du Parquet. 
M. Jourdan. 



COUR ROYALE DE BESANÇON. 



M. Alviset $& , premier Président. 

M. Monnof-Arbilleur*, 
M. Varin d'Ainvelle j$, 
M. Bourqueney, 

M. le B™ de Bouvier (0 $0, Président honoraire. 



Prèsidens de Chambre. 



Conseillers. Messieurs, 

Violand. Masson. Sermage ȣ. 

Li'scot. Véjux. Gras. 

Damevde S.-Bresson. Dusillct. Navand. 

PourtierdeÇ.haucennc. Nourrisson ${. Clerc fils. 

Bourgon $5. Vigneron. Be'chet. 

Callet. Girardct. Bourdot $J. 



'Varin d'Ainvelle fils. 
Fourrier. 

Auditeurs. 
Rcnouard de Bussière. 
Courlet de Vrégille. 



PARQUET. 

M. Lerougc * * Procureur-Général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Maurice. Chnupnt. I Jobard. Magdelaine. 

M. Bel vaux . Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce des M- 
parlemens duDoubs. du Jura , de la Haute-Saône, se portent à celte Cour. 



oi4 



CUlllS ROYALES. 



COUR ROYALE DE BORDEAUX. 



M. Roullet (0 ^), premier Président. 
M. Duprat $. ) 

M. Dégranges Bonnet $fë. \ 

M. Gerbeaud. | 

M. Foumeyrol. 



Prêsidens de Chambre. 



Honoraires. 
B on de BéchaJepcrc & . 
De Mallet. 
Drive t. 

Auditeurs. 
Binaud. 
Henry. 



Conseillers. Messieurs , 

Castaignet ^. Yzard. D'Imberlde Bouftlil- 

Trigant-Brau Bouthicr. Ion ^. 

De Laloubie. B 011 de Bastard. Blondcau. 

Dupont. Batlar. Prevost-Leygonie. 

De Marbolin. Bonhore ^. Courboricu. 

Gauvry. Lacroix. Callandrcau. 

Monnerie. Thibaud. De Malevillc. 

De Béchade fiU- Daviaud. Destor. 

Dclpech. Fabre de Rieunègre. 

PARQUET. 

M. Feuilhade-Chauvin ^0 ^), Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux . MM. j Substituts du Parquet. MM. 

Dégranges-Touiin. Doms. Compans. Vignial fils. Fonrcau. 

Michel fils , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des dcparlemens de la 
Charente , Dordogne , Gironde , se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE BOURGES. 



M. Mater % , premier Président. 

M. Baudouin $<, ) 

M. Heulard de Montigny & , 

M. Dubois * , J 

M. Trottier & , 

M. Bouquerot de Voligny, 

Conseillers. Messieurs , 



Prêsidens de Chambre. 



Prêsidens de Chambre honoraires. 



B on Callande de Cla 

mecy $£. 
Blondct #. 
Chev. Girard de Vil- 

lesaison. 
Brunet (Et.). 
Geoffrenet de Font- Jacquemct. 

blain. Aupclit Durand 

Arsène Dubrae. 



BailledeBcauregard^ Brunet (Philip). 



Legoube. 

Dufour d'Astafort. 
Corbin deMangou. 
Rapin fils (Jules). 
Corrard-Lalesse. 



Trottier fils. 
Tassain. 
Bonnet #. 
Haton. 
Roulhac. 

Honoraires. 
Chevaline». 



Bauchcton îfe. 
Dumoulet $*. 
Rapin père (Philip. )${ 
Boin. 

Auditeurs. 
Soumard dcYillcncuve. 
Callande de Clamecy 
fils. 



PAROtET. 



M. Pascaud ^ , Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Corbin (Eug.) #. Briolet. Raynal. Robert-Chcnevière. 

M. Veilhault , Greffier en chef. 

les appels des Tribunaux de première Instance ri des Tribunaux de Commerce des 
d(*pïrti'm«nsdu Cbi ; r. d'T'Iiîdie . d- li ^ïi'-m. •.■..■ |r.i;|. ni .'. retl< Coui 



COURS ROYALES. 



3l5 



COUR ROYALE DE CAEN. 

I\î. Rousselin (P.-M.) (0 $0, premier Président. 
M. Daigremont de St.-Manvieux ^, \ 

M. Dupont-Longrais *, ( Prèsidem de chambre. 

M. Roger de la Chouquais ^ , / 

M. Pigeon de St.-Pair, } 

» 

Conseillers. Messieurs , 



Maubant ^f. 

De S*»- Marie #. 

Lcfournier. 

Desprez. 

Rousselin (A.). 

Scigneurj. 

Rcgnaull. 

Le Jollis Derîllrers. 

Hubert (B ) efc. 



De Gournay. 

Barbe le Longprey. 

Delangle. 

Lchol du Ferrage. 

Le Bienvenu du 

Tourp. 
Regne'e fils. 
Àllard. 
Brunet 



Delaville. Honoraires. 

Daigremont- de-St.- B m Laigre de Grain- 



Manvieux fils. 
Ltmenuel ( FerJ.}. 
Hubert (Mareellin). 
Des Essar?. 
Chëradame. 
Fornieville. 
Leféron de Longcamp 



ville. 

Héot. 
I.cclerc-Despares. 

Auditeur. 
Lcronte d'Ymourilîe, 



M. Bertauld % , Procureur-général du Roi. 



Substituts du Parquet. MM. 
Loise!. Lentaigne. 



Avocats-généraux . MM. 
Goupil de Préfeln. Dufaur-Monlfort. 
Binard $<. 

M. Benard, Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce des dépar- 
temens du Calvados, de la Manche, de l'Orne, se portent à celte Cour. 



COUR ROYALE DE COLMAR. 

M. Millet de Chevcrs ^ , premier Président. 

M. Pouj'ol*, j 

M. André ^ , > Présidens de Chambre. 

M. Dumoulin, j 

M. Antonin^, Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs , 

Ebertîfc. Brunck. Maulbon d'ArbaumoDl.Marandc. 

Giraud. Mùeg. Gloxin. Stackler. 

Mathieu (Mie.) %. Wolbert. Rcibell. Schirmcr. 

Demeuré. Riducl #. D'Agon de la Contric.Willig (F.-A.). 

De Golbery $. l'uthod. Hambcrgcr. Desgranges. 



H. Rossée ifc , Procureur-général du Roi. 

A.ocats-généraux. MM. i Substituts du Parquet. MM. 

De Vaulx. Chas>au. | Rraun. Dillmann. 

M. Lempfrit, Greffier en chej. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux Ht Commerce de» 
département d<-, Haut t\ Ua.-Bhin , ie portent à cette Cour. 



3i6 



COURS ROYALES. 



M. Ranfer, B on de Bretenière (O 
M. Saverot * , \ 

M. Oudet $ , 
M. Boissard^. 
M. Guillemot $ 



COUR ROYALE DE DIJON. 

) , premier Président. 
Prèsidens de Chambre. 



Ruelle #. 

Dechaux. 

Henrys-Marcilly^. 

Lorin. 

Mathieu. 

Delagoulte. 

Piffond. 

Gossin. 



Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs , 



Guillemot jeune. 

Forcst. 

Muteau. 

De la Cuisine. 

Pitiot. 

Grasset. 

Bruys des Gardes. 



Lerouge. 

"Vuillerod. 

Pingat. 

Simerey. 

Jourdheuil. 

Honoraires. 
Trullard-Bernard. 



Guigot. 

Auditeurs. 
Durande. 
Boissard fils. 
Guillemot (G. D.) 
Benoit. 



PARQUET. 

M. Colin (O %£) , Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. 



MM. 



Dumay. 



Dagallier. 



MM. 

Varembcy^. Legoux fils. 

M. Couturier , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des de'partemens de la 
Côte-d'Or, Haute-Marne, Saône-ct-Loire, se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE DOUAI. 



M. Deforest de Quartdeville (C $0 , premier F 


'résident. 


M. le B on Blanquart de Bailleul (0 $Q , premier 


Président honoraire. 


M. Delaêtre & , 






M Gosse de Gorre *, i Présidensde chambre. 
M. Farez ^ , 


M. Lambert $f, 






M. Brun eau, M 1 
M. Dupont & » 


deBeaumez&,j Prèsidem nonoraires . 




Conseillers. Messieurs, 




Ducrcz $£. 


Dubrullc. Petit î&. 


Honoraires. 


Dcvinck. 


Delepouve. Dcbaillion. 


Billacoys de Bois- 


Vigneron. 


Duriez-Majault. Dumoulin $<. 


mont ^ 


Asselin. 


Gavelle. Pieron. 




Lefebvre de Trois- 


Durand d'Elecourl $<. Maurice $£. 


Auditeurs. 


Marquct. 


Fougcroux de Cam- Vanvincq. 


Colteau. 


Couilin. 


pigneulles. Bigant. 


Souquet. 


Baumal. 


Quenson. Tailliar. 


Grimbcrt. 


Enlart de Gue'my. 


Le Roux de Bretagne. De Warengliein 

PAnQUET. 


, Maniez. 



M. Nepveur $ , Procureur-général du Roi. 

Acocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Hibon. Preux. Scnc'ca. | Pillot. Vandcrwallen. 

M. Lagarde , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et dos Tribunaux de Commerce des 
départemens du Nord , du Pas-de-Calais , se portent à celte Cour. 



COURS ROYALES. 



3i 7 



COUR ROYALE DE GRENOBLE. 

M. Faure (Félix) (0 *), Pair de France, premier Président. 
M. Duboys^, 



Présidais de Chambre. 



Présidens honoraires. 



M. Fornier 

M. de Noaille 4$ , 

M. Nicolas, 

M. Royer de Loche oncle 

M. Mari on père ^, 

M. Maurel père ^ , ) 

Conseillers. Messieurs, 

Bonnot ifc. Gonssolin. Marion fils. Royer (C). 

Faurc (Joseph). De Bernard fils. Berlioz #. Rolland fils. 

Garnier*^. De Galbcrt. Yincendon. Cheminadc. 

Trinchc. Caffarel. Bruno-Bontoux. Honoraire. 

Bertrand d'Aubagne. De Bouillane-Lacosle. Ferrier de Mental. De Barrin. 

Maurel fils. Daligny. Duport la Villelle. Auditeur. 

Mayol de Luppc. Paganon. Bernard. . Piat-Desvial. 

Burdet. 

PARQUET. 

M. Mesnard ^ , Procureur-général du Roi. 

.Locats-géncraux. MM. 
Re'al »fc. De Boissieu. Blanchet. 

M. l'igcron . Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des de'partemcns des 
Hautes-Alpes , Drôme , Isère , se portent à cette Cour. 



Substituts du Parquet. MM. 
Imbert des Granges. Massot. 



COUR ROYALE DE LIMOGES. 

M. le. B m de G au j al ^, premier Président. 

M Firmigier^, \ 

M. Tixier-Lachassagne $. > Présidens de Chambre. 

M. Lavaud-Condat $£, I 

M. le B on Verneilh de Puyrnseau (O $)» Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs, 

D'cazcs. Lczaud. 

Bogues dcFursac. Fournier. 
Barct Descheises. Garaud. 
Talandier. 
David fils. 



Martin Chantagru. 

Pe'rigonl. 

Lamy de la Chapelle. 

A llou veau-Montréal. 

Martin-Bouabry. 

Lasnicr-Deshuppes>fc . 

Leborlhc de Chci'urat. 



Descoutures. 
Sudraud-Desislcs. 
Lemoync de Laver- Dumarcst-BcIIair $ . 
gne $£,. Guillct. 



Auditeurs. 
Cogniasse- Dubrcuil. 
Dalesme de IMantadis. 
Laciimbc fils. 
ÎSavieres-du- Rieux- 
Pcyrou. 



PARQUET. 

RI. Dumont-Saint-Priest $s Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux MM. | Substituts du Parquet. "SIM. 

Dulac aine. Decous. | Malcvcrgnc (A). Dlucry Peyramont. 

M. Boilcaa fils, Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance cl de Commerce des déparlcmcns tic la 
Corrcie, Creuse . Hautc-Yicnne , se portent à cette Cour. 



Bdraud $*. Desprez $£. 


Julien $£. 


Gaultier de Coulauce. Sauzet. 


Laval GuUon. 


De Namps. Devienne. 


Populus. 


Gras. Capelin. 


Mcnoux $f. 


Chev. Rambaud fils. Quinson. 


Durand. 


Dangeville ^. Genevois. 


Ferrand. 


Verne de Bachelard^. Jurie. 


Duricu. 


Breghot du Lui. Badin. 





3lS COURS ROYALES. 

COUR ROYALE DE LYON. 

M. Godard , M b de Belbeuf $* , premier Président. 

M. Reyre &, \ 

M. llieussec (Justinien) >&. „ , ., . „, , 

M. Acher (0 #) , \ Presidens de Chambre. 

M. Achard -James $, ) 

M. le B on Rambaud (0 $0 , Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs , 

Josserand. 
Gairal. 

Honoraires. ! 
Morand de Jouffrey $fe. 
Gairal père $f. 
Cosle $£. 
Martin. 

l'ÀRQUET. 

M. Duplan (O ^), Procureur-général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Vincent de Sl.-Bonnet^. Chais jfc. De la Tournelle ^. Laboric. 

Nadaud $f . [ 

M. Bonjour , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce des 
ddpartcmens de l'Ain , de la Loire , du Rhône, se portent à celte Cour. 

COUR ROYALE DE METZ. 

M. Charpentier, premier Président. 

M. Humbert Pomcourt $5, \ 

M. Legagneur $£ , > Présidens de Chambre. 

M. de Coulon & , ) 

M. Stourm ^ , Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs , 

Robinet de Clery. Rupicd. Pjotiveur de Pont. Michel. 

De Julrécourt'de Pécheur jeune. Bouchon.. Honoraire. 

Saulny Pans # Delp.erre. Pommangct *. 

Pécheur aînd $f.. Mousin, B on de Ro- Pidancet. 

Perin d'Augnv. mdeourt $*• Duvcrdier. Auditeurs. 

Lambert. Baudesson. Collignon Dufour. 

Vîrranx. Mathieu-de-Vienne. Huot. Dcsrobert. 

r.MlQCET. 

M. Hébert $, Procureur-Général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Hcnrîot. Bonniot de Salignac. | Bomdclois. Plisson. 

M. Petitjean Roget , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première instance et des Tribunaux de Commerce des- 
de'partcmeus des >rdcnncs , de la MojçlK' , se portent ù celle Cour. 



COURS ROYALES. 



319 



COUR ROYALE DE MONTPELLIER. 



M. de Triuquelague (O e&), premier Président. 



M. le B on Duveyrier & , 

M. de Juin de Siran ïfe , 

M. Espic de Gincstet père 

M. Rozier $j , 

M. le B n de Podenas $ , 

M. Cavallier ^ , Président honoraire 



\ premiers Présidens honoraires* 



Présidens de Chambre. 



Conseillers. Messieurs, 



Marcel de Serres. Aubaret. 

BrnndeldeRoquevairc.Calmctes. 



Vemhetîe. 

Caizergues $5. 

Froment. 

Gilbert de Massilian. 

Caslelnau. 



Cavalie'. 
Jac #!. 
Cavallier. 

Honoraire. 
Rey Pailhade %. 



Auditeurs 
Marlin-Camprcdon. 
Adam de Monclar. 
Moureau. 
Fallol-Canton. 
Sicard (Léonce). 



Sicard (E. J.) $5. 

Lunaret. 

Vene >jfe. 

De Plantade $. 

Albarcl. 

Esperonnicr. 

îlostalier. 

Espic dcGinestet fils^J 

PARQI'ET. 

M. Fhichaire $î, Procureur-Général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. 
Parés %. Claparède $*. 

M. Acariès , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce des 
dt'partemcns de l'Aude , de l'Aveyron , de l'He'rault , des Pyrénées - Orientales, se 
portent à celle Cour. 

COUR ROYALE DE NANCY. 



Substituts du Parquet. MM. 
De Saint-Paul. Reynaud. 



M. de Metz & , 


premier Président. 






31. Breton, 


) 






M. Mourot, 


\ Présidens de Chambre. 




M. Moreau. 


S 








Conseillers 


Messieurs, 




B on Rolland -de - 


Cardi-de-Sansonetli^ 


Colline l de la Salle. 


Braux. 


Mallcloy. 


Rislon. 


Pierson. 


Chariot {$. 


De Roguier père $f . 


Jannot de Morcy. 


Cléret. 


Cogncl #. 


De Lnmbiilnn. 


Waullrîn. 


Saladin (ils. 


De Bazelaire. 


De Bouvier père. 


De Melz-Noblat. 


Blaize. 


Auditeurs 


Roxarddc la Salle. 


Masson. 


N 


De Comcau. 


D' Arbois de Jubain- 


Coslé $S 


Honoraires. 


De Bouvier filt. 


villc $?. 


Cnllignon. 


Deraz.-y #. 


De Roguier fils. 



TARQUET. 

M. Fabvier # , Procureur- Général du Roi. 

Aiocals-gcncrnux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Poirel. Bresson. | Garnicr. Collard $f. 

M. Regnault , Greffier en chef 

Les appels des Tribunaux de première Inslancc et des Tribunaux de commerce des dénar- 
temen* ta laMcurliic : de la Meuse, des Vosges, se portent à cette Cour. 



020 



COURS ROYALES. 



COUR ROYALE DE NÏSMES. 

M. le B on de Daunant (O ^) , premier Président. 

M CassaignoHes (O ïfè) , Pair de France , premier Président honoraire. 

M. S.-AlbindeTrinquelague, 

M. Fajon-Boissière, y Présidens de Chambre. 

M. VignoUes$J, 

M. le Chev. Cavalier $*, 



M. Enjalric $? , 



Présidens honoraires. 



Conseillers. Messieurs , 



Gleises de Lablanque. De Maubec. 



Planchul delà Cassagne 
Baron $£. 

Auditeurs . 
Correnson. 
Fajon. 
Laporte-Belviala père. DcTrinquelagucDions. 



Maigron 
Vedrines. 
Marquès-Duluc. 

Honoraires. 



Dupin. Louvricr. 

D'Olivier fils. Garilhe. 

Ferrand de Missol. Thourel fils. 

Vitalis. Lartel &. 

Laportc-Beiviala fils. Boussellier. 

Lapierre. Privât. 

Fornierdc Clausoane. Labaume fils. 

Janct-Lasfond. Iguon. 

PARQUET. 

M. Capin^, Procureur-Général du lioi. 

Aiocats-géncraui. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Gilles. De Bemardy $fè. | Baragnon. Larnac. 

M. Bruyère , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des départemens de 
l'Ardèche , du Gard , de la Lozère , de Vaucluse , se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE D'ORLÉANS. 






, premier Président. 

> Présidens de Chambre. 



■) 



Présidens honoraires. 



Travers de Beauvert|: 

Abbatucci, 

Boyard , 

Yilneau, 

Loyré % , 

Marchant de Verrière 

Bordier ^ , 

Conseillers. Messieurs , 

Boullanger. Desprez-S. Germain 

Cotclle ^. Porcher. 

Darotlc. De Vauzelles. 

Porrol. Petau de Latingy. 

Boucher d'Argis. Ilutteau ^. 

BrossarddcCorbigny. Allain. 
Brillard. Marthe. 

PARQUET. 

M. Chégaray ^0 %), Procureur-Général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet 

Laisnc' de S"'-Maric. Lcmolt-Phalary fils, j Vidalin. Frémont. 

M. Bardou , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance cl de Commerce des départemens d'Indre 
e'.-Loirc , de Loir-et-Cher , du Loiret, se portent à cdlç Cour. 



Moreau. 

Legroux. 

Fougeron. 

Lebcr. 

Beync. 

Mules. 



Honoraires. 
Calmelel $£. 
Lègier. 

Goubeau delaMadeleine 
Lemolt-Phalary père. 

Auditeurs. 
Douvillc. 



MM. 



COURS ROYALES. 



321 



cour royale de paris , Voyez page 3o5. 



COUR ROYALE DE PAU. 



M. N premier Président. 

M. feM^îbSn-Gantier, } P™miers Présidens honoraires. 



M. le M is de Charritte !&. 

M. le B on Dombidau de Crouseilhes 

M. Fourcade *fe, 

M. Dufau $fc, Président honoraire. 

Conseil/ers. Messieurs, 



Présid. de Chambre. 



Borie $f. 


De Barbier. 


Carbou. 


Pommies fils. 


Moureu. 


Rives $f. 


Lussy $s 


Molicr. 


Chev. d'Arlhez^. 


Barbet. 


Laporle. 


Honoraire 


Pérès. 


Doat. 


Pargade. 


Fèches. 


Cassaigne. 


Abeilhé. 


Ferrier. 


Auditeur. 


Dareau-Laubadère. 


Cazenave. 


Batbie. 

PARQUET. 


Darligaux (Ed.) 



M. Dufau fils %, Procureur-Général du Roi. 

Ayocats-génèraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Laporte fils >fe. Lamolhc d'Incamps. | Daguenet. Brascou. 

M. Catalogne , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des départemens des 
Landes, des Basses-P) renées, des Hautes-Pyrénées, se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE PCITIERS. 

M. Descordes %• , premier Président. 
M. Barl>ault-Lamotte $, 
M. Vincent-Molinière $?, 
M. Liège d'Iray, 
M. Macaire ^ , 

Conseillers, 

Barbier-Dauphin. 

Carreau $<. . 

Ilugucteaude Gaullret. Garran de Balzan. 

Dclagarde. Bussière. 

Spéry. Gcnnet. 

Rondeau. Bourgnon de l'Ayre (O^).LeloDg père. 

Babault de Chaumont. Vandamme. Thcrcl. Auditeur 

Baugicr. Barbauk-Lamotle fils. Arnault-Ménardière. Nicolas. 



Prèsidens de Chambre. 



Rouget. 

Leidet fils. 

De la Fonlenellc- 

Vaudoré $£. 
Robert Duclaud. 
Fraboulct. 



Messieurs, 

Labady $(. 
Girard $f. 



Lelong fils. 
Teulon. 

Honoraires. 
Savary >jfe. 
B»rbier. 



PARQUET. 

M. Gilbert-Boucher (0 $), Procureur-Général du Roi. 

Arocats-génâraux. MM. i Substituts du Parquet. MM. 

Mevolhon. Gaillard (Nicias). Merveilleux. | Lcgcnlil. Messine. 

M. Ginot. Greffier en chef 
Les appels des Tribunaux de première Instaure et de Commerce des départemens de la 
Charente-Inférieure, des Deux-Sèvres, de la Vendée, de la Vienne, se portent à celte Cour. 



1836. 



21 



322 



COURS ROYALES. 



COUR ROYALE DE RENNES, 

M. Gaillard de Kerbertin $ , premier Président. 

M. Denis Duporzou £ , 

M. de Kermarec ^ , 

M. Malherbe (O $0 , 

M. Boullaire de la Yillemoisant, 

M. Cadieu, 



Président de Chambre. 



M. Hardy, ) 
M. Costard, j 


Présidens honoraires. 






Conseillers. 


Messieurs , 




Chesnel aîné. 


Lemoine de 


la Gi- 


Robinot-St.-Cvr. 


Honoraires. 


Lemercicr. 


raudais. 




Poulizac. 


Couannier. 


Vincent $*. 


Hardy fils. 




Le Beschu. 


Duval-Villebogard. 


Mazé. 


Duraay. 




Le Gué. 


Codet. 


Leflohic-Kerlafin. 


Leroux. 




Brossays^. 


Lauge'e. 
Chesnel jeune. 


Delamarre $£. 


Mouton. 




Gue'rault. 


Legeard delaDiryais^Hunaut. 




Michel-Morvonnais. 


Perret. 


Baudouin. 


Cavan. 




Chellet. 




Leminihy, 


Le Gall. 




Tiengou deTréfériou 


Auditeur. 


Du Boispéan. 


Reparti. 




Serel-Desforges. 


Collin de La Conteri 


Lafite. 


Sebire. 




Claret. 




Potier. 


Brager. 









l'ARQUET. 

M. Hello (0 &) , Procureur-Général du Roi. 



Substituts du Parquet. MM. 
Lemeur. Piou. 

Duval-Yillebogard fils. 



Avocats-généraux. MM. 
Lelourneux. Fouchcr. 

Dubodan. Fenigan 

M. Drc'o , Greffier en chef. 

Les appels des Tribunaux de première Instance . et des Tribunaux de Commerce des 
de'partemens des Côtes-du-Hord , du Finistère, dTUe-ct-Yilaine , de la Loire-Inférieure, 
du Morbihan, se portent à cette Cour. 



COUR ROYALE DE RIOM. 

M. le B on Grenier (0 î&) , Pair de France , premier Président. 

M. Thevenin^, 

M. Archon Desperouzes $* , 

M. Landois $, 

M. Tailhand $ , 

M. Vernin $ , Président honoraire. 

Conseillers. Messieurs, 






Présidens de Chambre. 



Verny père (C. A.). 

Touttée. 

l'orrai de St.-Vidal. 

Souteyran 

Bassin. 

Maignol. 

Vcrnière-Philibée. 

Mandosse-Néyrezé. 

De Combes. 



Grclliche. Godumel. 

CalcmardduGencslnux.Miilin. 



Catbol du Dcffan. 

Domingoii (Barlh ). 

Jusseraud Duclos. 

Gerzat. 

Dncrotet, 

Pages. 



Dml. 
Dumolin. 
Chasleau-Dubreuil 
Meilhenrat &. 



Honoraires. 
Domingon père. 
Chossier-Desponteiv. 

Auditeurs. 
Courbaire. 
Verny fils (Gasp.-Ant.) 



Lapoii de KréminvillePélissiar de Féligonde. 



Mandbssc Ncvrezé 
Vidal. 



fils. 



COURS ROYALES. 



3*3 



Présidens de Chambre. 



PARQUET. 

M. de la Seiglière $ , Procureur-Général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Salvcton^. Jallon. Garnier de Bourgneuf. | Daniel. Romeuf de la Valette. 

M. Garron , Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et de Commerce des ddpartemens de 
l'Allier , du Cantal . de la Haute-Loire , du Puy-de-Dôme , se portent à cette Cour. 

COUR ROYALE DE ROUEN. 

M. Eude (O J&) , premier Président. 

M. Carel (O *) , 

M. Aroux ^ , 

M. Chrestien de Fumechon (O $) , 

M. Simonin ^ , 

Conseillers. Messieurs, 

Potier $f. Gaillard ^. Decorde. 

Vicquelin. Du Rouzeau $;. Le'vesquc. 

Hubert. Havas. Renard. 

Le Marchant $*. Le Gris delà Chaise. Barre'. 

Blaize. Le Balleur-Villiers. Clogenson ïfe. 

Ble'try %. Selot. Renaudeau ^. 

Baroche $£. Fercoq^. Boivin-Champeaux. 

Dreux. Verdière ^. Mary. 
Carbonnier. 

PARQUET. 

M. Moyne $ , Procureur-Général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. 
Gesbert. Le Tendre de Tourville. Paillart. 
M. Floquet fils, Greffier en chef. 
Les appels des Tribunaux de première Instance et des Tribunaux de Commerce des 
de'parlemens de l'Eure et de la Seine-Inférieure , se portent à celte Cour. 

COUR ROYALE DE TOULOUSE. 

M. Hocquart (O $) , premier Président. 

M. le B on Corbière (O $fc), premier Président honoraire. 

M. deFaydel^, 

M. Amilhau (O $), 

M. Garrisson $ , 

M. Martin, 



Honoraires. 
Thierry. 

Dubarle du Puget. 
Rigaud de Rocheforti^ 
Costd $f. 

Auditeurs. 
Bourgeois. 
De Grébauval. 



Substituts du Parquet. MM. 
Leroy. Rouland. 



Présidens de Chambre, 



PincldeTruilhas#s 
V* Combettes de 

CaumontJ^. 
Pagan. 
Dejean. 
Pech $. 
De Furgole $£. 



Conseillers. Messie urs , 

Bruno de Bastoulh. Barrue. 

Calmés. D'Alde'guicr fils. 

Dubcrnard $î. De Castelbajac. 

De Boyer. D'Olivier. 

Vialas. Roucoule 

D'Arbou. Solomiac. 

Caubet. Faure-Dère. 



De'ramps d'Aurignar. 

Moynier »fc. 

Cazc. 

Dilhan. 

Darnaud. 

Auditeur. 
Martel. 



PARQUET. 

M. Romiguières (O $*'), Procureur-Général du Roi. 

Avocats-généraux. MM. Substituts du Parquet. MM. 

Daguillon-Pujol. Ressigeac $». Tarroux. | Lafitcau. Ferradou. 

M Mis . Greffier en chef 
Les appels des Tribunaux de première Instance cl de Commerce des départemens de 
l'Arie'ge , delà Haute-Garonne, du Tarn, du Tarn-et-Garonne, se portent à cette Cour. 

2/. 



3:4 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



ftrfVVV** WV1 XVV^ VVW*A/\rt vvw vvv* Vt^^^^WVV»VV^ 



SECTION IV. 

TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 

Il y a un tribunal de première instance par chaque arrondissement communal. 
Le nombre des juges varie dans chaque tribunal , selon la population et l'importance 
des villes. Il y en a toujours au moins trois ; les jugemens ne peuvent être rendus par 
moins de trois juges. 

C'est généralement le tribunal du chef-lieu de département qui devient la cour d'assises; 
les exceptions sont indiquées aux tribunaux pour lesquels elles existent. 

Les tribunaux de première inslance'sonl, y compris les Présidens , vice-Pre'sîdens et 
Juges d'instruction , composés, dans quelques arrondissemens, de trois Juges, et dans 
d'autres , de A, 7. 8, 9 , 10 et 12. 

Les tribunaux composés de 3 ou 4 Juges ne forment qu'une Chambre et ont trois 
Suppléans ; ceux composés de 7 , 8 , 9 ou 10 Juges , se divisent en deux Chambres , 
et ont chacun quatre Suppléans. L'une des deux Chambres connaît des affaires civiles, 
et l'autre des affaires de Police correctionnelle. Enfin les tribunaux composés de douze 
Juges ont six*Supp!éans et se divisent en trois Chambres, dont deux connaissent des 
affaires civiles, et la troisième des affaires de Police correctionnelle. 

Au civil , les tribunaux de première instance connaissent en première instance de toutes 
les affaires personnelles , réelles et mixtes , en toutes matières, excepté seulement celles 
qui auraient été déclarées être de la compétence des juges-de-paix , et les affaires de 
commerce dans les arrondissemens où il y aurait des tribunaux de commerce. Ils pro- 
noncent sur l'appel des jugemens rendus en premier ressort par les juges-de-paix ; ils 
connaissent en premier et dernier ressort de toutes affaires personnelles et mobilières, 
jusqu'à la valeur de 1000 fr. de principal, et des affaires réelles immobilières , dont 
l'objet principal est de 5o fr. de revenu déterminé , soit en rentes, soit prix de bail. 

La chambre du conseil statue sur certaines affaires au civil , notamment sur les de- 
mandes d'autorisation de plaider formées par les femmes mariées ; au criminel , elle pro- 
nonce sur les mises en prévention. 

La chambre de police correctionnelle connaît des appels des jugemens des tribunaux de 
simple police et des délits; c'est-à-dire de tous les faits qui sont punis d'une amende ou 
d'un emprisonnement, lorsque l'amende excède quinze francs, et que l'emprisonnement 
excède cinq jours. 

Les tribunaux de première instance sont composés de juges et de juges supple'ans nommés 
par le Roi et inamovibles; de magistrats exerçant les fonctions du ministère public, 
sous le nom de Procureurs du Roi et Substituts du Procureur du Roi, qui sont également 
nommés par le Roi, mais amovibles; d'un greffier et de commis-greffiers. 

Pour être Juge , Procureur du Roi, ou Greffier, il faut être âgé de vingt-cinq ans, 
les Substituts peuvept être nommés à vingt-deux. Les Juges et Procureurs du Roi doivent 
en outre être licencies en droit, et avoir suivi le barreau pendant deux ans après 
avoir prêté serment devant une cour royale. 

TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE, 



Par ordre alphabétique de dèpartemens. ' 



1. AIN. 

Belley. 

Près. Jordan #. 
Jug. Roux (insirurt.) 

Mollat fils. 
J. s. FalavierMaresrhal. 

Guyonnct. 

Cochonat. 
P. /f.Pochel. 



Saisi. Mcyrac. 
Gref. Novcl. 

Bourg. 

Ce tribunal se divise en Jeux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de l'j\in. 

Prés. ChcvrierdeCorcelles»fc 

V.-P. Bon. 

Jug. Humbert Marlinon. 



.lu. 



.1 . 



». Quinson. 

Mignot. 

Patin (instr.) 

Sirand. 

Jcannet. 

N 

.r. Charrassin père. 

Bouvier-Bonnet. 

Toroicr. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INST 
J. s. Jayr père. 
P. R. Perrot $<. 
Subst. Lagrange. 

Pommier-Lacombi 



Gref. Chicod. 

Gex. 

Prés. Rouph $f. 
Jug. Bergier (inslr.) 

Monpela. 
J. s. Masson père. 

Barrucand. 

Girod de Thoiry. 
P. R- Servan de Sugny. 
Subst. Mercier. 
Gref. Biliaz. 

Nantua. 

Prés. Balleidier^. 
Jug. Rouyer [in sir.) 

Pourcclot. 
J. s. Lepély. 

Dubuisson. 

Barras. 
P. R. De Varenne. 
Subst. Cuaz. 
Gref. Ravinct. 

Trévoux. 

Prés. Perrier. 
Pr. h. Meunier. 
Jug. Dechez. 

Montanier (instruct ) 
J. h. Nocl. 
J ■ s. Fournier. 

Crozet. 

Dupond 
/'. R. Labonnardièrc 
Subst. L'avicr. 
Gref. Brun. 

La cour royale de oc dé- 
partement est à Lyon. 

2. AISNE. 

Ch aie au- Th ierry . 

Près. Paillcl. 
Pr. h. Tribcrt. 
Jug- Desaisseval (instruct.) 

Roze. 
J. h. Pinondel. 
J. s. Vol. 

Mangin. 

Gellc. 
P. R. Poupion de la Palièrc. 
Subst. DKlbèe. 
Gref. Dieu. 

Laon. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambre». Siège de la Cour 
fattÎMl de l'Aisne. 
Près. Huet. 



Juê 



J. 



V.-P. Arnaudcau. 
Jug. Dersu. 

Lelcu de la Simone. 

François. 

I.cmor (inslr.) 

Manteau. 

Benard. 

Caumarliii. 
J. s. Suin. 

Paringault. 

Talon. 

Letourncur. 
P. R. Janvier. 
Subst. Loche (. 

Galavielle. 
Gref. Minost. 

Saint-Quentin. 

Pns. Desjurdins ^. 

Martin Desains (insi.) 

De Chauvenct. 

Raison. 

Violette. 

Margcrin. 
P. R. Quenescourt. 
Subst. ïallegrain. 
Gref. Pizicux. 

Soissons. 

Levcsquc. 

Morel &. 

de Tugny. 

Bre'art (inslrucl.) 

Bulel. 

Maupas. 

Boujot. 
Pr.R. Hardauhi. 
Subst. Kscud'w. 
Gref. Moure'c. 

Vax in s. 

Noizet. 

Dambry (ir/s/r.) 

Aube de Bracqucmonl. 

Lc'picicr. 

Laruc. 

Bcsson. 
Pr.R. Baudelol. 
Subst. Scillicr. 
Gref Hennccart. 

La cour royale de re dé- 
partement est à Amiens. 



ANCE. 
/. s. 



Pr. R 

Subst. 
Gref 



325 



Prés. 
Pr. h. 
Jug. 

J. s. 



Prés. 
Jug. 

J. s. 



3. ALLIER. 

Cusset. 

Prés. Moulin-Dcbord. 
Pr./i. Dufloqucf. 
Jug. Morin. 

Seréc (instruct.) 



Gaillard. 

Liandon. 

Pelit-Cuc'not. 

Puray-Jusseraud. 

Gui liai!. 

Robin. 

G ami al. 



Prés 


Lucas-Pierre (0 $). 


Jug. 


Chauchcprat du Mou • 




chet père (inslrucl.) 




Gaulmin. 


J. s. 


Rollal. 




Bcrlrand. 




G av. 


Pr.R. Bai-doux 


Saisi 


. Benoid. 


Gref 


Beraud. 




M ont façon. 


Près 


Devèze. 


Jug. 


Tarde' — Dumousscaux 




(instruct.) 




Cornai. 


J. s. 


Berlhomier Despiol, 




Bouvonnet. 




Fourat. 


Pr.R. Perrot des Gozis. 


Subst. DAsuc des Rosiers. 


Gref. 


Gozieux de laGucrennc 




Moulins. 


Ce 


tribunal se divise en deux 


c 


ïambrcs. Siège rie la Cour 


d 


assises de 1 Allier. 


Prés. 


Jutier $<. 


V.-P 


Frappicr de S. -.Martin. 


Jug. 


Farradescbc de V ialctlc 




(instruct.) 




Charles. 




Donjan. 




Jutier neveu. 




î'urand de la Presle. 




Papon-Lameignc. 




Michel. 


J. s. 


Boiron père. 




Rlondal. 




WalelcU 




Moulin. 


Pr.R 


Valleton. 


Subs. 


Rudcl Dumirail. 




Fournier. 


Gref 


Dupasquier. 


La 


cour royale de ce 


département est à Riom. 



4. alpes (Hasscs). 
Barcehnnette t 

P'> .' Manuel 



3 2 G 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



Jug Esmenjaud (inslrucl.) 

Grassy. 
J. s. Bcllon. 

Rougon. 

Imbert. 
Pr.R. Arnaud fils. 
Subst. Crouzet. 
Gref. Lions. 

Castellane. 

Près. Hermelin. 
Jug. Richieud. 

Gras-Bourguet (inslr.) 
J. s. Meifrcd. 

N 

Pr. P. Collomp. 
Subst. Girard. 
6vr/ Mistral. 

Digne. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de In Cour 
d'assises des Basses-Alpes. 

Prés. Clappier ^J. 

V.-P. Latil. 

Jug. Joseph aîné (inslr.) 

Clément. 

Borrelly. 

Bernard. 

De Blégier. 

Ilard. 

Marcorelle. 
J. s. Rouvier. 

Bassac 

Morlol. 

Fourtoul. 
Pr.R. La Lande. 
Subsl. Aillaud. 

Garicl. 
Grcf. Joseph cadet. 

Forcalquier. 

Prés. Arnaud. 

Jug. Berlue (injjt.) 

Bouche. 
J. s. Laugier. 

Leydcl. 

De Blégier 
Pr.R. Coullolcnc. 
Subsl. Mourct-St.-Donat. 
Grcf. Granier. 

Sisteron. 

Près. Rnnaud-Fonvcrt. 
Jug. Giraud (in si rue t.) 

Eysscric. 
J s. Neviére. 

N 

N 



Pr. R. Marcelin Gue'rin. 
Subst. Falcjuet de Planta. 
Grcf. Bajard. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Aix. 



5. alpes (Hautes). 

Briançon. 
Près. Fauché-Prunelle. 
Jug. Charbonnel-Sallc(/«j.) 

Chaix. 
J. n.\ Berard. 
J. s. Vincent. 

Rossignol. 

N 

Pr.R Lalour. 
Subsl. Borel. 
Gref. Caire. 

Embrun. 
Prés. Nicolas. 
Jug. Rubichon. 

Burdet (inslrucl.) 
J. s. Faure. 

Lafont. 

Allard. 
Pr.R. Flauvant. 
Subst. Vincendon-Dumoulin. 
Gre/.VoX lissier. 

Gap. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises des Hautes-Alpes. 

Près. Moynier-Dubourg ^*. 
Pr.h. Achard. 
V.-P. Labaslic. 
Jug. Blanc. 

Chcrias. 

Martin. 

Toscan Duplantier. 

Bucelle fils. 

Margot-Duclo't (iast.) 

DnpoT, 
J. ii. Delafont. 
J. s. Blanc-Etienne. 

Kspié. 

Paul. 

André. 
Pr. R. Blanc (Jos.) 
Subst. De Casencuvc. 

Craponne-Duvillard 
Grcf. Bosse. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Grenoble. 



6. ARDÈCHE. 

Largentière. 

Prés. Mathieu. 

Jug. Devès— Herbver. 

Dumas (inslrucl.) 
J. s. Lafont. 

Lalauze. 

Deslebres. 
Pr. JS.Chazot 
Subsl. Laurans. 
Gref. Ferratlier. 

Privas. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de lArdeche. 

Prés. Couhert-d'Etruchat $f. 
V.-P. Veau-Lanouvclle. 
Jug. Prinsac. 

Masclary, 

Bourras. 

Ladreyt de la Charrière, 

Champanhet (instr.) 

Chalamon. 

Vernet. 
J. s. Dejoux. 

Croze. 

Théron. 

Faure. 
Pr. T2.Aymard. 
Subst. Yalladicr. 

Combemalc. 
Gref Vincent. 

Tournon. 

Prés. Royol. 

Pr. h. Soubeyran. 

Jug. Delochc (inslrucl) 

Alliey. 

Martin. 
J. s. Michel. 

Vcyrier. 

Molière. 
Pr.R.Vons. 
Subsl. Sabaticr. 
Gref. Sonicr-Dupré. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Nîmes. 



7. ARDENNES. 

Charhville. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises des Ardcnnes. 

Près. Tirman *fc. 
/ '.-/'. Gautier- Vcbrc. 
Jug, Corsin. 



Jug. Dclahaut aine. 

Clairon. 

Degoulin (instr.) 

Roulez. 

Hennequin. 

N 

J. s. Prévost. 

Millart. 

Alexandre. 

Lagroy de Croule. 
Pr.R. Goulon. 
Suist.Vzuîhn. 

Pécheur. 
Gref Bourgeric. 

Réthel. 

Prés. Delpicrre. 

Pr. h. Pauffin Tiercelet. 

Jug. Dardenne. 

Barthélémy (inslr.) 
J. s. Bournel. 

Millart. 

Degoulin. 
P. R. Adnet. 
Suist. Marlier. 
Gref. Cordier. 

Rocroy. 

Près. Caslillon. 
Jug. Taillefcr. 

Padox (instruci.) 
J. s. GuilIaumeDufay. 

Rousseau. 

Camus. 
P. R. Lacroix. 
Suis/. Moisson. 
Gref. Chaire. 

Sedan. 

Près. Ninnin. 

Jug. Malcollc (instr.) 

Pinsart. 
J. s. Noël père. 

Lcmoine-Desmares. 

Baudcsson. 
P. R. Berry. 
Saisi. Desgodins. 
Gref. Alexandre. 

Vouziers. 

Prés. Gougcon. 
Jug. Benoit. 

Hubignon (instruci) 
J. s. Nettclct. 

Coche. 

Pécheur. 
P. R. Tranchart. 
Saisi. Fayon. 
Gref. Mollet. 

La cour royale de ce de 
parlement est à Metz. 





8. ARIEGE. 

Foix. 


Ce 


tribunal se divise en Jeux 


c 


ïambrcs. Sicge de la Cour 


(1 


assises de l'Aricgc. 


Près. 


Pauly. 


v.-p. h 


Jug. 


Gardebosc. 




Carbon. 




Gouazc (instruci.) 




Seguier. 




Boycr (J.). 




Rocher. 




Sacasc. 


J. h. 


Darnaud père. 


J. s. 


Pic. 




Orliac. 




Carrère. 




Joffres. 


P.R. 


Denat. 


Saisi. Marion 




Villeneuve. 


Gref. 


Roques -Dampierre fils. 




Pamiers. 


Près. 


Borelly. 


Jug. 


Pauly. 




Delvolvé (instruci.) 


J. s. 


Larue. 




Gorguos. 




Sul>ra. 


P.R. 


Darmaing. 


Saisi Fonquernie. 


Gref. 


Bcrtet. 




Saint-Girons. 


Prés. 


Jauzas. 


Jug. 


Gouazé fils (instr.) 




Lafont-Senlenac. 


J. s. 


Gouazc père. 




Pcyruzat. 




Domenc. 


Pr.R 


Fort 


Saisi. Cassagnc. 


Gref. 


Castut. 


La 


cour royale de ce de'- 


parten 


îent est à Toulouse. 


6. AUBE. 


Arcis-sur-Aube. 


Prés. 


Moisson. 


Jug. 


Mailly. 



./. 



Robequin (instruci.) 
Hardouin. 

DoulUt. 

I.huillicr 



Pr. R. Mongis. 
Suis!. Malbef. 
Gref. Thevcnot. 

Bar-sur- Aube. 

Prés. Legrand. 

Jug. Pouilly (instruci.) 

Parison. 
J. il. Louel. 
J. s. Moignon. 

Marcilly. 

Philbcrt. 
Pr. R. Angenoust. 
Suist. Robert. 
Gref. Chrétiennol. 

Bar-sur-Seine. 

Prés. Trumel $!. 

Pr. h Thiesset. 

Jug. Maillet (insiruci.) 

Delanouc de laHuproyc 
J. s Labille. 

Delacroix. 

Saunac 
Pr. R. Peltcreau-Yilleneuvc. 
Suist. Corps. 
Gref. Guyot. 

Nogentsur-Seine. 

Prés. Glandaz ^. 
Jug. Razy (instruci.) 

Jacquemin. 
J. s. Demeufve ^. 

Farjas. 

He'nault. 
Pr.R. Nancey. 
Suist. Huguier. 
Gref. Moreau. 

Troyes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de l'Aube. 

Près. Corps de Mauroy $J. 

V.-P. PaillotdeS-Lcger#. 

Jug. Camusat-Dcscarels # 

(instruci. ) 

Yernicr # . 

Huez de Pouilly. 

Breton. 

Sallot-Montachcl. 

Corrard de Brcban. 

Caussïn de Perccval. 
J. s. Frobert l'alris. 

Rambourg. 

Payn jfc. 

Etignard de Lafaulotlt. 



3 2 8 

Pr.R. Cadet de Gassicourt^. 
Subst. Saillard. 
Marcilly. 
Gref. Millot. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Paris. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



10. AUDE. 

Carcassonne. 

Ce tribunal se divise en deux 



chambres. Siège de 
d'assises de lAude. 



Cour 



Prés. Birotteau. 
V.-P. Bouichère $fe. 
Jug. Al boise. 

Gourg de Moure. 

Rouanet {instr.) 

Durand. 

Teisseire. 

Labat de Serene. 

Maraval. 
J. s. Degrand. 

Maraval jeune. 

Borrel. 

Pullès. 
/V. /?.Lacombc. 
Subst. Denisse. 

Degrand. 
Gref. Serié(J.-P.). 

Casteinaudary. 

Prés. De Gauzy. 

Jug. Carman [in si rue t.) 

Rigaud. 
J. s. Barrière. 

Grillères. 

Maublad. 
7V..fl.Tholosc. 
Subst. Castel. 
Gref. Combes. 

Limoux. 

Près. Barthc-d'Huleau. 
Jug. Bataille (instruef.) 

Lasserre. 
J. s. Mestrc. 

Barrière. 

Rivais. 
Pr.R. Thomas. 
Subst. Joly (Aug.). 
Gref. Gayraud. 

Narbonne. 



Prés. 
Jug. 



Majorel. 
Jouy*. 
Figeac (in s truc t.) 



J. s. Pcssieto. 

Esquer. 

Saux. 
/V./Z.Pailhiez. 
Subst. Fluchaire. 
Gref. Estrade. 

La Cour royale de ce dé- 
partement est à Montpellier. 



It. AVEYRON. 

Espalion. 

Prés. Delzcrs. 
Pr. h. Enjalberl. 
Jug. Lalo (inslruct.) 

Devic. 

Calmcls. 

Noël. 

Jalabert. 
Pr. ^.Segurct. 
Subst. Dupré. 
Gref. Sa 1 tel. 



J. 



Saint-Affrique. 

Près. Glises. 
Jug. Canac. 

Guiraud fils (instr.) 
J. s. Alibert. 

Joli de Cabanoux. 

Caumes. 
Pr.R.Yougct. 
Subst. Ayrolles. 
Gref. Sanitas. 

Villefranche. 

Près. Bergon. 

Jug. Carcenac de Bourran. 

Loubatières (instr.) 
J. s. Mazenc. 

Masbou. 

Hugounenc fils. 
Pr. .ff. Bastide. 
Subst. Galtié. 
Gref. Gaugiran. 

La c«ur royale de ce dé- 
partement est à Montpellier. 



Milhau. 

Prés. Dalbis. 
Jug. Vaissière-St.- 

Descuret(Am.)(/«j/A) 
J. s. Boyer père. 

Descuret (André). 

Palhoriès. 
Pr.R. Rouquairol. 
Subst. Rozier. 
Gref Yalibhouse. 

Rodez. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de l'Aveyron. 

Prés. Mazuc. 
V.-P. De Saunhac. 
Jug. Portier (instr.) 

Rolland. 

Seconds fils. 

Galtier. 

Boubal. 

Baurez. 

Merlin^. 
J. s. Foulquier. 

Dauban. 

Julien. 

N 

Pr.R. Vczin. 
Subst. Rodât. 

Grailhe. 
Gref. Delcamp. 



BOUCHES -DU- 
RHÔNE. 

Aix. 



Près 
Jus. 



Pellicot. 

De Gabrielli (instr.) 

De Fortis. 

Bouteille. 
J. s. Jourdan. 

Moutle. 

Féraud. 
Pr.R. Poilroux. 
Subst. Gazan. 
Gref. Philip-Rambert fils. 

Marseille. 

Ce tribunal se divise en trois 
chambres. 

Prés. Reguis »fc. 
K-P. Dth Boulic $. 

Taxil &. 

Vacquicr ^. 

De Garidel. 

De Gaudin. 

Roustan. 

Maurin. 

Clappier. 

Merendol (instr.) 

Laforèt (instr.) 

Gamel. 



Jug. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



J. h. Florct. 

J. s. Tardicu *fe. 

Gas. 

Dumas. 

Berard ^. 

Nègre. 

Dufaur. 
P. R. Séraéric. 
Suas/. Lepcylrc. 

Bouis. 

Lieutaud. 

Rey. 
Gref. Conte. 

Tarascon. 

Prés. D'Outreleau. 
Pr. h. Blain #. 
Jug. Lombard. 

De Burle (instr.) 

Berlue. 
J. s. Cartier. 

Carcassonne (Le'on). 

Fayn. 
Pr.R. Martin. 
Subst. Gue'rin. 
Gref. De Vaquières. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Aix. 



J. s. Boscher. 

Castel. 
/V..S.Bouffey (Ch.) &. 
Sues. Daigremont St.-Man- 
vieux. 

Laisne' Desliaycs. 
Gref. Tahère. 



Falaise. 



Prés 
Jus. 



Près. 

Jug. 



J. s. 



3. CALVADOS. 

Bayeu.r. 

Près. Pezct ^. 

Pr. h. Le Vasnier-Dcs-Vau 

viers. 
Jug. Montégu. 

Lélu (instr.) 
J. s. Le Gambicr. 

Adeline. 

Chigouesncl. 
Pr. /Z.Doucsnel du Bosq. 
Subst. Salles. 
Gref. Pasley(Ed.). 

Caen. 

Ce tribunal se divise en Jeux 
chambres. 

Prés. Dcslongchamps $f. 
V.-P. Lhcrmitle. 
Jug. Margucrie. 

Roger. 

Le Bourguignon-Du- 
pc'ré. 

Vibert. 

Lcfcvre (instr.) 
J. s. Poignant. 

Simon jeune. 



Bruuel $*. 

Fossey [ins/r.) 

Dubourg. 
J. h. Leroi-Lacocheric. 
J. s. Queiu. 

Heuzé. 

Labbé. 
Pr.R. Galcron. 
Subst. Renault. 
Gref Boccjuet. 

Lisicux. 

Près. Desmortreux. 
Pr. h. Lebret du Désert. 
Jug. Pannier. 

Fleuriot. 

Fauvcl (instr.) 
J. s. Leroy-Desclosages. 

Bloche. 

Deschamps. 
Pr.R.UéVw d'Hacquevillc. 
Subst. Bourdon. 
Gref Roques-Dcsvallécs. 

Pont-rÊvêquc. 

Prés. Que'ru ^. 

Jug. Fouqueu-Sarasin. 

De Vauquelin (instr.) 
J. s. Label Despares. 

Paysant Valcncourt. 

Isabcl de la Blottcrie 
/V./?.DelavilIc. 
Subst. Bivcl. 
Gref. Malandain. 



Prés, 
Jug. 



Vire. 

Courtoise. 
Lcgrain (ins/r.) 



Hubert 
J. s. Ozanne. 

Serand. 

Gosselin. 
Pr. R. Robert. 
Subst. Dubois. 
Gref. Bidault. 

La cour royale de ce dé- 
partement est a Caen. 



l4. CANTAL. 

Aurillac. 

Vigier. 

Cabanes. 

Destanne de Bernis. 

Ycrniols (instr.) 

Mespoulhe's. 

Esquirou Puechmègc- 

Gazard. 
Pr.R Bastid. 
Subst. Bonnefons. 
Gref Brunon. 

Mauriac. 

Près. Rabusson de Vaurc. 
Pr. h. B on Vacher de Tour- 

neminc ^. 
Jug. Mailhes (instr.) 

D'Olivier. 
J. h. Vialles-Lase'pousc. 
J. s. Rongier (G). 

Salvy. 

Chevalier. 
Pr. R.V)t\z\o. 
Subst. Peyrac. 
Gref. Basset. 

Murât. 

Prés. Teillard-Nozcrollcs. 
Pr. Ii. Benoid père. 
Jug. Teillard-Chambon. 

Marcombcs (instr.) 
J. s. Duclaux. 

Escaille. 

Roux. 
Pr. /Z. Dubois $. 
Subst. Benoid. 
Gref. Dauriac. 

Saint-Flour. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises du Cantal. 

Prés. Bertrand #. 
V.-P. De la Garrigue. 
Jug. Valette. 

Loussert de Grolcs 
(instruction). 

Ypchcr. 

De la Garrigue jeune 

Torettc. 

IMejansac. 

N 

J. h. Mcjansac 



33o 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



J. s. Lamouroux de Pompi- 
gnac. 

Dessauret. 

Henry. 

N 

Pr. R.Yemy. 
Subst. Grenet. 

Lesueur. 
Gref. Clavière. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Riom. 



l5. CHARENTE. 

Angoulême. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Charente. 



Prés. 
V-P. 

Jug. 



J. s. 



Pr.R. 

Subst. 

Gref. 



Albert père $<. 

Second. 

Vallier. 

Laboureur [instr.) 

Devars. 

Albert fils. 

Chancel. 

Favre. 

Villars. 

Auger. 

Janet. 

Rivaud. 

Bonniceau-Gimonl. 

Tesnières. 

Callandrcau. 

Pellet 

Marot. 



Earbezieux. 

Près. Boussaton. 

Loquet (instr.) 



Jug. 
J. s. 



Robert. 

Binboire. 

Drilhon. 

Bruslon. 
Pr. /Î.Durandeau. 
Subst. Boucherie. 
Gref. Dusollier. 

Cognac. 

Près. Albert du Gallois. 
Jug. Pelluchon Destouches. 

Mareschal (instr.) 
J. s. Gouillard. 

Albert. 

Robin. 
Pr. /f.Lachaud. 
Subst. Cavailhon. 
Gref. lmbuud aîné. 



Confolens. 

Près. De Lassât de Pressigny. 
Jug. Boussac— Nassaud (/«j. ) 

Moureau. 
J. s. Dringaud. 

Martin. 

Pascaud. 
Pr. R. Genret. 
Subst. Boreau Lajanadie. 
Gref. Duclaud. 

Ruffec. 

Près. Mimaud. 
Jug. Piet. 

Cuirblanc fils aîné. 
(instruct.) 

Coudert. 

Salmon. 

Chilloux jeune. 

Robuste. 
Pr.R. Perigord. 
Subst. Beauregard. 
Gref. Vitteau. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Bordeaux. 



J. h 
J. s 



16. CHARENTE-INF. 

Jonzac. 

Prés. Lahaye $?. 
Jug. Guilbault. 

Flornoy [instr.) 
J. s. Mayaudon. 

Beauviel. 

Nadaud. 
/V./Z.Lavaur. 
Subst. Gai gnon. 
Gref. Daulnis. 

La Rochelle. 

Prés. Deroisin. 

Pr.h. BoutetdesTouches^. 

Jug. Morin. 

Parcnteau du Beugnon. 

Massiou. (in s t.) 
J. s. Berard(M.) 

La Bretonnière 

Godet. 
Pr.R. Ponlenier de la Girar- 

dière. 
Subst. Séiiéchault. 
Gref. Febvre. 

M a renne s. 
Prés, Foucher. 



Jug. 


Poujeau. 




Magniant [instr.) 


J. s. 


Renaud. 




Thomas Canîer. 




Vacherie. 


/V.^.Gue'rineau. 


Subst. Lavanr. 


Gref. Deslandes. 




Rochefort. 


Prés. 


Seignette. 


Jug. 


Faulcon. 



Savary (instr.) 
J. s. Fouché. 

Chasseriau. 

Bastide. 
Pr. R. Chemineau. 
Subst. Banchereau-Lagrange. 
Gref. Laurent. 

Saintes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Charente-Inf. 



Prés. Savary (Aug.) 


Pr. h. Lavialle. 


V.-P. Rousset. 


Jug. Bonnaudde Mongauge'. 


Charbonnel. 


Peyrot 


Brung. 


Dangibaud. 


Savary (V.H.Y. )[inst.) 


N 


J. s. Limai 


Garnier. 


Charrier. 


B 011 Oudet. 


Pr.R.TorM. 


Subst. Lesueur. 


Meusnier-Lanoue. 


Gref Leuzon. 


St.-Jean-d'Angély. 


Prés. Duret fils. 


Pr. h. Duret père. 


Jug. St -Blancard (Y.)[ins.) 


Martin. 


Jouslain. 


J. h. Duvergicr. 


Lcraaistre. 


J s. Lemoync. 


David. 


Brillouin. 


Pr. TZ.Delauzon. 


Subst. Regnault. 


Gref. Tiflié. 


La cour royale de ce dé- 


partement est a Poitiers. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



33l 



17. CHER. 

Bourges. 
Près. Mayet Tércngy. 
Jug. Delarue (ins/r.) 

Duchapt. 

Monestier. 
J. s. Gravet. 

N 

N 

Pr.R. Bazenerye^. 
Sues t. Pascaud. 
Gref. Martial. 

Saint- Amand. 

Prés. Duliège. 

Jug. Talboticr (instr.) 

Bidault père #. 
J. h. Taboue t. 
J. s. Blanc fils. 

Mathieu. 

Godin. 
Pr.R. Chénon. 
Suisl. Thévenard-Guérin. 
Gref. Verneuil. 

Sancerre. 
Prés. Danjou (Anselme) $ 
Jug. Decencière-Fcrrandièrc 
(instr.) 
Lahaussois. 
J. s. Malfuson. 
Auger. 

N 

Pr.R.Bcrry. 
Suis/.BeUczu. 
Gref. Bertrand. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Bourges. 

18. CORBÈZE. 

BrU'(\ 
Prêt. LaviallcdcMasmorel^ 
Jug. Lescurc. 

Védrcnnc de Lâcha - 

pelle (ins/r.) 
Maillard. 
J. s. Eschapassc. 
Lachaud. 
Mailhrr. 
Pr./l. IWvel. 
Suis/. De Ycrninac. 
Gref. Yicant. 

Tulle. 

Ce tribunal se ilivise en deux 
chambres. Siège «le la ^our 
itd de la CotmM. 

Près. Lacombc ^. 



Pr.h. Ludière^. 
V-P. De Gaujal. 
Jug. Bourguet (ins/r.) 

B on Saint-Priest-de- 
Saint-Mur. 

Decosla. 

De Lamirande 

Ceyras. 

Grèze. 

Soleilhet. 
J. s. Meynard fils. 

Lanot. 

Pasquet. 

Lacombe fils. 
Pr. ./Z.Chadabet. 
Suis/. Aubusson-Soubrebost. 

Sauty. 
Gref. Scguy. 

Ussel. 

Près. Cohadon. 
Jug. Bonnot. 

Richefort(/fl.r/>.). 
J. s. Brindel. 

Diouzidon. 

Redon. 
/V. /t.Loubignac. 
Suis/. Laveis. 
Gref. Vosniey. 

La cour royale de ce dé- 
parlemcnt est à Limoges. 

ig. CORSE. 

Ajaccio. 

Prés. Cuneo d'Ornano. 
Jug. Olivieri. 

Valentini (t'ns/r.) 
J. s. Forcioli (A. V.). 

Fieschi (A. M.). 

Pcretti. 
Pr. R. Poli. 
•JW/j/.Peraldi (P.) 
Gref. Pozzo di Borgo. 

Bastia. 

Près. Montera^?. 
Jug. Benedetti (F.) 

Semidci (ins/r.) 

Pietri. 
J. s. Graziani. 

Milanta. 

Pieraggi. 
Pr. //.Pietra Santa. 
Saisi. .Tullion. 
Gref. Seatclli. 

Calyi. 

Prcs. De Pctriconi. 



Près 
Jug. 

J. s 



Jug. Giudicelli. 

De Signorio(//7.rr>.) 
J. s. Flach. 

Filippi. 

Belgodère de Bagnaja. 
/V./Z.Paoli. 
Suis/. Castelli. 
Gref. Franceschini. 

Corle. 

Cittadella. 

Colonna-Ceccaldi. 

Massoni (ins/r.) 

Castellani. 

Casanova. 

Gaflori. 
Pr. R. Colonna d'Ornano. 
Suis/. Chiesa. 
Gref. Santelli. 

Sartene. 

"Nasica. 

Susini. 

Casablanca (instruct.)- 

Pietri (Ch. L.) 

Pietri (P.) 

Bartoli. 
TV. -SRaflaelli. 
i"«(5j/.Bidamant. 
Gref. Pietri (A- M-). 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Bastia. 



Prés. 
Jug. 

J. s. 



20. CÔTE-D OR. 

Beaune. 

Prés. Lebrun. 

Pr. h. Bachey-Deslandcs. 

Jug. Fouqucrand^. 

Boullenot (ins/r.) 

Foisset. 
J. s. Maritoux. 

Molin. 

Guiod. 
Pr. R. Chantrier fils. 
Suis/. Guillemot. 
Gref. Robin. 

Châtillon. 

Prés. Marioltc. 
Jug. Courtois. 

Martin & (ins/r) 
J. r. Viaudcy. 

LaPérousc $£. 

Li'rcuil. 
Pr. I>. Vallct. 
Suis/. Bouréc. 
Gref. Alexandre. 



33: 



Dijon. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 
Près. Lorenchet. 
V-P. Morel. 
Jug. Maillard Chambure. 

Versillé. 

Guillaume. 

Mathieu {instruct.) 

Baudot fils. 
J. h. Baudot. 
J. s. Morcreltc. 

Koch. 

Beaunc. 

Bouchard. 
Pr.R. Chanoine. 
Subst. Boutelicr. 

Guyot. 
Gref. Bizouard. 

Semur. 
Prés. Moreau ^. 
Jug. Lestrc — Dusaussois. 
{instr.) 

Rémond. 
J. s. Millot. 

Fcnéon. 

Matry. 
iV./Z.Plaqucl-Harcl. 
Subst. Joly. 
Gref. Collin fils. 

La cour royale de ce dé 
parlement est à Dijon. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 

h 



Jug, 
J. j 



21. CÔTES-DU-]NORD. 

Dinan. 
Prés. Chiron. 
Jug. Reslif {instr.) 

Gourdct. 
J. s. Lecoq. 

Trouessart. 

Aubry. 
/V.^.Bailly. 
Subst. Ponphily. 
Gref. Bernard. 

Guingamp. 
Près. Vistorles $fe. 
Jug. Rouxcl [instr.) 

Boscher. 
J. s. Le Bihan. 

N 

N 

Pr.R. Gclard. 
Subst. Limon. 
Gref. Le Roy fils. 
Lannion. 
Prés. De Pcngucrn. 
Jug. Dcminiac {instr) 



Le Goursonnays. 

Noucl Lesquernec. 

Le Bouder. 

Prigent. 
/V.J?.Cavan. 
Subst. Couëloux. 
Gref. Toussaint. 

Loudéac. 
Prés. Lucas Peslouan. 
Jug. Le Forestier. 

Pendezec {instr.) 
J. s. Boscher-Delangle. 

Lefeuvrier. 

N 

Pr.R. Gohin. 
Subst. Hillion. 
Gref. Connan. 

Saint-Brieuc. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises des Côtcs-du-Nord. 

Prés. Habasque. 
V.-P. Le Meur. 
Jug. Guiot. 

Dubois de la Ville— 
rabel {instr.) 

Jouannin-Folleville. 

Bellangcr. 

Joly. 

Micault. 

Carou. 
J. s. Aulanicr. 

Bellom. 

Rochard. 

Le Gué. 
Pr.R. Tarot. 
Subst. Pouliaër. 

Hédal. 
Gref. Urvoy. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Rennes. 

22. CREUSE. 

Aubusson. 

Prés. Mazeron-Dupradcix. 
Jug. Grellet du Mazcau &■ 
{instruction). 

Segrelle de la Ribierre 
J. s. Souchard. 

Queyrat. 

Maingonnct. 
Pr.R. Degçorgc. 
Subst. Rousseau. 
Gref. Rigaudic. 

Bourganeuf. 

Près. Rouchon. 
Jug. Dulac {instr.) 
Goursaud. 



J. h., Aubusson Ducloux. 
J. s. Boutaud-Lacombe. 

Berger. 

Jaucourt. 
Pr.R Fillioux. 
Subst. Bonnin. 
Gref. Dubrac. 

Chambon. 

Prés. Trébuchet. 
Jug. Niveau de Villedary 
{in s truc t.) 
Valluchc. 
J. s. Perigaud de Grand - 
champ. 
Dcboudachier-Larvau- 





pilherc. 




Jabin. 


Pr. R. Marcoul de Loute. 


Subst. Boissicr. 


Gref. 


Tourtaud. 




Guéret. 


Ce 


ribunal se divise en deux 


chambres. Siège de la Cour 


d 1 


assises de la Creuse. 


Près. 


Dumarest. 


V-P. 


Laroche. 


Jug. 


De Fumade. 




Dissandes de la Vil— 




laite {instr.) 




Dissandes de Baleyte. 




Bazenneryc. 




Tixicr de la Chapelle. 




Jarrit de Lille. 




Rivaud. 


J. s. 


Vcrgne père. 




Coudert de la Villatc. 




Poujaud. 




Lcyraud. 


Pr.R 


.Pichon du Gravier. 


Subs. 


Dcsry-Duthcil. 




Lassarrc. 


Gref. 


Laroche. 


La 


cour royale de ce dc- 


parlement est à Limoges. 




l3. DORDOGNE. 




Bergerac. 


Prés 


Chanaud. 


Jug. 


Couderc (Lt.) 




Martin {instr.) 




Bayssclance. 


J. h. 


Faugèrc. 


J. s. 


Monteil-Lamouline. 




Laurcns fils aîné. 




Bugnct. 


/V./i.Laboric. 


Subst. Lacroix. 


Gref 


Tilhct. 



Près, 
Jug. 



Jug. 



Nontron. 

Pichon. 

Bonhommc-Montaigut 
(instruct.) 

Bourinet. 
J. s. Janet-Lasfond. 

Grolhier. 

Dusolier. 
Pr. R.Filhol 

Suas/. Verneilh de Puyrascau. 
Gref. Fanty. 

Périgueux. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Dordogne. 

Près. Poumcyrol $s 
V.-P. Mage père. 

Mage fils. 

Beleymcs. 

Véchcmbre. 

Courtois (instr.) 

Dubois. 

Cazaraajour. 

Deiche. 
J. s. Gonthier-S. Martin. 

Moyrand fils. 

Perchain. 

Evguièrc. 
/V.yîDumonteil la Grèzc. 
Subst. Bardy- Delislc 

Peyrot. 
Gref. Lapouyade. 

Ribérac. 

Fourtou. 

Célérier (instr.) 

Lachaud. 
J. s Lin-Boycr. 

Dufraisse. 

Manière. 
Pr.R.Choisj. 
Suis/. Dardennes. 
Gref. Valade aîné. 

Sarlat. 

La Bouvcrade. 

Lascoux. 

Tarde. 

Guimanl I. amollie V/7.r) 

Pigeon. 

Sarlat. 

Monmejat fils. 

Boux aîné. 
Pr R Sepicrc $Ç. 
Subst. Sclafer-Lagnrssc. 
Gref. Michelot. 

La cour royale de ce dé- 
partement est a Bordeaux. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 

J. 



333 



Prés. 
Jug. 



Près. 
Jug. 



J.h. 

J. s. 





2.1^. DOURS. 




Baume. 


Prés. 


Bobillier. 


Jug. 


Barçon. 




Mathiot (C.) (instr.) 


J. h. 


Perreciot. 


J. s. 


Bcsson. 




Pertusier. 




Chenevière. 


Pr.R 


Spicrenaël. 


Subst. Monnot-Arbilleur. 


Gref. 


Cadot de Villemonble. 




Besançon. 


Prés. 


Tremolières *fc. 


Jug. 


Guillaume. 




Cùenot [instr.) 




Proudhon. 


J. s. 


Durney. 




Jacquot de Merey. 




Demesmay. 


Pr. R Bouverey. 


Subst. Delasalle. 


Gref. 


Barbier. 




Montbéliard. 


Près. 


Oberty. 


Jug. 


Bossel. 




Prinet [instrucf.) 


J. s. 


Cariscy. 




Emonin. 




N 


Pr. R. Gravier. 


Subst. Minot. 


Gref 


Maillot. 




Pontarlier. 


Prés 


Fachard. 


Jug. 


Bouvard (instr.) 




Morcl. 


J. s. 


Grillon. 




Pourny. 




N 


Pr. TZ.Verpy. 


Subst. Jolicler. 


Gref 


Mongcnot fils. 


L 


i cour royale de ce dé- 


parte 


ment est à Besançon. 


2.S. DRÔME. 




Die. 


Prés 


. Beboul. 


Jug. 


Delamorle Félines fils 




(instr.) 




Vallentin. 


J h 


Fauchicr. 



Plan. 

Jullien. 

Joubert. 
Pr. R. Chevandier de Val- 

drôme. 
Subst. Athenor. 
Gref. Doris. 

Montélimar. 

Prés. Latil. 
Jug. Forquet. 

Aymé (instr.) 
J. s. Boveron -Desplaces. 

Vignon-Lavcrsanne. 

Cavard. 
Pr.R. Bivière-Nocase. 
Subst. Pizot. 
Gref. Costadeau. 

Nyons. 

Prés. Marcellin 

Pr.h. Craponne Duvillard. 

Brochery. 
Jug. Brin (instr.) 

N 

J. s. Debarral. 

Vigne. 

Boveron. 
Pr. R. Laurans. 
Subst. Joubert. 
Gref. Bey. 

Valence. 

Ce tribunal se divise en denx 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Drôme. 
Près. Duplan ^. 
V.-P. Plancl. 
Jug. Bossard. 

Dupré de Piermal. 

Degros de Conflanj. 

Ollivier. 

Aymard. 

Arist. Urtin (inst.) 

Bichaud. 
J. s. Beynaud. 

Bancel. 

De Bernes. 

Bonnet. 
Pr.R.Bcrt. 
JVrfÇ.r/.BIachette. 

Bigillion. 
Gref. Frandon. 

La cour royale de ce de'-. 
parlement est à Grenoble. 



Près. 
P. h. 



26. EURE. 

Andelys. 
Gaumain. 

Drouct des Fontaines. 



334 

Jug. 
J. s. 



Pr.R 

Suas/ 
Gref. 

Près. 
Jug. 

J.s. 



Pr.R 

Suas/. 
Gref. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



Buron (ins/r.). 

Legendrc. 

Denouille. 

Métais-Cartier. 

Guerard. 

Hamelin. 

Ange-Petit. 

Grenier. 

Bernay. 
Laignel-Lavastine. 
Auzanet {insfr.). 
Prevel. 

Lys *■ 

Dubus. 
Froudière. 
, Geoffroy-Château. 
Bourdon. 
Desmares. 

Evreux. 



Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de l'Eure. 

Prés. Masse. 

P. h. Le Sage %. 

y. -P. D'Avannes. 

Jug. Duwarnet $f (ins/r.). 

Lachèvre. 

Tournemine de la 
Grange. 

Bordeaux. 

Delhomme. 

Sellier. 

Morel Beaulieu 
J. s. Avril. 

Bagot. 

Buzot. 

Cocaigne. 
Pr.R. Nepveur. 
Suas/. Godefroy. 

Fouché. 
Gref. Lcconte. 

Louviers. 

Prés. Houel. 

Jug. Yimont (instr). 

Goudc. 
J. s. Hébert Desroqucltcs. 

Guernet. 

Durozey. 
/V.TZ.Depoilly. 
Suis t. Caslillnn. 
Gref. Lamer. 

Pontaudemer. 

Prés. Lévissc. 
Jug. Delaquaize. 

Asse (ins/r.) 
J. s. Bourard. 



J. s. Besson. 

Gosset de la Rousseric. 
Pr.R.Dupia. 

Suis/.Legrzs de Bordecôte. 
Gref. Cardou. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Rouen. 



27. EURE-ET-LOIR. 

Chartres. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres Siège de la Cour 
d'assises d'Eure-et-Loir. 

Près. Jannyot jfc. 

V.-P. Bellier de la Chavi- 

gnerie. 
Jug. Vallet de Lubriat. 

Hérisson. 

Delzons. 

Hervet. 

Rossard de Mianville. 

Page de Maisonfort. 

Patry [instr-). 
J. s. Mahey. 

Ledreux. 

De Berteville. 

Joliel. 
Pr. R. Genreau. 
Suas/. Busson. 

Mercier-Dupaty. 
Gref. Piche. 

Châteaudun. 
Prés. Bergeron $5. 
Jug. Reboul deVeyrac (ins.) 

Raimbert. 
J. s. Billault. 

Raimbault. 

Dimicr. 
Pr. R.D'ion'xs du Séjour. 
Suis/ Brault. 
Gref. Boucher. 

Dreux. 
Près. Broussais. 
Jug. Amoreau. 

Caillé (ins/r.) 
J. s.. Laboissière. 

Lelièvre. 

Fessart. 
/V.VÎ.Benïat-St -Prix 
Suis t. Pachot. 
Gref. Joseph. 

Nogent-le-Botrou. 

Prés. Giroust. 

P. h. Roger. 

Jug. Roullier (ins/r.). 



Jug. Dugué. 
J. s. Courtin de Torsay. 
Œillet-Desmures. 
Martin -Fortis. 
/V. .#. Bonneville (Arnould). 
Suis/. Raux. 
Gref. Toutry. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Paris. 

28. FINISTÈRE. 

Brest. 

Prés. Brunel. 
Jug. Chiron. 

Bazil. 

Le Donné. 
J. s. Pérénès. 

Dcin. 

Delaporte. 
Pr.R.Vuvzl. 
Suis/. Dupuy. 
Gref- Joùon. 

Châteaulin. 
Prés. Le Yexier. 
Jug. Saulnier de la Pinelais. 
(ins/r.) 

Huguet. 
J. s. Lester. 

Lacoste. 

Fenigan. 
Pr. R. Bossis. 
Suis/. Toullic. 
Gref. Léon. 

Morîaix. 

Prés. Guégot-Traoulen. 
P. h. Duplessis Quéméneur. 
Jug. Le Denmat-Kervern. 

Picquet (ins/r.) 

De Kergrist. 
J. s. Barazer-Lannurien. 

Le Bozcc. 

Guégot. 
Pr. R. Godefroy. 
Suis/. Gouin. 
Gref Briant. 

Quimper. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises du Finistère. 

Près. Delécluse fils. 
Pr. h. Delécluse père $s 
V.-P. Maufras du Chatellier. 
Jug. Lctersec. 

Prigent. 

Le Guisquet. 

Lozach (ins/r.) 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



335 



Jug. Mancel du Lech. 

Cropp. 

Camenen. 
J. s. N 

N. . . . • 

N 

N 

Pr. R. Bernhard. 
Subst. Cahel. 

Lefeurre. 
Gref. Cloarec. 

Quimperlé. 

Barbier. 

Abyven (instr.) 

Burdelot. 

Caurant. 

Renault père. 

Andrau. 
/V.iî.Massabiau. 
Saisi. Duportal. 
Gref. Buguel aîné'. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Rennes. 



Près. 
Jug. 

J.s. 



Jug. Gide (instr.) 

Roussel-Ducamp. 

J. s. Goirand-Labaume. 
Piollenc. 
Teyssier. 

7V.72.Jean. 

Su bs t. Michzëlis. 

Gref. Roussel. 

Vigan (Le). 

Près. Anthouard. 
Jug. Barrai. 

Teulon (insfr.) 
J. s. Rigal père. 

Dadre. 

Pelon. 
Pr.R. Abric 
Subst Allé. 
Gref. Menard. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Nîmes. 



J. 



Druilhe. 

Perpessac. 

Pinel de Truilhas. 
Pr.R. Fourlanier. 
tfc&r/.Molinier. 

Vaïsse. 
Gref. Duran Reynier. 

Villefranclie. 

Près. Olicr. 

Jug. Pratviel [instr.) 

De Veye. 
J. s. Cayla. 

Faure. 

Fourtanier (Th.) 
Pr.R. Génie. 
Subst. Bellecourt. 
Gref. Miquel. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Toulouse. 



3o. 



29. GARD. 

Alais. 
Près. De Robernier. 
Jug. Maret. 

Silhol {instr.) 
J. s. Reidon père. 

Castillon aîné. 

Malzac. 
Pr. Tt.Gauger. 
Subst. Chamboredon. 
Gref. Delmas. 

Nîmes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Prés. Gonet ^. 
V-P. Rossel (H.). 
Jug. Bruguicr. 

Dupin. 

Larivière. 

Maurin {instr.) 

Flandin. 
J. s. Argillier. 

Bccbard Chapelle. 

Manse (P). 

Causse. 
Pr.R. Liquier. 
Subst. Dcspinassous. 

Teissier. 
Gref. Yiguier. 

Uzès. 

Prés. Chambon. 



GARONNE (H tc ) 

Muret. 

Prés. Niel. 

Jug. Sarrans (instr.) 

Fons. 
J. h. Sans. 
J. s. Dufaur. 

Petit. 

Guichou (J.). 
/V.iZ.RedierLaVillatte. 
Subst. Barbe. 
Gref. Bonnet ^. 

Saint-Gaudens. 

Prés. Deprats. 
Jug. Caubet (instr.) 

Archidet. 
J. s. Lapène. 

Cazes. 

Labatut. 
/V./2.Tatareau. 
Subst. Gaudens-Dubarry. 
Gref. Laforgue. 

Toulouse. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Prés. De Moly $. 
F.-.P.DeLartigue#. 
Jug De Pouraairac. 

Lacroux Lacoste. 

Loubcrs (instr.) 

Quérilhac. 

Laburthe. 

Bressolles. 
J. h. Perpessac père. 
J. s. Héloin. 



l'Es- 



J 



61. GERS. 
* Auch. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises du Gers. 

Prés. De Thézan de 

cout $*. 
V.-P. Laporte #. 
Jug. Bazin. 

Ader (instr.) 

Clauzade Mazieux. 

Boubée. 

Cassaignolles. 

Gauran. 

Destieux. 

Amade. 

Duprat. 

N 

N 

/V./2.Chaubard. 
Subst. Ladrix. 

Garros. 
Gref. Mollière. 

Condom. 
Prés. St.-Etienne. 
Pr. h. Dufau ^. 
Jug. Cortade-Quissac. 

Labat (instr.) 
J. s- Bacarrère fils. 

Salles-Stradcre. 

Seré-Lanauzc. 
Pr. R. Buzet. 
Subst. Ligardos. 
Gref. Labadic. 

Lecloure. 

Prés. Boubée. 



336 

Jug. 
J.s. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



Boube'e de la Couture. 

Bouet $fe (ins/r.) 

Canteloup fils. 

Chapoulié. 

Bourgade. 
/V.iZ.Delbourg. 
Suas/. Cassassoles. 
Gref. Druilhet fils. 

Lombez. 

Prés. Ader. 

Jug. Troy îfc {instr.) 

Campagnole. 
J. s. Junca-Mirasson. 

Pourpory. 

Dandrieu. 
7V..fl.Delisle. 
Suis/. Daleman. 
Gref. Daroles. 

M iran de. 

Près. Abeilhé. 
P. h. Bousse's. 
Jug. Cenac (Jnsfr.) 

Cortade. 
J. s. Seillan. 

Laurent. 

Cestia. 
Pr. R- Liesta. 
Subs/. Chevert. 
Gref. Lacoste. 

La cour royale de 
partement est à Agen. 



Ce tribunal 
chambres. 



Bordeaux. 

divise en trois 



Ji 



«g- 



J. h. 
J.s. 



Ai- 



32. GIRONDE. 

Bazas. 



Prés. Servière. 

Jug. St.-Espcs-Lc3cot(//;j.). 

Cazemajor. 
J. s. Partaricu. 

Bayle. 

Mongie-Carfugic. 
Pr. R. Fonrcau. 
Suis/. Polhc. 
Gref. Porlcpain. 

Blaye. 

Près. Pastoureau. 
Jug. Guillory. 

Olanyer [instr.) 
J. s. Chéry-Bellccouche. 

N 

/V..ff.Nadaud. 
Suis/. Lacroix. 
Gref. Cavalier. 



Près. 
Jug. 

J s. 



Près. Emérigon (0 ^). 
V.-P. DeVignieras#. 

Devès. 

Valentin-Rateau. 

Dezest. 

Le'ris. 

Lulé-Desjardins. 

Castex. 

Barbe. 

Venencie (ins/r.) 

Bouldoire (ins/r.) 

Louvct de Patry. 

Lafourcade. 

Girardeau. 

Mestre. 

Princeleau. 

Teissier. 

Martinelli. 

Barthez. 
Pr.R. Bouire-Beauvallon $J 
Suis/. Limoges. 
Va s ta p an i. 
Fanty-Lescurre. 

Duperrier de Larsan. 
Gref. Noailles. 

La Réole. 
Près. Lapouyade. 
Jug. Martineau [instr.) 

Pinès. 
J. s. Larquey. 

Mousillac. 

Gautier. 
Pr.R.Bhyùe. 
Suis /.Dumoulin. 
Gref. Saint-Aubin. 

Lesparre. 

Foulcon. 

De Chalard. 

Guillory (ins/r.). 

Laumond jeune- 

Boussier. 

Lebœuf fils. 
JV.J&Faget 
Suis/. Du pré. 
Gref. Lebœuf. 

Libournc. 
Près. Du casse. 
P. h. Guimard ££. 
Jug- Lavergne. 

DeVaudrccourl (inst.) 

The'ry. 
J. s. David. 



J. s. Chiperon. 

Duboscq. 
P. R. Lacaze. 
Suis t. Béro. 
Gref. Durand (Jean). 

La cour royale de ce dë- 
partement est à Bordeaux. 



Près 
Jug. 



Près. 
Jug. 

J. s. 



33. HÉRAULT. 

Béziers. 

Alzieu. 

Fabre (ins/r.) 

Cavailler. 

Daurel. 
J. h. Lunaret. 
J. s. Brun aine'. 

Coste (Frc'd.j. 

Mirepoix. 
P. R. Andrau-Moral ^. 
Suis/. Martin. 
Gref. Yernhes. 

Lodève. 

Olicr. 

Belloc. 

Martin (ins/r.) 

Ge'raud. 

Maurel. 

Palouzié. 
P. R Armely. 
Suis/. Piétri. 
Gref. Briol. 

Montpellier. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Prés. Duffours. 

Peytal ^. 

Rabinel. 

Coulougnac. 

Fabre. 

Alicot (ins/r.) 

Grasset. 

Trintignan. 

Jammes (Jules). 

Peitavin. 

Garonne. 
P. R. Renard. 
Suis/. Argence. 

Prgat (Ferdinand). 
Gnf Bertrand. 

Saint-Pons. 

Prés. Azaïs. 

Jug. Rouanet (ins/r.) 

Bouisson. 
./. .r. Thomassin. 



V.-P. 

Jug. 



J. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 






J. s. Pilorre. 

Moustelon. 
P. R. Buscailhon. 
Su bst. Pech. 
Gref Thomassin. 

La cour royale de ce dépar- 
tement est à Montpellier. 

34. ILLEET-VIIAINE. 

Fougères. 

Prés. Trotry de la Touche. 
Jug. Saucet. 

Loysel (instr.). 
J. s. Couyer de la Chesnar- 
dière. 

Roussel. 

Martin fils. 
P. R. Jego. 
Subst. Thomas. 
Gref. Begassc-Defle'gès. 

Montfort. 

Prés. Turin >fe. 

Jug. Poignand aîné' (instr.) 

Juguet. 
J. s. Dupont. 

Dreuslin. 
P. R. Bocher. 
Subst. Faisant. 
Gref. Le Breton. 

Redon. 

Près. Journe'e. 

Jug. Ridoûel (instr.) 

Lecompte aîné. 
J. s. Thélohan. 

Nogues (V.) 
P. R. Delourmel de la Pi- 

cardière. 
Subst. Camescasse. 
Gref. Bugniard. 

Rennes. 

Ce tribunal se divise en Jeux 

chambres. 

Prés. Jouaust. 
f r .-/ > .Lagréc. 
Jug. Maurice. 

Delfault (instr.) 

Laugée. 

Gagon. 

Pore'e. 
J. s. Legronlec. 

Perussel. 

Pensa. 

Offray-McUric. 
P. R. Malherbe. 
«.V/yls/.Hnguet. 

1836. 



Subst. Vanier. 
Gref. Desforges. 

Saint-Malo. 



Prés 
Jug. 



J. s. 



P.R. 



Choè'snet. 

Villalard. 

Roumain delà Rallaye. 

Juy de Seguinville 
(instruct.). 

Villeblanche. 

Bossard. 

Thomas. 

Boursin. 

Rouxin. 
iSafo/.Houitte de la Chcsnais. 
Gref. Lemercier. 

Vitré. 

Près. Coursier. 

Jug. Taburet (instr.) 

Pourial aîné'. 
J. s. Guy on. 

Hirou. 
P. R. Hamel. 
Subst. Tahier. 
Gref. Provost. 

La cour royale de ce dépar- 
tement est à Rennes. 



35. INDRE. 

Châteauroux. 

Ce tribunal se divise en Jeux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de l'Indre. 

Prés. Diard. 
V.-P. Lemor. 

Duperluis $> (honor.) 
Jug. Pelletier. 

Martinet. 

Delouche-Pemoret. 

Patureau Miran (inst.) 

Ponroy. 

Pinault. 

Faguet-Chczeau. 
J. h. Gaillard #. 
J. s. N 

N 

N 

P. R. Duhail aîne. 
Sutst. Boisé de Courccnct. 

Baillehache. 
Gref Faguet. 

Issoudiin. 
Près. Anger. 



Jug. Bouyonnet. 

Delorme (instr.) 
J. s. Martinet. 

Turpin. 

Louault. 
P. R. Bernard-la-Martellerie 
Subst. Thabaud-Deshoulières 
Gref. Dardeau, 

La Châtre. 

Prés. Auclert. 
Jug. Toubeau. 

Bazennerie (instr.) 
J. s. Pouradier-Duteil. 

Vergnc. 

Chabenat. 
P. R. Daiguzon. 
Subst. Rochoox-Daubert. 
Gref. Desagcs. 

Le Blanc. 

Prés. Bernard (Adrien). 
Jug. Beruard-Desplaces. 

Goutelle (instr.) 
J. s. Bastide de Yillemu-» 
zeault. 

Bell eau. 

David. 
P. R. Bonneisset. 
Subst. Godin. 
Gref. Gobert. 

La cour royale de ce dé-* 
partement est à Bourges. 



36. INDRE-ET-LOIRE. 

Chinon. 

Près. Baudouin. 

Jug. Torterue deSaiîlIy. 

Picaultdela Férandière 
fils (instruction). 
J. s. Drouïn. 

Pean. 

Belleau. 
P. R. De Cambefort. 
Subst. Delamarlier. 
Gref. Libaud. 

Loches. 

Près. Gauthier de Laferrièrc. 
Jug. Cochart fils. 

Beaussicr (instr.) 
J. s. Lenoir. 

Lhcriticr^. 

Breton. 



TRIBUNAUX 
J. s. 



338 

PR. Geoffroy. 
«fi/Ar/.Thuillier. 
Cref. Gautier. 

Tours. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises d'Indre-et-Loire. 

Près. Gaullier de la Celle $J. 

V.-P. Carré. 

Jug. Morcau-Mégessier. 

Froger. 

Fey [instr.) 

Haincque. 

Budan. 

Mourain de Sourdeval. 

Colas Desfrancs. 
J. h. Baignoux. 
J. s. BreJif. 

Bleré. 

Demezil. 

Jullien. 
P. R. Gouin. 
Subst. Moulnier. 

Diard. 
Gref. Couét. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Orle'ans. 



DE PREMIERE INSTANCE. 



07. ISÈRE. 

Bourgoin. 

Prés. Tranchand. 
Jug. Jassoud. 

Sornin {instr.) 
J. s. DcMontanierS. Julien 

Lambert. 

Pillion. 
P. R. Lombard. 
Subst. Gentil. 
Grcf. Bichard. 

Grenoble. 

Ce tribunal se divise en trois cham- 
bres dont l'une temporaire. 

Près. Acr arias & . 
Pr.h. Mallcin #. 
V.-P- Bardousse. 
K/'./'.Laurenl-Duchesnc. 
Jug. Piat Desvial # , près 
la chambre lempor. 

Disdicr. 

Silvi. 

Masse, ait. à la Ch. t. 

Pal (Camille). 

Bertrand. 

Villard 'instr) 



Primard, ait, à la Ch. t. 

Fauché. 

Mongenet. 

Piollet , ait. à la ch. t. 
P. R. Nicbller, 
Subst. Diday. 

Fiereck. 
Grcf. Bigillion. 

Saint-Marcellin. 

Près. Charmcil. 

Jug. Blanc (la s truc t.) 

Charavel. 
J. s. Cotte. 

Robin-Duvernay. 

Lalive fils. 
P. R. Clément. 
Subst. Aîmeras-Latour. 
Grcf. Vial. 

Vienne. 

Prés. Vatin ïfe . 
Jug. Arnaud. 

Gueidan [instr.) 

Mounicr. 
J. s. Blanchet. 

Tremeau. 

Bruant fils. 
Pr.R. Camille Jordan 
Subst. Garnier. 
Gref. Gcnin. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Grenoble. 



38. JURA. 

Arbois. 

Près. Calamard. 

Jug. Laurenceot [instr.) 

Papillard. 
J. s. Parcaud. 

Huguenin (Fr.-Jos.). 

Baroudel. 
Pr.R. Robert. 
Subst. Blanc. 
Gref. Griffond. 

Bêle. 

Prés. Bulle*. 

Jug. Amoudru [instr.) 

Roumette. 
J. s. Froidevaux fils. 

Jcaniiiy. 

Prolat. 
/V./i.MagdcIainc (Ford.) 
Subst. Crcstin. 
Gref. Yicnnct. 



Lons-le-Saulm'er. 

Ce tribunal se divise en deux 
rhambres. Siège de la Cour 
d'assises du Jura. 

Prés. Papillon. 

V.-P. Vuillermoz père. 

Jug. Convers. 

^ Regnaull-Maulmaîn. 

Clerc. 

Guichardfils [instr.) 

Chesne. 

Gobillot. 

Odille. 
J. s. Bailly père. 

Guichard (N.) 

Faivre. 

Chaveriat. 
Pr.R Cordier. 
Subst. Chevillard. 

Lecourbe. 
Gref. Jobin. 

Saint-Claude. 

Prés. Mittaine. 
Jug. Vuillet. 

Buffet [instr.). 
J h. Epailly. 
J. s. Duparchy. 

Colin. 

Reydellet. 
Pr.R. Calland. 
Subst. Lanoix. 
Gref. Tournier. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Besançon. 



Près. 
Jug. 

J. s. 



09. LANDES. 

Dax. 

La Fcuillade. 
Dumont. 
Bordenave [instr.) 



De Poyusan. 

Desbordes fils. 

Detchcvers. 
Pr. R. Seguin. 
Subst. Lcscun. 
Gref. Bellevue. " 

Mont-de-Marsan. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises des Landes. 

Près. Brettcs. 

Pr. h. Bordenave ^. 

V.-P. Laurans. 

Jug Dufau. 

I Labeyric ( instr.) 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 

Jug. Dufastet. 

Lubet-Larrouzé. 
Tartas. 



Pucheu. 

St.-Pierre Lcsperet. 
J. h. Laborde-Lancelot. 
J. s. Lameson. 

Lcfranc. 

N 

N 

Pr.R. Dupeyre'. 
Sais/. Marrast. 

Senteti. 
Gref. Brus. 

Saint-Seçer. 

Près. Bessellère îfe. 

Jug. Brelhous-Peyron(///J.) 

Laborde-Dublanc. 
J. s. Lafaurie. 

Morlan. 

Perisault. 
Pr.B.Bafour. 
Subst. Carenne. 
Gref. Faget. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Pau. 



] Pr. R. Cornu-Baranger. 
\ Subst. Sutil. 
. 6vr/!Tisserant. 



4o. LOIR-ET-CHER. 

Blois. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de Loir-el-Cher. 

Prés. Bergevin. 
V.-P. Péan-Petit. 
Jug. Debeine (insfr.) 

Riffault-Blau. 

Gaultier de laGrandicre 

Lecouvrcur de S Pierre 

Leddct. 

Charlier. 

Rousseau. 
J. s. Maigreau. 

Alardet. 

Druillon. 

Hèrac. 
Pr.R. Lcconie de Roujou. 
Subst. Delaunay. 

N 

Gref. Leroux. 

Romoraniin. 
Près. Thuaull de Bcaucliesnc 
Jug. Aubiu. 

Ducbesnoy (instr.) 
J. s. Bellevalle. 

Logettc St. -Catien. 

Martin. 



Vendôme. 

Prés. Vie. 

Jug. Deschamps. 

Huet d'Arlon (instr.) 
J. s. Martin. 

Bourgogne fils. 

De Toustain. 
P. R. Boutrais. 
Subst.ÇfZÙm de Clerambault. 
Gref. Didier-Martelliérc. 

La cour royale de cede'par- 
tement est à Orléans. 



4l. LOIRE. 

Montbrison. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Loire. 

Prés. Lachèze fils $£. 
F.-/». Durand &. 
Jug. De Vazclhes. 

Lambert. 

Chetard (inst.). 

Ardaillon. 

Mondon. 

Doricr. 

Boudot. 
J. h. Duperrei. 

Meynis. 
J. s. Dulac. 

Bournat. 

N 

N 

P. R. Maurice. 

Subst. Boucbclal-Larochr. 

Armand. 
Gref. Relavc. 

Roanne. 

Prés. Alcock. 

Jug. Martinet (inst.). 

Caron. 
J. s. Portier. 

Guillien fils. 

Rivière. 
P. R. Duvcrgier. 
Subst. Verchcrc. 
Gref. Geoffroy. 

Saint-Etienne. 

Près. Tcytcr i£. 
Jug. Riclirail 



33 9 

Jug. Bayon , Pr. de la ch. t. 

Laroche - Lacombe 
(instruct.) 
J. s. Vital-Dubois. 

Robert. 

N 

P. R. Smith %. 
Subst. Pic. 
Gref. Durand. 

La cour royale de ce de'- 
partement est à Lyon. 

42, LOIRE (HAUTE). 

Brioude. 

Près. Pascon. 

Jug. Martinon de S. Ferre'ol. 

Vernière {instr.) 
J. s. Couguct. 

Rochelte. 

Belmont. 
Pr. R Lussigny. 
JW.s7.Fouillet Delchcr. 
Gref. Duclaux. 

Le Puy. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Haute-Loire. 
Prés. Bujon. 
Pr. h. Lobeyrac. 
V.-P. Gallet. 
Jug. Odde-Duvillars. 

Légal de Nirande. 

Sigaud deLestang. 

ExbrayatdelaBorielle 

Paul (Auguste). 

Dugone. 

Souchon {inst.) 
J. s Marthory. 

Mandel. 

Mathieu. 

Labalic. 
P. R. Marilhat. 
Subs. Lobeyrac fils. 

Enjubault. 
Gref. Flouest. 

Yssingeaux. 

Prés. Bonnet. 

Jug. Massard {instr.) 

Titaud. 
J. s. Chevalier (J. A.) 

Chareyre. 

Gailhard fils. 
Pr.R. Grellel-Dumazeau, 
Subst. Chalagnii t. 
Gref. Blanchot. 

La cour royale de ce dd- 
parlcmmt esta Riom. 

22. 



34o 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



43. LOIRE-INFÉR. 

Ancenis. 

Près. Levaillant. 

Jug. Potier Roberdiére. 

Roumain de La Touche 
(instr.) 
J. s. Bongérard. 

Delaunay. 

Juston. 
Pr. R. De Kcrmarec. 

Subst.fi 

Gref. Chetou^. 

Châteaubriant. 
Prés. Querbez. 
Jug. Oriannc (instr.) 

Bivaud aîné. 
J. s. N 

N 

Pr.R.Lesage. 

Sues/. Michel de la Morvonn3is. 

Gref. Le Page. 

Nantes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Loïre-Infcr. 

Prés. Colombel ^. 
V.-P. Marion aîné'. 
Jug. D'Havcloose. 

Gedoûin. 

Pacquetau. 

Bethuis (instr. ) 

Cheguillaume. 

Tourgouilhet de La 
Roche. 

Marion jeune. 

Rolland de l'Isle. 
J. s. Jugnet. 

Billaud. 

Mariot. 

Blanchard. 
Pr. R. Démangeât $f . 
Subst. Dufresne. 

Baudot. 
Gref. Berthclot #. 

Paimbeuf 

Prés. Joyau. 

Jug. Rabot [instr.) 

Lagarde. 
J. s. Huguet. 

N 

Pr.R. ErnouldclaChenelière 
Subst. Ogcr du Rocher. 
Gref. Biclet. 

Savenay. 

Prés. Guillet. 

Jug. Lambert [instr.) 



Jug. Janvier. 
J. s. Le Doux père. 
Merot. 
Thomazi. 
/'/•^.DeMoulon. 
Subst. Me'nard aîné'. 
Gref. Lecocq. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Rennes. 



44- LOIRET. 

G ien. 

Ranque. 

Baucheron de Bois- 

soudy. 
Moreau de Montalin 

(instr.) 
Pasquier. 
Maslier. 
Petit. 
Pothc'e. 
Bouguercau. 

Montargis. 

Poilleu. 

Burgevin (instr.) 

Fougère. 

Pougin de Maisonneuve. 

Ravault. 

Charton. 

De S te .-Marie. 

Chardon de Chènc- 

Moireau. 
Pagelle. 

Orléans. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Prés. Gueullelte $!. 
V.-P. Breton. 
Jug. Porcher. 

Pailliet. 

Moreau-Laulois. 

Plasman. 

Dupuis (instr.). 
J. s. Bottet. 

Foucher. 

Chevrier. 

Marchand. 
Pr.R.Hyvcr. 
Subst. Martin. 

Souque. 
Gref Ganard. 

P Miniers. 

Près. Gallisset. 
Jug. Renard (instr.) 



Prés. 

Jug. 



J. s. 

Pr.R 

Subst. 
Gref. 

Près. 
Jug. 

J. s. 



Pr.R. 

Subst. 

Gref. 



Jug. Ge'ry. 

./. s. Tournemine. 

Fascon. 

Ragonneau. 
Pr. /?.Mauge du Bois-des- 

Entes. 
Subst.Dtroisia. 
Gref. Perier. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Orle'ans. 



45. LOT. 

Cahors. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises du Lot. 

Près. Besse-Larorniguière. 
Pr. h. Deloncle. 
V.-P. Perié-Nicole. 
Jug. Depeyre. 

Ch. Boisson. 

The'ron fils aîné'. 

Burgère-. 

Coture. 

Besse-Laromiguière fils 
(instr) 

Izarn. 
J. s. Dufour. 

Carbonel. 

Roaldès. 

Boudousquié. 
iV-.fl.Joly. 
Subst. Maynard. 

Delcamp. 
Gref. Noël. 

Figeac. 

Prés. Delpuech. 
Jug. Capval. 

Froment (inst.) 
J. s. Salissard. 

Guary. 

Ser. 
Pr.R. Saignes. 
Subst. Calvet. 
Gref. Desclaux fils. 
Gourdon. 
Prés. Glandin $£. 
Jug. Albert (instr.) 

Blavinhac. 
J. s. Mazeyrat. 

Capmas. 

Sers. 
Pr.R.Veûé. 
Subst. Delort. 
Gref. Frankoual. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Agcn. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



34i 



46.LOTET-GARONNE. 

Agen. 

Près. Ladrix. 

Jug. Hybre (instr.) 

Briet. 

Tarlanac. 
J. s. Ducos. 

Chaudordy. 

Benczit St.-Marc. 
Pr.R. Faucon (A.)*. 
Suis/. Dubernet. 
Gref. Reynal. 

Marmande. 

Prés. Barrier. 

Jug. Seré-Lanauze (inst.) 

Ramonde-Lagrèze. 
J, s. Vergnes. 

Faye. 

Lacombe. 
Pr.R. Broustau. 
Subst. Tropenat. 
Gref. Maurel. 

Nérac. 

Prés. Lafitte ^. 

Jug. Caseneuve (instr.) 

Monthus. 
J. s. Lasserre. 

Labadie. 

Larrast. 
Pr.R. Lesueur de Perés ^ . 
JaAr/.Dast. 
Gref. Décamps. 

Villeneuve-d'Agen. 

Prés. Gary. 
Jug. Marrauld. 

Maraba) (inst.) 
J. s. Mazet (A.) 

Maydieu- Filon. 

St.-Martin. 
Pr. ^.Mouyssct. 
Subst. Freyssengucs. 
Gref. Lambert. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Agen. 



J. s. Cade. 

Nogaret. 

Veigalier. 
Pr.R. Ladevèze. 
Subst.Tuxc (C\\.). 
Gref. Comandrc. 

Marvejols. 

Près. Chapel d'Espinassous. 
Jug. 



Roux (insiruc.) 

Nadaillac. 
J. s. Aslruc. 

Vors. 

Toie. 
Pr.R.Chz\ei\. 
Subst. Durand. 
Gref. N 

Mende. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Lozère. 

Prés. Aulanîer. 

F.-/>.DeLhermet. 

Jug. ViallarddesFonds $Ç . 

Blanquet. 

Monestier. 

Daudé-Lacostc (inst.) 

Bertrand. 

Paradan. 

Bon. 

Guyot&. 

Ignon père !&. 

Flandin. 

Chevalier. 
Pr.R. Méreau. 
Subst. Fcrrot. 

Jaffard (Osmin). 
Gref. André fils. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Nîmes. 



J. 



J. 



Prés. 
Jug. 



47. LOZÈRE. 

Florac. 

BrundeVillerel(Ch.) 
Monestier. 
Mathieu (inst.) 



/ f 8. MAINE-ET-LOIRE. 

Angers. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Prés. Béraud. 

V.-P. Bourcier. 

Jug. Bernard de Marny. 

Guérin (instr.) 

Jubin. 

Rivière. 

Haudevillc. 
J. s. Guérin dei Brosses. 



Près. 
Jug. 

J.h. 
J. s. 



Près 
Jug. 

J.s. 



Danger. 

Chanlouïneau. 

Gougis. 
Pr. R. Monden-Gencvraye (Cb.). 
Subst De Guer. 

Lardin. 
Gref. Salmon. 

Baugé. 

Lorrier. 

Rojou. 

Beaumor.t (instr.) 

Commeau. 

Mongla. 

Dutier-Chesnaye. 

Bardel. 
Pr.R. Gallimard. 
Subst. Briand du Rocher. 
Gref. Rocher. 

Beauprêau. 

Morry. 

L'Huillier. 

Levain (instr.) 

Randoin. 

Chenuau. 

Quantin. 
Pr.R.Kixon. 
Subst. Prieur du Perray. 
Gref. Baguenier. 

Saumur. 
Près. Guy-Delavau. 
Jug. Joullain. 

Daburon. 

Carreau (instr.) 
J. t. Ollivicr Proust. 

Chevalier. 

Baillargcau. 
Pr.R. Roboùam. 
Subst. Quesnay deBcaurcpairc 
Gref. Gaudais. 

Segré. 

Prés. LelourncursdcLaborde 
Jug. Pelit-Lacombc (instr.) 

Buchct-Desforgcs. 
J. s. Bancelin. 

Lcmcrcicr. 

Marais ( Vict.)- 
TV. //.Chevallier. 
Subst. Quantin. 
Gref Tarin. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Angers 



Près 



4g. MANCHE. 

tvranches» 

Motet. 



342 TRIBUNAUX 

Jug. LeDicu-Ruaudière(//zj) Jug. 

Rioult de Montbray. 
J. s. Guérin Duchemin. 

Lahougue. 

Maillard. 
Pr. R. Abraham Dubois. 
Subst. Lemarié. 
Gref. Carucl. 



Cherbourg. 



Près 
Jug. 



DE PREMIERE INSTANCE. 

Jug, 



J.h. 
J.s. 



Vrac. 

Couppcy. 

Leseigneurial (instr.) 
J. s. Rossignol. 

Assclin. 

Lcguiilon- 
P/-.i2.Bottin-Desylles. 
Subst. Fossey. 
Gref. Lude. 

Coutances. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Manche. 

Prés. Dusausscy (Alph.) 
V.-P. Troyc. 
Pr. h. Lebrun. 
Jug. Massy père. 

Lemaîlre. 

Dusausscy (Const.) 

Delalandc. 

Le Treclicr (instr) 

Lcmansois-Duprey. 

Lefebvre. 
J. s. Lebrun. 

Lcloup père. 

Dudouyt. 

Hervieu. 
TV.TZ.BIouet. 
Subst. Lemonnîcr-Gouville. 

Duhamel. 
Gref. Martin. 

Mort nin. 

Prés. De Mésange. 
Jug. Leceurt 

Paris (instr.) 
J. s. Bernard. 

Allais. 

Poulain-Lacroix. 
Pr.B.VvaMogé. 
Subst. Brebicr. 
Gref. Gbamps. 

Saint-Là. 

Près. Hcrvicu-Laplaiîf lie $£■ 



Lechevalier-Duperrey '' 
(instr.) 

Bourdon. 

Montcuit. 

Delacottc. 

Blet. 

Caillemer. 
Pr.R.Dlguet. 
Subst. Le Campion. 
Gref. Adeline. 

Valognes. 
Près. Asselin. 
Pr. h. Dorle'ans. 
Jug. Heurtevent-Premer. 

Revcl. 

Le Fillaslrc de la Lu- 
zerne (instr.) 
J. s. Delalande. 

Le Rat. 

Lecauf. 
Pr.R.he. Baslard de Lisîe. 
Subst. Prémont. 
Gref. Avril. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Caen. 





00. MARNE. 






Châîons. 




Prés. 


Douct d'Arcq ^. 




Jug. 


Arnould aîné. 






BarbierdeSalligny 


t'as) 


J s. 


Garinet $*. 

Copin. 

Caquot. 




Pr.R Croissant. 




Subst. Dubois. 




Gref. 


Diouet. 

Epernay. 




Près. 


Biil aux. 




Pr. h 


. Blanchin. 





J h 

J.s. 



Perrin (instr.) 

De Laprairie. 

Huerne de Pommeusc. 

Sirebeau. 

Vionnois. 

Robillard. 

Malo. 
J. h. Sutaine du Vivier. 
J. s. Collesson. 

Violar. 

Griffon. 

Mongrollc. 
iV..S.Boulloche^. 
Subst. Dnpaty. 

De Royer. 
Gref Chrétien. 

Sainte-Menchould. 

Prés. Collin. 

Renart. 

Antoine (instr.) 

Mathieu de Vienne. 

Picart fils. 

Catoire. 

Davaux. 
Pr. R. Cahier. 
Subst. Tarbé. 
Gref. Giroux. 

Viiry-le-François. 

Près. Gillet # . 

De St.-Genis (instr.) 

Chevalier. 

Corda père. 

Greslot. 

Perrin. 
Pr. R Lenoblc-Chataux. 
Subst.Vrcsiat. 
Gref. Montigneul. 

La cour royale de ce dé- 
parlement est à Paris. 



Dorchy fils (instr.) 

Doussot. 

Labourct. 

.Martin. 

Thierion. 

Bertrand. 
Pr.R.G. Dupin. 
Subst. Dcmidicrcs (Y.) 
Gref. Fourric. 

Reims. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Sicge de la Cour 
d'assises de la Marne. 

Prés. Grimprel du Goulot^. 
V.-P. Baron (Aug^). 
K/V^.Baron (J. B. E) 



Ju£ 

J. , 
J. . 



Jug. 
J. s. 



5l. MARNE (HAUTE). 
Chaumont. 

Ce triliun.il se divise en deux 
chambres. Siège de la Cou» 
d'assises de la Haute-Marne. 

Près. Des Etangs &. 
J'P. Toupot de Béveaux. 
Jug. Thomassiu. 

Thiébault (instr.) 

Guyol-Guillemot $*. 

Bonlems deMontreuil. 

Guyot (Bcrn.) $fc. 

Gérard. 

N 

J. h. Humkrt-Basilc. 



TRIBUNAUX 
Jug. 



J. s. Froussard ^ . 

Marescbal. 

Arnoul. 

N 

Pr. iî.Guillemin. 
Subst. Pougny. 

Delaraarchc. 
Gref. Richenot. 

Langres. 

Prés. Besancenet, 

Jug. Bardonnaut (instr.) 

Rérolle. 
J. s. Rouyer. 

Humblot. 

Dubreuil. 
Pr. R. CIcrget Vaucouleur. 
Suas/. Genuyt. 
Gref. Sommier. 

Vassy. 
Près. Hanin $£. 
Pr. h. Halolcl #. 
Jug. Simonnet (instr.) 

Leslre-Gauthcrin. 

Baudot. 

Ragon. 

Bossut. 

Bonnclct. 
/V.i?. Bernardin. 
Subst. Ri g oigne. 
Gref. Humberl. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Dijon. 



J. h 
J.s. 



5a. MAYENNE. 

Château-Gonthicr. 

Prés. Goussé-Lalandc. 
Jug. Maunoir. 

Le "^VIolheux-Daudicr 
(instr.) 
J. s. Lepccq. 

Martinet. 

Le Tcssier Douaillon. 
Pr.R. Boude t. 
Subsl. Juin. 
Gref. Henry. 

Laval. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Mayenne. 

Prés. Bidault de Frcligné. 
V.-P. Lelièvre jeune. 
Jug. Qucrruau-Boisganicr. 

Trippicr Delagrangc. 

Duclaux (instr.) 



DE PREMIÈRE INSTANCE. 343 

Subsi. Quintard. 
Gref. Simonin. 

Sarrebourg. 

Prés. Maurice. 
Jug. Genaudet. 

Pierrot (insir.) 
J. s. Gide. 

Mariatle. 

Gadel. 
Pr.R.Be Baudot. 
Subst. Paullet. 
Gref. Masson. 

Tout. 

Prés. Bouchon^. 
Jug. Laflize (insir.) 



Guays dcsTouches. 

Guérin $? . 

De La Fuyc. 

Lefcvrc Champorin. 
J. s. Guédon aîné. 

Bcsnard. 

Lebourdais-Durocher. 
Pr. R. Gue'don jeune. 
Subst. Dubois. 

Le Dauphin-Dubourg. 
Gref. Noël. 



Mayenne. 

Prés. De la Broise. 
Jug. Morisset (instr.) 

Le Dauphin Dubourg. 

Pichot de la Graverie. 
J. s. Deme'es. 

Pays. 

Roullois. 
Pr.R. Duronceray. 
Subsl. Galpin. 
Gref. Guimond. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Angers. 



53. MEURTHE. 

Lunéville. 

Prés. Lallemand jfe. 
Jug. Poinsignon. 

Le Jeune $f. 

Ouchard [insir.) 
J. s. Mangin. 

Lalande. 

Aymé. 
Pr. ^.Gérardin. 
Subst. De Luxer. 
Gref. Moineville. 

Nancy. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Prés. De Luxer $f. 
V.-P. Froment. 
Jug Beaupré. 

Lamourcux (insir.) 

Maffioli. 

Chariot fils. 

Berlcl. 
J. s. De Klopstcin. 

Châtillon. 

Gouy. 

Fabvicr. 
/V./^.Jorant #. 
Subsl. Adam. 



Balland. 
./. h Cordier $*. 
J. s. N 

Claude. 

Klccker. 
Pr. RMusson dePrailly. 
Subst. Xocquaine. 
Gref. Mathieu. 

Vie. 

Prés. Thomas. 

P. h. Hun. 

Jug. Laurent (N. F.) (insir.) 

Lejeunc. 
J. s. Marcel. 

Majeur. 

Comte. 
/V..#.Laurent (Jos.) 
Subst. Bougel. 
Gref. Boulangier. 

La cour royale de ce dc'- 
partement est à Nancy. 



54. MEUSE. 

Bar- le- Duc. 

Prés. Gillon (Félix). 
Jug. Vaaché *fc. 

Hcnriot (insir.) 
J. h. Brion père. 
J. s. Jcantin. 

Brion fils. 

Berthemy. 
Pr. R. Corrard des Essarts. 
Subst. Husscnot. 
Gref Brichart. 

Montmédy. 

Prés. Chenet ^. 
Jug. DcLaChapcllcCroiicl 
Dcnys (instr.) 



344 
j. 



s. Guiot père. 
Darbour. 
Ayet. 
Pr. R. André de Carcy. 
Subst. Henrion. 
Gref. Thiériet. 

Saint-Mihiel. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Meuse. 

Près. Hémelot #. 
V.-P. Laurent. 
Jug. Leblan. 

Martin. 

Hussenot $;. 

De Miscault. 

Sauce. 

Esnard (instr.) 

Labouille. 
J. s. Larzillière. 

Connard. 

CollignondcVidelange 

Laurent-Mangin. 
Pr. -ff.Liouville >fc. 
Subst. Bompard. 

Hast. 
Gref. Allize. 

Verdun. 

Près. Collin de Barisien. 
Jug. Hannequin (instr.) 

Schmidt. 
J. s. Mondon père. 

Geminel. 

Benoit. 
Pr. j?.Limbourg. 
Subst. Moreau. 
Gref. Catoire. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Nancy. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 
Tu 



55. MORBIHAN. 

Lorient. 

Près. Fruchard $<. 
Jug. Ollivier. 

Leblanc -Latouclic. 

Morteveille (inst.) 
J. s. Pierre. 

Deschiens. 

Dasnier. 
Pr.R. Massienne. 
Subst. Hue. 
Gref. David. 

Ploërmel. 
Près. Le Goaesbe-Bellc'c. 



Robert î&. 

Hunaut (instr.) 
J. s. Lucas Peslouan père 

Duportal-Lamolte. 
Pr.R. Androùin. 
Subst. Lecoq. 
Gref. Duportal. 

Pontivy. 
Près. Puillon-Boblaye & . 
Jug. Laudren. 

Taslé fils (instr.) 
J. s. La Gillardaic. 

D'Haucour^. 

Lernoûel. 
Pr. /?.Guépin. 
Subst. Terrier-Delaistrc. 
Gref. Pepion. 

Vannes. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises du Morbihan. 

Près. Caradec $£ . 
V.-P. Thomas-Ducordic. 
Jug. Bialan. 

Eudes ^ (instr.). 

Thomas Laborde. 

Duperron. 

Pocard-Kerviler. 

Le Febvrier. 

Bonamy. 
J. s. Le Bouhellec $s 

Montfort. 

Delalande. 

Dubodan. 
Pr.R. Hervo #. 
Subst. Jollivet. 

Camper. 
Gref. Jamet. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Rennes. 

56. MOSELLE. 

Briey. 

Près. Robinet de Cléry. 
Jug. Bc'gin (instr.) 

Orban. 
J. s. Rollin. 

Pierron. 

Bertrand. 
Pr.R. Louis. 
Subst. Dcsoudin. 
Gref. Pognard. 

Metz. 



Ce tribunal se divise en 
Chambres. 



deux 



Près. Boulange. 



V.-P. Innocenti. 
Jug. Pariset. 

Lauer [instr.) 

Paulmier. 

Simon. 

Dumaire. 
J. h. Mory. 
J. s. Génot. 

Bclot. 

Hégay. 

Sollier. 
Pr. R. Orbain. 
Subst. Malherbe. 

Faultrier. 
Gref. Michelant. 

Sarreguemines. 

Prés. Adam. 

Jug. Roget de Belloquetfils 
[instruction). 

Lemoine-Desmares. 

Roget deBel loquet père 

Thilloy. 

Duviviers fils. 

Oster. 
Pr.R. Mathieu. 
Subst. De Saint-Vincent. 
Gref Dupin. 

Thionville. 

Près. RoIIy. 
Pr. h. Elminger. 
Jug. Thuillier de Pleville 
(instr.) 

Sechehaye. 

Rolin. 
J. s. Berteuil. 

Parizot. 

Coster. 
Pr. R. Vandenbrocck. 
Subs. Hudcr. 
Gref. Simon. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Metz. 



J.h 
J.s 



57. NIÈVRE. 

Château-Chinon. 

Près. Pctitier $fe. 
Jug. Richou (instr.) 

Ravary. 

Butcau. 

Thevcnet. 
/V. .S. Moreau, 
Subst. Troy. 
Gref Thoïlc. 



J. s. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



3£5 



Clamecy. 



Près. 


Bureau de Varennes 


Jug. 


Née-Devaux. 




Faulquier(//7j/r) 


J.s. 


Ravault. 




Geoffroy. 




Jullien. 


Pr. R. Métairie. 


Sues t. De Perso n. 


Gref 


Achet. 




Cosne. 


Près. 


Guillerault. 


Jug. 


Perrève (instr.) 




Gonssolin. 


J. s. 


Sochet. 




Voille de Villarnoux. 




Roue-eot aine'. 


TV./Z.Marïot. 


Subst. Maler. 


Grcf. Notlelin. 



Nevers. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de la Nièvre. 

Près. Decolons deVauzelIe^ 

V.-P. Robert. 

Jug. Maillard-de-Jully. 

Merceret. 

Colas [instr.) 

Decolons neveu. 

De Toytot. 

Martin. 

Meure. 
J. s. Girerd. 

Hugon. 

Miron. 

Lemoine. 
7V./?.Mcrland(L.G.)$!. 
Subst. L'Epine. 

TouranginDesbrissards 
Grcf. Delaplace. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Bourges. 



58. NORD. 

Avesnes. 

Près. Lebeau. 
Jug. Marit. 

Hcnnebert. [instr.) 
J. h. Bevicre. 
J. s. Hannoyc (M.) 

Guillcmin. 

Hannoyc (D.) 



Pr. R. Cochet d'Haltecourt. 
Subst. Maloteau de Guerne. 
Gref. Jonquoy. 

Cambrai. 

Près. Proyart. 
Jug. Quecq. 

Asselin. 

Cacheux (instr.) 
J. s. Douay-Mallet. 

Leroi. 

Farez. 
Pr.R.Vhy. 
Subst. Maslrick. 
Gref. Dourlez. 

Douai. 

Près. Corne. 
Jug. Quesnoy. 

Minart (instr.) 

Rossignol. 
J. s. Danel. 

Bruneau. 

Dumon. 
Pr.R. Lenglet (L.) 
Subst. Lagarde. 
Gref. Denisart. 

Dunkerque. 

Bouly de Lesdain. 
Olivier. 
Buffin (instr.) 
Darras. 
Yerleye. 
Mil hiels. 

Vandewynckelainc. 
Lemaire. 
Hovelt $. 
. De Kytspoltcr. 
Artaud. 
Duplcssis. 

Hazebrouck. 

Tiffret. 

Joets. 

Leclcrcq (instr.) 

Quenson. 

Vandewalle. 

Pasquier. 

Bollaert. 

Loingeville. 

N. . . . . 

Caboche. 

Lille. 

Josson »fe. 
Lorain #. 



Près. 

Pr.h. 

Jug. 



J. h. 
J.s. 



Pr.R 

Subst 
Gref 



Près. 
Jug. 

J. s. 



Pr.R 

Subst 

Gref. 



Près. 
V.-P. 



Jug. Fi evet-Maraccî (/»*//•.) 

Danel $J. 

Boutry. 

Dubois. 

Planchât. 

Dufresne (instr.) 
J. h. Wartel. 

Lejosne. 
J. s. Artaud. 

Delefosse. 

Defontainc îfc. 

Roussel. 
/V..fl.Menchc. 
Subst. Delespaul. 

Decaudaveinc. 
Gref. Dejaeghère. 

Valenciennes. 
Près. Lécuyer. 
P. h. Thellier de Ponche - 

ville ^. 
Jug. Benoist. 

Girard (instr.) 

Boulanger. 
J. s. Boca. 

Grar. 

Bara. 
Pr. iZ.Courtin. 
Subst. DeWarenghien(JuIes) 
Gref. Leconte. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Douai. 

5g. oise. 
Béarnais. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d assises de l'Oise. 

Près. De Lacroix-Vaubois. 
Pr. h. Legrand-Fomberl. 
V.-P. Danse (J.-C.-G.) #. 
Jug. Auger #. 

Joly %. 

Hamel. 

Danjou. 

Daniel. 

Hamel (Marin). 

Delacour (instr.) 
J. s. Lcgrand-Dcscloizeaux. 

Lépinc. 

Bcttoland. 

De Laurès. 
Pr. TZ.Labordcrc. 
Subst. Poillcu. 

Sciout. 
Gref. Tellier. 



346 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



Clerinont. 



Près. Ledicte Duflos. 
Pr. h. Paycn. 
Juge. Bender. 

Moisset (ins/r.) 
J. s. Payen. 

Angelot. 

Danicourt. 
7V../?.Dujarie'. 
Subst. Devennc. 
Gref. Baroyer. 

Compiègne. 

Prés. Bornai n-Lcroy. 
Jug. De Pvlonchy (instr.) 

Jullien. 
J. s. Guérin. 

Pinart $5. 

Vict. 
/V..ff.Lanussc. 
Subst. Bazéncry. 
Gref. Barbillion. 

Senlis. 
Prés. Jue'ry. 
Jug. Boucherez (instr.) 

Defosse. 
J. s. Vatin $£. 

BezouL 

Dufay. 
Pr.R. Dupont- Whi te. 
Subst. Dunoycr-Dubouillon. 
Gref. Boucher. 

La cour royale de ce dc'- 
partement est à Amiens. 



60. ORNE. 

Alençon. 

Ce tribunal se divise en dcirc 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de l'Orne. 

Prés. Collas ${. 
V.-P. Ch en el. 
Jug. Broquct. 

Bodin. 

Roturci'i -la -Rivière. 

Fleury (instruef.) 

I-cfebvre d'Argcncc' — 
des-Provoticrcs. 

Delaunay. 

Turiàt. 

Savary. 

Lebourgeoîs. 

Trumeau. 

Sainl-Agnan. 



J. 



Pr. #.Debrix. 
Subst.heyé. 

Trolley. 
Gref. Beucher. 

Argentan. 

Près. Delahaye. 
Jug. DeCourscuilles deBar- 
beville. 

Goupil-Louvigny (//?/.) 
J. s. Berrier-Fontaine. 

Decombes. 

Vaudoré. 
Pr. R. Lemonnier-Gouvellc. 
Subst. Clouet d'Orval. 
Gref. Dufresne. 

Domfront. 

Prés. Plet la Pe'pinièrc. 
Jug. Durand. 

Delaporte - du - Bois- 
Roussel (instr.) 
J. s. Vardon. 

Hardy-Normandcrie. 

Goulard. 
Pr.R. Leroyer-Lalourneric. 
Subst. Cauvet. 
Gref. Cousin. 

Mortagne. 

Prés. Delalande. 
Jug. Martin. 

Hommey-Lafortinièrc. 

Gueret Bellemare. 
J. s. Bailly. 

Coqucret jeune. 

Gohyer. 
Pr.R. D'Angcrville. 
Subst. Le Vannier des Vau- 

viers. 
Gref. Brizard. 

I.o cour royale de ce de'— 
parlement est à Cacn. 



61. PAS-DE-CALAIS. 

Arras. 

Prés. Cornillc. 
Jug. Ansarl (instr.) 

Petit. 

Top. 
J. s. Moncl. 

Martin. 



J. s. Delaîr. 
/V..fi.LcBihan. 

Subst.Douay. 
Gref. Leroux. 

Béthunâi 

Prés. Lefebvrc-Dupre'. 
Jug. Capelle. 

Pellier père. 

Dorlencourt aîné' (/as.) 
J. h. De Saint-Jean. 
J. s. Lequien fils (F.) 

Leroy. 

Dupré. 
iV. 72. Prévost. 
Subst. De Meyer. 
Gref. Hulleu. 

Boulogne. 

Près. Dessaux. 
Jug. Boulon (instr.) 

CarondeFromenlel 
J. s. Deslandes. 

Carmier. 

Martinet. 
Pr. R. Francovillc. 
Subst. Buisson. 
Gref. Duflos. 

Montreuil. 

Prés. Enlart fils. 
Pr. h, Enlart père jfc. 
Jug. Lefebvre. 

Tellier (instr.) 
J. s. Dubocquel. 

Brûlé. 

De Cousmakcr. 
Pr.R. De Pouqucs d'Herkenghen 
Subst. Delhomcl jeune. 
Gref. Drciie. 

Saint- Orner. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Il est le sicgc de la 
cour d'assises du Pas-de-Calais. 

Près. Dcfrancc $5. 
/'.-/>. Dclafollyc. 
Jug. Dclattrc. 

Lcfebure d'Hc'dancourt 

Dekeyscrc. 

"Watlringuc. 

Moland. v 

Defrancc fils. 

Eudes (t'ustr.) 
J. s. Boubcrt. 



J. s. Bonnard. 

Tournicr. 

Maillart. 
Pr.R.Bufoat. 
Suis/. Poulliaude deCarnièrc» 

Deyinck. 
Gref. Séguineau de Preval. 

Saint-Pol. 
Prés. Fourdinier. 
Jug. Hc'roguelle. 

Daniaux (instr.) 
J. s. Cresscnt. 

Lefebvrc. 

De'tape. 
Pr.R. Lenglet. 
Subst. Desmoutîers. 
Gref. Lambert. 

La cour royale de ce de'- 
partement est à Douai. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE 

J. s 



34 7 



62. PUY-DE-DÔME. 

Ambert. 

Près. CalemardduGcnesloux 
Jug. Chabricr-Gladel. 

Bravard - Laboisserie 
(instr.) 
J. s. Bernard fils aine. 

Chabrier-Samson. 

Féchet. 
Pr.R. Couguet. 
Subst. lmbcrt. 
Gref. Blanchol. 

Clermont. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Prés. Lamarque. 
Pr. h. Chardon du Banquet. 
V.-P. Magaud d'Aubusson. 
Jug. Lamy »fc (inslr.) 

Aupelit Durand. 

Blanchard. 

Margeridc fils. 

Dussuc. 
J. s. Michel. 

Vcrdicr-Lalour. 

Baylc-Mouillard. 

De Thurct. 
Pr. R. Bcsse Bcaurcgard. 
Subst. Bérard de Chazclles. 

Moulin. 
Gref. Laroche. 

Issoirc. 

Prés, Triozon-Saulnicr. 



Pr. ^.Bayet*. 

Jug. Monteil (instr.) 

Greliche. 
J. s. Dalbine fils. 

Constant. 

Levé-Malbet. 
Pr.R Passion. 
Subst. Triozon-Barbat. 
Gref. Fayolle. 

Riom. 

Prés. Foulhoux. 

Pr. h. Borye. 

Jug- Arnauld (instr.) 

Mandet des Lamis. 

Huguet. 
J. s. Bernet-Bollandc. 

Tailhand (P.-C.) 

Bouhor. 
/V.^.Tautillion. 
Subst. Godemel fils aîné. 
Gref. Gaubert 

Thiers. 

Près. Andricu. 

Jug. Yidal-Deronat (instr. ) 

Chassaignc. 
J. s. Dumas-Desclavclières 

Tourraud. 

Goyon. 
Pr. R. Lucas-Lagannc. 
Subst. Petit. 
Gref. Rigodon. 

La cour royale de ce de'- 
partement est à Riom. 



63. PYRÉNÉES (B.). 

Bayonne. 

Près. Dusscré $! . 
Jug. Darmanlicr. 

Chev. Dupouey. 

Coulomc (instr) 
J. s. Lafonl. 

Capdcponl. 

Peyrccavc. 
Pr. R. Dutcy. 
Subst. Barbet. 
Gref. Ducassc. 

Oloron. 

Prés. Badière. 

Jug. Croharé (instr.) 

De Guirail. 
J. h. Salct. 

Proharam ^. 
J, s. Labordu-Roncals. 



Palou de Hedas. 

Bambalcrc (Le'on). 
Pr. R De Laussat. 
Subst. Lavignolle. 
Gref. Vergez. 

Orthez. 

Prés. Campagne. 
Jug. Badière. 

Claverie de Sauvelerre. 
(instr.) 
J. s. Lamatabois. 

St.— Gaudens. 

Laborde. 
Pr.R. Vidal. 
Subst. Dufaur. 
Gref. Carnet. 



Pau. 



Prés 

Jug. 



J. s. 



Dartigaux. 

Lefebvrc. 

Lacortiadc. 

Bonnemason (instrucï) 

Caussadetle. 

Adéma. 

Bayle. 
Pr.R. Casaubon. 
Subst. Curie-Seimbres. 
Gref. Prat. 

Saint-Palais. 

Deffis. 

Vivier. 

D'Iriart d'Etcheparc 
(instruc.) 
J. li. De Casenavc. 
J. s. Bâche. 

Lagarde. 

N 

Pr. R Clerisse. 

Subst. Vignancour. 

Gref De Vidart-Bchasque. 

La cour royale de ce dc'- 
parlemcnt est à Pau. 



Près. 
Jug. 



64. 



PYRÉNÉES (H.). 

Bagnhes. 

Près. Briquet. 
Pr. h. Tre'sarricu. 
Jug. PicquiL 

Adcma (instr.) 
J. s. Claverie de Pouzac. 

Tajan aîne. 

Blagcan. 
/V./Z.Lafcuillade, 



348 

Subst. Lalanne. 
Gref. Amiel. 

Lourdes. 

Près. Cazaux. 

Jug. Castaing {instr.) 

Cazavant. 
J. s. Latapie. 

Cousté. 

Latour (Maurice). 
Pr. R. Cacaret. 
Subst. Dauzat-Dambarrère. 
Gref. Fosses. 

Tarées. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises des Haut. -Pyrénées. 

Prés. Laporte ^. 

V.-P. Barère. 

Jug. Figarol {insfruc.) 

Artiguenave (J.). 

Dartiguenave. 

Corcelle. 

Baile. 

Cazes. 

Colomès. 
«/. S. Ferré. 

Lebrun. 

Moncaup. 

Davezac. 
Pr. R. Jubinal. 
Subst. Brouste. 

Bouvet. 
Gref. Dupouey. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Pau. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



65. PYRÉNÉES (OR.) 

Céret. 

Prés. Rodor. 

Jug. Gardes (insir.) 

Noguères. 
J. s. Racine. 

Chauvenct. 

Cornes. 
Pr. R. Bonafos. 
Subst. Aragon. 
Gref Viccns. 

Perpignan. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises des Pyrénées-Orient. 

Prés. Lacroix. 
V.-P. Vaquer. 



Jug. Campagne. 

Dejean. 

Rorneu. 

De Guardia. 

Sanyas. 

Costa {instr.) 

Boluix. 
J. s. Saisset. 

Parés. 

Bosca. 

Tastu-Collet. 
Pr. R. Massot. 
Subst. Pi cas. 

Sabatier. 
Gref Païri. 

Prades. 

Prés. Vicens. 

Jug. Pallarès {instruc.) 

Jacomet. 
J. s. Acezat. 

Bonnet. 

Bordes. 
Pr.R. Saleta. 
Subst. Saisset. 
Gref. Félip. 

La cour royale de c< 
département est à Montpel- 
lier. 



66. 



RHIN (BAS). 

Saverne. 



Près. 



Martinez. 

Luther. 

Kauffmann (instr.) 
J. s. Dédier. 

Schœll. 

Bernhard. 
Pr. R. Lang. 
Subst. Gasl. 
Gref Audiguicr. 

Schélestadt. 

Prés. Sadoul. 
P. h. Fcls $£. 
Jug. Briffault {instr.) 

Drion. 
J. s. Yatin. 

Hermann. 

Kling. 
iV.Jg.DUpot 
Subst. Disberger. 
Gref Sloffel. 



Strasbourg. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises du Bas-Rhin. 

Prés. DeKentzinger^. 
V.-P. Moerlen. 
Jug. Beaudel. 

Moutier. 

Oppermann. 

Larney. 

Marchand. 

Adam. 

Kolb {instr.) 

Kern. 
J. h. Deville. 
J. s. Briffault. 

Détroyes. 

Rau. 

Aubry. 
Pr. R. Gérard #. 
Subst. Cari. 

Gravelotle. 
Gref Lacroix. 

Wissembourg. 

Prés. Pougnet. 
Jug. Herlzog. 

Lejoindre {instr.) 
J. s. Lentz fils >jfc. 

Buchholtz. 

Souveslre. 
Pr. R. Masson. 
Subst.Kohl 
Gref. Thouvenel. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Colmar. 



67. RHIN (HAUT); 

Altkirch. 

Prés. Dincher. 
Jug. Aubry. 

Hamelin {insir.) 
J. s. Risacher. 

Thierry ^. 

Mùllcr. 
Pr. R Boyer. 
Subst. Bian. 
Gref. Mcyer. 



Belforl. 

Rollct. 

Descolins {instr.) 
Bardy. 



Près. 
Jug. 



J. s. Keller {Notaire). 

Ch. Keller {Avoué). 

N 

Pr. R. Blétry. 
Subst. Chauffour. 
Grcf. Termonia fils. 

Colmar. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 



Prés. Poujol ^. 
V.-P. Lang. 
Jug. Beyser. 

Langhans. 

Baumlin. 

Richert {instr.) 

Tenneson. 
J. s. Gallet. 

Dubois. 

Megard. 

Wilhelm (Louis). 
Pr.B.Kuttt. 
Subst. Schullz. 

Trombert. 
Gref. Rabier#. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Colmar. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE 

Subst. Belloc. 
Cochet. 
Gref. Luc. 

Ville franche. 

Près. Janson-Sapart. 
Jug. Perraud {instr-) 

Peyré. 
•/. s. Sigaux. 

Guillot. 

Marin. 
Pr.Ji. Favre ïfe. 
Subst. Robat. 
Gref. Chauchot. 

La cour royale de ce 
partement est à Lyon. 



INSTANCE. 34§ 

J. s. Noirot. 

Contenet. 
Pr. R. Besson. 

Subst. Bain. 
Javey. 
Gref Durand. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Besançon. 



iê- 



69. 



68. RHÔNE. 

Lyon. 

Ce tribunal se divise en trois 
chambres. 

Prés. Baudrier ^. 
V.-P. De Landinc #. 

Pic #. 
Jug. Camyer. 

Ranvicr de Bellegarde. 

Passe t $. 

Garin. 

Chaley. 

Delà {instr.) 

Sain-Rousset de Yau- 
xonne {instr.) 

Piégay. 

Hôpital. 
J, s. Chabanassisdc Marnas. 

Gérentet. 

Boissîcux. 

Péras. 

Hodicu. 

Pras. 
Pr. TÎ.Laborie. 
Subst. Français. 

Jacquemct. 



SAÔNE (HAUTE). 
Gray. 

Prés. Demoly. 

Jug. Drouhard {instr.) 

De Moreal. 

Bridan. 

Fournier. 

Mugnier (A.). 
/V.iZ.Mugnier(J.-N.). 
Subst. Regnauld. 
Gref. Foulet. 

Lure. 

Prés. Pingand. 
Pr. h. Morcl. 
Jug. Prinet. 

Ruty {instr.) 
J. s. Michel. 

Richard. 

Boileau. 
Pr. .fl.Chalon. 
Subst. Bardenet. 
Gref. Laroyenne. 

Vesoul. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la cour 
d'assises de la Haute- Saône 

Près. Hugon & . 
V.-P. Hugon fils aîné. 
Jug. Chevassus. 

Bardenet. 

Vauthiez-Chevry. 

Lançon. 

Delisle {instr.) 

Morel. 

Bertrand. 
J, s. Guenot. 

Poirson. 



70. SAONE-ET-LOIRE. 

Autun. 

Prés. Guenot. 
Jug. Piotet {instr.) 

Petitier. 
J. n. Dechevannes. 
J. s. Alexandre. 

Demmoraerot. 

Joubert. 
Pr. R. Jaquinot. 
Subst. Chanlon. 
Gref Rérolle. 

Chalon-sur-Saône. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la cour 
d'assises de Saone-et-Loire. 

Prés. Pillot. 
F.-^.Canat. 
Jug. Battaut-Bérard. 

Bodin-Veydel. 

Delorme. 

Benoist. 

Brossard. 

Granjon. 

Lebon (E.) {instr.) 
J. h. Rebilliard. 
J. s. Battaut-Gaubert. 

Sousselier. 

Dessaint. 

Picart. 
Pr.R. Chevreau. 
Subst. Baudoin. 

Béguinot. 
Gref. Prudon. 

Charolles. 

Prés. Miellé. 
Jug. Brcmond. 

Prudhon {instr.) 
J. s. Aufilialre. 

Guichard. 

Ducrot. 
Pr. R. Desserteaux. 
Subst. Jacquier. 
[Gref Chasscrot. 



35o 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



Louhans. 



Près. Pochon. 
Jixg. Grillet. 

M eaux (instr.) 
J. s. Guillemin. 

N 

/V.TZ.Couloumy. 
Suis/. Montellier. 
Gref. Montenat. 

Mâcon. 

Près. Moncharmont-Repoux. 
Jug. Trambly. 

Bonne. 

Lorain {instr.) 
J. s. Niboyet. 

Meunier. 

Defranc. 
Pr.R.Vas'is. 
Suis t. Siraudin. 
Gref. Laroux. 

La cour royale de ce 'dé- 
partement est à Dijon. 



71. SARTHE. 

La Flèche. 

Près. Garreau de la Barre. 
Jug. Bria {instr) 

Pallu. 
J. s. Delarochc. 

Papigny. 

Moreau. 
Pr.R. Vallée. 
Subsl. Leguicheux. 
Gref. Grimault. 

Le Mans. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la cour 
d'assises de la Sarthc. 

Près. Hardouin-Duparc. 
V.-P. Cochclin. 
Jug. Corvasicr. 
Pallu. 
Martineau. 
Jousset - Desbcrries 

{instr.) 
Anfray. 
Houdbert. 
Charil 
J. h. Bréard. 
J. s. ÏSosl. 



s. Vallée (F.) 

Gougeon. 

Berruyer. 
Pr. R. Bourcier. 
Sues t. Métivier. 

Lachèzc. 
Gref. Aucerne. 

Mamers. 

Boulet. 

Letourneur -Vossery 
{instr.) 

Lorin-Duboille. 

Hervet fils aîné. 

Bienvenu. 

Leroux. 

Divay. 
Pr. R. Grosbois. 
Subst. Le Jarriel. 
Gref. Frété. 

Saint-Calais. 
Près. Javary-Duguesseau. 
Jug. Legendre [instr.) 

Hardouin-Duparc. 
J. s. Archambault. 
Ducoudray. 
Bazin. 
Pr. R. Demiau. 
Subst.Coràoen. 
Gref Foucber. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Angers. 



[J. s. 



Paty. 

Baudelaire. 

Mord. 

Pr.R. Michaux. 
Subst. Forcade. 
Gref. Chennevière. 

Meaux. 



72. SEINE. 

Vov. partie 5 , chap. 2. , 
sect. i re . 



7 3. SEINE-ET-MARNE 

Coulommiers. 
Prés. Bicnaymé. 
Jug. Suzor. 

Lcfebvrc {instr.) 
J. s. Solvet. 

Levesquc. 
Goret. 
TV.^Sulpicy. 
^j/.DeLaRothièrc 

Gref. Susse. 

Fontainebleau. 

Près. Paris de Lamaury. 
Jug. Lcfebvrc {instr.) 

Rocbcreau. 
J. h. Ploix. 



Prés. Viellot. 
Jug. Lagrenée. 

Bedel {instr.) 
J. h. Hattingais. 

Mauge-du- Bois-des- 

Entes. 
J. s. Dubern. 

Bonnefoi. 

Rougeron. 
Pr. R. Anspach. 
Subst. Roussel. 
Gref. Pelletier. 

Melun. 

Ce tribunal se divise en denx 
chambres. Siège de la cour 
dassises de Seine-et-Marne. 

Près. B on Deipatys (O #). 
V.-P- Leullier. 
Jug. Riguet. 
Bienaymé. 
Sevestre. 

ChrestiendeLihus(//z.) 
Ruelle-Pomponne. 
Millot. 

Despatys (Oct). 
J. s. Bos. 

La Joie. 
Passeleu. 
Leboul-Aubert. 
Pr.R. Poux Franklin. 
JV/fo/.Dubarle. 

AmelotdelaRoussille. 

Gref. Dardcnne. 



Provins. 

Près. Marcilly. 
Jug. Gcollot. 

Pelct-Guérin(/w//-.) 

J. h. Simon père^. 
J. s. Verne. 

Bourquelot. 
Huvier. 
/V./2-Foureau •£• 
Subst. Cabany. 
Gref. Léhopié. 

La cour royale de CC Mr t 
parlement wt à Paris. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



74- 

Près. 
Jug. 

J. s. 



Pr.R 

Saisi. 
Grcf. 

Près. 
Pr. h. 
Jug. 



Pr.R 

Sulst. 
Gref. 

Près. 
P. h. 

Jug. 

J. s. 



Pr.R 

Subst, 
Gref. 

Près. 
Jug. 

J. s. 



SEINE-ET-OISE. 

Corbeil. 

Bccquet. 

Le Sourt (inslr.) 

Leraaitrc. 

Desaule. 

Magniant. 

Vivien. 

Vallerand de la Foss 

Gilles. 

Choquet. 

Etampes. 

He'nindeChcrel. 

Sergent père. 

Sergent fils 

Gratlery (inslr.' 

Roger. 

Dramard. 

Bourgoin. 

Gabrillc. 

Aignan. 

Diet. 

Mantes. 

Fiot ^. 
Decrusy. 
Vincent d Inville * 

(instr.) 
Castel. 
Gautier. 

Poinsinet de Sivry. 
Chevallier. 
Nigon de Berly. 
Fliniaux. 
Silly. 

Pontoise. 

Soret de Boisbruncf. 



Pr.R 
Subst. 
Gref. 

Près. 
Jug. 



P.R. 

Subst 
Grcf. 



Picard (instr.) 

Cécile. 

Tavcrnicr. 

Boulin. 

Varcliaud. 

De Laplace. 

Qualresols de Marollcs. 

Petit. 

Rambouillet. 

Dubergicr. 

Gonsc (inslr.) 

Dumont. 

Percheron. 

Aubry. 

Labiche. 

Courrcnt. 

De Vaux. 

Fontaine. 



Fer s a il les. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège du la Cour 
d assises de Seine-cl-Oise. 

Près. Brunet *fë. 
F. -P. Miroflc. 
Jug. Gady. 

Bernard de Mauchamp 
(instr.) 

Tcssier. 

Auzouy. 

Bobierre. 

De Beaumoni (El.) 

Leconte. 
J. h. Griveau. 

Leleu-Lafontainc. 
J. s. Duhamel. 

Baroche. 

Billard-Sl.-Laumer. 

Bertrand. 
Pr. R Salmon *fe. 
Su// si Caullct. 

Mahou. 
Grcf. Le grand. 



La cour royale de ce de- J- "■ Dupuis 



partement est à Paris. 



75. SEINE-INFÉR. 

Dieppe. 

Près. Fouet. 
Jug. Jean. 

Le Corbcillcr. 

Grimoull (insf.) 
J. s. Cousture. 

De La Barre. 

Binet. 
Pr. R. Marais de Bcauchamps 
Subst. Prévost. 
Grcf. Cappon. 

Le Havre. 

Près. Ourscl $f. 
Jug. Barcq. 

De Ramfrcvillc (inst.) 

Bre'ard. 
J. s. Martin. 

lléberl-Desroquetlcs. 

Lacorne (Alexandre). 
Pr. R. Lcsca. 
Subst. Pinel. 
Grcf. Vas tel. 

Neufcluilel. 
Près. Forestier, 



35 1 

Jug. Lelcu. 

Hcurlaul de la Moran- 
dière (inslr.) 
J. s. Semichon. 

Hubard. 

Varengue. 
Pr.R. Bône. 
Subst. Censier. 
Grcf. Gambu. 

Rouen. 

Ce tribunal se divise en trois 
chambres. 

Près. B on Adam &. 
V.-P. Le Tourneur. 

Verrier. 
Jug. Lemercier. 

Coquet. 

Denuis. 

Lefort (instr.) 

Fraissynaud. 

Bademer. 

Deslabenrath. 

M il et ^. 

Charles de Malmain. 



J. s. Turgis-Breval. 

Scelles-Grain ville. 

Ble'lry fils. 

Chesneau (Al.-L.) >fe. 

Fauvel. 

R.icquicr. 
/V.i?.Lizot$î. 
Subst. Justin. 

Guiilemard. 

Blanche. 

Grand (P.) 
Grcf. Leber. 

Yvetot. 

Près. DelahaycGrandchamp. 
Jug. Vie. 

Dubuc. 

Lenud (instr.) 
J. s. Morisse. 

Noël. 

Girard. 
Pr. R. Marois. 

Subst. Lcgrand-Descloizcaux 
Grcf. Rousselct 

La cour royale de ce de- 
parlement est à Rouen. 



76. SÈVRES (DEUX). 

Rressuire. 
Près. Aubin. 



3$2 

Jug. 



TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



Louvart de Pontlevoy. 

Ducrocq (instr.) 
J. s. Crêpellier. 

N 

Pr.R. André &. 
Subst. Duclaud. 
GreJ. Patel. 

Mette. 

Prés. Garnier. 
Jug. Belleroche. 

Rondicr (instr.) 
J. s. Belloteau. 

Naudeau. 

N 

/V.-ff.Druet. 
Subst. Voyer. 
Gref. Martin Bessé fils. 

Niort. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises des Deux-Sèvres. 

Près. Arnauldet. 
Pr. h. Chauvin #. 
V.-P. Clerc-Lasalle. 
V.Ph.kvxîxa.. 
Jug- Delavault. 

Pressac. 

Hérault. 

Rouget fils. 

Nourry fils. 

Giraud. 

Du verger {instr.) 
J. h. Rouget père. 
J. s. Guérineau père. 

Tirant aîné. 

Potier. 

Gelineau. 
TV.fl.Bodin. 
Subst. Lageon. 

Guyho. 
Gref. Vaugeois. 

Parthenay. 

Près. Fribault. 
Jug. Fradin (instr.) 

Chastcau. 
J. s. Haraclin. 

Jarassé. 

Alizard. 
/V..ff.Scrph-Dumagnou. 
Subst. Bonnet. 
Gref. Debœuf. 

La cour royale de ce dé- 
parlement est à Poitiers. 



77. SOMME. 

Abbeville. 

Prés. Durand. 
Pr. h. Félix Cordier. 
Jug. Malot (instr.) 
Jug. Devismes. 

Labitte. 
J. s. Aliaraet. 

Delegorgue ^. 

Lagorce. 
Pr. R. Deroussen de Florival. 
Subst. Jourdain d'Héricourt. 
Gref. Fréraont. 

Amiens. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. 

Prés. Quenoble^. 
V-P. Girard. 
Jug. Malhon. 

Leriche. 

Ailhaud. 

Fouached'Halloy (in.) 

Lefrançois. 
J. s. Deberly. 

De Mailly Massey. 

Porion. 

Obry. 
Pr. R. Damay %. 
Subst. De Domesmont. 

Bisson de La Roque. 
Gref. Mathon. 



Doullens. 



Prés 
Jug. 



Morel. 

Walbin. 

Destré-Degovc (insf.) 
J. s. Miltgen. 

N 

N 

Pr.JÎ. De Fiers. 
Subst. Roux de Gandil. 
Gref Dusével. 

Montdidier. 



Prés 


Cousin de Beaumcsnil. 


Jug. 


Hanquez (instr.) 




Fabignon. 


J. s. 


Le Boucher. 




Bullot. 




Hcnriet. 


Pr.R. Borot. 


Subst. Géraldy. 


Gref Hardouin. 



Pêronne. 

Prés. Tattegrain $. 
Jug. Naudé. 

Fournier de Sl.-Amand 
(instr.). 
J. s. Villemant père. 
Blondeau. 
Sonnier. 
Pr.R.Duvû (Raoul). 
Subst.Jizbache - Duquesnoy. 
Gref. Danicourt (A. D.) 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Amiens. 
— ■— ^^-» 

78; TARN. 
AIM. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la cour 
d'assises du Tarn. 

Près. Carrère. 
P. h. Cambard. 

Castagne. 
V.-P. Lafon. 
Jug. Chamayou. 

Ravailhe. 

Mathieu aîné. 

Desirc-Combes. 

Compayré. 

Pezous. 

Pendariès (instr.) 
J. s. Ësquilat. 

Foulquier. 

Bonafoux. 

Vidal. 
Pr.R. Guiraud. 
Subst. Bole. 

Pelleport. 
Gref. Cabusac. 

Castres. 

Prés. Azaïs $*. 
P. h. Derrouch. 
Jug. Ramièrc. 

Peyronct. 

Lacroix (instr.) 
J. s. Hilaire père. 

Mahuziés. 

Derrouch (Victor). 
/V.tf.Miquel. 
Subst. Dejean (Adolphe). 
Gref Reynald. 

Gaillac. 
Près. Vialas >fc. 
P. h. Miqucl. 
Jug. De Paulo. 

I-alour (instr.) 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



353 



J. s. Teissonnière. 

Demurs (V.) 

Malgouyré. 
Pr.R.Carol. 
Subst. Pervencher. 
Gref. Bournazel. 

Lavaur. 

Près. Abrîal. 

Jug. Heilhes (instr.) 

Espigat Sieurac. 
J. s. Mord. 

Audouy. 

Foulquier. 
Pr. .fî.Doumenjou. 
Subst. Viguier. 
Gref. Merle. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Toulouse. 



Jt 



"S- 
J.s. 



Cartault. 

Delbreil. 

Mallet aîné'. 

Miquel. 

Lafon. 

Cambon. 
Pr. iZ.Gairal. 
Subst. Chené. 

Blaja. 
Grej. Couturier. 

La cour royale de ce 
portement est à Toulouse 



dé- 



79. TARNET-GARONNE. 

Castel-Sarrasin. 

Prés. Dubernard. 
Jug. De Puymirol. 

Lespiau (instr.) 
J. s. Constans (Le'opold). 

Carrère (Isid.) 

Patron aîné'. 
/V..fi.D'Aiguy. 
Subst. Henry. 
Gref. Caries. 

Moissac. 

Près. Boscus. 
P. h. Martin. 
Jug. Leveillé. 

Guillempey {instr.). 
J. s. Chambonnau fils. 

Jeauffreau Lagcrie. 

Cabanes. 
Pr.R.Cznc. 
Subst. Teulières. 
Gref. Dalles. 

Montauban. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la cour 
d'assises deTarn-et-Garonne. 

Près. Bous #. 

V.-P. De Granal. 

Jug. Teulières (instr,). 

Lcygue. 

Cornac (L.) 

Favenc. 

Cornac (Alex) 

1836. 



Jug. 

J.h. 

J. s. 



80. VAR. 

Brignoles. 

Prés. Melan. 
P. h. Mouttet. 

Pascal. 

Parrot (instr.). 

Minuty. 

Arnaud. 

Mouttet neveu. 

Trucy. 
Pr.R.T oWon. 
Subst. Diouloufet. 
Gref Chabert. 

Draguignan. 

Ce tribunal se divise en 
chambres. Siège de la 
d'assises du Yai. 

Prés. Martel. 
Pr. h. Giraud #. 
V.-P. Perrache $J. 
Jug. Tolon (instr.) 

Firminy. 

Amalric. 

Coulomb. 

Lombard $f. 

fley. 

N 

J. h. Bostan. 

J. s. Blanc-Salletles. 

Paul (Emile). 

N 

Pr. R. Euzicre. 
Subst. Lacombe. 

Paul (Auguste). 
Gref. Dous. 

Grasse. 

Prés. Boubaud. 

Jug. Alziary (instr.). 

Carboncl. 
s. Giraud. 

Inard. 

Charpin. 



Pr. R.Msrltl 

Subst. Testanière de Mimait. 

Gref. Camatte. 

Toulon. 

Près. Beymonencq. 
Jug. Sermet. 

Bevertegat (instr.') 

Montera. 

Broquier. 

BeverdiL 

Colle. 
Pr. R. Vaïsse $*. 
Subst. Hautefeuille. 
Gref. Alle'gre. 

La cour royale de ce de'- 
partement est à Aix. 



J. 



deux 
cour 



./. 



8l. VAUCLUSE. 

Apt. 



Prés. 


Devèze-Biroa. 


Jug. 


Duclos (instr.) 




Payan. 


J. s. 


Blancard. 




Icard. 




Pin. 


Pr.R. Girard de Vasson. 


Subst. Biçolet de Sl.-Pons. 


Gref 


Barthélémy. 




Avignon. 


Près. 


Croze *fc. 


Jug. 


De Laplane. 




Guiraud. 




Germanes (instr.) 


J.h. 


Bon. 




D'Astier. 


J. s. 


Teste. 




Giraudy. 




Chaudon. 


/V..fi.Bigaud. 


Subst. Boileau de Castclnau. 


Gref 


Vitalis. 




Carpentras. 


Ce 


tribunal se divise en deux 


chambres. Siège de la cour 


i 


'assises de Yaucluse. 


Près 


. Morard j&. 


V.-P. Liolard. 


Jug. 


Cartier (instr.) 




Olivier du Bourct. 




Morcl. 




Vidal. 




Benoit. 




Teissonnière 




Uurswn. 



93 



354 

J. s. Estève. 

Remette jeune. 

Legier. 

Juvenal. 
/V. i?.Rivière de Larque. 
Suis t. Bellierdu Charmeil. 

Reynaud. 
Gref. Rippert. 

Orange. 

Prés. Martin $5. 
Jug. Reyne. 

Charopié-Payan (inst.) 
J. s. Giraudy. 

Nogent St. -Laurent. 

Baratier. 
TV. A Millet aîné. 
Subst. Auzias. 
Gref. Blanc. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Nîmes. 



TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE. 



8.2. VENDÉE. 

Bourbon- Vendée. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la cour 
d'assises de la Vendée. 

Près. Savin $s 
V.-P. Montault. 
Jug. Rouillé. 

Duchaine père. 

Robert. 

Gautier. 

Duchiron fils aîné. 

Guillaud - Chemeraud 
(instr.) 

Arnanldet. 
J. s. Esgonnière fils. 

Rigourdain. 

Maindron. 

Jossc. 
TV. .fl.Flandin. 
Subst. De Bonnegens. 

Gaillard. 
Gref. Dclavauguyon. 

Fontcnuy-le-Comte. 

Prés. Arnault de Guenyvcau. 
Jug. Friot. 

Boncenne (instr.) 
J. s. Main. 

Rivasscau. 

Brault. 
Pr.R. Duchaine. 
Subst. Brunet. 
Gref, Epaud. 



Sable s-fîQlonne. 

Près. Michel. 

Jug. Duclaud (instr.). 

Métayer. 
J. s. Peliteau. 

Louineau. 

Basile. 
Pr.R Duret. 
Subst. Moranidère. 
Gref. Mercier. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Poitiers. 



Près. 
P h. 
Jug. 

J. h. 
J.s. 



Pr.R 

Subst. 
Gref 

Prés. 
Jug. 

J. s. 



Pr.R 
Subst 
Gref 

Prés. 
Jug. 

J. s. 



Pr.R 

Subst. 
Gref 

Près. 
P. h. 
Jug. 

J. h. 

J. s. 



83. VIENNE. 

Châtellerault. 

Mangin. 

Dubois $j. 

Pelluchon. 

Dautriche (instr.). 

Faulcon-Rivière. 

Méreau (C.) 

Contreau. 

Rivière. 

Pleignard. 

Poyez. 

Papillaut. 

CUray. 
Bourcy. 

Jozeau (instr.). 
Surault-Lamirande. 
Pontois. 
Serph (J.-F.). 
Gaultier. 
Salneuve. 
Fraboulet. 
Dubrac. 

Loudun. 

Arnaud-Menardièrc. 

Haward-Texier (inst.). 

Desvaux. 

Vinée. 

Pivart. 

Richault- 

Mauflastre. 

Nicolas. 

BricheteauGravellonne 

Montmoriïïon. 

Barthélémy. 

Gervais-Lafond. 

Labourt. 

Servant (instr.) 

De Chièvres. 

Betoulle. 

Briquet. 

Durosniit (S.) 



Pr. R Delange. 
Subst. Tortat (J.). 
Gref. Carin. 

Poitiers. 

Prés. Leidet ^. 

Jug. Babault de Chaumont. 

Brochain (instr.). 

Mongrand. 
J. s. La Challerie. 

Gaillard de laDionnerie 

Debray. 
Pr.R.ftéTZ. 
Subst. Morgan. 
Gref Angulo-St.-Charles. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Poitiers. 



84- VIENNE (H c ). 

Bellac. 

Prés. Chareyron aîné. 
Jug. Nesmond. 

Raffard-Panissat (ins.) 
J. s. Lafond (Emman.) 

Mathivet. 

Debelleix. 
Pr. .S.Mosnier. 
Subst. Bérigaud. 
Gref Mallebay. 

Limoges. 

Prés. Talabot fils. 

Pr. h. Talabot père. 

Jug. Poumeau la Pouyade. 

Bruchard. 

Peconnet (instr.) 
J. s. Mousnier aîné. 

Desalles Beauregard. 

Tixier. 
Pr. R. Baraudon. 
Subst. David. 
Gref. Marbouty. 

Rochechouart. 



Prés. 
Jug. 

J. s. 



Pr.R 

Subst. 
Gref. 

Près. 
Jug. 



Dupuy. 

Lavaud (instr.) 

Goursaud dcMcrlis. 

Gros Deveau. 

Codct. 

Bcrlhclot. 

Lezaud. 

Rcgert. 

Dervaud. 

Saint-Yrieix. 

Crezeunet (Léonard). 
Crczeunet (Elic) (ins.) 
Allègre, 






TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. 



355 



J. s. Deschamps. 

Bonhomme-Lavallade. 
Valette-Chapetias. 
Pr. R. Leraoyne. 
Subst. Darchis. 
Gref. Rudeuïl. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Limoges. 



85. VOSGES. 

Epinal. 

Ce tribunal se divise en deux 
chambres. Siège de la cour 
d'assises des Vosges. 



Prés 


Guéry. 


V-P. Julien. 


Jug. 


Vosgien (instr.). 




Delorme. 




Derazey (Honore') 




Derazey (Nie. S.). 




De Ravinel. 




Demengeot. 






J. s. 


Colin. 




Lehec. 




Nicolle. 




Collenne. 


Pr. R. Lemarquis. 


Subs t. Salmon. 




Gillet. 


Cref. Mandheux. 




Mirecourf. 


Près 


Delpierie ^. 


Jug. 


Limouse (instr.). 




Chevresson. 


J. s. 


Laprévotte. 




George. 




Rcllot. 


Pr R. Bastien. 


Subst. Delahausse. 


G,cJ 


Bastien (Auguste) 




Neufchâteau. 


Près 


Cherpilel. 


Jug. 


Hcnrys (instr.). 




La Gabbe. 


J.s. 


Najean. 




Roxard de la Salle 




Bossu. 



Pr. i?.Pougny. 
Subst. Tulpaîn. 
Gref. Bertrand. 

Remiremont. 

Prés. Thouvenel fils. 
Jug. Richard (instr.). 

De Roton. 
J. s. Febvrel. 

Noël. 

N 

Pr.R. Perrin. 
Subst. Moreau. 
Gref. Minette. 

Saint-Dié. 

Prés. Febyrel. 
Jug. Chanzy. 

Leclerc (instr.) 
J. s. Toussaint. 

Ferry. 

Fachot. 
Pr. R.Ahnm de Zincourt. 
Subst. Jeanpierre. 
Gref. Lamblé. 

La cour royale de ce dé- 
partement est à Nancy. 



86. YONNE. 

Auxerre. 

Ce tribunal se divine en deux 
chambres. Siège de la Cour 
d'assises de l'Yonne. 

Prés. Chardon >$$. 
V.-P.CoWtt^. 
Jug. GucrinDevaux. 

Choppin de Me'rey. 

Heuvrard. 

Le Blanc Dnvernoy 
(instr.). 

Tonnellicr. 

Gallois. 

Mathieu. 
J. s. Marie. 

Chcvillot. 

Marcy. 

Devaux fils. 
/V.fl.DeMolcncsifc. 
Subst. Coubard. 



Subst. Vial. 
Gref. Gautrot. 

AvaUon. 

Près. Philiitrt Comynet. 
Jug. Be'thery de la Brosse 
(instr.) 

Bidault. 
J. s. Febvre $f. 

Vignon, 

N 

/V.^.Vignard^. 
Su b st. Ricard. 
Gref. Carmagnole. 

Joigny. 



Prés. 


FerranJ. 




Jug. 


Charic'-Yver 






Réïillon d 


Apreval 




(instr.) 




J. s. 


Parisot. 

Puisieux. 

Deshayes. 




Pr.R.LÛWer. 




Subst. De Bontin. 




Gref 


Fleury. 
Sens. 





Prés. Desnoyers. 
Jug. Fortin (instr.) 

Ratier. 
J. s. Regnault. 

Adine. 

Berthelin-Desbyrons. 
Pr.R. Bérenger. 
Subst. Metman. 
Gref. Feineux. 

Tonnerre. 

Prés. La Caille. 
Jug. Rétif (instr.). 

Roze. 
J. s. Chéron. 

Loriot de Rouvray. 

Barbual-Duplessis. 
Pr. R. Pâlotte. 
Subst. De Monicault. 
Gref. Cherest. 

La cour royale de ce i~ 
parlement est à Paris. 



ii- 



356 TRIBUNAUX DE COMMERCE. 



SECTION V. 
TRIBUNAUX DE COMMERCE. 

Les tribunaux Je commerce sont composés de juges et de juges 4(|)pléans élus par les no- 
tables commerçans , et d'un greffier âgé au moins de vingt-cinq ans. Leur ressort est le même 
que celui du tribunal de première instance. — Chacun est composé d'un président, de deux 
juges au moins . de huit au plus. Dans les arrondissemens où il n'y a pas de tribunaux de 
commerce , les tribunaux civils en exercent les fonctions. La liste des notables est dressée 
sur tous les commerçans de l'arrondissemnet par le préfet , et approuvée par le Ministre 
du commerce et des travaux publics. — Leur nombre ne peut être au-dessous de vingt-cinq 
dans les villes où la population n'excède pas i5,ooo âmes. — Dans les autres villes, il 
doit être augmenté à raison d'un électeur pour mille âmes de population. Tous les com- 
merçans qui ont exercé le commerce avec honneur et distinction pendant cinq ans , et 
qui sont âgés de trente ans peuvent être nommés juges ou suppléans; le président doit 
être âgé de quarante ans. L'élection est faite au scrutin individuel , à la pluralité absolue 
des suffrages; et lorsqu'il s'agit d'élire le président, l'objet spécial de cette élection est 
annoncé avant d'aller au scrutin. — A la première élection , le président et la moitié des 
juges et suppléans sont nommés pour deux ans ; la seconde moitié est nommée pour un an. 
— Aux élections postérieures , toutes les élections sont faites pour deux ans. — Le prési- 
dent et les juges ne peuvent rester plus de deux ans en place ni être réélus qu'après un 
an d'intervalle. Le Roi donne l'institution aux élus. — 11 n'y a près les tribunaux de com- 
merce ni ministère public ni avoués; dans la plupart, l'usage a établi des défenseurs 
habituels , admis par le tribunal, sous le titre tf agrées. — Les fonctions des juges de 
commerce sont seulement honorifiques. Les tribunaux de commerce connaissent: i° de 
toutes les contestations relatives aux engagemens et transactions entre négocians , mar- 
chands et banquiers; 2 entre toutes personnes, des contestations relatives à des actes de 
commerce ; les articles 63a et 633 du Code de commerce indiquent ce qu'on doit en- 
tendre par acte de commerce. Ils connaissent également: i° des actes contre les facteurs 
commis des marchands , ou leurs serviteurs pour le fait seulement du trafic du marchand 
auquel ils sont attachés ; 2 des billets faits par les receveurs, payeurs , percepteurs et autres 
comptables des deniers publics ; de toutes les contestations relatives aux faillites. Les tri- 
bunaux de commerce jugent en dernier ressort toutes les demandes dont le principal n'excède 
pas 1 ,000 francs ; toutes celles où les parties justiciables de ces tribunaux et usant de leurs 
droits ont déclaré vouloir être jugées définitivement cl sans appel. 

Ces tribunaux n'ont point de vacances, et ont la même Cour royale que les tribunaux 
de première Instance de leurs déparlemens. 

Tribunaux de Commerce par ordre, alphabétique des Filles. 



(Abréviations 

Abbeville. 

Pr. Denoyelle. 
Jug. Lemaire. 

Delignière. 

Bellart-Danzel. 

Decaieu. 
Gr. Flaman. 

Agde. 

Pr. Fournie fils de l'aîné. 
Jug. Romicu fils. 
Toste (Ant.) 



— Pr. Président; Jug. Juges; Gr. Greffier.) 



Jug. Balgucric. 
Gr. Durand. 

Agen. 

Pr. Barsalon. 
Jug. Ducourneau. 

Chairon. 

Barsalou. 

Nesllcr aîné. 

Pébcrnat. 

Aix. 
Chauvet. 



Gr 



Pr. 



Jug. Bonnet. 

Palis fils. 

Reynaud. 

Gros. 
Gr. Massie. 

Ajaccio. 

Pr. Bcrthin. 
Jug, Forcioli. 

Fil (Alex.) 

Vico. 
Gr. Dccosmi. 



Alais. 

Pr. Bonnal. 
Jug. Crauzat. 

Chambon. 

Bonnal fils. 
Gr. Gontiej. 

Albi. 

Pr. Boyer. 
Jug. Soulages. 

Clergue. 

Dalens. 

Culié père. 
Gr. Dupuy. 

Alençon. 

Pr. Lindet. 
Jug. Dugas-Fossé. 

Hignard. 

Laumonier. 

Levesques fils. 
Gr. Hardy fils. 

Ambert. 

Pr. Vimal-Vialis. 
Jug. Philippe-Lhériticr. 

Chabrier-Chabriel. 

Foyc. 
Gr. Fouilhoux fils. 

Amiens. 

Pr. Bulan. 
Jug. Péru-Lorel. 

Durosel. 

Andrieu. 

Morel-Cornct. 
Gr. Jumel. 

Anduse. 

Pr. Mirial. 
Jug. Régis. 

Larquieralgcr. 

Teissier. 
Gr. Coulomb. 

Angers. 

Pr. Talbot. 
Jug. Bordier. 

Mordret fils. 

Oriolle aîné. 

Appert aîné. 
Gr. Cachet. 

Angoulême. 
Pr. Sazerac-Deforge père 
Jug. Bellamy. 

Boitcau. 

Bontcmps. 

Troussex. 
Gr. Chcneuzac. 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 
Annonay. 



357 



Pr. Deglesne-Alléon. 
Jug- May an. 

Clozel. 

Raltier. 

Canson. 
Gr. Deglcsnc. 

Antibes. 

Pr. Breistroff. 
Jug. Darty-Delorier. 

Guide. 

Bertrand. 
Gr. Bella. 

Argentan. 



Pr. 


Ledangereux. 


Jug 


. Laumonicr-Courville 




Vienne. 




Lecoq. 


Gr. 


Deplanchc. 




Arles. 


Pr. 


Fauchier. 


Jug 


Loubier. 




Chamanier (Joseph). 
Bruncl. 




Bonnardel. 


Gr. 


Girard. 




Arras. 


Pr. 


Lantoinc-Harduin. 


Jug. Lcroy-Brazicr. 
Allart. 




Maurice-Colin. 


Gr. 


ïhéry. 
Coque!. 



Aubenas. 
Pr. Taupenas. 
Jug. Méallarès. 

Deydier. 

Cuchet fils. 
Gr. Ceye. 

Auch. 

Pr. Gèzc jeune. 
Jug. Ducos. 

Gages. 

Boubéc. 

Danssos. 

Aurilhic. 

Masonobc. 
Jug. Tardieu. 

Maisonnabc. 
Majoncnc. 
ÏNIiqucl. 
Gr. Labro. 



Gr. 



Pr. 



Pr. 

Jug 



Gr. 

Pr. 

Jug. 



Gr. 

Pr. 

Jug. 



Pr. 

Jug. 

Gr. 

Pr. 

Jug. 



Gr. 

Pr. 

Jug. 

Gr. 

Pr. 

Jug. 



Gr. 

Pr. 

Jug. 



Cr. 



Autan. 

Bcrthault. 

Crochet. 

Olinet. 

Brunet. 

Cuzin. 

Changarnicr. 

Auxerre. 

Monnot-Villelard. 

Cotlin. 

Joly-Fleutelot. 

Fremy. 

Challe. 

Lethors fils. 

Auxonne. 

Baille fils. 

Phal père. 

Fauconncf. 

Deleuze. 

Laviron. 

Humbert. 

Avallon. 

Duchâteau. 
Légard. 
Coraynet fils. 
Mocquot. 
Perreau. 

Avignon. 
Roman. 
Boyer. 

Clauseau (Théop ) 
Clauseau (Aug.) 
Berton. 
Descattc. 

Bagncres. 
Doubrèrc. 

Nogucz. 
Dossun. 
Fortanc. 

Bar-le-Duc. 

Héberl-Dorin. 

Hcrmcnl-Slcnhoff. 

Aubert aîné. 

Villcmard-Gubcy. 

Sainccre-Rouycr. 

Gillct. 



Bu s lia. 

Lota. 

Damci. 

Grpgory. 

Sisco. 

Bcncdilliui. 

Mariod.i 



358 

Bayeux. 
Pr. Tardif. 
Jug. Fcron. 

Yvon. 

Lecreps. 

Nicolle. 
Gr. Guelle. 

Bayonne. 
Pr. Daguerre-Uospital. 
Jug. Labrouchc. 

Yturbide. 

Gimex. 

Detroyat 
Gr. Dupuy. 

Beavne. 

Pr. Laussot. 

Jug. Masson-Mugncret. 

Sandier-Grivot. 

Michaud. 

Mâire-Nicollc. 
Gr. Chaussenot. 

Beauvais. 
Pr. Daniel-Adam. 
Jug. Signez-Guibct. 

Michal-Varlct. 

Gromard. 

Fichaux-Cavrcl. 
Gr. Decaye. 

Belfort. 

Pr. Haas. 

Jug. Depierrc. 

Lebleu. 

Bornètjue. 
Gr. Durosoy. 

Bergerac. 

Pr. Saint-Martin. 
Jug. Geraud. 

Pinct. 

Roliand. 
Gr. Connangle. 

Bernuy. 

Pr. Vy. 

Jug. Lerenard-Lavalléc. 

Morel-Portc. 

Desnos. 

Foccx- 
Gr. Oursel. 

Besançon. 

Pr, W17. 
T ug i'eruier. 
tioguely. 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 



Jug. Ame t. 

Racine. 
Gr. Thieulin. 

Béziers. 

Pr. Viallcs père. 
Jug. Barre aîné. 

Singla fils aîné'. 

Bourbon. 

Gast. 
Gr. Foulquicr-Bailheron. 

Billom. 

Pr. Lasteyras. 
Jug. Deval. 

Duclaux. 

Mandel-Pilas. 
Gr. Bouchardon. 

Bïaye. 
Pr. Régnier. 
Jug. Cliardavoine. 

Vineau. 

Rabaine. 
Gr. Rabolle. 

Blois. 

Pr. Laurand- Couteau. 
Jug. Jusl-Blau. 

Cbarabert — Pe'an. 

Dana. 

Suppligeau. 
Gr. Jullien. 

Bordeaux. 

Pr. David-Brown. 
Jug. Sylvcslrc-Delbos. 

Bosc fils aîné. 

Foussat (W.). 

Galos. 

Curtius. 

Cuzol. 
Gr. Larose. 

Boulogne-sur- Mer. 

Pr. Dujat-Wallet. 
Jug. Trudin. 

Lebeau. 

Dusommerard-Gary. 

Adam. 
Gr. Gaultier. 

Bourges. 
Pr. Delormc-Sagordel. 
Jug. Jolivet fils aîné. 

Loiseau. 

Torchon; 

Jullien-Baudin. 
Gr. Luzarchcs. 



Brest. 

Pr. Imbert. 
Jug. Bersolles. 

Jacolot. 

Kros. 

Floch. 
Gr. Monteaud. 

Brignoles. 

Pr. Marius-Lebrun. 

Jug. Perreymond-Dufort. 

Jullien. 
Gr. Cauvin. 

Brioude. 

Pr. Pradier-Delcher. 
Jug. Cheminard. 

Mottet père. 

Héraud. 
Gr. Lagrange. 

Brive. 

Pr. Lacoste-Dupont. 
Jug. Eyrole aîné. 

Lalande. 

Breuil. 
Gr. Choumeils de Saint- 
Germain. 

Caen. 

Pr. Vaulier. 
Jug. Ravenel. 

Moisson. 

De Courdemanche. 

Le Comte. 
Gr. De Vie fils. 

Càhors. 

Pr. Brives. 

Jug. Boudousquié fils. 

Rouquié. 

Cangardel. 
Gr. Gaillard. 

Calais. 
Pr. Michaud. 
Jug. Malis. 

Choisnard. 

Parquct-Woillez. 
Gr. Dessaux. 

Cambray. 

Pr. Belhune. 
Jug. Maréchal. 

Boillclle. 

Delloye. 

Duchangc- 
Gr. Leroy. 



Carcassonne. 

Pr. Darles. 

Jug. Sicre. 

Rouslic. 

Jaffus-Balausa. 

Mandoul. 
Gr. Cousinet. 

Castelnaudary. 
Pr. Borrelly. 
Jug. Dauriac. 

Caldairou. 

Maux aîné. 
Gr. Combes. 

Castres. 

Pr. Cumenge. 
Jug. Batut. 

Delcros fils 

Denfert. 

Quilbert. 
Gr. Gaubert. 

Cette. 

Pr. Gaffinel. 
Jug. Cabrit. 

Monsservin. 

Lordat. 
Gr. PI eue. 

Chalons-sur-Marne. 

Pr. Leconte. 
Jug. Frcrainet. 

Lesecq-Machex. 

Chanoine-Ecoulin. 
Gr. Failly. 

Chalon-sur-Saône. 
Pr. Rogues. 
Jug. Combe-Brideman. 

Adenot-Paret. 

Tondut-Perraud. 

Coste. 
Gr. Terrage. 

Charleville. 

Pr. Hubert. 
Jug. Chaffoureaux. 

Wahart. 

Laloyaux-Lacor. 
Gr. Petit. 

Charolles. 

Pr. Noîrey. 
Jug. Simonin. 

Daviot. 

Sœur. 
Gr. Rozet. 

Chartres. 
Pr. Lefelvre-Jourdan. 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 

y^.Piebourg. Jug.Lzàric 

Legrand-Lcfebvre. Brivot 

Dnchesne-Mirey. 
Guénée. 
Gr. Jacquin. 

Châteauroux. 

Pr. Claveau-Martineau. 
Jug. Pierre aîné. 

Bas. 

Morin-Renaudet. 

Damourette-Rabier. 

Ollier. 



35 9 



Gr. 

Châtellerault. 

Pr. Joanny-Gaudeau. 
Jug. Contreau-Bernier. 

Métault-Dubois. 

Proa-Orillard. 

Treuille-Turquand. 
Gr. Savatier. 

Châtillon-sur-Seine. 

Pr. Louis -Bazile. 
Jug. Cailletet. 

Sully-Chaumonnot. 

Leblanc-Maitre. 
Gr. Bourceret. 

Chaumont. 
Pr. Mollot-Laurent. 
Jug. Lacour. 

Aubry-Morlot. 

Mariot. 
Gr. Richenot. 

Cherbourg. 

Pr. Avoyne de Chantereinc. 
Jug. Liais-Lejeune. 

Mauger-Lcséal. 

Delachapelle. 

Postcl. 
Gr. Saiblard. 

Cholet. 
Pr. Fonteneau. 
Jug. Revcliérc-Lalouclie. 

Loyer. 
Gr. Bourjugc. 

Ciotat {La). 

Pr. Masse. 
Jug. Vence. 

Clavel aîné. 

Cardonnct. 
Gr. Payan. 

Clamecy. 

Pr. Tartrat. 



Gr. Jullien. 

Clermont (Hérault). 

Pr. Verny. 

Jug. Planque aîné. 

Saumade. 

Maistre-Jean. 
Gr. Berthomieu. 

Clermont-Ferrand. 

Pr. Blanc. 

Jug. Dumas-Fayre. 

Tordeix. 

Roux-Laval. 

Collangettes. 
Gr. Baynard. 

Cognac. 
Pr. Martel 1. 
Jug. Merceron. 

Mousnicr. 

Coullon. 
Gr. Mercier. 

Colmar. 

Pr. Bastard. 

Jug. Kiener-Kuhlmann. 

Chappuis. 

Pflug. 
Gr. Macker. 

Compiègne. 
Pr. Raux. 
Jug. Lechène-Harael. 

Bourniche. 

Leclerc. 
Gr. Legrand. 

Co ndé-s .-Noire a u. 

Pr. Gervais-Nerou. 
Jug. Collin-Dubusq. 

Callais. 

Collin. 
Gr. Davoult. 

Coutances. 

Pr. Piton. 
Jug. Tanquerey. 

Quentin. 

Le Breton. 
Gr. Chauvet. 

Dieppe. 

Pr. Le Baron. 
Jug. Sellier. 

Léger. 

Vassc. 

Le Borgne 
Gr. Dupont. 



36o TRIBUNAUX DE COMMERCE. 




Dijon. 


Eu et Tréport. 


Jug. Angelot. 


Pr. Bouchard. 


Pr. Riollé aîné. 


Bergeret. 


Jug. Magnin. 


Jug. Tansorier. 


N 


Brenot. 


Le Roy-Lavigne, 


Gr. Myct. 


Masson-Naigeon. 


Fréchon. 


Grenoble. 


Douillier. 
Gr. Seroult fils. 


Gr. Vattebled. 


Pr. Baratier. 




Evreux. 


Jug. Ducruy. 


Dole. 


Pr. Delarue. 


Margot (Victor). 


Pr. Courcenet. 


Jug. Houllier. 


Gras. 
Arnaud. 
Gr. Cottayoz. 


Jug. Prudont. 
Monnier. 


Lemesle. 
Molle. 


Ravillon. 


Gr. Courtin. 


Hâ\>re-de-Grâce. 


Gr. Fleury. 


Falaise. 


Pr. Reilly. 


Dourdan. 


Pr. Leclerc fils. 


Jug. Roquer. 


Pr. Robin. 


Jug. Jardin. 


Drogy. 


Jug. Codechevrc. 


Grosset des Ruisseaux. 


Hermé. 


Thiroûin. 


Lebailliffils. 


Ferrcre. 


Billiault. 


Coullibœuf fils. 


Gr. Grouard. 


Gr. Sarcey. 


Gr. Renault. 


Honfleur. 


Draguignan. 

Pr. Bernard. 


Fécamp. 

Pr. Germain. 


Pr. Lccarpentier. 
Jug. Bénard. 

Boivin. 

Duval-Goupil. 

Dieusy-Gremoux. 
Gr. Douelle. 


Jug. Germond. 


Jug. Déchaud. 

Vittecoq. 

Tinel. 
Gr. Chaber. 


Giraud. 
Dalmas. 
Clément. 


Gr. Doublier. 


Fréjus. 


Isigny. 


Dreux. 

Pr. A visse aîné. 


Pr. Pascal (Biaise). 
Jug. Margaillan. 
Négrin. 

TniirnaTi 


Pr. Lepetit. 
Jug. Lenormand. 
Etienne. 


Jug. Brochand. 


Normand. 


Fessard. 
Proust. 


i J U UI lia 11 • 

Gr. Bareste. 


Gr. Michel de Bonnefond. 


Gr. Le Maître. 


Gournay. 


Isle Rousse. 


Dunkerque. 
Pr. Bonvarlet. 


Pr. Férand. 
Jug. Bcrthelot. 

Fichet. 

Letailleur-Raban. 


Pr. Costa (F.-Ant.) 
Jug Graziani. 
Mattei. 


Jug. A.u\>crt. 
Féron. 


Gr. Franceschi. 


Carlier. 


Gr. Labbé. 


Issoire. 


Alard. 


Granville. 


Pr. Ampaud-Chervct. 


Gr. Fontemoing. 


Pr. Boisnard-Grandmaison. 


Jug- Guimbal. 

Dutheil. 

Burguet-Blanc 
Gr. Sersiron. 


Elbeuf. 

Pr. Legrand-Duruflé. 


Jug. Lemcngnonnel. 

Lahoussaye. 

Beautemps. 
Gr. Mahier. 


Jug. Henry-Sevaistre. 
Colas. 


Issoudun. 


Louvet. 


Grasse. 


Pr. Moreau-Bouchage. 


£'. Lccomte. 


Pr. Boulay-Isnard. 


Jug. Colard. 


Epernay. 


Jug. Girard. 
Creps. 


Thévenin. 
Passajon. 


P. Leclert. 


Chéris. 


Berlhier-Durand. 


Jug- Chanoine. 


Gr. ïourre. 


Gr. Berger. 

Joigny. 


Moct. 
Simonncau. 


Gray. 


Gr. Galis. 


Pr. Maillard. 


Pr. Lefcbvre-Dcvaux. 






TRIBUNAUX DE COMMERCE. 



36 1 



Jug. 

Gr. 

Pr. 
Jug. 

Gr. 

Pr. 

Jug. 

Gr. 

Pr. 

Jug. 

Gr. 



Gaune'-Genly. 
Lesire-Lecam. 
Emery. 
Robil'lard. 

Laigle. 

Fleury. 

Houssel-Estabel. 

Vaugeois. 

Lcbas. 
Bisson. 

Langres. 

Gautier-Baudoin. 
Albeltier-Petitjean. 
Merlian (X.) 
Lacordaire. 
Colle fils. 

Laçai. 

Delanney. 

Toutain. 

Guedon. 

Legenl.il. 

Letaillandier. 

Hureau. 





Libourne. 


Pr. 


Rainlond-Fonlemoing. 


Jug 


Chaperon (A.) 
Danglade. 




Laval. 


Gr. 


Chauvin. 




Lille. 


Pr. 


Revoire. 


Jug 


DeGrimonpont-Vcrnicr 




Rouzé. 




Delcsalle-Dcsmcdt. 


Gr. 


Masquelicr. 
Blondeau. 




Limoges. 


Pr. 


Ardant. 


Jug 


Avanturier. 




Tarneaud. 




Gay-Dupaland. 
Latrille-Millet. 


Gr. 


Sénémaud. 



Pr. 

Jug 

Gr. 

Pr. 

Jug. 



Limoux. 

Vezian. 
Gcntil-Baichis. 
Salles. 

Labourmènc. 
Vidal fils. 

LJsieux. 

Perricr. 
Godfroy. 
Perrault. 



Jug. Chauvel. 
Pannier. 
Gr. Pains. 

Lodfoe. 

Pr. Faulquier. 
Jug. Martin. 

Calvet. 

Got. 
Gr. Maurel. 

Lons-le-Saulnier. 

Pr. Berlier. 
Jug. Martinet. 

Baille. 

Vital-Bcsson. 
Gr. Fuand. 

Lorient. 
Pr. Charpentier. 
Jug. Barce. 

Lortan. 

Bardon. 

Rotinat. 
Gr. Sauvey. 

Louhans. 
Pr. Cancal. 
Jug. Guillemin-Oudet. 

Lachize-Petit-Jcan. 

Millet. 
Gr. Guillermin. 

Loui'iers. 

Pr. Ribouleau. 
Jug. Dibon. 
Mercier. 

Gastinnc. 
Gr. Marquct fils. 

Lyon. 

Pr. Dolbeau. 
Jug. Chappct. 

Delore. 

Bizot-Loth. 

Rémond. 

Marin. 

Beau. 
Gr. Daigucpersc. 

Mâcon. 

Pr. Bonnet-Rivet. 
Jug. Renard-Gardon. 

Pocbon (Philippe). 

Pellis^icr. 

Yesinier., 
Gr. Viallct. 

M amers. 
Pr. Gallois. 



Jug. 
Gr. 

Pr. 

Jug. 

Gr. 



Pr. 

Jug. 



Gr. 

Pr. 

Jug. 

Gr. 

Pr. 

Jug. 

Gr. 



Pr. 

Jug. 



Gr. 

Pr. 

Jug. 

Gr. 

Pr. 

Jug 

Gr. 

Pr. 

Jug. 



Courapied. 

Prevet. 

Guyon. 

Manosque, 

Boufiîer. 

Fouque. 

Aubert. 

Buisson. 

Gai. 

Mans (Le). 

Chauvin-Fouchard. 

Vclillard. 

Trotté de La Roche. 

Tanchot. 

Lavalle'e. 

Lacroix. 

Marennes. 

Dubois. 

Charron (Désire). 

Dufaur. 

Robert. 

Gaultier. 

Marmande. 
Birac. 
Etchebarne. 
Durrandc (Lazare). 
Seguin. 
Morin. 

Marseille. 

Bensa. 

Chave fils. 

Desolliers. 

Burle. 

Rivet. 

Altaras 

Henry- 

Moreau. 

Mayenne. 

Richèr. 

Leveille'. 

Pivelle. 

Valpinçon. 

Girard. 

Meaux. 

Dassy-Desmarchais. 
Bain. 

Chappon fils. 

Pachot. 

Carlier. 

Metz. 

Paixhans. 
Lemonnicr. 



362 

Jug. Lyon-Goudechaux. 

Bultingaire. 

Thirion-Laure. 
Gr. Blondin. 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 



Miïhau. 



Pr. 

Jug. 

Gr. 



Cure. 

Virenque. 

Cabautans. 

Flottard. 

Vialettes. 



Mirecourt. 
Pr. Aubry-Febvrel. 
Jug. Salle-Denis. 

Buffet. 

Payonne. 
Gr. Royer. 

Moissac. 

Pr. Falga père. 
Jug.Feyt (Abel). 

Lacombe-Bernard. 

Disse jeune. 

Chaubart. 
Gr. Faure. 

Monlargis. 
Pr. Lacoste. 
Jug. Trouillet-Bardin. 

Sauvard. 

Boivin. 
Gr. Ganneau. 

Montauban. 
Pr. Garrisson-Lacoste. 
Jug. Lacaze aîné'. 

Garrisson. 

St.— Génies. 

Mérignac-Delon. 
Gr. Lantelme. 

M ont ère au. 
Pr. Grand) ean. 
Jug. Bécar. 

Besnard-Carré. 

Hanicq. 
Gr. Thomelin. 

Montpellier. 
Pr. Dcssale-Posscl. 
Jug- Parlicr. 

Bcrard 

Claparèdc. 

Bcrtin. 
Gr. Maurin. 

Morlai.r. 

Pr. Puyn. 
Jug. Desloges. 



Jug Duhamel. 

Vallée. 

Miorcec. 
Gr. Daniellou. 

Moutins. 
Pr. Deshommes. 
Jug. Deffontis. 

Delageneste-Pestel. 

Donjan. 

Mathé. 
Gr. Boirot-Le'iang. 



Pr. 

Jus 



Gr. 

Pr. 

Jug. 



Mulhausen. 

Schlumbergcr-Steinct. 

Favre-Kœchlin. 

Schlumberger. 

Zuber. 

Parant. 



Nancy. 

Lamoureux. 
Favier. 

Demangeot fils. 
Mathieu. 

Letourneur-Dubreuil. 
Gr. Barberot. 

Nantes, 
Pr. Gouin. 
Jug. Garniei-Haranchipy. 

Levesque-Ducrostu. 

Silvain-Bernard. 

Braheix. 

Brousset. 

Queneau. 
Gr. Le Prévost - Bourgerel 
(Al. R. J.) 

Narbonne. 
Pr. Coussières. 
Ju,. Razouls (F.) 

Bringuicr de la Veuve. 

Bringuier. 

Campman. 
Gr. Fourcade. 

Nèrac. 
Pr. Castaing. 
Jug. Barigaud fils aîné. 

Berreté. 

Espagnct. 
Gr. liasse. 

Neufchitel. 

Pr. Joly. 

Jug. Tavcrnier Bazin. 

Harict. 

L< fi'bvrc-Delcau. 
Gr. Decrepl. 



Nevers. 

Pr. Wagnien. 
Jug. Jacquinot fils. 

Avril. 

Lyons. 

Meryot-Coudcrcau. 
Gr. Cassiat. 

Niort. 

Pr. Daguin aîné. 
Jug. Noirot. 

Chambinière (B.). 

Christin. 

Defond. 
Gr. Ravan. 

Nîmes. 

Pr. Mathieu. 

Jug. De Lacorbière (Emile). 

Roux-Carbonnel. 

Michel. 

Vidal-Pellet. 
Gr. Le Gai. 

Nuits. 

Pr. Bailly. 
Jug. Moppert. 

Marey. 

Bellevret. 
Gr Jacquinot. 

Oloron. 

Pr. Brun. 
Jug. Hayct. 

Soulé-Lemendoux. 

Rey. 
Gr. Bambalère. 

Orléans. 
Pr. Germon-Miron. 
Jug. Lcroy-Boulard. 

Hallier-Lorion. 

Daguet-Hubert. 

Guillon-Brault. 

Beaudeduit-Bardon. 

Dequoy-Burgevin. 
Gr. Desnoyers. 

Paimpol. 
Pr. Corouge-Ksaux. 
Jug. Alexandre (Pierre). 

Bécot. 

Le Pesant. 
Gr. Le Dru fils. 

Paris (Voyez partie 5, 

tliap. 2, sect. 2). 

Pau. 

Pr. Franccz (Léon). 
Jug. Vigucrie (P. S). 






TRIBUNAUX DE COMMERCE. 36; 


Jug. Barrau. 


Jug. Aulanicr. 


Jug. Charruyer. 


Begué fils. 


Ganirol. 


Mesturas. 


Buron. 


Gr. Durastel. 


Gr. Avrard. 


Gr. Palette. 


Quimper. 


Romans. 


Périgueux. 


Pr. De la Hubaudière. 


Pr. Giraud. 


Pr. Michellet. 


Jug. Hémery. 


Jug. Allier. 


Jug. Marcqueyroi. 


Boutibonne. 


Bouzon. 


Fauco-nney. 


Coatpont. 


Bonnardel. 


Jaubert. 


Gr. Bernard. 


Gr. Copin. 


Gr. Rongieras. 


Quintin. 


Romorantin. 


Perpignan. 


Pr. Garnier-Desgarennes. 


Pr. Cotlereau-Prudhomme 


Pr. Delmas. 


Jug. Rouxel. 


Jug. Lcrasle-Gitonville. 


Jug. Ami gués. 


Garnier-Bodele'ac. 


Batailler-Guillot. 


Eychenne. 


Mazurie'. 


Camus-Dumaine. 


Durand. 


Gr. Le Breton. 


Gr. Martin. 


Jaune. 

Gr. Ferriol. 

Pertuis. 


Rennes. 

Pr. Porteu. 
Jug. Lan eau. 


Rouen. 

Pr. Lemire. 

Jug. Viret-Lehaitre. 


Pr. Lanson. 


Le Ray. 
Vatar. 


Fronlin-Che'ron. 


Jug. Viau. 


Prosper-Pimont. 


Caire fils. 


Pointeau. 


Dieusy. 


Artaud. 


Gr. Dufresne. 


Levavaseur. 


Gr. Jullicn. 




Caîgnard. 


Pezenas. 


Reims. 


Gr. Lecomte. 


Pr. Brouliet. 


Pr. Plumet-Folliart. 


St.-Affrique. 


Jug. Bonnet. 


Jug. Andrès. 


Pr. Grand père. 


Gaujon. 
Pégat. 
Gr. Bedarridc. 


Saubinet aine'. 


Jug. Tessié aîné. 


Lanson. 
Walbaum. 
Gr. Midoc. 


Rivemale. 
Grand. 
Gr. Tarrusson. 


Poitiers. 








Rhodez. 


St.-Brieuc. 


Pr. Parthenay-Clavc. 






Jug. Courtaud. 


Pr. Carcenac. 


Pr. Bothen. 


Saurin aîné'. 


Jug. Carrère. 


Jug. Bizot. 


Bertin-Grillet. 


Calmcls. 


Bougcard. 


Farrau. 


Acquier. 


Chauvin. 


Gr. Orillard. 


Gr. Broussy. 


Gr. Lecudcnnec. 


Pontaudemer. 


Riom. 


St.-Dizier. 


Pr. Delailtre. 


Pr. Bcsseyre aîné'. 


Pr. Payart. 


Jug. Domin. 


Jug. Dufaud- Dumoulin. 


Jug. Mahuet. 


Boisscl. 


Gorce. 


Adam. 


Delannoy. 
Gr. Loriot. 


Tardit-Tallon. 


Varnicr-Legrand. 


Gr. Desanges. 


Gr. Ferrand. 


Provins. 


Rochefort. 


St.-Etienne. 
Pr. Lardenet. 


Pr. Michaud fils 
Jug. Fèvre. 


Pr. Ayraud. 
Jug. Gacbinard. 


Jug. Salichon. 
Berlhollet. 


Lcfcbvrc. 


Roy-Bry. 


Durand-Badel. 


M.trin-Lcclerc. 


Peyri. 


Paliard. 


Gr. Lair. 


Gr. Brisard. 


Gr. Aguiraud. 


Ptiy {Le). 


Rochelle {La). 


Saintes. 


Pr. Bertrand (Jules). 


Pr. Lanusse. 


Pr. Goût. 


Jug. Bocber-Boet 


Jug. Pelle voisin. 


Jug. Guillmiain. 


Bonnet-Chouvy 


Jourdan. 


Laferricrc. 



364 

Jug. Dumontel. 

Clavier. 
Gr. Dugué. 

St.-Flour. 
Pr. Ravoux. 
Jug. Charreire. 

Delcros-Chotonnier, 

Mallet. 

Henry. 

St.-Gaudens. 

Amiel. 
, Fouque. 
Bamtaut aîné. 
Puysségur-Contc. 

Pointis. 



Gr. 

Pr 

Jug. 



Gr. 



Pr. 



Gr. 



Pr. 



S t. -Génies. 

Massabiau. 
Jug. Gardes. 
Palangié. 
Talon. 
Persegol. 

St.-Hypolite. 

Clauzel. 
Jug.YtMcl (Ànt) 

Dadre. 

Soulier. 
Gr. Bourgoing. 

Saint-Jean-d'Angely. 

Pr. L'Air. 

Jug. Mounier-Abel. 

Mallard. 

Petit 
Gr. Baud. 

St.-Jean-de-Losne, 

Pr. Tarnier-Godard. 
Jug. Fleurot (Vivant). 

Courtois (Pierre). 

Jcannin. 

Berthaut. 

St.-Lô. 

Douchin. 
Jug. Rcquier-Desjardins. 

Lecardonncl. 

Lecluz-Biard. 
Gr. Huet. 

St.-Malo. 

Pr. Blaizc. 
Jug. Gaultier. 

Thomas fils. 

Dupuy-Fromy. 

Coîin-Boishamon. 
Gr. Piehot. 



Gr. 



Pr. 



Gr. 



Pr. 



Gr. 



Pr. 



Gr. 



Pr. 



TRIBUNAUX DE COMMERCE. 

S. -M art in , île de Ré. 

Pr. Peîtier. 
Jug. Lem. 

Dechezcaux. 

Grelaud. 

Bouju. 

St.-Omer. 

Delahaye. 
Jug. Gomez-Gomez. 

Deneu ville-Martel. 

Olivier. 

Delabarre-Lardeur. 
Gr. Serdobbel. 

S.-Pierre, île d'Oléron. 

Pr. Desgraves. 
Jug. Meslreau. 

Barreau. 

Chasscloup 

Beauvaix. 

St.- Quentin. 

Lesur-Demarollc. 
Jug. Foy-Lemerci